Séance ordinaire du conseil d arrondissement du mardi 5 mai 2015 à 19 h
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- Simone Robillard
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1 Séance ordinaire du conseil d arrondissement du mardi 5 mai 2015 à 19 h ORDRE DU JOUR 10 Sujets d'ouverture Questions Période de questions du public Questions Période de questions des membres du conseil Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 5 mai Procès-verbal Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 7 avril Orientation Cadre d'intervention Direction du développement du territoire et études techniques Opposition du conseil d'arrondissement d'anjou à la réduction du nombre de collectes d'ordures ménagères sur son territoire 15 Déclaration / Proclamation Proclamation Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social Proclamer la semaine du 1er au 7 juin 2015, Semaine québécoise des personnes handicapées Page 1
2 20 Affaires contractuelles Subvention - Soutien financier avec convention Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social Approuver et ratifier les conventions de partenariat à intervenir avec 14 organismes angevins pour une durée de 2 ans et accorder les contributions financières annuelles Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels Direction des travaux publics Renouveler le contrat , relatif aux travaux de nettoyage de puisards, de drains, de drains de puisards, de paniers récupérateurs et de chambres de vannes ainsi que la disposition des déchets pour la période estivale Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels Direction du développement du territoire et études techniques Autoriser le renouvellement du contrat , relatif à la licence du logiciel Autodesk autocad Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels Direction des travaux publics Adjuger le contrat , relatif à la réfection de trottors et au rapiéçage de pavage sur diverses rues pour l'année Contrat de services professionnels Direction des travaux publics Adjuger le contrat , relatif à la fourniture de services professionnels en urbanisme, en ingénierie, en architecture ou en architecture de paysage pour le réaménagement du parc de Talcy Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels Direction des travaux publics Adjudication du contrat numéro , relatif à la reconstruction d'une conduite d'égout pluvial et d'une chambre de régulation sur les rues Bombardier et Colbert 30 Administration et finances Administration - Ratification / Décisions déléguées Bureau du directeur d'arrondissement Rapport sur la liste des décisions déléguées pour la période du 28 mars au 24 avril 2015, ainsi que sur la liste des bons de commande, des demandes de paiement et des virements budgétaires pour la période comptable du mois de mars 2015 Page 2
3 30.02 Budget - Autorisation de dépense Direction des travaux publics Ratifier une dépense additionnelle au contrat adjugé à Les Pavages Chenail inc., relatif à la fourniture d'abrasifs et de granulats d'hiver Autorisation de dépense à l'intérieur d'une entente-cadre Direction des travaux publics Autoriser une dépense pour la fourniture d'une camionnette Dodge Ram cabine d'équipe et d'une camionnette Dodge Grand Caravan SE selon les ententes d'achat contractuelles (appel d'offres ) et (appel d'offres ) 40 Réglementation Urbanisme - Dérogation mineure Direction du développement du territoire et études techniques Accorder une dérogation mineure, 7670, avenue des Vendéens Urbanisme - Dérogation mineure Direction du développement du territoire et études techniques Accorder une dérogation mineure, 8301, avenue du Curé-Clermont Urbanisme - Dérogation mineure Direction du développement du territoire et études techniques Accorder une dérogation mineure, 9101, avenue Montesquieu Urbanisme - Dérogation mineure Direction du développement du territoire et études techniques Accorder une dérogation mineure et approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), 7393, rue Jarry Urbanisme - Dérogation mineure Direction du développement du territoire et études techniques Accorder une dérogation mineure et approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), 9701, boulevard Louis-H.-La Fontaine Page 3
4 40.06 Urbanisme - Dérogation mineure Direction du développement du territoire et études techniques Modifier la résolution du 4 juin 2013, dérogations mineures et plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), 8000, boulevard Métropolitain Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Direction du développement du territoire et études techniques Modifier la résolution du 13 janvier 2015, approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), 8701, place des Lilas Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Direction du développement du territoire et études techniques Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), 7100, rue Jean-Talon Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Direction du développement du territoire et études techniques Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), 8629, avenue de Chaumont Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Direction du développement du territoire et études techniques Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), 8647, avenue de Chaumont Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Direction du développement du territoire et études techniques Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), 9100, rue du Parcours Règlement - Adoption Adoption du règlement R 4-25, modifiant le Règlement concernant la tarification de certains biens, services ou activités de l'arrondissement d'anjou (R 4-11) Règlement - Adoption du second projet Direction du développement du territoire et études techniques Adoption du règlement R 40-15, modifiant le Règlement concernant le zonage (R 40) Page 4
5 40.14 Règlement - Adoption Direction du développement du territoire et études techniques Adoption du Règlement R 59-1, modifiant le règlement sur la propreté (R 59) Règlement - Adoption Direction du développement du territoire et études techniques Adoption du Règlement R modifiant le règlement concernant la paix, le bon ordre et les nuisances (1607) Ordonnance - Circulation / Stationnement Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social Autoriser l'école secondaire Anjou à tenir un mini-marathon le 14 mai 2015 et un triathlon le 4 juin 2015 et autoriser la fermeture temporaire de certaines rues Ordonnance - Circulation / Stationnement Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social Autoriser le communautaire de l'esprit saint à tenir ses fêtes les 6 et 7 juin 2015, la mise en place d'une roulotte, la vente et la consommation de boissons alcoolisées, ainsi que la tenue d'un défilé le 7 juin Ressources humaines Structure de service / Emploi / Poste Modification de l'appellation de la Direction du développement du territoire et études techniques 60 Information Dépôt Direction du développement du territoire et études techniques Dépôt du compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 2 mars Dépôt Bureau du directeur d'arrondissement Dépôt du procès-verbal de la réunion de la Commission de la culture, sports, loisirs et développement social tenue le 3 mars Dépôt Bureau du directeur d'arrondissement Dépôt du procès-verbal de la réunion de la Commission des travaux publics tenue le 4 mars 2015 Page 5
6 60.04 Dépôt Bureau du directeur d'arrondissement Dépôt du procès-verbal de la réunion de la Commission du développement du territoire tenue le 5 mars Dépôt Direction du développement du territoire et études techniques Dépôt du compte rendu de la réunion du comité consultatif environnemental tenue le 25 mars Autres sujets Levée de la séance Levée de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 5 mai 2015 Nombre d articles de niveau décisionnel : 39 Nombre d articles de niveau décisionnel CE : 0 Nombre d articles de niveau décisionnel CM : 0 Nombre d articles de niveau décisionnel CG : 0 Page 6
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