CONTRAT DE SERVICE (POLITIQUES ET RÈGLEMENTS) SERVICE DE GARDE ÉCOLE DE L ORÉE-DES-BOIS (RÉGULIERS - DINEURS) ANNÉE SCOLAIRE

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1 CONTRAT DE SERVICE (POLITIQUES ET RÈGLEMENTS) SERVICE DE GARDE ÉCOLE DE L ORÉE-DES-BOIS (RÉGULIERS - DINEURS) ANNÉE SCOLAIRE RUE RODRIGUE, TERREBONNE (QUÉBEC) J7M 1Y9 TÉLÉPHONE : (450) POSTE 2 Approuvé par le conseil d établissement de l école le 31 mars 2015 #Résolution : # Cette page doit être signée et retournée au Service de garde de l école L Orée-des-Bois pour compléter le dossier de votre enfant et pour confirmer son adhésion. Nous voulons une copie papier du contrat de service et nous nous engageons à en prendre connaissance. OU Par souci pour l environnement, nous nous engageons à recevoir et à lire le contrat de service du S.D.G sur notre adresse courriel avec une confirmation à la technicienne en service de garde. Nous attestons avoir reçu et lu une copie du contrat de service et en avoir pris connaissance. Nous nous engageons à le respecter. Nom (de/des)enfant(s) Nom (de/des)enfant(s) Nom (de/des)enfant(s) Nom (de/des)enfant(s) SIGNATURE DU (DES) PARENT(S) OU TUTEUR : date: 1

2 École de l Orée-des-Bois (POLITIQUES ET RÈGLEMENTS) (RÉGULIERS-DINEURS) DOCUMENT À CONSERVER À LA MAISON 2

3 CONTRAT DE SERVICE TABLE DES MATIÈRES TABLE DES MATIÈRES... 3 HORAIRE... 4 FRAIS DE GARDE... 5 TRANSPORT DE L ENFANT... 8 ABSENCES... 9 SANTÉ TRAVAUX SCOLAIRES ENCADREMENT GÉNÉRALITÉS

4 1. Le service de garde de l Orée-des-Bois accueille les enfants du préscolaire à la 6 e année. Ce service est sans but lucratif et doit s autofinancer. Le service de garde est soumis aux encadrements du MELS, de la commission scolaire et de l école. L inscription d un enfant au service de garde est effective pour une seule année scolaire. Afin qu il soit admissible à la subvention gouvernementale et au tarif de 8$/jour, il est important d inscrire son enfant un minimum de 3 jours/semaine à raison de deux périodes par jour avant le 30 septembre de chaque année. Dans tous les cas, une fiche d inscription doit être obligatoirement complétée, tant pour un élève fréquentant le service de garde de façon régulière que pour un élève sporadique/dineur. Le parent pourra faire un seul changement de statut dans le dossier de son enfant à partir de la première journée du calendrier scolaire en cours. 2. HORAIRE HORAIRE Les heures d ouverture et de fermeture du service de garde sont de 6h30 à 18h. La période du diner pour les élèves du préscolaire se déroule de 11h30 à 12h53 et de 11h36 à 13h12 pour ceux du primaire. Le service de garde est ouvert lors des journées régulières de classe (pour un maximum de 5 heures/jour) et lors des journées pédagogiques (pour un maximum de 10 heures/jour). Des frais supplémentaires pourraient être ajoutés à votre compte si le temps de fréquentation de votre enfant dépasse ce nombre d heures. Le service de garde est fermé pendant le congé de Noël, la semaine de relâche, les jours fériés prévus au calendrier scolaire et lors des vacances estivales. 2.4 Les parents qui ont un horaire de travail variable devront remettre l horaire de leur enfant par écrit au plus tard le lundi matin ou le premier lundi du mois et ce, même si un message a été laissé sur la boite vocale. Dans le cas où le parent oublie de remettre cette information au sdg, ce 4

5 dernier considèrera l horaire de la semaine antérieure comme étant la fréquentation de l enfant pour la semaine en cours. 2.5 Le service de garde est responsable de votre enfant seulement durant les heures d ouverture. 2.6 Une amende de 5$ par famille pour chaque tranche de 10 minutes de retard à l heure de fermeture sera portée à votre état de compte. L amende sera calculée au moment où le parent quitte le sdg avec son enfant et l heure notée sera celle de l école. Des retards fréquents peuvent entrainer l arrêt du service. L heure de fermeture est 18h Toute demande de changement de journée ou du nombre de jours devra être faite par écrit auprès de la responsable du service de garde. NOTE : Les changements d horaire occasionnent des incertitudes tant au niveau du personnel enseignant qu au niveau du personnel du service de garde. Cela crée également de l insécurité chez l enfant puisque souvent, il ne sait plus s il doit partir ou rester. Il est donc préférable d avoir une fréquentation stable et surtout d éviter des changements de dernière minute. 3. FRAIS DE GARDE FRAIS DE GARDE Les frais exigés aux parents sont fixés par les règles budgétaires établies par le MELS (Ministère de l Éducation, des Loisirs et du Sport). Les autres tarifs sont également tributaires des règles établies par la CSA (Commission scolaire des Affluents) et par un objectif d équilibre budgétaire. En conséquence, si le Ministère révisait ses propres règles budgétaires, apportait des modifications au financement ou si l analyse prévisionnelle dénotait un bris dans l équilibre budgétaire prévu, nos tarifs pourraient être modifiés. Les modes de paiements sont par internet, chèque, carte débit ou mandatposte. Les chèques doivent être libellés au nom de CSA école De l Orée-des-Bois et il est important d indiquer le nom de votre enfant à l endos. 3.2 Enfant subventionné (régulier) : Un enfant est considéré régulier au service de garde lorsqu il fréquente le service à raison de 3 jours et plus 5

6 par semaine et pour au minimum deux périodes par jour. Il doit être inscrit avant le 30 septembre. 3.3 Enfant non subventionné (sporadique/dineur) : Un enfant est considéré sporadique lorsqu il fréquente le service de garde seulement pour les diners (dineurs jrs) ou occasionnellement les périodes du matin, du midi, du soir. Les tarifs sont les suivants : Période du matin ou soir : 11$/période Période du midi : 5$/midi Total maximum pour la journée : 16$/jour Tarif pour un enfant dineur sur une base régulière de 4-5 jours/semaine: 450$ pour l année = 2.50$/jour Coût annuel 1 versement 2 versements 6 versements 10 versements $450 (4-5 jours par semaine) $450 1 er octobre 2015 $225 (20 sept. 2015) $225 (20 janv. 2016) $75 (20 sept. 2015) $75 (20 oct. 2015) $75 (20 nov. 2015) $75 (20 déc. 2015) $75 (20 janv. 2016) $75 (20 fév. 2016) $45 (20 sept. 2015) $45 (20 oct. 2015) $45 (20 nov. 2015) $45 (20 déc. 2015) $45 (20 janv. 2016) $45 (20 fév. 2016) $45 (20 mars 2016) $45 (20 avril 2016) $90 (20 mai 2016) (pour mai et juin) OU Vous serez facturé 2.50$/jour et vous recevrez un état de compte à toutes les 2 semaines. Tarif pour un enfant dineur sur une base régulière de 3 jours/semaine : 360$ pour l année = 3.00$/jour. Cout annuel 1 versement 2 versements 6 versements 10 versements $360 (3 jours par semaine) $360 1 er octobre 2015 $180 (20 sept. 2015) $180 (20 janv. 2016) $60 (20 sept. 2015) $60 (20 oct. 2015) $60 (20 nov. 2015) $60 (20 déc. 2015) $60 (20 janv. 2016) $60 (20 fév. 2016) $36 (20 sept. 2015) $36 (20 oct. 2015) $36 (20 nov. 2015) $36 (20 déc. 2015) $36 (20 janv. 2016) $36 (20 fév. 2016) $36 (20 mars 2016) $36 (20 avril 2016) $72 (20 mai 2016) (pour mai et juin) Pour les parents qui arrivent après le 30 septembre, le service de garde facturera le parent au prorata des semaines restantes dans l année scolaire en cours. 6

7 3.6 Frais pour les journées pédagogiques : Les frais de garde lors des journées pédagogiques pour les enfants inscrits au service de garde sont de 8$ et les frais exigés pour les activités lors des journées pédagogiques seront fixés en fonction de l activité proposée. Dans le cas où il n y aurait pas suffisamment d enfants pour participer à l activité, cette dernière pourrait être annulée. Les frais de garde, d autobus et d activité pour une journée pédagogique sont facturés seulement lorsque l enfant est inscrit à la journée. La responsabilité revient aux parents d inscrire la présence de leur enfant sur le coupon-réponse et de le retourner avec le paiement dans les délais prescrits. Après la date limite d inscription, si un parent fait la demande pour inscrire son enfant à l une des journées pédagogiques, la Technicienne pourra accepter l inscription tardive si seulement il reste de la place. Dans le cas où il n y a plus de place disponible, le parent aura la possibilité de mettre le nom de son enfant sur une liste d attente, mais il devra prévoir un plan B pour cette journée. Dans le cas où le parent laisse son enfant au service de garde lors des journées pédagogiques et qui a omis de l inscrire, il devra revenir le chercher ou il aura des frais de pénalité de 20$ par enfant. De plus, aucun remboursement ne sera effectué pour un changement après la date limite. Le parent qui annule l inscription de son enfant pendant la période allouée aux inscriptions ne sera pas facturé pour les frais de la journée. 3.7 Le service de garde émettra des reçus d impôt pour les frais de garde. Ces reçus seront émis au nom du payeur, c est-à-dire au nom de la personne physique qui paie la facture de l enfant. Par contre, si le numéro d assurance sociale des payeurs demeure inexistant dans le dossier de l enfant, aucun reçu ne vous sera émis. 3.8 Il n y a pas de journées de maladie, ni de journées de vacances au service de garde. Aucun crédit n est accordé lors de l absence de votre enfant. 3.9 Le service de garde émettra un état de compte à chaque 2 semaines. Le parent a le choix de payer aux 2 semaines ou au mois pour acquitter les frais de cette facture. De plus, un non-paiement des frais peut entrainer un arrêt de service et ce, jusqu à entente de paiement ou l acquittement complet du solde. 7

8 3.10 Dans le cas d un chèque sans provision, des frais bancaires seront facturés au signataire du chèque (6$ par chèque sans provision). L école a le droit de refuser les chèques Procédure de recouvrement : Il est de la responsabilité du parent utilisateur de s assurer de recevoir la facturation à chaque 2 semaines. Dans un souci d équité, le service de garde appliquera la politique suivante : Envoi d un avis écrit (30 jours après l envoi de l état de compte). Envoi d un deuxième avis si non-paiement. Envoi d un avis final qui informe le parent que dans le cas où le compte demeure impayé ou qu il n y a toujours pas eu entente de paiement, une date de fin de service a été déterminée. Par la suite, si aucune entente n a été convenue entre le parent et la direction de l école, le service sera interrompu et la procédure de recouvrement de la CSA sera appliquée (envoi à une firme de huissier). Si les étapes précédentes n ont pas de réponse positive, le tout fera l objet d une poursuite judiciaire. Pour réintégrer le service, le solde devra être payé en entier Le service de garde refusera tout enfant dont le parent aurait un solde pour des années antérieures dans le même établissement ou dans un autre service de garde de la Commission scolaire des Affluents. 4. TRANSPORT DE L ENFANT TRANSPORT DE L ENFANT 4.1 Pour des raisons de sécurité, les parents doivent assurer le transport de l enfant à l allée et au retour. Ils doivent conduire l enfant à l intérieur du service de garde à l arrivée et doivent venir le chercher au même endroit. La même règle s applique lors des journées pédagogiques. 4.2 Afin de confirmer le départ de votre enfant, l adulte qui l accompagne ou l élève qui est autorisé à quitter seul (voir les articles 4.3 et 4.4), doit obligatoirement signer lisiblement le registre des départs (formulaire à l entrée du service de garde). Ce registre nous permet de contrôler adéquatement la présence des élèves qui demeurent sous notre responsabilité. Si votre enfant doit quitter avec une autre personne et que son nom ne figure pas sur la fiche d inscription, vous devez nous aviser de ce changement par écrit sans quoi nous ne le laisserons pas partir. 8

9 4.3 Par mesure de sécurité et afin de contrôler adéquatement les présences, lorsqu un enfant quitte le service de garde, il n est plus réadmis au cours d une même période. 4.4 Si vous autorisez votre enfant à quitter le service de garde à pied ou à bicyclette sans votre présence ou celle d un adulte désigné, vous devez compléter et signer l autorisation à cet effet. 4.5 Dans certains cas de séparation ou de divorce, le service de garde pourrait demander une copie des jugements légaux relativement à la garde des enfants, surtout quand il y a interdiction de cour. 5. ABSENCES ABSENCES Vous devez aviser le service de garde en plus du secrétariat de l école au poste 2 en cas d absence de votre enfant avant 10h la journée même. 5.2 Fermeture ou suspension des cours : Le service de garde est ouvert même s il y a suspension des cours. Les frais de garde 8$/jour d une journée pédagogique s appliqueront. Il est essentiel d entrer dans l école avec votre enfant afin de vous assurer qu il est bien pris en charge. Par contre, un dommage à l école, une panne d électricité ou une décision de la Commission scolaire peuvent justifier la fermeture du service de garde. Vous êtes invités à écouter les médias ou à consulter le site de la Commission scolaire. Dans ce cas, vous ne serez pas facturés pour cette journée. 5.3 Lors de circonstances incontrôlables, comme par exemple, une panne d électricité, un sinistre, une grève du personnel ou autres, l école pourrait être amenée à fermer et à suspendre temporairement les activités du service de garde. Vous devrez prendre les mesures nécessaires pour que l enfant quitte l école dans les plus brefs délais. 9

10 SANTÉ 6. SANTÉ 6.1 L enfant avec de la fièvre et/ou montrant des signes de gastro-entérite, n est pas admis au service de garde. Si durant la journée votre enfant ne peut pas aller en classe, le service de garde n est pas en mesure d assurer sa surveillance. 6.2 Les parents s engagent à compléter le formulaire d autorisation de médicaments. Toute médication donnée par le personnel du service de garde (même le Tylenol) doit être identifiée par un code de prescription médicale et les renseignements suivants doivent apparaitre sur le contenant : Le nom de l enfant Le nom du médicament La posologie La date d expiration. 6.3 Le personnel du service de garde est formé pour assurer les premiers secours en cas de maladie subite ou d accident à l école. Les parents seront informés par téléphone et/ou par écrit selon la gravité durant la journée. TRAVAUX SCOLAIRES 7. PÉRIODE DE TRAVAUX SCOLAIRES 7.1 Le service de garde offre une période pour les travaux scolaires à raison d une fois par semaine de 16h00 à 16h30 et cela pour tous les enfants du primaire. Vous devez inscrire votre enfant en début d année pour cette période. La responsabilité de vérifier la qualité des travaux scolaires relève des parents. 10

11 ENCADREMENT 8. PROGRAMME D ACTIVITÉS Le service de garde offre un programme d activités variées (matin, midi et soir) répondant aux intérêts et aux besoins des enfants selon leur groupe d âge. OBJECTIFS GÉNÉRAUX Socialiser : Favoriser chez les élèves le développement d habiletés sociales qui leur permettront de développer leur estime de soi et d évoluer dans un climat de respect. Qualifier et instruire : Faire vivre aux élèves des activités éducatives ludiques qui leur permettront d évoluer dans un climat de plaisir et de bien-être. LES VALEURS Respect - De soi - De l autre - De l environnement Entraide (partage) et coopération Autonomie (responsabilités) Valorisation Plaisir, créativité et bien-être 9. GÉNÉRALITÉS GÉNÉRALITÉS 9.1 La direction de l école l Orée-des-Bois se réserve le droit d amender, de retirer ou d ajouter au présent document toutes modifications relatives aux règlements, au fonctionnement et aux modalités, afin d assurer le bon déroulement des opérations et le bien-être des enfants. 11

12 9.2 Le service de garde respecte les normes du Ministère de l éducation, des loisirs et du sport (MELS) quant à la compétence du personnel engagé et au ratio global éducateur/enfants (1/20). 9.3 L enfant doit apporter son repas pour le diner ainsi que tout ce dont il a besoin : Ustensiles, pailles, condiments, etc. Afin de développer de saines habitudes alimentaires, les repas santé doivent être privilégiés. Les friandises, croustilles, boissons gazeuses, gommes, etc. ne sont pas autorisées. Tout aliment contenant des noix et des arachides est interdit en raison des nombreux problèmes d allergies. 9.4 Si votre enfant fait partie d un groupe dans lequel un autre enfant présente des allergies sévères à d autres aliments, le service de garde se réserve le droit d en interdire la consommation dans ce groupe. De plus, nous demandons la collaboration des parents pour rappeler régulièrement à votre enfant qu il ne doit pas partager ni son lunch ni sa collation avec un autre enfant. 9.5 Si votre enfant oublie son repas, nous lui fournirons un diner et vous serez facturé sur votre état de compte au coût de 5$. 9.6 Aucun contenant de verre et couteau à viande ne sont permis dans les boites à lunch. 9.7 Il faut prévoir une collation dans la boite à lunch pour la période de l après-midi au service de garde (Fruits, légumes, produits laitiers, craquelins seulement sont permis.). 9.8 Il n y a aucun réfrigérateur au service de garde. Il est donc fortement suggéré de mettre un bloc réfrigérant dans la boite à lunch de votre enfant. 9.9 Il est important de communiquer tout changement d adresse ou de numéro de téléphone et de téléphone d urgence dans les plus brefs délais Les règles de vie de l école (voir agenda) font partie intégrante des règlements du service de garde Vous devez vêtir adéquatement votre enfant afin qu il puisse participer à toutes les activités. Veuillez tenir compte des variations de température journalières puisque les enfants bénéficient d une période à l extérieur à chaque jour. Les souliers de course doivent être à semelles non marquantes pour les sports au gymnase En apposant sa signature sur la fiche d inscription du service de garde, le parent : Atteste avoir pris connaissance des politiques et règlements du service de garde et s engage à les respecter; 12

13 Atteste avoir pris connaissance des modalités d intervention (règles de vie) du service de garde et s engage à en promouvoir le respect auprès de son enfant; S engage à acquitter les frais de garde selon les modalités prévues au présent document; S engage à faciliter l établissement de liens de collaboration avec l équipe du service de garde. Le service de garde ne sera pas tenu d offrir le service aux usagers qui n ont pas respecté le contrat Durant les heures du service de garde (matin, midi et soir), les parents doivent utiliser la porte #8 (service de garde). Les heures du secrétariat sont de 8h00 à 11h45 et de 13h00 à 16h Veuillez prendre note que tout objet de la maison tel que : ipod, Nintendo DS, cellulaire, etc. N EST PAS ACCEPTÉ À L ÉCOLE. 13