PROSPECTUS SIMPLIFIE
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- Matthieu Martel
- il y a 8 ans
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1 OPCVM conforme aux normes européennes PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Code ISIN : FR Dénomination : Forme juridique : Fonds Commun de Placement (FCP) de droit français Société de gestion de portefeuille : ETOILE GESTION Gestionnaire comptable par délégation : Société Générale Securities Services Net Asset Value Dépositaire et gestionnaire du passif : Société Générale S.A. Commissaire aux comptes : Cabinet ERNST & YOUNG Commercialisateur : Crédit du Nord Autres commercialisateurs : Banque Courtois, Banque Kolb, Banque Laydernier, Banque Nuger, Banque Rhône-Alpes, Banque Tarneaud, Société Marseillaise de Crédit. La liste des commercialisateurs n'est pas exhaustive dans la mesure où, notamment, l'opcvm est admis à la circulation en Euroclear. Ainsi, certains commercialisateurs peuvent ne pas être mandatés ou connus de la société de gestion. INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION Classification : OPCVM Monétaire Objectif de gestion : L objectif de gestion consiste à obtenir, pour des périodes de placement inférieures ou égales à 3 mois, une performance supérieure à celle de l indice EONIA capitalisé après déduction des frais de gestion réels. 1 / 25
2 Indicateur de référence : L'indice EONIA (Euro Overnight Index Average) correspond à la moyenne des taux au jour le jour de la zone Euro. Il est calculé par la Banque Centrale Européenne. Mode de calcul : Il est calculé sur la moyenne pondérée de toutes les opérations de prêts interbancaires effectuées au jour le jour. L'EONIA capitalisé intègre en complément l'impact du réinvestissement des intérêts selon la méthode OIS (Overnight Indexed Swap). Publication : Il est publié par la Banque Centrale Européenne entre 18h45 et 19h. Par convention, les jours de publication sont les jours ouvrés du calendrier Target (calendrier qui précise les jours de règlement possible pour les transactions interbancaires en euro). La société de gestion tient à la disposition des investisseurs les informations concernant l indice de référence dont l évolution figure dans les documents périodiques et le document annuel. Stratégie d'investissement : Stratégies utilisées : La recherche d'une performance supérieure à celle de l'indice EONIA capitalisé s appuie sur : - une stratégie d anticipation et de gestion de la courbe de taux «du jour le jour à 24 mois», - une diversification sectorielle ; - une recherche d'émetteurs de qualité présentant une rémunération supérieure à l'eonia. Le fonds est géré à l intérieur d une fourchette de sensibilité aux taux d intérêts comprise entre 0 et 0,25. Dans ce cadre, le portefeuille est investi en instruments du marché monétaire et en titres de créance, à taux fixe et à taux variable, émis par les Etats, par des entités des secteurs privés et publics, de la zone euro et, de façon accessoire, internationale. Ces titres de créance et instruments du marché monétaire devront avoir à l achat une notation supérieure ou égale à : - P-2 chez Moody s ou A-2 chez Standard & Poors ou F2 chez Fitch, pour les titres à court terme ; - Baa3 chez Moody s ou BBB- chez Standard & Poor s ou BBB- chez Fitch, pour les titres à long terme. A défaut d une notation de l émission, la notation de l émetteur ou, à défaut, la notation de son groupe ou, à défaut, la notation interne à Etoile Gestion prévaudra. Dans l hypothèse où la dégradation d un instrument ou de son émetteur, au dessous du rating minimum autorisé à l'achat, interviendrait après l achat des titres, le gérant se réserve la possibilité d en conserver l exposition dans la limite de 5% de l actif net. Les investissements à taux fixe peuvent être swapés contre des taux variables et ceux en valeurs internationales sont couverts systématiquement du risque de change. Le gérant peut investir jusqu'à 10 % de l'actif net en parts ou actions d'opcvm répondant aux définitions des OPCVM monétaires ou monétaires court terme. Ces OPCVM peuvent être gérés par ETOILE GESTION ou par des sociétés qui lui sont liées. 2 / 25
3 Les dérivés sont utilisés dans un but de couverture aux risques de taux, de crédit et de change. Les dérivés de taux peuvent également être utilisés afin de dynamiser la performance. Pour la gestion et l optimisation de sa trésorerie, le gérant, dans les limites et contraintes prévues par la réglementation, pourra recourir aux opérations d acquisition et cession temporaires de titres (prises en pension ou techniques assimilables), opérations de prêts et emprunts de titres, opérations d emprunts d espèce dans la limite de 10% de son actif. L'engagement du fonds issu des dérivés et des opérations d'acquisitions et de cessions temporaires de titres est limité à 120% de l'actif net. L'ensemble des instruments financiers pouvant être utilisés dans le cadre de la gestion de l'opcvm figure dans la note détaillée. Profil de risque : Votre argent sera investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et les aléas du marché. L exposition de l OPCVM aux différents risques de marché est la suivante : Risque de crédit : Il s agit du risque de baisse de la qualité de crédit d un émetteur privé ou de défaut de ce dernier. La baisse de la valeur des titres de créance sur lesquels est exposé l OPCVM peut entraîner une baisse de la valeur liquidative. Risque de contrepartie : Il s agit du risque de défaillance d une contrepartie la conduisant à un défaut de paiement. Ainsi le défaut de paiement d une contrepartie pourra entraîner une baisse de la valeur liquidative. Risque de taux : Il s'agit du risque de baisse des instruments de taux découlant des variations de taux d'intérêts. Il est mesuré par la sensibilité qui pour cet OPCVM est quasi nulle. En période de hausse des taux d'intérêts, la valeur liquidative pourra baisser marginalement. Risque de liquidité : Dans le cas particulier où les volumes d échange sur les marchés financiers sont très faibles, toute opération d achat ou vente sur ces derniers peut entrainer d importants soubresauts sur le marché susceptibles d entraver la valorisation de votre portefeuille. Risque en capital : Aucune protection ni garantie n est mise en place donc le capital peut ne pas être restitué intégralement. 3 / 25
4 Le détail des risques mentionnés dans cette rubrique se trouve dans la note détaillée. Souscripteurs concernés et profil de l'investisseur type : L OPCVM est ouvert à tous souscripteurs, mais est plus particulièrement destiné aux entreprises et institutionnels. Profil type de type de l investisseur et durée de placement recommandée : Le profil de risque du FCP le destine à être souscrit plus particulièrement par des personnes morales(entreprises et institutionnels) qui pour une partie de leur trésorerie souhaitent investir dans un OPCVM ayant pour objectif d obtenir un rendement supérieur à l EONIA capitalisé. La durée minimale de placement recommandée est de 15 jours. Le montant qu il est raisonnable d investir par chaque investisseur dans cet OPCVM dépend de sa situation personnelle. Pour le déterminer, il doit tenir compte de son patrimoine personnel, de ses besoins actuels et de la durée de placement recommandée, mais également de son souhait de prendre des risques ou au contraire, de privilégier un investissement prudent. Il lui est également recommandé de diversifier suffisamment ses investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques de cet OPCVM. INFORMATIONS SUR LES FRAIS, LES COMMISSIONS ET LA FISCALITE Frais et commissions : Commissions de souscription et de rachat : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l'investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l'opcvm servent à compenser les frais supportés par l'opcvm pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc. 4 / 25
5 Frais à la charge de l'investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l'opcvm Commission de souscription acquise à l'opcvm Commission de rachat non acquise à l'opcvm Commission de rachat acquise à l'opcvm Assiette Taux Frais de fonctionnement et de gestion : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l'opcvm, à l'exception des frais de transaction. Les frais de transaction incluent les frais d'intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion de portefeuille. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s'ajouter : des commissions de sur performance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l'opcvm a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l'opcvm ; des commissions de mouvement facturées à l'opcvm ; une part du revenu des opérations d'acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l'opcvm, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. Frais facturés à l'opcvm Frais de fonctionnement et de gestion (incluant tous les frais hors frais de transaction, de sur performance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d'investissement) Assiette Actif net 0,50 % TTC maximum Commission de surperformance Commission de mouvement : Taux annuel TTC maximum Barème Les frais de fonctionnement et de gestion sont directement imputés au compte de résultat de l'opcvm. Régime fiscal : L'OPCVM en tant que tel n'est pas sujet à imposition. Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention des parts de l'opcvm peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de l'opcvm. 5 / 25
6 INFORMATIONS D'ORDRE COMMERCIAL Date et périodicité d'établissement de la valeur liquidative : La valeur liquidative est établie chaque jour où les marchés Euronext Paris sont ouverts à l'exception des jours fériés légaux en France,ou de fermeture du Crédit du Nord. Une information sera apportée aux porteurs avant chaque jour de fermeture du Crédit du Nord. Conditions de souscription et de rachat : Les demandes de souscriptions et de rachats sont centralisées chaque jour d'établissement de la valeur liquidative (J) à 12h00. Ces demandes sont exécutées sur la base de la valeur liquidative établie et calculée et publiée en J. Etablissements habilités à recevoir les souscriptions et les rachats : Etablissement en charge de la centralisation des ordres de souscription et de rachat : Société Générale Adresse postale du centralisateur teneur de registre : 32, rue du Champ de Tir Nantes Lieu et modalités de publication ou de communication de la valeur liquidative : La valeur liquidative de l'opcvm est disponible sur simple demande auprès des agences des établissements commercialisateurs et sur les sites Internet des banques du groupe Crédit du Nord. Caractéristiques des parts : Affectation du résultat : Part C : Capitalisation Devise de libellé des parts : Part C : Euro Montant minimum de la première souscription : Part C : 1 Part(s) Montant minimum des parts souscrites ultérieurement : Part C : 1 Part(s) 6 / 25
7 Décimalisation : Part C : Les souscriptions et rachats s'effectuent en part entière. Valeur liquidative d'origine : Part C : ,00 euros Date de clôture de l'exercice comptable : dernier jour de bourse du mois de décembre Date de clôture du premier exercice comptable : dernier jour de bourse du mois de décembre 2005 Date de création : Cet OPCVM a été agréé par l'autorité des Marchés Financiers le 24 septembre Il a été créé le 14 octobre INFORMATIONS SUPPLEMENTAIRES Les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d'une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès des établissements commercialisateurs. Toute demande d'explication peut également être adressée par mail à : contact@etoile-gestion.com. Le document "politique de vote" et le rapport rendant compte des conditions dans lesquelles les droits de vote ont été exercés sont consultables sur le site internet ou adressés à tout porteur qui en ferait la demande auprès de : ETOILE GESTION adresse postale : CS , Boulevard Pasteur PARIS Cedex 15 Des informations supplémentaires peuvent être obtenues auprès de votre conseiller habituel. Date de publication du prospectus : 8 septembre 2011 Le site de l AMF ( contient des informations complémentaires sur la liste des documents réglementaires et l ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs. Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription. 7 / 25
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