Bibliothèque départementale du Loiret
|
|
- Josephine Gauvin
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Bibliothèque départementale du Loiret Convention de prêt Bibliothèques ou médiathèques (Fiche établie en janvier 2009) La convention bibliothèque ou médiathèque du Loiret Elle est destinée aux communes de moins de habitants ou structures intercommunales composées exclusivement de communes de moins habitants gérant une unique bibliothèque ou médiathèque à vocation intercommunale. La signature de la Convention bibliothèque est indispensable pour demander les subventions du Conseil Général. Une bibliothèque est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à l'information, à la recherche documentaire, à l'éducation permanente et à l'activité culturelle de tous. Les bibliothèques municipales sont organisées et financées par les communes (Loi N du 22 juillet 1983, art. 61), les bibliothèques intercommunales par les structures intercommunales disposant de la compétence culturelle. Le Département peut apporter aux communes et structures intercommunales qui le demandent son soutien à l'exercice de leurs compétences (Loi N du 2 mars 1982, art. 23). Au sein des services départementaux, ces prestations de service sont assurées par la BDL. La Bibliothèque départementale du Loiret (BDL), et les bibliothèques ou médiathèques affiliées qui bénéficient de son soutien constituent, avec les Médiathèques têtes de réseau et les Relais/Points-lecture ou dépôts de livres, le Réseau des Bibliothèques du Loiret.
2 Convention «Bibliothèque ou médiathèque» ENTRE Le Département du Loiret, représenté par Monsieur Eric DOLIGE, Président du Conseil Général dûment habilité à cet effet par une délibération du 19 décembre 2008 d une part, Et La structure intercommunale de «nom» , représentée par «nom du Président» , Président, La Commune de "nom de la Commune " , représentée par "nom du maire, Maire, habilité par délibération en date du d autre part, IL EST CONVENU CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : La Commune, l intercommunalité ou Communauté de Communes s engage à : 1. Faire fonctionner une bibliothèque ou médiathèque dans un local adapté et sécurisé, exclusivement réservé à cet usage, disposant du téléphone et de tout moyen de communication adapté dont télécopieur, mail et accès Internet (le cas échéant via la mairie ou autre service public). L installation d un logiciel adapté à la gestion informatisée des collections et des prêts sera envisagée dès que possible. Ce local sera aménagé de façon à permettre le libre accès aux livres et documents et la consultation sur place par tous les publics, sans distinction d'âge, ni de commune de résidence. Les documents seront prêtés gratuitement, une cotisation annuelle modique pouvant cependant être demandée à l'emprunteur. La surface ne devra pas être inférieure à 0,04 m² par habitant avec un minimum de 25 m². Cette bibliothèque ou médiathèque est appelée "Bibliothèque ou médiathèque Affiliée" dans la suite de la présente convention. 2. Désigner soit au moins un salarié, soit une équipe de bénévoles, soit une équipe mixte composée de salarié(s) et de bénévole(s), pour gérer et animer la Bibliothèque Affiliée. Un salarié ou un bénévole est désigné par le Maire / le Président comme correspondant de la BDL, tout changement devant être signalé. La formation des salariés et bénévoles
3 sera facilitée autant que possible (autorisation, remboursement des frais de déplacement). 3. Ouvrir la Bibliothèque ou médiathèque Affiliée au public à des heures permettant au maximum de lecteurs y compris les salariés de pouvoir s'y rendre, et au minimum, suivant la taille de la commune: Moins de 1000 habitants : au moins 2 fois par semaine sur deux jours distincts, représentant un total minimal de 4 heures à 2999 habitants : au moins 3 fois par semaine, représentant un total minimal de 6 heures à 9999 habitants : au moins 4 fois par semaine, représentant un total minimal de 12 heures, l équipe de gestion et d animation de la bibliothèque comportant au moins un salarié. 4. Assurer si possible l accueil des classes scolaires en plus de cette ouverture au public et favoriser tout partenariat avec centre de loisirs, école de musique, secteur Petite Enfance, maison de retraite et autres structures locales. Une offre accessible au plus grand nombre (dont bébés, personnes handicapées, publics en difficultés ) sera recherchée. 5. Faire suivre au(x) responsables(s) tout courrier, fax, mail, colis, fichier électronique en provenance de la BDL, 6. Rédiger et faire approuver par le Maire / le Président un règlement intérieur de la bibliothèque communale ou intercommunale incluant les modalités d usage de tout poste multimédia et Internet ; Assurer des conditions d accès et des modalités de prêt et de reproduction éventuelle en conformité avec les règles en vigueur dans les services publics. 7. Apposer une plaque ou tout autre support de communication faisant mention que la Bibliothèque ou médiathèque est affiliée au Réseau des Bibliothèques du Loiret et signaler dans toutes les publications et manifestations aux usagers la contribution du Conseil Général du Loiret au fonctionnement du service (affichage, presse ) 8. Acheter des livres pour un montant, si possible réévalué chaque année en fonction de l'évolution du prix des livres ; Pour information, les préconisations en fonction de la taille des communes sont les suivantes : Moins de 1000 habitants :... minimum de 0,25 par habitant / an De 1000 à 2999 habitants :... minimum de 0,50 par habitant / an De 3000 à 9999 habitants :... minimum de 1,00 par habitant / an Avoir un budget de fonctionnement en sus du budget d acquisition. 9. Rembourser les documents et matériels prêtés par la BDL qui auront été perdus ou détériorés et accepter la possibilité d un récolement général du fonds déposé par la BDL.
4 10. Souscrire une assurance pour dommages aux biens du Département, des agents (salariés et bénévoles) et usagers, l attestation pouvant être présentée à tout moment, sur demande des représentants du Conseil Général. 11. Transmettre tous les ans un rapport d'activité à la BDL et statistiques annuelles nécessaires pour assurer un renouvellement périodique du fonds déposé, harmonisé avec la typologie du lectorat et le développement du fonds local (formulaire à renseigner fourni par la BDL). 12. Respecter les procédures d inscription et protocoles d usage (pour tous les services proposés et documents mis à disposition) et notamment veiller à la restitution en priorité des documents réservés par d autres emprunteurs du réseau départemental des bibliothèques et à la restitution des bibliomalles et expositions aux dates prévues pour ne pas gêner les emprunts ultérieurs. ARTICLE 2 : Le Conseil Général du Loiret s engage à : 1. Assurer à la commune ou intercommunalité un conseil technique et scientifique, notamment par : des visites ou entretiens de diagnostics et de conseils l envoi régulier ou la mise à disposition de publications et documentations, la mise à disposition de fiches techniques pour l aménagement et le fonctionnement d une bibliothèque, la constitution d un fonds et la gestion documentaire, l informatisation de la gestion des prêts et des collections, la conception d opérations d animation et de valorisation, la médiation aux publics, les techniques d information électronique 2. Contribuer gratuitement à la formation initiale et continue de l'équipe responsable de la Bibliothèque ou médiathèque Affiliée, notamment par le biais d une programmation annuelle de stages 3. Mettre gratuitement à disposition un Centre de documentation et de ressources professionnelles, sis à Orléans-la-Source, ouvert 5 jours par semaine avec plus d un millier d ouvrages professionnels à disposition, ainsi qu un site web d informations régulièrement actualisées 4. Assurer gratuitement à la Bibliothèque ou médiathèque Affiliée un dépôt de livres constituant un fonds de base renouvelé deux fois par an à la BDL ou à la Médiathèque tête de réseau, selon la population de la commune ou territoire intercommunal desservi : moins de 1000 habitants : au moins 200 volumes et jusqu à 1500 moins de 3000 habitants : au moins 400 volumes et jusqu à 2500 de 3000 à habitants : au moins 500 volumes et jusqu à 3500
5 En accord avec la bibliothèque ou médiathèque, un échange peut être réalisé par la BDL en fonction des profils d usagers et des besoins identifiés par le dépositaire, avec livraison / reprise au local du dépositaire. 5. Offrir un choix de réserve d environ titres permettant d abonder les sections Adultes et Enfants tant dans le domaine de la Fiction que dans celui du Documentaire, lors des échanges réalisés sur rendez-vous dans les magasins de la BDL. 6. Prêter des fonds multimédias sous certaines conditions et selon disponibilité, 7. Prêter des documents spécifiques (fonds Patrimoine, fonds régionaliste, référentiel contes et légendes ) sous certaines conditions et selon disponibilité, 8. Permettre aux dépositaires d accéder en permanence via Internet à l ensemble de son catalogue riche de plus de documents pour tous les publics. 9. Prêter les notices bibliographiques correspondant aux documents prêtés sous forme de téléchargement électronique ou le cas échéant de liste sur fichier informatisé éditable sur papier. 10. Offrir un service gratuit de réservation de documents à distance et de livraison rapide des documents 11. Offrir des services professionnels électroniques facilitant la gestion des dépositaires et d une utilisation aisée 12. Offrir un service de prêt gratuit de valises thématiques et expositions selon un catalogue renouvelé annuellement. ARTICLE 3 : Durée de validité : La présente convention est valable pour un an à compter de la date d effet. Elle se renouvellera ensuite par accord tacite entre la Commune de "nom de la Commune" ou structure intercommunale dénommée «nom» : et le Département du Loiret, après constatation du bon fonctionnement de la bibliothèque ou médiathèque par le Directeur de la BDL
6 Elle pourra être remplacée par une "convention médiathèque tête de réseau" si la Commune ou l intercommunalité qui le demande remplit les conditions nécessaires. Des avenants pourront être annexés à la présente convention, en particulier pour le prêt de documents sonores ou audiovisuels ou sur tout autre support non imprimé, d expositions ou de matériel d animation, de documents issus des fonds spécifiques (Patrimoine, Régionalisme, référentiel contes et légendes, fonds de conservation jeunesse ) ainsi que le prêt de notices informatisées. Elle pourra être dénoncée par chacune des deux parties, avec un préavis de trois mois, en cas de non respect des clauses ou de changement dans la politique départementale d'aide aux bibliothèques. Le Correspondant de la bibliothèque ou médiathèque Affiliée et le directeur de la BDL sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution de la présente convention. ARTICLE 4 : Dispositions diverses Les dispositions de la présente convention annulent et remplacent toutes propositions verbales ou écrites, toutes conversations ou correspondances antérieures concernant le même sujet. Fait en deux originaux, à Orléans, le Le Maire / le Président du Loiret Le Président du Conseil Général ANNEXES : Sont annexées à la présente convention les pièces suivantes : 1. Description du local affecté à la Bibliothèque ou médiathèque dont postes informatiques de gestion, multimédias et Internet éventuels. 2. Adresse pour l'envoi du courrier à la Bibliothèque ou médiathèque et adresse mail. 3. Population prise en compte pour l'application de la présente convention ; 4. Horaires d'ouverture au public de la Bibliothèque / médiathèque; 5. Composition de l'équipe chargée d'animer et de gérer la Bibliothèque / médiathèque et nom du responsable, 6. Copie du budget spécifiant les crédits d acquisition.
Règlement de la Bibliothèque municipale
VILLE DE LA CELLE SAINT-CLOUD DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE CW/GC/règlement intérieur.doc Règlement de la Bibliothèque municipale Article 1 La Bibliothèque municipale est constituée
Plus en détailLe Réseau intercommunal des bibliothèques
Réseau intercommunal des bibliothèques APPEL A CANDIDATURE POUR UNE RESIDENCE D AUTEUR Dans la période d octobre 2010 à janvier 2011, la Communauté de communes Vallée de l Hérault accueille un auteur en
Plus en détailJeux vidéo - Médiathèque Départementale Septembre 2014 pierresvives.herault.fr
1. Qu est-ce que les kits jeux vidéo? 2. De quoi sont-ils composés? 3. A qui sont-ils destinés? 4. Quelles sont les modalités d emprunt? 5. Quelle est la durée du prêt? 6. Comment sont sélectionnés les
Plus en détailSommaire. Astuce : cliquer sur la question qui vous intéresse vous renvoie directement au chapitre concerné.
Un certain nombre de questions reviennent régulièrement lorsque les lecteurs fréquentent la médiathèque de Tours sur Marne. Voici donc une FAQ (Foire Aux Questions / Frequently Asked Questions) pour y
Plus en détailPROTOCOLE DE GESTION DU PANNEAU ELECTRONIQUE D'INFORMATION MUNICIPALE
PROTOCOLE DE GESTION DU PANNEAU ELECTRONIQUE D'INFORMATION MUNICIPALE La Ville de Vaison-la-Romaine est le gestionnaire du panneau électronique d informations municipales installé place du 11 novembre.
Plus en détailPortail : mode d emploi
Portail : mode d emploi Le Portail culturel de Dunkerque, qu est-ce que c est? C est un site Internet à partir duquel on peut s authentifier et accéder à des services. Il est subdivisé en 3 parties : un
Plus en détailPlan de développement de la Lecture Publique 2008-2012 : bilan
Plan de développement de la Lecture Publique 2008-2012 : bilan Préambule, contexte, méthode Préambule Issu de la fusion des bibliothèques départementales de Savoie et de Haute-Savoie en 2001, Savoie-biblio,
Plus en détailPASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION
PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser
Plus en détailwww.bibliothequechiroux.be
Règlement d Ordre Intérieur de la Bibliothèque Chiroux www.bibliothequechiroux.be DISPOSITIONS GénérALES Article 1 : Objet Le présent règlement s applique à la Section de Prêt pour Adultes, à la section
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY Préambule Le présent règlement intérieur s applique aux salles municipales suivantes : - Salle de l Orangerie... 180 personnes debout, 150 assises -
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration
N 13672*01 DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration N de dossier OSIRIS : Date de réception :
Plus en détailEmprunt : Comment traiter une demande?
Emprunt : Comment traiter une demande? Par défaut, toute demande soumise doit être autorisée par le personnel du PEB avant d être transmise à une bibliothèque prêteuse. La demande est retenue aussi longtemps
Plus en détailIL A ETE EXPRESSEMENT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT
CONTRAT DE LOCATION "CYCLISM'ACCESS" ENTRE LES SOUSSIGNES : La Société "CYCLISM'ACCESS" Société par Actions Simplifiée au capital de 50 000 Euros dont le siège social est sis à BOURG-BLANC (29860), 5 rue
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013
DEPARTEMENT DES VOSGES Arrondissement de NEUFCHATEAU Canton de CHATENOIS Mairie de CHATENOIS 1 Rue de Lorraine BP 40 88 170 CHATENOIS : 03.29.94.51.09 Fax : 03.29.94.59.40 E-Mail : ville-chatenois88@wanadoo.fr
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU VEHICULE ASSOCIATIF DE LA VILLE DE MAZAMET
Cadre Réservé au service Mois Date D Date R PC Entre les soussignés : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU VEHICULE ASSOCIATIF DE LA VILLE DE MAZAMET La Ville de MAZAMET, représentée par son Maire, Olivier
Plus en détailRèglement financier et contrat de prélèvement automatique (Exemplaire Mairie)
Règlement financier et contrat de prélèvement automatique (Exemplaire Mairie) Le contrat de prélèvement automatique est établi entre : La commune de Saint Bon Tarentaise, représentée par son Maire, Monsieur
Plus en détailRèglement du restaurant scolaire
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détailActivité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents
ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES À CARACTÈRE TECHNIQUE Activité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents Tâche : Rédaction de messages et de courriers professionnels simples liés à l activité
Plus en détailTARIF UNIQUE DANS TOUTES LES STRUCTURES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUILLET 2010 L an deux mil dix, le 27 Juillet à 19 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté
Plus en détailLa Bibliothèque municipale a pour mission de contribuer aux loisirs, à l information, à l éducation et à la culture de tous.
REGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE ESPACE INFORMATIQUE DE ROHAN Tout usager par le fait de son inscription ou de l utilisation des services de la Bibliothèque et Espace informatique est soumis au présent
Plus en détailFrançais. La PBZ en bref
Français La PBZ en bref 2 La PBZ vous souhaite la bienvenue La PBZ est la bibliothèque publique de Zurich. ---------------------------------------------------------------------------- Toutes les informations
Plus en détaildeux niveaux 750 m² 45 000 ordinateurs tablettes liseuses lecteurs MP3. programmation culturelle accueille
mode d emploi Un lieu de vie La médiathèque est un lieu de vie, d information, de formation, de culture et de loisirs ouvert à tous, librement et gratuitement. Seul le prêt nécessite une inscription.
Plus en détailStages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle
Stages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle De nombreux archivistes se sont déjà interrogés sur la manière d organiser un stage en archives pour des
Plus en détailBibliothèque Armand-Frappier
Bibliothèque Armand-Frappier Présentation effectuée dans le cadre du 19 e Colloque annuel: Les Arts et la Ville Du 17 au 19 mai 2006, Rimouski André Grenier, Bibliothécaire Table des matières 1. La bibliothèque
Plus en détailCHARTE DU DON DE LIVRES
Créée par les institutions suivantes : CHARTE DU DON DE LIVRES Association des Bibliothécaires Français Biblionef Bibliothèque Nationale de France Culture et développement Direction du livre et de la lecture
Plus en détailPROJET PEDAGOGIQUE DE L'ACCUEIL JEUNES 11/17 ANS
PROJET PEDAGOGIQUE DE L'ACCUEIL JEUNES 11/17 ANS Le projet pédagogique met en œuvre le projet éducatif de l'organisateur, il en précise les conditions de réalisation dans un document élaboré en concertation
Plus en détailGuide de recherche - 1 -
Guide de recherche 1. PAGE D ACCUEIL... 2 2. IDENTIFICATION... 4 3. RECHERCHE... 5 4. RÉSULTATS (SOUS FORME DE LISTE OU DE NOTICE DÉTAILLÉE) ET DISPONIBILITÉ... 6 5. DSI DIFFUSION SÉLECTIVE DE L INFORMATION...
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015
DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE SALON DE PROVENCE
REGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE SALON DE PROVENCE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : La Bibliothèque Municipale a pour but de contribuer aux loisirs, à l'information, à
Plus en détailNom Prénom :... Baby-sitters
Nom Prénom :... Baby-sitters DOSSIER D INSCRIPTION 2012/2013 Charte «baby-sitting» Pour le Bureau Information Jeunesse De TARBES Avant propos Cette présente charte détermine l ensemble des rôles et engagements
Plus en détailCadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :
Mise à jour : le 07/07/2011 n 13597 01 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION «AIDE A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT DE MICRO-ENTREPRISES» (DISPOSITIF N 312 DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL)
Plus en détailPLAN DE CLASSIFICATION
PLAN DE CLASSIFICATION Version 1.0 SEPTEMBRE 2007 TABLE DES MATIÈRES Pages STRUCTURE GÉNÉRALE des ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES (documents de gestion) 11000 ORGANISATION ET ADMINISTRATION... 1 11100 Histoire
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailPREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE
LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement
Plus en détailREGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE
REGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE Préambule : Le présent règlement approuvé par le Conseil Municipal de Tende régit le fonctionnement de la cantine scolaire. La cantine scolaire est un service facultatif,
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)
REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents
REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal
Plus en détailDirection départementale des territoires NOTE DE PROCEDURE A DESTINATION DES SERVICES INSTRUCTEURS OU SECRETARIATS DE MAIRIE
PRÉFET DES ARDENNES Direction départementale des territoires Service Sécurité et bâtiment durable Accessibilité ddt-accessibilite@ardennes.gouv.fr NOTE DE PROCEDURE A DESTINATION DES SERVICES INSTRUCTEURS
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailCHARTE DU DON DE LIVRES
CHARTE DU DON DE LIVRES Vers un partenariat Nord-Sud pour la culture et le développement Créée par les institutions suivantes : Association des Bibliothécaires Français Biblionef Bibliothèque Nationale
Plus en détailBordeaux, le 22 mars 2010. Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ /033017992. Monsieur le Président,
Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ /033017992 Bordeaux, le 22 mars 2010 Monsieur le Président, Par lettre du 9 septembre 2008, vous avez été informé que la Chambre régionale des comptes
Plus en détailCONVENTION DE STAGE EN ENTREPRISE EN FRANCE MÉTROPOLITAINE ANNÉE SCOLAIRE... /...
CONVENTION DE STAGE EN ENTREPRISE EN FRANCE MÉTROPOLITAINE ANNÉE SCOLAIRE... /... Concernant le stagiaire: Nom : Prénom : Adresse : Date de naissance : Nationalité : Formation : Entre: Nom et adresse complète
Plus en détailPORTAIL DOCUMENTAIRE Guide d utilisation
PORTAIL DOCUMENTAIRE Guide d utilisation Document réalisé par le Centre Ressources du CRFPE Septembre 2014 SOMMAIRE :: SOMMAIRE :: p. 3 1. Le portail documentaire : page d accueil p. 3 2. Le compte lecteur
Plus en détailTITRE DE VOTRE PROJET :...
PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention
Plus en détailLe portail documentaire
Le portail documentaire Edité par archimed A l'heure des réseaux sociaux, des technologies mobiles et de l instantanéité de l'information, le portail documentaire est l'outil indispensable en matière de
Plus en détailMETTRE LE NUMÉRIQUE AU SERVICE D UN NOUVEAU MODÈLE DE BIBLIOTHÈQUE
1 METTRE LE NUMÉRIQUE AU SERVICE D UN NOUVEAU MODÈLE DE BIBLIOTHÈQUE Architectures Numériques d'informations. Usages, Contenus et Technologies. Paris, 2 juillet 2010 L emprunteur se fait rare 2 Evolution
Plus en détailUNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux»
UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» Nantes, 19 juin 2014 1 Elaborer le budget de sa commune : Les fondamentaux
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE III 1/5
FORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE III 1/5 DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE III (Code du tourisme : art. L.133-1 et suivants, D. 133-20 et
Plus en détailMercredi 10 juin 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre
Plus en détailLes messages EDI en librairie
dernière mise à jour : avril 2013 Les messages EDI en librairie Échanges de Données Informatisés avril 2013 Sommaire Dilicom p. 6 L Alire p. 7 Le FEL p. 8 L EDI p. 3 à 5 Messages EDI p. 9 à 14 Lexique
Plus en détailCompte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Monsieur le Maire, Serge MARTINEZ ouvre la séance à18h 35 et procède à l appel des conseillers. Sont présents : Elus de la majorité M. MARTINEZ Mme
Plus en détailLa gestion des documents administratifs à la Bibliothèque nationale de France
La gestion des documents administratifs à la Bibliothèque nationale de France en 12 diapos 1 La Bibliothèque nationale de France Missions Collecte du dépôt légal (livres, revues et Internet français) Valorisation
Plus en détailRèglement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire
Plus en détailPolitique sur l accès aux documents et sur la protection des renseignements personnels
Recueil de gestion POLITIQUE Code : 1511-00-12 Nombre de pages : 6 Politique sur l accès aux documents et sur la protection des renseignements personnels Amendée par le Comité exécutif le 4 octobre 2006
Plus en détailVotre. séjour. au quotidien. Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour.
Votre séjour Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour. 1 2 3 4 VOTRE 5 VOTRE 6 DÈS VOTRE ARRIVÉE ON S OCCUPE DE VOUS, ON S OCCUPE DE TOUT VOTRE ESPACE PERSONNEL QUELQUES POINTS
Plus en détailRèglement intérieur de la Cité
Règlement intérieur de la Cité 19 mai 2015 p.1 PREAMBULE Objectifs La Cité est un équipement municipal de soutien à la vie associative. C est un lieu d accueil, de promotion, d information, de formation
Plus en détailDemande d agrément d assistant(e) maternel(le)
N 13394*03 Demande d agrément d assistant(e) maternel(le) Notice Vous allez faire une demande d agrément ou de renouvellement d agrément pour exercer la profession d assistant(e) maternel(le); ce métier
Plus en détailPROCÉDURES CONCERNANT LE PRÊT DE LA DOCUMENTATION ET DU MATÉRIEL MULTIMÉDIA ET DE LOCAUX SPÉCIALISÉS AU CENTRE DES MÉDIAS
PROCÉDURES CONCERNANT LE PRÊT DE LA DOCUMENTATION ET DU MATÉRIEL MULTIMÉDIA ET DE LOCAUX SPÉCIALISÉS AU CENTRE DES MÉDIAS * Version du 30 avril 2007 Procédures concernant le prêt de la documentation au
Plus en détailSTATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détailREGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE
REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE La société - SPL PCAP (), exploitant son activité sous le nom commercial RégionLib (ci-après «RégionLib»),
Plus en détailLe coût prévisionnel TTC et le financement de l opération sont les suivants :
Ville de SAINT-BRIEUC ------------------------------- Conseil Municipal ---------------------- Séance du 17 mars 2000 ----------------- Rapporteur : Mme LE DOUARIN ----------------- N 22 GARANTIE D EMPRUNT
Plus en détailDécision ayant pour objet de passer un contrat guso de coréalisation avec Pierrick BACHER
D E C I S I O N D U 2 3 A V R I L 2 0 1 0 Décision ayant pour objet de passer un contrat guso de coréalisation avec Pierrick BACHER Considérant que des spectacles sont organisés dans le cadre de la saison
Plus en détailConditions Générales de Vente Page 1
Conditions Générales de Vente Page 1 SERVA DOM est une société prestataire, dont l objet est la réalisation de services à la personne, détentrice de l agrément de qualité. L agrément de qualité L agrément
Plus en détail1 Presqu'île Malraux 67076 Strasbourg cedex Tél. 03 88 60 90 90 mediatheque.malraux@strasbourg.eu www.mediatheques-cus.fr
Directeur de publication : Philippe Charrier Document réalisé par le Service des médiathèques, Département communication Médiathèque Malraux 1 Presqu'île Malraux 67076 Strasbourg cedex Tél. 03 88 60 90
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES
SERVICE COMMUNICATION Tél. : 03.24.32 41 20 Fax : 03.24. 32 41 29 Courriel : com@mairie-charlevillemezieres.fr Affaire suivie par : Christelle MARECHAL Brigitte SAURA MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION
Plus en détailORGANISER UNE EXPOSITION DE PRODUCTION D ELEVES OU DES REPRESENTATIONS EXPOSER QUOI?
ORGANISER UNE EXPOSITION DE PRODUCTION D ELEVES OU DES REPRESENTATIONS EXPOSER QUOI? Des productions en maîtrise de la langue o A l écrit: suite/fin d album, critiques littéraires, carnets de lecture o
Plus en détailvos envois Direct Mail
vos envois Direct Mail version 2013 définition et exemples le Direct Mail, un outil efficace à un tarifavantageux... Vous souhaitez acquérir de nouveaux clients, fidéliser votre clientèle ou générer du
Plus en détailDevenez expert DE LA BANQUE ET DE L ASSURANCE INTERMÉDIAIRE EN ASSURANCE, ASSURANCE VIE, PRÉVOYANCE ET PROTECTION SOCIALE
Devenez expert DE LA BANQUE ET DE L ASSURANCE INTERMÉDIAIRE EN ASSURANCE, ASSURANCE VIE, PRÉVOYANCE ET PROTECTION SOCIALE 3 FORMULES 20 15 à 20 heures de formation elearning pour découvrir et maîtriser
Plus en détailConsultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord
1 Centre Communal d Action Sociale Consultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord DOCUMENT UNIQUE VALANT : ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION Date
Plus en détailDossier d inscription
Dossier d inscription (A rendre au plus tard le 15 mai 2015) Le dossier comprend les pièces suivantes : Fiche d inscription Autorisation parentale pour les mineurs Fiche descriptive du court métrage Autorisations
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailRèglements. des bibliothèques. de Terrebonne. ville.terrebonne.qc.ca 450 961-2001
RegBibioTRB-2015-final_Layout 1 15-07-07 11:19 Page 1 Règlements des bibliothèques de Terrebonne ville.terrebonne.qc.ca 450 961-2001 Règlements des bibliothèques publiques DE TERREBONNE Définitions ABONNÉ
Plus en détail13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014
GUIDE DE L EXPOSANT 2014 1 SOMMAIRE Conditions particulières 3, 4, 5 Renseignements généraux 6 Organisation des Rencontres 7 Prestations 8, 9 Logistique 10 Processus d inscription 11 2 CONDITIONS PARTICULIERES
Plus en détailTRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE
DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU
Plus en détailLE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) :
Paris, le 30 mars 2015 LE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : UN OUTIL DE FINANCEMENT DES EQUIPEMENTS PUBLICS Le projet urbain partenarial -PUP-, outil de financement des équipements publics, créé en 2009,
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13
Plus en détailContenu. Présentation du Portail famille... 3. Accès au portail famille... 3
Portail famille Contenu Présentation du Portail famille... 3 Accès au portail famille... 3 Adhésion au portail famille pour une famille qui n utilise aucune de nos structures... 3 Processus du portail
Plus en détailCONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC Pour un signalement des publications en série en qualité d entrée secondaire N 2011-01 - EXX
CONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC Pour un signalement des publications en série en qualité d entrée secondaire N 2011-01 - EXX Entre l Agence bibliographique de l enseignement supérieur, Etablissement
Plus en détailhttp://www.culture-evreux.fr
Vous pouvez accéder au portail des bibliothèques à partir de tous les postes de la Médiathèque, des bibliothèques de quartier et du fonds patrimonial, mais également à partir de chez vous ou de tout ordinateur
Plus en détailL essentiel sur. Le crédit immobilier
L essentiel sur Le crédit immobilier Emprunter pour devenir propriétaire Le crédit immobilier est, pour la plupart des ménages, le passage obligé pour financer l achat d un bien immobilier. C est un poste
Plus en détailMINISTERE DE LA DEFENSE
MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION (Monument
Plus en détailLa bibliothèque. Département des restaurateurs
La bibliothèque Département des restaurateurs La bibliothèque, créée en 1978, est un espace de consultation et de recherche qui assure, en France et en Europe, le rôle de bibliothèque de référence dans
Plus en détailN SIRET : N PACAGE : attribué par l INSEE lors d une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs
Mise à jour : le 07/04/11 AXE 3 QUALITE DE LA VIE EN MILIEU RURAL ET DIVERSIFICATION DE L ECONOMIE RURALE DEMANDE UNIQUE DE SUBVENTION MULTIFINANCEURS SERVICES DE BASE POUR L ECONOMIE ET LA POPULATION
Plus en détailAide-mémoire Retraite et prestations de vieillesse. Pour votre sécurité sociale
Aide-mémoire Retraite et prestations de vieillesse Pour votre sécurité sociale Retraite ordinaire Dans son règlement, la SVE fixe, d une manière générale, l âge de la retraite à 65 ans. L obligation d
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT PACK 15-30 PASS COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
CONVENTION DE PARTENARIAT PACK 15-30 PASS COMPLÉMENTAIRE SANTÉ Le Président du Conseil régional des Pays de la Loire le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 4211-1 et
Plus en détailConditions Générales du Programme applicables au 21 octobre 2013
Conditions Générales du Programme applicables au 21 octobre 2013 Les présentes conditions générales s appliquent aux Cartes de Fidélité émises par le GIE FIDELYS. Si le GIE Fidelys émet des Cartes de Fidélité-Paiement-Crédit,
Plus en détailCONTRAT DE PRÊT PRET5 ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
PRET5 CONTRAT DE PRÊT ENTRE LES SOUSSIGNÉS : La Cinémathèque française, association à but non-lucratif régie par la loi du 1 er juillet 1901, dont le siège social est situé au 51, rue de Bercy 75012 PARIS,
Plus en détailL'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Année 2015
MA/SL/GB/GL P.S.J L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA Année 2015 Le droit syndical constitue l'une des garanties accordées à l'ensemble des fonctionnaires et agents non titulaires par le statut général
Plus en détailConditions générales d inscription en ligne. à un tournoi de poker
Conditions générales d inscription en ligne à un tournoi de poker Les présentes conditions sont conclues entre les parties suivantes : La société CASINO DE NOUMEA, société en nom collectif au capital de
Plus en détailGUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J. Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille
GUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J E Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille Accueil Mon compte Mes enfants Relevé de compte Boite de réception Liste des demandes Deconnexion
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailDu 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015
Place Vignioboul Mon Pass Loisirs Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Prénom : / Nom : Ma date de naissance : / / Téléphone (domicile) : / Mon portable : / Mon mail : / Cocher 1 possibilité : (OBLIGATOIRE)
Plus en détailCONTRAT DE PRESENCE POSTALE TERRITORIALE 2014-2016
Département Administration Paris, le 3 mars 2014 et Gestion Communales VP/AH/Note 11 Affaire suivie par Véronique PICARD CONTRAT DE PRESENCE POSTALE TERRITORIALE 2014-2016 La continuité - maintien du montant
Plus en détailPrêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL
Prêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL Prêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL LE PRÊT EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL est réservé aux particuliers pour financer une installation de chauffage au gaz naturel dans leur maison
Plus en détailVu le code général des Collectivités Territoriales, articles L. 2321 2, L. 1421 1 7 à 11 et articles R 317 1 à R 317 4 sur les archives communales,
Arrêté Règlement de la salle de lecture des Archives Municipales d Amboise Le Maire de la ville d Amboise, Vu le code général des Collectivités Territoriales, articles L. 2321 2, L. 1421 1 7 à 11 et articles
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR 2015 DU RESTAURANT SCOLAIRE adopté par le conseil municipal du 9 décembre 2014
Ville de Saint-Palais-sur-Mer Groupe scolaire Lucien Robin RÉGLEMENT INTÉRIEUR 2015 DU RESTAURANT SCOLAIRE adopté par le conseil municipal du 9 décembre 2014 Préambule Le restaurant scolaire n est pas
Plus en détailPRESENTS : Mesdames B. BALMET - M. BERNARD-GUELLE - S. DUPISSON - G. FRIER A.HENRY - MA. SUCHEL - E. VEZZU. Madame A. CHEVALLET à Monsieur D.
, Maire de la Commune de Noyarey. DELIBERATION N 2009/069 DEMANDE AUPRES DE L EPFL-RG DE PROLONGATION DE LA PERIODE DE RESERVE FONCIERE DE LA PROPRIETE EX-CHAVANNE, CADASTREE AB 15 et AB 17 A 20. Monsieur,
Plus en détailRèglement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)
Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU
Plus en détail