Club adhérents. Les pistes de révision de l ISO 9001 et premiers retours sur l enquête ISO

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1 Club adhérents Les pistes de révision de l ISO 9001 et premiers retours sur l enquête ISO

2 Contenu de la présentation ISO 9001 Horizon 2015 Résultats de l enquête Iso 9001 (France) Table ronde - Témoignages Les Plates-formes d Echanges Régionales

3 Club Adhérents Afnor ISO 9001 Horizon 2015

4 ISO 9001 Horizon 2015 Planning de la révision

5 Planning prévisionnel - révision ISO 9001 Phase préparatoire Etape clé! Phase de développement Nov-2008 Publication ISO 9001 Revue systématique / étude justificative etc. Etablissement du cahier des charges Processus de rédaction de la norme WD CD DIS - FDIS 36 à 38 mois 36 mois Février 2009 à décembre 2010 travaux sur les Concepts 18 octobre au 28 février 2011 Enquête ISO auprès des utilisateurs ( ) 2009 à décembre 2010 JTCG travaux sur une structure et texte commun pour les normes de systèmes de management Décembre à Juin 2011 Revue des QMP s Juin à décembre 2011 Janvier 2012 à juin 2012 Début phase de rédaction Juin 2012? Début phase de rédaction Publication 2015 (prévision)

6 ISO 9001 Horizon 2015 Les 19 concepts

7 Les concepts identifiés (projet) Intégration d une approche de gestion des risques Renforcer le lien vers la conformité du produit Ressources financières de l organisme La maintenance des infrastructures L alignement avec les pratiques managériales Le management des processus Le management des connaissances Les notions de résultats/amélioration et efficacité Cycle de vie du produit Structure d un système de management de la qualité (lien avec JTCG) Compétence Management de la chaîne d approvisionnement (et externalisation) Les outils qualité La communication Processus d innovation L impact de la technologie et changement dans le management de l information Rôle de la direction dans le système de management de la qualité (Leadership) Client - Clarification et différentiation des multiples clients d un organisme Agilité de l organisme à répondre aux changements Attention : tous ces concepts ne seront pas forcément pris en compte dans le cadre de la révision de la norme ISO 9001

8 ISO 9001 Horizon 2015 Orientations ISO 9001: Eléments issus de la Réunion de Bogota et de Sydney (juin 2010 et décembre 2010)

9 Orientations ISO 9001: Eléments issus de la Réunion de Bogota et de Sydney Maintenir ISO 9001 comme norme de base et y inclure des éléments issus des 19 concepts. Considérer l ajout de recommandations pour faciliter la compréhension des exigences pour le secteur des services / PME. Proposition de développer une norme ISO 9001 en 3 niveaux Pas de refus catégorique, pour une norme en trois niveaux orientation à considérer Autres propositions ISO 9001:2008 est le niveau minimum, pas de norme avec des exigences inférieures si décision de développer 3 niveaux. Coupler à l ISO 9001 une annexe d autoévaluation sur le modèle de l ISO 9004:2009, pour définir la maturité de l organisme et SMQ Certification / aux exigences + évaluation du niveau de maturité de l organisme par rapport à l annexe. Attention : extrait des principaux points abordés lors d une session de brainstorming Des idées!!! Rien n a été décidé!!!

10 Focus sur la proposition du Président de l ISO/TC176/SC2 pour une Norme en 3 niveaux «L objectif de la future ISO 9001 est de continuer à donner confiance sur la capacité d un organisme à fournir des produits conformes (voir clause 1 de la norme ISO 9001). Cependant cette norme pourrait être divisée en 3 parties en fonction du risque, de la criticité et de la responsabilité par rapport au produit fourni et au secteur d activité de l organisme (notions de chaîne d approvisionnement et de filière). Une ISO 9001 : 201X - Partie 1, qui peut être une version «allégée» visant en premier les organismes dont les risques liés aux produits et les responsabilités ne sont pas trop élevés. Une ISO 9001 : 201X Partie 2, qui peut être la norme par défaut et qui résulte d une révision de l ISO 9001 :2008 pour incorporer les concepts Une ISO 9001 : 201X Partie 3, qui s adresse aux organismes travaillant dans un contexte plus exigeant et dans des situations de risques élevés qui requièrent l incorporation d exigences pour la planification stratégique, la gestion des ressources, l utilisation d outils statistiques, des méthodes de résolution de problèmes, etc.» Attention : Il s agit d une proposition du président du TC176/SC2 Cette dernière n a pas fait consensus voir contenu de l enquête ISO

11 ISO 9001 Horizon 2015 Une structure commune pour l ensemble des normes de systèmes de management

12 Contexte 1987, parution de la première norme de système de management (NSM) de l ISO: la première édition de la norme ISO , parution de la deuxième NSM : la norme ISO relative au management environnemental. Puis une multitude de NSM ont été développées

13 Panorama des normes de systèmes de management ISO Normes de systèmes de management publiées ou en cours de développement : ISO/JTC 1/SC 27 Management de la sécurité de l information ISO système de management de la sécurité de l'information ISO/TC 8 Management de la sûreté de la chaîne d approvisionnement ISO Système de management de la sûreté de la chaîne d'approvisionnement ISO/TC 34 + SC 17 Management de la sécurité des denrées alimentaires ISO Système de management de la sécurité des denrées alimentaires ISO/TC 176 +SC 1, SC 2, SC 3) Management de la qualité ISO 9001 Système de management de la qualité ISO/TC 207 +SC 1, SC 2, JTG) Management environnemental ISO Système de management environnemental ISO/TC 223 Management de la continuité des activités (en développement) ISO Système de management de la protection et de la continuité - Exigences ISO/CP 241 Management de la sécurité du trafic routier (en développement) ISO Systèmes de management de la sécurité routière -- Exigences et recommandations de bonnes pratiques ISO/CP 242 Management de l énergie( en cours de développement) ISO Système de management de l'énergie -- Exigences et lignes directrices pour utilisation ISO/CP C251 Asset management ( en cours de développement) ISO Système de management des actifs exigences

14 Une structure de coordination dédiée au niveau ISO : Joint Technical Coordination Group) Décision de l ISO de renforcer l alignement/compatibilité des normes de systèmes de management : «Toutes les normes ISO de systèmes de management contenant des exigences seront alignées et l'iso cherchera à améliorer la compatibilité de ces normes, en favorisant l utilisation identique : - Titres des articles - Séquence des titres des articles -Texte - Définitions. Les divergences par rapport à ces éléments ne seront autorisées que lorsque des différences spécifiques dans la gestion des domaines d application particuliers les imposeront.»!projet!

15 Le MSS Joint Technical Coordination Group (JTCG) Création du Joint Technical Coordination Group Missions Rédiger un projet de vision commune sur les Normes de Systèmes de Management (NSM). Editer des recommandations sur l'alignement des NSM Terminologie, structure, éléments communs.

16 Une structure commune pour l ensemble des normes de systèmes de management!projet! Introduction 1. Domaine d application 2. Références normatives 3. Termes et définitions 4. Contexte de l organisme 4.1 Compréhension de l organisme et de son contexte 4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées 4.3 Détermination du périmètre du système de management 4.4 XXX système de management 5. Leadership 5.1 Généralités 5.2 Engagement de la direction 5.3 Politique 5.4 Rôles, responsabilités et autorités 6 Planification 6.1 Actions pour maîtriser les risques et déployer des opportunités 6.2 XXX Objectifs et plans d actions 7. Support 7.1 Ressources 7.2 Compétence 7.3 Sensibilisation 7.4 Communication 7.5 Informations documentées 8. Réalisation 8.1 Planification opérationnel et maîtrise 9. Evaluation de la performance 9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation 9.2 Audit interne 9.3 Revue de direction 10. Amélioration 10.1Non conformité et action corrective 10.2 Amélioration continue

17 Un texte commun (Extrait 1) 4.1 Compréhension de l'organisme et de son contexte!projet! L'organisme doit déterminer les problématiques internes et externes qui se rapportent à son objet et qui peuvent affecter sa capacité à atteindre les résultats attendus de son système de management de XXX 4. Contexte de l organisme Ces problématiques doivent être prises en compte lors de l'établissement, la mise en œuvre, le maintien et l'amélioration du système de management XXX de l'organisme. 4.1 Compréhension de l organisme et de son contexte 4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées 4.3 Détermination du périmètre du système de management 4.4 XXX système de management

18 Un texte commun (Extrait 2)!PROJET! 5. Leadership 5.1 Généralités 5.2 Engagement de la direction 5.3 Politique 5.4 Rôles, responsabilités et et autorités

19 Un texte commun (Extrait 3)!PROJET! 6 Planification 6.1 Actions pour maîtriser les risques et déployer des opportunités L'organisme doit examiner les problématiques mentionnées au paragraphe 4.1 et les exigences mentionnées au paragraphe 4.2 et déterminer les risques et les opportunités qui doivent être prises en compte pour - assurer que le système de management peut atteindre les résultats attendus - prévenir les effets indésirables - mettre en œuvre des actions d'amélioration L'organisme doit: a) évaluer la nécessité de planifier des actions pour maîtriser ces risques et déployer les opportunités, et b) le cas échéant - Intégrer et mettre en œuvre ces actions dans les processus de son système de management de XXX. - S'assurer que l'information sera disponible pour évaluer si les actions ont été efficaces (voir 9.1) 6 Planification 6.1 Actions pour maîtriser les risques et déployer des opportunités 6.2 XXX objectives et plans d actions

20 Impacts pour l ISO 9001 et les documents sectoriels développés par l ISO Si la structure est approuvée par les membres de l ISO (Consultation de 4 mois envisagée en avril 2011) ISO 9001 devra adopter cette structure et les éléments de textes communs Obligation de construire la révision autour de cette structure qui peut donc impacter l intégration de nouveaux concepts, nouvelles orientations et exigences

21 ISO 9001 Horizon 2015 Les 8 Principes du Management de la Qualité

22 Pistes de révision des 8 Principes de Management de la Qualité Objectifs Examiner le besoin d'une révision : Revoir les 8 principes de management de la qualité (QMP) Examiner le besoin de réviser ou de modifier les QMPs actuels Examiner le besoin de créer de nouveaux QMPs Retravailler les QMPs actuels et le cas échéant, développer de nouveaux, si la nécessité d'une révision est reconnue. Dead-line pour 1 ère proposition: juin 2011

23 4 avril Nice M. Philippe AVEROUS Responsable du Service Développement Durable Mme Gabriela BOTTIN Chef de projet QSE M. André GAUCHER Directeur

24 Plate-forme d Echanges Régionale Les Participez pistes àde l évolution révision des normes de l ISO 9001 et premiers ISO retours 9001/19011avec sur l enquête le Groupe ISOAfnor

25 Un constat 25 Le tissu économique français insuffisamment représenté dans les travaux des Commissions de Normalisations Accessibilité «difficile» pour les acteurs régionaux (notamment TPE- PME) aux travaux de normalisation Manque de disponibilité pour les organismes (organisation des réunions de travail sur Paris) MAIS un besoin avéré de partage de bonnes pratiques et de retours d expériences de la part des utilisateurs de l ISO 9001 LES PLATE-FORMES D ECHANGES, UNE REPONSE ADAPTEE! Plate-forme d Echanges régionale

26 Les enjeux de la Plate-Forme d Echanges RégionaleR 26 Faciliter l intégration par les organismes des futurs textes ISO par une prise en compte progressive des évolutions. Informer sur les révisions de l ISO 9000, ISO 9001et la création/révision des guides normatifs développés par la CN «Qualité» ou l ISO/TC176. Evaluer l impact des évolutions sur votre Système de Management de la Qualité et préparer votre organisation aux futures exigences des normes internationales. Identifier les difficultés d application et formuler des recommandations pour l évolution des textes. Plate-forme d Echanges régionale

27 Les enjeux de la Plate-Forme d Echanges RégionaleR 27 Mais aussi Echanger des expériences vécues et partager des bonnes pratiques sur l application des ISO 9000 (Benchmark) Anticiper et être force de proposition dans le cadre d une révision de la norme ISO 9001 vision («Agir plutôt que subir!») Développer une culture d ouverture et de partage avec d autres organismes. Plate-forme d Echanges régionale

28 La carte de France des plates-formes d éd échanges 28 Un succès! A ce jour, plus de 20 plates-formes déjà mises en œuvre sur différentes thématiques. 7 sur la thématique «Management de la qualité et de la performance» Plate-forme d Echanges régionale

29 L approche 29 Esprit Club Le + qui fait toute la différence Les réflexions et échanges sont éclairés par des données issues de l ISO Les entreprises ayant participé aux plates-formes d échanges régionales sont citées dans la NF EN ISO 9001:2008 Plate-forme d Echanges régionale

30 La méthodem 30 Une approche basée sur l information et les échanges Discussions et débats sur des problématiques communes liées au Management de la Qualité et sujets connexes favorisées par: Des retours d expériences L animation d ateliers en sous-groupes Informations issues de l ISO/TC176 lorsque stratégiques et concrètes Sujets souhaitant être abordés par les membres ISO/TC176 Favoriser l esprit «Club» Plate-forme d Echanges régionale

31 Contenu type d une d réunionr 31 Retour sur la précédente réunion Bilan des travaux après consolidation Point sur actions en cours Actualité normative Éléments d information nationaux ou internationaux en lien avec la thématique «Management de la qualité et de la performance» Retours d expérience Présentation (10 à 15 min maxi), par un membre de la plate-forme, d une bonne pratique, d une problématique, d un exemple d application en lien avec le sujet de l atelier du jour. Échanges Discussion Pause repas Travail en sous-groupes Atelier de réflexion et d échanges Restitution - Mise en commun Échanges Discussion Plate-forme d Echanges régionale

32 En résumr sumé une plate-forme, ce sont 32 des informations des échanges des contributions Plate-forme d Echanges régionale

33 Organisation 33 Composition Entre 20 et 25 organismes (TPE / PME/PMI / Groupes / Collectivités etc..) Cycle de vie 1er cycle de 3 ans, puis annuellement renouvelable Fréquence 5 réunions par an Un outil pour partager : Le comité électronique Plate-forme d Echanges régionale

34 Tarification 34 Montant de la participation : 1600 HT/an Plate-forme d Echanges régionale

35 35 Plate-forme d Echanges Retours d expériences Plate-forme d Echanges régionale

36 Etat des lieux des Plates-formes d Echangesd 36 Quelques exemples de travaux réalisés : Approfondissement des 19 concepts identifiés par l ISO/TC 176. Identification des forces et faiblesses de la norme. Identification des thèmes à introduire ou améliorer. Préparation de diverses contributions pour préparer la révision de l ISO Analyse des travaux en cours sur l alignement des normes de système de management. La gestion des compétences et de la connaissance.. Et beaucoup d autres à définir avec vous! Plate-forme d Echanges régionale

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