FOIRE AUX QUESTIONS «LOCALES» Complétant le «GUIDE PRATIQUE POUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES DE QUALITE» Mise à jour le 18 novembre 2013
|
|
- Joëlle Olivier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 FOIRE AUX QUESTIONS «LOCALES» Complétant le «GUIDE PRATIQUE POUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES DE QUALITE» Mise à jour le 18 novembre 2013 En gras les questions, En normal, les réponses, En italiques, les ressources RYTHMES DE VIE DES ENFANTS - CHOIX DES HORAIRES L un des enjeux de la réforme est d organiser la journée pour favoriser la réussite scolaire et l épanouissement des enfants. Le choix des horaires et de l organisation des différents temps de la journée doivent avant tout être guidé par la réflexion autour du rythme de vie des enfants (journalier, hebdomadaire, mensuel). Pour favoriser la réussite scolaire, c'est-à-dire rendre le plus efficace possible les temps d enseignement, il est nécessaire que l enfant soit reposé, disponible. Toute la question est de savoir QUAND placer les TAP et QUOI FAIRE durant ces TAP? C est l objet de la réflexion à mener au sein du Comité de Pilotage avec l ensemble des acteurs éducatif. Ressources Guide TAP: Chapitre 1 : la réforme des rythmes éducatifs : enjeux, aspects chronobiologiques, etc. p.17 : «Activités périscolaires» p.48 «Articulation des différents temps de vies de l enfant au sein du PEDT» - Est-il possible de proposer des activités (TAP) sur une après midi entière ou sur une journée? Des seuils ont été fixés par décrets et ont pour objectifs de réduire la durée de la journée d enseignement (pour rappel la durée maximale d enseignement journalière est de 5h30 et 3h30 par demi-journée) et de repartir les enseignements sur 9 demi-journées par semaine. Il semble donc impossible de mettre en place et de façon permanente des demi-journées de TAP. Toutefois, les enseignants organisent déjà dans le cadre scolaire et des sorties extérieures sur 1 demi-journée, voire 1 journée (théâtre, cinéma, olympiades, rencontres sportives, etc). Pour favoriser les sorties extérieures, ou d autres activités en dehors de l école, il est conseillé de réfléchir au sein du Comité de Pilotage et dans la rédaction du PEDT à l articulation des différents temps et différents activités qui seront menées tout au long de l année scolaire. Le PEDT définit l ambition éducative d un territoire, en coordonnant l ensemble des acteurs éducatifs du territoire, il semble donc opportun de réfléchir aux rôles et fonctions de chacun de ces acteurs éducatifs à la réalisation du PEDT. - Quels enjeux dans l'organisation, et l'articulation entre TAP et APC? L une des règles des TAP, est celle d être ouverte et accessible à tous les enfants. Les TAP ne doivent donc pas entrer en concurrence avec d autres temps «obligatoires» (APC, CLAS, etc). En plus, cela représenterait un caractère discriminatoire pour certains enfants. Direction Départementale de la Cohésion sociale et de la Protection des Populations des Hautes-Alpes 1
2 LA PAUSE MERIDIENNE Au cours d une même journée, l enfant n est pas réceptif de manière régulière et continue : sa vigilance et ses capacités d analyse fluctuent selon une courbe appelée «courbe de vigilance». Le temps de midi (ou temps méridien) se situe entre la fin de la classe le matin et le retour en classe l après-midi, correspond aussi à une inflexion de la courbe de vigilance. Ce temps doit être suffisamment long (1h30 au minimum) pour permettre à l enfant la récupération nécessaire. Le repas sera pris au calme et les activités qui précèdent et suivent le temps de restauration devront être adaptées à son état physiologique ; Cette pause, constitue un temps particulier dans la vie de l enfant. Pendant cette coupure dans le rythme de travail scolaire, la restauration est importante pour l enfant mais tout ce qui se passe avant et après sera également déterminant pour la suite de la journée scolaire. Le milieu de journée est synonyme de fatigue et de vulnérabilité pour l enfant. Pour que ce temps joue son rôle réparateur, il convient d être particulièrement attentif aux conditions dans lesquelles le repas et la détente sont organisés : ambiance calme et conviviale; nombre d encadrants suffisant; climat éducatif favorisant à la fois l autonomie et la responsabilisation des enfants. Ressources «pause méridienne» à télécharger sur le site de la préfecture des Hautes-Alpes - rubrique «réforme des rythmes éducatifs» Le Guide «Coin Détente» ou comment aménager un espace ludique? «Les préconisations de l inspection académique pour les maternelles» DIPLOMES PRESTATAIRES / FORMATIONS/ EMPLOI - Quelles doivent être les compétences, les qualifications, les formations exigées pour les animateurs dans le cadre des TAP? Les TAP peuvent être encadrés, animés par de nombreuses personnes, pouvant avoir plusieurs statuts. Selon les objectifs poursuivis dans le cadre du PEDT et selon les obligations réglementaires liées à l activité pratiquée, il faudra veiller aux qualifications, diplômes et cadre d emploi des encadrants/intervenants sur les TAP. Chapitre 5, p.59 : «ressources humaines mobilisables et les statuts des intervenants» IMPORTANT : le guide, à la p.38 et 39, propose une lecture sommaire des arrêtés du 9 février 2007 et du 20 mars Il est important de se reporter à l intégralité des textes pour avoir une information détaillée. - Quelles sont les formations au nouveau métier d intervenant périscolaire? Encore une fois et d une manière générale, les titres et diplômes obligatoires sont conséquents de l organisation choisit et du cadre réglementaire s appliquant. Chapitre 5, p.59 : «ressources humaines mobilisables et les statuts des intervenants» - Quels sont les possibilités d emploi des intervenants pour s assurer de la qualité éducative des TAP, alors que ces emplois ne peuvent être des emplois à temps complet, sur des rythmes discontinus? Direction Départementale de la Cohésion sociale et de la Protection des Populations des Hautes-Alpes 2
3 Cette réforme peut être vue comme l occasion de favoriser l emploi au niveau local en faisant appel à des prestataires locaux, ou de renforcer les partenariats avec les associations locales. Dans le cas où le PEDT est piloté par une ou plusieurs communes, les TAP peuvent être organisés de façon à permettre à un intervenant de passer sur plusieurs écoles sur un même après-midi et ainsi de «lisser» les activités des intervenants (par exemple, 1 intervenant est sur l école X de 13h30 à 14h30, puis sur l école Y de 15h à 16h). Pour la contractualisation avec les prestataires, il existe plusieurs possibilités : soit l organisateur des TAP salarie lui-même l intervenant, soit il existe la possibilité de passer par un groupement d employeurs (type profession sport et loisirs sur le 05) PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) - Comment rédiger le PEDT? 2 circulaires identiques et relatives au PEDT existent (n du 20 mars 2013 «jeunesse et sports» et n du 20 mars 2013 «éducation nationale»). Ces circulaires ont pour objet de préciser les objectifs et les modalités d élaboration d un projet éducatif territorial, et de fournir des éléments méthodologiques. Des guides méthodologiques sont disponibles auprès de fédérations ou d associations «jeunesse et éducation populaire (guide des PEP» - le PEDT peut-il évoluer? Oui, il est possible de modifier et de faire évoluer le PEDT. Il est d ailleurs logique que le PEDT évolue, qu il soit évalué, modifié, renégocié et s adapte aux modifications de son territoire, à son public, à ses ressources et moyens. C est au Comité de pilotage de définir les modalités d évaluation du PEDT, de son bilan et de son évolution. TERRITOIRE - Quel territoire pour la réflexion et l élaboration du PEDT, communal ou intercommunal? La notion de territoire doit être définit au préalable, car du territoire choisit va dépendre le pilotage et la mise en œuvre du PEDT. Au niveau des Hautes-Alpes, le territoire pertinent du PEDT semble être celui du regroupement d intercommunalité sur les bassins de recrutement des collèges, pour les raison suivantes : Le bassin de vie des enfants et des Familles : celui-ci ne se concentre pas uniquement sur une commune mais sur un territoire plus vaste qu il s agit de définir. Il est nécessaire de prendre en compte les temps scolaires, mais aussi des loisirs, des modes de déplacements des familles. Mutualisation des ressources pour une Politique Enfance/Jeunesse sur le territoire : Egalité entre les territoires : chaque enfant doit pouvoir avoir accès aux mêmes activités de loisirs sur son lieu de vie, et durant toute sa scolarité. Mise en commun des ressources des territoires (matériels, humains, locaux ) et des compétences pour l élaboration d un PEDT répondant aux besoins et attentes des populations tout en étant économiquement réaliste La réforme impacte aujourd hui les rythmes scolaires de la primaire et pose la question de politiques éducatives sur les territoires. il peut s agir d une Direction Départementale de la Cohésion sociale et de la Protection des Populations des Hautes-Alpes 3
4 opportunité pour commencer la réflexion et la conception de politiques éducatives globales, touchant toutes les tranches d âges. L organisation des transports scolaires des maternelles et primaires (vers 8h30 et 16h30) est souvent liée aux transports des collèges (8h et 18h). La question des transports pose aussi la question de l accessibilité aux équipements sportifs et culturels du territoire. EXEMPLE DU 05 Aucune Intercommunalité n a décidé de la mise en œuvre de la réforme à la rentrée scolaire Seules des communes des Hautes-Alpes ont fait ce choix. Toutefois, il existe des rapprochements entre communes d une même intercommunalité pour étudier la possibilité d une politique enfance et jeunesse portée au niveau de l InterCo. L environnement montagnard et rural des Hautes-Alpes pose nécessairement la question d une rationalisation des couts et d une mutualisation des politiques. COMPOSITION DU COPIL ROLES DES MEMBRES DU COPIL - Qui compose le Comité de pilotage? Quelles structures et acteurs? Il est conseillé de constituer des comités de pilotage les plus ouverts possibles, avec l ensemble des acteurs éducatifs du territoire Chapitre 3 : p.37 à 39 - Faut-il associer les associations? Selon la configuration, il est nécessaire d impliquer le tissu associatif qui peut, soit participer à la réflexion et être force de propositions par la présence de personnels qualifiés et experts dans les domaines éducatifs et de la jeunesse, soit intervenir en tant qu intervenant lors des TAP. Il est proposé (dans le Guide) la mise en place de «parcours de découverte multiactivités» (p.43). L objectif de ce maillon entre l éducation physique et sportive (EPS) à l école et le sport en club». Attention toutefois que ce parcours découverte ne soit uniquement centré sur la pratique d activités et considéré par les enfants et les familles comme une «consommation» d activités. Pour qu une liaison se fasse entre le sport en TAP et le sport en club, l activité doit être organisée pour permettre le lien avec les clubs. - Quel rôle et engagements des institutions (EducNat, DDCSPP, Collectivités) pour accompagner les collectivités, dans la réforme des rythmes et un éventuel PEDT Ressources Guide TAP : p.54 «Rôles des services de l état» EXEMPLE DU 05 A Veynes : La réforme des rythmes scolaires a permis de relancer la dynamique du CEL (Contrat Educatif Local) mis en place depuis plus de 10 ans sur la commune. L ensemble des acteurs éducatifs du territoire est associé à la réflexion et à l évaluation continue du PEDT. 2 instances permettent l évaluation : - un Comité de suivi, chargé des questions logistique, organisationnelles FINANCEMENT - un Comité de pilotage, chargé de la coordination, des orientations éducatives Direction Départementale de la Cohésion sociale et de la Protection des Populations des Hautes-Alpes 4
5 - Quel est le coût du service à la charge des communes? Les premiers budgets établis par les communes du 05 montre que la mise en place des TAP représente un budget de 150 à 350 /enfant /année scolaire. Cette variation est principalement due à la présence ou non de personnels qualifiés et rémunérés, et aux investissements (aménagement, matériels ) nécessaires pour le démarrage des TAP. Les communes peuvent être tentées de concentrer les crédits pour une mise en œuvre de la réforme et ainsi ne pas surcharger le budget communal. Toutefois, il est important de ne pas déstructurer l existant, ni d abandonner les autres secteurs soutenus par les collectivités. - Est-ce que le PEDT conditionne le fond d amorçage? Non. Le fond d amorçage n impose pas l existence préalable d un PEDT Ressources Guide TAP : p.48 AMENAGEMENT DES LOCAUX - Quelles sont les obligations réglementaires concernant les locaux? - Faut-il des conventions pour l utilisation des locaux scolaires sur le temps du périscolaire? Les conditions d utilisation des locaux scolaires n ont pas été modifiées par la réforme des rythmes. Il convient, en conséquence, d appliquer l article L du code de l éducation. Le maire peut utiliser les locaux et les équipements scolaires après avis du conseil d école pour l organisation d activités à caractère culturel, sportif, social ou socio-éducatif pendant les heures ou les périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation des élèves. Lorsqu une personne physique ou une association désire organiser des activités dans des locaux scolaires, la commune peut soumettre toute autorisation d utilisation à la passation d une convention. Celle-ci précise les obligations pesant sur l organisation et qui concerne notamment l application des règles de sécurité. Ressources Guide TAP : p.35 «implantation des accueils périscolaires» RESPONSABILITE JURIDIQUE - Le problème de la responsabilité revient souvent : peut-on confier des enfants à des associations, des intervenants individuels, dans quel cadre? Avec quelles garanties? (assurances? licences?) Il est possible de confier des enfants à des associations dans le cadre d activités périscolaire, prévues en dehors des heures d'obligation scolaire. De façon générale, les élèves sont placés sous la responsabilité de la collectivité territoriale organisatrice, la commune ou l EPCI, lorsqu elle a recours à ses propres personnels pour organiser ces activités. Des problèmes de responsabilité spécifiques peuvent se poser lorsque cette organisation est confiée à une personne physique ou morale (exemple : associations). Dans cette hypothèse, le régime de responsabilité peut être fixé par voie de convention passée entre la collectivité organisatrice propriétaire des locaux et cette tierce personne. La licence individuelle permet par ailleurs aux enfants de pratiquer l'activité proposée en étant assuré pour celle-ci. Direction Départementale de la Cohésion sociale et de la Protection des Populations des Hautes-Alpes 5
6 Responsabilité de chacun : - Qui est responsable des élèves lors des transferts : temps d enseignement/temps périscolaire, temps APC/temps périscolaire? Cette question est liée à celle de la responsabilité lors des déplacements des élèves entre les différents sites. Le maire ou le président d EPCI peut aussi, sur le temps à sa charge, accueillir les enfants sur un autre lieu que l'école, sous réserve que les élèves soient confiés à la sortie de l'enceinte scolaire à un ou plusieurs animateurs. Le trajet jusqu'au lieu du déroulement de l'activité se fera alors sous la responsabilité de ce(s) dernier(s). Il convient de veiller à ce que le déplacement ne soit pas trop long et que le parcours puisse s'effectuer en toute sécurité. En maternelle, à qui incombe la responsabilité si la sieste des petits débute en périscolaire? Le maire (ou le président d EPCI) est responsable des enfants pendant le temps périscolaire (pause méridienne et activités périscolaires), dès lors que ces enfants sont inscrits au service de restauration ou aux activités organisés par la commune ou l EPCI. Direction Départementale de la Cohésion sociale et de la Protection des Populations des Hautes-Alpes 6
DEFINITIONS RESPONSABILITE
DEFINITIONS Qu est ce que le temps périscolaire? Il est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants scolarisés : - la période d accueil
Plus en détail... Questionnaire...
...Préambule au questionnaire... Lexique PEDT : Projet EDucatif Territorial Le PEDT a pour objectif de mobiliser toutes les ressources d un territoire afin de garantir la continuité éducative entre les
Plus en détailRéformedes. rythmes, quel. temps pour. Rythmes scolaires : plus de 80% de participation au questionnaire diffusé par la Ville
La réforme nationale des rythmes scolaires pour les enfants des écoles publiques maternelles et écoles publiques élémentaires entrera en vigueur à Seclin en septembre 2014. Afin de bâtir un Projet Éducatif
Plus en détailBilan de la concertation sur le PEDT
les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche
Plus en détailLundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants
Plus en détailEnquête sur la réforme des rythmes scolaires
Enquête sur la réforme des rythmes scolaires Une étude exclusive de l AMF Enquête sur la réforme des rythmes scolaires Près de 4 000 communes, soit 17% des municipalités scolarisant 22% des élèves du public,
Plus en détailCONTRAT EDUCATIF LOCAL
CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page
Plus en détailProjet pédagogique de l accueil périscolaire éducatif «activ temps»
Section 2 Alpes Projet pédagogique de l accueil périscolaire éducatif «activ temps» Année 2014-2015 Elèves scolarisés à : L école maternelle de l Alpe de Venosc Les écoles élémentaires de l Alpe de Venosc
Plus en détailMerci pour le temps que vous avez consacré à remplir ce questionnaire de satisfaction. Mme Latifa BENAOUDIA-BRIKI
Merci pour le temps que vous avez consacré à remplir ce questionnaire de satisfaction. Mme Latifa BENAOUDIA-BRIKI L'intégralité des résultats est disponible sur le site internet de la commune : http://www.saintjeanlasseille.fr
Plus en détailDéfinition des temps périscolaires et extrascolaires
ANNEXE 3 Définition des temps périscolaires et extrascolaires Le temps périscolaire est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants
Plus en détailRepenser l organisation du temps scolaire Corinne Azélie, Marc Zanoni et vous Vallon Pont d Arc, 3 février 2015
Repenser l organisation du temps scolaire Corinne Azélie, Marc Zanoni et vous Vallon Pont d Arc, 3 février 2015 Que pensez-vous? De vos nouveaux rythmes : Du point de vue des enseignants? 2 points positifs
Plus en détailSéminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014
Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014 OUVERTURE DU SEMINAIRE : Bernard Amsalem, Vice-président du CNOSF Etat de l avancée des travaux depuis le dernier séminaire Rappel
Plus en détailAnalyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015
Réforme des rythmes scolaires Projet Educatif de territoire d Evecquemont Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015 A Du PEDT au comité de suivi et d évaluation de la réforme
Plus en détailDEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES
DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES NOMBRE DE QUESTIONNAIRES DISTRIBUES : NOMBRE DE RETOURS : 156 école élémentaire 108 école maternelle 85 école élémentaire 53 école
Plus en détailQuestionnaire aux Associations Culturelles et Sportives
Aménagement des Rythmes Scolaires Concertation Locale Venez nous rencontrer le : Lundi 20 Janvier 2014 à 18H30 CDC Aune et Loir Questionnaire aux Associations Culturelles et Sportives Mot du Président
Plus en détailCongrès fédéral 7 juin 2014. Pôle Développement Institut Fédéral de l Emploi et de la Formation
Les emplois d avenir Convention-cadre FFTT-MSJEPVA Congrès fédéral 7 juin 2014 Pôle Développement Institut Fédéral de l Emploi et de la Formation 1 Rappel sur L emploi d avenir C est un dispositif d emploi
Plus en détailRÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
Plus en détailQu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne :
Qu est-ce que l accueil de loisirs? C est un accueil collectif de mineurs ouvert pendant le temps libre des enfants (mercredis/vacances), ayant une dimension éducative. Il est géré et financé par une collectivité
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DES RYTHMES À L ÉCOLE
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi GUIDE PRATIQUE DES RYTHMES À L ÉCOLE Créer les conditions pour la réussite de tous les élèves ÉDITION 2014 / 2015 GUIDE PRATIQUE DES RYTHMES À L ÉCOLE - ÉDITION 2014
Plus en détailPROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET
PROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET 2/LES INTENTIONS EDUCATIVES 3/ LES VALEURS PRINCIPALES 4/ LES ACTEURS EDUCATIFS, LEUR CHAMPS D INTERVENTION ET LES
Plus en détail1. Qualifications et taux d encadrement Accueil de loisirs Séjour de vacances
Encadrement 1. Qualifications et taux Accueil de loisirs Séjour de vacances Accueil de loisirs Séjour de vacances Diplômes permettant d exercer les fonctions de direction en ACM Possibilité de dérogation
Plus en détailService Enfance et Scolaire 9-10-09 Réf : MB/JH. Edito de Monsieur le Maire
Service Enfance et Scolaire 9-10-09 Réf : MB/JH CHARTE SUR LE TEMPS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Edito de Monsieur le Maire Depuis les années 1980, à l issue d une convention liant la commune avec l Etat
Plus en détailLa politique marseillaise en faveur des Seniors
La politique marseillaise en faveur des Seniors Le Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Marseille est un établissement public administratif communal. Il oriente ses actions en faveur des personnes
Plus en détailImaginer ENSEMBLE les rythmes de vie de l enfant. Réunion de lancement de la démarche de travail sur la réforme des rythmes scolaires
Imaginer ENSEMBLE les rythmes de vie de l enfant Réunion de lancement de la démarche de travail sur la réforme des rythmes scolaires DEROULÉ DE LA REUNION A / RÉFORME DES RYTHMES SCOLAIRES : OÙ EN SOMMES
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS
Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014
Plus en détailRèglement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT
Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier
Plus en détailRythmes éducatifs : point d étape
Rythmes éducatifs : point d étape MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Lundi 22 juin 2015 COMMUNIQUE DE
Plus en détailPREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE
LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailLe fonds d amorçage 2013-2014 et 2014-2015
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Le fonds d amorçage 2013-2014 et 2014-2015 ADDITIF AU GUIDE PRATIQUE SUR LES NOUVEAUX RYTHMES À L ÉCOLE PRIMAIRE Vendredi GUIDE PRATIQUE LES NOUVEAUX RYTHMES À L ÉCOLE PRIMAIRE
Plus en détailLa refondation de l École fait sa rentrée. Année scolaire 2013-2014
La refondation de l École fait sa rentrée Année scolaire 2013-2014 Dossier de présentation août 2013 Sommaire Édito des ministres Les moyens nouveaux à la rentrée scolaire 2013-2014 (infographie) Les nouveautés
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR PREAMBULE GENERALITES. Article 1 : Objet. Article 2 : Responsabilité. Article 3 : Organisation. Article 4 : Taux d'encadrement
REGLEMENT INTERIEUR PREAMBULE La restauration scolaire est un service public confié à un délégataire. Différentes catégories de personnels interviennent sur le temps de repas. Bien que relevant de statuts
Plus en détailPour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.
Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE»
REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE» A COMPTER DU 01/01/2015 Sommaire 1/ Préambule P2 2/ Les modalités préalables
Plus en détailRythmes éducatifs : point d étape. Lundi 22 juin 2015
Rythmes éducatifs : point d étape Lundi 22 juin 2015 Sommaire Des organisations du temps scolaire stabilisées à la rentrée 2015... 3 Des choix d organisation du temps scolaire qui s installent dans la
Plus en détailCommune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération
Plus en détailORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012
Document créé le 22/02/2011 Direction de l Education RHONE ORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012 En proposant aux collectivités territoriales de négocier et de signer les Contrats
Plus en détailNOTE D INFORMATION L AGENT TERRITORIAL SPÉCIALISÉ DES ÉCOLES
L AGENT TERRITORIAL SPÉCIALISÉ DES ÉCOLES M AT E RNE L L E S Note d information réalisée par le rectorat de l académie de Montpellier, le centre national de la fonction publique territoriale, le centre
Plus en détailRESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT»
Page 1 ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT» Le Maire de la Commune de Labouheyre, Vu l article
Plus en détailMutualisation des compétences
Premières Rencontres richesses humaines associatives 2 & 3 décembre 2014 ATELIER PROSPECTIF Mutualisation des compétences DEFINITIONS Mutualisation La mutualisation se définit comme la synergie entre deux
Plus en détailGuide pratique sur les débits de boissons
Guide pratique sur les débits de boissons page 1 Les différentes catégories de boissons (article L.3321-1 du code de la santé publique) Le code de la santé publique classifie les boissons en 5 groupes
Plus en détailCONTRAT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION
Direction de la ville et de la cohésion urbaine CONTRATT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION Proposition d architecture Novembre 2014 Les contrats de ville de nouvelle génération qui succèderont, à compter
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents
REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal
Plus en détailREFORME DES RYTHMES SCOLAIRES REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL DE CONCERTATION DU JEUDI 2 JUILLET 2015
REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL DE CONCERTATION DU JEUDI 2 JUILLET 2015 LISTE DES PERSONNES PRESENTES : REPRESENTANTS DE LA COMMUNE ELUS Monsieur le Maire Maire Adjointe chargée
Plus en détailLa compétence périscolaire et les impacts de la réforme des rythmes scolaires sur les agents et les métiers territoriaux
ÉTUDE octobre 2014 La compétence périscolaire et les impacts de la réforme des rythmes scolaires sur les agents et les métiers territoriaux Emploi au 31décembre 2014 quand les talents grandissent, les
Plus en détailSociale et solidaire, l association qui contribue au développement social et de l emploi pour améliorer les conditions de vie des habitants.
Sociale et solidaire, l association qui contribue au développement social et de l emploi pour améliorer les conditions de vie des habitants. Association d habitants et d acteurs du territoire (collectivités,
Plus en détailService Apprentissage
LES DEMARCHES A ACCOMPLIR POUR CONCLURE UN CONTRAT D APPRENTISSAGE Établir sous 48 h la déclaration unique à l embauche auprès de l Urssaf (www.due.urssaf.fr ou www.net-entreprises.fr) Prendre rendez-vous
Plus en détailQUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES
QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de
Plus en détailLe diagnostic Partagé,
Le diagnostic Partagé, un outil au service du projet Territorial enfance jeunesse Les Guides Pratiques Introduction Parce que nous sommes dans un monde complexe, Définitions, enjeux, méthodologie Phase
Plus en détailProjet d école 2014-2018. Guide méthodologique
Projet d école 2014-2018 Guide méthodologique 1 SOMMAIRE INTRODUCTION... 3 LES TEXTES DE REFERENCES... 4 LES ETAPES D ELABORATION DU PROJET D ECOLE... 4 ETAPE 1 : BILAN DU PROJET, DIAGNOSTIC... 5 1. LE
Plus en détailLes nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud
Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud ` Rentrée de septembre 2014 Madame, Monsieur, Dès la rentrée scolaire, le 2 septembre 2014, les nouveaux rythmes scolaires entrent en application sur l ensemble
Plus en détailCharte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles
Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles Cette charte vise à clarifier les rôles de chacun au sein des écoles maternelles et plus particulièrement les missions de l ATSEM. Elle
Plus en détailLE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Sommaire : Les missions page 2 Les secteurs d interventions page 2 Les contacts privilégiés page 3 Les cibles : A La restauration collective 1. Objectifs
Plus en détailRèglement Intérieur. Restauration scolaire Centres de loisirs et d accueil périscolaire
Règlement Intérieur Restauration scolaire Centres de loisirs et d accueil périscolaire Service de la Restauration Scolaire Tél : 02 96 71 05 20 Restaurant Scolaire Règlement intérieur Pour la plupart des
Plus en détailDossier d inscription
Partie réservée au service : N d arrivée : Ville de Digne-les-Bains Service éducation education@dignelesbains.fr Ecole : Classe : Année scolaire 2015/2016 Services d accueil pour les enfants des écoles
Plus en détailSEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014
SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 Présents :Nathalie ACQUAVIVA Blanche CASSARINO, Dominique COMBAZ, Jérôme CRUVIEUX, Céline DI-DIO, Gérard FLANDRIN, Estelle GAVROIS, Françoise GILLOTIN, Xavier GONARD, Christian
Plus en détailDevenez concepteur et gestionnaire d activités récréatives et sportives en milieux rural et montagnard
Master Sciences, Technologies, Santé Sciences Humaines et Sociales Mention : Activité Projet Sport Santé (AP2S) Spécialité : Sport-Innovation, Management et Ingénierie du Projet (SIMIP) UFR STAPS Clermont-Ferrand
Plus en détailLa construction du projet associatif. un outil d aide à la structuration
La construction du projet associatif un outil d aide à la structuration Sommaire 1. Le diagnostic de l association 3 1.1 L état des lieux 3 1.2 L analyse 4 2. La formalisation du projet 5 3. La traduction
Plus en détailANIMATION,TOURISME ET SPORT. Tous bacs Sauf pour STAPS: accès après un bac S, ES et STL principalement
ANIMATION,TOURISME ET SPORT Tous bacs Sauf pour STAPS: accès après un bac S, ES et STL principalement Formations courtes (bac+2) Points communs BTS et DUT Finalités Rythme de travail Formation en entreprise
Plus en détailCOLLEGE ANDRE LAHAYE
COLLEGE ANDRE LAHAYE 1, Avenue de l Espérance 33510 ANDERNOS Tél : 05 56 82 07 23 CAHIER DE STAGE Année scolaire 2014-2015 CLASSE DE L ELEVE : 3 NOM :.. PRENOM :.. Date de naissance : / / Adresse :. Commune
Plus en détailCENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. Le partage de solutions
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Le partage de solutions RH Partageons nos solutions RH... Dans chaque collectivité, la collaboration active entre élus et personnels est la clé de
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015
REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015 Préambule L accueil périscolaire de Servas est géré par l association ALFA3A dont le siège se situe 14, rue Aguétant, 01 500 AMBERIEU
Plus en détailPOUR DIFFUSION AUX AGENTS. CONSEILLER EN HYGIENE ET PROPRETE (h/f) B- TECHNICIEN TERRITORIAL C- AGENT DE MAITRISE C- ADJOINT TECHNIQUE BOBIGNY
MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE PPRS/DGP/ERH4/CP/FG/DEJ/N 13-21( 1 bis) Equipe RH 4 01 43 93 89 45 POUR DIFFUSION AUX AGENTS POSTE A POURVOIR : DIRECTION ET SERVICE : CATEGORIE
Plus en détailMINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale IDCC : 2511.
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3328 Convention collective nationale IDCC : 2511. SPORT AVENANT N 87 DU 15 MAI 2014 RELATIF AU CONTRAT DE TRAVAIL
Plus en détailUC1 Cadre Réglementaire
Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative
Plus en détailCette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires.
Madame, Monsieur, Chers parents, Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires. A l'issue de ces premières semaines d'école, et comme nous nous étions
Plus en détailNOTICE POUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE
NOTICE POUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE Cerfa FA14 Avant de conclure un contrat d apprentissage, renseignez-vous sur les règles applicables au contrat ainsi que les dispositions particulières prévues dans
Plus en détailOrganiser une permanence d accès aux soins de santé PASS
Établissements de santé Droits et accueil des usagers Organiser une permanence d accès aux soins de santé PASS Recommandations et indicateurs Préface Faire face aux inégalités de santé qui touchent tout
Plus en détailPrésentation : Ces quelques informations vous aideront à mieux comprendre son fonctionnement.
Présentation : En service depuis le 8 mars 2010, le porte monnaie électronique pour la gestion des services périscolaires, d accueils de loisirs et de restauration présente de nombreux avantages pour les
Plus en détailRèglement du restaurant scolaire
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.
Plus en détailLE DOCUMENT UNIQUE d'évaluation des risques professionnels
LE DOCUMENT UNIQUE d'évaluation des risques professionnels FICHE # A Le Code du Travail définit l obligation, pour tout employeur, sans seuil minimal d effectif salarié, de rassembler dans un document
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailPOUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE...
POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE Partenaire.. Personne chargée du dossier :... :. @:... Le dossier COMPLET doit être déposé ou adressé par courrier : Tout dossier incomplet sera retourné et sera reporté
Plus en détailL Académie des Dalons
L L est un projet expérimental d insertion sociale et professionnelle dans un dispositif global de soutien de jeunes en difficulté. Il s adresse aux volontaires âgés de 18 à 25 ans qui, sans formation
Plus en détailAPPEL A PROJET HEBERGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT AGNEMENT EDUCATIF MINEURS ISOLES ETRANGERS ET JEUNES MAJEURS ISOLES ETRANGERS
APPEL A PROJET HEBERGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT AGNEMENT EDUCATIF MINEURS ISOLES ETRANGERS ET JEUNES MAJEURS ISOLES ETRANGERS Appel à projet hébergement et accompagnement éducatif MIE JMIE octobre 2014 1
Plus en détailMobilisation contre le décrochage scolaire. Bilan de l action entreprise sur l année 2013 et perspectives pour l année 2014
Mobilisation contre le décrochage scolaire Bilan de l action entreprise sur l année 2013 et perspectives pour l année 2014 Mercredi 8 janvier 2014 SOMMAIRE Introduction : la Nation mobilisée contre le
Plus en détailANNEE 2015. Synthèse des questionnaires de satisfaction sur l application de la réforme des rythmes scolaires
ANNEE 2015 Synthèse des questionnaires de satisfaction 1 POURCENTAGES DE QUESTIONNAIRES RETOURNÉS sur 355 questionnaires distribués 42% 58% questionnaires retournés = 207 ( dont 143 avec au moins un commentaire)
Plus en détailTITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CONVENTION RELATIVE AUX PÉRIODES DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Pour les étudiants de... Vu le code du Travail, notamment ses articles L 4153-1, R. 4153-41 à R. 4153-44 et R. 4153-46, Vu le code de l
Plus en détailJ EMMENE MA CLASSE A LA PISCINE
J EMMENE MA CLASSE A LA PISCINE Textes de référence : Circulaire n 2011-090 du 7 juillet 2011-BO n 28 du 14 juillet 2011 PEAMBULE : - La natation est partie intégrante de l enseignement de l EPS à l école
Plus en détailRecueillir des données objectivées
Recueillir des données objectivées Les sports de nature pour le plus grand nombre : qui sont-ils, où vont-ils? INSEP jeudi 28 mai 2015 La démarche du CNOSF Origine : La nécessité d être en capacité d exprimer
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR OBJET Le restaurant scolaire est un service municipal dont le fonctionnement est assuré par des agents municipaux, sous la responsabilité du Maire. ACCES AU RESTAURANT
Plus en détailII - ENCADREMENT. Rappel du nombre d élèves participants. Total du nombre de personnels encadrant. Nom prénom Date de naissance Observations
ACADEMIE DE LILLE INSPECTION ACADEMIQUE DU PAS-DE-CALAIS Division des écoles 20 bd de la Liberté 62021 Arras cedex DE1- Nadine Guyon Tél : 03 21 23 91 23 Fax : 03 21 23 82 27 e-mail : ce.i62dec1@ac-lille.fr
Plus en détailconseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.
conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page
Plus en détailVILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES
VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES L'accueil des enfants en Loisirs périscolaires et extrascolaires
Plus en détailCONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT AVERTISSEMENT Les personnes qui sollicitent le bénéfice d une convention de stage doivent être obligatoirement inscrites et participer réellement à un cycle de formation ou
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008
Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse
Plus en détailRèglementation sportive
Règlementation sportive Le code du sport crée en 2006 regroupe des textes législatifs (lois) et règlementaires (décrets et arrêtés) qui encadrent la pratique sportive. Etablissement d activités physiques
Plus en détailbaby-sitting le service
le service baby-sitting Destiné aux Saint-Bricien(nes), le service baby-sitting a été mis en place afin de mettre en contact parents et lycéen(ne)s / étudiant(e)s recherchant un job de baby-sitter. CLes
Plus en détailSEGPA EREA. académie Versailles ENTRE : Nom du stagiaire : Prénom : Éducation Nationale Enseignement Supérieur Recherche
Convention relative à l organisation de stages d application en milieu professionnel. Élèves de 4 ème âgés de moins 15 ans Élèves de 3 ème âgés de plus 15 ans (Convention type approuvée par la cellule
Plus en détailLe Golf, à l école...
Le Golf, à l école... Limites et perspectives Orientations de la ff.golf dans le cadre de l intégration de la pratique du golf en milieu scolaire et universitaire Claude ANACKIEWICZ, CPC EPS Marvejols
Plus en détailEVALUATION DE L EXPOSITION AU BRUIT EN PERIODE SCOLAIRE CHEZ UN MAITRE-NAGEUR EN PISCINE COUVERTE
EVALUATION DE L EXPOSITION AU BRUIT EN PERIODE SCOLAIRE CHEZ UN MAITRE-NAGEUR EN PISCINE COUVERTE I - INTRODUCTION Le bruit dans les piscines est crée par les activités ludiques et les cris des usagers.
Plus en détailCONTEXTE... 3 PROFIL DES POSTES DE NOUNOUS... 5 AGE DU PLUS JEUNE ENFANT GARDE... 5 TYPE DE GARDE... 5 HORAIRES... 5
Résultats d enquête Nounous à domicile : profils, salaire, horaires 2014 1 TABLE DES MATIERES CONTEXTE... 3 PROFIL DES REPONDANTS... ERREUR! SIGNET NON DEFINI. PROFIL DES NOUNOUS... 4 PROFIL DES POSTES
Plus en détailL ergonomie au service du développement de l enfant. Par Nicole Delvolvé Ergonome nicole.delvolve@orange.fr reussite-pour-tous.overblog.
L ergonomie au service du développement de l enfant Par Nicole Delvolvé Ergonome nicole.delvolve@orange.fr reussite-pour-tous.overblog.fr 1. La cadre théorique de la réflexion proposée 2. Quelles connaissances
Plus en détailMention : STAPS. Sport, Prévention, Santé, Bien-être. Objectifs de la spécialité
Mention : STAPS Sport, Prévention, Santé, Bien-être Objectifs de la spécialité L'objectif de la spécialité «Sport, Prévention, Santé, Bien être» est de doter les étudiants de compétences scientifiques,
Plus en détailRentrée 2015. Charte du restaurant scolaire
Rentrée 2015 Charte du restaurant scolaire Délibération du conseil municipal du 22 mai 2014 Mairie de Marcy L étoile Préambule Merci de bien vouloir prendre connaissance en famille, avec vos enfants, du
Plus en détailLes Repères de l Avise
COOPÉRATION 2014 MUTUALISATION REGROUPEMENT SEPTEMBRE Les Repères de l Avise Les groupements d employeurs du secteur non-marchand MUTUALISATION ET SÉCURISATION DES EMPLOIS RÉFORME DES RYTHMES SCOLAIRES
Plus en détailLe retour des maîtres d EPS, provocation ou réalité?
L éducation physique à l école : Le retour des maîtres d EPS, provocation ou réalité? Avril 2009 -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE. Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011
REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011 Modifié par délibérations des 9 juin et 15 décembre 2011 NOM et Prénom de
Plus en détail