COMPARATIF NOTES HABILITATION

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1 Note de service DGER/POFE/N Date : 01 décembre 2005 COMPARATIF NOTES HABILITATION Note de service DGER/SDPFE/ Rubriques Attendus Rubriques Attendus Page de garde, doc 1, doc 2, doc 3, doc 4, doc 5, doc 6, doc 7 Nom de l établissement Centre demandeur 1 dossier par diplôme, une option, une spécialité, pour un site et pour une voie de Intitulé du diplôme Complet avec l option et la spécialité Concerne également les SIL Coordonnées Nom du centre de, adresse, mail établissement téléphone Directeur Nom et prénom Code analytique Code INDEXA2 Date 1ère habilitation Date première habilitation Date actualisation Date d actualisation Rayer les mentions inutiles Année de la demande d habilitation DOSSIER DE DEMANDE D HABILITATION Région Nom de centre demandeur l établissement Intitulé du diplôme Date 1ère habilitation Date renouvellement Complet avec l option et la spécialité Rédacteur: M. DOSSOT - C.CLAUS 9 avril /5 1ère demande d habilitation Renouvellement (date de la 1ere habilitation : ----/----/) Voie de Voie de Apprentissage Formation professionnelle Dates prévues début et fin de cycle Date prévisionnelle de début de Date de transmission du trois mois avant le début de la Date de transmission Trois mois avant le début de la dossier au 2 mois pour l actualisation annuelle) du dossier au le a 2 mois pour instruire le dossier Le a 2 mois pour instruire le dossier Date de réception au N d enregistrement au Date de réception au N d enregistrement au DOCUMENT 1 : Formulation de la demande d habilitation L habilitation est délivrée à un centre de demandeur pour un diplôme, une option, une spécialité, pour un site et pour une voie de

2 Justification mise en œuvre «pourquoi cette?» Acteurs Ensemble des acteurs demandeurs ou impliqués Territoires et bassin Situation marché du travail d emploi Orientations politiques régionales Insertion professionnelle Perspectives pour les apprenants ou poursuite de Faisabilité Capacité du centre à mise en œuvre Diplôme de référence cité (de même niveau que la SIL) (SIL) Diplôme d accès cité Avis du Conseil de Centre Extrait PV daté et signé Avis du Conseil de Extrait PV daté et signé Perfectionnement Délibération du Conseil d Administration Conditions d'entrée Copie fournie, date et N d acte précisés, après examen des documents Nom du centre de Adresse postale : Adresse courriel: Téléphone Nom du directeur du centre de et signature : Personne référente Nom, prénom, adresse électronique Contexte, origine, financeur principal, durée de centre et entreprise, Présentation synthétique du projet Délibération du Conseil d Administration extraits des procès-verbaux du Conseil d Administration datés et signés DOCUMENT 2 : Présentation du dispositif d évaluation prévisionnel UCARE / UCT Exposition du choix Construction du dispositif d évaluation Exposition du choix Pré-requis Présentation du dispositif Modalités de positionnement Positionnement VAA/ Pré-acquis Présentation des modalités Rédacteur: M. DOSSOT - C.CLAUS 9 avril /5

3 Plan d'évaluation Plan de Concertation et contacts Formations en alternance (apprentissage, autres contrats) Contrat pédagogique À produire UCARE Présentation UCARES évaluées par le centre Présentation : des situations de travail supports À produire Plan général nombre et nature des épreuves envisagées et d évaluation relation avec les UC, capacités visées par l évaluation Evaluation dans le cadre des parcours Modalités de gestion spécifique Evaluation en milieu professionnel Présentation de l organisation Echec aux évaluations Dispositif de remédiation Organisation des secondes évaluations DOCUMENT 3 : Présentation du dispositif de Modalité de construction volumes horaires affectés en centre pour chacune des séquences (UCC) et chacun des modules modalités de mise en œuvre de l'individualisation diversité des situations pédagogiques organisation de la FOAD Durée totale de la Mixage de publics.. Durée en centre de Durée des périodes en entreprise Modalité d intervention des formateurs en milieu professionnel : nombre, périodes, objectifs, ) Pour les s en alternance (apprentissage, autres contrats), le centre proposera une liste des thèmes en exploitation ou en entreprise, ainsi que, si elle est connue, la liste des tuteurs, maitres de stages ou d apprentissage précisant leur fonction, qualification et/ou expérience professionnelle Présentation du dispositif de Rédacteur: M. DOSSOT - C.CLAUS 9 avril /5 Organisation et rythme de l alternance (calendrier) Lieux de Modalités d individualisation spécifiques proposées (FOAD, dispositif d entrées et sorties permanentes )

4 individuel Type de structures Organisation de séquences Liaison centre/entreprise Présentation des partenaires Modalités de collaboration Diplômes en UCC Formations de type modulaire SIL Description des structures Caractéristiques principales Nature des activités Durée Rythme d alternance NB : Apprentissage : produire les documents de liaison Manière dont elle est assurée pour le suivi de l'apprenant NB : Pour les s en alternance (apprentissage, autres contrats), une habilitation ne pourra être délivrée en l absence de documents de liaison mettant en œuvre une réelle pédagogie de l alternance. Documents de liaison Centres, structures, institutions Modalités d intervention conventions de partenariats Référentiel pro complété et adapté Si référentiel de compétences adaptation liste UNQ avec objectifs intermédiaires Propositions d'ucare Joindre proposition d architecture modulaire MIL, MAR, MAP validés Référentiel professionnel Référentiel de compétences Référentiel d'évaluation Organisation des périodes en entreprise Partenariats mobilisés pour la mise en œuvre de la durée, le rythme, les objectifs et le calendrier prévisionnel des périodes en entreprise Modalités d in des tuteurs, maîtres de stage ou d apprentissage du déroulement de la, implication des tuteurs ( ) dans la construction du plan de, dans la participation éventuelle à l évaluation modalités de suivi des périodes en entreprise, type de documents de liaison. Pour l apprentissage, la répartition clairement indiquée des séquences de entreprise/centre de. Description des structures professionnelles support de (caractéristiques principales, nature des activités ). Joindre les documents de liaison tableau renseigné et les justificatifs si demandés DOCUMENT 4 : Présentation des UCARES Respect du nombre d UCARE fixé par arrêté de création du diplôme Données recueillies auprès de professionnels locaux Présentation des Articulation avec le référentiel national UCARE (maîtrise d activités spécifiques, diversification...) Activités ou emplois non exploitées ou prises en compte dans le référentiel national Rédacteur: M. DOSSOT - C.CLAUS 9 avril /5

5 Nom et prénom Diplômes Domaine d'intervention volume horaire Statut diplôme le plus élevé attestation suivi cycle UC 75 au moins des horaires dispensés par formateurs répondant aux critères suivants : CAPA-BEPA-BPA-CS et SIL s appuyant sur ces diplômes : - Diplôme homologué de niveau 3 ou BP-BTA-Bac Pro-BTSA- CS et SIL s appuyant sur ces diplômes : - Diplôme homologué de niveau 2 ou Nom Prénom Fonction Diplôme Expérience professionnelle Volume horaire assuré Domaine d intervention DOCUMENT 5 : Qualification des formateurs Formateur permanent, coordonnateur, intervenant, vacataire. 75 au moins des horaires dispensés par formateurs répondant aux critères suivants : CAPA-BEPA-BPA-CS et SIL s appuyant sur ces diplômes : - Diplôme homologué de niveau 3 ou BP-BTA-Bac Pro-BTSA- CS et SIL s appuyant sur ces diplômes : Agent contractuel - -Diplôme homologué de niveau 2 ou Durée nature Nombre d heure Pourcentage répondant aux exigences diplômes Attestation UC Après 2008, attestation cycle UC prenant en compte la rénovation (pour le BPA/BP REA rénovés) ; avant 2008 attestation cycle UC + attestation aux «2 jours complémentaires» organisés au niveau national Au moins 1 formateur concerné Attestation UC Au moins 2 formateurs ont suivi la dispositif UC Formateurs formés avant 2012, complémentaire dans les trois ans suivant la demande d habilitation Rédacteur: M. DOSSOT - C.CLAUS 9 avril /5