-:-:- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DU 23 MAI :-:- COMPTE RENDU - RESULTATS DES VOTES
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- Claudette Malo
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1 VM MATERIAUX Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de ,50 Siège Social : Route de la Roche Sur Yon L'HERBERGEMENT R.C.S. LA ROCHE SUR YON -:-:- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DU 23 MAI :-:- COMPTE RENDU - RESULTATS DES VOTES Nombre d actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance : 58 Possédant actions et voix, soit 68,85% du capital et 75,83% des droits de vote PREMIERE RESOLUTION L'assemblée générale après avoir pris connaissance : - des rapports du directoire et du conseil de surveillance sur la gestion de la société pendant l'exercice écoulé et sur les comptes dudit exercice du 1er Janvier 2013 au 31 Décembre 2013, - du rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels, - des rapports du président du conseil de surveillance et des commissaires aux comptes prévus aux articles L et L du code de commerce sur le contrôle interne, approuve les comptes dudit exercice tels qu'ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports, et faisant apparaître un bénéfice de ,14. DEUXIEME RESOLUTION L assemblée générale approuve spécialement le montant global des dépenses et charges visées à l article 39-4 du code général des impôts, s élevant à , ainsi que l impôt correspondant s élevant à TROISIEME RESOLUTION L'assemblée générale donne quitus aux membres du directoire de l'exécution de leur mandat pour l exercice écoulé et donne décharge aux membres du conseil de surveillance de l accomplissement de leur mission. Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l unanimité des actionnaires présents et représentés à l exception de voix contre. QUATRIEME RESOLUTION L assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport du directoire sur la gestion du groupe et du rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés, approuve les comptes consolidés de l exercice clos le 31 décembre 2013, tels qu ils ont été présentés ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports, faisant apparaître un résultat net consolidé de (dont part du groupe ).
2 CINQUIEME RESOLUTION L'assemblée générale décide d'affecter le résultat de l'exercice, soit un bénéfice de ,14 auquel il convient d'ajouter le report à nouveau antérieur de ,56, soit ,70 de la façon suivante : - Affectation à la réserve facultative ,00 - Distribution d un dividende de 1,10 par action, soit ,30 - Le Solde au poste «Report à nouveau» ,40 étant précisé que ce montant sera augmenté de la fraction des dividendes correspondant aux actions propres détenues par la société En application de l article 243Bis du C.G.I. et des dispositions fiscales actuellement en vigueur, - il est précisé que le montant du dividende versé aux personnes physiques fiscalement domiciliées en France est soumis à l imposition du barème progressif de l impôt sur le revenu après un abattement de 40% du montant brut. Par ailleurs, depuis le 1er janvier 2013, un acompte non libératoire de 21% du montant brut perçu est prélevé à la source par l établissement payeur versant les dividendes. - il est rappelé que les dividendes distribués au titre des trois derniers exercices ont été les suivants : EXERCICE DIVIDENDE PAR ACTION GLOBAL (1) , , (1) montant incluant les actions d autodétention Le dividende sera mis en paiement à compter du 2 juin SIXIEME RESOLUTION L'assemblée générale, après avoir entendu le rapport spécial des commissaires aux comptes prévu par les articles L et suivants du code de commerce, déclare approuver les conventions y mentionnées voix contre, étant précisé que les actionnaires intéressés n ont pas pris part au vote des conventions les concernant. SEPTIEME RESOLUTION L assemblée générale, sur proposition du directoire, décide de fixer à le montant des jetons de présence à allouer au conseil de surveillance, au titre de l exercice HUITIEME RESOLUTION L assemblée générale autorise le directoire, pour une durée de dix-huit mois à compter de la présente assemblée, conformément aux dispositions des articles L et suivants du code de commerce et à celles du règlement européen n 2273/2003 du 22 décembre 2003, à procéder à des achats d actions de la société, afin : - d attribuer les titres rachetés aux mandataires sociaux et/ou salariés de la société ou de son groupe dans le cadre des plans d options d achat d actions, des attributions gratuites d actions, au titre de la participation des salariés aux fruits de l expansion ou dans le cadre d un plan d épargne d entreprise, - de remettre les actions de la société, à la suite de l exercice de droits attachés à des valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital, aux porteurs des dites valeurs mobilières,
3 - de conserver ces actions et les remettre à titre d échange, notamment dans le cadre d opérations de croissance externe, - d animer le marché ou la liquidité de l action par l intermédiaire d un prestataire de services d investissement dans le cadre d un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie reconnue par l autorité des marchés financiers. Le nombre maximal d actions susceptibles d être rachetées par la société dans le cadre de la présente délégation ne pourra excéder titres. Le nombre des actions détenues en exécution de la présente autorisation ne pourra également excéder 10% du capital social. Le prix d achat maximal par la société de ses propres actions ne pourra excéder 60 par action, le montant global affecté à ce programme de rachat d actions ne pouvant être supérieur à L assemblée générale confère au directoire tous pouvoirs, avec faculté de subdélégation, pour mettre en œuvre la présente autorisation et effectuer toutes formalités nécessaires à son exécution. Cette autorisation annule et remplace celle précédemment donnée par l assemblée générale ordinaire du 31 mai voix contre. NEUVIEME RESOLUTION L assemblée générale, prenant acte de la démission de Monsieur Dominique CAILLAUD, nomme en qualité de membre du conseil de surveillance Monsieur Sébastien CAILLAUD, demeurant 45 Bis La Berthelière à DOMPIERRE SUR YON (85170) pour le temps restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu à l assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l exercice clos le 31 décembre voix contre. DIXIEME RESOLUTION L assemblée générale nomme en qualité de membre du conseil de surveillance Monsieur Philippe AUDUREAU, demeurant 1 Rue Gresset à Nantes (44000) pour une période de trois exercices, soit jusqu à l assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l exercice clos le 31 décembre voix contre. ONZIEME RESOLUTION - résolution à caractère extraordinaire L assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du directoire et du rapport spécial des commissaires aux comptes, autorise le directoire, en application des articles L et suivants du code de commerce, à consentir, au profit des mandataires sociaux et des salariés de la société (et/ou des sociétés qui lui sont liées) ou de certains d entre eux, des options donnant droit à la souscription d actions de la société à émettre ou à l achat d actions existantes. Cette autorisation, dont il pourra être fait usage en une ou plusieurs fois, est donnée pour une durée de trente-huit mois à compter de la présente assemblée. Le nombre total des options ne pourra donner droit à la souscription ou à l achat d un nombre d actions supérieur aux limites fixées par les dispositions légales et réglementaires en vigueur. L assemblée générale décide : - Que le prix de souscription ou d achat des actions par les bénéficiaires sera déterminé par le directoire le jour où les options seront consenties. Ce prix ne pourra être inférieur à 80% de la moyenne des cours cotés aux
4 vingt séances de bourse précédant le jour où les options de souscription ou d achat d actions seront consenties. Il ne pourra également être inférieur à 80% du cours moyen d achat des actions détenues par la société pour les options d achat ; - Que ce prix ne pourra ensuite être modifié, sauf si, pendant la période durant laquelle les options pourront être exercées ou levées, la société vient à réaliser une des opérations financières sur titres prévues par la loi ; dans ce cas, le directoire procédera dans les conditions réglementaires, à un ajustement du prix et du nombre des actions comprises dans les options consenties pour tenir compte de l incidence de l opération prévue ; - Qu aucune option de souscription ou d achat d actions ne pourra être consentie : moins de vingt séances de bourse après le détachement des actions d un coupon donnant droit à un dividende ou à une augmentation de capital ; dans le délai de dix séances de bourse précédant et suivant la date à laquelle les comptes consolidés, ou à défaut les comptes annuels sont rendus publics ; dans le délai compris entre la date à laquelle les organes sociaux de la société ont connaissance d une information qui, si elle était rendue publique, pourrait avoir une incidence significative sur le cours des titres de la société, et la date postérieure de dix séances de bourse à celle où cette information est rendue publique. - Que le directoire fixera la ou les périodes d exercice des options ainsi consenties, étant précisé que la durée de ces options ne pourra excéder une période de dix ans à compter de leur date d attribution, - Que le directoire pourra prévoir l interdiction de revente immédiate des actions acquises ou souscrites, sans toutefois que le délai imposé pour la conservation des titres puisse excéder trois ans à compter de la levée de l option. L assemblée générale prend acte de ce que la présente autorisation comporte, au profit des bénéficiaires des options, renonciation expresse des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription aux actions qui seront émises au fur et à mesure des levées d options. L assemblée générale délègue tous pouvoirs au directoire pour fixer dans les limites précédemment définies, toutes les autres conditions et modalités de l attribution des options et de leur levée, et notamment pour : - arrêter la liste ou les catégories de bénéficiaires, - fixer la ou les périodes d exercice des options. L augmentation de capital résultant des levées d options de souscription d actions sera définitivement réalisée du seul fait de la déclaration de levée d option accompagnée du paiement correspondant en numéraire ou par compensation avec des créances sur la société. Lors de sa première réunion suivant la clôture de chaque exercice, le directoire constatera, s il y a lieu, le nombre et le montant des actions émises pendant la durée de l exercice, apportera les modifications nécessaires aux statuts et effectuera les formalités de publicité voix contre. DOUZIEME RESOLUTION - résolution à caractère extraordinaire L assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport du directoire et du rapport spécial des commissaires aux comptes, autorise le directoire, dans le cadre des dispositions des articles L et suivants du code de commerce, à procéder, en une ou plusieurs fois, à des attributions gratuites d actions existantes, au profit des membres du personnel salarié et/ou des mandataires de la société ou des sociétés qui lui sont liées conformément aux dispositions des articles précités. L assemblée générale décide que l attribution desdites actions à leurs bénéficiaires deviendra définitive au terme d une période d acquisition minimale de deux ans et que les bénéficiaires devront également conserver ces actions pendant une durée minimale de deux ans à compter de leur attribution définitive. Le nombre total d actions attribuées gratuitement au titre de la présente autorisation ne pourra représenter plus de 1% du capital social. La présente autorisation est donnée pour une durée de trente-huit mois à compter de la date de la présente assemblée.
5 L assemblée générale confère tous pouvoirs au directoire, dans les limites fixées ci-dessus, à l effet de : - fixer les conditions et modalités d attribution et le cas échéant les critères d attribution, - déterminer l identité des bénéficiaires des attributions, le nombre d actions attribué à chacun d eux, - et d une manière générale mettre en œuvre la présente autorisation. L assemblée prend acte qu elle sera informée chaque année par le directoire des opérations réalisées en vertu de la présente autorisation voix contre. TREIZIEME RESOLUTION L'assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait du procès-verbal de la présente réunion pour effectuer tous dépôts, publications et formalités nécessaires.
AVIS PREALABLE A L ASSEMBLEE
DAMARTEX Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Capital social : 103.096.000 euros Siège social : 25 avenue de la Fosse-aux-Chênes 59100 Roubaix 441.378.312 RCS Lille Métropole AVIS PREALABLE
VOYAGEURS DU MONDE Société anonyme au capital de 3.691.510 euros Siège social : 55, rue Sainte Anne - 75002 Paris 315 459 016 RCS PARIS
VOYAGEURS DU MONDE Société anonyme au capital de 3.691.510 euros Siège social : 55, rue Sainte Anne - 75002 Paris 315 459 016 RCS PARIS TEXTE DES RESOLUTIONS SOUMISES A L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE (ORDINAIRE
CARREFOUR Société anonyme au capital de 1 762 256 790 Siège social à Levallois-Perret (92300), 26 quai Michelet 652 014 051 RCS NANTERRE
CARREFOUR Société anonyme au capital de 1 762 256 790 Siège social à Levallois-Perret (92300), 26 quai Michelet 652 014 051 RCS NANTERRE Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 4 mai 2010 ORDRE
RESOLUTIONS PROPOSEES AUX ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES DU 23 JUIN 2010. L'assemblée générale, après avoir entendu :
1 ENTREPARTICULIERS.COM Société anonyme au capital de 354045 Siège social : 105 rue Jules Guesde 92300 LEVALLOIS PERRET RCS NANTERRE B 433 503 851 RESOLUTIONS PROPOSEES AUX ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES
TEXTE DES RESOLUTIONS PRESENTEES A L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 17 SEPTEMBRE 2009 ORDRE DU JOUR A TITRE ORDINAIRE
GENERIX Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Au capital social de 7.162.690 Euros 6 rue du Moulin de Lezennes 59650 Villeneuve d Ascq RCS Lille 377 619 150 TEXTE DES RESOLUTIONS PRESENTEES
DEMOS Société Anonyme au capital de 1.486.529,50 euros Siège social : 20 rue de l Arcade 75008 Paris 722 030 277 RCS PARIS
DEMOS Société Anonyme au capital de 1.486.529,50 euros Siège social : 20 rue de l Arcade 75008 Paris 722 030 277 RCS PARIS ORDRE DU JOUR DE L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 29 JUIN 2012 A TITRE ORDINAIRE
PREMIERE RESOLUTION - Examen et approbation des comptes sociaux au 30 septembre 2014
I.Ceram Société anonyme à conseil d administration au capital social de 403 064,50 euros Siège social : 1 rue Columbia 87000 Limoges 487 597 569 R.C.S. Limoges (la «Société») TEXTE DES RESOLUTIONS SOUMIS
ASSEMBLEE GENERALE MIXTE (ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE) DU MERCREDI 8 JANVIER 2014 A 16 HEURES Pavillon Gabriel 5, Avenue Gabriel 75008 PARIS,
ZODIAC AEROSPACE Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 11.486 204,40 Siège social : 61, rue Pierre Curie, 78370 Plaisir 729 800 821 RCS Versailles ASSEMBLEE GENERALE MIXTE
DEUXIEME RESOLUTION: Approbation des comptes consolidés
FOCUS HOME INTERACTIVE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Au capital de 5 237 730 Euros Parc de Flandre «Le Beauvaisis» - Bâtiment 28 11, Rue de Cambrai - 75019 Paris RCS Paris B 399
CONVOCATIONS SOCIÉTÉ BIC
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS SOCIÉTÉ BIC Société Anonyme au capital de 183 108 384,24 euros Siège social : 14, rue Jeanne d Asnières CLICHY (Hauts-de-Seine) 552 008 443
CONVOCATIONS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE Société coopérative à capital variable, agréée en tant qu établissement de crédit
Texte des résolutions proposées
1 2 3 4 5 6 7 Résolutions de la compétence de l Assemblée Générale Ordinaire Première Résolution (Approbation des comptes sociaux de l exercice 2007) L Assemblée Générale, après avoir pris connaissance
Ordre du jour & projets de résolutions Assemblée générale mixte du 31 mai 2013
Société ABC arbitrage Société anonyme à conseil d administration au capital de 835 310 euros 59 cents Siège social : 18, rue du Quatre Septembre, 75002 Paris 400 343 182 RCS Paris Ordre du jour & projets
KEYYO Société anonyme au capital de 691.200 euros Siège social : Clichy (92110), 92-98, boulevard Victor Hugo 390.081.156 R.C.
KEYYO Société anonyme au capital de 691.200 euros Siège social : Clichy (92110), 92-98, boulevard Victor Hugo 390.081.156 R.C.S NANTERRE ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 15 JUIN 2016 TEXTE DES RESOLUTIONS I
CONVOCATIONS ALES GROUPE
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ALES GROUPE Société Anonyme au capital de 29 044 208 Euros. Siège social : 99, rue du Faubourg Saint Honoré Paris (75008) 399 636 323 R.C.S.
CONVOCATIONS GROUPE MONCEAU FLEURS
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS GROUPE MONCEAU FLEURS Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 12 850 882,95 Euros. Siège social : 23, rue d
L ASSEMBLEE GENERALE STATUANT EN LA FORME EXTRAORDINAIRE
i2s Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 1.365.133,27 Siège social : 28-30, rue Jean Perrin 33608 PESSAC CEDEX 315 387 688 RCS BORDEAUX TEXTE DES PROJETS DE RESOLUTIONS
ASSEMBLEE GENERALE MIXTE, ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE, DU 14 MAI 2012
ASSEMBLEE GENERALE MIXTE, ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE, DU 14 MAI 2012 A 10 heures, au siège social 19, rue d'orléans, 92200 Neuilly-sur-Seine Siège social : 19, rue d'orléans 92523 Neuilly-sur-Seine Cedex
DELFINGEN INDUSTRY Société Anonyme au capital de 3 763 673,76 Siège social : Rue Emile Streit, 25340 ANTEUIL (France) 354 013 575 RCS Besançon
DELFINGEN INDUSTRY Société Anonyme au capital de 3 763 673,76 Siège social : Rue Emile Streit, 25340 ANTEUIL (France) 354 013 575 RCS Besançon PROJET DE RESOLUTIONS SOUMISES A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
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CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS I.CERAM Société Anonyme à conseil d administration Au capital social de 534 070,20 euros Siège social : 1, rue Columbia, Parc d Ester, 87280
Société anonyme au capital de 283 500 Siège social : 12 rue de Presbourg 75116 Paris SIREN : 310 612 387, R.C.S. Paris
Page 1 sur 9 AUDIKA GROUPE Société anonyme au capital de 283 500 Siège social : 12 rue de Presbourg 75116 Paris SIREN : 310 612 387, R.C.S. Paris Ordre du jour de l assemblée générale ordinaire et extraordinaire
A U D I K A G R O U P E
Page 1 sur 8 A U D I K A G R O U P E Société anonyme au capital de 283 500 Siège social : 58 avenue Hoche 75008 Paris SIREN : 310 612 387, R.C.S. Paris Ordre du jour de l assemblée générale ordinaire et
PROJET DE RESOLUTIONS DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
PROJET DE RESOLUTIONS DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Première résolution assemblées générales ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du conseil d administration, du rapport
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Projet de texte des résolutions Assemblée Générale Mixte du 24 avril 2015 A titre ordinaire Ordre du jour Approbation des comptes annuels de l exercice clos le 31 décembre 2014 Approbation des dépenses
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YMAGIS Société anonyme au capital de 1.974.040,50 euros Siège social : 106, rue La Boétie 75008 Paris 499619864 R.C.S. Paris RAPPORT DU CONSEIL d ADMINISTRATION A L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 30 JUIN
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CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ESKER Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 10 284 280 Euros Siège social : 10, rue des Emeraudes - Immeuble
CONVOCATIONS MECELEC
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS MECELEC Société anonyme au capital de 9 631 896 Siège social : Mauves, 07300 (Ardèche) 336 420 187 R.C.S. Aubenas. Les actionnaires de la
RAPPORT ANNUEL 2012 EXTRAITS DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
RAPPORT ANNUEL 2012 EXTRAITS DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE Les renvois de page ci-après font référence aux pages du Tome 2 du rapport annuel 2012 Exposé des motifs des résolutions Nous vous invitons à approuver
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CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS BOURSE DIRECT Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 13 988 845,75. Siège social : 253, boulevard Péreire 75017
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GENERALE DE SANTE SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 42.320.396,25 EUROS SIEGE SOCIAL : 96, AVENUE D IENA 75116 PARIS N 383 699 048 RCS PARIS ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 6 JUIN 2012 RESULTATS DES
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ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DU 2 FEVRIER 2016 TEXTE DES RESOLUTIONS
INSIDE SECURE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 13.908.539,20 euros Siège social : Arteparc Bachasson Bâtiment A Rue de la carrière de Bachasson CS 70025-13590 Meyreuil
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Rapport du Conseil d Administration sur le projet de résolutions Partie ordinaire Approbation des comptes annuels, affectation des bénéfices de l exercice 2006 et fixation du dividende Résolutions 1, 2
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ARKOON NETWORK SECURITY. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance. au capital de 4.714.110 euros
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MECELEC Société anonyme au capital de 9 631 896 Siège social : Mauves, 07300 (Ardèche) 336 420 187 R.C.S. AUBENAS EXPOSE DES MOTIFS TEXTE DES RESOLUTIONS SOUMISES A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
Société anonyme au capital de 411 403 467,60 Siège social : 12, place des Etats-Unis 75116 Paris 582 041 943 RCS Paris
Société anonyme au capital de 411 403 467,60 Siège social : 12, place des Etats-Unis 75116 Paris 582 041 943 RCS Paris RAPPORT DU CONSEIL D ADMINISTRATION A L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 6 NOVEMBRE 2013
JACQUES BOGART Société anonyme au capital de 1.086.200,93 euros Siège social : 76/78 Avenue des Champs-Élysées - 75008 PARIS RCS Paris 304 396 047
JACQUES BOGART Société anonyme au capital de 1.086.200,93 euros Siège social : 76/78 Avenue des Champs-Élysées - 75008 PARIS RCS Paris 304 396 047 RAPPORT DU CONSEIL D ADMINISTRATION SUR LES RESOLUTIONS
OBER Société anonyme au capital de 2 061 509.45 Siège social : 31, route de Bar 55000 Longeville-en-Barrois 382 745 404 R.C.S.
OBER Société anonyme au capital de 2 061 509.45 Siège social : 31, route de Bar 55000 Longeville-en-Barrois 382 745 404 R.C.S. Bar-le-Duc Avis de réunion valant avis de convocation Mesdames et Messieurs
GENOWAY Société Anonyme au capital de 885 554,40 euros Siège social : 181/203 avenue Jean Jaurès - 69007 LYON 422 123 125 RCS LYON
GENOWAY Société Anonyme au capital de 885 554,40 euros Siège social : 181/203 avenue Jean Jaurès - 69007 LYON 422 123 125 RCS LYON PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE ORDINAIRE
CONVOCATIONS SOCIETE GENERALE
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS SOCIETE GENERALE Société Anonyme au capital de 998 395 202,50 euros Siège social : 29, boulevard Haussmann 75009 Paris 552 120 222 R.C.S.
CONVOCATIONS UNION FINANCIERE DE FRANCE BANQUE
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS UNION FINANCIERE DE FRANCE BANQUE Société anonyme au capital de 15 467 031,07. Siège social : 32, avenue d'iéna - 75116 PARIS. 473 801 330
Société anonyme au capital social de 391 464,08 euros Siège social : 88 rue de la Folie Méricourt 75 011 Paris 382 954 279 RCS PARIS
MILLIMAGES Société anonyme au capital social de 391 464,08 euros Siège social : 88 rue de la Folie Méricourt 75 011 Paris 382 954 279 RCS PARIS TEXTE DES RESOLUTIONS A L ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
CONVOCATIONS CEGID GROUP
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS CEGID GROUP Société anonyme à conseil d administration au capital de 8 771 404,15 euros Siège social : 52, Quai Paul Sédallian, 69009 LYON
CONVOCATIONS ALCATEL LUCENT
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ALCATEL LUCENT Société anonyme au capital de 141 210 168,20 EUR Siège social : 148/152, route de la Reine, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT 542
CONVOCATIONS GUERBET
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS GUERBET Société anonyme au capital de 12 343 474. Siège social : 15, rue des Vanesses, 93420 Villepinte. 308 491 521 R.C.S. Bobigny. Avis
CONVOCATIONS TÉLÉVISION FRANÇAISE 1 TF1
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS TÉLÉVISION FRANÇAISE 1 TF1 Société Anonyme au capital de 42 305 752, 80, Siège social : 1, quai du Point du jour 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
CONVOCATIONS CASINO, GUICHARD-PERRACHON
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS CASINO, GUICHARD-PERRACHON Société anonyme au capital 173 157 997,86 Siège social : 1, Esplanade de France, 42000 Saint-Etienne 554 501 171
ALPHA M.O.S. Société anonyme au capital de 664 882,40 euros. Siège social : 20 avenue DidierDaurat 31 400 TOULOUSE
ALPHA M.O.S. Société anonyme au capital de 664 882,40 euros Siège social : 20 avenue DidierDaurat 31 400 TOULOUSE RCS TOULOUSE B 389 274 846 SIRET N 389 274 846 000 28 Avis de réunion valant avis de convocation
RESOLUTIONS PROPOSEES AU VOTE DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU 6 JUIN 2012
Société anonyme avec Conseil d Administration Au capital social de 7 097 879 Siège social : 155 avenue de la Rochelle, 79000 Niort B 025 580 143 RCS Niort RESOLUTIONS PROPOSEES AU VOTE DE L ASSEMBLEE GENERALE
GRAINES VOLTZ Société anonyme au capital de 1 370 000 23, rue Denis Papin 68000 COLMAR RCS COLMAR TI 333 822 245
GRAINES VOLTZ Société anonyme au capital de 1 370 000 23, rue Denis Papin 68000 COLMAR RCS COLMAR TI 333 822 245 PREAVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION PUBLIE AU BALO DU 6 FEVRIER 2012. Mesdames,
FORMULAIRE DE VOTE PAR CORRESPONDANCE
FORMULAIRE DE VOTE PAR CORRESPONDANCE OCTO TECHNOLOGY Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Au capital de 351 155,60 Siège : 50 avenue des Champs Elysées 75008 Paris 418 166 096 RCS Paris
ASSEMBLEE GENERALE MIXTE ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE 7 DECEMBRE 2015
ASSEMBLEE GENERALE MIXTE ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE 7 DECEMBRE 2015 EXERCICE CLOS AU 30 JUIN 2015 SOMMAIRE Convocation AGM BALO n 139 du 20 novembre 2015 3 Ordre du jour et texte des résolutions
TESSI. Société Anonyme au capital de 5 839 216 euros Siège social : 177 cours de la Libération 38100 GRENOBLE 071 501 571 R.C.S.
TESSI Société Anonyme au capital de 5 839 216 euros Siège social : 177 cours de la Libération 38100 GRENOBLE 071 501 571 R.C.S. GRENOBLE ---------------- AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION A L
3. RAPPORT DU DIRECTOIRE SUR LES RÉSOLUTIONS PRÉSENTÉES À L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE
3. RAPPORT DU DIRECTOIRE SUR LES RÉSOLUTIONS PRÉSENTÉES À L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE 3.1. RELEVANT DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Approbation des comptes 2014 et affectation du résultat Par le vote
Résultat des votes de l assemblée générale du 12/04/2016
ÉLECTRICITE DE STRASBOURG S.A. AU CAPITAL DE 71 693 860 Siège social : 26, boulevard du Président Wilson 67000 STRASBOURG R.C.S. 558 501 912 STRASBOURG Résultat des votes de l assemblée générale du 12/04/2016
IT LINK SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 882.173
IT LINK SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 882.173 SIEGE SOCIAL : 11, BOULEVARD BRUNE - 75014 PARIS 412 460 354 RCS PARIS AVIS DE REUNION VALANT CONVOCATION Les actionnaires de la société IT Link sont convoqués
PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 10 AVRIL 2014
KLEPIERRE Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 279.258.476 euros Siège social : 21 avenue Kléber - 75116 PARIS 780 152 914 RCS PARIS PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE
AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION
FAIVELEY TRANSPORT Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 14 404 711 euros Siège social : 143 boulevard Anatole France Carrefour Pleyel - 93200 SAINT-DENIS R.C.S. Bobigny
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 1ER AVRIL 2015 PREMIERE RESOLUTION
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 1ER AVRIL 2015 PROJETS DE RESOLUTIONS PREMIERE RESOLUTION L Assemblée Générale Ordinaire, après avoir entendu lecture du Rapport du Conseil d Administration et du Rapport
INFOTEL. Société Anonyme au capital de 2.662.782 Euros Siège social : 36 Avenue du Général de Gaulle - Tour Gallieni II 93170 BAGNOLET
INFOTEL Société Anonyme au capital de 2.662.782 Euros Siège social : 36 Avenue du Général de Gaulle - Tour Gallieni II 93170 BAGNOLET 317 480 135 RCS BOBIGNY SIRET : 317 480 135 000 35 EXPOSE DES MOTIFS
CONVOCATIONS EURAZEO
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS EURAZEO Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 199 178 070. Siège social : 32, rue de Monceau, 75008 Paris.
L avis de réunion prévu par l article R 225-73 du Code de Commerce a été publié dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 11 avril 2016.
ERAMET - Assemblée Générale Mixte à caractère Ordinaire et Extraordinaire du vendredi 27 mai 2016 Projet de résolutions complémentaires adoptées par le Conseil d administration du lundi 9 mai 2016 L avis
DEINOVE Société Anonyme Au capital social de 2.001.174 Euros Siège Social : 22, rue Léon Jouhaux 75010 Paris 492 272 521 R.C.S.
DEINOVE Société Anonyme Au capital social de 2.001.174 Euros Siège Social : 22, rue Léon Jouhaux 75010 Paris 492 272 521 R.C.S. Paris RAPPORT DU CONSEIL D ADMINISTRATION A L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE EN
Société anonyme au capital de 65 183 351 Siège social : 8 rue de Seine, 92100 Boulogne Billancourt 383 491 446 RCS Nanterre.
6 avril 2016 Société anonyme au capital de 65 183 351 Siège social : 8 rue de Seine, 92100 Boulogne Billancourt 383 491 446 RCS Nanterre Avis de réunion Les actionnaires de Sequana sont informés qu ils
ORDRE DU JOUR RELEVANT DE LA COMPETENCE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
Société Anonyme au capital de 1 608 208 euros Siège Social : 40c, avenue de Hambourg 13 008 MARSEILLE 384 621 215 R.C.S. MARSEILLE PREAVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS NEXITY
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS NEXITY Société anonyme au capital de 270 189 920 euros Siège social : 19, rue de Vienne TSA 50029-75801 PARIS Cedex 08 444 346 795 R.C.S.
CONVOCATION A UNE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
CITY CARS SOCIETE ANONYME FAISANT APPEL PUBLIC A L EPARGNE COTEE AU MARCHE PRINCIPAL DE LA BOURSE DES VALEURS MOBILIERES DE TUNIS AU CAPITAL SOCIAL DE 13.500.000 DT SIEGE SOCIAL : 51, RUE ALI DARGHOUTH,
Société Tunisienne d Email SOTEMAIL- Convocation à l Assemblée Générale Ordinaire Du 19 juin 2014
Société Tunisienne d Email SOTEMAIL- Convocation à l Assemblée Générale Ordinaire Du 19 juin 2014 Le Conseil d Administration a l honneur de vous inviter à l Assemblée Générale Ordinaire annuelle qui se
MONTUPET S.A. Société anonyme au capital de 17.440.440,48 Siège social : 202, quai de Clichy - 92110 CLICHY R.C.S. Nanterre B 542 050 794
MONTUPET S.A. Société anonyme au capital de 17.440.440,48 Siège social : 202, quai de Clichy - 92110 CLICHY R.C.S. Nanterre B 542 050 794 AVIS DE CONVOCATION D UNE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DES ACTIONNAIRES
CONVOCATIONS EXEL INDUSTRIES
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS EXEL INDUSTRIES Société Anonyme au capital de 16 969 750 Euros. Siège social : 54, rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY Établissement principal
CONVOCATIONS TOTAL S.A.
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS TOTAL S.A. Société anonyme au capital de 6 135 008 980 Siège social : 2, place Jean Millier, La Défense 6, 92400 Courbevoie 542 051 180 R.C.S.
TEXTE DES RESOLUTIONS PROPOSEES LORS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 9 JUIN 2015
Société Anonyme au capital de 1 608 208 euros Siège Social : 40c, avenue de Hambourg 13 008 MARSEILLE 384 621 215 R.C.S. MARSEILLE PREAVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les
Assemblée Générale Annuelle du 3 juin 2014 Documents requis par les dispositions légales en vigueur
Assemblée Générale Annuelle du 3 juin 2014 Documents requis par les dispositions légales en vigueur Formulaire de vote Avis préalable de réunion Rapport de la Gérance Liste des mandats détenus par les
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE
St Etienne, le 28 février 2014 CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE Société Coopérative à capital variable Siège social : 94 rue Bergson BP 524 42007 ST ETIENNE 380 386 854 00018
ALTAREA. Société en commandite par actions au capital de 155.539.502,06 euros Siège social : 8 Avenue Delcassé - 75008 PARIS 335.480.
ALTAREA Société en commandite par actions au capital de 155.539.502,06 euros Siège social : 8 Avenue Delcassé - 75008 PARIS 335.480.877 RCS PARIS RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE A L ASSEMBLEE GENERALE
GASCOGNE AVIS DE CONVOCATION. ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 28 JUIN 2011 à 15H Centre Condorcet 162 avenue du Docteur Schweitzer 33600 PESSAC
GASCOGNE Société anonyme à Conseil d administration au capital de 29.909.445 euros Siège social : 650 avenue Pierre Benoit - Saint Paul les Dax (40990) 895 750 412 R.C.S Dax A.P.E : 7010Z AVIS DE CONVOCATION
RAPPORT SPECIAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION. Chers Actionnaires,
Marie Brizard Wine & Spirits Société anonyme à conseil d administration au capital de 56.636.364 Siège social : 40, quai Jean Compagnon 19, boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry-sur-Seine 380 695
Avis de réunion valant avis de convocation ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
TRANSGENE Société anonyme au capital social de 72 470 137 N 317 540 581 Registre de Commerce de Strasbourg Siège social : boulevard Gonthier d Andernach 67400 Illkirch-Graffenstaden Avis de réunion valant
Avis de réunion valant avis de convocation.
PISCINES DESJOYAUX S.A. SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 6.940.520 EUROS SIEGE SOCIAL : LA GOUYONNIERE (42480) LA FOUILLOUSE 351 914 379 RCS SAINT ETIENNE Avis de réunion valant avis de convocation. Mesdames
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DES ACTIONNAIRES EN DATE DU 21 JUIN 2012
i2s Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 1.365.133,27 Siège social : 28-30, rue Jean Perrin 33608 PESSAC CEDEX 315 387 688 RCS BORDEAUX * Nombre d'actions : Nombre de voix
TEXTE DES RESOLUTIONS PROPOSEES A L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 27 OCTOBRE 2015 RESOLUTIONS EXTRAORDINAIRES PREMIERE RESOLUTION
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DES 4 VALLEES Société Anonyme d Economie Mixte au capital de 1 570 985 uros Siège social : 417, avenue Perrier de la Bâthie 73400 UGINE 537 419
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE Société Coopérative à capital variable agréée en tant qu établissement de crédit, régie notamment par les articles L512-20 et suivants du Code
CARREFOUR. Société anonyme au capital de 1 837 284 772,50 Euros Siège social : 33, avenue Emile Zola (92100) Boulogne-Billancourt
CARREFOUR Société anonyme au capital de 1 837 284 772,50 Euros Siège social : 33, avenue Emile Zola (92100) Boulogne-Billancourt 652 014 051 R.C.S. Nanterre Avis de réunion MM. les actionnaires sont informés
RESOLUTIONS PROPOSEES A L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE ANNUELLE
RESOLUTIONS PROPOSEES A L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE ANNUELLE EN DATE DU 29 MARS 2012 À caractère ordinaire : Première résolution - Approbation des comptes annuels de l exercice clos le 31 décembre 2011
TEXTE DES RESOLUTIONS RESOLUTIONS RELEVANT DE LA COMPETENCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
TEXTE DES RESOLUTIONS RESOLUTIONS RELEVANT DE LA COMPETENCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE PREMIERE RESOLUTION Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2014 connaissance prise
Convocation à la Réunion de l Assemblée Générale ordinaire. du 27 MAI 2016. Avis à tous les actionnaires
Convocation à la Réunion de l Assemblée Générale ordinaire du 27 MAI 2016 Avis à tous les actionnaires Le président du Conseil d Administration convoque tous les actionnaires de la Société UNIVERSAL AUTO
CONVOCATIONS MECELEC
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS MECELEC Société anonyme au capital de 9 631 596 Euros. Siège social : Mauves, 07300 (Ardèche) 336 420 187 R.C.S. Aubenas. Avis de réunion.
AUDIENCE LABS Société Anonyme Au capital de : 3 485 820 euros Siège social : 2, Place Louis Pradel, 69001 Lyon RCS 533.030.698
AUDIENCE LABS Société Anonyme Au capital de : 3 485 820 euros Siège social : 2, Place Louis Pradel, 69001 Lyon RCS 533.030.698 ASSEMBLEE GENERALE DU 17 septembre 2015 Projet de texte des résolutions Première
SOITEC PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE EN DATE DU 20 JANVIER 2012
SOITEC Société Anonyme au capital de 12.210.579,20 Euros Siège social : Parc Technologique des Fontaines Chemin des Franques 38190 BERNIN 384 711 909 RCS Grenoble PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE
PRISMAFLEX INTERNATIONAL
PRISMAFLEX INTERNATIONAL Société anonyme au capital de 2.374.758 Siège social à Haute Rivoire (69610), Lieudit la Boury 345 166 425 RCS LYON AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs
CONVOCATIONS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 Société Coopérative à Capital Variable, agréée en tant qu établissement de crédit,
CONVOCATIONS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE Société coopérative à capital variable, agréée en tant qu établissement de crédit
Résolutions à titre ordinaire
COFACE SA CONSEIL D ADMINISTRATION DU 17 FEVRIER 2015 Rapport du Conseil d administration sur les résolutions présentées à l Assemblée Générale Mixte Le rapport a pour objet de présenter les résolutions