COMITE DIRECTEUR Compte rendu de séance Du 28 novembre 2012
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- Robert Côté
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1 Page1 COMITE DIRECTEUR Compte rendu de séance Du 28 novembre 2012 Ont été convoqués : Les Membres du Comité Directeur : ADANI Jean-Louis, BELLUCCI David, BRESSY Yves, BUISSON Patrick, CADEAC Alain, CAPARROS Brigitte, CARRASIC Gilles, CHABOWSKI Éric, COATMEUR Anna, COMBE Jean-Marie 1, DAUBA Alain, DELBREIL Jean, DESTRUELS Gérard, DURET Jean-Michel, FERNANDEZ Estève, FRANCES Pierre, GOUY Jean, GUETARD Michel, HOURQUET René, JEUNE Roland, LARDON Jean-Michel, LARTIGUE Jean, LEMAIRE Jean-Paul, LEROY Jacques, LIMOUSIN Sébastien, LLANTA Jean-Louis, LORA-RUNCO Jean-Claude, MACOU André, MATHIEU Gilbert, MEJEAN Robert, MENÉ Didier, MERCKY Gérard, MONSERIE Marcel, PAUL Patrick, PLEUTIN Christophe, PORETTI Louis, PUECHLONG Jean-Claude, SCHNEIDER, Lucienne, SEROPIAN Franck, SUAU Jean-Michel, VIVIES Bernard, VOLPE Jean-Paul. Les Présidents des Comités Départementaux : COMBE Jean-Marie, GIRARD Gaétan, JEUNE Roland, MAUREL André, TAINDJIS Pierre. Le «DTA» : PELLAPRAT Jean-Pierre. Les Chargés de Missions : ALBAREL Marius, CEREZUELA Ginez, COLLIN André, DETREZ Pierre- Édouard, GAMET Philippe, LEFEVRE Christian, MARTIN Claude, SANGLA Jean-Pierre, SERMENT Gérard. Invité : Le «CTS» : GARDON Jérôme Présents : Les Membres du Comité Directeur : ADANI Jean-Louis, BELLUCCI David, BRESSY Yves, BUISSON Patrick, CADEAC Alain, CAPARROS Brigitte, CARRASIC Gilles, CHABOWSKI Éric, COATMEUR Anna, COMBE Jean-Marie, DAUBA Alain, DESTRUELS Gérard, DURET Jean-Michel, FERNANDEZ Estève, FRANCES Pierre, GOUY Jean, LARDON Jean-Michel, LARTIGUE Jean, LEROY Jacques, LIMOUSIN Sébastien, LLANTA Jean- Louis, LORA-RUNCO Jean-Claude, MACOU André, MATHIEU Gilbert, MEJEAN Robert, MONSERIE Marcel, PLEUTIN Christophe, PORETTI Louis, PUECHLONG Jean-Claude, SEROPIAN Franck, VIVIES Bernard, VOLPE Jean-Paul. Les Présidents des Comités Départementaux : COMBE Jean-Marie, TAINDJIS Pierre. 1 Combe Jean-Marie : Membre du Comité Directeur et Président de Comité Départemental.
2 Page2 Le «DTA» : PELLAPRAT Jean-Pierre. Les Chargés de Missions : CEREZUELA Gines, COLLIN André, DETREZ Pierre-Édouard, GAMET Philippe, MARTIN Claude, LEFEVRE Christian. Invité : Le «CTS» : GARDON Jérôme Excusés : Les Membres du Comité Directeur : DELBREIL Jean, GUETARD Michel, HOURQUET René, LEMAIRE Jean Paul, MENÉ Didier, MERCKY Gérard, PAUL Patrick, SCHNEIDER Lucienne, SUAU Jean-Michel, Les Présidents des Comités Départementaux : JEUNE Roland, Absents : GIRARD Gaétan, MAUREL André, SANGLA Jean-Pierre, SERMENT Gérard. ORDRE DU JOUR : Pages : 1. ACCUEIL DU PRÉSIDENT : SECTEUR FINANCIER : PRÉSENTATION DU BILAN FINANCIER DU COMITÉ DE PROVENCE DE RUGBY ARRÊTÉ AU 30/06/2012 : INFORMATION SUR LA TAXE D APPRENTISSAGE : FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DU COMITE TERRITORIAL : LE PROJET SPORTIF : LA SITUATION ET LA GESTION DES CADRES TECHNIQUES DU COMITÉ : LE SECTEUR ADMINISTRATIF : VALIDATIONS PV ET COMPTE RENDU : QUESTIONS DIVERSES :... 7
3 Page3 1. ACCUEIL DU PRÉSIDENT : Le Président ouvre la séance à 19h, il remercie et salue les membres présents. Il rappelle l ordre du jour, il précise que Louis PORETTI fera une intervention sur la taxe d apprentissage tandis que Jérôme GARDON présentera le Projet Sportif des Cadres Techniques et que lui-même évoquera leurs situations sur le Comité. En préambule, le Président souhaite donner des informations sur la santé de notre ami Patrick PAUL. Il lui rendra visite dés vendredi prochain. Jérôme GARDON et Marcel MONSÉRIÉ lui ont rendu visite. Il sera transféré dans la semaine dans un centre de rééducation à Marseille. Il est courageux, combatif et garde un bon moral. 2. SECTEUR FINANCIER : 2.1. PRÉSENTATION DU BILAN FINANCIER DU COMITÉ DE PROVENCE DE RUGBY ARRÊTÉ AU 30/06/2012 : Intervenant André MACOU : Le fascicule sur les comptes du Comité est remis à chaque membre présent. Le Trésorier Général, André MACOU, présente et explique le Bilan du Comité avec projection de diapositives. S agissant des euros de créances du Stade Phocéen, le Président tient à préciser que cette dette ne peut être prise en charge par le Comité de Provence. Cette dette résulte d une amende reçue par le club à la suite du non respect d une obligation faite par la DNACG. Patrick BUISSON ajoute qu il emploiera toute son énergie pour que le Comité de Rugby de Provence ne supporte pas la charge de cette créance. Il rappelle que le club, alors en fédérale 1, a déposé son bilan en fin de saison 2011/2012 et qu il a été autorisé par la FFR, sous une autre identité, à continuer la compétition en Fédérale 3. A cet effet, il demande au Comité Directeur de s engager par vote sur une résolution qui évitera au Comité de Rugby de Provence d avoir à supporter la charge de cette créance. Gilles CARASSIC, Président du club et membre du Comité Directeur, comprend la position de Patrick BUISSON et dit qu il acceptera la décision du Comité Directeur. La présentation du bilan ne suscitant plus aucun commentaire, le Trésorier Général demande aux membres présents de voter sur trois résolutions : Vote 1 : Approbation des comptes arrêtés au 30 juin 2012 : Le Bureau Directeur vote oui à l unanimité.
4 Page4 Vote 2 : Affectation du résultat en report à nouveau : Le Bureau Directeur vote oui à l unanimité. Vote 3 : Dispositif de recouvrement de créances : Première option : La FFR prend en charge la créance ; Deuxième option : Le Stade Phocéen s engage sur un moratoire pour s acquitter de cette créance. Le Bureau Directeur vote oui à l unanimité INFORMATION SUR LA TAXE D APPRENTISSAGE : Intervenant Louis PORETTI : Louis PORETTI, chargé de la gestion du «BP JEPS», rappelle qu il s agit d une formation en alternance dispensée à des stagiaires qui ont passé des contrats emplois avec des clubs du Comité de Provence de Rugby. La formation «BP JEPS», dispensée à 11 stagiaires, est assurée par deux salariés du Comité, Nicolas MESTRE, CRT ainsi que Géraldine MÉTAYER pour la partie administrative. Le «BP JEPS» est assuré dans le cadre d un partenariat avec le «CFA FUTUROSUD», (organisme collecteur de la taxe d apprentissage). Le financement est réalisé principalement avec l apport de l impôt de cette taxe. Le principe de la taxe d apprentissage est basé sur le reversement d une partie de cette taxe payée par les entreprises. L objectif est de veiller à ce que celle ci soit fléchée en direction du «CFA FUTUROSUD» pour que notre Comité puisse en profiter. Louis PORETTI demande donc à tous les élus du Comité Directeur de cibler, chacun dans son secteur, une ou plusieurs entreprises susceptibles de verser cette taxe au Comité. Il convient que nous puissions suivre son fléchage dés que l entreprise doit la payer. Louis PORETTI et Géraldine MÉTAYER doivent être informés dés qu un des membres aura pu entrer en contact avec une entreprise. Alain DAUBA, Gilles CARASSIC et Estève FERNANDEZ évoquent les difficultés rencontrées dans ce type de collecte. Ils dénoncent certains organismes spécialistes de la récupération de cette taxe. Il faut convaincre, ce n est pas facile. De plus, les comptables des entreprises ne suivent pas directement le devenir de la taxe payée. A cette fin, Louis PORETTI informe le Comité Directeur qu il va remettre très rapidement à tous les membres des formulaires spécifiques. Une demande est faite par le Comité Directeur pour obtenir une notice explicative sur la gestion de ce formulaire. Accord est donné par Louis PORETTI.
5 Page5 3. FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DU COMITE TERRITORIAL : 3.1. LE PROJET SPORTIF : Intervenant Jérôme GARDON : En s appuyant sur la projection de diapositives, Jérôme GARDON présente et explique les grandes lignes du Projet Sportif du Comité Territorial. Il informe les membres présents qu il va leur transmettre le contenu de son exposé par voie informatique. Le Président souligne le travail important réalisé par Jérôme. Gilbert MATHIEU dit que désormais le Projet Sportif devra être systématiquement joint aux demandes de subventions (clubs, Comités..) LA SITUATION ET LA GESTION DES CADRES TECHNIQUES DU COMITÉ : Intervenant Patrick BUISSON : S agissant du travail des Cadres techniques, le Président souhaite informer le Comité Directeur du mode de gestion arrêté pour les CRT du Comité de Provence de Rugby. Plusieurs réunions de travail ont permis de valider le dispositif de gestion des CRT de la 2 ème génération principalement. Notre Comité dispose de 4 emplois CRT de 2 ème génération : Géraldine MÉTAYER a repris son emploi après un congé parental. Elle est chargée du BP JEPS qui finance son emploi et son avenir est lié à l avenir du BP JEPS. Colin SIGAUD, Cédric GHIRARDI et Pierre LEROY ne bénéficieront plus à la fin de l année de l aide fédérale de euros l an. Pour leur financement, le Comité a notamment sollicité les clubs tandis que les départements doivent apporter également leur contribution. Le Président rappelle que la participation des départements sera de 8000 euros pour les départements du Vaucluse, du Gard et des Bouches du Rhône. S agissant des départements des Hautes Alpes et des Alpes de Haute Provence, plus modestes en termes rugbystiques, leur participation se situe à hauteur de euros chacun. Le département des Hautes Alpes devait initialement participer à hauteur de euros mais le Comité Directeur, à l unanimité, a demandé que sa participation soit portée à euros. Il est précisé que les départements du Vaucluse et des Bouches du Rhône ont demandé à l État le bénéfice d un «Plan Sport Emploi (PSE)». Ces Plans ont été acceptés. Ces deux départements deviennent les employeurs des CRT Pierre LEROY pour le Vaucluse et Colin SIGAUD pour les Bouches du Rhône.
6 Page6 Les «PSE» permettront aux bénéficiaires de percevoir de l aide pendant 4 ans. Le Comité fera tout pour que le financement des cadres techniques ne s arrête pas. Pour le moment et de manière certaine, le Comité peut s engager sur les quatre années à venir. Le Président rappelle toutefois que l emploi à vie, aujourd hui, n existe pas. Cédric GHIRARDI reste employé par le Comité de Provence de Rugby, les départements des Hautes Alpes et des Alpes de Haute Provence n ont pas demandé de «PSE» et n ont pas souhaité être employeurs LE SECTEUR ADMINISTRATIF : Intervention du Secrétaire Général : Jean Claude LORA-RUNCO rappelle que le Comité a rencontré ces derniers jours tous les clubs, les clubs fédéraux au siège du Comité et les clubs territoriaux à NOVES. Tous ont notamment été informés du mode de communication que le Comité entend mettre à leur disposition pour mieux «les servir». Ce mode de communication semble avoir été compris par la plupart. Chacun a désormais la possibilité de pouvoir contacter un élu responsable. L accueil du Comité, enfin, a été organisé pour que chaque jour une personne puisse répondre aux appels téléphoniques. A cet effet, le Secrétaire Général précise que le jeudi, c est un bénévole qui tient le standard, il s agit de notre ami Jean-Michel SUAU. Jean Claude LORA-RUNCO rappelle le fonctionnement des Commissions et le mode de relation mis en place entre les clubs, le Comité et la FFR. Sur ce point, il dit toute la difficulté qu il a à gérer certains dossiers après que trop de monde se soit cru obligé de téléphoner à la FFR. Cette démarche, souvent contre productive, ne permet pas de solutionner les problèmes rapidement ou d obtenir des informations claires et fiables. Jean Claude LORA-RUNCO s engage à faire chaque semaine un point particulier avec la FFR, à condition toutefois que chacun (clubs ou élus) reste dans le domaine qui est lui réservé ou sur les missions qui lui ont été confiées. «Jean Paul VOLPE et moi-même restons à la disposition de tous pour surmonter les interrogations et répondre aux attentes de chacun» VALIDATIONS PV ET COMPTE RENDU : Le Secrétaire Général dit avoir envoyé à tous les membres élus et associés qui participent aux travaux des Comités Directeurs, le PV du Comité Directeur du 10/10/2012 tenu à BAGNOLS sur CÈZE ainsi que le compte rendu du Bureau Directeur du 10/10/2012. Il demande si ces documents appellent de la part des uns ou des autres un commentaire particulier. Aucune remarque n est formulée. Le PV et le compte rendu sont validés à l unanimité. S agissant du compte rendu du Bureau Directeur Élargi du 07/11/2012, la mise en forme a été retardée car nous ne disposions pas de toutes les compositions des Commissions. Le Secrétariat Général est en mesure aujourd hui de vous adresser ce compte rendu qui présente toutes les compositions des Commissions du Comité de Rugby de Provence. Vous êtes invités à relire ce
7 Page7 compte rendu et faire connaître vos observations dans un délai de 10 jours. Si aucune observation n est signalée, le compte rendu sera validé. Jean Claude LORA-RUNCO appelle toutefois l attention de tous sur le fait que quelques membres de Commissions apparaissent comme non licenciés. Cela est gênant surtout pour les commissions sportives. 4. QUESTIONS DIVERSES : Gilles CARASSIC, chargé de l encadrement des jeunes sélectionnés en N2, dit être particulièrement préoccupé par la situation des jeunes qui participent aux compétitions N2 et N3. Quel intérêt présente cette compétition? Quid du match de classement? La réponse n est pas évidente. Le Président pense plutôt à l avenir de ces jeunes sélectionnés. Les meilleurs de ces catégories ne sont déjà plus là. Alain CADÉAC, demande si la commission d appel qu il préside peut être invitée aux Bureaux Directeurs élargis? La réponse du Président est positive. Alain CADÉAC sera convoqué à chaque Bureau Directeur Élargi. Jérôme GARDON informe le Comité Directeur de la sélection du jeune J. PRAT en moins de 18 ans pour jouer contre l Italie. Le Président informe que Jacques LEROY assurera, pendant toute la période d indisponibilité de Patrick PAUL, la charge de la Commission Formation. Le Président signale qu une Assemblée Générale de la Ligue PACA s est tenue le vendredi 23 novembre dernier à AIX EN PROVENCE. Les statuts et les règlements intérieurs ont été simplifiés. Cette Assemblée a validé la désignation des membres qui la compose. Le Comité Directeur est composé, à parité, de 18 membres (9+9). Pour la Provence le Co-président est Pierre FRANCES, le Co-Secrétaire est Jean-Claude LORA-RUNCO et le Co-Trésorier est Jean- Michel LARDON. Estève FERNANDEZ demande quand le club d EYGUIÈRES recevra sa dotation «équipements pour nouveaux clubs»? Éric CHABOWSKI dit qu il vient de la recevoir, cette dotation sera remise au club très prochainement. Estève FERNANDEZ, concernant les pouvoirs et procurations des clubs, demande à tous les membres présents de faire un maximum pour que notre Comité soit bien représenté à Paris les 7 et 8 décembre 2012 à l occasion de l Assemblée Générale Financière de la FFR. Il précise qu en même temps la FFR élira son nouveau Comité Directeur. Le Président signale que Pierre CAMOU lui a demandé de figurer sur sa liste. L ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 21 heures 45. Le Secrétaire Général, Jean-Claude LORA RUNCO.
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