GUIDE DE LA TARIFICATION DU CHU DE RENNES SOMMAIRE

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1 GUIDE DE LA TARIFICATION DU CHU DE RENNES SOMMAIRE 1 - TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION 1-1 Tarifs journaliers d'hospitalisation 1-2 Tarifs de greffes 1-3 Interruption volontaire de grossesse 1-4 Hébergement 1-5 Forfait journalier 1-6 Chambre particulière 2 - ACTIVITES DE TRANSPORT 2-1 Transport SMUR 3 - TARIFS DES ACTES PRATIQUES EN CONSULTATIONS ET SOINS EXTERNES 4 - TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS 5 - SOINS NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE 5-1 Centre de soins dentaires 5-2 C.E.C.O.S. 5-3 Consultations non PEC par AM - Diététique, ergothérapeute, psychologue 5-4 Cotations BHN et PHN opposables aux autres établissements 6 - ECOLES DU CHU 7 - PRESTATIONS LOGISTIQUES 7-1 Prestations aux accompagnants 7-2 Prestations diverses (locations, formation sécurité incendie, communication dossier médical, ) 7-3 Prestations diverses aux personnes âgées (USLD et EPHAD) 8 - CENTRE DE VACCINATION ET DE CONSEIL AUX VOYAGEURS 9 - PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE 10 - TARIFS DES CRECHES Les décisions peuvent être contestées par un recours en excès de pouvoir introduit devant le tribunal administratif de Rennes dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou de leur affichage Décision CHU n du 18 Décembre 2014 Décision CHU n du 20 Mars 2015 Décision CHU n du 01Juin 2015 Décision CHU n du 01 juin 2015

2 1-TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION LIBELLE Date Base Unité d'effet Tarifs Réglementaire Budgétaire TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION Retour sommaire CODE TARIF Pastel en régime COMMUN en régime particulier en HC 45 à compter du 01/01/15 MEDECINE 17 Journée 01/08/ , ,00 Arrêté ARS du 31/07/2015 H CHIRURGIE 18 Journée 01/08/ , ,00 Arrêté ARS du 31/07/2015 H SPECIALITES COUTEUSES 19 Journée 01/08/ , ,00 Arrêté ARS du 31/07/2015 H HOSPITALISATION INCOMPLETE 20 Journée 01/08/ ,00 991,00 Arrêté ARS du 31/07/2015 H CHIRURGIE AMBULATOIRE 90 Journée 01/08/ , ,00 Arrêté ARS du 31/07/2015 H HOSPITALISATION INCOMPLETE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE 56 Journée 01/08/ ,00 595,00 Arrêté ARS du 31/07/2015 H HOSPITALISATION DE NUIT 61 Journée 01/08/ ,00 895,00 Arrêté ARS du 31/07/2015 H HOSPITALISATION A DOMICILE 48 01/08/ ,00 - Arrêté ARS du 31/07/2015 H REEDUCATION FONCTIONNELLE 31 Journée 01/08/ ,00 914,00 Arrêté ARS du 31/07/2015 H DIALYSE 09 01/08/ , ,00 Arrêté ARS du 31/07/2015 H MOYEN SEJOUR ( SOINS DE SUITE PERSONNES AGEES) 25 Journée 01/08/ ,00 621,00 Arrêté ARS du 31/07/2015 H NUTRITION PARENTERALE A DOMICILE 26 Journée 01/08/ ,00 - Arrêté ARS du 31/07/2015 H Tarifs non pris en charge par l'assurance maladie : CHIRURGIE PLASTIQUE ESTHETIQUE - HOSPITALISATION COMPLETE 40 Journée 01/01/ , ,00 Décision CHU N H CHIRURGIE PLASTIQUE ESTHETIQUE - CHIRURGIE AMBULATOIRE 96 Journée 01/01/ ,00 891,00 Décision CHU N H CIRCONCISION DE CONVENANCE PERSONNELLE 39 Journée 01/01/ ,00 Décision CHU N H CIRCONCISION DE CONVENANCE PERSONNELLE réalisée conjointement journée 01/06/ ,00 Décision CHU N H à une intervention médicale prise en charge à l'assurance maladie TARIFS DES GREFFES Retour sommaire Greffe de rein Forfait 11/02/ ,72 Greffe de rein-pancréas Forfait 11/02/ ,41 Greffe de pancréas Forfait 11/02/ ,72 Greffe de cœur Forfait 11/02/ ,89 en conformité avec Greffe de cœur-poumon Forfait 11/02/ ,51 l'instruction DGOS du 11/02/2013 Greffe de poumon Forfait 11/02/ ,84 Greffe de foie Forfait 11/02/ ,94 Allogreffe de moelle osseuse Forfait 11/02/ ,13 Autres transplantations Forfait 11/02/ , INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE Retour sommaire IVG avec anesthésie pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée AMD CCAM 26/03/ ,01 Arrêté ministériel H IVG avec anesthésie pour un séjour comportant au moins une nuitée APD " 26/03/ ,71 Arrêté ministériel H IVG sans anesthésie pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée IMD " 26/03/ ,03 Arrêté ministériel H IVG sans anesthésie pour un séjour comportant au moins une nuitée IPD " 26/03/ ,66 Arrêté ministériel H IVG médicamenteuse AMF " 26/03/ ,91 Arrêté ministériel H HEBERGEMENENT Retour sommaire Unité soins de longue durée (Budget B) - Forfait Soins B 7311 USLD - Tarif soins Gir 1 et 2 Journée 01/01/2015 Arrêté de dotation ARS 2015 B 734 USLD - Tarif soins Gir 3 et 4 Journée 01/01/2015 (en attente de réception) B 734 USLD - Tarif soins Gir 5 et 6 Journée 01/01/2015 B 734 EHPAD ( Budget E) - Forfait Soins B 7311 EHPAD - Tarif soins Gir 1 et 2 Journée 01/01/ ,72 Décision ARS 23/06/2014 B 734 EHPAD - Tarif soins Gir 3 et 4 Journée 01/01/ ,14 Décision ARS 23/06/2014 B 734 EHPAD - Tarif soins Gir 5 et 6 Journée 01/01/ ,56 Décision ARS 23/06/2014 B 734 USLD - Tarif journalier (Hébergement + Talon) TJ 01/01/ ,14 USLD - Hébergement Journée 01/01/ ,93 Arrêté du CG 35 - décembre 2014 B USLD - Hébergement des résidents de - 60 ans Journée 01/01/ ,72 Arrêté du CG 35 - décembre 2014 B USLD - Tarif dépendance Gir 1 et 2 Journée 01/01/ ,06 Arrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 USLD - Tarif dépendance Gir 3 et 4 Journée 01/01/ ,63 Arrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 USLD - Tarif dépendance Gir 5 et 6 Journée 01/01/2015 6,21 Arrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 EHPAD -Unité Alzheimer (Pav. D.Delamaire -Trégor UF 7804) Unité Alzheimer - Tarif journalier (Hébergement + Talon) TJ 01/01/ ,16 Unité Alzheimer - Hébergement Journée 01/01/ ,45 Arrêté du CG 35 - décembre 2014 B EHPAD - Tarif journalier (Hébergement + Talon) TJ 01/01/ ,17 EHPAD - Hébergement Journée 01/01/ ,46 Arrêté du CG 35 - décembre 2014 B EHPAD - Hébergement des résidents de - 60 ans Journée 01/01/ ,19 Arrêté du CG 35 - décembre 2014 B EHPAD - Tarif dépendance Gir 1 et 2 Journée 01/01/ ,67 Arrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 EHPAD - Tarif dépendance Gir 3 et 4 Journée 01/01/ ,20 Arrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 EHPAD - Tarif dépendance Gir 5 et 6 Journée 01/01/2015 7,71 Arrêté du CG 35 - décembre 2014 B FORFAIT JOURNALIER Retour sommaire Forfait journalier d'hospitalisation MCO Journée 01/01/ ,00 Arrêté ministériel du 23/12/2009 H Forfait journalier d'hospitalisation SSR Journée 01/01/ ,00 Arrêté ministériel du 23/12/2009 H CHAMBRE PARTICULIERE Retour sommaire Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète Journée 01/01/ ,00 Décision CHU N H Tarif de la chambre particulière en ambulatoire Journée 01/01/ ,00 Décision CHU N

3 2 - ACTIVITES DE TRANSPORT Retour sommaire TRANSPORT SMUR Lettre Date Base LIBELLE clé Unité d'effet Tarifs Réglementaire Budgétaire CHU Transport secondaire terrestre par demi-heure TR 1/2 heure 01/08/ Arrêté ARS du 31/07/2015 Transport secondaire aérien par minute SMA minute 01/08/ Arrêté ARS du 31/07/2015 Hors champs de la TVA

4 3 - TARIFS DES ACTES PRATIQUES EN CONSULTATIONS ET SOINS EXTERNES L'ensemble des tarifs des actes et soins externes sont à consulter sur le site de la CPAM "Amélie". Retour sommaire Sur l'accueil portail, sélectionner les "professionnels de santé", puis chaque professionnel (médecins, infirmiers ). L'information des tarifs par lettre clé est consultable dans l'onglet "Textes" - "Tarifs" 4 - TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS - GHS Référence de l'arrêté tarifaire pour l'année 2012 : Arrêté du 28 février 2012 (JO du 29 février) fixant pour l'année 2012 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l'article L du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l'article 33 modifié de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004 consultable sur les sites suivants :

5 5 - SOINS NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE Centre de Soins dentaires Retour sommaire PROTHESES PROTHESE AMOVIBLE PARTIELLE LIBELLE CCAM Date d'effet Part du tarif non pris en charge par assurance maladie Observation Prothèse amovible partielle résine 1 à 3 dents HBLD364 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Prothèse amovible partielle résine 4 dents HBLD476 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle résine 5 dents HBLD224 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle résine 6 dents HBLD371 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle résine 7 dents HBLD123 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle résine 8 dents HBLD270 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle résine 9 dents HBLD101 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle résine 10 dents HBLD138 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle résine 11 dents HBLD083 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle résine 12 dents HBLD370 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle résine 13 dents HBLD349 01/01/2015 H ,00 Pose d'une orthèse métallique recouvrant totalement ou partiellement une arcade dentaire LBLD014 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 1 à 3 dents HBLD131 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 4 dents HBLD332 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 5 dents HBLD452 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 6 dents HBLD474 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 7 dents HBLD075 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 8 dents HBLD470 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 9 dents HBLD435 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 10 dents HBLD079 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 11 dents HBLD203 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 12 dents HBLD112 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 13 dents HBLD308 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 1 à 3 dents HBLD364 01/01/2015 H _ Hors champs TVA Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 4 dents HBLD476 01/01/2015 H _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 5 dents HBLD224 01/01/2015 H _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 6 dents HBLD371 01/01/2015 H _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 7 dents HBLD123 01/01/2015 H _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 8 dents HBLD270 01/01/2015 H _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 9 dents HBLD148 01/01/2015 H _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 10 dents HBLD231 01/01/2015 H _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 11 dents HBLD215 01/01/2015 H _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 12 dents HBLD262 01/01/2015 H _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 13 dents HBLD232 01/01/2015 H _ Supplément de fabrication pour exigences particulières Néant 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY159 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY329 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY258 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY259 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY440 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY447 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY142 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY158 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY476 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY079 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY184 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY284 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY236 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY353 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY176 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY275 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY246 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY478 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY426 01/01/2015 H ,00 Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY389 01/01/2015 H ,00 PROTHESE AMOVIBLE PARTIELLE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM) Pose d une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents HBLD132 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents HBLD492 01/01/2015 H ,00 Pose d une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant moins de 9 dents HBLD240 01/01/2015 H ,00 Pose d une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant de 9 à 13 dents HBLD236 01/01/2015 H ,00 PROTHESE FIXEE Attachement extra coronaire type "ASC 52" : par élément Néant 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Remplacement des pièces d'usure sur attachements : prix par élément HBKD005 01/01/2015 H ,25 Attachement axial supra radiculaire (ZAGG, O ring, SternEra) HBLD008 01/01/2015 H ,00 Couronne transitoire en résine acrylique réalisée sans étape de laboratoire HBLD037 01/01/2015 H ,00 Couronne transitoire en résine acrylique réalisée au laboratoire d'après céraplastie HBLD037 01/01/2015 H ,00 Cire prospective par dent (wax-up) HBMD014 01/01/2015 H ,00 Fraisage de couronne support de crochet :par dent Néant 01/01/2015 H ,00 Dépose de couronne (acte non pris en charge) HBGD027 01/01/2015 H ,00 Ablation d'un ancrage coronoradiculaire HBGD005 01/01/2015 H ,00 Inlay-Core métallique sans clavette HBLD007 01/01/2015 H ,00 Inlay-Core métallique à clavette HBLD261 01/01/2015 H ,00 5

6 Inlay-Core céramisé ou tout céramique sans clavette HBLD007 01/01/2015 H ,00 Inlay-Core céramisé ou tout céramique à clavette HBLD261 01/01/2015 H ,00 Chape métallique supraradiculaire seule HBLD015 01/01/2015 H ,50 Couronne coulée métallique HBLD038 01/01/2015 H ,00 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique HBLD033 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge métallique (2ème element) HBMD490 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge métallique (3ème element) HBMD342 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge métallique - par élément supplémentaire à partir du 4ème HBMD082 01/01/2015 H ,00 Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée) HBMD081 01/01/2015 H ,00 Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte) HBMD081 01/01/2015 H ,50 Couronne céramo-métallique HBLD036 01/01/2015 H ,00 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique, et 1 élément intermédiaire métallique HBLD040 01/01/2015 H ,00 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique, et 1 élément intermédiaire Pose d'une prothèse céramométallique plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire HBLD043 01/01/2015 H ,00 céramométallique HBLD023 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge céramo-métallique (2ème element) HBMD479 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge céramo-métallique (3ème element) HBMD433 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge céramo-métallique - par élément supplémentaire à partir du 4ème HBMD072 01/01/2015 H ,00 Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo-métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée) HBMD087 01/01/2015 H ,00 Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo-métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte) HBMD087 01/01/2015 H ,50 Réfection facette résine (acte non pris en charge) Néant 01/01/2015 H ,00 Soudure secondaire : l'unité Néant 01/01/2015 H ,00 Couronne céramo-céramique HBLD036 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramocéramique et 1 élément intermédiaire céramocéramique HBLD023 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge céramo-céramique (2ème élement) HBMD479 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge céramo-céramique (3ème élement) HBMD433 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge céramo-céramique - par élément supplémentaire à partir du 4ème HBMD072 01/01/2015 H ,00 Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée) HBMD087 01/01/2015 H ,00 Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte) HBMD087 01/01/2015 H ,50 Réparation couronne céramique technique directe HBMD076 01/01/2015 H ,00 Réparation couronne céramique technique indirecte HBMD079 01/01/2015 H ,00 Inlay-Onlay métallique 1 face HBMD043 [N] 01/01/2015 H ,72 Hors champs TVA Inlay-Onlay métallique 2 faces HBMD046 [N] 01/01/2015 H ,26 Inlay-Onlay métallique 3 faces HBMD055 [N] 01/01/2015 H ,00 Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 1 face HBMD043 [N] 01/01/2015 H ,72 Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 2 faces HBMD046 [N] 01/01/2015 H ,26 Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 3 faces HBMD055 [N] 01/01/2015 H ,00 Inlay-onlay par conception et fabrication assistée par ordinateur ( CFAO) 1 Face HBMD043 [N] 01/01/2015 H ,59 2 Faces HBMD046 [N] 01/01/2015 H ,18 3 Faces HBMD055 [N] 01/01/2015 H ,00 Facette céramique collée bloc incisivo-canin HBMD048 01/01/2015 H ,97 Hors champs TVA 1 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD012 01/01/2015 H ,00 2 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD017 01/01/2015 H ,00 3 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD021 01/01/2015 H ,00 4 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD013 01/01/2015 H ,00 5 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD005 01/01/2015 H ,00 6 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD005 01/01/2015 H ,00 7 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD005 01/01/2015 H ,00 8 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD005 01/01/2015 H ,00 9 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD005 01/01/2015 H ,00 10 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD005 01/01/2015 H ,00 11 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD005 01/01/2015 H ,00 12 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD005 01/01/2015 H ,00 13 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD005 01/01/2015 H ,00 14 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD005 01/01/2015 H ,00 Couronne transitoire sur implant HBLD037 01/01/2015 H ,00 Prothèse implantaire sur pilotis : barre fraisée (barre seule) LBLD057 01/01/2015 H ,00 Prothèse pilotis 3 dents LBLD057 01/01/2015 H ,00 Prothèse pilotis 4 dents LBLD057 01/01/2015 H ,00 Prothèse pilotis 5 dents LBLD057 01/01/2015 H ,00 Prothèse pilotis 6 dents LBLD057 01/01/2015 H ,00 Prothèse pilotis 7 dents LBLD057 01/01/2015 H ,00 Prothèse pilotis 8 dents LBLD057 01/01/2015 H ,00 Prothèse pilotis 9 dents LBLD057 01/01/2015 H ,00 Prothèse pilotis 10 dents LBLD057 01/01/2015 H ,00 Prothèse pilotis 11 dents LBLD057 01/01/2015 H ,00 Prothèse pilotis 12 dents HBLD030 01/01/2015 H ,00 Prothèse pilotis 13 dents HBLD030 01/01/2015 H ,00 Prothèse pilotis 14 dents HBLD030 01/01/2015 H ,25 Couronne coulée métallique unitaire sur implant HBLD418 01/01/2015 H ,00 Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes métalliques et 1 élément intermédiaire métallique HBLD033 01/01/2015 H ,50 Intermediaire de bridge métallique sur implants (2ème element) HBMD490 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge métallique sur implants (3ème element) HBMD342 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge métallique sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème HBMD082 01/01/2015 H ,00 Adjonction d'une couronne métallique à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants HBMD081 01/01/2015 H ,50 Hors champs TVA Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 1 couronne métallique, 1 couronne céramométallique, et 1 élément intermédiaire métallique HBLD040 01/01/2015 H ,50 Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 1 couronne métallique, 1 couronne céramométallique, et 1 élément intermédiaire céramométallique HBLD043 01/01/2015 H ,50 Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique HBLD023 01/01/2015 H ,50 6

7 Intermediaire de bridge céramo-métallique sur implants (2ème element) HBMD479 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge céramo-métallique sur implants (3ème element) HBMD433 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge céramo-métallique sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème HBMD072 01/01/2015 H ,00 Adjonction d'une couronne céramo-métallique à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants HBMD087 01/01/2015 H ,50 Hors champs TVA Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes céramocéramiques et 1 élément intermédiaire céramocéramique HBLD023 01/01/2015 H ,50 Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants (2ème élement) HBMD479 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants (3ème élement) HBMD433 01/01/2015 H ,00 Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème HBMD072 01/01/2015 H ,00 Adjonction d'une couronne céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants HBMD087 01/01/2015 H ,50 Ablation d'une prothèse dentaire implantoportée HBGD009 01/01/2015 H ,00 Ailette de contention coulée 1 à 6 dents HBLD053 01/01/2015 H ,60 Ailette de contention coulée 7 éléments ou plus HBLD051 01/01/2015 H ,60 Ailette de bridge collé : par élément Néant 01/01/2015 H ,50 Hors champs TVA Intermédiaire de bridge collé (cf tarification et cotation des intermédiaires de bridge) Néant 01/01/2015 H selon tarification et cotation des intermédiaires de bridge Intermédiaire de bridge de contention (tarifé au prix de l'intermédiaire mais sans cotation SS) Néant 01/01/2015 H selon tarification des intermédiaires de bridge (sans cotation Sécurité Sociale ) Remplacement des pièces d'usure sur attachements : prix par élément HBKD005 01/01/2015 H ,25 Pose de moyen de liaison sur 1 implant (attachement ou Multi-Unit) LBLD019 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 2 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD073 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 3 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD086 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 4 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD193 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 5 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD447 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 6 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD270 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 7 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD143 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 8 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD235 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 9 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD311 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 10 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD214 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 11 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 12 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 13 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 14 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 H ,00 Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire HBMD019 01/01/2015 H / Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé HBGD011 01/01/2015 H / Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire HBGD027 01/01/2015 H ,30 PROTHESE FIXEE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM) Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire HBKD005 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Pose de moyen de liaison sur 1 implant (attachement ou Multi-Unit) LBLD019 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 2 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD073 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 3 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD086 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 4 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD193 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 5 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD447 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 6 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD270 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 7 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD143 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 8 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD235 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 9 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD311 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 10 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD214 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 11 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 12 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 13 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 H ,00 Pose de moyen de liaison sur 14 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 H ,00 Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire HBMD019 01/01/2015 H / Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé HBGD011 01/01/2015 H / Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire HBGD027 01/01/2015 H ,30 PROTHESE AMOVIBLE TOTALE Supplément dent porcelaine pour l'arcade 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Supplément dent composite pour l'arcade 01/01/2015 H ,00 Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine HBLD035 01/01/2015 H ,00 Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique HBLD048 01/01/2015 H ,00 Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique HBLD046 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible totale unimaxillaire définitive en résine HBLD031 01/01/2015 H ,00 Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique HBLD047 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible totale transitoire mandibulaire (dents postérieures en résine rose) HBLD032 01/01/2015 H ,00 Prothèse amovible totale transitoire maxillaire (dents postérieures en résine rose) HBLD032 01/01/2015 H ,00 Rebasage définitif sur prothèse(s) amovible totale HBMD004 01/01/2015 H ,00 Rebasage transitoire sur prothèse(s) amovible devant être remplacée(s) (résine acrylique à prise retardée) HBMD004 01/01/2015 H ,00 Modification prothèse(s) amovible partielle existante(s) et reconditionnement tissulaire HBMD007 01/01/2015 H ,00 Rebasage définitif prothèse(s) amovible partielle HBMD007 01/01/2015 H ,00 Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux LBLD034 01/01/2015 H / Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus LBLD057 01/01/2015 H / PROTHESE AMOVIBLE TOTALE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM) Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine HBLD199 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Pose d une prothèse amovible supra-implantaire complète bi-maxillaire à chassis métallique HBLD171 01/01/2015 H ,00 Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine HBLD118 01/01/2015 H ,00 Pose d une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique HBLD217 01/01/2015 H ,00 Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux LBLD034 01/01/2015 H / Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus LBLD057 01/01/2015 H / 7

8 PROTHESE MAXILLO FACIALE (PMF) Obturateur maxillaire édenté partiel LBLD016 01/01/2015 H ,20 Hors champs TVA Obturateur maxillaire édenté total LBLD023 01/01/2015 H ,40 Obturateur maxillaire après résection LBLA001 01/01/2015 H ,40 Châssis métallique support de PMF LBLD001 01/01/2015 H ,00 REPARATIONS PAR ADJONCTION ou changement D'ELEMENTS (DENTS RESINE ou CROCHETS non soudés) Adjonction ou changement 1 élément sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD017 01/01/2015 H ,50 Hors champs TVA Adjonction ou changement 2 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD114 01/01/2015 H ,50 Adjonction ou changement 3 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD322 01/01/2015 H ,50 Adjonction ou changement 4 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD404 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement 5 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD245 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement 6 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD198 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement 7 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD373 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement 8 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD228 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement 9 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD286 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement 10 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD329 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement 11 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD226 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement 12 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD387 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement 13 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD134 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD174 01/01/2015 H ,00 REPARATIONS DE PLAQUES BASES RESINE OU METAL Réparation fracture base résine HBMD020 01/01/2015 H _ Hors champs TVA Réparation d'une prothèse amovible résine nécessitant une intervention simple de laboratoire HBMD020 01/01/2015 H ,50 Réparation d'un prothèse amovible résine nécessitant une intervention lourde de laboratoire HBMD020 01/01/2015 H ,00 Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible HBKD396 01/01/2015 H ,00 Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD431 01/01/2015 H ,00 Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD300 01/01/2015 H ,00 Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD212 01/01/2015 H ,00 Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD462 01/01/2015 H ,00 Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD213 01/01/2015 H ,00 Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD140 01/01/2015 H ,00 Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD244 01/01/2015 H ,00 Réparation d'un prothèse amovible métallique nécessitant une intervention lourde de laboratoire HBMD008 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément HBMD002 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments HBMD488 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments HBMD469 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments HBMD110 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments HBMD349 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments HBMD386 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments HBMD339 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments HBMD459 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments HBMD438 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments HBMD481 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments HBMD449 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments HBMD312 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments HBMD289 01/01/2015 H ,00 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments HBMD400 01/01/2015 H ,00 MODIFICATIONS D'ELEMENTS DE PLAQUES BASES RESINE OU METAL (DENTS CONTREPLAQUEES ou CROCHETS soudés) Dent prothétique massive ajoutée sur plaque base résine hors prix du métal précieux 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Adjonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD249 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 2 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD292 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 3 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD188 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 4 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD432 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 5 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD283 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 6 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD439 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 7 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD425 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 8 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD444 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 9 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD485 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 10 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD410 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 11 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD429 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 12 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD281 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 13 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD200 01/01/2015 H ,00 Adjonction ou changement de 14 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD298 01/01/2015 H ,00 Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 1 arcade HBLD057 01/01/2015 H ,00 Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades HBLD078 01/01/2015 H ,00 Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade HBLD056 01/01/2015 H ,00 Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades HBLD084 01/01/2015 H ,00 Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical HBMP001 01/01/2015 H / MODIFICATIONS DE PLAQUES BASES RESINE OU METAL soumises à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM) Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade HBLD057 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades HBLD078 01/01/2015 H ,00 Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade HBLD056 01/01/2015 H ,00 Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades HBLD084 01/01/2015 H ,00 Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical HBMP001 01/01/2015 H / AUTRES ACTES PROTHETIQUES soumis à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM) 01/01/2015 H Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur LBQP001 01/01/2015 H Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel LBMP001 01/01/2015 H ACTES DE PARODONTOLOGIE ET DE CHIRURGIE ACTES NON CHIRURGICAUX Détartrage HBJD001 01/01/2015 H Hors champs TVA Débridement parodontal ultrasonique 1ère séance HBJD001 01/01/2015 H

9 Débridement parodontal ultrasonique 2ème séance et suivantes HBJD006 01/01/2015 H ,00 Débridement péri implantaire avec insert carbone 01/01/2015 H ,00 Contention métallique HBLD053 01/01/2015 H _ Attelle en U HBLD053 01/01/2015 H ,00 Contention fibrée collée HBLD052 01/01/2015 H ,00 Mise en place d'atb à libération lente (Parocline) 01/01/2015 H ,00 Décontamination laser (prix / séance) 01/01/2015 H ,00 ACTES CHIRURGICAUX Gingivectomie HBFA006 01/01/2015 H _ Hors champs TVA Distal wedge HBFA013 01/01/2015 H ,00 Lambeau curetage 1 dent HBJA003 01/01/2015 H ,00 Lambeau de widman modifié 1 dent HBJA003 01/01/2015 H ,00 Lambeau d'exploration HBJA003 01/01/2015 H ,00 Lambeau esthétique d'accès HBJA003 01/01/2015 H ,00 Lambeau de déplacement apical HBMA001 01/01/2015 H ,00 Lambeau de déplacement coronaire HBMA001 01/01/2015 H ,00 Lambeau de déplacement latéral HBMA001 01/01/2015 H ,00 Lambeau de déplacement apical plus d'1 dent 01/01/2015 H ,00 Lambeau de déplacement coronaire plus d'1 dent 01/01/2015 H ,00 Lambeau de déplacement latéral plus d'1 dent 01/01/2015 H ,00 Application d'emdogain hors produit HBMA004 01/01/2015 H ,00 Comblement poche parodontale hors biomatériau HBMA004 01/01/2015 H ,00 Comblement d'alvéole hors biomatériau HBMA006 01/01/2015 H ,00 Amputation radiculaire, hémisection HBFD014 01/01/2015 H ,00 Elongation coronaire HBAA338 01/01/2015 H ,00 Plaque de protection palatine extemporanée 01/01/2015 H ,00 Régénération osseuse guidée hors matériau HBMA004 01/01/2015 H ,00 Régénération tissulaire guidée hors matériau HBMA004 01/01/2015 H ,00 Greffe épithélio-conjonctive 1 dent HBED023 01/01/2015 H ,00 greffe épithélio-conjonctive plus d'1 dent 01/01/2015 H ,00 greffe conjonctive enfouie 1 dent HBED023 01/01/2015 H ,00 greffe conjonctive enfouie plus d'1 dent HBED024 01/01/2015 H ,00 greffe d'os autogène HBMA004 01/01/2015 H ,00 Greffe osseuse sans prélèvement ( hors matériaux ) HBMA004 01/01/2015 H ,00 Bloc d'os spongieux 20*10*10 mm 01/01/2015 H ,00 Plaquette d'os cortico-spongieux 15*10*4 mm 01/01/2015 H ,00 Plaquette d'os cortico-spongieux 22*12*4 mm 01/01/2015 H ,00 Intervention de comblement sinusien (hors matériaux) 01/01/2015 H ,00 biomatériau de substitution osseuse : 0,25 g 01/01/2015 H ,00 biomatériau de substitution osseuse : 0,5 g ( par unité de 0,5 g) 01/01/2015 H ,00 biomatériau de substitution osseuse : 2 g 01/01/2015 H ,00 biomatériau naturel osseux en applicateur (0,5g) 01/01/2015 H ,00 Membrane ( bio-guide ) HBMA004 01/01/2015 H ,00 Vis d'ostéo synthèse, par vis 01/01/2015 H ,00 IMPLANTOLOGIE Forfait intervention et pose d'1 implant LBLD015 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Par implant supplémentaire dans même intervention 01/01/2015 H ,00 Pose d'un pilier ITA ou conique et adaptation d'une couronne provisoire (hors cout couronne) 01/01/2015 H ,00 Mise en place d'une mini -plaque vissée par traction orthodontie ( hors matériaux ) 01/01/2015 H ,00 mini-plaque vissée ( par élément ) 01/01/2015 H ,00 Mise en place de mini-vis d'ancrage ( hors matériaux ) 01/01/2015 H ,00 mini-vis (par élément) 01/01/2015 H ,00 ORTHOPEDIE DENTO FACIALE Consultation spécialisée 01/01/2015 H _ Hors champs TVA Diagnostic (empreintes et étude céphalo) 01/01/2015 H _ Traitement d'orthodontie avant 16 ans : traitement sans muti-attaches (montant par semestre) 01/01/2015 H ,50 traitement avec multi-attaches (montant par semestre) 01/01/2015 H ,50 Forfait par arcade brackets transparentes 01/01/2015 H ,00 Remplacement appareil orthopédie 01/01/2015 H ,00 Remplacement app. orthopédie (bielles) 01/01/2015 H ,00 Remplacement F.E.O. (masque) 01/01/2015 H ,00 Remplacement appareil amovible (plaque) 01/01/2015 H ,00 Mainteneur d'espace 01/01/2015 H ,00 Plaque rééducative 01/01/2015 H ,00 Traitement d'orthodontie pré-prothétique simple 01/01/2015 H ,00 Contention 1ère année 01/01/2015 H ,00 Contention 2ème année 01/01/2015 H ,00 Surcoût contention active de 3 --> 3 01/01/2015 H ,00 Surcoût contention active par élasto 01/01/2015 H ,00 Remplac. app. contention selon surcoût 01/01/2015 H ,00 Technique linguale enfant (cf tarification pour les adultes) 01/01/2015 H Diagnostic adulte 01/01/2015 H ,00 Traitement adulte 1 trimestre 01/01/2015 H ,00 Traitement adulte 1 an, une arcade 01/01/2015 H ,00 1er semestre traitement adulte ( attache esthétique au maxillaire ) 01/01/2015 H ,00 2ème semestre traitement adulte 01/01/2015 H ,00 3ème semestre traitement adulte 01/01/2015 H ,00 4ème semestre traitement adulte 01/01/2015 H ,00 5ème semestre traitement adulte 01/01/2015 H ,00 6ème semestre traitement adulte 01/01/2015 H ,00 Semestre pré-chirurgical 01/01/2015 H ,50 Recollage brackets linguaux 01/01/2015 H ,00 Technique linguale : frais labo. par arcade 01/01/2015 H ,00 9

10 Semestre technique linguale 2 arcades 01/01/2015 H ,00 Semestre technique linguale 1 arcade, vestibulaire l'autre arcade 01/01/2015 H ,00 Semestre de traitement lingual 1 arcade 01/01/2015 H ,00 Contention adulte 1ère année 01/01/2015 H ,00 Contention adulte 2ème année 01/01/2015 H ,00 Forfait étudiant ou salarié du C.H.U. par semestre, en vestibulaire 01/01/2015 H ,00 Disjonction intermaxillaire pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée 01/01/2015 H _ Orthopédie des malformations consécutives à fente faciale ou à la division palatine 01/01/2015 H forfait annuel, par année 01/01/2015 H _ en période d'attente 01/01/2015 H _ Set-up à visée diagnostique 01/01/2015 H ,00 Forfait encrage osseau max. 3 mini vis 01/01/2015 H ,00 Forfait encrage osseau max. 5 mini vis 01/01/2015 H ,00 Forfait encrage osseau par plaques 01/01/2015 H ,00 Consultation de dysfonctionnement de l'appareil manducateur Pose et suivi d'une orthèse d'avancée mandibulaire (hors matériaux) jusqu'au contrôle chez le médecin du sommeil LBLD017 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA ACTES DE RESTAURATRICE Eclaircissement sur dent dépulpée Hors champs TVA par séance, 5 séances maxi HBMD001 01/01/2015 H ,00 Eclaircissement sur dent pulpée par arcade, le 1er mois HBMD005 01/01/2015 H ,00 par mois supplémentaire HBMD005 01/01/2015 H ,00 Eclaircissement au fauteuil la séance HBMD005 01/01/2015 H ,00 Gouttière de fluoration 01/01/2015 H ,00 Stratification avec réalisation d'une clé en silicone HBMD044 01/01/2015 H ,00 Facette céramique collée HBMD048 01/01/2015 H ,97 Inlay-onlay céramique ou compo céramique 1 Face HBMD043 01/01/2015 H ,59 2 Faces HBMD046 01/01/2015 H ,18 3 Faces HBMD055 01/01/2015 H ,00 Inlay-onlay par conception et fabrication assistée par ordinateur ( CFAO) 1 face HBMD043 01/01/2015 H ,59 2 Faces HBMD046 01/01/2015 H ,18 3 Faces HBMD055 01/01/2015 H ,00 couronne céramique par CFAO avec maquillage HBLD036 01/01/2015 H ,50 couronne céramique par CFAO sans maquillage HBLD036 01/01/2015 H ,50 facette CFAO Néant 01/01/2015 H ,00 ACTES D'ENDODONTIE SOUS MICROSCOPE (réalisés par les Praticiens Hospitaliers) Recherche canalaire 01/01/2015 H Hors champs TVA la séance, en plus du Tarif Conventionnel du traitement initial 01/01/2015 H ,00 recherche infructueuse, la séance 01/01/2015 H ,00 Elimination cône d'argent HBGD012 01/01/2015 H ,00 Elimination instrument fracturé HBGD012 01/01/2015 H ,00 Elimination ou passage latéral infructueux, la séance Néant 01/01/2015 H ,00 Traitement des résorptions radiculaires la séance 01/01/2015 H ,00 Obturation d'une perforation avec un matériau bio-actif du plancher 01/01/2015 H ,00 radiculaire 01/01/2015 H ,00 Apexification-Apexogénèse Ca(OH) 2 + Matériau bioactif 01/01/2015 H ,00 Si séance Ca(OH) 2 supplémentaire 01/01/2015 H ,00 Traitement endodontique initial avec exigences particulières ( EP) 01/01/2015 H incisive-canine 01/01/2015 H ,00 prémolaire 01/01/2015 H ,00 molaire 01/01/2015 H ,00 Retraitement endodontique avec exigences particulières 01/01/2015 H incisive-canine 01/01/2015 H ,00 prémolaire 01/01/2015 H ,00 molaire 01/01/2015 H ,00 Dépose d'un ancrage canalaire 01/01/2015 H coulé HBGD011 01/01/2015 H ,00 préfabriqué métallique HBGD005 01/01/2015 H ,00 fibré HBGD005 01/01/2015 H ,00 ACTES CHIRURGICAUX Endodontie chirurgicale avec obturation a retro 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Lambeau d'exploration 01/01/2015 H ,00 ACTES NON CHIRURGICAUX Dépose de prothèse fixée plurale H ,00 Hors champs TVA Radiologie Radio 3D partiel Néant 01/01/2015 H Hors champs TVA Radio 3D :bilan tridimentionnel en interne Néant 01/01/2015 H Radio 3D :bilan tridimentionnel en externe Néant 01/01/2015 H AUTRES Séance sous sédation consciente (Sont exemptés les patients en ALD et bénéficiaire de la CMU) 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA Participation des étudiants au renouvellement du matériel 01/01/2015 H ,00 Hors champs TVA 10

11 5-2 - CECOS Retour sommaire Date TARIFS Base Unité de la Reproduction Humaine d'effet Réglementaire CECOS - Location container 01/01/ ,50 H Décision N Hors champs de CECOS - Frais de transport de container (un trajet aller ou retour) 01/01/ ,00 H Décision N la TVA Consultations non PEC par AM - Diététique, ergothérapeute, Psychologue Consultations non PEC par AM - Diététique, ergotérapeuthe Date Base d'effet TARIFS Réglementaire Consultations diverses Diététique 01/01/ ,00 H Décision N Hors champs de Psychologue 01/01/ ,00 H Décision N la TVA Ergothérapeute 01/01/ ,00 H Décision N Cotations BHN et PHN opposables aux autres établissements Les cotations appliquées sont issues de la nomenclature inter CHU tenue par le CHU Montpellier Consultation possible en cliquant sur le lien suivant : 11

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13 6 - ECOLES DU CHU Retour sommaire ECOLES PARAMEDICALES ET INSTITUTS DE FORMATION DU CHU DE RENNES Date de validité Base des tarifs Tarifs Réglementaire IFCS - Institut de Formation des Cadres de Santé Frais de scolarité Rentrée ,00 C 7063 Décision CHU N Frais de sélection au concours ,00 C Décision CHU N Hors champ de TVA Ecole de Puéricultrices - UF 9132 Ecole Puér - Frais de scolarité Rentrée sept ,00 C Décision CHU N Ecole Puér - Droits de sélection au concours ,00 C Décision CHU N Droit annuel d'inscription fixé par Arrêté Ministériel Cursus Licence Année Universitaire 184,00 C Décision ministérielle du 04/07/2014 Cursus Master Année Universitaire 256,00 C Décision ministérielle du 04/07/ frais de gestion Rennes 1 et Rennes 2 (IFCS) 5,10 Participation au Centre de Documentation des Ecoles 2014/ ,00 C Décision ministérielle du 04/07/2014 Ecole IBODE - UF 9139 IBODE - Droits de sélection au concours ,00 C Décision CHU N IBODE - Frais de scolarité Rentrée Oct ,00 C Décision CHU N Ecole IADE - UF 9134 IADE - Droits de sélection au concours ,00 C Décision CHU N IADE - Frais de scolarité Rentrée Oct ,00 C Décision CHU N Institut de Formation des Soins Infirmiers (IFSI) - UF 9131 IFSI - Droits de sélection au concours ,00 C Décision CHU N Institut de Formation de Maniputaleurs E.R. - UF 9133 Manip. Electro Radio - Droits de sélection au concours ,00 C Décision CHU N Frais de sélection au concours - Passerelle Université - IFMEM ,00 C Décision CHU N Ecole de Sages-Femmes - UF Centre de Formation des Aides-Soignants - UF 9136 AS - Frais de scolarité Rentrée sept ,00 C Tarif Régional - Décis.CR 17/05/13 AS - Droits de sélection au concours - Tarif unique ,00 C Tarif Régional - Décis.CR 17/05/13 Centre de Formation des Ambulanciers - UF 9137 Ambul. - Droits de sélection au concours ,00 C Décision CHU N Ambul. - Frais de scolarité : 1ère session Fév ,00 C Décision CHU N Ambul. - Frais de scolarité : 2ème session Sept ,00 C Décision CHU N Formations auxiliaires Ambulanciers ,00 C Décision CHU N Auxiliaires Ambul. - Frais de dossier ,00 C Décision CHU N

14 7 - PRESTATIONS LOGISTIQUES 7-1 PRESTATIONS AUX ACCOMPAGNANTS Retour sommaire Maison de familles et accueil accompagnants Maison des parents Unité Date d'effet T TARIFS TTC ABase Réglementaire R Observation Chambre accompagnant par jour - 1er occupant (FM) Unité 18,00 Décision CHU Hors champ de TVA H Chambre accompagnant par jour - 2 ème occupant (FM2) Unité 01/01/2015 au 01/03/ ,00 Décision CHU " " Renouvellement de la clé (CL) Unité 17,50 Décision CHU " " H Prestations accompagnants - nuitée - en fonction des possibilités de service Accompagnants & extérieur -( CA) Nuitée ( *) Unité 01/01/ ,00 Décision CHU Hors champ de TVA H Accompagnants & extérieur -(LA) Nuitée sur un lit d'appoint ( *) Unité 01/01/2015 5,20 Décision CHU " " H ( * ) Gratuit pour un accompagnant d'un patient hospitalisé de -16 ans sous réserve de l'accord du médecin responsable de la prise en charge médicale et du cadre du service unité 01/04/2015 gratuit Décision CHU " " H Prestations accompagnants - repas Repas - Accompagnants & extérieur - Petit déjeuner (DJ) Unité 01/01/2015 3,65 Décision CHU " " H Repas - Accompagnants & extérieur - Déjeuner (RA) Unité 01/01/2015 9,80 Décision CHU " " H Repas - Accompagnants & extérieur - Dîner (RA) Unité 01/01/2015 9,80 Décision CHU " " H PRESTATIONS DIVERSES Dossier médical Unité Date d'effet T TARIFS TTC ABase Réglementaire R Frais de communication du dossier médical : Forfait Frais Fixes (affranchissement, temps de personnel) 01/01/2015 4,05 Décision CHU Hors champs de Frais Variables : la TVA Coût Photocopies A4 01/01/2015 0,20 Décision CHU " " Par contretype de radio demandé 01/01/2015 5,65 Décision CHU " " T Locations Unité Datte d'effet TARIFS TTC ABase Réglementaire R Location locaux Amphithéâtre Bretagne (466 places) / jour 01/01/ ,50 Décision CHU Application TVA à 20 % Amphithéâtre Bretagne (466 places) / heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " Amphithéâtre Arvor (196 places) / jour 01/01/ ,00 Décision CHU " " Amphithéâtre Arvor (196 places) / heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " Amphithéâtre Argoad (144 places) / jour 01/01/ ,00 Décision CHU " " Amphithéâtre Argoad (144 places) / heure 01/01/ ,00 Décision CHU " " Amphithéâtre Armen (55 places) / jour 01/01/ ,50 Décision CHU " " Amphithéâtre Armen (55 places) / heure 01/01/ ,00 Décision CHU " " Amphithéâtre CCP (135 places) / jour 01/01/ ,00 Décision CHU " " Amphithéâtre CCP (135 places) / 1/2 journée 01/01/ ,50 Décision CHU " " Salle de cours / jour 01/01/ ,00 Décision CHU " " Salle de cours / heure 01/01/ ,00 Décision CHU " " Hall (chacun) / jour 01/01/ ,00 Décision CHU " " Hall (chacun) / heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " Salle de gymnase : par heure 01/01/ ,00 Décision CHU " " par demi journée (4 h) 01/01/ ,00 Décision CHU " " par journée 01/01/ ,00 Décision CHU " " l'année 01/01/ ,00 Décision CHU " " Locaux - HD et HS : Salle complète/heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " Locaux - HD et HS : Salle complète/jour 01/01/ ,00 Décision CHU " " Locaux - HD et HS : Salle cloisonnée par moitié/jour 01/01/ ,00 Décision CHU " " Locaux - HD et HS : Salle cloisonnée par moitié / heure 01/01/ ,00 Décision CHU " " Cafétéria - Rez de Chaussée Hôpital Sud 01/01/ ,00 Décision CHU " " Bloc Pontchaillou - Salle du 10ème / jour 01/01/ ,00 Décision CHU " " Bloc Pontchaillou - Salle du 10ème / heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " Location salle informatique Location de salle informatique ( 8 postes ) / jour 01/01/ ,00 Décision CHU " " Location de salle informatique ( 8 postes) / heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " Equipements audiovisuels et sonorisation Flèche lumineuse journée 01/01/ ,00 Décision CHU " " 1/2 journée 01/01/2015 5,50 Décision CHU " " Vidéo-projecteur journée 01/01/ ,50 Décision CHU " " 1/2 journée 01/01/ ,50 Décision CHU " " heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " Micro HF main supplémentaire journée 01/01/ ,50 Décision CHU " " 1/2 journée 01/01/ ,50 Décision CHU " " Prestation accueil pour congrès Café unité 01/01/2015 1,60 Décision CHU TVA à 10% Résidences d'hébergement (Héberg) Héberg - Passagers (internes, stagiaires, formations) Chambre mois 01/01/ ,00 Décision CHU Hors champs de H quinzaine 01/01/ ,00 Décision CHU la TVA semaine 01/01/ ,50 Décision CHU " " nuitée 01/01/ ,60 Décision CHU " "

15 Héberg - Passagers (internes, stagiaires, formations) Studio mois 01/01/ ,00 Décision CHU " " H quinzaine 01/01/ ,50 Décision CHU " " semaine 01/01/ ,00 Décision CHU " " nuitée 01/01/ ,75 Décision CHU " " Retour sommaire Locations de stand pour manifestations (journée territoriale des soins, CCLIN - OUEST,..) Locations de stand : Unité Date d'effet TARIFS TTC T Base Réglementaire A R Stand Unité 01/01/ ,00 Décision CHU TVA incluse à 20 % H /2 stand Unité 01/01/ ,00 Décision CHU TVA incluse à 20 % H /3 stand Unité 01/01/ ,00 Décision CHU TVA incluse à 20 % H Caution Verre Digital Wide Field - Internes en ophtalmologie Unité Date d'effet TARIFS TTC TBase Réglementaire A Caution Verre Digital Wide Field Caution en contre-partie d'un verre digital Wide Field pour une durée 6 mois pour les internes en ophtalmologie. Le chèque de caution sera restitué Unité 01/01/ ,00 Décision CHU Hors champs TVA H si le verre est conforme aux règles fixées, à défaut le chèque sera encaissé. prestations d'imprimerie et de communication Unité Date d'effet TARIFS TTC TBase Réglementaire A Cellule communication Prestations d'identité visuelle : Création graphique heure 01/01/ ,00 Décision CHU Application TVA 20% journée 01/01/ ,00 Décision CHU " " Traitement d'images - montage photographique : heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " Exécution graphique: heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " journée 01/01/ ,50 Décision CHU " " Illustrations : heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " Retouche d'images : heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " Mise aux normes de texte heure 01/01/ ,00 Décision CHU " " Photographies heure 01/01/ ,00 Décision CHU " " Numérisation (tarif à l'unité quadri) à l'unité 01/01/ ,00 Décision CHU " " Poster noir et blanc "roulé" (hors photographies) à l'unité 01/01/ ,50 Décision CHU " " Prestations audiovisuelles : Compressions vidéo MPEG2 heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " Duplication par groupage DVD (max,20 DVD) à l'unité 01/01/2015 7,50 Décision CHU " " Vente de CD ou DVD gravé à l'unité 01/01/ ,70 Décision CHU " " Tournage : Caméraman - Réalisateur heure 01/01/ ,00 Décision CHU " " journée 01/01/ ,00 Décision CHU " " Matériel ( caméra, pied, batterie ) : heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " journée 01/01/ ,00 Décision CHU " " Fongibles ( cassettes ) unité 01/01/ ,50 Décision CHU " " Carte Canon Compact Flash pour enregistrement en HD unité 01/01/ ,50 Décision CHU " " Post - Production : Infographie heure 01/01/ ,00 Décision CHU " " journée 01/01/ ,00 Décision CHU " " Montage : heure 01/01/ ,50 Décision CHU " " journée 01/01/ ,00 Décision CHU " " Musique ( droits SACEM ) - prix/seconde : seconde 01/01/ ,00 Décision CHU " "

16 Retour sommaire Service de sécurité Unité Date d'effet T TARIFS TTC ABase Réglementaire R Service de sécurité Salle de Formation et /ou de l'aire de feux : 1/ Sans matériels spécifiques ½ journée : 01/01/ ,50 Décision CHU Application TVA à 20 % Ce tarif inclus un tableau blanc, un paper board 1 journée 01/01/ ,50 Décision CHU Application TVA à 20 % 2/ Avec matériels spécifiques Vidéo projecteur ½ journée : 01/01/ ,00 Décision CHU Application TVA à 20 % 1 journée 01/01/ ,00 Décision CHU Application TVA à 20 % Système de sécurité incendie ½ journée : 01/01/ ,50 Décision CHU Application TVA à 20 % 1 journée 01/01/ ,00 Décision CHU Application TVA à 20 % Espace de mise en situation d'évacuation : Cela comprend 4 chambres d hospitalisation équipées et un couloir central, ½ journée : 01/01/ ,00 Décision CHU Application TVA à 20 % un réseau d enfumage et un système de sécurité incendie comprenant la détection 1 journée : 01/01/ ,00 Décision CHU Application TVA à 20 % des locaux et l équipement d alarme, une porte de recoupement du couloir, du désenfumage. * Une réduction de 15 % sera accordée aux «établissements de santé» et «établissements privés participant aux services publics». Cartes et badges Unité Date d'effet T A TARIFS TTC Base Réglementaire R I Cartes - Personnels du CHU Renouvellement de carte ( ascenseur, parking) en cas de perte (Franchise de deux cartes) 01/01/ ,00 Décision CHU TVA incluse de 20% H Renouvellement carte multip@ss en cas de perte 01/01/ ,00 Décision CHU TVA incluse de 20% H Cartes - Personnels extérieurs au CHU Carte de Parking Renouvellement de carte de parking en cas de perte, de détérioration ou de vol (sans franchise) 01/01/ ,50 Décision CHU TVA incluse de 20% H Renouvellement carte multip@ss en cas de perte (sans franchise) 01/01/ ,50 Décision CHU TVA incluse de 20% H Abonnement mensuel de parking pour personnels extérieurs au CHU 01/01/ ,00 Décision CHU TVA incluse de 20% H Parkings Unité Date d'effet T A TARIFS TTC Base Réglementaire R I Stationnement sur Parking P4 ( Consultants-visiteurs) Tarifs pour la journée de 5H30 à 19H59 ( du lundi au samedi) Parking P4 : Durée de stationnement > de 1H00 / tranche de 30 minutes 01/01/2015 0,50 Décision CHU TVA incluse à 20 % H Parking P4 : Durée de stationnement > de 3 H00/ tranche de 1 heure 01/01/2015 2,00 Décision CHU TVA incluse à 20 % H Plafond maximum pour le tarif journée 01/01/ ,00 Décision CHU TVA incluse à 20 % H Tarifs nuit de 20H00 à 5H29 Parking P4 : stationnement à l'heure 01/01/2015 1,00 Décision CHU TVA incluse à 20 % H Plafond maximum pour le tarif nuit 01/01/2015 4,00 Décision CHU TVA incluse à 20 % H Tarifs de jour de 5H30 à 19H59 pour le dimanche et les jours fériés Parking P4 : stationnement 01/01/2015 Gratuit Décision CHU Plafond maximum pour stationnement au P4 par 24 Heures 01/01/ ,00 Décision CHU TVA incluse à 20 % H Stationnement sur les Parkings "Minutes " Parking - Bloc : Stationnement > à 30 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires 01/01/2015 1,00 Décision CHU TVA incluse à 20 % H Parking - CCP : Stationnement > à 30 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires 01/01/2015 1,00 Décision CHU TVA incluse à 20 % H Parking - BMTHC : Stationnement > à 45 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires 01/01/2015 1,10 Décision CHU TVA incluse à 20 % H Pour l'ensemble des parkings Parking - forfait perte du ticket 01/01/ ,00 Décision CHU TVA incluse à 20 % H Journée de formation Unité Date d'effet TARIFS TTC T Base Réglementaire A R Prestations - CCLIN-OUEST ( spécifique C.CLIN-OUEST ) Repas pour les participants des réunions organisées par le CCLIN -OUEST Unité 01/01/ ,50 Décision CHU TVA à 10 % H Participation aux frais de la journée des représentants des usagers pour les professionnels des établissements de santé et médico-sociaux Unité 01/01/ ,30 Décision CHU Hors champs TVA

17 Retour sommaire Transport sanitaire pour établissements extérieurs Unité Date d'effet Facturation Transports d'organes à un établissement extérieur TARIFS TTC T Base Réglementaire Tarif / frais véhicule KM parcouru 01/01/2015 1,70 Décision CHU Hors champs TVA H Tarif/ frais ambulancier Heure 01/01/ ,00 Décision CHU Hors champs TVA H Chambre mortuaire Frais de chambre mortuaire Unité Date d'effet TARIFS TTC T Base Réglementaire Frais de chambre mortuaire - Forfait par jour au delà du 3ème jour 01/01/ HT Décision CHU Hors champs de la TVA H Prestation de service liée aux soins de conservation à la chambre mortuaire 01/01/ ,50 Décision CHU TVA incluse à 20% H PRESTATIONS DIVERSES AUX PERSONNES AGEES ( USLD et EPHAD) Unité Date d'effet TARIFS TTC TBase Réglementaire A Prestation complémentaire coiffure Coiffure homme (shampoing + coupe) Unité 01/01/ ,00 Décision CHU Soumis à TVA à 20% E70888/ B70888 Coiffure femme (shampoing + coupe) Unité 01/01/ ,00 Décision CHU Soumis à TVA à 20% E70888/ B70888 Permanente couleur (shampoing + couleur) Unité 01/01/ ,00 Décision CHU Soumis à TVA à 20% E70888/ B70888

18 8 - Centre de vaccination et de Conseil aux voyageurs ( tarifs vaccins uniquement ) : Retour sommaire Date d'effet TARIFS TTC Conditions de facturation Base Réglementaire Vaccins - Stamaril fiévre jaune (facturation d'une consultation / famille) 0101/ , % Patient Décision CHU Hors champs TVA H Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Typhérix (Typhoïde) 01/01/ , % Patient Décision CHU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Havrix 720 (Hépatite A enfant) 01/01/ , % Patient Décision CHU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Havrix 1440 (Hépatite A adulte) 01/01/ , % Patient Décision CHU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Engérix B10 (Hépatite B enfant) 01/01/ ,00 Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Engérix B20 (Hépatite B adulte ) 01/01/ ,00 65 % Caisse & 35 % patient 65 % Caisse & 35 % patient Décision CHU Décision CHU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Ticovac 0,5 ml (contre la tique) 0101/ , % Patient Décision CHU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Encéphalite japonaise (Ixiaro ) 0101/ , % Patient Décision CHU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Revaxis 01/01/ ,00 65 % Caisse & 35 % patient Décision CHU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Menveo/ Nimenrix 01/01/ ,00 100% patient Décision CHU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Tiavax (Typhoïde, Hépatite A) 01/01/ , % Patient Décision CHU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Typhim VI (Typhoïde) 0101/ ,00 100% patient Décision CHU Vaccins - Complémentaire suite consultat : Repevax (Tétanos,Polio, coqueluche) 01/01/ ,15 65 % Caisse & 35 % patient Décision CHU Vaccins - Antirabique préventif 01/01/ , % Patient Décision CHU Vaccins - Dukorall (Choléra) 01/01/ , % Patient Décision CHU Vaccins - Boostrixtetra ( DTCP) 01/01/ ,15 65% Caisse & 35% patient Décision CHU Duplicata de certificat de vaccination 01/01/2015 6, % Patient Décision CHU

19 9 - PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE Retour sommaire TARIFS RESTAURATION COLLECTIVE : Personnels CHU / Autres personnels Etablissements conventionnés / Tiers extérieurs / Etudiants Code Couleur Unité Date d'effet Tarifs TTC Base Réglementaire Repas - Personnels CHU - renouvellement carte égarée Unité 01/01/ ,00 Décision CHU TVA à 20% H Repas - Personnels CHU - ticket spécifique repas complet (sans eau source) jaune Unité 01/01/2015 5,10 Décision CHU TVA à 10% H Repas - Personnels CHU - Décomposit : entrée rose Unité 01/01/2015 0,96 Décision CHU " " H Repas - Personnels CHU - Décomposit : entrée double Unité 01/01/2015 1,92 Décision CHU " " H Repas - Personnels CHU - Décomposit : plat principal sans garniture Unité 01/01/2015 1,92 Décision CHU " " H Repas - Personnels CHU - Décomposit : garniture plat principal rose Unité 01/01/2015 0,96 Décision CHU " " H Repas - Personnels CHU - Décomposit : dessert simple vert Unité 01/01/2015 0,48 Décision CHU " " H Repas - Personnels CHU - Décomposit : dessert double rose Unité 01/01/2015 0,96 Décision CHU " " H Repas - Personnels CHU - Décomposit : boisson (sauf eau) rose Unité 01/01/2015 0,96 Décision CHU " " H Repas - Personnels CHU - Décomposit : eau de source vert Unité 01/01/2015 0,48 Décision CHU " " H Repas - Personnels CHU - Décomposit : salade vert Unité 01/01/2015 0,48 Décision CHU " " H Repas - Personnels CHU - Décomposit : pain Unité 01/01/2015 0,30 Décision CHU " " H Repas - Personnels CHU - Décomposit : potage " Maison" rose Unité 01/01/2015 0,96 Décision CHU " " H Repas - Personnels Ets Conventionnés - entrée Unité 01/01/2015 1,92 Décision CHU TVA à 10% H Repas - Personnels Ets Conventionnés - entrée double Unité 01/01/2015 3,84 Décision CHU " " H Repas - Personnels Ets Conventionnés - plat principal sans garniture Unité 01/01/2015 3,84 Décision CHU " " H Repas - Personnels Ets Conventionnés - Garniture plat principal Unité 01/01/2015 1,92 Décision CHU " " H Repas - Personnels Ets Conventionnés - Décomposit : dessert simple Unité 01/01/2015 0,96 Décision CHU " " H Repas - Personnels Ets Conventionnés - Décomposit : dessert double Unité 01/01/2015 1,92 Décision CHU " " H Repas - Personnels Ets Conventionnés - boisson (sauf eau) Unité 01/01/2015 1,92 Décision CHU " " H Repas - Personnels Ets Conventionnés - eau de source Unité 01/01/2015 0,96 Décision CHU " " H Repas - Personnels Ets Conventionnés - salade Unité 01/01/2015 0,96 Décision CHU " " H Repas - Personnels Ets Conventionnés - pain Unité 01/01/2015 0,60 Décision CHU " " H Repas - Personnels Ets Conventionnés - potage "Maison" Unité 01/01/2015 1,92 Décision CHU " " H Repas à l'extérieur - à des tiers ( non accompagnant) Formation Unité 01/01/ ,00 Décision CHU TVA à 10% H Fourniture de plateau repas standard, en cas de fermeture de self Unité 01/01/2015 3,72 Décision CHU TVA à 10% H Prestation sandwichs selon composition ( 3 tickets roses) Unité 01/01/2015 2,88 Décision CHU TVA à 10% H Prestation sandwichs selon composition ( 4 tickets roses) Unité 01/01/2015 3,84 Décision CHU " " H Repas Etudiant Etudiant Unité 01/08/2015 3,25 CROUS Hors champ de TVA H ]

20 10 - TARIFS DES CRECHES Retour sommaire Le tarif des crèches est basé sur un pourcentage calculé à partir des ressources du foyer, en fonction du nombre d enfants à charge. Il se répartit comme suit : Crèches Décision CHU enfant 2 enfants 3 enfants 4 enfants Taux horaire 0.06 % 0.05 % 0.04 % 0.03 % s s concernés : H et H