LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2014 PAR LA VILLE ET LE CCAS DU PRE SAINT-GERVAIS (En application de l article 133 du Code des Marchés Publics)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2014 PAR LA VILLE ET LE CCAS DU PRE SAINT-GERVAIS (En application de l article 133 du Code des Marchés Publics)"

Transcription

1 LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN PAR LA VILLE ET LE CCAS DU PRE SAINT-GERVAIS (En application de l article 133 du Code des Marchés Publics) I. MARCHES DE FOURNITURES Jusqu à HT Intitulé du marché Titulaire / code postal Montant Date du marché Marché relatif à la mise en peinture du mobilier urbain de la ville du Pré KORRIGAN SAS LA COURNEUVE HT 20 novembre Entre et HT Intitulé du marché Titulaire / code postal Montant Date du marché Marché relatif à la fourniture de consommables informatiques MEDIAOCTETS Lompret HT 28 mars Marché relatif à la fourniture de colis repas festif destinés aux séniors de la Ville du Pré LOU BERRET GROLEJAC HT 18 juillet Marché relatif à la fourniture et installation de rideaux et rails pour les écoles de la Ville du Pré SODICLAIR Nottonville HT 12 juin Marché relatif à la fourniture de mobilier urbain et de signalisation verticale pour la ville du Pré HT Lot n 1 : fourniture de mobilier urbain INGENIA SA, MONTREUIL HT 5 novembre Lot n 2 : fourniture de signalisation verticale et ses supports Lacroix Signalisation SAS Saint Herblain HT 5 novembre

2 Marché relatif à l achat de fournitures administratives, de papier recyclé et/ou issu de forêts gérées durablement destiné à la reprographie, ainsi que de papier spécifique pour les services municipaux et le CCAS de la ville du Pré Saint HT Lot n 1 Achat de fournitures administratives ALTERBURO Saint Herblain HT 14 janvier Lot n 2 Achat de papier recyclé et/ou issu de forêts gérées durablement INAPA Corbeil Essonne cedex HT 14 janvier Lot n 3 Achat de papier spécifique INAPA Corbeil Essonne cedex HT 14 janvier Marché relatif à l achat de mobilier pour les Services municipaux, le CCAS et les Ecoles maternelles et élémentaires de la ville du Pré HT Lot n 1 - achat et installation de mobilier de bureau et de réunion pour les services municipaux et le CCAS QUERCY Romainville HT 26 février Lot n 2 - achat et installation de mobilier scolaire et de restauration scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires. MBS Domont HT 28 mars Marché relatif à la fourniture de matériel pour les ateliers de la ville et du CCAS du Pré Saint HT Lot n 1 Matériels et fournitures d électricité REXEL France Paris Cedex HT 21 juillet

3 Lot n 2 Matériels et fournitures de quincaillerie Lot n 3 Matériels et fournitures de plomberie Lot n 4 Matériels et fournitures de serrurerie Lot n 5 Matériels et fournitures de peinture Lot n 6 Matériels et fournitures de menuiserie Lot n 7 - Matériels et fournitures de maçonnerie SAS FOUSSIER QUINCAILLERIE ALLONNES Cedex DSC SAS Verneuil en Halatte SAS FOUSSIER QUINCAILLERIE ALLONNES Cedex COMPTOIR R3P ORLY NORPANO SAS Gennevilliers POINT P S.A ARGENTEUIL HT 21 juillet HT 21 juillet HT 21 juillet HT 21 juillet HT 21 juillet HT 21 juillet Marché relatif à l achat de matériel informatique pour la ville et le CCAS du Pré Saint-. AID COMPUTERS Clichy HT 20 juin Plus de HT Intitulé du marché titulaire / code postal Date du marché Marché relatif à la fourniture de carburant et de prestations annexes au moyen de cartes accréditives TOTAL MARKETING SERVICES Nanterre HT 1 er juillet

4 II. MARCHES DE SERVICES Jusqu à HT Intitulé du marché titulaire / code postal Montant Date du marché Marché pour la réalisation et l impression gratuite du guide de la Ville du Pré Saint- Société MAIRIE INFO BOULOGNE BILLANCOURT Publication sans frais pour la ville 16 juillet Mission concernant l'accompagnement de la concertation relative au Projet éducatif de la ville du Pré Association PRISME La Ferté sous Jouarre HT 25 novembre Marché relatif à la vérification des extincteurs des bâtiments de la ville et du centre communal d action sociale du Pré SICLI Cergy Pontoise HT 23 janvier Mission d'étude prospective de la démographie scolaire pour la ville du Pré FORS Recherche sociale PARIS HT 28 octobre Marché relatif à une mission de maîtrise d œuvre concernant la création d une maison des assistantes maternelles au 41, rue d Estienne d Orves MSNK Architectes PARIS HT 27 mars Marché relatif à la maintenance des autocommutateurs de la Ville du Pré ITAC Gentilly HT 16 avril Mission d'étude «diagnostic jeunesse» pour la ville du Pré RARRBO Consultants Le Mesnil Esnard HT 23 décembre Marché relatif à la réfection des fauteuils de la salle des mariages de la ville du Pré HT

5 Lot 1 - Ebénisterie Société ORLAQUE Paris HT 4 décembre Lot 2 Tapisserie Atelier Christine DELVAL le Pré Saint HT 4 décembre Mission de maîtrise d œuvre concernant la construction d un garage municipal pour la ville du Pré Olivier WERNER Architecte PARIS HT 08 août Marché relatif à l entretien et à la maintenance des ouvrages et réseaux d assainissement dans l emprise des bâtiments et des espaces verts de la Commune SERVICES ENVIRONNEMENT ASSAINISSEMENT (S.E.A) Saclas HT 17 mars Marché relatif à l organisation d un séjour à l étranger pour les séniors de la Ville du Pré PARTANCE Paris HT 24 juin Marché relatif à l entretien des vitreries intérieures et extérieures des bâtiments de la ville et du CCAS du Pré. GUILBERT PROPRETE Bondy HT 18 juin Marché relatif à la maintenance des alarmes antiintrusion des bâtiments de la Ville du Pré E.T.I Les Pavillonssous-Bois HT 20 mai Marché subséquent n 01 : séjours hiver 2015 pour les enfants de 6 à 12 ans de la Ville du Pré HT Lot n 5 : Séjours hiver pour les enfants âgés de 6 à 12 ans. P.E.P Alfortville NEIGE ET SOLEIL Bramans AUTREMENT LOISIRS ET VOYAGES Sequedin HT 5 septembre

6 Lot n 6 : Séjours hiver en France pour les adolescents de 12 à 17 ans NEIGE ET SOLEIL Bramans HT 5 septembre Lot n 7 : Séjours hiver à l étranger pour les adolescents de 12 à 17 ans MAR I MUNTANYA BEGUR (Espagne) EVASION VACANCES AVENTURE Bordeaux HT 5 septembre Entre HT et HT Intitulé du marché titulaire / code postal Date du marché Organisation de séjours de classes de neige pour les élèves des écoles élémentaires de la Ville du Pré ŒUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET Orléans cedex AVLF LILLE CAP MONDE Louveciennes HT 23 octobre Marché relatif à l entretien des bâtiments de cuisine des bâtiments gérés par la Ville et le CCAS du Pré MEDINOX Aulnay-sous-bois HT 22 mai Accord cadre relatif à l organisation de séjours pour les enfants et les adolescents du Pré / Marché subséquent relatif à l été HT Lot n 1 : Séjours pour les enfants âgés de 6 à 12 ans EVA Aubervilliers ODCVL Epinal Cedex NSTL Vitry sur HT 24 mars Lot n 2 : Séjours en France pour les adolescents de 12 à 17 ans Chemins du monde Millau HT 24 mars

7 Lot n 3 : Séjours à l étranger pour les adolescents de 12 à 17 ans Mar i muntanya Bgue (Espagne) HT 24 mars Marché relatif à l entretien et à la réparation des véhicules de la ville et du CCAS du Pré HT Lot n 1 entretien et réparation de véhicules légers Garage ASE LE PRE SAINT- GERVAIS SAS FOUGERE et Cie LE PRE SAINT- GERVAIS HT 27 mars Lot n 3 entretien et réparation de balayeuses SAML Grigny HT 10 février Marché relatif à la maintenance préventive et curative des stores et volants roulants des bâtiments de la Ville et du C.C.A.S du Pré HT Lot n 1 : Maintenance préventive et curative des portes de garage, portails, rideaux métalliques motorisés RUANO Bailly Romainvilliers HT 15 juillet Lot n 2 : Maintenance préventive et curative des stores et volets roulants Société FERMETURES MORATIN ROMAINVILLE HT 15 juillet Marché relatif à l ouverture, la fermeture et le nettoyage des squares de la ville du Pré P.E BOBIGNY HT 20 octobre

8 Organisation de transports scolaire et de loisir pour la Ville et le CCAS du Pré Saint- PNA-AERIAL Villeron HT 22 décembre Plus de HT Intitulé du marché titulaire / code postal Date du marché Marché relatif à l exploitation des installations collectives de chauffage (avec ou sans production d eau chaude sanitaire) SOCIETE VIRON OSNY HT 1 er juillet Accord cadre relatif à l organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la Ville du Pré Saint- Lot n 1 : Séjours été pour les enfants âgés de 6 à 12 ans Lot n 2 : Séjours été en France pour les adolescents de 12 à 17 ans Lot n 3 : Séjour été à l étranger pour les adolescents de 12 à 17 ans ODCVL Epinal Temps libre vacances PONT A VENDIN NSTL Vitry sur EVA Aubervilliers Planète aventures LAMBERSART AROEVEN PALAISEAU NSTL Vitry sur EVA Aubervilliers Planète aventures LAMBERSART AROEVEN PALAISEAU ODCVL Epinal Chemins du monde NSTL Vitry sur mar i muntanya ODCVL Epinal 7 février 7 février 7 février

9 Lot n 4 : Séjours printemps pour les enfants âgés de 6 à 12 ans NSTL Vitry sur Action séjours Paris ODCVL Epinal PEP Alfortville 7 février Lot n 5 : Séjours Hiver pour les enfants âgés de 6 à 12 ans Neige et Soleil Bramans PEP Alfortville Evasion Vacances Aventures Bordeaux Autrement Loisirs et Voyages Sequedin Œuvre Universitaire du Loiret Orléans Vels Voyages Paris NSTL Vitry sur 9 juillet Lot n 6 : Séjours Hiver en France pour les adolescents de 12 à 17 ans Neige et Soleil Bramans Planète Aventures Lambersart ODCVL Epinal Autrement Loisirs et Voyages Sequedin Œuvre Universitaire du Loiret Orléans Vels Voyages Paris NSTL Vitry sur 9 juillet Lot n 7 : Séjours Hiver à l étranger pour les adolescents de 12 à 17 ans MAR I MUNTANYA Begur (Espagne) Evasion Vacances Aventures Bordeaux ODCVL Epinal Aludeo Nantes Vels Voyages Paris NSTL Vitry sur 9 juillet

10 III. MARCHES DE TRAVAUX Jusqu à HT Intitulé du marché titulaire / code postal Date du marché Marché relatif à la mise en œuvre d un site cinéraire comportant un columbarium pour le cimetière de la ville du Pré Société SANTILLY SERVICE FUNERAIRE DRANCY HT 29 septembre Marché relatif au réaménagement de la cour intérieure du 58, rue Danton de la ville du Pré DUBRAC TP Saint-Denis HT 27 mars Aménagement et installation d une aire de jeux à usage collectif dans le square de la cité rue d Estienne d Orves du Pré SITE EQUIP CHESSY HT 15 janvier Marché relatif aux travaux de remise en état du sol sportif du Gymnase Séverine de la ville du Pré. Travaux de réaménagement de l Hôtel de ville du Pré Saint- (reprise des travaux de chauffage et de ventilation) SARL RESITEC CERGY PONTOISE Cedex CLIMATHERM VILLEBON SUR YVETTE HT 28 juin HT 04 août Entre et HT Intitulé du marché titulaire / code postal Marché relatif à l aménagement d aires de jeux pour la ville du Pré Saint HT Date du marché Lot n 1 : aménagement d une aire de jeux dans la cour de l école Baudin SITE EQUIP CHELLES HT 15 juillet

11 Lot n 2 : aménagement de la zone toboggan du square Edmond Pépin JULLIEN PACY SUR EURE HT 15 juillet Lot n 3 : aménagement de l aire de jeux de la Crèche du Belvédère SITE EQUIP CHELLES HT 15 juillet Marché relatif à création d une maison des assistant(e)s maternel(le)s HT Lot n 1 Cantonnement / Installation de chantier GROUPE 2000 Plus Paris HT 22 mai Lot n 2 Démolition GROUPE 2000 Plus Paris HT 22 mai Lot n 3 Maçonnerie GROUPE 2000 Plus Paris HT 22 mai Lot n 4 Plâtrerie / fauxplafonds / doublages GROUPE 2000 Plus Paris HT 22 mai Lot n 5 Revêtement de sol LES PEINTURES PARISIENNES CLICHY HT 22 mai Lot n 6 Peinture LES PEINTURES PARISIENNES CLICHY HT 22 mai Lot n 7 Menuiserie intérieure GROUPE 2000 Plus Paris HT 22 mai Lot n 8 Plomberie / sanitaires LUNEMAPA Bonneuil en France HT 22 mai

12 Lot n 9 Electricité / Eclairage / Chauffage FBI Fontenay-Sous-Bois HT 22 mai Lot n 10 Mobilier / agencement MENUISERIES DE CHAMPAGNE Witry Les Reims HT 22 mai Lot n 11 Matériel de cuisine BIO FROID Le Perreux sur Marne HT 22 mai Marché relatif aux travaux d aménagement des vestiaires du gymnase Nodier de la ville du Pré HT Lot n 1 - Démolition- Maçonnerie - Carrelage- Faïence LUNEMAPA Bonneuil en France HT 20 juin Lot n 2 Cloisons-Plâtrerie - Doublages-Faux plafond LUNEMAPA Bonneuil en France HT 20 juin Lot n 3 Menuiserie LUNEMAPA Bonneuil en France HT 20 juin Lot n 4 Plomberie Sanitaires-Chauffage LUNEMAPA Bonneuil en France HT 20 juin Lot n 5 Electricité FBI Fontenay-Sous-Bois HT 20 juin Lot n 6 Peinture LES PEINTURES PARISIENNES Clichy HT 20 juin Marché relatif aux travaux d entretien des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S du Pré HT

13 Lot n 1 : Electricité FBI Fontenay-Sous-Bois mars Lot n 2 : Démolition - Désamiantage COLOMBO Bagneux mars Lot n 3 : Maçonnerie - Carrelage LUNEMAPA Bonneuil en France avril Lot n 4 : Etanchéité DEKEN SOL ROOF EUROPE PARIS mai Lot n 5 : Plafonds - Doublages-Cloisons SIMPAC Romainville avril Lot n 6 : Peinture-Revêtement de sol pour les bâtiments de la ville LES PEINTURES PARISIENNES Clichy mai Lot n 7 : Peinture et Revêtement de sol pour les bâtiments du CCAS LES PEINTURES PARISIENNES Clichy mai Plus de HT Sans objet.

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

MARCHES DE SERVICES 2007

MARCHES DE SERVICES 2007 MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007

Plus en détail

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012 Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX

MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX Conformément à l'article 138 du Code des marchés publics, la Caisse Primaire d'assurance Maladie de Paris sis au 21, rue Georges Auric - 75948 PARIS CEDEX 19, publie la liste des marchés conclus au cours

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014

LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E

Plus en détail

Marchés notifiés - Année 2014

Marchés notifiés - Année 2014 Marchés notifiés - Année 2014 Marché de Fournitures Marché de Marché de Travaux Marché de Prestations Intellectuelles MN 13/00/53 PA 14/00/28 PA 14/00/07 PA 14/00/39 2 AO 13/00/49 3 AO 13/00/41 5 Achat

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX PASSES EN 2012

MARCHES DE TRAVAUX PASSES EN 2012 MARCHES DE TRAVAUX PASSES EN 2012 JEAN LEFEVRE 2012-21/2 54 bd Robert Schuman, BP 94 05/06/2012 18 jours 39.223 Lot n 1 : VRD 93891 LIVRY GARGAN ELASTISOL 2012-21/2 Lot n 2: Fourniture et pose de jeux

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux

F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux 1/15 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:250032-2012:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032 Avis d attribution de marché Travaux Directive 2004/18/CE

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux : LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

LISTE DES MARCHES CONCLUS La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. LISTE DES MARCHES CONCLUS La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 I. Marchés de Travaux Pour la tranche supérieure ou

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

ANNEXE DE L ARRETE N 2015-196 du 07 Mai 2015 D EMPLOIS. Durée hebdo. Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat. N d enregist.

ANNEXE DE L ARRETE N 2015-196 du 07 Mai 2015 D EMPLOIS. Durée hebdo. Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat. N d enregist. N 07 Mai 2015 Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat BRIE COMTE ROBERT C.C.A.S. BROU SUR CHANTEREINE BUSSY SAINT GEORGES BUSSY SAINT MARTIN Communauté d'agglomération Marne et Gondoire

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10 Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié

Plus en détail

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection CFC GENRE DE TRAVAIL SUVBENTIONNALBE 0 TERRAIN 04 Financement avant le début des travaux 05 Conduites

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure

Plus en détail

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS VILLE DE GONESSE

LISTE DES CONTRATS CONCLUS VILLE DE GONESSE Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 11T08-08 Travaux de réhabilitation partielle du gymnase Eugène Cognevaut Gradins fixes démontables 11T08-04 Travaux de réhabilitation partielle du gymnase Eugène Cognevaut

Plus en détail

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N ********** P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2

Plus en détail

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes

Plus en détail

Groupement. électroniques. de commandes. communications. pour les services de

Groupement. électroniques. de commandes. communications. pour les services de Groupement pour les services de électroniques Présentation Avec la création de nouveaux services aux usagers et une offre technologique de plus en plus riche et complexe, les budgets télécom de votre collectivité

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES

Plus en détail

MUNICIPALITE DE PAYERNE

MUNICIPALITE DE PAYERNE MUNICIPALITE DE PAYERNE Au Conseil Communal de Payerne : Préavis n 14/2013 Objet du préavis Demande de crédit pour la rénovation de la Halle des Fêtes Municipalité de Payerne / Préavis n 14/2013 Page 2

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /

Plus en détail

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 «Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la

Plus en détail

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1

Plus en détail

Produire de l électricité photovoltaïque sur les bâtiments publics / Solutions proposées par le SIPPEREC 24/06/09 EFE

Produire de l électricité photovoltaïque sur les bâtiments publics / Solutions proposées par le SIPPEREC 24/06/09 EFE Produire de l électricité photovoltaïque sur les bâtiments publics / Solutions proposées par le SIPPEREC 24/06/09 EFE Erwan Cornen 080609 Les Pavillons-sous-bois 1 Le SIPPEREC en quelques dates 1924 :

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS 4 th EUROPEAN CONFERENCE ON HEALTHCARE ENGINEERING 51 è JOURNEES D ETUDES ET DE FORMATION IFH 30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS Peut-on externaliser la maintenance des bâtiments et infrastructures techniques

Plus en détail

Cergy - 01 30 30 10 01 eric.yalap@keops.fr. ROISSY EN FRANCE 8 500 m 2

Cergy - 01 30 30 10 01 eric.yalap@keops.fr. ROISSY EN FRANCE 8 500 m 2 4 ème trimestre 2007 VILLEVAUDE 1 280 m 2 BEZONS 3 392 m 2 ARGENTEUIL 3 266 m 2 div. ZI de Villevaudé ZI Bezons Est ZI des Bords de Seine A LOUER entrepôt à proximité de l autoroute A104, deux accès de

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

AFFECTATION. ETABLISSEMENT : Université Blaise Pascal COMPOSANTE : Institut Universitaire de Formation des Maîtres d Auvergne VILLE : Chamalières

AFFECTATION. ETABLISSEMENT : Université Blaise Pascal COMPOSANTE : Institut Universitaire de Formation des Maîtres d Auvergne VILLE : Chamalières VILLE : Chamalières Fonctions : Contribuer aux missions de l institut en assurant l entretien et le nettoyage des locaux et en veillant à les maintenir accueillants. Aider à la restauration. Compétences

Plus en détail

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er

Plus en détail

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011 VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX

CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX INAUGURATION LUNDI 19 NOVEMBRE 2012 1 - PREAMBULE L opération de construction d un centre d hébergement et d

Plus en détail

Dép Nom Premier grade Deuxième grade Cat Intitulé du poste Temps Nbre h. N d'enregistr CIGPC-2011-04- 07738

Dép Nom Premier grade Deuxième grade Cat Intitulé du poste Temps Nbre h. N d'enregistr CIGPC-2011-04- 07738 92 92 BAGNEUX Auxiliaire puér. 1e cl. C 92 BAGNEUX Auxiliaire puér. 1e cl. C 92 BAGNEUX Auxiliaire puér. 1e cl. C 92 BOIS-COLOMBES Educateur jeunes enfants B détachement 92 BOIS-COLOMBES Educ. activ phys

Plus en détail

1/9. Article 1 : Article 2 :

1/9. Article 1 : Article 2 : Conformément à l Arrêté du 10 mars 2009 modifiant l arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l année précédente

Plus en détail

LES NOUVELLES RÈGLES DE TVA POUR LES SOUS- TRAITANTS DE TRAVAUX IMMOBILIERS

LES NOUVELLES RÈGLES DE TVA POUR LES SOUS- TRAITANTS DE TRAVAUX IMMOBILIERS Avril 2014 LETTRE D INFORMATION//////// membre du réseau LES NOUVELLES RÈGLES DE TVA POUR LES SOUS- TRAITANTS DE TRAVAUX IMMOBILIERS LA FORCE D UN RÉSEAU D EXPERTS Loi n 2013-1278 du 29 décembre 2013,

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

intitulé marché n lot intitulé du lot PRESTATAIRES code postal date notification montant ferme ht

intitulé marché n lot intitulé du lot PRESTATAIRES code postal date notification montant ferme ht POUVOIRS ADJUDICATEURS : VILLE DE BEZONS, CCAS DE LA VILLE DE BEZONS, CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE BEZONS LISTE DES S CONCLUS ENTRE LE 1er JANVIER 2010 ET LE 31 DECEMBRE 2010 procédure type intitulé

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX VILLE DE MONTBELIARD Service Administration Générale LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX marché ou date 2014-040

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires

CAHIER DES CHARGES. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires CAHIER DES CHARGES Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires DESIGNATION DES LOCAU Bâtiment des Maternels Bâtiment des Primaires 2 Bâtiment des Maternels Salles de classe 3 Locaux communs

Plus en détail

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?

Plus en détail

DIRECTION DE LA PROPRETE ET DE L EAU

DIRECTION DE LA PROPRETE ET DE L EAU 2012 DIRECTION DE LA PROPRETE ET DE L EAU SECTION DES LOCAUX SUBDIVISION DES TRAVAUX EN REGIE Atelier Radiguet 17, rue Raymond Radiguet 75019 PARIS Tél. : 01.55.26.89.19 Fax : 01.40.34.41.06 Atelier Yersin

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

Titulaire du marché Coordonnées du titulaire Montant du marché H.T. Moins de 20 000 H.T. 20 000 H.T. A 89 999,99 H.T.

Titulaire du marché Coordonnées du titulaire Montant du marché H.T. Moins de 20 000 H.T. 20 000 H.T. A 89 999,99 H.T. 2013 - Liste des s de fournitures conclus Ville de Chaville Intitulé du : Moins de 20 000 20 000 A 89 999,99 2013022 Fourniture de végétaux lot 3 (LOT 1) F Verver Export De Kolk 4b 1645VM Ursem - Hollande

Plus en détail

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P. FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 23/02/2012 Achat de Plantes Unique ROGEAU SERRES 62150 27/02/2012 Achat Produits Phytosanitaires-Horticole-Graines et Semis Produits Phytosanitaires LHERMITTE 62370 27/02/2012

Plus en détail

Principaux éléments de l emploi en particulier la filière professionnelle, le cadre d emplois correspondant au poste, la durée de travail, etc

Principaux éléments de l emploi en particulier la filière professionnelle, le cadre d emplois correspondant au poste, la durée de travail, etc MODELE DE FICHE DE POSTE INTITULE DU POSTE : AGENT POLYVALENT DES SERVICES TECHNIQUES OBJECTIF PRINCIPAL DU POSTE : Principaux éléments de l emploi en particulier la filière professionnelle, le cadre d

Plus en détail

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus

Plus en détail

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT Le titre professionnel de : AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT1 niveau V (code NSF : 230 r) se compose de quatre activités types,

Plus en détail

AMMONITIA Département Investissement Etude locative

AMMONITIA Département Investissement Etude locative AMMONITIA Département Investissement Etude locative PRESENTATION DE L ARRONDISSEMENT Démographie Paris 17 Paris Population en 2011 168 454 2 234 105 Variation population : taux annuel moyen entre 1999

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux 11087 AMENAGEMENT PAYSAGER DES BANDES SEPARATRICES DE LA PISTE CYCLABLE AVENUE DU GENERAL LECLERC 12034A AMENAGEMENT D UN LOCAL ASSOCIATIF LOT 1 - Maçonnerie

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé - MODE DE PASSATION DU MARCHÉ : Procédure adaptée art. 28 CMP - Maître d Ouvrage : Mairie de Brissac-Quincé - Date de mise en consultation : jeudi

Plus en détail

Communication au Conseil Municipal du lundi 26 avril 2010

Communication au Conseil Municipal du lundi 26 avril 2010 Communication au Conseil Municipal du lundi 26 avril 2010 2 Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. Ont été attribués et notifiés dans la période comprise

Plus en détail

ETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010

ETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010 PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures FE01 - Habillement-produits textiles 4 000.00 4 000.00 FE02 - Produits

Plus en détail

Tableau récapitulatif des textes portant sur le devis août 2015

Tableau récapitulatif des textes portant sur le devis août 2015 I - liés à une activité commerciale II - liés aux professions de santé I - liés à une activité commerciale Déménagement Arrêté du 27 avril 2010 Déménagement organisé ou spécial ment Mentions s - référence

Plus en détail

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT : 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

Qui a la charge de l entretien

Qui a la charge de l entretien Toute transformation (clôtures, portails et abris de jardin soumis à accord de la commune, changement de sol, démolition de cloisons, modifications d appareil sanitaire, etc.) doit préalablement faire

Plus en détail

Observatoire de la MEF

Observatoire de la MEF 2013 Observatoire de la MEF Cité des métiers du Grand Beauvaisis 36, Avenue Salvador Allende Village Mykonos Bâtiment G 60000 Beauvais 03 60 56 60 60 www.mef-beauvaisis.fr SOMMAIRE 1/Définition du secteur

Plus en détail