Dossier de Demande de Subvention
|
|
- Denise Archambault
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE MAYOTTE Affaire suivie par : GUE Sitirati La Direction Générale Adjointe chargée de la Solidarité et du Développement Social DGA-SDS Direction de l Aide Sociale Générale Service Subventions aux Associations Tel : Fax : Dossier de Demande de Subvention
2 Nom de l organisme : Statut juridique : But de l association : Adresse : Tel : Personne à joindre :. Tél. : Expert-comptable : Commissaire aux comptes : Années Montants Subventions perçues au cours des exercices précédents Date : Signature du Président (e)
3 1-1. Identification de votre association Nom de votre association: Sigle de votre association: Adresse de son siège social: Code postal: Tel: Commune: Adresse de correspondance, si différente: Code postal: Commune: Union, Fédération ou réseau auquel est affiliée votre association. Identification du responsable de l association et de la personne chargée du dossier Identification du responsable légal (le président ou autres personne désignée par le statut) Nom: Prénom: Fonction: Courriel : Identification de la personne chargée du dossier de subvention au sein de l'association Nom: Prénom: Courriel: Identité des partenaires (public ou privé): Autres informations pertinentes relatives à votre association que vous souhaitez indiquer:
4 1-2. Présentation de votre association Pour un renouvellement, n inscrire que les informations nouvelles ou nécessitantes une mise à jour a- Renseignements administratifs et juridiques Déclaration en préfecture : le à Objet de votre association : Votre association dispose t-elle d un agrément administratif? OUI dans ce cas vous précisez le(s)quel(s): NON Type d agrément: attribué par: en date du: Votre association est-elle reconnue d utilité publique? OUI NON Date de la publication de la création au Journal Officiel :
5 1-3. Les organes décisionnels a) Le conseil d'administration (pour les grandes associations) Membres Nom et prénom Fonction Téléphone
6 1-4. Renseignements concernant les ressources humaines a) Informations sur les adhérents Année Nombres des adhérents Cotisation Montant total N N-1 N-2 N-3 b) Le bureau Qualité Nom et prénom Fonction Téléphone Président (e) Vice-président (e) Secrétaire Secrétaire adjoint (e) Trésorier Trésorier adjoint (e)
7 1-5. Moyens humains de l association a) Le personnel Date d'embauche Nom et prénom Diplôme ou niveau d étude Type de contrat fonction Salaire mensuel téléphone
8 2. Fonctionnement de votre association Pour un renouvellement, n inscrire que les informations nouvelles ou nécessitantes une mise à jour a-renseignements concernant le fonctionnement de votre association b- Description du projet associatif et des activités habituelles de l association: c- Autres informations pertinentes concernant les moyens humains, que vous souhaitez indiquer:
9 3. Budget prévisionnel de l association CHARGES MONTANTS EN EUROS PRODUITS MONTANTS EN EUROS 60- ACHAT 70-Ventes des produits finis, prestations des services Achat d études et de prestations de services Achat non stocké de matières et fournitures Fournitures non stock ables Fournitures d entretien et de petit équipement Fournitures administratives Autres fournitures Ventes de marchandises Prestation de services Produits des activités annexes 74-Subventions d'exploitation 61-Services extérieurs ETAT (à détailler): Sous-traitance générale - Location mobilière et immobilière - Entretien et réparation Région(s): Assurances - Documentation - Divers 62-Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Déplacements missions et réceptions Frais postaux et de communication Service bancaire - Divers 63-Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunérations - Département(s): - D.S.D.S Conseil Départemental - Commune(s): - Organismes sociaux (à détailler): Fonds européens CNASEA (emploi aidé) Autres impôts et taxes - 64-Charges de personnel Autres recettes (préciser) Rémunération du personnel - Charges sociales - Autres charges de personnel 75-Autres produits de gestion courante 65-Autres charges de gestion courante Dont cotisations 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 68- Dotation aux amortissements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES 86-Emploi des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestations Personnes bénévoles TOTAL DES CHARGES 76-Produits financiers 77-Produits exceptionnels 78- Reprise sur amortissement et prévisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELLES 87-Contribution volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL DES PRODUITS
10 4-1-1 Le projet à financer Dénomination: Objectif: Durée : Public visé : Descriptif succinct du projet 1) Les partenaires du projet à financer : Joindre impérativement le fond des dossiers
11 4-2-1 Budget prévisionnel de l action CHARGES MONTANTS EN EUROS PRODUITS MONTANTS EN EUROS I. Charges directes affectées à l association I. Ressources directes affectées à l action 60- Achat 70-Ventes des produits finis, prestations des services, marchandises Prestations de services Achat matières et fournitures Autres fournitures 74- Subventions d'exploitation État: (précisez) 61-Services extérieurs - Location - Entretien et réparation - Assurances Région(s): Documentation - 62-Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Département(s): - D.S.D.S Conseil Départemental Commune(s): Déplacements, missions - Services bancaires, autres - 63-Impôts et taxes Organismes sociaux (à détailler): Impôts et taxes sur rémunérations - Autres impôts et taxes - 64-Charges de personnel Rémunération du personnel Charges sociales Fonds européens CNASEA (emplois aidé) Autres aides, dons ou subventions affectées Autres charges de personnel - 65-Autres charges de gestion courante 75- Autres produits de gestion courante 66-Charges financières 67-Charges exceptionnelles 76- Produits financiers 68- Dotation aux amortissements 78- Reprise sur amortissement et prévisions II. Charges indirectes affectées à l action Charges fixe de fonctionnement II. Ressources indirectes affectées à l'action Frais financiers Autres Total des charges 86-Emploi des contributions volontaires en nature Secours en nature Total des produits 87-Contribution volontaires en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite des biens et prestations Personnel bénévole TOTAL Prestations en nature Dons en nature TOTAL
12 4-1-2 Le projet à financer Dénomination: Objectif : Durée : Public visé Descriptif succinct du projet 1) Les partenaires du projet à financer : Joindre impérativement le fond des dossiers
13 4-2.2 Budget prévisionnel de l action CHARGES MONTANTS EN EUROS PRODUITS MONTANTS EN EUROS I. Charges directes affectées à l association I. Ressources directes affectées à l action 60- Achat 70-Ventes des produits finis, prestations des services, marchandises Prestations de services Achat matières et fournitures 74 - Subventions d'exploitation Autres fournitures État: (précisez) 61-Services extérieurs Location - Entretien et réparation - Assurances Région(s): Documentation - 62-Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Département(s): - D.S.D.S Conseil Départemental Commune(s): Déplacements, missions - Services bancaires, autres - 63-Impôts et taxes Organismes sociaux (à détailler): Impôts et taxes sur rémunérations - Autres impôts et taxes - 64-Charges de personnel Rémunération du personnel Fonds européens CNASEA (emplois aidé) Charges sociales Autres aides, dons ou subventions affectées Autres charges de personnel - 65-Autres charges de gestion courante 75 Autres produits de gestion courante 66-Charges financières 67-Charges exceptionnelles 76 Produits financiers 68- Dotation aux amortissements 78- Reprise sur amortissement et prévisions II. Charges indirectes affectées à l action Charges fixe de fonctionnement II. Ressources indirectes affectées à l'action Frais financiers Autres Total des charges 86-Emploi des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestations Personnel bénévole TOTAL Total des produits 87-Contribution volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL
14 4-1-3 Le projet à financer Dénomination: Objectif : Public visé : Durée : Descriptif succinct du projet 1) Les partenaires du projet à financer : Joindre impérativement le fond des dossiers
15 4-2.3 Budget prévisionnel de l action CHARGES MONTANTS EN EUROS PRODUITS MONTANTS EN EUROS I. Charges directes affectées à l association 60- Achat Prestations de services I. Ressources directes affectées à l action 70-Ventes des produits finis, prestations des services, marchandises Achat matières et fournitures 74 Subventions d'exploitation Autres fournitures État: (précisez) 61-Services extérieurs - Location - Entretien et réparation - Assurances Région(s): Documentation - 62-Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Département(s): - D.S.D.S Conseil Départemental Commune(s): Déplacements, missions - Services bancaires, autres - 63-Impôts et taxes Organismes sociaux (à détailler): Impôts et taxes sur rémunérations - Autres impôts et taxes - 64-Charges de personnel Rémunération du personnel Charges sociales Fonds européens CNASEA (emplois aidé) Autres aides, dons ou subventions affectées Autres charges de personnel - 65-Autres charges de gestion courante 75- Autres produits de gestion courante 66-Charges financières 67-Charges exceptionnelles 76- Produits financiers 68- Dotation aux amortissements 78- Reprise sur amortissement et prévisions II. Charges indirectes affectées à l action II. Ressources indirectes affectées Charges fixe de fonctionnement à l'action Frais financiers Autres Total des charges 86-Emploi des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestations Personnel bénévole TOTAL Total des produits 87-Contribution volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL
16 5-1. Attestation sur l honneur Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toutes les demandes (initiale ou renouvellement) et quel que soit le montant de la subvention sollicitée. Si le signataire n est pas le représentant légal de l association, merci de joindre le pouvoir lui permettant d engager celle-ci. Je soussigné(e), légal(e) de l association, (Nom et prénom) représentant(e) - certifie que l association est régulièrement déclarée ; - certifie que l association est en règle au regard de l ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants ; - certifie exactes et sincères les informations du présent dossier, notamment la mention de l ensemble des demandes de subventions introduites auprès d autres financeurs publics ainsi que l approbation du budget par les instances statutaires ; - demande une subvention de : - précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée au compte bancaire ou postal de l association : Nom du titulaire du compte : Banque ou centre financier : Domiciliation : Code Banque / Établissement Code guichet Numéro de compte Clé RIB / RIP IBAN : Fait, le... à... Signature Attention Toute fausse déclaration est passible de peines d emprisonnement et d amendes prévues par les articles et du code pénal. Le droit d accès aux informations prévues par la loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés s exerce auprès du service ou de l Établissement auprès duquel vous avez déposé votre dossier.
17 2. Pièces à joindre à votre dossier a) Pour une première demande Demande écrite par le président de l association Vos statuts déposés ou approuvés, en un seul exemplaire Budget prévisionnel 2016 (document type ci joint) Photocopie de l insertion au journal officiel Récépissé de la préfecture Numéro Siret (déclaration INSEE) R.I.B Liste des salaires (pour les associations employant du personnel) Attestation de compte à jour fournie par la CSSM ou attestation sur l honneur indiquant que l association n emploie pas de salarié(s) Copie des diplômes (pour les associations employant du personnel) Votre demande de subvention est inférieur à , Vous n avez pas à fournir d autres documents, il vous suffit de remplir le dossier et nous l envoyer. Au de la de , vous devez fournir les justificatifs suivants: Le dernier compte annuel approuvé Le dernier rapport d'activité approuvé Dans tous les cas, si le dossier n est pas signé par le représentant légal de l association, vous devez joindre le pouvoir de ce dernier au signataire.
18 b) Pour un renouvellement, quel que soit le montant demandé Vos statuts déposés ou approuvés, en un seul exemplaire seulement s ils ont été modifiés depuis le dépôt d une demande initiale Procès-verbal de la dernière assemblée générale Une «note de bilan» signée du président de l association présentant le bilan de l action ou du programme d actions pour l année n-1; L attestation jointe en annexe 1; complétée et signée par le président de l association; L intégralité des copies de factures acquittées correspondantes aux actions prévues par l arrêté ou la convention n-1; chaque copie de facture doit porter la mention «'atteste que la présente copie de facture est conforme à l'original» avec la signature du président de l'association Comptes de l'exercice précédents (bilans et comptes de résultat de l année n-1) Le dernier compte annuel approuvé Dernier rapport d activité Comptes de l exercice précédent (bilan et compte de résultat) certifiés par l'expert-comptable ou le commissaire au compte si vos subventions dépassent Projet associatif et pédagogique Budget prévisionnel 2016 (document type ci joint) Dossier de demande de subvention dûment rempli Photocopie de l insertion au journal officiel Récépissé de la préfecture Numéro Siret (déclaration INSEE) R.I.B Demande écrite par le ou la président(e) de l association Convention ou arrêté existant Liste des salaires (pour les associations employant du personnel) Attestation de compte à jour fournie par la CSSM ou attestation sur l honneur indiquant que l association n emploie de salarié(s) Copie des diplômes (pour les associations employant du personnel)
19 5-3 Attestation relative à la réalisation d une convention avec le Conseil Départemental (à remplir par le bénéficiaire de la subvention au moment de la présentation du bilan de la convention) Je soussigné (Nom et Prénom) :... Responsable de (Nom de structure) :... Certifie que (cocher une case) : Les actions prévus dans la convention signée avec le Conseil Départemental de Mayotte le (date de la convention)., ont été mises en œuvre conformément à la convention d attribution, et dans les délais prévus par convention. Les actions prévus dans la convention signée avec le Conseil Départemental de Mayotte le (date de la convention), n ont pas été mises en œuvre conformément à la convention d attribution. Seules les actions suivantes ont pu être mises en œuvre dans les délais prévus par la convention (Faire la liste des actions réalisées ci-dessous) : Fait le : Signature
20 6. Model de classement type à suivre 1. Demande écrite par le ou la président(e) de l association 2. Fiche de demande de subvention dûment remplie 3. Projet pédagogique + Budget prévisionnel de l année en cours 4. Dernier rapport d'activité 5. L'attestation jointe en annexe 1; complétée et signée par le président de l'association; 6. L'intégralité des copies de factures acquittées correspondantes aux actions prévues par convention n-1; chaque copie de facture doit porter la mention «j atteste que la présente copie de facture est conforme à l original» avec la signature du président(e) de l association 7. Une «note de bilan» signée du président(e) de l'association présentant le bilan de l action ou du programme d actions; 8. Comptes de l'exercice précédent (bilan et compte de résultat) 9. Le dernier compte annuel approuvé 10. Convention ou arrêté existant 11. Liste des salaires (pour les associations employant du personnel) 12. Attestation de compte à jour fournie par la CSSM ou attestation sur l honneur indiquant que l association n emploie pas de salarié(s) 13. Copie des diplômes (pour les associations employant du personnel) 14. Procès-verbal de la dernière assemblée générale 15. Un statut déposé ou approuvé, en un seul exemplaire seulement s'ils ont été modifiés depuis le dépôt d une demande initiale 16. Photocopie de l insertion au journal officiel 17. Numéro INSEE 18. R.I.B Les dossiers sont à déposer en trois exemplaires
21 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE MAYOTTE La Direction Générale Adjointe chargée de la Solidarité et du Développement Social DGA-SDS La Direction Générale Adjoint chargée de la Solidarité et du Développement Social (DGA-SDS) Demande de subvention Direction de l Aide Sociale Générale Service Subvention aux associations Téléphone : Fax : subventionsdsds@yahoo.fr Service Subventions aux Associations Ouvert de 7h00 à 15h45 du lundi au jeudi Le vendredi de 7h00 à 11h30 Bâtiment Issouf Hedja, Cavani Mamoudzou, Mamoudzou
Dossier de demande de subvention
Nous sommes là pour vous aider Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association N 12156*02 Dossier de demande de subvention Veuillez cocher la case correspondant à votre situation
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015 NOM DE L ASSOCIATION : THEME : Social Jeunesse Animation socioculturelle Autres (précisez) A RETOURNER A : DIRECTION
Plus en détailCARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION
CARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION 1 - LE DEMANDEUR Nom du demandeur :...... Sigle :... Objet :... N SIRET... Date de publication de la création au Journal Officiel :.... Activités principales :...
Plus en détailNous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET
Nous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
VILLE DE CAVEIRAC COMMISSION MUNICIPALE DES ASSOCIATIONS ET DES SPORTS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Dossier à retourner rempli et signé à l adresse suivante : Mairie de CAVEIRAC Service des associations
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
PREFET DU LOIRET Ce dossier est à adresser DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Collectivités ou organisme public maître d'ouvrage - en 2 exemplaires signés au Cabinet du Préfet (dont 1 original) 1 exemplaire
Plus en détailDossier de demande de subvention
Commune d'arâches La Frasse Station des Carroz Mairie 64, route de Frévuard 74300 ARACHES LA FRASSE Dossier de demande de subvention Nom de l association (à compléter) :... Cochez ci-dessous la case correspondante
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date
Plus en détailAssociation. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier
M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention A rendre au plus tard pour le 31 janvier Veuillez cocher la case correspondant
Plus en détailDOSSIER TYPE. pour une demande de financement départemental pour l organisation d une éco-manifestation. Nom de l association ou de la collectivité :
DOSSIER TYPE pour une demande de financement départemental pour l organisation d une éco-manifestation Nom de l association ou de la collectivité : Nom et Date de la manifestation : Pour les associations,
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...
Plus en détaildossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009
dossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009 Vous trouverez dans ce dossier l'ensemble des éléments nécessaires à l'établissement d'une demande de subvention dans le cadre des compétences
Plus en détailDossier à retourner avant le 23 septembre 2014
DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Dossier à retourner avant le 23 septembre 2014 NOM DE L ASSOCIATION : Cadre réservé aux services municipaux Date d'arrivée: 2014 Dossier complet Oui Non Nombre d'adhérents :
Plus en détailNOM DE LA STRUCTURE :
N 14470*02 Dossier de demande de subvention POLITIQUE DE LA VILLE NOM DE LA STRUCTURE : Vous trouverez dans ce dossier : - Des informations pratiques - Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNÉE 2015 ASSOCIATION :... EXEMPLAIRE À RETOURNER EN MAIRIE AVANT LE 13 FEVRIER 2015 VILLE D'AURIOL HOTEL DE VILLE - PLACE DE LA LIBÉRATION - 13390 AURIOL
Plus en détailAPPEL A PROJET. Résidence de création des Scènes du Nord Alsace
APPEL A PROJET Résidence de création des Scènes du Nord Alsace Espace Rohan Place du Général de Gaulle BP 40055-67701 Saverne Cedex T. +33 (0)3 88 01 80 40 M. contact@espace-rohan.org www.espace-rohan.org
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION 2015
DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATIONS SPORTIVES PIECES A FOURNIR OBLIGATOIREMENT EN MAIRIE AVANT LE : 16 janvier 2015 MAIRIE 16 RUE DE LA BRIERE 44410 LA CHAPELLE DES MARAIS Dossier de présentation de
Plus en détailDossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport
Dossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport ------------- C. N. D. S. ------------ Commission territoriale Languedoc-Roussillon
Plus en détailPOUR LES COMITES DEPARTEMENTAUX ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA CREUSE
C E N T R E N A T I O N A L P O U R L E D E V E L O P P E M E N T D U S P O R T ------------- C. N. D. S. -------------- DOSSIIER COMMUN DE DEMANDE DE SUBVENTIION au titre du Centtre Nattiionall pourr
Plus en détailASSOCIATIONS BRIOCHINES DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention. Une subvention n'est jamais attribuée spontanément. Il vous appartient donc d'en faire la demande. Pour les associations multi-sections,
Plus en détailVILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section.
VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première
Plus en détailPOUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE...
POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE Partenaire.. Personne chargée du dossier :... :. @:... Le dossier COMPLET doit être déposé ou adressé par courrier : Tout dossier incomplet sera retourné et sera reporté
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION pour la création d un évènement d'intérêt communautaire
Année... DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION pour la création d un évènement d'intérêt communautaire Vous avez un projet de créer un évènement culturel, éducatif ou sportif qui concerne l intérêt communautaire.
Plus en détailN de dossier OSIRIS : Nom du bénéficiaire : Libellé de l opération : Code établissement Code guichet N de compte Clé
Logo des autres financeurs 13764*01 mise à jour : le 27/11/2009 FORMULAIRE DE DEMANDE DE PAIEMENT ELABORATION OU ANIMATION LIEES AU DOCOB D UN SITE NATURA 2000 (DISPOSITIF N 323A DU PLAN DE DEVELOPPEMENT
Plus en détailASSOCIATION ÉNERGIE PARTAGÉE Assemblée Générale Ordinaire du 24 mai 2013 Rapport financier 2012
ASSOCIATION ÉNERGIE PARTAGÉE Assemblée Générale Ordinaire du 24 mai 2013 Rapport financier 2012 INTRODUCTION Le premier exercice comptable de l'association Énergie Partagée a couru de la création de association,
Plus en détailAide aux manifestations sportives
Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR
Annexe 1 N à compléter Mise à jour : le 27/04/07 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR L AGRICULTURE N 111-33 Transmettez deux exemplaires à la DAF ( service
Plus en détailPOLYNESIE FRANÇAISE SERVICE DU TOURISME DEMANDE DE LICENCE D AGENCE DE VOYAGES OU DE BUREAU D EXCURSIONS
POLYNESIE FRANÇAISE SERVICE DU TOURISME DEMANDE DE LICENCE D AGENCE DE VOYAGES OU DE BUREAU D EXCURSIONS L attention des demandeurs est attirée sur la nécessité de fournir des renseignement complets, toute
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION
N à compléter Mise à jour : le 13/09/2007 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION AIDE A L EQUIPEMENT DES ENTREPRISES DE MOBILISATION DES PRODUITS FORESTIERS (DISPOSITIF 123B DU PLAN DE DEVELOPPEMENT RURAL
Plus en détailMairie de GIGONDAS. Nom : Siège social : Code postal : Ville : N Téléphone : N Fax : Lieu habituel d activité : N de récépissé : Délivré le : / /
Mairie de GIGONDAS Demande de subvention au titre de l année : 2014 * * * * * * * * * * * * * * A adresser obligatoirement avant fin février de l année pour laquelle est sollicitée la subvention à : Monsieur
Plus en détailVille de PONTAULT-COMBAULT
Ville de PONTAULT-COMBAULT DEMANDE DE SUBVENTION - EXERCICE 2012-1 - Identification de l'association : Dénomination : Forme juridique : N d'enregistrement en Préfecture : N d'agrémént D.D.J.S. : Adresse
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france SOUTIEN REGIONAL EN FAVEUR DE LA LUTTE CONTRE
Plus en détailPrésentation du porteur du projet
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE Direction des Sports et de la Jeunesse Service Jeunesse PROJET JEUNES Demande de subvention 2015 (Individuelle associations - collectifs de jeunes) Présentation du porteur
Plus en détailRENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC
DGA de la Famille, de l Éducation, des Sports et de l Animation Direction de l Animation et de la Vie Associative Service de la Vie associative BULLETIN D ADHÉSION SAISON :... Ce document est à remettre
Plus en détailMARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013
MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 PLACEMENT ET GESTION D UN PROGRAMME D ASSURANCES ACTE D ENGAGEMENT LOT 3 FLOTTE AUTOMOBILE DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 A 12H00
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE CANDIDATURE
DEMANDE DE SUBVENTION Cadre réservé à l Administration Date d enregistrement : N de dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Première demande Renouvellement de demande Ce dossier contient l ensemble des pièces
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PLAN VEGETAL POUR L ENVIRONNEMENT
En cours Ministère de l Agriculture, de l Agroalimentaire et de la Forêt FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PLAN VEGETAL POUR L ENVIRONNEMENT DISPOSITIF N 216 - CUMA DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL
Plus en détailFORMULAIRE DE CANDIDATURE «SOCIETE 2010» (à compléter et signer par la société soumissionnaire) DEUX exemplaires
Déclaration sur l'honneur FORMULAIRE DE CANDIDATURE «SOCIETE 2010» (à compléter et signer par la société soumissionnaire) DEUX exemplaires Je, soussigné, par la présente déclare sur l honneur: * que la
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration
N 13672*01 DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration N de dossier OSIRIS : Date de réception :
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015
DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes
Plus en détailDEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES REVETEMENTS DE SOLS DURS ECOLE MATERNELLE DE CABANNES
Plus en détailRenseignements relatifs aux représentants
VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires
Plus en détailDOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION La Région a inscrit dans ses priorités le soutien aux associations de Provence-Alpes-Côte d'azur. Les différents volets d'interventions
Plus en détailLe PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé
Loi1901.com présente : Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes
Plus en détailCOUVEUSE DOSSIER DE CANDIDATURE
DOSSIER DE CANDIDATURE COUVEUSE 1 ) Identité et situation du porteur de projet (remplir autant de fois cette rubrique que de nombre de places demandées en couveuse) NOM, Prénom : Date de naissance : Téléphone
Plus en détailCONVENTION. Bordeaux Gironde Investissement 2011
POLE DEVELOPPEMENT DURABLE ET RAYONNEMENT METROPOLITAIN DIRECTION DES ENTREPRISES ET DE L ATTRACTIVITE Service du portage des projets économiques CONVENTION Bordeaux Gironde Investissement 2011 Entre :
Plus en détailDEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE ACTE D ENGAGEMENT (AE) Lot n. Date limite de remise des offres
Plus en détailObjet du marché : Location et entretien de vêtements de travail pour les agents du service technique de la ville de Caudebec en Caux
Marché public de service Acte d engagement Objet du marché : Location et entretien de vêtements de travail pour les agents du service technique de la ville de Caudebec en Caux Acheteur public Mairie de
Plus en détailPlan comptable des associations et fondations
Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6
Plus en détailC V 1 Extrait du Plan Comptable Général
C.V Extrait du Plan Comptable Général C V 1 Extrait du Plan Comptable Général Sont reproduits les seuls comptes détaillés dans ce cours ou ceux qui nous semblent compréhensibles. Les comptes spécifiques
Plus en détailDans le cas contraire, l ouverture de votre compte ne pourra être finalisée.
DOSSIER D OUVERTURE DE COMPTE > BANQUE > COMPTE BANCAIRE 1 / REMPLISSEZ INTÉGRALEMENT LE FORMULAIRE CI-APRÈS, DATEZ-LE SIGNEZ-LE. Si vous souhaitez garder une copie de votre dossier, pensez à photocopier
Plus en détailComment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
Plus en détailIntermédiaires de commerce non spécialisé. Echantillon : 1263 Données : 2014
Intermédiaires de commerce non spécialisé Echantillon : 1263 Données : 2014 Recettes encaissées 45263 Débours 3 Honoraires rétrocédés 325 Montant net recettes 44935 Achats 0.4 Salaires nets 0.2 Charges
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT
Nom Prénom : Activité : Ecrivez dans les cases grises DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT LA DEMANDE Prêt NACRE : Quel Montant? Quelle durée? Affectation? Prêt d honneur : Quel Montant? Quelle durée? Quel
Plus en détailGFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique)
GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique) 13 Rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 COMPTES ANNUELS AU 31/12/2006 1 / 10 GFIE RESULTATS FINANCIERS Messieurs, J ai l honneur de vous rendre
Plus en détailDate du prélèvement Dénomination Montant
Nom du titulaire : Banque : Adresse : Horaires : Conseiller : Numéro de téléphone : RIB Code banque Code Guichet Numéro de compte Clé RIB Domiciliation IBAN BIC Date du prélèvement Dénomination Montant
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 8 VINCENNES SAINT-DENIS DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI ADMINISTRATIF À L'INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (IED)
UNIVERSITE PARIS 8 VINCENNES SAINT-DENIS DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI ADMINISTRATIF À L'INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (IED) VACATAIRE POUR LA MISSION DE SURVEILLANCE DES EXAMENS DE JUIN ET SEPTEMBRE
Plus en détailC IV 3 Les documents de synthèse (présentation simplifiée)
C IV 3 Les documents de synthèse (présentation simplifiée) Voici les documents de synthèse conformes au Plan Comptable Général. Pour les rendre accessibles, nous n en avons reproduit que les lignes rencontrées
Plus en détailDEMANDE SIMPLIFIEE DE PRET AU SECTEUR PUBLIC LOCAL Enveloppe 2013-2017 - «Financement de long terme des territoires»
DEMANDE SIMPLIFIEE DE PRET AU SECTEUR PUBLIC LOCAL Enveloppe 2013-2017 - «Financement de long terme des territoires» Pour un traitement de votre demande dans les meilleurs délais, nous vous remercions
Plus en détailCadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :
Mise à jour : le 07/07/2011 n 13597 01 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION «AIDE A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT DE MICRO-ENTREPRISES» (DISPOSITIF N 312 DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL)
Plus en détailCONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde
CONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde Championnat du monde ISF (International School Federation) du 14 au 22 avril 2013 Entre : - L'Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde
Plus en détailAPPEL A PROJETS REGIONAL A.G.I.R. + ANNEES 2014-2015 " Soutien aux projets solaires photovoltaïques "
APPEL A PROJETS REGIONAL A.G.I.R. + ANNEES 2014-2015 " Soutien aux projets solaires photovoltaïques " SOMMAIRE : I. Le programme Agir + et l appel à projets photovoltaïques II. Cadre des candidatures et
Plus en détailFormulaire d abonnement au service e-bdl
FORMULAIRE [1] : ENREGISTREMENT DU CLIENT ABONNE N d abonné :.... Raison sociale si Entreprise Sinon, Nom & Prénom : N de téléphone fixe : N de téléphone portable : Adresse postale : Client : Entreprise
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Objet du marché : Surveillance et entretien des fontaines, bouches et poteaux d incendie.
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Plus en détailRégime matrimonial : Votre conjoint participe-t il (elle) à votre projet : Oui Non
BUSINESS PLAN Présentation du porteur de projet et de ses associés Etat Civil Nom : Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Télécopie : Portable : Date de naissance : Lieu de naissance : Nationalité
Plus en détailRECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement.
RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement. Rémunération principale : Votre rémunération sera le résultat
Plus en détailCOMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX
2 Place de la Mairie BP19 07400 ROCHEMAURE Maître d ouvrage COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX ACTE D ENGAGEMENT Le présent acte d engagement comporte 17 pages Acte d engagement -
Plus en détailCouverture Maladie Universelle
Nous sommes là pour vous aider Couverture Maladie Universelle Protection complémentaire Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir la CMU : une présentation de la CMU, une
Plus en détailAVANT PROPOS. Nous vous assurons de notre entière confidentialité par rapport aux informations que vous nous communiquerez.
PLAN D AFFAIRES www.albertvilletarentaisexp.com AVANT PROPOS Agence de développement économique local sur l'arrondissement d'albertville, partenaire des entreprises et des collectivités, Albertville Tarentaise
Plus en détailCOMPETITIVITE DES FILIERES AUTOMOBILE, AERONAUTIQUE ET MATERIAUX
² COMPETITIVITE DES FILIERES AUTOMOBILE, AERONAUTIQUE ET MATERIAUX Pièces à joindre au dossier de demande d aide régionale et européenne (seuls les dossiers complets seront examinés pour instruction) Pour
Plus en détailDOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015
DOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015 1 ETAT CIVIL NOM : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance : Sexe :
Plus en détailAGREMENT DEVELOPPEMENT D ENTREPRISE DE TRANSPORT FLUVIAL DE MARCHANDISES. Demande d agrément EPF. Nom. Prénom. Projet
AGREMENT DEVELOPPEMENT D ENTREPRISE DE TRANSPORT FLUVIAL DE MARCHANDISES Nom Prénom Projet 1 Comment formuler une demande d agrément EPF? - Complétez le document ci-dessous et n hésitez pas à ajouter des
Plus en détailN SIRET : N PACAGE : attribué par l INSEE lors d une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs
Mise à jour : le 07/04/11 AXE 3 QUALITE DE LA VIE EN MILIEU RURAL ET DIVERSIFICATION DE L ECONOMIE RURALE DEMANDE UNIQUE DE SUBVENTION MULTIFINANCEURS SERVICES DE BASE POUR L ECONOMIE ET LA POPULATION
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION REGION ALSACE DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT ET DE L AMENAGEMENT 1 place Adrien Zeller BP 91006 67070 Strasbourg Cedex DEPLOIEMENT, PARAMETRAGE
Plus en détailCONVENTION DE FORMATION CONTINUE Année 2010-2011 N FCEP :.
Université Charles de Gaulle - Lille 3 Etablissement Public à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel Service universitaire de Formation Continue et Education Permanente Numéro de déclaration
Plus en détailObjet : Demande de souscription à un contrat d assurance loyers impayés
Objet : Demande de souscription à un contrat d assurance loyers impayés Bonjour, Vous nous avez sollicités sur notre site internet Assurance-grl.info pour la souscription d une assurance loyers impayés
Plus en détailFORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION
FORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION Pour plus d informations, visitez www.marathonprobono.fr/campus-hec-2012 Préambule Ce contenu pédagogique est destiné aux responsables
Plus en détail-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900
-10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste
Plus en détailGUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3
GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise
Plus en détailI.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux
I.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux VILLE DE DANNEMARIE -POSE D UNE CONDUITE AEP Ø150mm POUR RENFORCEMENT DE RESEAU -RUE DE LA FREGATE -CHEMIN PIETON A.E. Ingénierie des Voiries et Réseaux - Sarl
Plus en détailProfessions libérales
Mode d emploi des services en ligne Professions libérales www.urssaf.fr 1. Vous inscrire 2. Enregistrer vos coordonnées bancaires 3. Télérégler 4. Accéder à tous les services en ligne Services aux cotisants
Plus en détailRetraité d un régime français d assurance vieillesse
Retraité d un régime français d assurance vieillesse Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom... Nom de jeune fille... Prénoms... Date de naissance... Lieu... Nationalité... Je suis
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception
Plus en détailDOSSIER DE LOCATION. Nom(s) + Prénom(s): Pour le logement situé au :. ... Loyer + Charges : Dépôt de garantie :.. Honoraires :
8 rue Anatole France 57300 HAGONDANGE DOSSIER DE LOCATION Vous souhaitez louer, merci de nous fournir ces renseignements. Les dossiers incomplets ne pourront être traités correctement. Nous vous remercions
Plus en détailDEMANDE DE PRÊT 2015 Cocher la case correspondante au prêt concerné Acquisition Construction Aménagement Jeune ménage À l installation
Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr DEMANDE DE PRÊT 2015
Plus en détailA - DEMANDE D AUTORISATION D EXERCER LA PROFESSION DE 1 Arrêté du 28 décembre 2011 (J.O. du 30 décembre 2011)
Ministère chargé des transports A - DEMANDE D AUTORISATION D EXERCER LA PROFESSION DE 1 Arrêté du 28 décembre 2011 (J.O. du 30 décembre 2011) Type d activité exercée par l entreprise I Transporteur public
Plus en détailCOMPTABILITÉ APPROFONDIE. DCG - Session 2008 Corrigé indicatif DOSSIER 1 - IMMOBILISATIONS DÉCOMPOSÉES ET SUBVENTION D INVESTISSEMENT
COMPTABILITÉ APPROFONDIE DCG - Session 2008 Corrigé indicatif DOSSIER 1 - IMMOBILISATIONS DÉCOMPOSÉES ET SUBVENTION D INVESTISSEMENT 1. Expliquer les raisons pour lesquelles la société YPREMIUM ne peut
Plus en détailAnnexe 3. : du représentant légal : Prénom du représentant : Adresse : permanente du demandeur. Téléphone portable professionnel :
Annexe 3 N à compléter FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 3 DU CONTRAT D OBJECTIF MISE EN PLACE DE FILIERES DE COLLECTE DES DECHETS AGRICOLES N111 13 UNE VALIDATION DES PROCEDURES PAR LE CLS EST
Plus en détailSalarié (cet imprimé ne concerne pas les gérants et actionnaires majoritaires
Salarié (cet imprimé ne concerne pas les gérants et actionnaires majoritaires qui doivent compléter un formulaire «Travailleur indépendant») Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom...
Plus en détailJE SUIS OU JE SOUHAITE DEVENIR TRANSPORTEUR PUBLIC ROUTIER DE MARCHANDISES OU DE VOYAGEURS OU COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT:
JE SUIS OU JE SOUHAITE DEVENIR TRANSPORTEUR PUBLIC ROUTIER DE MARCHANDISES OU DE VOYAGEURS OU COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT: Quelles sont les procédures à suivre et les obligations qui m incombent? LES
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT. En date du.. PRESTATIONS DE DERATISATION A REALISER SUR PLUSIEURS SITES DE L EPSM MORBIHAN
N En date du.. PRESTATIONS DE DERATISATION A REALISER SUR PLUSIEURS SITES DE L EPSM MORBIHAN La procédure de consultation utilisée est la suivante : Procédure adaptée en application des articles 26 et
Plus en détailRELEVÉ-TYPE DES RECETTES ET DÉPENSES (note de couverture)
APPENDICE 2 RELEVÉ-TYPE DES RECETTES ET DÉPENSES (note de couverture) Projet n :... Titre du projet :...... Nom du bénéficiaire:... Adresse:...... Formulaire présenté pour 1 : INFORMATION! PAIEMENT! Si
Plus en détailExcellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication. Acte d engagement - bordereau de prix
Excellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication cte d engagement - bordereau de prix Marché en procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) DTE LIMITE DE REMISE
Plus en détailCANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT
CANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT canevas crédit d'investissement PAGE 1/14 CANEVAS CREDIT D INVESTISSEMENT I. RENSEIGNEMENTS SUR LE PROMOTEUR 1. IDENTITE DU PROMOTEUR Nom et prénom N CIN Date
Plus en détailAide pour une complémentaire santé
Aide pour une complémentaire santé Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir l Aide pour une complémentaire santé, une présentation du dispositif, une demande à compléter,
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ Photo (à coller) Cocher l option souhaitée : - Option «Prévention» - Option «Parcours de santé» Cadre réservé à l
Plus en détailmercredi et vendredi sur rendez-vous.
EURL CAPIGI CABINET PIERRE GIBERT ADMINISTRATEUR DE BIENS 45 AVENUE CAMILLE SAINT SAENS 34500 BEZIERS TEL : 04.67.35.91.19. FAX: 04.67.62.11.83. Capigi.fr Réception lundi, mardi et jeudi sans rendez-vous
Plus en détail