L environnement dans l Artisanat

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1 Décapage Cette fiche concerne le décapage par voie chimique et mécanique, mais vous faites peut être aussi du traitement de surface, du polissage, ou de la peinture. Dans ce cas, reportez-vous aussi aux fiches correspondantes. L environnement dans l Artisanat Les déchets Vos déchets peuvent être classés en deux catégories Les déchets banals (DBE) non dangereux, mais qui peuvent dégrader l environnement s ils ne sont pas éliminés convenablement Les déchets dangereux (DIS) qui présentent des risques importants pour la santé et l environnement. Déchets banals (DBE) Si vous avez moins de 1100 litres par semaine de déchets, vous pouvez les faire enlever avec les Ordures Ménagères (OM) collectées par la commune. Par contre, si le volume de déchets dépasse 1100 litres par semaine, vous devez trier et valoriser les emballages (cartons, boîtes de conserve, bidons plastiques ). Sachez aussi que la collectivité n a aucune obligation de prendre à sa charge les déchets issus des activités artisanales, donc attention à ce que vous mettez aux ordures ménagères (volume et contenu) pour que vos déchets continuent à être enlevés! Type de déchet Cartons d emballage, papiers Emballages plastiques propres Palettes en bois Solutions d élimination Réutilisation Prestataires avec valorisation matière (volumes importants surtout) Collecte spécifique ou Ordures ménagères Réutilisation pour expédition Ordures ménagères Réutilisation pour l expédition des produits Valorisation énergétique si palettes non traitées Prestataire Sables et grenailles usagés Enlèvement prestataire Reprise fournisseur Filtres issus des systèmes d extraction des poussières Enlèvement prestataire ou reprise fournisseur Ordures ménagères

2 Déchets dangereux (DIS) La plupart de vos déchets sont liquides. Il est absolument interdit de les déverser à l égout à cause des conséquences graves que cela peut entraîner. Type de déchet Emballages et bidons souillés des produits dangereux Cartouches toner d imprimantes Solvants de nettoyage usagés Boues de décapage Reprise par le fournisseur Solutions d élimination Prestataire Retour au fournisseur Associations de récupération ou autre prestataire Enlèvement prestataire Régénération Enlèvement prestataire Bains de décapage usagés Enlèvement prestataire Chiffons de nettoyage Enlèvement prestataire Système de location Renseignez-vous sur une éventuelle reprise de ces déchets et des emballages par vos fournisseurs et privilégiez les produits qui en bénéficient. Une réglementation particulière s applique aux DIS, notamment avec le B.S.D.I. (Bordereau de Suivi des Déchets Industriels). Il n est pas obligatoire dans tous les cas, mais il est fortement conseillé de le demander à votre prestataire. Ce B.S.D.I. accompagne les déchets à chaque étape. Vous devez conserver le premier volet (blanc) et vous assurer ensuite du retour du dernier volet (jaune). Vous devez les conserver au moins trois ans, car, lors d un contrôle, ils sont la preuve de l élimination conforme de vos déchets. Sur le tri des déchets, sachez que si vous mélangez des déchets le coût d élimination sera basé sur le coût du déchet le plus cher à éliminer du mélange, c est à dire le coût des déchets dangereux. Donc faites très attention à ne pas souiller les déchets banals par des produits dangereux. Pour limiter les coûts d élimination des DIS, vous pouvez bénéficier d une aide de l Agence de l eau de 30 à 50 % du montant de la facture. Renseignez-vous auprès des prestataires et n hésitez pas à consulter très large! La réglementation «ICPE» Généralités L exercice de votre activité peut être soumis à des formalités particulières. En effet, selon les dangers qu elle fait courir à l environnement, vous pouvez être obligé de déclarer votre installation ou de demander une autorisation au Préfet du département. Pour savoir si votre installation est classée, comparez dans le tableau suivant les critères à votre activité. Si vous êtes en dessous des seuils, ces formalités ne vous concernent pas. Dans le cas contraire, vous devez déclarer votre installation ou demander une autorisation pour l exploiter. Pour certaines rubriques, un arrêté type peut être associé. Il qui définit en détail les prescriptions techniques à respecter par votre entreprise.

3 Seuils de déclaration et d autorisation N Rubrique Intitulé Critère de classement Seuil de déclaration Seuil d autorisation Arrêté type? 1433 Emploi de liquides inflammables Capacité équivalente de liquides inflammables stockée > 1 tonne > 10 tonnes Non 1611 Emploi ou stockage d acide acétique (50% en poids), chlorhydrique (20%), formique (50%), nitrique (20%), phosphorique et sulfurique (25%) Quantité totale susceptible d être présente dans l installation (Q) 50 t < Q < 250 t > 250 t Oui 1630 Emploi ou stockage de lessives de soude ou potasse caustique. Le liquide renfermant en poids d hydroxyde de sodium ou de potassium Quantité totale susceptible d être présente dans l installation (Q) 100 t < Q < 250 t > 250 t Non 2562 Chauffage et traitements industriels par l intermédiaire de bains de sels fondus 2565 Traitement des métaux et matières plastiques pour dégraissage, décapage, conversion, polissage, métallisation, etc. par voie électrochimique, chimique ou par des liquides halogénés 2566 Nettoyage ou décapage des métaux par traitement thermique Volume des bains (V) 100 l < V < 500 l > 500 l Oui Volume des cuves de traitement (sans cadmium) (V) 200 l < V < 1500 l > 1500 l Oui Toujours soumis à autorisation -- Autorisation Non 2575 Emploi de matières abrasives Puissance installée des machines fixes de l installation 2910 Installations de combustion Puissance thermique des installations 2920 Installation de compression / réfrigération Puissance absorbée des installations 2925 Ateliers de charge d accumulateurs Puissance maximale des installations > 20 kw -- Oui > 2 MW > 20 MW Oui > 50 kw > 500 kw Non > 10 kw - Oui Cette réglementation évolue, votre activité aussi, vérifiez régulièrement la situation de votre entreprise vis-à-vis des ICPE. L eau Consommation d eau Le prix du mètre cube d eau est variable selon l endroit où se trouve l entreprise, mais la tendance générale est à l augmentation. De façon générale, privilégiez les machines et procédés à faible consommation d eau. Si vous avez une surface de toit importante, étudiez l opportunité d installer un système de récupération des eaux pluviales qui présente de nombreux avantages. Par ailleurs, si vous prélevez plus de à 5 m 3 /jours, vous devez avoir des circuits de refroidissement en circuit fermé et équipés d un clapet anti-retour. Rejets d eaux usées Rejet dans les égouts Le rejet des eaux usées autres que domestiques, doit être autorisé par la collectivité locale, qui perçoit une redevance d assainissement. Les eaux usées de votre activité sont chargées de composants très polluants. Elles présentent donc un risque important pour le milieu naturel et peuvent fortement perturber le fonctionnement de la station d épuration, en empêchant finalement la valorisation des boues issues de l épuration. IL est donc formellement interdit de rejeter vos bains usagés aux égouts!

4 Vous devez donc impérativement : soit recueillir séparément les produits usagés et les faire éliminer ensuite comme déchets spéciaux ; soit mettre en place un prétraitement avant rejet (coagulation / floculation) avec une vidange annuelle des boues par un prestataire agrée. Rejet dans le milieu naturel Il est strictement interdit de rejeter toute substance solide ou liquide susceptible de polluer les eaux dans le milieu naturel, soit directement dans l eau soit par infiltration dans les sols. Pour le stockage des produits et déchets liquides dangereux vous devez mettre en place des bacs de rétention (sorte de cuvettes), qui retiennent les liquides dangereux en cas de fuite ou déversement accidentel. Attention à stockez séparément les produits s ils ne sont pas compatibles entre eux. L air Les produits chimiques que vous utilisez contiennent des C.O.V : Composés Organiques Volatils. Ils sont nocifs pour la santé dans la mesure où ils s accumulent dans le corps en provoquant diverses réactions, variables selon les personnes et les quantités inhalées. Ainsi, il est fortement recommandé D utiliser des produits et des procédés moins nocifs. D adopter des systèmes de fermeture automatique des bains de traitement. De toujours bien refermer les bidons et autres conteneurs de produits chimiques. De stocker les chiffons imprégnés dans des récipients fermés. D utiliser des systèmes d aspiration au niveau des bains, d isoler les bains dans des locaux séparés du reste de l atelier. De mettre en place un système d extraction de l air de l atelier. Par ailleurs, votre installation ne doit pas être la source de nuisances olfactives (vapeurs toxiques ou corrosives, poussières,..) pour le voisinage. Le débouché à l atmosphère de la ventilation doit donc être aussi loin que possible des habitations voisines. Sachez enfin qu il est formellement interdit de brûler des déchets à l air libre ou dans toute installation non autorisée. L énergie L énergie est nécessaire à de toute activité, néanmoins, quelques astuces et précautions peuvent être mises en œuvre afin de réduire les consommations énergétiques de façon significative, avec des bénéfices immédiats en terme d économies financières : Attention au choix des machines, privilégiez les moins consommatrices! Adoptez des systèmes de fermeture automatique des bains pour éviter les déperditions de chaleur. Si vous possédez une installation de compression ou d aspiration d air, faites la vérifier régulièrement car les fuites sont de véritables gouffres à énergie! Attention à l isolation des locaux pour le chauffage en hiver et la chaleur de l été! Adoptez un système d aspiration de l air avec récupération de l énergie pour éviter de «chauffer l extérieur» en hiver Eteignez les machines lorsqu elles ne sont pas en service!

5 Possédez un éclairage adapté à votre confort. Préférez l utilisation de néons ou de lampes fluo compactes. La sécurité Voici quelques avertissements et consignes de sécurité qu il est très vivement recommandé de respecter afin de limiter les risques d accident dans l entreprise. Cette liste n est évidemment pas exhaustive et nous vous invitons à poursuivre la réflexion en fonction des conditions et contraintes de votre société! Signalez correctement l aire de stockage des produits et déchets dangereux, voire limitez-en l accès! Faites-en de même pour l accès aux bains de traitement! Utilisez toujours le matériel de protection lors des manipulations de produits : gains, lunettes, blouses et combinaisons. Sécurisez tous les rayonnages des stocks pour éviter les chutes malencontreuses! Afin de limiter les risques, ne stockez pas plus de produit qu il est nécessaire à votre activité. N utilisez que du matériel avec le label «CE», accompagné d une déclaration de conformité. Vérifiez l étiquetage des produits. Assurez-vous que les dangers et conditions de manipulation sont connus des utilisateurs. Privilégiez l utilisation des produits non étiquetés dangereux Demandez les fiches sécurité des produits à vos fournisseurs. Les produits utilisés pouvant être inflammables, interdisez de fumer dans les locaux et signalez ce danger! Placez des extincteurs dans les lieux présentant des risques. Sachez également que la réglementation impose depuis le 8 novembre 2002 que chaque entreprise ait procédé à une évaluation des risques, dont les résultats et les mesures de prévention doivent être contenus dans un «document unique» (plus d information à la CRAM ou auprès de votre organisation professionnelle). Enfin, le code du travail contient des textes concernant l hygiène, la sécurité et les conditions de travail et notamment les fréquences, les conditions de contrôle des équipements. Il est important pour vous de vous y référer. Ce code définit aussi la responsabilité des employeurs ou chefs d établissement et prévoit des sanctions en cas de manquements aux obligations. Le bruit Le bruit fait partie des pollutions et nuisances. La gêne qu il cause ne peut pas être mesurée avec exactitude, mais la loi fixe les seuils à ne pas dépasser. Vis-à-vis des employés La réglementation impose au chef d entreprise de réduire le bruit au niveau le plus bas possible, afin de ne pas mettre en danger la sécurité de ses employés. Si le niveau de bruit dépasse 85 dba, vous devez fournir des protections individuelles à vos employés. Et si le niveau dépasse 90 dba, vous devez vous assurer que vos employés utilisent les protections mises à leur disposition et vous devez signaler ce danger. Voici quelques pistes pour limiter le bruit dans l atelier : En tenir compte lors de l acquisition du matériel Confiner les machines, les placer sur des supports atténuant les vibrations Optimiser la répartition et la localisation des machines (éviter les surfaces réfléchissant les ondes sonores,..). Procéder à quelques aménagements : moins de surfaces parallèles, réduction de la transmission des ondes sonores par les solides, par les conduites, mise en place d écrans.

6 Vis-à-vis du voisinage L augmentation de bruit vis-à-vis du voisinage ne doit pas être excessive. Le dépassement est fonction de la durée du bruit et de l heure à laquelle il est produit. L augmentation de bruit toléré est comprise entre 3dbA et14dba. De façon générale, les nuisances sonores sont étroitement liées à la proximité et à la sensibilité du voisinage, donc faites attention au moment de l installation! Les sols et l intégration paysagère L'apport de substances étrangères peut fortement perturber le sol et ses mécanismes de régulation et la pollution peut perdurer, en particulier s il s agit de substances toxiques. Les polluants peuvent ensuite transiter et se retrouver dans les nappes souterraines, contaminant ainsi les réserves d eau potable destinées à la consommation humaine et animale. En conséquence, il est strictement interdit de jeter des déchets, toxiques ou non, sur ou dans les sols. A cet effet, les sols de l atelier et des aires de stockage doivent être étanches, incombustibles et équipés de façon à recueillir les eaux de lavage et les produits répandus accidentellement. Sachez que les coûts pour la dépollution des sols sont très importants et sont à la charge du propriétaire du terrain. Pour toute information complémentaire : Consultez les textes réglementaires sur le site : site officiel de la République Française. Votre chambre de métiers et de l artisanat Votre organisation professionnelle