COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2014 à 20 heures

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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2014 à 20 heures Président : Gérard DELILLE Présents: Mesdames Patricia DEVILLEZ Dominique BRIET Nadine CHAMYK Marlène BONFANTI Christiane TAPIN Christine GABUET Michèle MINIER Marlène BONFANTI Sandrine COTTRET Messieurs Jean-Charles COLIN Jean-Pierre BRION André TRUFFAUT Ludovic GA- TILLAT Daniel BOCK Stéphane RACOT Gérard CAMUS Formant la majorité des membres en exercice. Absents excusés: Madame Emilie SNEGRSKI ayant donné pouvoir à Madame Marlène BONFANTI Monsieur Jean-Loup BERGER ayant donné pouvoir à Monsieur Gérard CAMUS Madame Marlène BONFANTI a été élue secrétaire. Nombre de conseillers : En exercice 19 Présents 17 Votants 19 Le procès-verbal de la dernière réunion est approuvé à l unanimité. Madame Marlène BONFANTI est nommée secrétaire de séance Ordre du jour : 1. BUDGET ASSAINISSEMENT Approbation des comptes administratif et de gestion Délibération sur le Compte Administratif 2013 Délibération sur le Compte de Gestion 2013 Délibération pour affectation du résultat d exploitation Vote du budget primitif 2. BUDGET COMMUNAL Approbation des comptes administratif et de gestion Délibération sur le Compte Administratif 2013 Délibération sur le Compte de Gestion 2013 Délibération pour affectation du résultat d exploitation Vote du budget primitif 3. VOTE DES TAUX D IMPOSITIONS DELIBERATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITES DES ELUS 5. DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE 1

2 6. DESIGNATION DES ELUS MEMBRES DU SIVOS 7. DESIGNATION D UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L ENERGIE DE L ARMANCON-THOLON-FORET D OTHE RENVELLEMENT DES INSTANCES DU SDEY (Syndicat Départemental d Energies de l Yonne) 8 DESIGNATION D UN REPRESENTANT AUPRES DU GIP e-brgogne 9. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE L AUXERROIS AU SEIN DU SIAEP (Syndicat Intercommunal d Alimentation en Eau Potable) CHARBUY-FLEURY 10. DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE 11. COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES : Commission d Appel d Offres Commission cadre de vie environnement Commission communication Commission affaires scolaires Commission culture Commission des associations Commission sécurité environnement - hygiène Commission bâtiments voirie réseaux - accessibilité Commission urbanisme Commission développement durable 12 COMMUNICATIONS DU MAIRE 13 QUESTIONS DIVERSES. 1 ) BUDGET ASSAINISSEMENT Approbation des comptes administratif et de gestion Délibération sur le Compte Administratif 2013 Le conseil municipal, réuni sous la présidence de madame DEVILLEZ, 1ère adjoint, délibérant sur le compte administratif de l exercice 2013 dressé par monsieur Gérard DELILLE, maire, après s être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l exercice considéré, 1 lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi : EXPLOITATION INVESTISSEMENT ENSEMBLE EXCEDENT EXCEDENT LIBELLE DEFICIT EXCEDENT DEFICIT DEFICIT DEPENSE RECETTE DEPENSE RECETTE DEPENSE RECETTE Résultat reporté , , , ,33 Opération de l'exercice , , , , , ,41 Totaux , , , , , ,74 Résultat de clôture , , ,15 Restes à réaliser , , , ,00 Totaux cumulés , , , , , ,74 Résultat définitif , , ,15 2

3 2 constate les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d exploitation de l exercice et au fonds de roulement du bilan d entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ; 3 compte tenu des opérations d ordre non budgétaire réalisées par la trésorerie d un montant de 1,00 euros, constate le résultat de l exercice 2013 comme suit : Opération non budgétaire 1,00 1,00 Résultat de clôture , , ,15 Restes à réaliser , , , ,00 Résultat définitif , , ,15 4 reconnaît la sincérité des restes à réaliser ; Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus. Délibération sur le Compte de Gestion 2013 Le Conseil municipal réuni sous la présidence de Monsieur Gérard DELILLE, Maire après s être fait présenter le budget primitif de l exercice 2013 et les décisions modificatives qui s y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l état de l actif, l état du passif, l état des restes à recouvrer et l état des restes à payer ; après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l exercice 2013 ; après s être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l exercice 2012 et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu il a procédé à toutes les opérations d ordre qu il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ; considérant que les opérations paraissent régulières et justifiées ; 1 statuant sur l ensemble des opérations effectuées du 1 er janvier au 31 décembre 2013, y compris celles relatives à la journée complémentaire ; 2 statuant sur l exécution du budget de l exercice 2013 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ; 3 statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ; Déclare que le compte de gestion dressé, pour l exercice 2013, par le receveur, visé et certifié conforme par l ordonnateur, n appelle ni observation ni réserve de sa part; Ont signé au registre des délibérations : Tous les conseillers présents Délibération pour affectation du résultat d exploitation Le conseil municipal après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l exercice 2013, statuant sur l affectation du résultat d exploitation de l exercice 2013, constatant que le compte administratif fait apparaître : un excédent de ,33 euros considérant les états de dépenses engagées et de recettes à recevoir, DECIDE d affecter le résultat d exploitation comme suit : PR MEMOIRE Déficit antérieur reporté (report à nouveau débiteur) 2013 Excédent antérieur reporté (report à nouveau créditeur) 2013 Virement à la section d investissement (1068) 2013 RESULTATS DE L EXERCICE : EXCEDENT 2013 A) EXCEDENT AU 31/12/2013 Affectation obligatoire A l apurement du déficit (report à nouveau débiteur) 0, , , , ,00 3

4 2013 Déficit résiduel à reporter à l exécution du virement à la section d investissement (compte 1068) Solde disponible affecté comme suit Affectation complémentaire en réserves Affectation à l excédent reporté (report à nouveau créditeur) (ligne 002) 8 900, ,00 Présenté par le maire. Vote du budget primitif Le budget assainissement s équilibre en dépenses et en recettes en section d exploitation à la somme de euros et en section d investissement à la somme de euros. 2 ) BUDGET COMMUNAL Approbation des comptes administratif et de gestion - Délibération sur le Compte Administratif 2013 Le conseil municipal, réuni sous la présidence de madame Patricia DEVILLEZ 1er adjoint, délibérant sur le compte administratif de l exercice 2013 dressé par monsieur Gérard DELILLE, maire, après s être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l exercice considéré, 1 lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi : LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES DEFICIT EXCEDENT DEFICIT EXCEDENT DEFICIT RECETTES EXCEDENT Résultats , , , ,74 reportés Opérations , , , , , ,35 de l exercice Totaux , , , , , ,09 Résultat de clôture en euros , , ,16 2 constate les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d exploitation de l exercice et au fonds de roulement du bilan d entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ; 3 reconnaît la sincérité des restes à réaliser ; Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus. Ont signé au registre des délibérations : Tous les conseillers présents Délibération sur le Compte de Gestion 2013 Le Conseil municipal réuni sous la présidence de monsieur Gérard DELILLE, Maire après s être fait présenter le budget primitif de l exercice 2013 et les décisions modificatives qui s y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l état de l actif, l état du passif, l état des restes à recouvrer et l état des restes à payer ; après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l exercice 2013; 4

5 après s être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l exercice 2012 et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu il a procédé à toutes les opérations d ordre qu il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ; considérant que les opérations paraissent régulières et justifiées ; 1 statuant sur l ensemble des opérations effectuées du 1er janvier au 31 décembre 2013, y compris celles relatives à la journée complémentaire ; 2 statuant sur l exécution du budget de l exercice 2013 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ; 3 statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ; Déclare que le compte de gestion dressé, pour l exercice 2013, par le receveur, visé et certifié conforme par l ordonnateur, n appelle ni observation ni réserve de sa part; Ont signé au registre des délibérations : Tous les conseillers présents Délibération pour affectation du résultat d exploitation après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l exercice 2013 statuant sur l affectation du résultat d exploitation de l exercice 2013, constatant que le compte administratif fait apparaître : un excédent ,28 Considérant les états de dépenses engagées et de recettes à recevoir, DECIDE d affecter le résultat d exploitation comme suit : PR MEMOIRE Déficit antérieur reporté (report à nouveau débiteur) Excédent antérieur reporté (report à nouveau créditeur) (cpte 002 en 2012) Virement à la section d investissement 2013 cpte ,74 euros ,05 euros RESULTATS DE L EXERCICE : EXCEDENT 2013 (recettes dépenses) ,54 euros A) EXCEDENT AU 31/12/2013 Affectation obligatoire A l apurement du déficit (report à nouveau débiteur) Déficit résiduel à reporter à l exécution du virement à la section d investissement (compte 1068) Solde disponible affecté comme suit Affectation complémentaire en réserves (compte 1068) (en 2014) Affectation à l excédent reporté (report à nouveau créditeur) (en 2014) (compte 002) ,28 euros ,00 euros ,28 euros Présenté par le maire. Vote du budget primitif Le budget communal s équilibre en dépenses et en recettes en section d exploitation à la somme de euros et en section d investissement à la somme de euros. Madame MINIER demande pourquoi le montant des charges de personnel a augmenté en Le Maire répond que cette augmentation est due à l embauche de personnel pour la micro-crèche (4 temps pleins) 3 ) VOTE DES TAUX D IMPOSITIONS 2014 Le Maire propose une augmentation du taux d imposition des ménages de 1%. Monsieur CAMUS suggère de ne pas augmenter ce taux en 2014 ; le Maire répond que toutes les charges augmentent et que cette augmentation est inévitable. 5

6 Il est procédé au vote à bulletin secret du chapitre 73 du budget primitif de la commune : 14 voix pour l augmentation du taux de 1%, 4 voix contre, 1 vote blanc. Le conseil municipal, après avoir pris connaissance des états n 1259 après avoir entendu les explications du maire, après en avoir délibéré, DECIDE D adopter comme suit les taux des taxes directes locales : Taxe d habitation 15.86% Taxe foncière (bâti) 23.64% Foncier non bâti 63.66% 4 ) DELIBERATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITES DES ELUS Le Maire propose de fixer le taux d indemnité du maire à 35% et celui des adjoints à 11%. Monsieur CAMUS avait proposé, lors de l installation du conseil municipal, de porter le nombre d adjoints à 4 au lieu de 5, afin de tenir compte du contexte économique, et comme certaines communes l ont fait. Il suggère que le maire diminue le montant de son indemnité et que cette part soit utilisée pour la rémunération du 5 ème adjoint., ce qui représenterait une économie de 5000 par an pour la commune ; il ajoute que le maire perçoit d autres indemnités de part ses fonctions dans d autres institutions. La majorité des conseillers (15) est d accord pour fixer les taux à 35% et 11%. 5 ) DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Le Maire peut, par délégation du conseil municipal, être chargé et pour la durée de son mandat : - d exercer au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l urbanisme, que la commune soit titulaire ou délégataire, - de déléguer l exercice de ces droits à l occasion de l aliénation d un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l article L213-3 de ce même code. 6 ) DESIGNATION DES ELUS MEMBRES DU SIVOS Le Maire propose de désigner les élus membres du SIVOS : 2 titulaires et 1 suppléant Messieurs GATILLAT et BERGER sont élus en tant que titulaires, Monsieur Racot en tant que suppléant. 7 ) DESIGNATION D UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L ENERGIE DE L ARMANCON-THOLON-FORET D OTHE Le Maire propose de désigner les élus membres de la commission locale de l énergie : 1 titulaire et 1 suppléant Monsieur BRION est élu en tant que titulaire, Monsieur CAMUS en tant que suppléant. 8 ) DESIGNATION D UN REPRESENTANT AUPRES DU GIP e-brgogne Le Maire explique que la commune adhère au GIP e-bourgogne pour la dématérialisation des marchés publics et le site web communal, il propose de désigner les élus représentants auprès du GIP e- Bourgogne : 1 titulaire et 1 suppléant Monsieur DELILLE est élu en tant que titulaire, Madame BRIET en tant que suppléant. 6

7 9 ) DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE L AUXERROIS AU SEIN DU SIAEP (Syndicat Intercommunal d Alimentation en Eau Potable) CHARBUY-FLEURY Le Maire propose de désigner les élus représentants de la C.A. au sein du SIAEP Messieurs DELILLE, BRION, BOCK et CAMUS sont élus en tant que titulaires, Messieurs VALASKA et BERGER en tant que suppléant. 10 ) DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE Le Maire propose de désigner les élus en tant que correspondant défense : Monsieur BOCK est élu à ce poste. 11 ) Commissions municipales Le Maire propose de former les commissions municipales. Commission appel d offres : Dominique VALASKA Daniel BOCK Patricia DEVILLEZ Gérard CAMUS Commissions cadre de vie : Patricia DEVILLEZ Emilie SNEGRSKI Daniel BOCK Jean- Charles COLIN Michèle MINIER Monsieur CAMUS propose que toutes les commissions soient des comités consultatifs afin de permettre à des administrés d être membres. Le Maire suggère que des comités consultatifs soient créés pour des projets particuliers. Commission communication : Dominique BRIET Christiane TAPIN Ludovic GATILLAT Nadine CHAMYK Sandrine COTTRET Jean-Loup BERGER Commission affaires scolaires : Patricia DEVILLEZ Jean-Charles COLIN Nadine CHAMYK Marlène BONFANTI Christiane TAPIN Emilie SNEGRSKI Christine GABUET Commission culture : Patricia DEVILLEZ Christiane TAPIN Nadine CHAMYK Emilie SNEGRSKI Jean-Loup BERGER Commission associations : Jean-Charles COLIN Marlène BONFANTI Dominique VALASKA Dominique BRIET Sandrine COTTRET Christiane TAPIN Christine GABUET Commission sécurité environnement hygiène : Ludovic GATILLAT Daniel BOCK Dominique VALASKA Christine GABUET Patricia DEVILLEZ Commission bâtiments voirie réseaux accessibilité : Stéphane RACOT Patricia DEVILLEZ André TRUFFAUT Dominique VALASKA Jean-Pierre BRION Ludovic GATILLAT Gérard CAMUS Commissions urbanisme : Jean-Pierre BRION André TRUFFAUT Dominique VALASKA Daniel BOCK Jean-Loup BERGER Commission développement durable : Dominique BRIET Stéphane RACOT André TRUFFAUT Nadine CHAMYK Michèle MINIER 12 ) Communications du maire Pompiers Monsieur le Maire informe le conseil de la démission des membres du CPI (Corps de première intervention) ; après avoir débattu, le conseil municipal décide de dissoudre le corps de première intervention. 7

8 Permis de construire bâtiment agricole Monsieur le Maire informe le conseil que la SCEA des Glaines a déposé un permis de construire pour la construction d un poulailler industriel rue de la charmotière et que le dossier est consultable en mairie. Monsieur le Maire précise qu il a transmis le dossier au service instructeur avec un avis défavorable. Construction des 4 logements La pose de la charpente est prévue pour le 23 avril. Le Maire propose, lors du prochain conseil municipal, de former la commission locale des impôts (2 mois maximum après la mise en place du nouveau conseil), la commission de révision des élections électorales, et de désigner le représentant du CNAS. 13 ) Questions diverses Gérard CAMUS Demande pourquoi une partie des conseillers n a pas été invitée à la réunion de préparation du conseil. Le Maire répond qu il s agissait d une réunion post-campagne. Daniel BOCK Signale que le city stade est très fréquenté, et demande que des bancs avec dossiers soient installés. Souhaite que le portail du château du Rosaire soit fermée afin d empêcher l entrée des cyclomoteurs. Ludovic GATILLAT Informe le conseil que le passage du Paris Nice le 10 mars a été un succès et remercie le personnel communal pour son implication et pour les décorations installées à cette occasion. Jean-Charles COLIN Informe le conseil qu une réunion pour la préparation de la Saint Médard est prévue le 25 avril à 20h30 en mairie ; la fête de la Saint Médard aura lieu le 14 juin. Le Maire signale que les conseillers sont invités à la cérémonie du 8 mai. Il précise également qu une réunion de conseil municipal aura lieu avant le 30 mai. Gérard CAMUS Signale que les éclairages publics rue de Chaumois fonctionnent la journée. Signale également un problème de vitesse excessive à Ponceau au niveau du carrefour de la rue de l abreuvoir. Christine GABUET Informe le conseil que depuis le 8 avril, l alarme de l école maternelle est hors service. Le Maire répond que la sirène de l alarme a été débranchée pour être réparée, que le circuit sera révisé et que des essais sont prévus pour le lendemain. La séance est levée à 0h35. Le Maire 8