DOSSIER D INSCRIPTION / SECONDAIRE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE"

Transcription

1 Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx Al Khbar Arabie Saudite Tél. : (966) Fax. : (966) www. ly c eefranc aiskh bar.cm DOSSIER D INSCRIPTION / SECONDAIRE Cller ici une pht récente de l enfant RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ÉLÈVE NOM DE FAMILLE (Orthgraphe du passeprt) DATE DE NAISSANCE / / LIEU DE NAISSANCE PRÉNOMS (suligner le prénm usuel) VILLE : PAYS : SEXE (Masculin / Féminin M : F : LANGUE MATERNELLE DE L ÉLÈVE : NATIONALITÉ(S) 1/ 2/ 3/ PIÈCES D IDENTITÉ PASSEPORT N : DATE DE VALIDITÉ : IQAMA N : ANNÉES SCOLAIRES ANTÉRIEURES 2012 / 2013 CLASSE NOM de l ÉCOLE VILLE et PAYS 2013 / / 2015 CLASSE DEMANDÉE * : * En fnctin de l année de naissance de l élève u d une décisin de passage d un établissement antérieur : 6 e : 2004 / 5 e : 2003 / 4 e : 2002 / 3 e : 2001 / 2 nde : 2000 / 1 ère : 1999 / Terminale : 1998 Enseignement des Langues Vivantes : La langue française est la langue de sclarisatin de l établissement. A partir de la 6 ème, deux langues vivantes snt enseignées en plus du français : la langue arabe et la langue anglaise. En fnctin de sa langue maternelle et des tests effectués par les prfesseurs d arabe, vtre enfant sera inscrit en : A partir de la 4 ème, les élèves bénéficient de l enseignement d une langue vivante supplémentaire : Langue Vivante 1 Anglais + Arabe Langue Maternelle (ALM) u Langue Vivante 1 Anglais + Arabe Langue Etrangère (ALE) Langue Vivante 2 Espagnl : Autres enseignements spécifiques : En classe de 2 nde, deux enseignements d explratin bligatires snt prpsés : Sciences écnmiques et sciales et Méthdes et pratiques scientifiques MOTIVATION à L INSCRIPTION * * Expliquer en quelques mts vs mtivatins pur inscrire vtre enfant au Lycée Français MLF d Al Khbar. ALK-1516-Inscriptin Secndaire-Dssier éleve / 1

2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA FAMILLE PÈRE MÈRE NOM DE FAMILLE PRÉNOM NATIONALITÉ PROFESSION SOCIÉTÉ TEL. SOCIÉTÉ TEL. PORTABLE LANGUES PARLÉES AVEC L ENFANT LANGUE MATERNELLE DU PÈRE AVEC L ENFANT LANGUE MATERNELLE DE LA MÈRE ADRESSE TÉL. DOMICILE FRÈRES/SOEURS PRÉNOM(S) DATE DE NAISSANCE SCOLARISATION (ETABLISSEMENT/CLASSE) AL KHOBAR, LE SIGNATURE DES PARENTS : Pur que l inscriptin puisse être enregistrée, veuillez jindre bligatirement à ce dssier les dcuments demandés en page 4 du dssier d inscriptin. Tut dssier incmplet ne sera pas examiné et ne sera pas pris en cnsidératin. Le dssier d'inscriptin sera enregistré après versement des frais de dssier d'un mntant de 800 SAR (cette smme n'est pas rembursable). ALK-1516-Inscriptin Secndaire-Dssier éleve / 2

3 Drit à l image - Autrisatin de publicatin de l image de mn enfant Vtre enfant peut apparaître sur divers dcuments réalisés par l établissement : la pht de classe, la lettre de la MLF, le site web de l établissement et de la MLF, mais aussi les images des activités, des réalisatins pédaggiques, etc. Nus accrdns la plus grande attentin à ce qu aucune pht ne puisse prter préjudice, ni à la dignité de l enfant, ni à celle de ses parents à travers lui. Aux termes de la législatin, l utilisatin de l image de vtre enfant reste sumise à vtre autrisatin. Aussi, vtre accrd est nécessaire : vus puvez l annuler à tut mment à vtre cnvenance en adressant un currier au prviseur. Je, Nus sussigné(es), Père, Mère, Tuteur/respnsable légal de l élève : Nm : Prénm : autrise / autrisns la publicatin de l image de mn / ntre enfant sur le site Internet de l établissement, dans des publicatins de la MLF et dans le cadre de l une des activités pédaggiques durant sa sclarité dans l établissement. n autrise pas / n autrisns pas la publicatin d images de mn / ntre enfant. A Al Khbar le / / Signature : ENGAGEMENT DES PARENTS Je / Nus, parents de l enfant, m engage / nus engagens à respecter durant la sclarité de mn/ntre enfant au Lycée Français MLF d Al Khbar : Les prcédures réglementaires de l établissement (admissin, suivi de sclarité, départ de l'établissement) Les échéances de paiement des frais de sclarité et frais annexes cnfrmément au règlement financier 2015/2016 (règlement remis aux familles pur signature en même temps que le dssier d inscriptin) Les prcédures de passage de classe et les décisins d rientatin basées sur les règlements français de l Educatin Natinale Le règlement intérieur de l établissement (remis aux familles en même temps que le dssier d inscriptin) La Charte de la Missin Laïque. Fait à Al Khbar le / / Signature du u des parents u du tuteur/représentant légal précédée de la mentin manuscrite «Lu et appruvé» : Signature du Père Signature de la Mère Signature du tuteur / Représentant légal ALK-1516-Inscriptin Secndaire-Dssier éleve / 3

4 ENGAGEMENT DE L ÉLÈVE L inscriptin d un élève dans l établissement suppse l acceptatin des dcuments ci-dessus remis lrs de l inscriptin : Le règlement intérieur de l établissement La charte d usage du réseau infrmatique et de l internet La charte de la Missin Laïque Française Je sussigné(e), Nm : Prénm : Certifie avir pris cnnaissance des dcuments susnmmés et m engage à les respecter. Fait à Al Khbar le / / Signature de l élève précédée de la mentin manuscrite «Lu et appruvé» : Signature de l élève Liste des dcuments à jindre bligatirement à ce dssier d inscriptin. Phtcpies en culeur lisibles des passeprts du père, de la mère et de l enfant cmprenant : La page avec le numér du passeprt La page avec les renseignements d identité et la pht La page avec les visas d entrée La page avec le visa de résidence (dès btentin) Eventuellement la page avec le renuvellement des visas Phtcpie des iqamas (dès btentin) Extrait de naissance en français u phtcpie du livret de famille Demande de dérgatin cmplétée et signée. Dssier sclaire de l enfant : Phtcpie des bulletins trimestriels des deux années précédentes. Bulletins sclaires des trimestres de l année en curs avec la décisin cncernant le passage en classe supérieure Certificat de radiatin du précédent établissement sclaire Fiche médicale cmplétée Phtcpie du carnet de santé de l enfant et des vaccinatins à jur 2 phts d identité récentes de l enfant (1 cllée sur la première page, 1 jinte au dssier) CADRE RESERVÉ A L ADMINISTRATION Date de réceptin du dssier cmplet : Numér de dssier : ALK-1516-Inscriptin Secndaire-Dssier éleve / 4

5 Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx Al Khbar Arabie Saudite Tél. : (966) Fax. : (966) www. ly c eefranc aiskh bar.cm Fiche Médicale Cnfidentielle Nm et prénm de l élève : Sexe : M : / F : Date de Naissance : Classe : NUMEROS DE TELEPHONE DES PARENTS 1- N du téléphne prtable du père : 2- N du téléphne prtable de la mère : 3- Autre n de téléphne : Alimentaire Vtre enfant présente-il une allergie? Si ui, précisez : OUI NON Type d allergie Médicamenteuse Saisnnière Autres types Vtre enfant suffre-il d une pathlgie spécifique? Si ui, précisez : OUI NON Type de pathlgie Cardiaque Pulmnaire Métablique Neurlgique Hématlgique Articulaire Immunitaire Autres types ALK-1516-Inscriptin Secndaire-Dssier éleve / 5

6 Vtre enfant est-il sujet à des prblèmes de santé chrniques? Si ui, cchez les cases suivantes : Angines Otites Brnchites Saignements de nez autres (préciser) : Vtre enfant a-t-il déjà cntracté les maladies suivantes? Si ui, cchez les cases suivantes : Rugele Rubéle Varicelle Scarlatine Cqueluche Oreillns Hépatite Pleurésie Pneumnie Vtre enfant a-t-il déjà subi des pératins chirurgicales? Si ui, lesquelles : Brnchpneumnie Type Date Quel est le grupe sanguin de vtre enfant : Grupe sanguin : Vtre enfant présente-t-il un prblème spécifique que vus suhaitez signaler à l équipe éducative? Si ui, précisez : AUTORISATION Je sussigné(e), M.; Mme Père, Mère, Tuteur/respnsable légal de l élève : Nm : Prénm : autrisns l établissement à prendre tutes les dispsitins nécessaires à l rganisatin des sins d urgence, y cmpris l évacuatin vers un hôpital. A Al Khbar, le / / Signature des parents : ALK-1516-Inscriptin Secndaire-Dssier éleve / 6

7 ALK-1516-Inscriptin Secndaire-Dssier éleve / 7

DIPLOME NATIONAL de MASTER

DIPLOME NATIONAL de MASTER DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien

Plus en détail

Cahier d inscription

Cahier d inscription Cahier d inscriptin AEC Intégratin à la prfessin infirmière du Québec (CWA.0B) Péride d inscriptin en persnne: Du 27 avril au 29 avril 2015 inclusivement Hraire pur l inscriptin : du lundi au vendredi

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces

Plus en détail

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table

Plus en détail

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. N Permis Date obtention : Véhicule Personnel : Marque et type : Année : Assurance :

DOSSIER DE CANDIDATURE. N Permis Date obtention : Véhicule Personnel : Marque et type : Année : Assurance : Date : 1/ ETAT CIVIL DOSSIER DE CANDIDATURE Pht Récente (Obligatire pur effectuer une carte prfessinnelle) NOM: Prénm : NOM de jeune fille : Née le :... /... /... à Département Age : Natinalité : Dmicile

Plus en détail

Club des Léopards de Rouen

Club des Léopards de Rouen Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag

Plus en détail

AVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...

AVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement... Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès

Plus en détail

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS

Plus en détail

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE

Plus en détail

Protection Complémentaire Santé

Protection Complémentaire Santé Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez

Plus en détail

Visas de court séjour schengen

Visas de court séjour schengen Visas de curt séjur schengen TOURISME VISITE FAMILIALE VISITE MÉDICALE TRANSIT VOYAGES À DES FINS SCIENTIFICO-CULTURELLES TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER Cnditins et dcuments requis: Les persnnes qui vyagent

Plus en détail

- culture - tourisme - sport - actions sociales

- culture - tourisme - sport - actions sociales NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes

Plus en détail

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM. PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie

Plus en détail

Bourses universitaires d excellence de la Confédération suisse pour des étudiants et artistes étrangers

Bourses universitaires d excellence de la Confédération suisse pour des étudiants et artistes étrangers Département fédéral de l intérieur DFI Secrétariat d Etat à l éducatin et à la recherche SER Cmmissin fédérale des burses pur étudiants étrangers CFBE Burses universitaires d excellence de la Cnfédératin

Plus en détail

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»

Plus en détail

QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA

QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA 1 QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA RA A. INFORMATIONS GENERALES SUR LES AVOCATS FIDUCIAIRES Nm du

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4

Plus en détail

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin

Plus en détail

GUIDE INSTALLATION IAS

GUIDE INSTALLATION IAS Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES

Plus en détail

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015 Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION EN CLASSE DE... Rentrée scolaire 2015. L élève

DOSSIER D INSCRIPTION EN CLASSE DE... Rentrée scolaire 2015. L élève E NSEMBLE SCOLAIRE PRIVÉ MENDOI S C OLLÈGE SAINT - P RIVAT LYCÉE NOTRE - DAME D E V E N I R E N S E M B L E COLLÈGE SAINT- PRIVAT 5 Rue des Écoles - 48000 MENDE Tél : 04 66 65 02 72 E-mail : college.stprivat@wanadoo.fr

Plus en détail

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 Viture Mt Frmatin cntinue Gérant Salvatre IANNI Bureau de Fntaine 130 Bd Jlit Curie 38600 Fntaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 : fntaine@bastille-frmatin.cm Brchure de renseignements AAC

Plus en détail

FORMATION SUR «CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION»

FORMATION SUR «CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION» FORMATION SUR «CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION» DU 18 AU 23 MAI 2015 TUNIS (TUNISIE) CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION Les bjectifs de

Plus en détail

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile. PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-

Plus en détail

PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS

PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS Guide d intégrité dans la cnduite des affaires Plitiques glbales Service Éthique & Cnfrmité La relatin de bimérieux avec ses partenaires Chez bimérieux, nus

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des

Plus en détail

FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse..........

FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse.......... FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS A returner à avant le.. Adresse... N DE DOSSIER IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nm, Prénms....... Né(e) le à......... Adresse de

Plus en détail

Règlement de consultation

Règlement de consultation Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé

Plus en détail

CORRIGE DES MISSIONS

CORRIGE DES MISSIONS SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs

Plus en détail

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:

Plus en détail

MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE

MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l

Plus en détail

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB) Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde» REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale

Plus en détail

DSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1

DSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1 DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter

Plus en détail

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre

Plus en détail

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins

Plus en détail

PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente

PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus

Plus en détail

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION 2 ÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Cngrès de Cannes 100 expsants 180 Tp Décideurs invités 1 sirée de Gala 5 cnférences plénières 1 ccktail de bienvenue

Plus en détail

CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de la loi n 92-645 du 13 juillet 1992)

CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de la loi n 92-645 du 13 juillet 1992) 1 CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en applicatin de la li n 92-645 du 13 juillet 1992) L inscriptin à ce prgramme implique l acceptatin des clauses

Plus en détail

ÉLECTIONS MUNICIPALES

ÉLECTIONS MUNICIPALES ÉLECTIONS MUNICIPALES MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE D ÉLECTION Le 3 nvembre 2013, vus aurez le privilège d'exercer vtre drit de vte en vue du chix des élus municipaux de la Municipalité de Lac-du-Cerf. Le drit

Plus en détail

votre lettre du vos références nos références votre correspondant date

votre lettre du vos références nos références votre correspondant date BNB-SF bulevard de Berlaimnt 14 BE-1000 BRUXELLES vtre lettre du vs références ns références vtre crrespndant date EX/2007-4805/F H. Schllaert 2007-09-26 HS/MT Gestin des accès CSSR tél. + 32 2 221 49

Plus en détail

Contenu de version 2.1.13

Contenu de version 2.1.13 Cntenu de versin 2.1.13 Auteur : CGI DIFFUSION Respnsables clients Versin Date Rédacteur Cmmentaires 0.0 19/03/2014 RDUB Initialisatin du dcument 1.0 20/04/2015 TLEC Mdificatin du dcument ENT_V2 1 13_Cntenu

Plus en détail

Toutefois, nous pouvons vous assurer que, pour vos besoins personnels et professionnels, ce document a la même valeur que l'original.

Toutefois, nous pouvons vous assurer que, pour vos besoins personnels et professionnels, ce document a la même valeur que l'original. Madame, Mnsieur, Pur faire suite à vtre demande de duplicata d'un diplôme, nus désirns vus infrmer qu'un nuveau diplôme peut être préparé par l'université de Mnctn. Nus vus envyns sus même pli une frmule

Plus en détail

Représentant légal 1. Représentant légal 2. Situation de la famille

Représentant légal 1. Représentant légal 2. Situation de la famille DOSSIER FAMILLE PERISCOLAIRE 2014-2015 Ce dossier est à rendre en mairie avec les pièces justificatives et ce, quelque soit votre situation avant le Tout dossier non complet ne sera pas traité. Date de

Plus en détail

Les dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution :

Les dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution : Les dssiers de FO Maj septembre 2013 RÉSIDENCE PRINCIPALE Prêts sumis à cnditins de revenus : Critères d attributin : Salarié sus cntrat à durée indéterminée dnt l'ancienneté minimale est de 1 an, en vue

Plus en détail

Nous proposons 3 syntaxes au choix :

Nous proposons 3 syntaxes au choix : Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONCOURS

RÈGLEMENT DU CONCOURS RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).

Plus en détail

Compte rendu Commission Communication du 7 juillet 2010 Brasserie Flo

Compte rendu Commission Communication du 7 juillet 2010 Brasserie Flo Cmpte rendu Cmmissin Cmmunicatin du 7 juillet 2010 Brasserie Fl Persnnes présentes - Gérard Simnin - Yves Bncur - Hubert Gign - Patrick Beaujard - Frédéric Berruet - Linel Valdan - Christine Herzg - Ingrid

Plus en détail

Soutien aux projets Transmedia & Web

Soutien aux projets Transmedia & Web Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur Fnds d aide cinéma et audivisuel Sutien aux prjets Transmedia & Web L aide aux prjets transmedia & web est destinée à sutenir des prjets prpsant des écritures innvantes

Plus en détail

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes : Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise

Plus en détail

Documents de rentrée

Documents de rentrée Ecle maternelle du Lycée Français de Barcelne Site de Munner Dcuments de rentrée Année sclaire 2015/2016 Etablissement hmlgué par le ministère français de l Educatin natinale C/ Bsch i Gimpera 6-10, 08034

Plus en détail

Gestionnaire de Prêts Margill 4.1

Gestionnaire de Prêts Margill 4.1 Gestinnaire de Prêts Margill 4.1 A P E R ÇU DES FENÊTRES E T DES P R I N CIPALES F ONCTIONNALITÉS avec Table des matières 2 Fenêtre Principale Fenêtre recherche de dnnées Fenêtre du Dssier Dnnées Calculer

Plus en détail

26 & 27 NOVEMBRE 2014

26 & 27 NOVEMBRE 2014 DOSSIER D INSCRIPTION DEUXIÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Cngrès de Cannes 1 000 visiteurs attendus 3 600 rendez-vus d affaires pré-rganisés avec des Tp décideurs 1 sirée

Plus en détail

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AGLY-FENOUILLEDES NAP ALSH DES MERCREDIS APRES-MIDI ALAE RESTAURATION SCOLAIRE Nom de l enfant :... Prénom :... Date de naissance

Plus en détail

Procédure d installation

Procédure d installation Prcédure d installatin «Prjet SuriQuat» WSSW/SuriQuat- 12 rue des Pies 38360 Sassenage inf@suriquat.cm / www.suriquat.cm 1 CONFIGURATION...3 2 INSTALLATION DE SURIQUAT...4 3 MISE A JOUR DE SURIQUAT...6

Plus en détail

NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE

NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE Directin des lycées Service des Technlgies de l Infrmatin Educatives NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE Année sclaire 2008/2009 SOMMAIRE REMARQUES IMPORTANTES... 2 1. Exprter les cmptes

Plus en détail

FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?

FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence

Plus en détail

Le Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture

Le Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture Le Prix de la Fndatin Jseph Plaskett en peinture FORMULAIRE DE DEMANDE Nm du demandeur (nm légal) : Mme. M. Nm de famille : Prénms : Adresse permanente Rue et appartement Adresse pstale (si elle n est

Plus en détail

MISSIONS COMMERCIALES

MISSIONS COMMERCIALES DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les

Plus en détail

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant

Plus en détail

Basculer entre un réseau domestique et celui de votre lieu de travail

Basculer entre un réseau domestique et celui de votre lieu de travail Prise en main de Windws : Cnnexin de vtre rdinateur prtable du travail à vtre réseau dmestique www.univ-infrmatique.cm Dans cet article Basculer entre un réseau dmestique et celui de vtre lieu de travail

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère

Plus en détail

EVALUATION PERSONALISEE POUR LE STATUT DE QUASI-RESIDENT IMPORTANT!!!

EVALUATION PERSONALISEE POUR LE STATUT DE QUASI-RESIDENT IMPORTANT!!! EVALUATION PERSONALISEE POUR LE STATUT DE QUASI-RESIDENT Vus truverez, ci-après, huit check-lists qui vus permettrnt de rassembler tus les dcuments nécessaires pur évaluer vtre situatin fiscale. Veuillez

Plus en détail

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube

Plus en détail

Partage de documents entre tablettes et transfert de ressources

Partage de documents entre tablettes et transfert de ressources Le 25 avril 2012 Partage de dcuments entre tablettes et transfert de ressurces C Objectif : permettre le partage de dcuments sur le réseau d'établissement entre les tablettes des prfesseurs et les tablettes

Plus en détail

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739

Plus en détail

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue

Plus en détail

Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscription à la semaine Du 29 juin au 21 août 2015

Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscription à la semaine Du 29 juin au 21 août 2015 Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscriptin à la semaine Du 29 juin au 21 aût 2015 Un camp de gymnastique destiné aux jeunes filles et garçns âgés de 5 à 12 ans ayant de l expérience u nn en gymnastique.

Plus en détail

CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE

CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE VEUILLEZ LIRE CETTE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE (LA «CONVENTION») ATTENTIVEMENT ET EN IMPRIMER UNE COPIE POUR VOS DOSSIERS. CETTE CONVENTION RÉGIT VOTRE ACCÈS ÉLECTRONIQUE

Plus en détail

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE»

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» «Enrichir l Organisatin par les Hmmes» CYCLE CYCLE : Le management de prjet «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» METHODOLOGIE ET OUTILS PRATIQUES EN GESTION DE PROJET Du 27 juin au

Plus en détail

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes : BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes

Plus en détail

PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE

PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE QUESTIONS POSÉES SUR CETTE FICHE D INFORMATION Qu est-ce que le Drit d Obtenteur en Argentine? Le Drit d Obtenteur : tut ce que vus devez savir Quelle est

Plus en détail

Restitution. Enquête FNOGEC auprès des principaux éditeurs de logiciels. Mise en conformité aux normes SEPA

Restitution. Enquête FNOGEC auprès des principaux éditeurs de logiciels. Mise en conformité aux normes SEPA Fédératin Natinale des Organismes de Gestin des Établissements de l Enseignement Cathlique 277 rue Saint-Jacques 75240 PARIS Cedex 05 Tél. : 01.53.73.74.40 - Fax : 01.53.73.74.44 - mail : cntact@fngec.rg

Plus en détail

Entre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000

Entre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000 Vtre âge au curs de l année universitaire et la prfessin de vs parents déterminent si vus devez être inscrit à la Sécurité Sciale Etudiante et si vus devez u nn verser la ctisatin étudiante Vtre âge au

Plus en détail

CONTRAT DE SOUSCRIPTION CA CERTIFICAT

CONTRAT DE SOUSCRIPTION CA CERTIFICAT CONTRAT DE SOUSCRIPTION CA CERTIFICAT Préambule Le Client ci-après mentinné suhaite, dans le cadre de sn activité, puvir se faire représenter par des persnnes physiques, ci-après les Abnnés, utilisant

Plus en détail

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31) Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS

DOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS DOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS Par jugement en date du 2 Juin 2015, le Tribunal de Cmmerce de PARIS a prnncé la liquidatin judiciaire de SARL POSTOLLEC

Plus en détail

Québec, le 26 septembre 2014

Québec, le 26 septembre 2014 Québec, le 26 septembre 2014 Madame, Mnsieur, Le Camp Mercier et les autres établissements de ski de fnd de la Sépaq ffrent en cmmun un abnnement de saisn qui dnne accès à tut le réseau de ski de fnd de

Plus en détail

En collaboration avec la direction territoriale du MFA

En collaboration avec la direction territoriale du MFA Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;

Plus en détail

2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD.

2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD. Changements apprtés par le firmware: Fiabilité du prduit amélirée Réslutin de l anmalie causant de brèves pauses intermittentes chez certains utilisateurs. INTRODUCTION Ce dcument décrit la prcedure permettant

Plus en détail

SECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT

SECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT CONDITIONS SPECIALES SECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT L bjet du présent dcument est de décrire les cnditins d assurance de L assurance «Sécurité financière du prpriétaire nn ccupant» Ce

Plus en détail

Conditions d utilisation du site Internet

Conditions d utilisation du site Internet Cnditins d utilisatin du site Internet Le site Internet Sevenhugs, accessible à l adresse http://www.seven-hugs.cm (Ci-après le «Site Internet») est édité par la sciété 7HUGS LABS, Sciété par actins simplifiée,

Plus en détail

Politique de sécurité de l information

Politique de sécurité de l information Plitique de sécurité de l infrmatin Versin 2.3 Identificateur de dcument : 3541 Avis de drit d auteur 2015 cybersanté Ontari Tus drits réservés Il est interdit de reprduire le présent dcument, en ttalité

Plus en détail

GUIDE pour la CONDUITE D ENTRETIEN

GUIDE pour la CONDUITE D ENTRETIEN GUIDE pur la CONDUITE D ENTRETIEN - 1 - 1. La situatin d entretien L entretien s éligne des échanges spntanés que l n rencntre qutidiennement en situatin de travail. Une situatin finalisée à durée limitée

Plus en détail

Délibération n 01/2014

Délibération n 01/2014 Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002

Plus en détail

Prénom et nom de l enfant : Sexe de l enfant : M F L âge de l enfant : Nom de la garderie ou du CPE : Adresse : Téléphone :

Prénom et nom de l enfant : Sexe de l enfant : M F L âge de l enfant : Nom de la garderie ou du CPE : Adresse : Téléphone : Veuillez prendre nte qu il est primrdial que le questinnaire sit transmis de façn cnfidentielle, sit directement de la garderie à l écle. Tut dcument reçu par l entremise des parents sera refusé. Date

Plus en détail

Gestion des Prospects : Adresses à exporter

Gestion des Prospects : Adresses à exporter Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une

Plus en détail

Carte de stationnement pour personnes handicapées

Carte de stationnement pour personnes handicapées Carte de statinnement pur persnnes handicapées 1. Qu est-ce que c est? C est une carte qui vus dnne certains avantages pur statinner : - le véhicule que vus cnduisez ; - le véhicule dnt vus êtes passager.

Plus en détail

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce

Plus en détail

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et

Plus en détail

JEU-CONCOURS L'EXPÉRIENCE CREACTIVE AU CLUB MED

JEU-CONCOURS L'EXPÉRIENCE CREACTIVE AU CLUB MED JEU-CONCOURS L'EXPÉRIENCE CREACTIVE AU CLUB MED RÈGLEMENT OFFICIEL DU JEU-CONCOURS AUCUN ACHAT OU CONTREPARTIE PÉCUNIAIRE N EST REQUIS POUR PARTICIPER OU GAGNER. NUL LÀ OÙ LA LOI L INTERDIT. L INSCRIPTION

Plus en détail

I ' ,, I N' I ' ' ' I N' I Ville:r r r r r l r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r. D Section f] Association. ! cvcusvrnruoeu! onr'rsr !!!

I ' ,, I N' I ' ' ' I N' I Ville:r r r r r l r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r. D Section f] Association. ! cvcusvrnruoeu! onr'rsr !!! ,k Sprt AFFI TIATION - SAISON SPORTIVE 2OLI-20T2 Nm de I'assciatin (en tutes lettres) : Sectin f] Assciatin Renseignements imprtants éclaratin à la préfecture Agrément Jeunesse et Sprt ate:,, I N' ate:

Plus en détail