Classification des membres du personnel enseignant
|
|
- Huguette Bibeau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DE LA FAMILLE SERVICE DE L'ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE Classification des membres du personnel enseignant suite à - la mise en place du demi-cycle et la rénovation du cycle 3 1
2 Notions 1. Phase transitoire 2. Période transitoire 3. Phase consolidée 4. Enseignant / enseignante généraliste 5. Enseignant / enseignante spécialiste 6. Enseignant / enseignante spécialisé-e 7. Enseignant / enseignante de discipline spéciale 8. Formation complémentaire des maîtres généralistes pour enseigner dans le degré secondaire 1 9. Formation complémentaire des enseignant-e-s généralistes pouvant enseigner les disciplines de niveau 2 dans le degré secondaire 1 Définitions Edition n 1 du Phase concernant le demi-cycle 7-8. Elle s'étend aux années et Elle concerne tous les enseignant-e-s des années 7 et 8. Période concernant les années 9, 10 et 11. Elle est introduite dans le cadre de la rénovation du cycle 3. Elle ne s'applique pas à tous les enseignant-e-s mais aux généralistes qui effectueront la formation complémentaire décrite au point 8 ci-après. Une fois que les enseignant-e-s concerné-e-s auront terminé cette formation, ils entreront dans la phase consolidée. Phase suivant la période transitoire pour les généralistes qui auront obtenu la formation complémentaire décrite au point 9 ciaprès. Enseignant-e titulaire d'un titre pédagogique de généraliste pour les années 1 à 8 de la scolarité obligatoire (en principe équivalent à un bachelor). Au cycle 3, les enseignant-es généralistes enseignent actuellement en section PP. Dans le système à niveaux, il-elle-s pourront enseigner au niveau 1 ou au niveau 2 s'ils ont suivi avec succès la formation décrite au point 9. Enseignant-e titulaire en principe d'un master, d'un bachelor, d'un BESI et d'un titre pédagogique, qui enseigne des disciplines générales (FRA / ALL / ANG / MAT / SCN / HIS / GEO / MCC / FGE / EAC / INF / LCA / REP / OLA / OLM / OSE / MAT+ / OSH / REX / ACF) Enseignant-e ayant suivi une formation en enseignement spécialisé (diplôme, bachelor, master, etc.) ou en pédagogie curative scolaire qui dispense du soutien ou travaille dans une classe spéciale (cycles 1, 2 ou 3). Enseignant-e titulaire en principe d'un brevet, d'un master ou autre, complété en règle générale par un titre pédagogique et qui enseigne des disciplines spéciales (MUS / AVI / ACM / EPH / EFA) Pour suivre cette formation complémentaire, l'enseignant-e devait être titulaire d'un titre pédagogique de généraliste. Cette formation complémentaire avait lieu sur deux ans et en emploi. Elle était attestée par le département et la HEP. Elle avait un caractère obligatoire pour enseigner dans les années 8 à 11 de la section PP et permettait l accès à la nomination. Cette formation a pris fin en juillet Formation adressée aux enseignant-e-s généralistes titulaires de la formation complémentaire décrite au point 8. Elle sera délivrée aux enseignant-e-s ayant obtenu une à trois reconnaissances disciplinaires pour le FRA, les MAT, l ALL, l ANG, les SHS ou les SCN. Chaque reconnaissance disciplinaire correspond à 4 ECTS. Pour l'allemand et l'anglais, elle est de 8 ECTS. La reconnaissance de 12 ECTS permettra d'obtenir une attestation (CAS) pour l'enseignement des disciplines concernées dans le canton de Neuchâtel au niveau 2 en 9 e et 10 e année. Règle particulière Durant la phase transitoire ( et ), un-e enseignant-e généraliste en 7 e année est classifié-e en sous réserve de la situation particulière où un-e enseignant-e généraliste de 8 e est chargé-e jusqu'à concurrence de 50% de son taux d'activité global, de quelques leçons en 7 e. Dans une pareille situation, il-elle conserve sa classification en 11a-10a- 9a à l'indice 28 pour la totalité de son enseignement. 2
3 Années scolaires et ère 2 e 3 e 4 e Enseignant / enseignante spécialiste 1 Enseignant / enseignante généraliste 2 17a-16a-15a (25) 17a-16a-15a (25) Période socio-éducative hebdomadaire 1 période 1 période Enseignant / enseignante de branche spéciale Niveau certifié exigé pour l'enseignement des langues 1 Il n'est pas possible d'engager des enseignant-e-s spécialistes dans les années 1 à 6. 2 Dans les classes multidegrés du cycle 1 (années ou années 1-2-3), les enseignant-e-s conservent la classe de traitement correspondant à leur formation (13a-12a- 11a ou 17a-16a-15a). 3
4 Années scolaires et (phase transitoire pour les années 7 et 8) 5 e 6 e 7 e 8 e Enseignant / enseignante spécialiste Enseignant / enseignante généraliste 3 Décharge pour maîtrise de classe 1 période Enseignant / enseignante de branches spéciales Niveau certifié exigé pour l'enseignement de l'anglais B2 B2 3 Sous réserve de la situation particulière où un-e enseignant-e généraliste de 8 e est chargé jusqu'à concurrence de 50% de son taux d'activité global, de quelques leçons en 7 e. Dans une pareille situation, il-elle conserve sa classification en à l'indice 28 pour la totalité de son enseignement. 4
5 Années scolaires et (avec toujours les sections MA / MO / PP) 9 e 10 e 11 e Enseignant / enseignante spécialiste Enseignant / enseignante généraliste 4 Décharge pour maîtrise de classe 1 période 1 période 1 période Enseignant / enseignante de branche spéciale 4 Il n est en principe plus possible d'engager de nouveaux-lles enseignant-e-s généralistes dans les années 9, 10 et 11. En revanche, les enseignant-e-s généralistes déjà en fonction et titulaires de la formation complémentaire des maîtres généralistes pour enseigner dans le degré secondaire 1 peuvent y rester et changer de centre ou de cercle scolaire. 5
6 Dès août ère 2 e 3 e 4 e Enseignant / enseignante spécialiste 5 Enseignant / enseignante généraliste 6 17a-16a-15a (25) 17a-16a-15a (25) Période socio-éducative 1 période 1 période Enseignant / enseignante de branche spéciale Niveau certifié exigé pour l'enseignement des langues 5 Il n'est pas possible d'engager des enseignant-e-s spécialistes dans les années 1 à 6. 6 Dans les classes multidegrés du cycle 1 (années ou années 1-2-3), les enseignant-e-s conservent la classe de traitement correspondant à leur formation (13a-12a- 11a ou 17a-16a-15a). 6
7 Dès août e 6 e 7 e 8 e Enseignant / enseignante spécialiste 7 Enseignant / enseignante généraliste Décharge pour maîtrise de classe 1 période 1 période 8 Enseignant / enseignante de branche spéciale Niveau certifié exigé pour l'enseignement de l'anglais B2 B2 7 En 7 e et en 8 e, de manière générale, seuls des binômes composés de généralistes sont mis en place. 8 ATTENTION: A partir de la rentrée scolaire d'août 2015, il n'y aura plus de décharge OR. Pour une classe de 8 e, on passera alors de 2 périodes de décharge (1 période pour maîtrise de classe et deux fois 0,5 période de maître OR) à 1 période. 7
8 Août 2015 à août 2016 (Période transitoire) La période transitoire n est pas définie dans la durée. Elle ne sera pas applicable à tout le corps enseignant. Il s'agit en effet d'une période "ad personam" variable en fonction des enseignant-e-s. Elle correspond à la période allant de l'introduction de la rénovation du cycle 3 à l'obtention par l'enseignant-e de la formation complémentaire des enseignant-e-s généralistes pouvant enseigner les disciplines de niveau 2 dans le degré secondaire 1 9. Ne s'applique que pour les années de scolarité concernées par la rénovation des filières (niveaux 1 et 2) pour la 9 e / pour la 9 e et la 10 e / pour la 9 e, la 10 e et la 11 e. 9 e 10 e 11 e Enseignant / enseignante spécialiste classes hétérogènes, niveaux 1 et 2 classes hétérogènes, niveaux 1 et 2 classes hétérogènes, niveaux 1 et 2 Enseignant / enseignante généraliste 10 classes hétérogènes et niveau 1 Décharge pour le-la titulaire de classe 1 période 1 période 1 période Décharge pour le-la co-titulaire de classe 0,5 période Enseignant / enseignante de branche spéciale 9 Seuls les enseignant-e-s généralistes titulaires de la formation complémentaire des maîtres généralistes pour enseigner dans le degré secondaire 1 pourront faire cette formation complémentaire. Les enseignant-e-s généralistes qui ne seront pas au bénéfice de ladite formation devront enseigner au cycle 1 ou au cycle 2 et ce, sans formation particulière. 10 Il ne sera plus possible d'engager de nouveaux-lles enseignant-e-s généralistes dans les années 9, 10 et 11. En revanche, les enseignant-e-s généralistes déjà en fonction et titulaires de la formation complémentaire des maîtres généralistes pour enseigner dans le degré secondaire 1 peuvent y rester et changer de centre ou de cercle scolaire. 8
9 Août 2016 à août 2017 (Période transitoire) Ne s'applique que pour les années de scolarité concernées par la rénovation des filières (niveaux 1 et 2) pour la 9 e / pour la 9 e et la 10 e / pour la 9 e, la 10 e et la 11 e. Enseignant / enseignante spécialiste Enseignant / enseignante généraliste avec la formation complémentaire des enseignants généralistes pouvant enseigner dans le degré secondaire 1 + la formation complémentaire permettant d enseigner les disciplines de niveau 2 dans le degré secondaire e 10 e 11 e 8a-7a-6a 12 classes hétérogènes, niveaux 1 et 2 8a-7a-6a 12 Enseignant / enseignante généraliste avec la formation complémentaire des maîtres généralistes pour enseigner dans le degré secondaire 1 classes hétérogènes et niveau 1 classes hétérogènes et niveau 1 Décharge pour le-la titulaire de classe 1 période 1 période 1 période Décharge pour le-la co-titulaire de classe 0,5 période 0,5 période Enseignant / enseignante de branche spéciale 11 Il ne sera plus possible d'engager de nouveaux-elles enseignant-e-s généralistes dans les années 9, 10 et 11. En revanche, les enseignant-e-s généralistes déjà en fonction et titulaires de la formation complémentaire des maîtres généralistes pour enseigner dans le degré secondaire 1 peuvent y rester et changer de centre ou de cercle scolaire. 12 A partir du moment où l'enseignant-e concerné-e a trois disciplines reconnues au niveau 2, cette classification s'applique à toutes ses disciplines, pas uniquement aux trois reconnues. Dans le cas particulier où deux disciplines sont reconnues (voire une seule), la classe de traitement 8a-7a-6a ne s applique qu'aux deux disciplines concernées (ou à l'unique). 9
10 Dès août 2017 (Phase consolidée) Ne s'applique que pour les années de scolarité concernées par la rénovation des filières (niveaux 1 et 2) pour la 9 e / pour la 9 e et la 10 e / pour la 9 e, la 10 e et la 11 e. 9 e 10 e 11 e Enseignant / enseignante spécialiste Enseignant / enseignante généraliste avec la formation complémentaire des enseignant-e-s généralistes pouvant enseigner dans le degré secondaire 1 + la formation complémentaire permettant d enseigner les disciplines de niveau 2 dans le degré secondaire 1 13 classes hétérogènes, niveaux 1 et 2 8a-7a-6a 14 classes hétérogènes, niveaux 1 et 2 8a-7a-6a 14 8a-7a-6a 14 classes hétérogènes uniquement Enseignant / enseignante généraliste avec la formation complémentaire des maîtres généralistes pour enseigner dans le degré secondaire 1 classes hétérogènes et niveau 1 classes hétérogènes et niveau 1 classes hétérogènes uniquement Décharge pour le titulaire de classe 1 période 1 période 1 période Décharge pour le co-titulaire de classe 0,5 période 0,5 période 0,5 période Enseignant / enseignante de branches spéciales 13 Il ne sera plus possible d'engager de nouveaux-lles enseignant-e-s généralistes dans les années 9, 10 et 11. En revanche, les enseignant-e-s généralistes déjà en fonction et titulaires de la formation complémentaire des maîtres généralistes pour enseigner dans le degré secondaire 1 peuvent y rester et changer de centre ou de cercle scolaire. 14 A partir du moment où l'enseignant-e concerné-e a trois disciplines reconnues au niveau 2, cette classification s'applique à toutes ses disciplines, pas uniquement aux trois reconnues. Dans le cas particulier où deux disciplines sont reconnues (voire une seule), la classe de traitement 8a-7a-6a ne s applique qu'aux deux disciplines concernées (ou à l'unique). 10
CHAPITRE PREMIER Dispositions générales et structures
Arrêté portant modification du règlement concernant les conditions d'admission, d'orientation, de promotion et de passage dans l'enseignement secondaire (année d'orientation, sections de maturités, moderne
Plus en détailDirective 05_04 Prise en compte des études déjà effectuées
Haute école pédagogique Comité de Direction Avenue de Cour CH 04 Lausanne www.hepl.ch Directives du Comité de direction Chapitre 05 : Filières de formation Directive 05_04 Prise en compte des études déjà
Plus en détailOffres publiques d'emplois
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE NEUCHÂTEL DÉPARTEMENT DE L'ÉDUCATION, DE LA CULTURE ET DES SPORTS Offres publiques d'emplois de postes à pourvoir pour l'année scolaire 2011/2012 dans l'enseignement obligatoire
Plus en détailFinancement ECTS Manuel de comptabilité et d administration
Best Practice KFH Financement ECTS Manuel de comptabilité et d administration à usage interne des HES La KFH en a pris connaissance le 9 décembre 2010 Sommaire Introduction... 3 1. Terminologie... 3 2.
Plus en détailSecrétariat général de la cshep, Thunstr. 43a, 3005 Berne, tél.: 031 350 50 20, fax: 031 350 50 21
Secrétariat général de la cshep, Thunstr. 43a, 3005 Berne, tél.: 031 350 50 20, fax: 031 350 50 21 Recommandations de la CSHEP et de la CRUS pour la mise en œuvre coordonnée de la déclaration de Bologne
Plus en détailExigences spécifiques en matière de maîtrise des langues étrangères
Règlement des études menant au Bachelor of Arts en enseignement pour les degrés préscolaire et primaire et au Diplôme d enseignement pour les degrés préscolaire et primaire (RBP) du 8 juin 00, état au
Plus en détailFORMATION DES MAÎTRES GÉNÉRALISTES NEUCHÂTELOIS
FORMATION DES MAÎTRES GÉNÉRALISTES NEUCHÂTELOIS Base légale Art. 25 de la loi sur la formation du personnel enseignant : "Les instituteurs et institutrices appelés à enseigner au degré secondaire doivent
Plus en détailRèglement concernant les traitements de la fonction publique (RTFP)
9 mars 2005 Règlement concernant les traitements de la fonction publique (RTFP) Etat au 1 er octobre 2013 Le Conseil d'etat de la République et Canton de Neuchâtel, vu la loi sur le statut de la fonction
Plus en détailMASTER OF SCIENCE EN SCIENCES DE L ÉDUCATION PÉDAGOGIE / PSYCHOLOGIE
UNIVERSITÉ DE FRIBOURG SUISSE 101012 FACULTÉ DES LETTRES MASTER OF SCIENCE EN SCIENCES DE L ÉDUCATION PÉDAGOGIE / PSYCHOLOGIE DESCRIPTION DU PROGRAMME Ce programme d'études vise à approfondir les concepts,
Plus en détailEconomicS and management (B Sc)
L université chez soi! Bachelor of Science in EconomicS and management (B Sc) Branches d études : Economie politique et Gestion d entreprise Formation universitaire compatible avec un emploi, une famille,
Plus en détailECONOMICS AND MANAGEMENT
L université chez soi! Bachelor of Science (B Sc) in ECONOMICS AND MANAGEMENT BRANCHES D ÉTUDES : ECONOMIE POLITIQUE ET GESTION D ENTREPRISE Formation universitaire compatible avec un emploi, une famille,
Plus en détailLoi concernant le régime linguistique dans l'enseignement L. 30-07-1963 M.B. 22-08-1963
Lois 04329 p.1 Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement L. 30-07-1963 M.B. 22-08-1963 modifications : L. 26-07-1971 (M.B. 24-08-71) L. 27-07-1971 (M.B.22-10-71) L.10-07-1973 (M.B. 14-07-73)
Plus en détailLe Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale, vu la Convention intercantonale sur la haute école spécialisée de Suisse occidentale,
Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale, vu la Convention intercantonale sur la haute école spécialisée de Suisse occidentale, du 26 mai 2011, vu le règlement relatif à la formation
Plus en détailEt les conférences : Conférence des Présidents d Université (CPU), Conférence des Directeurs des Ecoles Françaises d Ingénieurs (CDEFI),
Accord de reconnaissance mutuelle d études et diplômes en vue de la poursuite d études supérieures dans les établissements d enseignement supérieur français et taiwanais Les associations : Association
Plus en détailMASTER Mention MEEF. «Métiers de l Enseignement, l Education et la Formation Second Degré». Spécialité : HISTOIRE-GEOGRAPHIE
MASTER Mention MEEF «Métiers de l Enseignement, l Education et la Formation Second Degré». Spécialité : HISTOIRE-GEOGRAPHIE Nouveau master mis en place à compter de septembre 2013 pour les M1. Pour le
Plus en détailBACCALAUREAT PROFESSIONNEL 3 ANS. La Certification Intermédiaire
PARCOURS BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 3 ANS La Certification Intermédiaire RAPPEL Tout élève engagé dans un parcours baccalauréat professionnel 3 ans doit passer la certification intermédiaire. Pour les
Plus en détailUNIVERSITÉ DE GENEVE. langue et littérature italiennes italien 3 langue et littérature latines philosophie philosophie 3
Enseignement secondaire II postobligatoire REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'instruction publique, de la culture et du sport Enseignement obligatoire CO et enseignement secondaire II Services
Plus en détail414.132.3 Ordonnance sur la formation menant au bachelor et au master de l Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
Ordonnance sur la formation menant au bachelor et au master de l Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur la formation à l EPFL) du 14 juin 2004 (Etat le 1 er septembre 2009) La Direction
Plus en détailMASTER MEEF ECONOMIE GESTION. Présentation
MASTER MEEF ECONOMIE GESTION Présentation Le Master MEEF économie gestion (métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation) prépare les étudiants aux différents métiers de l enseignement dans
Plus en détailNotice à la convention de stage type version 3
Notice à la convention de stage type version 3 La présente notice a vocation à encadrer la mise en œuvre de la convention de stage type et à détailler l analyse de la présente convention. Elle n est pas
Plus en détailN 57 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1967-1963 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT. modifiant le statut de VOrdre
PROJET DE LOI adopte le 25 avril 1968. N 57 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1967-1963 PROJET DE MODIFIÉ PAR LE SÉNAT LOI modifiant le statut de VOrdre des experts-comptables et des comptables agréés.
Plus en détailReconnaissances officielles des diplômes BTEC
Reconnaissances officielles des diplômes BTEC Tableau des correspondances des Titres et Diplômes L'objectif de ce tableau de correspondances est d'avoir une lecture facile et comparative des différents
Plus en détail413.323.1. du 23 février 2004. Le Département de l'economie,
Règlement concernant l organisation et la formation à l'ecole supérieure jurassienne d'informatique de gestion (ESIG) (Version en vigueur jusqu'au 31 août 2012) du 23 février 2004 Le Département de l'economie,
Plus en détailDécret sur les traitements du personnel de l'etat
Décret sur les traitements du personnel de l'etat du 7 novembre 0 (première lecture) Le Parlement de la République et Canton du Jura, vu l'article 44 de la loi du septembre 00 sur le personnel de l'etat
Plus en détailMaîtrise universitaire ès Sciences en finance Mas ter of Science (MSc) in Finance Règlement d'études
Maîtrise universitaire ès Sciences en finance Mas ter of Science (MSc) in Finance Règlement d'études CHAPITRE Dispositions générales Article : Objet L'Université de Lausanne, par la Faculté des hautes
Plus en détailEsarc - Pôle formations à distance
MASTER EUROPEEN EN MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES - BAC+5 - MRH Le Master Européen est un diplôme Bac+5, délivré par la FEDE (Fédération Européenne des Écoles). La FEDE est une association à but non
Plus en détailConditions d'engagement des maîtres et maîtresses généralistes dans l'enseignement primaire genevois. Année scolaire 2015-2016
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'instruction publique, de la culture et du sport Direction générale de l'enseignement obligatoire - DGEO Service des ressrces humaines EP Modifiée : 05.01.2015
Plus en détailReconnaître les besoins d apprentissage Check-list pour établir l état des lieux Planifier une formation Trouver l offre de formation adéquate
Reconnaître les besoins d apprentissage Check-list pour établir l état des lieux Planifier une formation Trouver l offre de formation adéquate Check-list pour la bonne formation continue Voies de formation
Plus en détail-15/0396 10AOU LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
RÉPUBLIQUE DU CAMEROUN P AIX- TRA VAIL-PATRIE -15/0396 10AOU ARRETE N /A/MINESUP DU 2015 portant ouverture du concours d'entrée en 1ère année du 2 nd cycle de l'ecole Normale Supérieure de l'université
Plus en détail2'223 4'257 (2'734 Équivalent temps plein ETP) 1'935 4'514 (3'210 ETP) 37'126. 1 540 Compris dans l'enseignement obligatoire Enseignement spécialisé
af DE VAUD Département de la formation et de la jeunesse DFJ Projet : «Ecole et informatique» 1 Introduction Près de deux décennies après l introduction des premiers ordinateurs dans l École obligatoire,
Plus en détailLe diplôme universitaire de musicien intervenant. Le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique
Sommaire Qu'est-ce que la VAE? Le diplôme d État de professeur de musique Le diplôme universitaire de musicien intervenant Le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique Les textes de
Plus en détailQuels masters envisageables après un BA en Psycho/Éd à Neuchâtel?
Quels masters envisageables après un BA en Psycho/Éd à Neuchâtel? Présentation des masters de Genève, Lausanne, Fribourg et Neuchâtel Association des étudiants en psychologie/ éducation, en psychologie
Plus en détailACCORD FRANCO-AUSTRALIEN SUR LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES ETUDES ET DES DIPLOMES EN VUE D UNE POURSUITE D ETUDES SUPERIEURES DANS LE PAYS PARTENAIRE
ACCORD FRANCO-AUSTRALIEN SUR LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES ETUDES ET DES DIPLOMES EN VUE D UNE POURSUITE D ETUDES SUPERIEURES DANS LE PAYS PARTENAIRE La Conférence des Présidents d Université (CPU), la
Plus en détailMaîtrise universitaire es Sciences en finance Master of Science (MSc) in Finance Règlement d'études
UNIVERSITÉ JÀMÂJL^^ miie n P n P K I P X / P. Université L^c \j c m c V t UNIL I Université d e Lausanne d e Neuchâtei Maîtrise universitaire es Sciences en finance Master of Science (MSc) in Finance Règlement
Plus en détailDiplôme d'expertise comptable
Diplôme d'expertise comptable Dispositions relatives aux épreuves NOR : ESRS1400075A arrêté du 28-3-2014 ESR - DGESIP A3 Vu ordonnance n 45-2138 du 19-9-1945 ; décret n 2012-432 du 30-3-2012, notamment
Plus en détailBACHELOR Chargé(e) d affaires en immobilier SPECIALISATION NEGOCIATION
BACHELOR Chargé(e) d affaires en immobilier SPECIALISATION NEGOCIATION Titre enregistré par le Ministre au Répertoire National des Certifications Professionnelles par arrêté publié au journal officiel
Plus en détail1 - Les conditions légales et réglementaires
LES REMPLACEMENTS 1. Les conditions légales et réglementaires 2. Formalités diverses - obligations 3. Responsabilités du médecin remplacé et du médecin remplaçant 1 1 - Les conditions légales et réglementaires
Plus en détailSUPPLEMENT AU DIPLOME
SUPPLEMENT AU DIPLOME Préambule : «Le présent supplément au diplôme suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil de l Europe et l UNESCO/CEPES. Le supplément vise à fournir des données
Plus en détailDroits et obligations
Association Suisse des Actuaires Schweizerische Aktuarvereinigung Swiss Association of Actuaries et expert en assurances de pension avec diplôme fédéral (EAP) Droits et obligations SOMMAIRE : protection
Plus en détailPERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION
PERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION RECLASSEMENT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS STAGIAIRES, DES CONSEILLERS D'ORIENTATION PSYCHOLOGUES ET DES CONSEILLERS PRINCIPAUX
Plus en détailINFORMATIONS RELATIVES AUX AIDES À LA FORMATION BOURSES ET PRÊTS D ÉTUDES
INFORMATIONS RELATIVES AUX AIDES À LA FORMATION BOURSES ET PRÊTS D ÉTUDES Rentrée 2014-2015 La loi sur les aides à la formation du 19 février 2013 a pour but d'encourager les études et formations de toutes
Plus en détailLE SUPPLEMENT AU DIPLOME
LE SUPPLEMENT AU DIPLOME Le présent supplément au diplôme suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil de l'europe et l'unesco/cepes. Le supplément vise à fournir des données indépendantes
Plus en détailApprentissage Anticipé de la conduite (AAC) R.211-5
Apprentissage Anticipé de la conduite (AAC) R.211-5 Apprentissage anticipé de la conduite R 211-5 C est quoi? L'apprentissage dit anticipé de la conduite est un apprentissage particulier Dispensé en vue
Plus en détailMASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC
Adopté par le conseil d UFR le 10 juillet 2013 Voté au CA du 1 er octobre 2013 Adopté par la CFVU du 09 septembre 2013 MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC Master année 1 Arrêté d habilitation
Plus en détailREGLEMENT D ETUDES CADRE DU MASTER OF BUSINESS ADMINISTRATION (MBA) FACULTE D ECONOMIE ET DE MANAGEMENT
REGLEMENT D ETUDES CADRE DU MASTER OF BUSINESS ADMINISTRATION (MBA) FACULTE D ECONOMIE ET DE MANAGEMENT Le masculin est utilisé au sens générique ; il désigne autant les femmes que les hommes. Article
Plus en détailLoi du 11 floréal an X (1 e mai 1802)
Loi du 11 floréal an X (1 e mai 1802) La loi du 11 floréal an X spécifie que l'enseignement comporte trois degrés : primaire, secondaire, spécial et qu'il est dispensé dans quatre catégories d'établissements
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE + DOSSIER DE VALIDATION DES ACQUIS (SI NECESSAIRE) A RETOURNER AVANT LE 10 JUILLET 2015 A :
Année universitaire 2015-2016 DIPLOME UNIVERSITAIRE DE PREPARATION PHYSIQUE RESPONSABLE DE LA FORMATION : Nicolas BABAULT POLE PEDAGOGIQUE : POLE ADMINISTRATIF ET FINANCIER : FACULTE DES SCIENCES DU SPORT
Plus en détailOrdonnance sur la formation professionnelle initiale de spécialiste en restauration
78704 Spécialiste en restauration Restaurationsfachfrau / Restaurationsfachmann Impiegata di ristorazione / Impiegato di ristorazione Ordonnance sur la formation professionnelle initiale de spécialiste
Plus en détailNouveau concept de formation
Nouveau concept de formation Cet article présente le nouveau modèle de formation dans le secteur fiduciaire qui doit prendre en compte la réforme de Bologne et les autres modifications intervenues dans
Plus en détailMASTER MANAGEMENT PARCOURS MANAGEMENT ET TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
MASTER MANAGEMENT PARCOURS MANAGEMENT ET TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion Présentation Nature de la formation : Diplôme national de l'enseignement
Plus en détailDécret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents D. 12-12-2000 M.B. 19-01-2001
Lois 25501 p.1 Décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents D. 12-12-2000 M.B. 19-01-2001 modifications : D. 20-12-01 (M.B. 31-01-02) D. 17-07-02 (M.B. 24-08-02) D. 27-02-03
Plus en détailObjet et champ d application
Ordonnance du DEFR concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures (OCM ES 1 ) du 11 mars 2005 (Etat le 1 er janvier 2015)
Plus en détailBACHELOR Chargé(e) de clientèle BANQUE - FINANCE ASSURANCE
BACHELOR Chargé(e) de clientèle BANQUE - FINANCE ASSURANCE Titre enregistré par le Ministre au Répertoire National des Certifications Professionnelles par arrêté publié au journal officiel de la République
Plus en détailBienvenue dans le réseau des Universités de technologie
Bienvenue dans le réseau des Universités de technologie L UTBM à Belfort-Montbéliard, l UTC à Compiègne et l UTT à Troyes sont regroupés dans le réseau des «universités de technologie» : elles réunissent
Plus en détailLOIS ET DECRETS PUBLIES DANS LA FEUILLE OFFICIELLE
LOIS ET DECRETS PUBLIES DANS LA FEUILLE OFFICIELLE Feuille officielle numéro 50, du 7 juillet 2006 Délai référendaire: 16 août 2006 Loi sur l'assistance pénale, civile et administrative (LAPCA) Le Grand
Plus en détailProcédures d admission par équivalence
Procédures d admission par équivalence Conformément à ses règlements et aux exigences prescrites par le Code des professions du Québec, l Ordre des conseillers et conseillères d orientation du Québec (OCCOQ)
Plus en détailCONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT
CONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT Entre les soussignés l'entreprise... (dénomination sociale),... (siège social/adresse) représentée par... (prénom)... (nom) en qualité de... (qualité/fonction/profession) d'une
Plus en détail362 Aides aux partenariats d'innovation
Réalisé par : DGO ECONOMIE, EMPLOI ET RECHERCHE Direction des Réseaux d'entreprises Place de la Wallonie, 1 B-5100 JAMBES (NAMUR) BELGIQUE Tel. : +32.(0)81.33.39.39 - Fax : +32.(0)81.33.37.77 E-mail :
Plus en détailDestinataires d'exécution
Information Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises Service Gouvernance et gestion de la PAC Sous-direction Gestion des aides de la PAC Bureau des Soutiens Directs
Plus en détailDépartement de l'éducation, de la culture et des sports
Département de l'éducation, de la culture et des sports Règlement concernant la formation de Designer dipl. ES, orientation Design de produit, spécialisation Objets horlogers Le conseiller d Etat, chef
Plus en détailBOURSES D'ETUDES NIVEAU GRADUATE (MASTER) 2015. Compétition ouverte jusqu'au 4 Juin 2015
BOURSES D'ETUDES NIVEAU GRADUATE (MASTER) 2015 Compétition ouverte jusqu'au 4 Juin 2015 LE LIEN VERS LE DOSSIER DE CANDIDATURE EN LIGNE SE TROUVE A LA FIN DE CE DOCUMENT. MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT TOUTES
Plus en détailLE CONTRAT D'APPRENTISSAGE POUR LES EMPLOYEURS
LE CONTRAT D'APPRENTISSAGE POUR LES EMPLOYEURS Quelle peut être la durée du contrat? La durée du contrat d apprentissage est au moins égale à celle du cycle de formation qui fait l objet du contrat et
Plus en détailRéponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de M. Pierre Weiss : Quelle est la place de l'anglais dans les hautes écoles genevoises?
Secrétariat du Grand Conseil QUE 33-A Date de dépôt : 12 décembre 2012 Réponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de M. Pierre Weiss : Quelle est la place de l'anglais dans les hautes écoles
Plus en détailMODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES. Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance»
MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Année universitaire 2015 2016 Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance» I Dispositions générales I.1.
Plus en détailLE DIPLOME D ETAT (D.E.)
LE DIPLOME D ETAT (D.E.) Art. 1er. Il est créé une mention «pétanque» du diplôme d Etat de la jeunesse, de l éducation populaire et du sport spécialité «perfectionnement sportif». Art. 2. La possession
Plus en détailCONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE EN FRANCE
CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE EN FRANCE Entre : L Université Jean Moulin Lyon 3, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, Représentée par son Président,Monsieur Jacques
Plus en détailLanguedoc - Roussillon
Master Métiers de l enseignement, de l éducation et de la formation 1 er degré MEEF Concours préparés : Concours de recrutement des professeurs des écoles (CRPE) Lieu : Carcassonne - Mende - Montpellier
Plus en détailEcole Privée d'enseignement Technique. Prenez en main. votre avenir! BTS-DEES-MASTER EUROPÉEN EN INITIAL
Ecole Privée d'enseignement Technique Prenez en main votre avenir! BTS-DEES-MASTER EUROPÉEN EN INITIAL POURQUOI choisir?? 2? IFOPI est une école privèe d enseignement technique, dynamique et ambitieuse,
Plus en détailCOMITÉS DE LA COMMISSION SCOLAIRE. Commission scolaire Chapitre V Section IV Articles 179 à 197
COMITÉS DE LA COMMISSION SCOLAIRE Commission scolaire Chapitre V Section IV Articles 179 à 197 {Comité exécutif.} Article 179. Le conseil des commissaires institue un comité exécutif formé de cinq à sept
Plus en détailSCIENCES DE L ÉDUCATION
UniDistance 1 Centre d Etudes Suisse Romande Formation universitaire SCIENCES DE L ÉDUCATION En collaboration avec L Université de Bourgogne à Dijon Centre de Formation Ouverte et A Distance CFOAD UniDistance
Plus en détailLICENCE ARCHEOLOGIE. skin.:program_main_bloc_presentation_label. skin.:program_main_bloc_objectifs_label. Mention : Histoire de l'art et archéologie
LICENCE ARCHEOLOGIE Mention : Histoire de l'art et archéologie skin.:program_main_bloc_presentation_label L enseignement de la licence est fondé sur une spécialisation progressive au cours des trois années
Plus en détailDans la fonction de maître de formation pratique. Dans la fonction de maître assistant
LA HAUTE ECOLE FRANCISCO FERRER porte à votre connaissance qu'une réserve de recrutement est constituée pr l'année académique 2015-2016. En cas d'engagement, et pr autant que le budget allé par la Communauté
Plus en détailPersée. http://www.persee.fr
Persée http://www.persee.fr Les trois états du capital culturel Pierre Bourdieu Bourdieu Pierre,. Les trois états du capital culturel. In: Actes de la recherche en sciences sociales. Vol. 30, novembre
Plus en détailSystèmes de transport public guidés urbains de personnes
service technique des Remontées mécaniques et des Transports guidés Systèmes de transport public guidés urbains de personnes Principe «GAME» (Globalement Au Moins Équivalent) Méthodologie de démonstration
Plus en détailS.T.A.P.S. S.T.A.P.S. Entraînement sportif. 213 h 162 h 171 h 180 h 546 h 240 h 141 h 165 h 180 h 546 h
Niveau : LICENCE Année Domaine : Mention : S.T.A.P.S. S.T.A.P.S. L3 Spécialité : Parcours 1 vol. étudiant Parcours 2 vol. étudiant Entraînement sportif 180 ECTS 213 h 162 h 171 h 180 h 546 h 240 h 141
Plus en détailDiplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie
Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie NOR : ESRS0800237A RLR : 432-3c arrêté du 8-7-2008 ESR - DGES B3-3 Vu code de l'éducation ; code de la
Plus en détailCONTRIBUTION DU CONSEIL DES CENTRES DE FORMATION DE MUSICIENS INTERVENANTS (CFMI)
AIX-EN-PROVENCE LILLE LYON ORSAY POITIERS RENNES SÉLESTAT TOULOUSE TOURS CONTRIBUTION DU CONSEIL DES CENTRES DE FORMATION DE MUSICIENS INTERVENANTS (CFMI) la reconnaissance du musicien intervenant par
Plus en détailCode de l'éducation. Article L131-1 En savoir plus sur cet article...
Page 1 sur 5 Code de l'éducation Version consolidée au 31 mars 2011 Partie législative Première partie : Dispositions générales et communes Livre Ier : Principes généraux de l'éducation Titre III : L'obligation
Plus en détailREGLEMENT DU DIPLOME DE MASTER DROIT ECONOMIE GESTION MENTION "ECONOMIE APPLIQUEE"
REGLEMENT DU DIPLOME DE MASTER DROIT ECONOMIE GESTION MENTION "ECONOMIE APPLIQUEE" SPECIALITE FINANCE DE MARCHE, EPARGNE INSTITUTIONNELLE ET GESTION DE PATRIMOINE (Dispositions générales Contrôle des connaissances
Plus en détailLOI GENERALE SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE
LOI GENERALE SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE 1 ER MAI 1802 (FLOREAL AN X) TITRE I DIVISION DE L'INSTRUCTION Art.1. L'instruction sera donnée : 1 Dans les Écoles primaires établies par les commu nes ; 2 Dans
Plus en détailRecrutement d enseignants du second degré. Que vaut-il mieux présenter : CAFEP (Privé) ou CAPES (Public)?
SYNEP Le syndical SYNDICAT NATIONAL DE L ENSEIGNEMENT PRIVE Maison de la CFE-CGC 63 rue du Rocher 75008 PARIS tél. : 01 55 30 13 19 Fax : 01 55 30 13 20 Email : synep@synep.org Recrutement d enseignants
Plus en détailNotice pour le contrat de professionnalisation
Notice pour le contrat de professionnalisation Avant de conclure un contrat de professionnalisation, renseignez-vous sur les règles applicables au contrat ainsi que les dispositions particulières prévues
Plus en détailDEMANDE DE BOURSE DÉPARTEMENTALE. Enseignement supérieur
DEMANDE DE BOURSE DÉPARTEMENTALE Cet imprimé est téléchargeable sur le site www.cg49.fr I VOTRE IDENTITÉ Enseignement supérieur M. Mme Melle DOSSIER À RETOURNER AVANT LE 31 OCTOBRE Nom :... Prénom :...
Plus en détailMATURITÉ PROFESSIONNELLE
MATURITÉ PROFESSIONNELLE à orientation Technique, architecture et sciences de la vie (MP TASV) La maturité professionnelle est une formation approfondie en culture générale qui complète une formation professionnelle
Plus en détailMATURITÉS SPÉCIALISÉES
Ecole de culture générale Edition 2015-2016 MATURITÉS SPÉCIALISÉES ECG HES arts visuels communication - information musique pédagogie santé travail social La maturité spécialisée (MS) est un titre délivré
Plus en détailLes dossiers de l enseignement scolaire. l Éducation nationale et la formation professionnelle en France
Les dossiers de l enseignement scolaire 2010 l Éducation nationale et la formation professionnelle en France ministère éducation nationale L Éducation nationale et la formation professionnelle en France
Plus en détailLP HÔTELLERIE ET TOURISME, SP. MANAGEMENT EN RESTAURATION COLLECTIVE ET COMMERCIALE
LP HÔTELLERIE ET TOURISME, SP. MANAGEMENT EN RESTAURATION COLLECTIVE ET COMMERCIALE Domaine ministériel : DROIT, ÉCONOMIE, GESTION Mention : HÔTELLERIE ET TOURISME Présentation Cette formation est dispensée
Plus en détailRèglement concernant l obtention du «CERTIFICAT SSO DE FORMATION POSTGRADE (CFP SSO) EN IMPLANTOLOGIE ORALE»
Règlement concernant l obtention du «CERTIFICAT SSO DE FORMATION POSTGRADE (CFP SSO) EN IMPLANTOLOGIE ORALE» INDEX: 1. Bases 2. Objectifs de formation postgrade 3. Candidature en vue de l obtention du
Plus en détailDisciplines. Ecoles - facultés - titres délivrés. UNIL - Faculté des lettres. Maîtrise universitaire ès Lettres
Masters de l UNIL, de l EPFL et de la HES-SO de référence, répondant sans restriction aux conditions d admission au Diplôme d enseignement pour le degré secondaire II Ecoles - facultés - titres délivrés
Plus en détailComplétez, signez la Convention ci-après et paraphez les conditions générales,
Réservé à la vente à distance C o m m e n tt s o u s c rr i rr e? Si vous n êtes pas déjà client du Crédit Coopératif 1 2 3 4 complétez la demande d'ouverture de compte veillez à bien remplir toutes les
Plus en détailLe Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale. un diplôme d une haute école (titre de bachelor ou équivalent).
Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale vu la convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale (HES-SO), du mai 011, arrête : Champ d application Article
Plus en détailOrdonnance sur la formation professionnelle initiale
Ordonnance sur la formation professionnelle initiale 1 avec certificat fédéral de capacité (CFC) du 14 décembre 2006 70610 Assistante en pharmacie CFC/Assistant en pharmacie CFC Pharma-Assistentin EFZ/Pharma-Assistent
Plus en détailAssistant/-e d assurance AFA Formation pour titulaires d une maturité. L assurance d une carrière prometteuse!
Assistant/-e d assurance AFA Formation pour titulaires d une maturité L assurance d une carrière prometteuse! 2 De tout temps, l assurance privée s engage fortement à la formation de sa propre relève.
Plus en détailD. 11-04-2014 M.B. 10-06-2014
Docu 40234 p.1 Décret adaptant le financement des établissements d'enseignement supérieur à la nouvelle organisation des études D. 11-04-2014 M.B. 10-06-2014 Le Parlement de la Communauté française a adopté
Plus en détailSi ces conditions ne sont pas remplies, l inscription au SeREP ne pourra pas être maintenue pour l année scolaire suivante.
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'instruction publique, de la culture et du sport Enseignement obligatoire Service des remplacements de l'enseignement primaire REMPLACEMENTS ENSEIGNEMENT
Plus en détailDispositions pour les apprentis
Édition 2011 Dispositions pour les apprentis Apprentis qui suivent les cours professionnels intercantonaux dans les Hôtels-écoles d hotelleriesuisse (HE) Spécialiste en hôtellerie CFC Employé-e en hôtellerie
Plus en détailOrdonnance concernant la loi sur l'hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons alcoolisées du 3 novembre 2004
- 1 - Ordonnance concernant la loi sur l'hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons alcoolisées du 3 novembre 2004 Le Conseil d'etat du Canton du Valais vu les articles 6 alinéa
Plus en détailREGLEMENTATION PEDAGOGIQUE DES STAGES A L UNIVERSITE PARIS DESCARTES
REGLEMENTATION PEDAGOGIQUE DES STAGES A L UNIVERSITE PARIS DESCARTES Le présent règlement s appuie sur les lois, décrets et circulaires sur les stages publiés depuis 2006 et «La charte des stages» rédigée
Plus en détail