REGLEMENT SPORTIF 2014

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1 REGLEMENT SPORTIF 2014 ARTICLE 1 : ORGANISATION GENERALE 1.1 Organisateurs RENAULT SPORT TECHNOLOGIES (RENAULT SPORT) organise en 2014, le Challenge RENAULT SPORT réservé aux voitures RENAULT SPORT Clio R3, Mégane N4, Twingo R2 et Twingo R1. Ce Challenge, dont le calendrier figure dans l'article 4, est organisé sous l'autorité de la Fédération Française du Sport Automobile (F.F.S.A.). Le présent règlement a été enregistré par la F.F.S.A. sous le permis d organisation N C19 délivré le 16 décembre Toute modification du présent règlement devra donc avoir reçu l accord de la F.F.S.A. avant diffusion. 1.2 Règlements applicables Les rallyes accueillant le Challenge RENAULT SPORT seront soumis à l application des dispositions : a) du Code Sportif International de la F.I.A. (Fédération Internationale de l Automobile), b) de la Réglementation de la F.F.S.A. (Fédération Française du Sport Automobile), c) du règlement particulier du rallye diffusé par l A.S.A. (Association Sportive Automobile) organisatrice, d) du présent règlement et de ses annexes, e) du Règlement Technique du Challenge RENAULT SPORT 2014, f) des différents bulletins sportifs et techniques relatifs à la voiture et/ou au Challenge qui, s ils modifient ce règlement devront avoir reçu l aval de la FFSA. Tout concurrent et conducteur participant au Challenge RENAULT SPORT doit connaître l ensemble des règlements précités. Il s engage à en respecter l ensemble des textes, et en particulier l Article 12, tant dans la forme que dans l esprit. A l occasion de chaque rallye, RENAULT SPORT déléguera au minimum 2 personnes qui seront chargées de veiller au bon déroulement du Challenge RENAULT SPORT. Il s'agira, d une part, d'un Commissaire Technique Délégué au Challenge RENAULT SPORT et d autre part, d'un Coordinateur Général. En cas de divergence d interprétation entre le présent règlement, les dispositions du Code Sportif International et de la Réglementation de la FFSA, ces dernières prévaudront. Challenge RENAULT SPORT 2014 Règlement Sportif 1/11

2 ARTICLE 2 : LICENCES PILOTES ADMIS Le Challenge RENAULT SPORT est ouvert aux conductrices et conducteurs de toutes nationalités, sous réserve de compatibilité de licence avec les rallyes mentionnées au calendrier. RENAULT SPORT se réserve le droit d'examiner toute candidature présentant un caractère particulier et ce, afin de préserver l'esprit sportif du Challenge. ARTICLE 3 : VOITURES ADMISES La participation au Challenge RENAULT SPORT n est permise qu au volant d une : RENAULT Clio RENAULT SPORT R3 conforme au Règlement Technique du groupe R3 établi par la F.I.A. (Annexe J - FIA article 260) (A-5704 extensions valables en R3) dont la définition est conforme au Règlement Technique du Challenge RENAULT SPORT 2014 ou RENAULT Mégane RENAULT SPORT N4 conforme au Règlement Technique du groupe N4 établi par la F.I.A. (Annexe J - FIA article 254) (A-5735 extensions valables en N4) dont la définition est conforme au Règlement Technique du Challenge RENAULT SPORT 2014 ou RENAULT Twingo RENAULT SPORT R2 conforme au Règlement Technique du groupe R2 établi par la F.I.A. (Annexe J - FIA article 260) (A-5731 extensions valables en VR2B hors 13/02-ET) dont la définition est conforme au Règlement Technique du Challenge RENAULT SPORT 2014 ou RENAULT Twingo RENAULT SPORT R1 conforme au Règlement Technique du groupe R1 établi par la F.I.A. (Annexe J - FIA article 260) (A-5731 extensions valables en VR1B) dont la définition est conforme au Règlement Technique du Challenge RENAULT SPORT 2014 ARTICLE 4 : CATEGORIES Le Challenge RENAULT SPORT 2014 est composé de 3 catégories : - Une catégorie regroupant les Clio R3 et les Mégane N4, désignée comme catégorie R3/N4 - Une catégorie Twingo R2, désignée comme catégorie R2 - Une catégorie Twingo R1, désignée comme catégorie R1 Challenge RENAULT SPORT 2014 Règlement Sportif 2/11

3 ARTICLE 5 : CALENDRIER Le calendrier du Challenge RENAULT SPORT est composé de 10 rallyes : DATES RALLYES mars 2014 Rallye du Pays de Gier 4-6 avril 2014 Rallye de Grasse Fleurs et Parfums 9-11 mai 2014 Rallye du Pays de Dieppe 30 mai -1 er juin 2014 Rallye National du Gard juin 2014 Rallye National de Bretagne juillet 2014 Rallye Bourgogne - Côte Chalonnaise juillet 2014 Rallye National Montagne Noire août 2014 Rallye du Cœur de France septembre 2014 Rallye du Pays de Saint Yrieix septembre 2014 Rallye National Vosgien Si un ou plusieurs rallyes inscrits au calendrier n'étaient pas organisés, RENAULT SPORT étudiera une éventuelle solution de remplacement en collaboration avec la F.F.S.A. Quelle que soit la solution, RENAULT SPORT ne versera pas d'indemnités aux concurrents. ARTICLE 6 : INSCRIPTION AU TROPHEE L inscription au Challenge RENAULT SPORT ne dispense pas : a) de la procédure d engagement aux rallyes reprise à l Article 7 du présent règlement, b) de la procédure d inscription à d'autres classements annexes. 6.1 Inscription au Challenge RENAULT SPORT Les pilotes désirant participer au Challenge RENAULT SPORT doivent remplir une demande nominative d inscription qui sera disponible auprès de Céline Guès au +33 (0) ou par courrier électronique à l adresse celine.gues@renault.com. Cette demande devra être signée, datée, et envoyée à l adresse ci-dessous au plus tard 20 jours ouvrables avant le premier rallye auquel le concurrent veut participer : RENAULT SPORT TECHNOLOGIES A l'attention de Céline GUES Challenge RENAULT SPORT Z.A. Courtaboeuf 2 Les Ulis 14, avenue des Tropiques COURTABOEUF CEDEX La demande d inscription doit, pour être prise en compte, être accompagnée d'un chèque bancaire, établi à l ordre de RENAULT SPORT Technologies, du montant des droits d inscription de : - de TTC pour 6 manches Cette somme représente les droits d inscription à 6 manches du Challenge RENAULT SPORT, quel que soit le nombre de rallyes disputés et ne peut en aucune manière être remboursées. Pour toute participation à une manche supplémentaire se référer au paragraphe suivant. - de 250 TTC pour une inscription à la course Cette somme représente les droits d inscription à une manche de Challenge RENAULT SPORT et ne peut en aucune manière être remboursée. Challenge RENAULT SPORT 2014 Règlement Sportif 3/11

4 En plus de cette inscription, RENAULT SPORT peut fournir des combinaisons et sous-pulls ignifugés : - Tarif unitaire d une combinaison : 490 HT (combinaison RENAULT SPORT, Clio R3, Mégane N4, Twingo R2 & Twingo R1) - Tarif unitaire d un sous-pull ignifugé RENAULT SPORT : 60 HT L inscription du concurrent est effective après réception de tous les éléments demandés (bulletin d inscription dûment rempli et paiement de la totalité du montant de l inscription) et par une confirmation écrite (par mail) de RENAULT SPORT. 6.2 Refus d inscription RENAULT SPORT se réserve le droit de refuser une inscription au Challenge RENAULT SPORT : - conformément à l Article 74 du Code Sportif International, - à tout demandeur (pilotes ou préparateurs) qui aurait un compte débiteur auprès du Département Pièces Compétition RENAULT SPORT (ALPINE). 6.3 Exclusions Si un pilote est exclu d'un rallye pour des raisons sportives ou techniques (Prescriptions Générales de la Réglementation Générale de la F.F.S.A.), il ne pourra prétendre à aucune attribution de points ni à aucune dotation ni à aucun prix pour le rallye concerné. De plus, en fonction de la gravité de la faute, une exclusion définitive du Challenge RENAULT SPORT pourra être décidée par RENAULT SPORT. L'exclusion d'un pilote peut constituer un motif de refus d'inscription à venir dans l'ensemble des disciplines RENAULT SPORT pour un délai minimum de 2 ans. ARTICLE 7 : ENGAGEMENT AUX RALLYES L engagement au Challenge RENAULT SPORT auprès de RENAULT SPORT et aux autres classements annexes, ne dispense pas de la procédure d engagement auprès de l Association Sportive organisatrice ainsi que du droit d inscription y afférant. Il est obligatoire que l Association Sportive organisatrice soit en possession de la demande d engagement au plus tard le lundi précédant la date limite fixée dans le règlement particulier du rallye. De plus, 5 jours ouvrables AVANT la limite d engagement pour chaque rallye, chaque concurrent doit, et ce afin de bénéficier de l attribution des points et des primes correspondants à ces performances, adresser la photocopie du bulletin d engagement officiel chez RENAULT SPORT par fax (+33) (à l'attention de Céline GUES) ou par courrier électronique : celine.gues@renault.com. A défaut de la réception de ce document, RENAULT SPORT se réserve le droit de refuser la participation, au titre du Challenge RENAULT SPORT, du conducteur concerné au rallye Ordre de départ RENAULT SPORT, la FFSA et l organisateur du rallye travailleront à l établissement de l ordre de départ. Celui-ci sera sans appel de la part des concurrents inscrits au Challenge RENAULT SPORT. Challenge RENAULT SPORT 2014 Règlement Sportif 4/11

5 ARTICLE 8 : CLASSEMENTS 8.1 Principes et attribution des points Pour chacun des rallyes du calendrier, les points suivants seront attribués aux concurrents inscrits auprès de RENAULT SPORT en fonction des résultats sportifs réalisés au sein de chaque catégorie ou classe (tous pilotes confondus). Trois classements seront établis suivant les catégories R3/N4, R2 & R1. 1 er de classe* 25 pts 6 ème de classe* 8 pts 2 ème de classe* 18 pts 7 ème de classe* 6 pts 3 ème de classe* 15 pts 8 ème de classe* 4 pts 4 ème de classe* 12 pts 9 ème de classe* 2 pts 5 ème de classe* 10 pts 10 ème de classe* 1 pts * Pour la catégorie R3/N4, les classes R3 et N4 seront confondues. Cette attribution de points sera divisée par deux si moins de cinq voitures sont engagées par classe. Cette attribution de points ne prend pas en compte le coefficient des rallyes disputés. En cas de déclassement lors d'un rallye, ce rallye ne peut être considéré comme décomptable en vue du classement final. ARTICLE 9 : ATTRIBUTION DES PRIMES 9.1 Primes par rallye Les primes suivantes seront attribuées en fonction des résultats sportifs réalisés au sein de chaque catégorie ou classe (tous pilotes confondus). Position classement R3/N4 confondues Virement bancaire Bons d achat 1 er ème ème ème ème ème ème ème Position classement classe R2 Virement bancaire Bons d achat 1 er ème ème ème ème ème ème ème Position classement classe R1 Virement bancaire Bons d achat 1 er ème ème ème ème ème ème ème Ces dotations seront divisées par deux si moins de cinq voitures sont engagées par classe. Challenge RENAULT SPORT 2014 Règlement Sportif 5/11

6 9.2 Primes de fin de saison Le vainqueur de la catégorie : - R3/N4 remportera sa participation au Rallye du Var 2014 sur une Clio R3T, - R2 remportera sa participation au Rallye du Var 2014 sur une Clio R3T, - R1 remportera sa participation au Rallye du Var 2014 sur une Clio R3T. ARTICLE 10 : CLASSEMENT FINAL Le vainqueur sera le pilote qui totalise le plus grand nombre de points. Les 6 meilleurs résultats sont retenus pour le classement final du Challenge RENAULT SPORT. En cas d ex æquo éventuels, RENAULT SPORT tient compte de la qualité de leur place au classement de chaque rallye du calendrier (nombre de place de 1 er, 2 ème, 3 ème, ). En cas de nouvel ex-æquo, le kilométrage total de meilleurs temps réalisés tout au long de l'année est prépondérant quant à l'attribution de la première place. ARTICLE 11 : REMISES DES PRIX Les trois équipages devant recevoir des prix devront obligatoirement être présents lors de la manifestation finale de Remise des Prix qui aura lieu à une date et à un endroit à définir. ARTICLE 12 : RECONNAISSANCES - CODE DE BONNE CONDUITE 12.1 Reconnaissances La réglementation parue dans le Règlement Standard des Rallyes, ainsi que le règlement de la Coupe de France des Rallyes seront strictement appliqués. Tout conducteur, régulièrement inscrit à un rallye et surpris en dehors de la période des reconnaissances inscrite dans le règlement du rallye et/ou de la réglementation générale, qui fait l objet d un rapport d infraction transmis à la Direction de Course, est immédiatement et définitivement EXCLU du Challenge RENAULT SPORT pour la saison en cours. Les points acquis jusque là sont annulés et ce de manière définitive Code de bonne conduite Chaque pilote qui rempli une demande d engagement s engage à respecter le Code suivant : a) Respect de la réglementation F.I.A., b) Respect de la réglementation F.F.S.A., c) Respect du règlement particulier de chaque rallye, d) Respect des usagers tiers, des riverains et de leurs biens, e) Respect des différents horaires : convocation au contrôle technique, etc., f) Respect du Règlement technique RENAULT SPORT concernant le Challenge RENAULT SPORT. Challenge RENAULT SPORT 2014 Règlement Sportif 6/11

7 ARTICLE 13 : PENALITES SANCTIONS EXCLUSIONS 13.1 Infractions aux réglementations générales Toute infraction : - au Code Sportif International de la F.I.A. - aux Règlements de la F.F.S.A. - au Règlement particulier de chaque A.S.A. organisatrice - au présent Règlement sportif du Challenge RENAULT SPORT - au règlement technique du Challenge RENAULT SPORT - aux différents additifs émanant de RENAULT SPORT est soumise à l application des règlements par le Directeur de Course ou à la décision prise par le Collège des Commissaires Sportifs officiellement désignés par les organisateurs du rallye. En cas d exclusion d un rallye, RENAULT SPORT se réserve le droit d exclure le pilote du Challenge RENAULT SPORT pour la saison en cours Infractions à la réglementation technique a) Fiche d homologation et passeport technique A l occasion du Contrôle Technique préliminaire de chaque rallye du Challenge RENAULT SPORT, chaque concurrent devra être en possession de la fiche d homologation : - N A-5704 extensions VR3C pour Clio R3 - N A-5735 extensions N4 pour Mégane N4 - N A-5731 extensions VR2B pour Twingo R2 - N A-5731 extensions VR1B pour Twingo R1 ainsi que du passeport technique de la voiture avec laquelle il est inscrit. b) Vérifications techniques Avant chaque rallye, des vérifications techniques spécifiques RENAULT SPORT auront lieu suivant un horaire qui est attribué par le Commissaire Technique Délégué au Challenge RENAULT SPORT. La date, l horaire et le lieu de ces vérifications techniques seront communiqués à chaque concurrent au plus tard une semaine avant le début du rallye. En cas de retard aux vérifications techniques, des sanctions pourront être prise suivant les Prescriptions Générales FFSA Toute demande de décalage de l horaire de vérifications techniques préliminaires par un concurrent et pour n importe quelle raison (accident, problème technique ) devra être validée par le Coordinateur Sportif RENAULT SPORT. Lors de la présentation aux vérifications techniques, il sera obligatoire de présenter la voiture conforme aux contrôles. La voiture pourra être présentée par une personne dûment mandatée par le concurrent, équipement pilote et copilote à bord de la voiture. La voiture devra être de présentation impeccable et propre, de même que pour le départ du rallye. En cas d'absence de l'équipage, la personne mandatée doit connaître le poids exact de l'équipage, et ce en vue d'un lestage éventuel. Challenge RENAULT SPORT 2014 Règlement Sportif 7/11

8 RENAULT SPORT pourra, à tout moment, demander au Directeur de Course, pour transmission au Collège des Commissaires Sportifs, que soient faites des vérifications techniques très détaillées, pouvant aller jusqu au démontage des pièces concernées, et ce, afin d assurer la stricte conformité des voitures engagées. Pour ce faire, le concurrent dont la voiture est en cause doit mettre à la disposition du Commissaire Technique Délégué au Challenge RENAULT SPORT en charge du contrôle 2 (deux) mécaniciens pour le démontage de la voiture. Dans le cas où un de ces contrôles fait apparaître la non-conformité d une voiture, RENAULT SPORT transmettra un rapport détaillé au Collège des Commissaires Sportifs Dopage Le dopage, c est à dire l usage de substances destinées à accroître artificiellement et passagèrement les possibilités physiques et susceptibles de nuire à la santé des pratiquants, est rigoureusement interdit. Les contrevenants et ceux ayant refusé de se soumettre à un contrôle antidopage seront exclus du Challenge RENAULT SPORT pour l année en cours et, en outre, pourront faire l objet de sanctions disciplinaires complémentaires. Voir Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage établi par la FFSA Sanctions Toute infraction constatée entraînera la non-comptabilisation des points et des primes prévus et peut entraîner l'exclusion du rallye concerné. RENAULT SPORT peut prendre d autres sanctions pouvant aller du refus d engagement au rallye suivant, au sein du Challenge RENAULT SPORT, jusqu à l exclusion définitive du Challenge RENAULT SPORT pour l'année en cours. RENAULT SPORT se réserve le droit d infliger une pénalité financière (non distribution des primes) et sportive (non distribution des points) à un équipage qui aurait (lui-même ou son préparateur) un compte débiteur auprès du Département Pièces Compétition de RENAULT SPORT (ALPINE). ARTICLE 14 : COMMUNICATION AVEC LES CONCURRENTS TOUS les concurrents régulièrement engagés doivent disposer d une adresse pouvant recevoir un minimum de 2,5 Mo par message envoyé, car les informations nécessaires au déroulement du Challenge RENAULT SPORT sont exclusivement communiquées et envoyées par courrier électronique à cette adresse. Chaque concurrent doit demander un accès à l Extranet RENAULT SPORT afin de recevoir et d appliquer les notes techniques tout au long de la saison. Challenge RENAULT SPORT 2014 Règlement Sportif 8/11

9 ARTICLE 15 : PUBLICITE 15.1 Identification de l équipage Les combinaisons sont libres pour le pilote et le copilote, à la condition expresse que logos et broderies ne concernent pas, directement ou indirectement, des produits concurrents à RENAULT SPORT et à ceux des partenaires mentionnés ci-dessous : RENAULT MICHELIN Constructeur d automobiles, véhicules industriels et 2 roues Pneumatiques En cas de manquement, et sur notification faite par le coordinateur RENAULT SPORT détaché, RENAULT SPORT peut décider d une pénalité financière soumise à l approbation du Collège des Commissaires Sportifs Identification des voitures La décoration des voitures du Challenge RENAULT SPORT doit être conforme au plan de décoration figurant dans l'article 16. RENAULT SPORT et ses partenaires fournissent aux concurrents des adhésifs publicitaires tels que prescrits au plan d identification figurant dans cet Article 16. La publicité est libre sur les espaces réservés aux concurrents à la condition expresse qu elle ne concerne pas, directement ou indirectement, des produits concurrents de ceux des partenaires du Challenge RENAULT SPORT mentionnés ci-dessous : RENAULT MICHELIN Constructeur d automobiles, véhicules industriels et 2 roues Pneumatiques Pendant la durée totale des rallyes, les voitures doivent comporter toutes ces identifications et marques préalablement définies. En cas de manquement, et sur notification faite par le coordinateur RENAULT SPORT détaché, RENAULT SPORT peut décider d une pénalité financière soumise à l approbation du Collège des Commissaires Sportifs Exploitation RENAULT SPORT et les partenaires sponsors du Challenge RENAULT SPORT se réservent le droit d exploiter à des fins publicitaires, promotionnelles ou commerciales les noms et résultats sportifs des concurrents et conducteurs de cette discipline, ainsi que toute photographie, commentaire enregistré et image, sans leur autorisation préalable et sans avoir à payer des droits ou honoraires particuliers. Challenge RENAULT SPORT 2014 Règlement Sportif 9/11

10 ARTICLE 16 : PLAN DE DECORATION Les stickers obligatoires sont fournis à chaque concurrent lors de vérifications techniques prérallye. Les stickers obligatoires sont : - bande de pare-brise avant et arrière, - logo MICHELIN pare-chocs avant et arrière, - Logo sur le bas de caisse arrière, - stickers partenaires sur le montant de custode Clio R Mégane N4 Challenge RENAULT SPORT 2014 Règlement Sportif 10/11

11 16.3 Twingo R Twingo R1 Challenge RENAULT SPORT 2014 Règlement Sportif 11/11