- Prochaine collecte ordure et recyclage : 5, 19 juin Prochaine collecte bac brun (putrescible) : 5, 12, 19, 26 juin 2015
|
|
- Nadine Pageau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Juin 2015 Bulletin d information * * * AIDE MÉMOIRE JUIN 2015 * * * - Prochaine séance ordinaire du conseil, le 1 ER JUIN 2015 à 19h30. - Prochaine collecte ordure et recyclage : 5, 19 juin Prochaine collecte bac brun (putrescible) : 5, 12, 19, 26 juin 2015 Horaire bureau municipal : lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 / 13h00 à 16h00
2 PPRROJJEETT DD ORRDDRREE DDUU JJOUURR SSééaannccee oor rddi iinnaa iir iree dduu ccoonnsseei iil ll Le lundi 1 juin 2015 à 19h30 1. Ouverture, prière, présences et bienvenue ; 2. Adoption de l ordre du jour ; 3. Adoption du procès-verbal mars 2015 ; 4. Adoption des comptes à payer et transferts ; 5. Période de questions ; 6. Dépôt de la correspondance ; 7. Demande des citoyens et autres ; 7.1 Demande d appui projet sortie 200 ; 7.2 Cogéco ; 8. Administration ; 8.1 Banques d heure Infotech ; 8.2 Congrès FQM septembre 2015; 8.3 Registre Amiante ; 8.4 Puit d observation ; 9. Incendie et sécurité publique ; 9.1 Facture au 30 avril 2015; 10. Voirie et Urbanisme ; 10.1 Adoption modification règlement zonage ; 10.2 Dérogation mineure ; 11. Loisirs ; 11.1 Bibliothèque ; 11.2 St-Jean-Baptiste; 12. Hygiène du milieu ; 12.1 Régie inter municipale de gestion des déchets du Bas St-Francois ; Demande Régie comité ; 13. Dépôt et rapport des comités; 14. Période de questions; 15. Varia ; 16. Levée de l assemblée. Message à tous les nouveaux citoyens! Avec tous les préparatifs du déménagement, avez-vous pensé d inscrire votre enfant à l école. Nous vous attendons à l école pour l inscription de votre enfant avec son certificat de naissance (original) et une preuve de résidence de votre part. Au plaisir de vous accueillir! Nataly Gagnon, directrice Michelle Duval, secrétaire
3 Avec les beaux jours viennent les belles activités!!! Célébrez l été sans déranger Vous savez avec l été il y a augmentation de fêtes et activités extérieures. C est très bien de s amuser et d en profiter. Mais on peut le faire sans exagérer! Allez-y mollo sur le volume de la radio et tout sera beau! Profitez de l été tout en étant respectueux du voisinage. Bon été! - 3 -
4 Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire du lundi 4 mai 2015 à 19 h 30. Sont présents les conseillers suivants : Daniel Dufort, Marie-Lyne Landry, Stéphane Dionne, Éric Allard, Maureen Landry, Isabelle Allard. Formant quorum sous la présidence du maire Michel Bourgeois. Valérie Aubin, directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente. **À noter que le genre masculin est utilisé dans le but d alléger la lecture du texte, et ce, sans discrimination pour le genre féminin. ADOPTION DES COMPTES À PAYER ET TRANSFERTS; Considérant les déboursés en date du 13 avril 2015, déboursés effectués durant le mois; En conséquence, il est proposé par Eric Allard, appuyé par Stéphane Dionne et résolu d accepter les déboursés ci-dessus énumérés pour un montant de $ DEMANDE COMMANDITE ST-JEAN-BAPTISTE; Présentation de la coordonnatrice des loisirs du projet de la St-Jean Baptiste et du montant demandé. Les membres du conseil mettre la demande à l étude. DEMANDE OFFRE D ACHAT TERRAIN ROUTE 122; Considérant l offre d achat reçue pour l achat de notre terrain sur la route 122; En conséquence, il est proposé par Stéphane Dionne, appuyé par Marie-Lyne Landry et résolu que le conseil étudiera l offre et statuera dans la prochaine semaine. CARREFOUR JEUNESSE EMPLOI COMITÉ DE SÉLECTION; Considérant que le comité de sélection du Carrefour Jeunesse Emploi siègera le 7 mai à 15h00 à NDBC; Il est proposé par Daniel Dufort, appuyé par Éric Allard et résolu d autoriser Maureen Landry à assister et représenter la municipalité sur le comité de sélection du Carrefour Jeunesse emploi. TIRAGE AU SORT LOCATION DE LA SALLE PÉRIODE DES FÊTES ; Tirage au sort a été fait. Les 1er janvier et 25 décembre sont loués DEPOT DU RAPPORT FINANCIER 2014; Le rapport financier 2014 est déposé. COPERNIC - RENOUVELLEMENT ADHÉSION; Il est proposé par Maureen Landry, appuyé par Isabelle Allard et résolu de renouveler l adhésion pour 2015 au cout de 50$. COPERNIC - ASSEMBLÉE ANNUELLE GÉNÉRALE; Considérant l assemblée annuelle générale de COPERNIC le 20 mai 2015 à Warwick; En conséquence, il est proposé par Maureen Landry, appuyé par Marie-Lyne Landry et résolu d autoriser Daniel Dufort à représenter la municipalité le 20 mai à Warwick
5 AVIS DE MOTION Un avis de motion est donné par Marie-Lyne Landry qu à une prochaine séance sera adopté le règlement # afin de modifier le règlement de régie interne. INCENDIE ET SÉCURITÉ PUBLIQUE - FACTURES MARS 2015; Considérant la facture incendie au 31 mars 2015 au montant de ( $); En conséquence, il est proposé par Éric Allard, appuyé par Daniel Dufort et résolu d accepter la facture telle que présentée. VOIRIE ET URBANISME; MODIFICATION RÈGLEMENT; AVIS DE MOTION RÈGLEMENT DE ZONAGE; Un avis de motion est donné par Maureen Landry qu à une prochaine séance le règlement # qui modifie le règlement de zonage sera adopté. ADOPTION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT ZONAGE# ; PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT No MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N o 163 ATTENDU QUE la municipalité a le pouvoir de modifier le règlement de zonage comme le prévoit la Loi sur l aménagement et l urbanisme; ATTENDU QUE la municipalité souhaite permettre un usage spécifique lié aux services de réparation et de vente de véhicules moteurs et d accessoires dans la zone I2 pour reconnaître les activités déjà présentes dans la zone I2; ATTENDU QUE la municipalité souhaite permettre un usage spécifique lié à la vente et le réparation de véhicules légers et lourds et aux pièces d équipements pour reconnaître les activités déjà présentes dans la zone C4; ATTENDU QU'un avis de motion de ce règlement a régulièrement été donné à la séance ordinaire de ce Conseil, tenue le 4 mai 2015 ; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par le conseiller Eric Allard, appuyé par le conseiller Isabelle Allard, et résolu, que le projet de règlement de ce conseil portant le numéro soit adopté. L intégral du règlement est disponible au bureau municipal pour fin de consultation. Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. AVIS DE MOTION RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT; Un avis de motion est donné par Éric Allard qu à une prochaine séance le règlement # qui modifie le règlement de lotissement sera adopté. ADOPTION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT LOTISSEMENT # ; PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N o 164 ATTENDU QUE la municipalité a le pouvoir de modifier le règlement de lotissement comme le prévoit la Loi sur l aménagement et l urbanisme; - 5 -
6 ATTENDU QUE la municipalité souhaite permettre l identification cadastrale d un lot pour des fins hypothécaires sans être obligé de respecter les normes minimales, sous certaines conditions; ATTENDU QU'un avis de motion de ce règlement a régulièrement été donné à la séance ordinaire de ce Conseil, tenue le 4 mai 2015 ; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Marie-Lyne Landry, appuyé par Daniel Dufort, et résolu, qu'un règlement de ce conseil portant le numéro soit adopté. L intégral du règlement est disponible au bureau municipal pour fin de consultation. Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. AVIS DE MOTION RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION; Un avis de motion est donné par Isabelle Allard qu à une prochaine séance le règlement # qui modifie le règlement de construction sera adopté. ADOPTION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT CONSTRUCTION# ; PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N o 165 ATTENDU QUE la municipalité a le pouvoir de modifier le règlement de construction comme le prévoit la Loi sur l aménagement et l urbanisme; ATTENDU QUE la municipalité souhaite permettre l installation de pieux vissés comme fondation permanente d un bâtiment résidentiel; ATTENDU QU'un avis de motion de ce règlement a régulièrement été donné à la séance ordinaire de ce Conseil, tenue le 4 mai 2015 ; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par le conseiller Stéphane Dionne, appuyé par le conseiller Éric Allard, et résolu, qu'un règlement de ce conseil portant le numéro soit adopté. L intégral du règlement est disponible au bureau municipal pour fin de consultation. Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. AVIS DE MOTION RÈGLEMENT ADMINISTRATIF; Un avis de motion est donné par Isabelle Allard qu à une prochaine séance le règlement # qui modifie le règlement de zonage sera adopté. ADOPTION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF # ; RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF N o 166 ATTENDU QUE la municipalité a le pouvoir de modifier le règlement administratif comme le prévoit la Loi sur l aménagement et l urbanisme; ATTENDU QUE la municipalité souhaite intégrer dans sa règlementation, la possibilité d émettre un permis de construction pour un terrain grevé d un droit de passage avant le premier RCI de la MRC (13 avril 1983); - 6 -
7 ATTENDU QUE la municipalité souhaite intégrer les dispositions du règlement provincial sur le prélèvement des eaux et leur protection; ATTENDU QU'un avis de motion de ce règlement a régulièrement été donné à la séance ordinaire de ce Conseil, tenue le 4 mai 2015 ; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Stéphane Dionne, appuyé par Marie-Lyne Landry et résolu d adopter le projet de règlement # L intégral du règlement est disponible au bureau municipal pour fin de consultation. Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. PAVAGE; Considérant les soumissions reçues des entrepreneurs invités à présenter des propositions pour le pavage de mètres de chaussée sur le rang 10 de Wendover et de 500 mètres sur la route Boucher, Considérant le résultat des soumissions, soit; Sintra inc.; $ Smith asphalte inc.; $ Pavage Veilleux (1990) inc.; $ Asphalte Lemaire inc. n a pas déposé Considérant que la soumission la plus basse, présentée par la Firme Sintra inc. est conforme aux exigences des documents de soumission, En conséquence il est proposé par Stéphane Dionne, appuyé par Isabelle Allard et résolu unanimement d accepter la soumission présentée par la firme Sintra inc. Il est aussi résolu d autoriser la directrice-générale, madame Valérie Aubin à signer, au nom de la municipalité, le contrat à intervenir avec l entrepreneur. TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES; Considérant que le prix soumis par la Firme Sintra inc. est de beaucoup inférieur à l estimation qui avait été faite pour exécuter les travaux, Considérant qu il y aurait lieu d augmenter légèrement l épaisseur du pavage à poser, Considérant que l on doive placer de la pierre concassée dans l accotement pour compenser l augmentation de la hauteur du pavage suite aux travaux, En conséquence il est proposé par Stéphane Dionne, appuyé par Daniel Dufort et résolu unanimement d autoriser une dépense supplémentaire de $ soit une dépense de 6 500$ pour porter à 70 kg/ m.c. le taux de pose du béton bitumineux et une dépense approximative de 5 500$ pour placer la pierre concassée dans les accotements. DÉROGATION MINEURE; Considérant l extrait du procès-verbal de la réunion du comité consultatif d urbanisme en regard d une demande de dérogation mineure pour l immeuble situé au 4060 chemin du pont Mitchell qui se lit comme suit : Considérant qu une demande de dérogation mineure, datée du 31 mars 2015, a été déposée par monsieur Pierre Lafleur en conformité avec les exigences du règlement sur les dérogations mineures, Considérant que la demande de dérogation mineure numéro est à l effet d accepter une marge de recul latérale droite du bâtiment inférieur aux exigences de notre réglementation d urbanisme, - 7 -
8 Considérant que la dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance des droits de propriété des propriétaires d immeubles voisins, Considérant que le refus de cette demande aurait pour effet de créer un préjudice important au propriétaire, Considérant que la demande de dérogation mineure respecte les objectifs du plan d urbanisme, Considérant qu il s agit d une demande qui peut faire l objet d une dérogation mineure en vertu des articles 2-1 et 2-2 du règlement sur les dérogations mineures numéro , En conséquence, il est proposé par Marie-Lyne Landry, appuyé par Éric Allard et résolu unanimement d accorder la dérogation mineure demandée qui consiste à rendre conforme à la réglementation une marge de recul latérale droite de 1.85 mètres soit de 0.15 mètre inférieur à la norme prescrite dans la zone. REFAIRE PERRON; Considérant que le perron donnant accès à l hôtel de ville s est grandement dégradé dans les dernières années et qu il y a lieu d intervenir; Considérant la proposition présentée par construction François Lupien inc.de défaire l existant au complet (vieille partie endommagée), coffrer une nouvelle dalle de béton et couler du nouveau béton fini lisse avec rode d armature. En conséquence il est proposé par Stéphane Dionne, appuyé par Isabelle Allard et résolu unanimement d autoriser une dépense de 3500$ plus taxes afin de faire la réfection du perron avant de l hôtel de ville. RÉPARATION GLISSIÈRE CHEMIN DU PONT MITCHELL; Il est proposé par Stéphane Dionne, appuyé par Isabelle Allard et résolu d autoriser un montant de 500 $ afin d indiquer la fin de la route Boucher et du Chemin du Pont Mitchell aux entrées du pont. LOISIRS; QUAD CENTRE DU QUÉBEC; Il est proposé par Daniel Dufort, appuyé par Isabelle Allard et résolu d autoriser le QUAD à utiliser les chemins demandés comme par les années passées. POLITIQUE FAMILIALLE; Michel assistera à la soirée de formation et d information sur les saines habitudes de vie(shv) et la Politique familiale municipal (PFM) à l intention des élus responsables de questions familiales et ainées (RQF/A) qui se déroulera à Victoriaville le 28 mai
9 Les véhicules bruyants dérangent La saison estivale arrive à grands pas et c est le temps de sortir les belles voitures. Les jeunes conducteurs sont fiers d avoir leurs propres véhicules et très souvent, ils aiment les personnaliser pour se distinguer de leurs copains. Toutefois, les modifications ne sont pas toujours faites adéquatement et de façon légale. Les modifications mécaniques peuvent, entre autres, être dérangeantes pour le voisinage à cause du bruit. L article 258 du Code de la sécurité routière stipule ceci : «Tout véhicule automobile doit être muni d un système d échappement conforme aux normes établies par règlement.» Et le règlement dit : «Aucun élément du système d échappement ne doit être remplacé, modifié ou enlevé de manière à rendre le système plus bruyant que celui installé lors de la fabrication du véhicule routier par le fabricant.» L amende prévue au Code de la sécurité routière (abréviation : CSR) est de 100 $ à 200 $. Les modifications apportées à un véhicule peuvent aussi être dangereuses, elles peuvent nuire à la stabilité de la voiture. Une automobile modifiée pour faire de la course, avec une suspension ferme et des pneus larges aura une bonne adhérence sur une piste prévue à cet effet. Toutefois, ce même véhicule qui circule sur le chemin public n aura pas la même tenue de route car le chemin public est plus abimé, les courbes ne sont pas prévues et construites de la même façon que sur une piste de course. Donc, avant d investir des sommes considérables sur une voiture, au risque que le policier l envoie à l inspection mécanique ($$$) et vous retrouver dans l obligation de remettre des pièces originales pour la remettre sur la route, renseignez-vous. Voici un lien intéressant à consulter à cet effet : En terminant, un rappel concernant les COURSES de rue (CSR, article 422) et le «CAR SURFING» (CSR, article 434) : Les conséquences de ces deux infractions sont les mêmes : Si vous êtes pris en défaut : L amende est de $ avec 12 points d inaptitude. Votre permis est suspendu sur le champ pour 7 jours et votre véhicule est saisi 7 jours à la fourrière, à vos frais. La responsabilité de vos décisions vous revient Pensez-y! - 9 -
10 Être membre a ses avantages! Desjardins offre de nombreux avantages exclusifs à ses membres. Découvrez-les! À ce titre, vous bénéficiez de plusieurs rabais chez des marchands reconnus. Hébergement, transport, bijoux, sorties Faites-vous plaisir à moindre coût! Sur-mesure pour les jeunes Détenteurs d une assurance auto : remise annuelle de 50 $ et assistance routière gratuite Assurance voyage aller-retour d urgence : rabais de 50 % Détenteurs de la carte Visa Desjardins Juste pour étudiants : remise annuelle de 25 $ Carte prépayée Visa Desjardins : sans frais annuels pour les ans Et bien plus tout sur le Rabais exclusifs chez nos marchands Rogers - 10 % de rabais sur certains forfaits pour particuliers Via Rail 10 % de rabais sur le meilleur tarif disponible Hôtels Fairmonts du Québec 15 % de rabais Et bien plus tout sur le Accessible, simple et innovateur Hop-Ép@rgne : épargne instantanée en un seul clic Outil de gestion budgétaire mon budget Prêt-à-conduire Desjardins : préautorisation en ligne Pour choisir le meilleur forfait : une fonction en ligne Financement Accord D : avance d argent Et bien plus tout sur le Des économies Carte de crédit Desjardins : cartes supplémentaires sans frais annuels 20 % de bonidollars additionnels Solutions de placement en fonds Desjardins : rabais de frais de gestion Assurance vie-épargne : accès simple à tarif très avantageux Placements garantis liés aux marchés : bonification Et bien plus tout sur le Pour quelques avantages, certaines conditions s appliquent. Un membre Desjardins est une personne ou une entreprise titulaire d un compte dans une caisse Desjardins affiliée à la Fédération des caisses Desjardins du Québec ou à la Fédération des caisses populaires de l Ontario inc
11 Le rendez-vous Juin 2015
12 Club Fadoq de Bon-Conseil Les membres de votre bureau de direction pour l année Présidente : Réjeanne Comeau 1 er Vice-président : Lucien Pinard, 2 e Vice-président : Gaétan Foucault Secrétaire : Pierrette Lamarche, Trésorière : Line Amiot Administrateurs : Yvon Durochers, Marguerite Gauthier, Gérard Lamothe et Jacqueline Parent. Votre équipe vous reviendra en septembre! Les membres de la direction félicitent les 2 équipes de quilles qui ont participé aux jeux régionaux de la Fadoq ainsi que l équipe de marche prédiction qui s est classée 2 e dans la catégorie équipe et pour la marche prédiction individuelle : Médaille d Or, d Argent, et de Bronze Chapeau les filles Le 2 juin, Journée Interclubs et le 17 juin nous ferons le feuillet des activités pour la prochaine année. Passez un bel été, soyez prudents et profitez de tous les instants qui passent. < Le bonheur il est tout près de nous Il est plus petit que tout On le voit après coup Il se cache partout> Réjeanne Comeau, présidente
13 CLUB DE MARCHE 4 fois plutôt 1 Marche prédiction-volet individuel OR : Denise Ouellette Écart,00 Minute 03 Sec. 12 Cent. Argent : Lucie Laplante 00 Min.06 Sec 28 Cent. Bronze : Angéline Deslandes 00 Min. 08 Sec. 53 Cent. Marche prédiction-équipe Médaille Argent Capitaine : Louise Leblanc 00 Min.10 Sec. 00 Cent. Angéline Deslandes : 00 Min. 14 Sec. 78 Cent. Lucie Laplante : 00 Min.22 Sec. 00 Cent. Denise Ouellette : 00Min. 14 Sec. 44 Cent. Bravo Nous sommes très fier de vous et espérons vous revoir au Jeux du Québec en septembre. Merci è Réjeanne Comeau qui est la compteuse officiel Aux Jeux Régionaux de la Fadoq Bon Travail et très Bonne Compétition. Bonnes Vacances! Françoise Desfossés
14 Bibliothèque Bon Conseil Voici les nouveautés du mois de Mai : Livres pour adultes : Les chemins de ma liberté, Nathalie Simard Les enquêtes du département V Tome 3 : Délivrance, Jussi Adler Olsen Les enquêtes du département V Tome 4 : Dossier 64, Jussi Adler Olsen À propos de la vie, Le sens de la vie selon 20 personnalités Les sortilèges du Lac Tome 2, Marie-Bernadette Dupuy Tu me manques, Harlan Coben L instant présent, Guillaume Musso Livres pour jeunes : Les 39 Clés Tome 8 : Au sommet de l Everest Game Over Tome 1 : Blork Raider Game Over Tome 2 : No Problemo Minecraft Redstone : Le guide officiel Nous serons fermés pour la période estivale du 1 JUILLET au 16 AOÛT inclusivement. Ne vous inquiétez pas pour vos retards, puisqu aucun retard ne sera considéré au retour et ce jusqu au 1 er SEPTEMBRE. Voilà nous vous souhaitons un bel été et n oubliez pas qu il est toujours possible de vous louer des livres sur votre tablette android ou ipad gratuitement avec votre carte d abonné (5 livres par carte). N oubliez pas notre page Facebook : Karine Moore Coordonnatrice
15 Le Salon des Artisans des 25 et 26 avril 2015 a permis à plus de 800 visiteurs de découvrir les kiosques diversifiés de 60 artisans passionnés. Merci d être au rendez-vous. Distingués invités : Mme Marielle Vallée, coordonnatrice du Salon et vice-présidente de l Afeas Mme Réjeanne Comeau, présidente d «Honneur» et de la Fadoq M. Sébastien Schneeberger, député provincial M. François Choquette, député fédéral M. Marcel Bergeron, maire de Notre-Dame-du-Bon-Conseil, village M. Michel Bourgeois, maire de Notre-Dame-du-Bon-Conseil, paroisse Mme Isabelle Allard, conseillère à Notre-Dame-du-Bon-Conseil, paroisse Mme Claire Martin, présidente Afeas Bon-Conseil Mme Hélène Bergeron, présidente Afeas région Centre du Québec Sincères remerciements aux généreux commanditaires et aux nombreux bénévoles. Leur implication est grandement appréciée. Liste des gagnants : 1 e prix : courtepointe; Clémence Morin 2 e prix : 2 chaises Adirondack; Odette Morel 3 e prix : toile faux vitrail; Lise Brunelle 4 e prix : couverte de laine tissée; Gaston Morel Prix exposant : 25$ chez Pétro-T; Méchant Cube Coup de cœur : Les bébés réalistes Mme Lucie Corriveau AFI du 12 mai 2015 : Souper de la Fête des Mères. Félicitations à Mme Réjeanne Comeau, mère de l année. Invitée : Mme Marguerite St-Pierre. Sujet très intéressant : aidant naturel. Rappel pour le renouvellement de la carte de membres. Assemblée générale annuelle. Élection : membres élus au nouveau conseil Claire Martin, présidente Marielle Vallée, vice-présidente Louise Fréchette, conseillère et trésorière Lucie Laplante, conseillère Cécile Ménard, conseillère Bernadette Letiecq, conseillère. Membres Afeas Votre nouveau conseil sera heureux de vous revoir en septembre. Bonnes vacances! Claire Martin, présidente
16 Bibliothèque Horaire Lundi : 9h30 à 11h00 Mardi : 18h30 à 20h00 Mercredi : 18h30 à 20h00 Fermé les jours feriés NUMÉROS DE TÉLÉPHONES IMPORTANTS Urgence et Sécurité Urgence Hôpital Ste-Croix (Drummondville): Hôtel de ville Municipalité Paroisse Notre-Dame-du-Bon-Conseil 1428, route 122 (819) HEURES D OUVERTURE Lundi au jeudi : 8 h 30 à 12 h 00 /13 h 00 à 16 h 00 SÉANCE CONSEIL janvier 2 février 16 mars 13 avril 4 mai 1 juin 6 juillet 17 août 14 sept. 5 octobre 2 novembre 7 décembre Hôpital Hôtel-Dieu (Athabaska): Services locaux Municipalité paroisse Notre-Dame-du-Bon-Conseil Bibliothèque Bureau de poste Caisse populaire Centre communautaire Pavillon du Centre communautaire Centre de la petite enfance C.L.S.C Commission scolaire des Chênes Comité de l Emploi et de développement Bon-Conseil École Notre-Dame-du-Bon-Conseil Service de garde École Bon-Conseil Presbytère SPAD (Société protectrice des animaux de Drummond) Taxi Bon-Conseil ,
Notre-Dame-du-Bon-Conseil, lundi 9 septembre 2013 à 19h30. Formant quorum sous la présidence du maire Michel Bourgeois.
Notre-Dame-du-Bon-Conseil, lundi 9 septembre 2013 à 19h30. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité Paroisse de Notre- Dame-du-Bon-Conseil en la salle du conseil de l Hôtel de
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès verbal Mardi 2 août 2011 À la session régulière du Conseil de la Municipalité de Kazabazua, tenue à la date susmentionnée
Plus en détailProvince de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une assemblée publique de consultation au sujet de deux (2) projets de règlement modifiant le règlement de zonage #290-06,
Plus en détailAdopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Plus en détailSont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014
MUNICIPALITÉ DE MONT-CARMEL PROVINCE DE QUÉBEC SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Mont-Carmel, tenue à la salle du conseil municipal au
Plus en détailÉtait également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
Plus en détailEst aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE
Plus en détailFORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
Plus en détailLa directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE
SÉANCE ORDINAIRE 11 MAI 2015 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la Caserne
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailNicole Blinn, directrice générale est aussi présente. 14-06-02 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE
Le 2 juin 2014 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE L assemblée régulière du conseil municipal de la Municipalité de Stanbridge East s est tenue à l Hôtel de Ville, 12, rue Maple, Stanbridge East, Québec, le lundi 2 juin
Plus en détailOrdre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013
MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue
Plus en détailMadame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
Plus en détail2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
973. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES APPALACHES MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 4 avril
Plus en détailLe 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Plus en détailPROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR
PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 SONT PRÉSENTS : Monsieur le conseiller, Jérôme Guertin, siège #1 Monsieur le conseiller, Denis Tremblay, siège #2 Monsieur le conseiller, Dany Tremblay,
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
Plus en détailProvince de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Albert, tenue le 1er mars 2010 à 19 h 30, au bureau municipal
Plus en détailProcès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 février 2010, au lieu et à l heure habituels des sessions.
MUNICIPALITÉ DE LAC-SAINT-PAUL M.R.C. D ANTOINE-LABELLE PROVINCE DE QUÉBEC Le, 8 février 2010 Procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 février 2010, au lieu et à l heure habituels des sessions.
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
Plus en détailVILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD RÈGLEMENT NUMÉRO 187-2011 POUR ABROGER LES RÈGLEMENTS 2006-113 ET 182-2010 ET LEURS AMENDEMENTS CONCERNANT LA POLITIQUE DE LOCATION DE
Plus en détailMme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
Plus en détailLA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
Plus en détailSi vous désirez revivre de beaux moments, il vous est possible d acheter un DVD des activités de l édition
2012, no. 01 25 janvier MUNICIPALITÉ DE SAINT-FLAVIEN 177, RUE PRINCIPALE ST-FLAVIEN (QUÉBEC) G0S 2M0 TÉL. : 418-728-4190 FAX : 418-728-3775 M unicipalité de Saint- Flavien Courriel : municipalite@st-flavien.com
Plus en détailCANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger
Plus en détailMRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 mars 2015 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 1 er décembre 2014
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 1 er décembre 2014, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly.
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint- Bonaventure, tenue le mardi 1 octobre 2013, à 20h00, dans la salle
Plus en détailIl est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre
Plus en détailPAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Plus en détailLes membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Plus en détail13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30
13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30 à la Salle communautaire du sous-sol de l église Invitation faite à tous les membres et
Plus en détailQUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Pierre-les- Becquets, tenue le 7 avril 2015 à 19 heures 30 à la Mairie située au 110, rue des Loisirs à Saint-Pierre-les-Becquets. Sont
Plus en détailM. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale
Plus en détailProcès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30.
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE CHERTSEY Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. Présents : M. Michel
Plus en détaild intervention (les outils)
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance régulière du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue lundi le 7 ième jour du mois de février 2005, à vingt
Plus en détailFormant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
Plus en détailSÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 09 Septembre 2013 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
Plus en détailMRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE
1 MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la Municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 juin 2014 à 20h00 au 2660, rue du Centre
Plus en détailProcès-verbal des délibérations du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes
69 Séance ordinaire du PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE Procès-verbal de la séance ORDINAIRE du conseil municipal de la municipalité de Notre- Dame-de-Lourdes,
Plus en détailBonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!
Le 18 janvier 2014 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
Plus en détail1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Plus en détailCanada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID
Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID 20 décembre 2005 PRÉSENCES Le Maire, Monsieur Pierre Lapointe Les Conseillers: Monsieur Lucien
Plus en détailREUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE
Plus en détail11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
Plus en détailMonsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu
Séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Martine tenue le 5 février 2008 à 20 h, à la salle du conseil au 1, rue des Copains, Sainte-Martine, Québec, lieu désigné pour ladite assemblée sous la présidence
Plus en détailKim Millette Wayne Belvedere Charles Colomb Huguette Thomassin
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Baie d Urfé, tenue dans la salle du Conseil, 20410 Lakeshore, Baie d Urfé, Québec, le mardi 14 août 2007 à 19h30. ÉTAIENT PRÉSENTS:
Plus en détailÀ 19 h 30 d ouvrir la séance ordinaire du mois d octobre 2010.
No do résolution PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Pincourt, tenue au lieu ordinaire des séances dudit conseil, mardi le 12 octobre 2010, à 19 h 30, selon la loi
Plus en détailEST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum PRÉSENTS: ABSENT : M. Alain Goulet Mme Nancy Pineault Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h15) M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon M.
Plus en détailQUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
Plus en détailMonsieur Pierre Gagnon, directeur général / secrétaire-trésorier / directeur du Service de l urbanisme, est aussi présent.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue le 3 e jour du mois de juillet 2012, à vingt heures,
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014
MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00,
Plus en détailLa secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT
Plus en détailASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Lundi le 02 mars 2015 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M Pierre Janecek, maire MM. Mme Kevin Mitchell Jacques
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum SONT PRÉSENTS: ABSENTE : M. Bruno Roy Mme Nancy Pineault M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h10)
Plus en détailÀ laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Plus en détailA une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013.
Municipalité Paroisse Saint-Jules Province de Québec A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013. Conformément aux
Plus en détailADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 5 mai MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2014 Lundi le cinquième jour de mai deux mille quatorze, séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine
Plus en détailProcès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
Plus en détailIl est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec la modification suivante : Varia : fermé Adopté à l unanimité.
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire de Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 7 juillet 2014,
Plus en détailRichard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-DE-MATHA M.R.C. DE MATAWINIE
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-DE-MATHA M.R.C. DE MATAWINIE LUNDI 3 MARS 2014 2014-03-03 Session ordinaire du Conseil municipal tenue le 3 mars 2014 à 20 heures, heure ordinaire des
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE. Pâquerette Thériault Manon Dupont. L ordre du jour proposé est le suivant :
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE À une séance extraordinaire du Conseil local pour la municipalité de Saint- Épiphane tenue au bureau municipal, le jeudi 3 mai 2012, à 20:00 heures,
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009
Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012
Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
Plus en détailMadame Marie-Michelle Pagé. Monsieur Dominic Garneau Monsieur Michel Bernier
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE PORTNEUF VILLE DE NEUVILLE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, tenue le lundi 6 juillet 2015 à 19 h 30 à l hôtel de ville de Neuville,
Plus en détailProcès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault
7169 Procès-verbal de la session extraordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Julienne, tenue le 17 décembre 2007 à 20h30 à la salle municipale, 1380, Route 125 à Sainte-Julienne, lieu ordinaire
Plus en détailProcès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-FÉLICITÉ Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions. À l
Plus en détailMadame Joan Morin a motivé son absence. 55-04-15 Adoption de l ordre du jour. Il est proposé par Carl Marcoux et unanimement résolu
Province de Québec MRC de la Nouvelle Beauce Municipalité de Saint-Elzéar Le 7 avril 2015 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Elzéar, tenue le 7 avril 2015 à 19
Plus en détail061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
Plus en détail1- Moment de silence demandé par Monsieur le Maire. 3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION pour le règlement numéro #491-14 modifiant le règlement d urbanisme de la municipalité de Saint-Simon
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détailProcès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2011-05-24 Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue,
Plus en détailLe secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétaire-trésorière adjointe Marie-Céline Corbeil sont également présents.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE WATERVILLE À une séance régulière du conseil de la Ville de Waterville tenue le 11 novembre 2013, à 19 h, en la salle des délibérations de l hôtel de ville, sous la présidence
Plus en détailPRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES
Plus en détail218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
Plus en détailSéance ordinaire du 13 mars 2012
Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier,
Plus en détailMonsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
Plus en détail2015-07-303 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 6 juillet 2015 à la salle du conseil de l école Saint-Paul
Plus en détailRÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION AU SIÈGE SOCIAL DE LA RÉGIE, SITUÉ AU
Plus en détailPROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil.
Le 13 avril 2015 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil. SONT PRESENTS : Son Honneur Le Maire Normand
Plus en détailHervé Dubé Sébastien Dubé. Nathalie Pelletier Céline D Auteuil
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE À une séance ordinaire du Conseil local pour la Municipalité de Saint-Épiphane tenue à l église de Saint-Épiphane, le lundi 4 mai 2015, à 20:00
Plus en détailJournal municipal Sainte-Jeanne-d Arc
Journal municipal Sainte-Jeanne-d Arc Août 2014 ATTENTION L été tire à sa fin, la rentrée scolaire arrive à grand pas et, avec elle, le retour des autobus d écoliers, soyez vigilants à leur approche et
Plus en détailEst absent : Monsieur le conseiller François Gauthier. Est aussi présent : Charles-Guy Beauchamp, directeur général
SÉANCE EXTRAORDINAIRE 30 MARS 2015 Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de Montebello, tenue le lundi 30 mars 2015 à l hôtel de ville sis au 550 de la rue Notre-Dame à Montebello
Plus en détail