Des garanties performantes en toute simplicité

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1 entreprises santé Des garanties performantes en toute simplicité SANTÉ I PRÉVOYANCE I ÉPARGNE I RETRAITE I ACTION SOCIALE ET CULTURELLE, LE GROUPE DE PROTECTION SOCIALE DES PROFESSIONNELS DE L AUTOMOBILE

2 Modules Santé, des garanties performantes en toute simplicité Vous faites déjà confiance au groupe pour gérer la retraite complémentaire et la protection sociale de vos salariés. Nous vous proposons aujourd hui de bénéficier d un contrat santé spécialement conçu pour vous. Un expert de la protection sociale proche de vous Notre métier : La protection sociale de l automobile et activités annexes et apparentées : Santé Prévoyance Épargne Retraite Action sociale et culturelle Nos solutions : Des contrats adaptés à chaque situation : Entreprises Particuliers Travailleurs non salariés Nos valeurs : Un socle de valeurs solide : Le paritarisme La solidarité Le but non lucratif En bref La simplicité Quelle que soit la taille de votre entreprise, le groupe vous propose d accéder aux mêmes prestations en adaptant le niveau de garantie à vos besoins : Module 1, une formule économique : La qualité dès l entrée de gamme. Module 2, une couverture renforcée : La formule plébiscitée par les entreprises du secteur. Module 3, une protection maximale : La prise en optimale de l ensemble des dépenses. La performance Des garanties complètes, adaptées aux problèmes de santé liés à votre profession. Un budget maîtrisé. La qualité Quel que soit le niveau de garanties, les Modules Santé vous permettent d accéder à : Des prestations complètes. Des services de qualité, sans frais supplémentaires. La transparence A savoir Le groupe est le seul organisme complémentaire santé recommandé par la Convention Collective Nationale des Services de l Automobile Une gestion contrôlée paritairement par la profession avec un nombre égal de représentants des salariés et des entreprises. Des contrats clairs et lisibles : pour chaque garantie, vous connaissez précisément le niveau de garantie pris en par la Sécurité sociale et par la complémentaire santé. Des exemples concrets illustrent les dépenses de santé les plus courantes : consultations, hospitalisation, frais dentaires et optique. 2

3 la santé Des avantages pour VOUS, votre ENTREPRISE et vos SALARIÉS La mise en place d un contrat santé permet à votre entreprise et à vos salariés de bénéficier de nombreux avantages. Les + pour vous et votre entreprise Des avantages fiscaux et sociaux Vos cotisations santé sont exonérées de s sociales (1). Elles sont également déductibles du bénéfice imposable de votre entreprise (1). Un budget maîtrisé Vous choisissez librement les niveaux de garantie et le type de cotisation pour vos salariés. Vous décidez du niveau de participation de votre entreprise aux cotisations santé. Vous réglez vos cotisations trimestriellement à terme échu. Un accompagnement personnalisé Votre conseiller vous accompagne dans la mise en place ou l optimisation de vos garanties. Il répond à vos questions tout au long de votre contrat. Les contrats sont simples et faciles à mettre en place (pas de formalité médicale, prise d effet des garanties immédiate). Un outil de motivation des salariés La prise en des frais de santé est un élément qui motive et fidélise vos salariés. Elle favorise un bon climat social et renforce l image de votre entreprise. Dans un secteur comme l automobile qui connait un turn-over important, c est un véritable atout. Les + pour vos salariés Des garanties complètes Des prestations de qualité adaptées aux risques des métiers de l automobile (perte de l audition, mal de dos). Des niveaux de garantie élevés sur des soins mal remboursés par la Sécurité sociale (optique, dentaire). Un remboursement intégral de tous les médicaments à vignettes blanches, bleues et oranges. Une prise en de nombreuses prestations de prévention et de «bien-être». Des tarifs avantageux À garanties équivalentes, vos salariés réalisent une économie par rapport à un contrat individuel. Des formalités simplifiées Une démarche d adhésion simplifiée : sans frais de souscription, délai d attente ou questionnaire de santé! Bon à savoir Chaque membre de votre famille peut également bénéficier du contrat santé et profiter de ses avantages en tant qu assuré. (1) Sous conditions et selon la législation en vigueur 3

4 Des prestations complètes Quelle que soit la taille de votre entreprise, vous avez le choix parmi 3 niveaux de garanties : Module 1, une formule économique : des garanties essentielles pour assurer les soins courants (pharmacie, consultations,...) et les frais d hospitalisation et des forfaits utiles pour la prévention et les médecines douces. Module 2, une couverture renforcée : des garanties qui couvrent l ensemble de vos dépenses de santé et la prise en de tout ou partie des dépassements d honoraires (consultations de spécialistes). À noter : C est aujourd hui la formule la plus choisie par nos adhérents. Module 3, une protection maximale : des garanties optimales notamment sur les frais peu ou mal remboursés par votre régime obligatoire (optique, dentaire, dépassements d honoraires, ) et une prise en maximale des frais sur l ensemble des dépenses. Le détail des garanties (montants 2013) : Dans les tableaux ci-après, les prestations santé interviennent en complément des remboursements de la Sécurité sociale, dans la limite des frais engagés. Elles sont exprimées en Euros ou en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité sociale (BRSS), du remboursement de la Sécurité sociale (RSS) et du ticket modérateur (TM). Nos contrats sont responsables et entrent dans le cadre de la loi portant réforme de l assurance maladie du 13 Août SOINS COURANTS (1) Sécurité sociale (en % BRSS) 70% 70% Module 1 Module 2 Module 3 Consultations, visites généralistes et spécialistes Actes techniques médicaux, d imagerie, radiologie Auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes ), actes d analyse et de biologie 60% + 100% BRSS 200% BRSS 400% BRSS Actes de Prévention (2) : Détartrage annuel complet sus et sous gingival, effectué en deux séances maximum Dépistage 1 fois tous les 5 ans des troubles de l audition chez les personnes de plus de 50 ans 70% + 100% BRSS 200% BRSS 400% BRSS Pharmacie (vignettes blanches, bleues, oranges) Transport médical, petit appareillage 15% 30% 65% 65% + 100% TM 100% TM 100% TM Exemples de remboursement Consultations et pharmacie Médecin généraliste sans dépassement d honoraires (secteur 1) Médecin spécialiste avec dépassement d honoraires (secteur 2) Dépense Sécurité sociale 23 15,10 6,90 1,00 (3) 6,90 1,00 (3) 6,90 1,00 (3) 60 16,50 25,00 18,50 (3) 42,50 1,00 (3) 42,50 1,00 (3) Pharmacie vignette blanche 10 6,50 3,00 0,50 (3) 3,00 0,50 (3) 3,00 0,50 (3) Pharmacie vignette orange 10 1,50 8,00 0,50 (3) 8,00 0,50 (3) 8,00 0,50 (3) (1) Praticiens conventionnés (secteur 1) et praticiens conventionnés à honoraires libres (secteur 2). (2) Loi du 13 août Arrêté du 8 juin actes remboursés énumérés à l art. 1er -5 de l arrêté du 8 juin (3) La participation forfaitaire (1 / consultation) et la franchise médicale (0,50 / boite de médicament), sont les mesures appliquées par la Sécurité sociale. 4

5 HOSPITALISATION (4) Hospitalisation médicale et chirurgicale Forfait journalier Chambre particulière (y compris maternité) Frais d accompagnant (enfant de moins de 15 ans) Sécurité sociale (en % BRSS) 80% 100% + Module 1 Module 2 Module 3 100% RSS intégral 61,72 / jour 30,86 / jour 200% RSS intégral 92,58 / jour 30,86 / jour 400% RSS intégral 123,44 / jour 30,86 / jour Exemples de remboursement Sécurité Hospitalisation de 4 jours dans Dépense sociale un établissement conventionné Frais de séjour (400 par jour) Forfait journalier (18 par jour) Chambre particulière (60 par jour) (4) Hospitalisation en secteur conventionné. Pour une hospitalisation en secteur non conventionné : prise en limitée au ticket modérateur ; pour la chambre particulière, se référer au module souscrit OPTIQUE Verres, montures et lentilles remboursés par la SS Lentilles non remboursées par la Sécurité sociale Sécurité sociale (en % BRSS) 60% Chirurgie correctrice de l œil (Kératomie radiaire, laser, anneaux intercornéens) + + Module 1 Module 2 Module 3 216,02 / an 123,44 / an 370,32 / an 277,74 / an 524,62 / an 370,32 / an Exemples de remboursement Paire de lunettes adulte, moyenne correction Dépense Sécurité sociale Monture et verres 400,00 9,94 216,02 174,04 370,32 19,74 390,06 0 DENTAIRE (1) Soins dentaires Prothèses remboursées par la Sécurité sociale Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale Implants, prothèses et orthodontie non remboursés par la Sécurité sociale Sécurité sociale (en % BRSS) 70% 70% 100% + Module 1 Module 2 Module 3 100% BRSS 200% BRSS 200% BRSS 154,30 / acte 200% BRSS 300% BRSS 300% BRSS 308,60 / acte 400% BRSS 500% BRSS 500% BRSS 462,90 / acte Limite globale dentaire (prothèses, orthodontie, implants) + 925,80 / an 1 388,70 / an 2 160,20 / an Exemples de remboursement Pose d une prothèse (SPR 50) Dépense Sécurité sociale Soins dentaires et détartrage 28,92 20,24 8,68 0 8,68 0 8,68 0 Pose d une prothèse SPR ,00 75,25 215,00 209,75 322,50 102,25 424,75 0 Comprendre les remboursements. Pour chaque dépense de santé, la Sécurité sociale détermine un tarif de référence (base de remboursement de la Sécurité sociale) à partir duquel elle calcule sa prise en (remboursement de la Sécurité sociale). Les prestations santé interviennent en complément des remboursements de la Sécurité sociale et permettent à l assuré de diminuer le reste à (ticket modérateur et dépassements d honoraires). Dépense Base de Remboursement de la Sécurité sociale (BRSS) Remboursement de la Sécurité sociale (RSS) Ticket modérateur (TM) Dépassement d honoraires avant remboursement 5

6 Des services de qualité sans frais supplémentaires Choisir Santé, c est aussi profiter de services utiles auxquels les assurés et leurs bénéficiaires accèdent gratuitement. Pour des dépenses santé maîtrisées Des soins de qualité à prix négociés avec Sévéane, le réseau de partenaires chirurgiensdentistes, opticiens et audioprothésistes. Sévéane est un regroupement de professionnels de santé qui s engagent à offrir une qualité de service et un budget maîtrisé grâce aux avantages tarifaires négociés avec ce réseau. Cette structure est commune à 6 millions d assurés. Une étude de devis gratuites Réponse sous 48 h Avant d engager une dépense importante en dentaire, les assurés peuvent nous interroger par courrier, , fax ou téléphone. Pour chaque demande, nous calculons suivant le devis établi par le dentiste, les remboursements des différents intervenants et l éventuel reste à pour le salarié. Pour des remboursements rapides Les télétransmissions de décomptes avec toutes les Caisses Primaires d Assurance Maladie, la Ram-Gamex (pour les conjoints Travailleurs Non Salariés) et les régimes étudiants permettent de traiter les prestations dans les 48 heures après celle du régime général. À noter : Cela représente 98 % des prestations. Le en optique Aucune démarche de la part de l assuré pour la prise en de ses dépenses. L opticien s occupe de tout et l assuré sait rapidement ce qui lui est remboursé! Pour éviter l avance de frais de santé Avec la carte de tiers payant Korelio, les assurés et leurs bénéficiaires sont dispensés de l avance des frais chez plus de professionnels de santé adhérant au réseau - KORÉLIO : hôpitaux (y compris en soins externes), cliniques, pharmacies, laboratoires, radiologues, auxiliaires médicaux, opticiens et audioprothésistes. Pour être informé à tout moment ENTREPRISES PARTICULIERS Internet : Des réponses en ligne sur notre site concernant l actualité de la santé et de la protection sociale des services de l Automobile. Un accès gratuit (1) et sécurisé à votre compte à distance : Téléphone : Consultation du compte entreprise. Opérations de gestion sur le compte. Autorisation d accès (délégation à un tiers). Nos conseillers vous renseignent sur : Vos contrats. Vos taux de cotisation. Consultation du compte du particulier. Opérations de gestion sur le compte. Nos conseillers renseignent les assurés sur : Leurs remboursements. Le suivi de leur contrat. (1) Hors coût de communication. 6

7 Vous souhaitez adhérer, comment procéder? Votre conseiller vous accompagne dans le choix, la mise en place et le suivi de votre contrat. Après avoir étudié et défini avec lui la meilleure solution pour votre entreprise et vos salariés, vous suivrez les 3 étapes suivantes : 1. Choisissez le mode de mise en place Votre régime peut être mis en place de 3 manières différentes : Par voie d accord collectif : il s agit d une négociation entre les organisations syndicales de salariés et l employeur. Par référendum : vous consultez vos salariés et devez recueillir la majorité des suffrages valablement exprimés. Par décision unilatérale du chef d entreprise : vous devez, dans ce cas, le constater par un écrit que vous remettez à chaque salarié. À noter Nous pouvons vous accompagner dans cette étape, en vous proposant des modèles de décision unilatérale de l employeur. : 2. Adhérez Vous souscrivez pour vos salariés un contrat auprès d. Vous indiquez votre (vos) choix sur le bulletin d adhésion que vous remettez à votre conseiller. 3. Affiliez vos salariés Vous remettez à chaque salarié une Déclaration d Affiliation (DARS) afin qu il la complète. Vous transmettez les DARS à. L affiliation en santé requiert les données personnelles du salarié ainsi que ses coordonnées bancaires et, le cas échéant, les informations relatives à ses bénéficiaires. Avec les modules santé d, j offre à mes salariés une protection santé performante, tout en bénéficiant d une fiscalité particulièrement avantageuse! 7

8 : le groupe de protection sociale des professionnels de l automobile irp auto c est aujourd hui : Plus de entreprises qui nous font confiance Plus de salariés couverts en prévoyance Près de retraités qui nous confient la gestion de leur retraite complémentaire Au total, plus de 1 million de personnes protégées met son expertise à votre service Nos conseillers sont à votre disposition pour : Un diagnostic personnalisé. Des devis prévoyance ou santé. Des propositions de solutions évolutives. POUR EN SAVOIR + Contactez-nous par téléphone : LE SAVIEZ-VOUS Le groupe propose aux salariés de la profession, ainsi qu à leur famille, toute une gamme de services dans le cadre de ses activités d action sociale et culturelle (conseil à la personne, aide aux études, séjours de vacances, spectacles, etc.). Sur internet : Qui connaît bien protège bien Les contrats santé distribués par IRP Auto sont assurés par : - L Institution de Prévoyance des Salariés de l Automobile, du cycle et du motocycle, Institution régie par le code de la Sécurité sociale (agréée sous le numéro 958), pour les entreprises de l automobile. - La Mutuelle des Professions de l Automobile. Mutuelle régie par le Code de la mutualité immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro , pour les entreprises des activités annexes et apparentées. Siège social : 39, avenue d Iéna CS Paris Cedex 16 GDR277P Crédits photos : fotolia.com