RÉSUMÉ. Deutsche Bank AG Londres EUR 200,000,000 db Best Strategy 2009
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- Yves Sylvain
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1 RÉSUMÉ Deutsche Bank AG Londres EUR 200,000,000 db Best Strategy 2009 Emis sous le Programme Prix d émission: EUR (102% du Montant Nominal) WKN / ISIN: DB1EAS / XS TM Les informations figurant ci-dessous ne sont qu un résumé et doivent être lues en conjonction avec le reste du Prospectus. Ce résumé est censé contenir les caractéristiques essentielles et les risques liés à l Emetteur et concernant les Titres, et ne prétend pas être complet. Il est tiré de, et est caractérisé dans son intégralité par, le reste de ce document. Par conséquent, ce résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus, et toute décision d investir dans les Titres doit être basée sur l examen de l intégralité du Prospectus par l investisseur. Les investisseurs potentiels doivent être conscients du fait qu au cas où une demande touchant aux informations contenues dans ce Prospectus serait portée devant un tribunal, l investisseur à l origine de la plainte peut, en vertu du droit national de l Etat membre de l Union Européenne concerné, être tenu de supporter les coûts de traduction du Prospectus avant que la procédure judiciaire ne soit initiée. La responsabilité civile est à charge de l Émetteur qui a élaboré le résumé, en ce compris sa traduction, et effectué les démarches pour sa notification, mais seulement si le résumé est trompeur, incorrect ou incohérent quand il est lu avec les autres parties du Prospectus. Ce résumé contient : Résumé des facteurs de risque Résumé des conditions générales définitives de l offre Résumé de la description de l Emetteur Deutsche Bank
2 A. RÉSUMÉ DES FACTEURS DE RISQUE Facteurs de risque liés à l Emetteur Les investisseurs potentiels doivent examiner la totalité des informations contenues dans le Document d Enregistrement et se faire assister par leurs propres conseillers s ils le jugent nécessaire. Il est décrit dans ce qui suit les facteurs de risque relatifs à la capacité de l Emetteur à exécuter les obligations qui lui incombent en vertu des titres. Notations Les notations attribuées à l Emetteur par certaines agences de notation indépendantes sont un indicateur de la capacité de l Emetteur à assumer les obligations qui lui incombent de manière ponctuelle 1. Plus la notation assignée est basse sur l échelle concernée, plus l agence de notation concernée juge que le risque que les obligations ne soient pas exécutées ou ne soient pas exécutées de manière ponctuelle est élevé. À la date de publication de ce résumé, les notations suivantes étaient attribuées à la Deutsche Bank : Agence de notation Long terme Court terme Standard & Poors (S&P) AA- A-1+ Moodys Aa3 P-1 Fitch AA- F1+ Les agences de notation peuvent changer leurs notations de manière soudaine. Un changement de notation peut refléter le prix de titres en circulation. Risques attachés aux titres Un investissement dans les Titres comporte des risques. Ces risques peuvent inclure, entre autres, des risques relatifs aux marchés des actions, des obligations, des changes, aux taux d intérêts, à la volatilité des marchés et des risques économiques, politiques et réglementaires, et toute combinaison des risques cités avec d autres risques. Les acheteurs potentiels doivent être expérimentés en matière de transactions portant sur des instruments tels que les Titres et sur l actif sous-jacent ou toute autre base de référence pour les Titres (le «Sous-Jacent»). Les acheteurs potentiels doivent comprendre les risques liés à un investissement dans les Titres et doivent seulement prendre la décision d investir après avoir soigneusement examiné, avec leurs conseillers juridiques, fiscaux, comptables et autres, (i) l opportunité d un investissement dans les Titres à la lumière de leur propre situation financière, fiscale et autre ; (ii) les informations figurant dans ce document et (iii) le Sous- Jacent. Les titres peuvent perdre de leur valeur et les investisseurs doivent être préparés à encourir une perte totale de leur investissement dans les Titres. Un investissement dans les Titres doit seulement être fait après avoir examiné la direction, le moment et l importance des modifications potentielles futures de la valeur du Sous-Jacent, 1 Une notation ne constitue pas une recommandation d achat, de vente ou de détention de certificats, et peut faire l objet d une suspension, d une révision à la baisse ou d un retrait par l agence de notation. Toute suspension, révision à la baisse ou tout retrait peut avoir un effet négatif sur le prix des certificats.
3 et/ou de la composition ou la méthode de calcul du Sous-Jacent, puisque le rendement de tout investissement dépendra entre autres de ces changements. La présence de plus d un facteur de risque peut avoir un effet simultané sur les Titres, de sorte que l effet d un facteur de risque particulier peut ne pas être prévisible. De plus, la présence de plus d un facteur de risque peut avoir un effet cumulatif qui peut ne pas être prévisible. Aucune certitude ne peut être donnée quant à l effet d une combinaison de facteurs de risque précise sur la valeur des Titres.
4 B RÉSUMÉ DES CONDITIONS DÉFINITIVES DE L OFFRE Les informations figurant dans ce chapitre ont pour objet de constituer une description sommaire des Titres. Elles reposent sur les explications plus détaillées des chapitres «Conditions du produit» et «Conditions générales» de ce document qui constituent les conditions ayant valeur légale liées aux Titres tels que faisant partie du Titre global. Les investisseurs potentiels doivent avoir lu avec attention et bien compris les Conditions du produit et les Conditions générales de ce document avant de prendre toute décision en matière d investissement dans les Titres. 1. Conditions principales Émetteur : Nombre de titres («Notes») : Prix d émission : Montant Nominal : Deutsche Bank AG, agissant par le biais de sa succursale de Londres (Deutsche Bank AG Londres) Jusqu'à EUR Le montant réel des Titres émis correspondra à la somme de la totalité des souscriptions ou des ordres valables reçus par l Émetteur (102 % du Montant Nominal) EUR Date d'émission : 19 octobre 2006 Jour d Evaluation Initial de Référence : Volume d opération minimum : (s) : Poids Proportionnel des s du Panier : 19 octobre Titre Signifie, sous réserve d ajustements effectués en vertu de la Condition de Produit 4, trois portefeuilles («A», «B», «C»), chacun composé d un panier de 9 s de Panier variables en fonction du Poids Proportionnel du du Panier tel que défini dans le «Poids Proportionnel des s du Panier» ci-dessous ; Signifie, en relation avec chaque et chaque du Panier, un nombre défini pour ce du Panier pour le pertinent de la manière suivante :
5 Indice S&P % 0 % 0 % Indice Dow Jones EURO STOXX SM % 0 % 0 % Indice Nikkei % 0 % 0 % FTSE Xinhua 10 % 0 % 0 % Indice CECE 10 % 0 % 0 % Fonds Crédit Agricole Dynarbitrage VaR 4 0 % 100 % 0 % Cuivre 0 % 0 % 40 % Zinc 0 % 0 % 40 % WTI Pétrole brut 0 % 0 % 20 % (s) : Signifie trois portefeuilles («A», «B», «C»), chacun composé d'un panier de trois s de tel qu indiqué dans le tableau ci-dessous : Nom du du de A de B de C Multiplicateu r du du pour le A («Portefeui lle A») Multiplicateu r du du pour le B («Portefeui lle B») Multiplicateu r du du pour le C («Portefeui lle C») 50 % 33,33 % 20 % 10 % 33,33 % 50 % 40 % 33,33 % 30 % Niveau de Référence du Un montant égal au Niveau de Référence du portefeuille au Jour d Evaluation de Référence Initial déterminé par l Agent
6 Initial : Niveau de Référence du Final : Calculateur Un montant égal à la moyenne arithmétique des Niveaux de Référence du à toutes les Dates d'evaluation tel que déterminé par l Agent Calculateur Dates d Evaluation : le 19e jour calendaire de chaque mois à compter du 19 octobre 2008 inclus et jusqu au 19 octobre 2009 inclus, sous réserve d ajustement Date de Maturité : 26 octobre 2009 Montant de Remboursement en Espèces : La somme du (A) Montant Nominal et du (B) produit de (1), (2) et (3), où : Montant nominal (1) représente le Montant Nominal ; et (2) représente le Facteur de Participation ; et (3) représente les Résultats du Meilleur Exprimé par la formule : + ( Montant nominal Participation Performance Meilleur le) portefeuil Avec un minimum de EUR et un maximum de EUR. Facteur de Participation : 100 % Performance : Meilleur : Liquidation : Signifie en relation avec chaque portefeuille et en fonction des calculs de l Agent calculateur, la différence entre (A) le quotient du (1) niveau de référence final de portefeuille pour ce, (numérateur), et (2) du niveau de référence initial du portefeuille pour ce (dénominateur) et (B) 1, exprimé par la formule : ( FPRLi) 1 IPRLi où FPRLi = le Niveau de référence de portefeuille final pour portefeuille i IPRLi = Niveau de référence de portefeuille initial pour le portefeuille i i = A, B, C Signifie en relation avec chaque, le dont la Performance est la meilleure, déterminée par l Agent Calculateur ; Liquidation en Espèces Devise de Liquidation : Euro («EUR») Listing : Agent Calculateur : Agent Principal : ISIN : WKN : Des démarches ont été entreprises en vue d obtenir l admission des Titres à la Bourse du Luxembourg (Luxembourg Stock Exchange), qui est un marché réglementé aux fins de la Directive 2003/71/CE. L Émetteur agira en tant qu Agent Calculateur Deutsche Bank AG Londres XS DB1EAS
7 Code Commun : Montant minimum de souscription par l investisseur : Informations Postérieures à l Emission : Période de Souscription : Annulation de l Emission des Titres : Clôture Anticipée de la Souscription des Titres : Remise des Titres : 1 Titre L Émetteur n entend pas fournir d Informations Postérieures à l Emission en relation avec tout actif sous-jacent à l émission de titres dans le cadre de ce programme. Les demandes de souscriptions aux Titres doivent être présentées entre le 25 août 2006 et le 16 octobre 2006 L Émetteur se réserve le droit d annuler l émission des Titres quelle qu en soit la raison L Émetteur se réserve le droit de mettre fin à la période de souscription de manière anticipée, quelle que soit la raison. Si le total des souscriptions de Titres à tout moment d un Jour Ouvrable avant la Date de Clôture du Marché Primaire atteint EURO, l Émetteur mettra fin à la période de souscription des Titres à ce moment précis de ce Jour Ouvrable, sans aucun préavis. Les Titres seront remis contre paiement du Prix d Emission, conformément au droit applicable et à tous les règlements et toutes les procédures alors en vigueur pour tout agent de compensation par l intermédiaire des livres duquel l un quelconque des Titres est transféré. Les investisseurs ayant acheté des Titres les recevront à leur date de valeur par l intermédiaire d un compte ouvert auprès d une institution financière membre de l un des agents de compensation.
8 2. Informations complémentaires relatives aux conditions des Titres a. Les Titres représentent un investissement au capital protégé qui permettent à leurs détenteurs de bénéficier, dans une proportion exprimée par le Facteur de Participation, de toute hausse de la valeur moyenne du Meilleur, qui correspond au ayant réalisé la meilleure Performance positive parmi plusieurs s à une ou des Date(s) de Valorisation stipulée(s) en comparaison avec sa valeur moyenne au moment de l émission des Titres ou aux environs de cette date. Chacun des s est composé des mêmes s de Panier du Sous-jacent, mais les s du Panier sont pondérés différemment dans chaque. Néanmoins, dans la mesure où cette participation aboutirait à un Montant de Remboursement en Espèces supérieur ou égal au montant de remboursement maximum spécifié, les investisseurs ne bénéficieront pas d une hausse correspondante de la valeur moyenne du Meilleur. b. Les Titres représentent le droit de recevoir le paiement d un Montant de Remboursement en Espèces à la Date de Maturité. Le Montant de Remboursement en Espèces payable à la Date de Maturité sera égal à la somme d une proportion du Montant Nominal et du produit d un montant devant être déterminé par référence à la Performance du Meilleur et du Facteur de Participation. La Performance de chaque sera calculée comme la moyenne du/des changement(s) relatifs de la valeur du à la ou aux Jour(s) d Evaluation comparée à la valeur de ce portefeuille au Jour d Evaluation de Référence Initial du en question. Le Montant de Remboursement en Espèces ne pourra pas être inférieur au Montant Nominal et ne pourra pas être supérieur à un certain montant maximum. Certaines taxes, certains droits et/ou frais sont déduits du paiement du Montant de Remboursement en Espèces. c. Si la valeur moyenne de tous les s a baissé au(x) Jour(s) d'evaluation par rapport à leur valeur moyenne à la date d émission des Titres ou aux environs de cette date, les investisseurs ayant acheté les Titres à leur Date d Emission recevront un Montant de Remboursement en Espèces supérieur ou égal au capital investi. Les investisseurs potentiels doivent prendre note du fait qu aucun versement d intérêts périodique ou aucune autre distribution ne sera effectué(e) avant l échéance des Titres. Ainsi, les investisseurs ne peuvent obtenir un rendement positif sur leur investissement initial que si le Montant du Remboursement en Espèces payable à l Echéance ou la somme perçue après une vente sur le marché secondaire avant l échéance est supérieur(e) au prix payé pour les Titres à l origine. Les investisseurs ne recevront aucune somme sous la forme de versements d intérêts ou d autres distributions (par exemple de dividendes) occasionnellement payés par ou en relation avec un du Panier, et ne pourront faire valoir aucun droit à l encontre de tout du Panier ou de l émetteur de tout du Panier. d. La valeur de marché des Titres avant leur échéance dépend essentiellement de la valeur et de la volatilité des constituants du panier, ainsi que du niveau des taux d intérêts pour les instruments à échéances comparables. Si la valeur des constituants de panier chute et/ou si le marché indique que la valeur des constituants de panier risque de chuter pendant le reste de la durée de validité des Titres - tous les autres facteurs étant égaux par ailleurs -, dans des conditions normales la valeur de marché des Titres chutera également, sous réserve de tout montant minimum de 8
9 remboursement. Si la valeur de tous les constituants de panier augmente et/ou si le marché indique que la valeur de tous les constituants de panier est susceptible de connaître une hausse pendant le reste de la durée de validité des Titres tous les autres facteurs étant égaux par ailleurs -, la valeur de marché des Titres augmentera également dans des conditions normales, sous réserve de tout montant maximum de remboursement. Les autres facteurs susceptibles d influencer la valeur des Titres sur le marché sont les taux d intérêts, les dividendes ou versements d intérêts potentiels liés aux constituants des paniers des s, les modifications éventuellement apportées aux méthodes de calcul du niveau des constituants des paniers du et les attentes du marché en ce qui concerne les performances futures des constituants des paniers et des Titres. L évolution des taux d intérêts a généralement le même impact sur la valeur des Titres que pour les obligations à taux fixes : une hausse des taux d intérêts entraîne dans des conditions normales une baisse de la valeur des Titres, et une chute des taux d intérêts entraîne une hausse de la valeur des Titres. Dans des conditions normales de marché, la valeur des Titres avant leur échéance ne peut descendre en dessous de la valeur d une obligation à coupon zéro à échéance comparable. La valeur de tout à une date quelconque sera déterminée par la valeur de ses constituants à la même date. Des changements au niveau de la composition de ses constituants et facteurs (en particulier ceux qui sont décrits ci-dessus) qui affectent ou peuvent affecter la valeur des constituants, auront un impact sur la valeur du correspondant et peuvent donc avoir un effet sur le rendement d un investissement en Titres. Les fluctuations de la valeur d'un quelconque constituant peuvent être compensées ou intensifiées par des fluctuations de la valeur d autres constituants. Les investisseurs seront également exposés à des risques de change lorsque la Devise de Liquidation est différente de la devise du pays de résidence de l investisseur ou de la devise dans laquelle l investisseur souhaite percevoir les fonds correspondants. 9
10 C. RÉSUMÉ DE LA DESCRIPTION DE L ÉMETTEUR Historique et développement de la banque La Deutsche Bank Aktiengesellschaft est née de la réunification de la Norddeutsche Bank Aktiengesellschaft, Hambourg, de la Rheinische-Westfälische Bank Aktiengesellschaft, Düsseldorf, et de la Süddeutsche Bank Aktiengesellschaft, Munich; en vertu de la Loi sur le Champ d Action Régional des Institutions de Crédit, ces dernières avaient été séparées en 1952 de la Deutsche Bank, fondée en La fusion et le nom ont été enregistrés au Registre du commerce du Tribunal de Francfort-sur-le-Main le 2 mai La Deutsche Bank est une institution bancaire et une société par actions de droit allemand, portant le numéro d enregistrement HRB La Banque a son siège social à Francfort-sur-le-Main, en Allemagne. Son siège central est établi à l adresse Taunusanlage 12, Frankfurt Am Main (téléphone ) et des succursales sont établies en Allemagne et à l étranger, en particulier à Londres, New York, Sydney, Tokyo, avec un Siège Central pour la région Asie-Pacifique à Singapour. Ces établissements servent de base pour ses opérations dans ces régions. La Deutsche Bank est la société-mère d un groupe constitué de banques, de sociétés actives sur les marchés financiers, de sociétés de gestion de fonds, d une société active dans le financement immobilier, de sociétés de financement à terme, de sociétés de recherche et consultance, et d autres sociétés nationales et étrangères (le «Groupe Deutsche Bank»). L objet social de la Deutsche Bank, tel que défini dans ses Statuts, comprend la conclusion de tous types de transactions bancaires, la fourniture de services financiers et autres, et la promotion des relations économiques internationales. La Banque peut réaliser ces objectifs par elle-même ou par le biais de filiales et de sociétés apparentées. Dans la mesure permise par la loi, la Banque est autorisée à effectuer toute transaction et prendre toute mesure apparaissant comme susceptible de promouvoir les objectifs de la Banque, en particulier : acquérir et aliéner des biens immobiliers, établir des succursales en Allemagne et à l étranger, acquérir, gérer et aliéner des participations dans d autres entreprises, et conclure des contrats de société. La Deutsche Bank est active au travers de trois divisions : La Banque Personnes Morales et Investissement (Corporate and Investment Bank (CIB)) comprend les domaines suivants : Marchés mondiaux (Global Markets) comprend toute création, vente, négociation et recherche en titres. Banque mondiale (Global Banking) sert tous les besoins financiers des entreprises, en particulier les emprunts, services de conseil en fusions et acquisitions, le financement du commerce et de l exportation et des services de gestion de trésorerie. Clients Privés et Gestion d Actifs (Private Clients and Asset Management (PCAM)) comprend les domaines suivants : Clients Privés & Professionnels (Private and Business Clients) sert les clients privés et professionnels dans sept pays d Europe et leur fournit des solutions financières concises et intégrées aussi bien pour leurs besoins privés que professionnels. 10
11 Gestion du Patrimoine Privé (Private Wealth Management) poursuit un modèle de développement intégré et holistique afin de satisfaire les besoins complexes de clients à haute valeur intrinsèque, de leurs familles et d institutions sélectionnées. Gestion de Fortune (Asset Management) associe la gestion de fortune pour des clients institutionnels et des investisseurs privés. Ce département offre des produits en actions, obligations, et biens immobiliers. Investissements d entreprises (Corporate Investments(CI)) correspond aux activités de détention de capital ou de portefeuilles de la Banque, aux biens immobiliers occupés par la Banque et aux activités de la Banque dans le domaine du capital-investissement et du capital-risque. Informations financières choisies Au 31 mars 2006, le capital souscrit de la Deutsche Bank se montait à ,64 euros, représentant actions ordinaires sans désignation de valeur nominale. Les actions sont entièrement souscrites et nominatives. Elles sont admises sur toutes les Bourses allemandes, de même que sur les Bourses étrangères d Amsterdam, Bruxelles, Londres, Luxembourg, New York, Paris, Tokyo, Vienne et Zurich. 11
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