ORDRE DU JOUR Page 2 CONSEIL MUNICIPAL 5.1 DÉPÔT DU BORDEREAU DE LA CORRESPONDANCE Bordereau de la correspondance - Dépôt du bordereau n 02
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- Laurence Dumais
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1 SÉANCE ORDINAIRE N 02 DU 3 FÉVRIER 2014, À 19 HEURES SALLE 316 DE L'HÔTEL DE VILLE, 191 RUE DU PALAIS 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L' 3. PROCÈS-VERBAUX 3.1 CONSEIL MUNICIPAL Lecture et adoption du procès-verbal n 1 du 20 janvier COMITÉ EXÉCUTIF Dépôt du procès-verbal n 1 du 16 janvier CONSEILS D'ARRONDISSEMENT Arrondissement du Mont-Bellevue - Dépôt des procès-verbaux du 11 décembre Arrondissement de Brompton - Dépôt des procès-verbaux des 25 novembre et 2 décembre Arrondissement de Jacques-Cartier - Dépôt des procès-verbaux des 25 novembre et 12 décembre Arrondissement de Fleurimont - Dépôt des procès-verbaux du 10 décembre Arrondissement de Rock Forest-Saint-Élie-Deauville - Dépôt des procès-verbaux des 2 et 11 décembre CORPORATIONS, COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL Commerce Sherbrooke - Dépôt du procès-verbal du 17 septembre Destination Sherbrooke - Dépôt des procès-verbaux des 17 octobre, 13 novembre, 21 novembre, 4 décembre et 10 décembre Comité du sport et du plein air - Dépôt du procès-verbal du 24 septembre Société de transport de Sherbrooke - Dépôt des procès-verbaux des 13 décembre 2013 et 22 janvier PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES 5. CORRESPONDANCE
2 Page DÉPÔT DU BORDEREAU DE LA CORRESPONDANCE Bordereau de la correspondance - Dépôt du bordereau n DOSSIERS DU COMITÉ EXÉCUTIF 6.1 DOSSIERS DU 16 JANVIER Demande de budget additionnel et approbation des travaux réalisés - Subvention du ministère des Transports du Québec à l'arrondissement de Brompton 6.2 DOSSIERS DU 21 JANVIER Demandes d'admissibilité d'organismes communautaires Soutien financier aux organismes communautaires - Répartition DOSSIERS DU 28 JANVIER Station de ski mont Bellevue - option de renouvellement Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ - Modifications aux règlements numéros 621, 721, 724, 726, 727, 818, 819, 14, 43, 68, 75, 93, 123, 150, 154, 225, 318, 329, 330, 809, , 3663 et Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ - Renouvellement pour un terme anticipé de cinq mois et huit jours au montant de $ Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ - Renouvellement pour un terme anticipé de cinq mois et un jour au montant de $ Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ - Appropriation d'une somme de $ pour réduire des emprunts de $ Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ - Courte échéance cinq ans Projet de règlement n Décrétant un emprunt au montant de $ pour la mise en place du fonds pour le développement du logement social, du programme Rénovation Québec et du programme d'aide à la rénovation des façades et locaux commerciaux Prolongement de la rue des Pois-de-Senteur - Arrondissement de Fleurimont Prolongement des rues des Pois-de-Senteur et des Quatre-Saisons - Arrondissement de Fleurimont Prolongement de la rue de Caroline-Therrien et modification du bassin de rétention André - Arrondissement du Mont-Bellevue Prolongement de la rue Micheline-Goulet et ouverture des rues «B» et «C» - Arrondissement de Fleurimont Demande de budget additionnel, approbation des dépenses et confirmation des travaux réalisés - Subvention du ministère des Transports du Québec concernant l'amélioration du réseau routier sur Croissant Oxford - Dossier
3 Page 3 (05) Réfection de trottoirs existants - Cédule Budget d'immobilisation Liste des tronçons proposés - Réseaux piétonniers 7. DOSSIERS DES CONSEILS D'ARRONDISSEMENT 8. DOSSIERS DES CORPORATIONS, COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL 8.1 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE - BUDGET SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE - PROGRAMME TRIENNAL DES DÉPENSES D IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL 9.1 PROCLAMATION Journées de la persévérance scolaire à Sherbrooke - Du 10 au 14 février DOSSIERS DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL 11. DOSSIERS DU BUREAU DE L'OMBUDSMAN 12. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 12.1 DIRECTION GÉNÉRALE 12.2 SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES 12.3 SERVICE DES FINANCES 12.4 SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES Mesure disciplinaire - dossier confidentiel 12.5 SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION 12.6 SERVICE DES COMMUNICATIONS 13. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - SERVICES À LA COMMUNAUTÉ 13.1 DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE 13.2 SERVICE DE POLICE 13.3 SERVICE DE PROTECTION CONTRE LES INCENDIES 13.4 SERVICE DES SPORTS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE 14. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - GESTION DU TERRITOIRE 14.1 DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE Rapport des contrats octroyés sans appel d'offres pendant la crise du verglas (21 au 31 décembre 2013) - cas de force majeure 14.2 SERVICE DE LA PLANIFICATION ET DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
4 Page PPCMOI n 13 Construction de 2 bâtiments de 16 unités chacun - zone Rd-2 Rue Conley - Arrondissement de Lennoxville (M. Michel Jubinville, architecte, pour M. Paul McLean) 14.3 SERVICE DES INFRASTRUCTURES URBAINES ET DE L'ENVIRONNEMENT Fourniture d'équipements et d'oxygène liquide dans le cadre du projet de mise aux normes de l'usine J.-M.-Jeanson (documents à venir) Rue du Curé-Larocque - Stationnement - Arrondissement de Brompton Rue Brûlé Stationnement - Arrondissement du Mont-Bellevue 14.4 SERVICE DE L'ENTRETIEN ET DE LA VOIRIE 14.5 SERVICE HYDRO-SHERBROOKE 15. RÈGLEMENTS 15.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS Projet de règlement n Modifiant les règlements de zonage nos 645 de l'ancienne Municipalité d'ascot, 446 de l'ancienne Ville de Bromptonville, 340 de l'ancienne Municipalité du canton de Brompton, 317 de l'ancienne Municipalité de Deauville, 532 de l'ancienne Municipalité de Fleurimont, de l'ancienne Ville de Lennoxville, de l'ancienne Ville de Rock Forest, 234 de l'ancienne Municipalité de Saint-Éile-d'Orford et 3501 de l'ancienne Ville de Sherbrooke (Ville de Sherbrooke) Projet de règlement n 987 Modifiant le Règlement n de zonage (Rock Forest), zone C-58 ( Québec inc., par M. Jean Mailhot) Projet de règlement n Modifiant le Règlement n de construction (Rock Forest), zone C-58 ( Québec inc., par M. Jean Mailhot) Projet de règlement n 989 Modifiant le Règlement n de zonage (Rock Forest), zone CV-11 (Ville de Sherbrooke) 15.2 ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENTS Second projet de règlement n Modifiant le Règlement n 3501 de zonage (Sherbrooke), zone HK30 ( Québec inc., par M. Matthieu Cardinal) Second projet de règlement n Modifiant le Règlement n 3501 de zonage (Sherbrooke), zones HE30 et HK52 ( Québec inc., par M. Francis Dutil) 15.3 AVIS DE RÈGLEMENTS Avis du règlement n Modifiant le Règlement n 3501 de zonage (Sherbrooke), zone HK30 ( Québec inc., par M. Matthieu Cardinal) Avis du règlement n Modifiant le Règlement n 3501 de zonage (Sherbrooke), zones HE30 et HK52 ( Québec inc., par M. Francis Dutil) Avis du règlement n Modifiant le Règlement n de construction (Rock Forest), zone C-58 ( Québec inc., par M. Jean Mailhot) Avis du règlement n Décrétant un emprunt au montant de $ pour la mise en place du fonds pour le développement du logement social, du programme Rénovation Québec et du programme d'aide à la rénovation des façades et locaux commerciaux
5 Page ADOPTION DE RÈGLEMENTS Règlement n Modifiant le Règlement n 34 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux pour un développement résidentiel (Ville de Sherbrooke) Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations pour le service d'hydro-sherbrooke et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations pour le Service d'hydro-sherbrooke et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ 15.5 DÉPÔT DES CERTIFICATS DES JOURS D'ENREGISTREMENT 15.6 DIVERS 16. DOSSIERS DANS LE DOMAINE DES COMPÉTENCES DE MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ 16.1 AVIS DE RÈGLEMENTS Avis du règlement n Étant un règlement de remplacement du Règlement n 875 adoptant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke 17. AFFAIRES NOUVELLES 18. MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL 19. LEVÉE DE LA SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 1er novembre 2006
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 1er novembre 2006 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour CE Affaires corporatives, Bureau de l'analyse et du processus décisionnel Adoption
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 24 septembre 2014
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 24 septembre 2014 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture 10.001 Ordre du jour Direction générale, Cabinet du directeur général Adoption de l'ordre du
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 29 mars 2006
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 29 mars 2006 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour CE Adoption de l'ordre du jour de la séance du comité exécutif Procès-verbal CE Affaires
Plan directeur des parcs Version finale
Plan directeur des parcs Version finale Piuze et associés consultants Juin 2012 ÉQUIPE DE TRAVAIL VILLE DE SHERBROOKE Chargé de projet Martial Larose, Chef, Division des parcs et des espaces verts Comité
Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour Direction générale, Direction du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 27 février 2008
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 27 février 2008 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour Affaires corporatives, Direction du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance
SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE
12 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 11 FÉVRIER 2015 À 17 H 16 PROCÈS-VERBAL 15-02 Sont présents : M. Bruno Vachon Président Mme Danielle
2014-02-11-02 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 11 FÉVRIER 2014 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Gilbert Lacasse, Pierre Bérubé, Pierre Gingras, Yves Ouellet, Steve Raymond sous la présidence de la mairesse Nicole
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.
Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,
COMPTE-RENDU DE LA CONSULTATION PUBLIQUE ARRONDISSEMENT DE BROMPTON RÉVISION DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE
COMPTE-RENDU DE LA CONSULTATION PUBLIQUE ARRONDISSEMENT DE BROMPTON RÉVISION DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE 13 JUIN 2012 19 h BUREAU D ARRONDISSEMENT DE BROMPTON SONT PRÉSENTS
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC
PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC 01 GESTION ADMINISTRATIVE 01-1000 PLANIFICATION ADMINISTRATIVE 01-1025 Plans de gestion 01-2000 ORGANISATION ADMINISTRATIVE 01-2050 Création
Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre 2008 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM.
QUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013
MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue
Procès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 MAI 2010
DEPARTEMENT DU VAR Arrondissement de Draguignan République Française AFFICHE LE 4 JUIN 2010 Mairie de Bagnols-en-Forêt COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 MAI 2010 Le VINGT HUIT mai deux
Kim Millette Wayne Belvedere Charles Colomb Huguette Thomassin
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Baie d Urfé, tenue dans la salle du Conseil, 20410 Lakeshore, Baie d Urfé, Québec, le mardi 14 août 2007 à 19h30. ÉTAIENT PRÉSENTS:
Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014 À une séance extraordinaire tenue le, à 20 h, à l emplacement habituel des réunions du conseil, étaient présents : M. Marcel Corriveau, maire (absent) M. Denis
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE
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MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
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COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,
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Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
VILLE DE MONTRÉAL CITY OF MONTREAL. Arrondissement Kirkland Borough
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Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Albert, tenue le 1er mars 2010 à 19 h 30, au bureau municipal
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
Assistent également à la réunion Madame Line Cormier, directrice des Finances et Monsieur Stéphane Cyr, directeur général et greffier.
Le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de New Richmond, tenue le 6 e jour de janvier 2014, à compter de 20 h, dans la salle des délibérations de l hôtel de ville de New
LISTE DE TOUS LES CONTRATS
LISTE DE TOUS LES CONTRATS COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 25 000 $ ou COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 2 000 $ CONCLUS AVEC UN MÊME COCONTRACTANT LORSQUE L ENSEMBLE DE CES CONTRATS COMPORTE UNE DÉPENSE
À 19 h 30 d ouvrir la séance ordinaire du mois d octobre 2010.
No do résolution PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Pincourt, tenue au lieu ordinaire des séances dudit conseil, mardi le 12 octobre 2010, à 19 h 30, selon la loi
Le budget 2013. Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances. Conseil Municipal du
Le budget 2013 Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances Conseil Municipal du 8 février 2013 Les documents budgétaires : Le budget selon la nomenclature M14; Les documents annexes; Le budget
Commune de BOURESSE. *** DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL *** Séance du 24 février 2011 ***
Commune de BOURESSE DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2011 L an deux mil onze, le vingt quatre février à dix huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Bouresse, légalement
Sont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.
Assemblée spéciale du 9 décembre 2008 Procès-verbal de l assemblée tenue le 9 décembre 2008 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS : Monsieur
La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence
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MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00,
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
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DEPARTEMENT D EURE ET LOIR ARRONDISSEMENT DE DREUX CANTON DE NOGENT LE ROI Convocation du : 22 septembre 2008 Date d'affichage : 22 septembre 2008 Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de présents
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