12 rue Collège de la Croix BP Avignon cedex 01 T Marché Public de services

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1 MARCHE PUBLIC DE SERVICES DESCRIPTIF DES LOTS de Développement Touristique - Vaucluse Tourisme (Editions 2015) Agence Départementale de Développement Touristique Vaucluse - Tourisme 12 rue Collège de la Croix BP Avignon cedex 01 T Marché Public de services DESCRIPTIF DES LOTS Personne publique Agence Départementale de Développement Touristique Vaucluse Tourisme Pouvoir adjudicateur Monsieur le Président de l Agence Départementale de Développement Touristique Vaucluse Tourisme Objet du marché Impression, façonnage, conditionnement et livraison d imprimés réalisés par l Agence Départementale de Développement Touristique Vaucluse Tourisme. Objet détaillé LOT N DESIGNATION DESCRIPTIF du contenu 1 Magazine touristique Présentation touristique du département de Vaucluse 2 Guide des loisirs de plein air Guides des activités de plein air en Vaucluse NB : date limite de réception des offres : 08/04/2015 à 11 h

2 DESCRIPTIF DES LOTS Prestations de Services Impression, façonnage, conditionnement et livraison des principaux imprimés réalisés par l Agence Départementale de Développement Touristique - Vaucluse Tourisme (Editions 2015) Lot 1 Magazine touristique - Format : fermé : A4, à la française ouvert : 420 mm L x 297 mm H - Impression : Quadri recto-verso (Changement aux 4 couleurs pour les langues) - Papier : Satimat green satin 115 g Satimat green satin 170 g pour la couverture - Façonnage : Piqure 2 points métal - Fourniture : fichiers fournis par nos soins et déposés en pdf haute définition sur votre serveur ftp) Travail effectué sur QXpress (P.C). - Nombre de pages : 48 pages + 4 pages de couverture 56 pages + 4 pages de couverture 64 pages + 4 pages de couverture - Quantité : Variante 1 : Variante 2 : exemplaires ( en F, en GB, en D, en NL, en It) exemplaires ( en F, en GB, en D, en NL) - Cromalin : prévoir fourniture d un cromalin pour la 1 ère de couverture (recto simple) - Facturation : Les délais de paiement sont fixés à 45 jours fin de mois de facturation. - Livraison : Date de livraison : 4 semaines après remise du support informatique prévue Juin Lieu : Dépôt Ziegler Sorgues (Vaucluse), par paquets de 20 exemplaires filmés ou en petits cartons facilement transportables, posés sur palettes, indiquant sur chaque face : la dénomination, et la quantité.

3 DESCRIPTIF DES LOTS Prestations de Services Impression, façonnage, conditionnement et livraison des principaux imprimés réalisés par l Agence Départementale de Développement Touristique - Vaucluse Tourisme (Editions 2015) Lot 2 Guide «Je me bouge» langues (FR, GB, D, NL) - Format : Couverture et pages intérieures : fermé : A5, à l Italienne ouvert : 420 mm L x 150 mm H - Impression : Couverture et pages intérieures : Quadri recto-verso (changement aux 4 couleurs) - Papier : Couverture : Satimat green satin 170 g Intérieur : Satimat green satin 115 g - Façonnage : 2 points métal - Fourniture : Couvertures et pages intérieures fournies par nos soins (fichiers pdf sur serveur ftp) Travail effectué sur QXpress (P.C). - Nombre de pages : 80 pages intérieures + 4 pages de couverture - Quantité : exemplaires ( en F, en GB, en D, en NL) - Facturation : Les délais de paiement sont fixés à 45 jours fin de mois de facturation. - Livraison : Délai de livraison : 4 semaines après remise du support informatique, prévue le 1er mars Lieu : Dépôt Ziegler Sorgues (Vaucluse) par paquets de 20 exemplaires filmés en petits cartons facilement transportables, posés sur palettes, indiquant sur chaque face : la dénomination, la langue et la quantité.

4 CAHIER DES CHARGES Prestations de Services Agence Départementale de Développement Touristiques Vaucluse Tourisme 12 rue Collège de la Croix BP Avignon cedex 01 T CAHIER DES CHARGES Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) PRESTATIONS DE SERVICES Objet de la consultation: Impression, façonnage, conditionnement et livraison d imprimés réalisés par l Agence Départementale de Développement Touristique Vaucluse Tourisme. (Editions 2015) DIRECTION : Martine TESTON Contact : Caroline DAVERI daveri-c@provenceguide.com Date de transmission du cahier des charges : /../

5 CAHIER DES CHARGES Prestations de Services CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ARTICLE 1 : CARACTERISTIQUES DU MARCHE 1.1 Identification de l acheteur : L Agence départementale de développement touristique Vaucluse Tourisme, dénommée ci-après l ADT ou le Client 1.2 Objet du marché et description sommaire des prestations Impression, façonnage, conditionnement et livraison des principaux imprimés réalisés par l Agence Départementale de Développement Touristique Vaucluse Tourisme. 1.2 Structure de la consultation Les prestations sont réparties en lots de consultation désignés ci-après qui seront traités par marchés séparés. LOT N DESIGNATION DESCRIPTIF du contenu 1 Magazine touristique Présentation touristique du département de Vaucluse 2 Guide des loisirs de plein air Guides des activités de plein air en Vaucluse 1.3 Structure du marché Les prestations feront l objet de marchés fractionnés à bons de commande suivant la définition de l article 77 du Code des Marchés Publics. Les prestations du marché sont exécutées par l émission de bons de commande successifs selon les besoins. 1.4 Durée du Marché et délai d exécution Les règles concernant la durée du marché et le délai d exécution sont fixées dans l'acte d'engagement et ne peuvent en aucun cas être changées. 1.5 Clause de reconduction du marché Il n est pas prévu de reconduction du marché. 1.6 Critères d attribution L attribution du marché se fera en fonction de critères spécifiques, établis comme suit : - Prix de la prestation (50 %) Formule : (prix du moins disant : tarif du candidat analysé) x 10 notes de 0 à 10 => moins disant = 10 - Valeur technique (50 %) (chaque critère est noté sur /1) acte d'engagement daté et signé et bordereau de prix daté et signé déclarations sur l'honneur aptitude du candidat et obligation d emploi banque + assurances liste fournitures et services 3 dernières années équipement technique + personnel charte qualité (imprim-vert, etc) + autres (handicapés, etc) échantillons papier + exemple réalisations frais de transport pour pied machine (aucun = 1) sous-traitance (façonnage) (aucun =1) précision réponse / demande : variantes? (papier, formats, etc ) L attribution du marché se fera sur la base de la meilleure note finale obtenue = somme des notes de chaque critère

6 CAHIER DES CHARGES Prestations de Services Tout dossier incomplet sera rejeté. 1.7 Envoi des soumissions Les soumissions sont à remettre ou envoyer sous pli fermé à l adresse suivante : M. le Président ADT Vaucluse Tourisme 12, rue Collège de la Croix BP AVIGNON Cedex 1 Les dossiers des candidats seront transmis, par courrier postal ou déposés à l accueil de l ADT, sous enveloppe permettant de déterminer de façon certaine la date et l heure de leur réception et d en garantir la confidentialité et spécifiera en caractères lisibles «Appel d Offres Editions» Une enveloppe intérieure comprendra les documents relatifs à la candidature et à l offre et portera mention «ne pas ouvrir avant la réunion de la Commission d Appel d Offres». " ARTICLE 2 : CONDITIONS D EXECUTION Des opérations de vérifications quantitatives et qualitatives auront lieu avant toute réception ou admission. En cas de dépassement du délai d exécution ou de livraison, le titulaire encourra, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard. Le mode de calcul des pénalités est le suivant : - Les pénalités pour retard commencent à courir, sans qu il soit nécessaire de procéder à une mise en demeure, le lendemain du jour où le délai contractuel d exécution des prestations est expiré. Cette pénalité est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / ; dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur étant égale au montant en prix de base, hors variations de prix et hors du champ d application de la TVA, de la partie des prestations en retard, ou de l ensemble des prestations si le retard d exécution d une partie rend l ensemble inutilisable ; R = le nombre de jours de retard. ARTICLE 3 : PRIX 3.1 Forme du prix Le marché est établi sur la base de prix unitaires par lot, en euros. Les prestations faisant l objet du marché seront réglées par application des prix, dont le libellé est donné dans les bordereaux de prix. Ces prix comprennent : - la fourniture du papier, - l épreuve de contrôle, - totalité des frais de déplacement engagés pour assister au pied machine, - l impression, - le façonnage, - le conditionnement, - la livraison franco de port

7 CAHIER DES CHARGES Prestations de Services Les devis L ADT fera une demande de devis en euros avant de passer commande. En retour, le titulaire du marché devra transmettre dans les 24 heures suivant cette demande un devis reprenant : - la référence du marché - la description de la fourniture demandée (quantité, format, papier, ) - le détail des prix unitaires prévus dans les bordereaux - le prix total hors taxes en euros correspondant à l application des prix mentionnés ci-dessus aux quantités demandées - le taux de TVA applicable - le délai de livraison à compter de la remise des fichiers Les bons de commande Sur les bons de commande transmis au prestataire figurent un numéro de commande ainsi que le service et l adresse de facturation. 3.2 Nature du prix Ferme 3.3 Mois d établissement du prix du marché Le prix du marché est réputé établi sur la base des conditions économiques du mois précédant la date limite de réception des offres ; ce mois est appelé «mois 0». ARTICLE 4 : SOUS TRAITANCE Les candidats, peuvent, lors de la remise de leur offre ou en cours d exécution du marché, proposer un sous-traitant. Dans ce cas, il convient de fournir le DC4 «Acte spécial de sous-traitance» dûment daté et signé. ARTICLE 5 : MODALITES ET DELAIS DE REGLEMENT. 5.1 Avance Néant 5.2 Mode de règlement La facturation, en euros, interviendra après service rendu. Les sommes dues au titre de la présente prestation seront réglées par virement bancaire dans un délai global de paiement de 45 jours, fin de mois de facturation. Le défaut de paiement dans le délai global précisé ci-dessus fait courir de plein droit des intérêts moratoires selon les modalités définies dans le décret n du 21 février Le taux de ces intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt légal à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir majorés de 2 points. ARTICLE 6 : PIECES CONTRACTUELLES. Pièces particulières à fournir lors de la remise des offres : - Acte d engagement dûment daté et signé - Bordereaux de prix, dûment datés et signés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L du code du travail; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; - 4 -

8 CAHIER DES CHARGES Prestations de Services - Description de l'équipement technique, et des mesures employées par l'opérateur économique pour assurer la qualité des travaux demandés dans le présent appel d offre - Attestations justifiant la régularité de la situation fiscale et sociale (URSSAF et impôts), délivrées par les organismes compétents. - Attestation de vigilance. Pièces non contractuelles destinées au jugement des offres - échantillons de papier vierge et imprimés correspondant à chaque lot - exemples de réalisations en rapport avec le marché - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures. CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS TECHNIQUES L Agence Départementale de Développement Touristique - Vaucluse Tourisme édite des imprimés en plusieurs quantités et sous plusieurs formats. Les travaux demandés consistent à : - vérifier les éléments techniques transmis, - fabriquer les documents (impression, façonnage, conditionnement pour livraison, ), - fournir une épreuve de contrôle - livrer sur 1 point Vaucluse. Le papier : Pour chaque lot, le papier envisagé est mentionné explicitement. S il le juge pertinent, le prestataire a la possibilité de soumettre une autre proposition, sous réserve qu il puisse fournir des échantillons vierges et imprimés. La couleur Selon les lots, le prestataire devra veiller à adapter son procédé d impression au type de papier de manière à fournir un rendu optimal des couleurs et des contrastes. La fabrication : L Agence Départementale de Développement Touristique - Vaucluse Tourisme fournira au prestataire : - Pour les 2 lots : des fichiers sécurisés de type PDF accompagnés d épreuves de contrôle (sortie sur papier monté + document type pour exemple). Le prestataire se chargera de la vérification des fichiers transmis et présentera à l ADT, et préalablement à toute impression, un BAT de type traceur. En cas de problème, il devra impérativement alerter son correspondant à l Agence Départementale de Développement Touristique - Vaucluse Tourisme et l informer des risques encourus. L imprimeur n effectuera aucun travail sans le nouvel accord du client, et avec l obligation de demander validation de coûts supplémentaires si cela s avère nécessaire. A compter de la réception du BAT validé par l ADT, le prestataire disposera d un délai de livraison maximum de : 1 mois (20 jours ouvrés) La facturation, en euros, interviendra après service rendu. Les sommes dues au titre de la présente prestation seront réglées par virement bancaire dans un délai global de paiement de 45 jours, fin de mois de facturation. Le défaut de paiement dans le délai global précisé ci-dessus fait courir de plein droit des intérêts moratoires selon les modalités définies dans le décret n du 21 février Le taux de ces intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt légal à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir majorés de 2 points

9 CAHIER DES CHARGES Prestations de Services La livraison : Des justificatifs devront être livrés préalablement à l Agence Départementale de Développement et de Réservation Touristiques Vaucluse Tourisme. Les documents commandés seront conditionnés tel que mentionné dans les fiches descriptives par lots. Le transport et la manutention des documents demandés seront assurés par le prestataire. Toute livraison sera accompagnée d un bon de livraison indiquant : la date et le(s) lieux de livraison, la référence de la commande la quantité totale livrée Le détail du conditionnement (nombre d exemplaires par paquet et nombre de paquets, etc..). Le prestataire s engagera à informer par mail ou téléphone le service des éditions de la date et de l heure de la livraison au plus tard 48 heures avant la livraison

10 ACTE D ENGAGEMENT Prestations de Services Agence Départementale de Développement Touristique Vaucluse - Tourisme 12 rue Collège de la Croix BP Avignon cedex 01 T Marché Public de Services Acte d Engagement Personne publique Agence Départementale de Développement Touristique - Vaucluse Tourisme Pouvoir adjudicateur Monsieur le Président de l Agence Départementale de Développement Touristique Vaucluse Tourisme Objet du marché Impression, façonnage, conditionnement et livraison du catalogue des meublés Clévacances, réalisé par l Agence Départementale de Développement Touristique Vaucluse Tourisme. Mode de passation Le présent marché est passé suivant la procédure adaptée (article 28 du CMP) Date du marché Numéro du marché Identifiants Ordonnateur : Monsieur le Président de l Agence Départementale de Développement Touristique Vaucluse Tourisme Comptable assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de l Agence Départementale de Développement Touristique Vaucluse Tourisme - 1 -

11 ACTE D ENGAGEMENT Prestations de Services 1. Contractant ( s ) Je soussigné, Nous soussignés, (page à dupliquer pour autant de cotraitants) Nom et prénom Agissant en mon nom personnel ou sous le nom de : Domicilié à Téléphone Télécopie Au capital de : Agissant pour le nom et le compte de la Société : Ayant son siège à : Téléphone Télécopie N d identité d établissement (SIRET) : N d inscription (SIREN) au répertoire des métiers ou au registre du commerce et des sociétés : Après avoir pris connaissance du Cahier des charges : Je m engage sans réserve, conformément aux stipulations des documents visés ci-dessus, à exécuter les prestations, dans les conditions ci-après définies. Nous nous engageons sans réserve, en tant qu entrepreneurs groupés solidaires, à exécuter les prestations, dans les conditions ci-après définies. Nous nous engageons sans réserve, en tant qu entrepreneurs groupés conjoints, à exécuter les prestations, dans les conditions ci-après définies. Je m engage sans réserve à indiquer la nature de tous travaux exécutés par des sous-traitants, dont je préciserai le nom et la fonction sur le formulaire «acte spécial de sous-traitance» DC4 édité par le MINEFI - 2 -

12 ACTE D ENGAGEMENT Prestations de Services L entreprise : est mandataire des entrepreneurs groupés solidaires conjoints L offre ainsi présentée ne me (nous) lie que si son acceptation m est (nous est) notifiée dans un délai de 90 jours à compter de la date limite de remise des offres. 2. Prix Les modalités de variation des prix sont fixées dans le Cahier des charges. Les prestations sont réglées par application des prix figurant dans le bordereau des prix aux prestations réellement exécutées. 3. Durée du marché ou délai d exécution Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. 4. Paiements Les modalités du règlement des comptes du marché sont spécifiées dans le Cahier des charges. Compte(s) à créditer (joindre un relevé d identité bancaire ou postal par compte à créditer) Numéro : Banque : Centre de chèques postaux de : Trésor public : 5. Litige En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Nîmes (30) est compétent. Fait en un seul original Est acceptée la présente offre pour valoir acte d engagement. Le pouvoir adjudicateur, à : à : AVIGNON le : le : Mention(s) manuscrite(s) "lu et approuvé" Le(s) prestataire(s), Président de l Agence Départementale de Développement Touristique Vaucluse Tourisme - 3 -

13 MARCHE PUBLIC DE SERVICES - BORDEREAU DE PRIX Impression, façonnage, conditionnement et livraison des principaux imprimés réalisés par l'agence Départemental de Développement Touristique - Vaucluse Tourisme NOM DU PRESTATAIRE : Dossier suivi par : Signature : Date : Descriptif Lot 1 : Magazine Quantité Nb de pages intérieures Fournitures Façonnage Format Papier Tarif HT TVA % Tarif TTC ex FR GB D NL IT 48 pages 56 pages 64 pages le 1000 supplémentaire Fichier PDF sur serveur ftp Piqure 2 points métal A4 à la française Satimat Green satin Descriptif Lot 1 : Magazine Quantité Nb de pages intérieures Fournitures Façonnage Format Papier Tarif HT TVA % Tarif TTC 48 pages ex FR GB D NL 56 pages 64 pages Fichier PDF sur serveur ftp Piqure 2 points métal A4 à la française Satimat Green sati le 1000 supplémentaire 1

14 MARCHE PUBLIC DE SERVICES - BORDEREAU DE PRIX Impression, façonnage, conditionnement et livraison des principaux imprimés réalisés par l'agence Départemental de Développement Touristique - Vaucluse Tourisme NOM DU PRESTATAIRE : Dossier suivi par : Signature : Date : Descriptif Lot 2 : Guide des loisirs de plein air Quantité Fournitures Façonnage Format Papier Tarif HT TVA % Tarif TTC exemplaires en Français en Anglais en Allemand en Néerlandais Fichier PDF sur serveur ftp Piqure 2 points métal A4 à la française Satimat Green satin 1000 supplémentaire 1