Statuts. Association pour le Prolongement de la Ligne B du métro

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1 Statuts Association pour le Prolongement de la Ligne B du métro Contact : Mail : Site internet : Twitter : Association pour le Prolongement de la Ligne B du métro Siège de l association : 65 rue du chêne vert Labège

2 Article 1 er - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination «Association pour le prolongement de la ligne B du métro». L association pour le prolongement de la ligne B du métro sera dénommée ci-dessous «l association». Article 2 - OBJET L association a pour objet la promotion du projet de prolongement de la ligne B du métro de Ramonville-Saint-Agne jusqu à La Cadène à Labège, ainsi que l initiative et la participation à toutes actions visant à la réalisation des conditions de la mise en œuvre et de l exécution dudit projet. Article 3 - SIEGE SOCIAL Le siège social de l association est fixé au Centre de Congrès DIAGORA 150 Rue Pierre Gille de GENNES Labège. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d Administration. Dans ce cas, la ratification par l Assemblée Générale Ordinaire sera requise. Article 4 - DUREE L association prendra fin de plein droit au jour de la mise en service du métro sur le territoire de la commune de Labège. Les conséquences de la dissolution pour cette cause seront réglées dans les conditions définies à l article 16 ci-dessous. Article 5 - MEMBRES DE L ASSOCIATION 5.1 : Composition : L association est composée de personnes physiques, entreprises, organismes ou institutions de droit public ou privé souhaitant apporter leur soutien au prolongement de la ligne B du métro. L association se compose de : Membres d honneur : ceux qui ont rendu des services signalés à l association ; ils sont dispensés de cotisations; Membres bienfaiteurs : les personnes qui versent une cotisation annuelle dont le montant sera défini chaque année lors de l Assemblée Générale Ordinaire, Membres adhérents : personnes physiques ou morales souscrivant une adhésion à l association et payant une cotisation annuelle afférente dont le montant sera défini chaque année lors de l Assemblée Générale Ordinaire, 5.2 : Perte de la qualité de membre : La qualité de membre se perd par : 2/10

3 Le retrait ou la démission d office, Le décès, ou la perte de la personnalité juridique, La radiation prononcée par le Conseil d Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, après mise en demeure d avoir à payer la cotisation, selon les modalités énoncées à l article 6.3, ou d avoir à faire cesser le motif grave, dans un délai de huit jours, adressée à l intéressé par lettre recommandée avec avis de réception. Article 6 - ADHESION 6.1 : L adhésion à l association est soumise au respect des conditions définies ci-après, et au paiement d une cotisation annuelle conformément à l article 6.2 ci-dessous. Toute demande d adhésion doit être adressée au Président de l association par tout moyen écrit, et accompagnée, lorsqu elle émane d une personne physique mineure, d une attestation des titulaires de l autorité parentale sur le demandeur d accord à l adhésion. En outre, l admissibilité d une demande d adhésion à l association est subordonnée à la jouissance, par l auteur de la demande, de ses droits civils et politiques. 6.2 : Conformément à l article 9 ci-dessous, les demandes d adhésion sont examinées par le Bureau, lors de ses réunions. Les dates de réunion du Bureau sont communiquées au public par l association par tout moyen. Le Bureau statue sur les demandes d adhésion dans les conditions définies à l article 9. L acceptation d une demande d adhésion est communiquée au demandeur par tout moyen écrit, accompagné d un appel à cotisation. Le silence de l association à l expiration d un délai de deux mois à compter de la date de tenue effective de la réunion vaut rejet de la demande d adhésion présentée. 6.3 : En cas d acceptation de sa demande d adhésion, le nouvel adhérent est tenu de payer à l association le montant de la cotisation déterminé par l appel à cotisation susvisé. Le paiement doit être effectué par chèque établi à l ordre de «Association pour le prolongement de la ligne B du métro», dans un délai de deux mois à compter de la réception de l appel à cotisation. Faute de paiement de la cotisation à l expiration de ce délai, l adhésion est réputée caduque, et la demande d adhésion doit être réitérée dans les conditions définies ci-dessus. Article 7 LES RESSOURCES Les ressources de l association comprennent : Le montant des droits d entrée et de cotisations fixé annuellement par l Assemblée Générale. Les subventions versées par l Union européenne, l Etat, des Régions, des Départements, des Communes et de leurs établissements publics, ainsi que toute personne morale ou physique souhaitant contribuer à la réalisation du prolongement de la ligne B. De dons et legs. De toutes autres subventions qui ne sont pas contraires aux lois en vigueur. 3/10

4 Article 8 Président de l association Le Président de l association est élu par le conseil d administration, parmi ses membres. Il représente l association dans tous les actes de la vie civile, et est investi de tous les pouvoirs à cet effet. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l association, tant en demande qu en défense. Le Président convoque le Bureau, le Conseil d administration, et les Assemblées générales ordinaire et extraordinaire, et assure la présidence de ces instances. Le Président dirige les travaux du Conseil d administration et assure le fonctionnement de l Association. En cas d empêchement, il peut déléguer, ses pouvoirs à ou aux viceprésident(s) ou un autre membre du Conseil d administration. Article 9 - Bureau 9.1 : Composition : : Le Bureau est composé de neuf membres maximum, à savoir : - Le Président de l association, - Deux Vice-présidents, - Le secrétaire, - Trois secrétaires adjoints, - Le trésorier, - Un trésorier adjoint. Le président, les vice-présidents, le secrétaire et les secrétaires adjoints, ainsi que le trésorier et les trésoriers adjoints sont élus par le conseil d administration, parmi ses membres, dans les conditions de vote déterminées à l article 10. Les membres du Bureau sont élus pour un mandat d une durée de 3 (trois) ans, renouvelable dans les mêmes conditions et pour la même durée. Tout membre du Bureau peut démissionner de son poste. La démission est adressée au Président de l association par tout moyen écrit. Elle prend effet 8 (huit) jours après son émission : En cas de vacance d un siège au Bureau, le Conseil d administration pourvoit au remplacement, par l élection d un remplaçant parmi ses membres, dans les conditions de vote prévues à l article 10. En cas de vacance de la présidence, une assemblée générale extraordinaire est convoquée selon les modalités énoncées à l article 13, pour procéder à l élection dans les conditions stipulées à l article : Missions 4/10

5 Sans préjudice des alinéas suivants du présent article, le Bureau assure la gestion courante de l association. A ce titre, le Bureau statue notamment sur les demandes d adhésion dans les conditions de vote stipulées à l article 9.4. Le secrétaire et ses adjoints sont chargés : - Des convocations au nom et pour le compte du Président, aux séances du Bureau, du Conseil d administration, et des assemblées générales, - De la rédaction des procès-verbaux des séances du Bureau, du Conseil d administration, et des assemblées générales, ainsi que de leurs délibérations, et de leur transcription sur le registre prévu à cet effet, - Du traitement de toute correspondance entrante et sortante, sans préjudice de l alinéa 1er du présent article, et dans le respect des conditions édictées par l article 6 pour les correspondances relatives aux adhésions. Le trésorier et son adjoint : - Tiennent une comptabilité régulière et à jour, dans le respect des prescriptions légales et règlementaires applicables, - Garantissent le paiement des dépenses de l association et la perception et l encaissement de ses recettes, - Rendent compte de la gestion de l association au Bureau et à l assemblée générale ordinaire. 9.3 : Tenue des réunions du Bureau : Le Bureau se réunit au moins deux fois par an, à l initiative du Président ou à la demande d au moins la moitié de ses membres exprimée par tout moyen, sur convocation du Président de l association faite par courrier électronique ou courrier recommandé avec avis de réception accompagné de l ordre du jour, au moins 7 (sept) jours à l avance, ou 48 h à l avance en cas d urgence. Tout membre du Bureau empêché d assister à une séance du Bureau peut donner pouvoir à l un des autres membres du Bureau de le représenter par tout moyen écrit : Les séances du Bureau ne peuvent être tenues que si au moins la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Si ce quorum n est pas atteint au jour de la séance, les membres sont reconvoqués dans les conditions définies à l article à une date ultérieure. A la date convenue, le Bureau tient sa séance quel que soit le nombre de présents ou représentés. En début de séance, le secrétaire ou l un de ses adjoints fait procéder à l émargement des présents et représentants des membres empêchés. Dans un deuxième temps, les membres présents du Bureau procèdent à l inventaire des points à l ordre du jour dont l ajout est demandé. Le Président se réserve le droit de refuser l ajout d un point à l ordre du jour. 9.4 : Modalités d adoption des délibérations du Bureau Les décisions du Bureau sont adoptées par délibérations votées à main levée, à la majorité simple des membres présents et représentés. En cas de partage des voix, le Président a voix prépondérante. 5/10

6 Article 10 - CONSEIL D ADMINISTRATION 10.1 : Composition : : Le Conseil d administration est composé de 21 (vingt-et-un) membres au plus, élus par l assemblée générale ordinaire parmi ses membres, dans les conditions de vote définies à l article 12 ci-dessous. Nul ne peut faire partie du conseil d administration s il n est pas majeur. Les membres du Conseil d administration sont élus pour un mandat de 3 (trois) ans, renouvelable dans les mêmes conditions et pour la même durée. Il est présidé par le Président de l association. Chaque membre dispose d une voix dans la limite des dispositions de l article 12.1 Tout membre du Conseil d administration peut démissionner de son poste. La démission est adressée au Président de l association par tout moyen écrit. Elle prend effet 8 (huit) jours après son émission : En cas de vacance d un siège, le Bureau pourvoit à son remplacement à titre provisoire, par l élection d un remplaçant parmi les membres de l assemblée générale, dans les conditions de vote énoncées à l article 9.4. Lors de l assemblée générale ordinaire suivante, il est procédé au remplacement du siège vacant dans les conditions prévues à l article : Tout membre du Conseil d Administration qui, sans motif légitime préalablement communiqué au secrétaire du Bureau par tout moyen écrit, n aura pas assisté consécutivement à trois séances et ne s y sera pas fait représenter, sera considéré comme démissionnaire. La démission d office est constatée publiquement par le Président à la troisième séance du Conseil d administration à laquelle l intéressé n est ni présent ni représenté, et notifiée à ce dernier par le Président par lettre recommandée avec avis de réception lui rappelant les motifs du prononcé de sa démission d office : Missions Le Conseil d administration dispose de tous les pouvoirs pour assurer la gestion courante et l administration de l association. A ce titre le conseil d administration : - Elit les membres du bureau, dans les conditions de vote déterminées à l article 10.4, et contrôle leurs actions. - Met en œuvre la politique définie par l assemblée générale. - Prépare le budget prévisionnel de l association - Autorise les dépenses qui n auraient pas été prévues dans la budget prévisionnel - Arrête les comptes de l association qui seront soumis à l approbation de l assemblée générale. - Arrête les projets qui seront proposés à l assemblée générale. 6/10

7 10.3 : Tenue des réunions du Conseil d administration : Le Conseil d administration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du Président de l association faite par courrier électronique ou courrier simple accompagné de l ordre du jour, au moins 7 (sept) jours à l avance, ou 48 h à l avance en cas d urgence. Tout membre empêché d assister à une séance du Conseil d administration peut donner pouvoir à l un des autres membres de le représenter, par tout moyen écrit : En début de séance, le secrétaire du Bureau ou l un de ses adjoints fait procéder à l émargement des présents et représentants des membres empêchés. Dans un deuxième temps, les membres présents du Conseil d administration procèdent à l inventaire des points à l ordre du jour dont l ajout est demandé. Le Président se réserve le droit de refuser l ajout d un point à l ordre du jour : Modalités d adoption des délibérations du Conseil d administration Les décisions du Conseil d administration sont adoptées par délibérations votées à main levée à la majorité simple des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, le Président a voix prépondérante. Article 11 INDEMNITES Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation. Article 12 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 12.1 : Composition : L assemblée générale ordinaire est composée de tous les membres de l association, et du Président de l association en exercice. Les membres sont répartis en trois collèges, comme suit : - Collège A : regroupant les membres personnes morales issues du secteur privé, - Collège B : regroupant les membres personnes morales issues du secteur public, - Collège C : regroupant les adhérents, personnes physiques. Le collège A dispose d un nombre de voix égal à 40, le collège B d un nombre de voix égal à 30, et le collège C d un nombre de voix égal à : Missions L assemblée générale ordinaire : 7/10

8 - délibère sur la gestion du Conseil d administration, - délibère sur le bilan moral et financier de l association, - délibère sur toute question à l ordre du jour, - approuve les comptes de l exercice clos, - vote le budget de l exercice suivant, - procède aux élections des membres du Conseil d administration à échéance de leur mandat, et en cas de siège vacant sans préjudice de l alinéa 1er de l article , ainsi qu aux élections des secrétaire, secrétaires adjoints, trésorier, et trésorier adjoint, dans les mêmes hypothèses : Tenue de l assemblée générale ordinaire : L assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, sur convocation du Président faite par courrier électronique ou courrier simple, accompagné de l ordre du jour, au moins 15 (quinze) jours à l avance. Les membres doivent être à jour du paiement de leur cotisation annuelle, ou de leur droit d entrée dont ils sont débiteurs pour pouvoir siéger. Tout membre empêché d assister à l assemblée générale ordinaire peut donner pouvoir à un autre membre de son collège de le représenter, par tout moyen écrit. En outre, peut assister à l assemblée générale ordinaire toute personnalité extérieure invitée par le Bureau : L assemblée générale ordinaire est présidée par le Président de l Association. En début de séance, le secrétaire du Bureau ou l un de ses adjoints fait procéder à l émargement des présents et représentants des membres ayant droit de vote empêchés. Dans un deuxième temps, le Président procède à l inventaire des points à l ordre du jour dont l ajout est demandé. Il se réserve le droit de refuser l ajout d un point à l ordre du jour. Le Président assisté des membres du Conseil d Administration préside l assemblée et expose la situation morale de l association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l approbation de l assemblée : Modalités d adoption des délibérations de l assemblée générale ordinaire Les délibérations de l assemblée générale ordinaire sont adoptées par un vote à main levée, à la majorité simple et s il y a la majorité dans au moins deux des trois collèges. Toutefois, le vote a lieu au scrutin secret, à la même majorité, lorsque la moitié au moins des membres votants de l association en font la demande par tout moyen écrit au moins 48 h avant la date de réunion de l assemblée générale. Article 13 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 13.1 : Composition : 8/10

9 L assemblée générale extraordinaire est composée des membres de l association ayant droit de vote. Les membres non votants peuvent assister à l assemblée générale extraordinaire. Les membres votants de l association sont répartis en trois collèges, comme dans le cadre de l assemblée générale ordinaire. L assemblée générale extraordinaire doit compter au moins un tiers des membres votants, présents ou représentés, pour pouvoir siéger : Missions L assemblée générale extraordinaire statue sur : - toute modification des statuts, - la dévolution des biens de l association, - la fusion de l association avec une autre structure, ou sa transformation : Tenue de l assemblée générale extraordinaire : L assemblée générale extraordinaire se réunit sur convocation du Président, faite par courrier électronique ou courrier simple, accompagné de l ordre du jour, au moins 7 (sept) jours à l avance, ou 48 h à l avance en cas d urgence, à l initiative du Président ou à la demande d au moins la moitié des membres de l association exprimée par tout moyen. L assemblée générale extraordinaire ne peut se tenir que si au moins un tiers des membres sont présents. Si ce quorum n est pas atteint au jour de la séance, les membres sont reconvoqués dans les conditions définies à l alinéa précédent à une date ultérieure : Les membres de l association doivent être à jour du paiement de leur cotisation annuelle à la date de la tenue de l assemblée générale extraordinaire pour pouvoir y siéger. Tout membre empêché d assister à l assemblée générale extraordinaire peut donner pouvoir à un autre membre de le représenter, par tout moyen écrit. L assemblée générale extraordinaire est présidée par le Président de l Association : En début de séance, le secrétaire du Bureau ou l un de ses adjoints fait procéder à l émargement des présents et représentants des membres empêchés. Aucun point ne peut être ajouté à l ordre du jour, sauf urgence et avec l approbation du Président de l association : Modalités d adoption des délibérations de l assemblée générale extraordinaire Les délibérations de l assemblée générale extraordinaire sont adoptées par un vote à main levée à la majorité simple et s il y a la majorité dans au moins deux des trois collèges. Toutefois, le vote a lieu au scrutin secret, à la même majorité, lorsque la moitié au moins des membres de l association en font la demande par tout moyen écrit au moins 24h avant la date de réunion de l assemblée générale extraordinaire. Article 14 - REGLEMENT INTERIEUR 9/10

10 Selon l avis du Conseil d administration, un règlement intérieur peut être établi par le Bureau qui le fait approuver par L Assemblée Générale. Ce règlement intérieur éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts notamment ceux qui ont trait à l administration interne de l association. Article 15 RETRAIT Tout membre de l association peut se retirer de l association en faisant part de son retrait au Président de l association par tout moyen écrit. Aucun remboursement de cotisation ou de droit d entrée ne sera dû au membre exerçant son droit de retrait. Le retrait prendra effet 8 (huit) jours après l émission du retrait. Article 16 : DISSOLUTION Il peut être mis fin à l association avant son terme défini à l article 4, par délibération de l Assemblée générale extraordinaire prononçant sa dissolution, prise dans les conditions prévues à l article 13 ci-dessus. La délibération portant dissolution désigne un ou plusieurs liquidateurs. Après acquittement du passif, la dévolution de l actif est décidée par l Assemblée générale extraordinaire, dans les conditions énoncées à l article /10

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