MEDICA 2014 Du 12 au 15 Novembre 2014 Düsseldorf, Allemagne

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1 MEDICA 2014 Du 12 au 15 Novembre 2014 Düsseldorf, Allemagne Vous développez votre activité à l international? Vous êtes à la recherche de nouveaux clients? Vous souhaitez faire découvrir vos produits, innovations, savoir-faire? Vous souhaitez rencontrer tous vos distributeurs en un même lieu? Participez à MEDICA 2014, le rendez-vous mondial de la filière santé! L édition 2013 a réuni : exposants issus de 66 pays visiteurs du monde entier.

2 Du 12 au 15 Novembre 2014, le salon MEDICA vous accueille à Düsseldorf, Allemagne. En tant qu acteur de la filière santé, c est l événement à ne pas manquer. Medica est une priorité qui se prépare dès maintenant : pour être sûr de bénéficier d un emplacement sur le pavillon régional Lille-Eurasanté réservez votre stand sans plus attendre et profiter des avantages suivants : Un tarif d exposition intégrant une subvention des pouvoirs publics très attractive, Un stand clé en main, aménagé et décoré, dans l un des 5 halls thématiques proposés, Une signalétique renforcée pour plus de visibilité, Les services du Pavillon France, Une action de promotion de la présence régionale auprès des exposants, Votre insertion dans le catalogue officiel de la manifestation et le catalogue de promotion régionale, Une demi-journée en amont de l événement pour vous préparer au marché allemand. Thématique : Technologies médicales Réputation : Salon n 1 au monde Lieu : Düsseldorf, Allemagne Période : Novembre Fréquence: Annuel MEDICA, en bref! Surface d exposition : m² Nombre exposants en 2013 : représentant 66 pays Nombre visiteurs en 2013 : venus de 120 pays INSCRIPTION Je m identifie Société :. Adresse : Code Postal : Ville :. Activités :.. N identification TVA : Nom de la personne responsable du dossier : Téléphone : Portable : G.I.E Eurasanté / MEDICA Parc Eurasanté 310 avenue Eugène Avinée LOOS

3 Je choisis ma surface Tarifs et prestations proposées à l occasion du salon MEDICA du 12 au 15 novembre 2014 à Düsseldorf, Allemagne Forfaits De la 1ère à la 3ème exposition sur le salon MEDICA depuis 2011 Tarif PME* Montant H.T. Subvention déduite 1 Stand individuel équipé et décoré 9m² Stand individuel équipé et décoré 12 m² Stand individuel équipé et décoré 15 m² Stand individuel équipé et décoré 18 m² Module complémentaire de 3 m² ** Angle*** Le stand individuel comprend votre espace aménagé, décoré au sein du pavillon France (moquette, cloisons, enseigne, éclairage, nettoyage, décoration, signalétique et mobilier de base), votre insertion dans le catalogue France, la promotion de votre présence auprès des exposants du salon et votre insertion dans le catalogue régional. * Voir conditions d éligibilité en page 4 Article 4. ** Module complémentaire de 3m² dans la limite de 2 par entreprise et à partir de 18 m². *** Dans l ordre d arrivée des commandes. Je choisis mon hall Je souhaite exposer dans le hall correspondant à la thématique suivante : Hall 3 : Diagnostic et laboratoire Hall 4-5 : Physiothérapie, orthopédie Hall 7 : Equipements de consommation courante, textile Hall 17 : Electro-médecine, équipement de salles d opération Je choisis mes options PREPARATION AMONT DE VOTRE PARTICIPATION Un expert Eurasanté vous accompagne dans la préparation de votre participation à l événement. Identification de partenaires potentiels tels que clients ou distributeurs, sourcing produits et identification de fournisseurs ou encore benchmark concurrentiel, tels sont les études qui peuvent être réalisées. Prestations Analyse de vos différents centres d intérêt Prospection auprès des contacts adéquats Mise en relation en amont ou durant l événement Remise d un compte rendu de prospection Réalisation de l étude par un chargé d affaires bilingue (4 à 5 jours pleins dédiés à votre étude) Prix Je commande une étude et souhaite être recontacté par un expert Eurasanté G.I.E Eurasanté / MEDICA Parc Eurasanté 310 avenue Eugène Avinée LOOS

4 HEBERGEMENT Réservation de chambres et repas à l occasion du salon MEDICA 2014 à Düsseldorf, Allemagne, qui a lieu du 12 au 15 Novembre Nom et prénom des participants Date d arrivée à l hôtel Date de départ de l hôtel Nb nuits Dates auxquelles vous désirez dîner à l hôtel mardi 11, Mercredi 12, Jeudi 13 Novembre 2011 Nb repas TOTAL TOTAL a. Chambres d hôtel - Dans la limite des places disponibles et de l ordre d arrivée des commandes. Réservation de...chambre(s) Simple(s) au tarif de 177 HT/chambre/nuit, petit-déjeuner compris pour un total de nuit(s) soit HT Réservation de... Chambre(s) Double(s) au tarif de 197 HT/chambre/nuit, petit-déjeuner compris pour un total de nuit(s) soit HT Total hébergement =... HT b. Repas du soir - Dans la limite des places disponibles et de l ordre d arrivée des commandes. Vous avez la possibilité de dîner à l hôtel au prix de 22,00 HT par personne (hors boissons) les mardi 11, mercredi 12 et jeudi 13 novembre Nombre de repas X 22,00 HT =... HT Les chambres concernées sont au Mercure de DUISBURG (Allemagne). La prestation ne comprend pas : - les frais de restauration en dehors des repas réservés - les boissons lors des repas - les extras (téléphone, minibar, pay TV ) Ces dépenses non comprises dans la prestation feront l objet d une refacturation au participant. G.I.E Eurasanté / MEDICA Parc Eurasanté 310 avenue Eugène Avinée LOOS

5 Mon total Forfait n HT TVA 20 % Total Stand TTC Coût Total STAND Coût Total OPTIONS Total Programme de RDV HT Total Hébergement HT TVA 20 % Total Option TTC GRAND TOTAL MEDICA 2014 Total Stand TTC Total Option TTC GRAND TOTAL MEDICA Acompte 50 % Je valide Je soussigné(e), (nom du responsable de la société) certifie avoir pris connaissance et approuver les conditions générales de réservation ci-après. Date Signature (obligatoire) Cachet de l entreprise (obligatoire) G.I.E Eurasanté / MEDICA Parc Eurasanté 310 avenue Eugène Avinée LOOS

6 Conditions générales de vente Version du 1er février 2013 Article 1 - Objet Les présentes Conditions générales de vente s appliquent à toute demande ayant pour objet la réalisation d une étude ou d une mission d accompagnement par le dispositif Eurasanté («les Missions»). Sauf conditions particulières négociées entre Eurasanté et le demandeur, figurant sur la proposition commerciale («la Proposition d intervention»), les présentes Conditions s appliquent. Article 2 - Organisation de la mission et livrables Les Missions sont régies selon les modalités prévues dans la Proposition d intervention à laquelle sont annexées les présentes Conditions. Article 3 - Validation Les Missions d Eurasanté sont réservées aux entreprises ayant leur siège social, ou une présence significative, à défaut, une démarche de création ou d implantation en région. Le demandeur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions et la Proposition d intervention, à défaut de quoi il ne peut être procédé à la validation de sa commande. Toute modification dans la commande, décidée d un commun accord, rendue nécessaire par les circonstances ou constatée de fait en cours de Mission, doit être confirmée par écrit et peut donner lieu à une modification de délais ou de prix, ou causer la suspension de la Mission. Article 4 Prix Les prix sont exprimés en euros hors taxes. Tous les paiements sont effectués par virement ou chèque dans les trente (30) jours fin de mois à partir de la date d émission de la facture. Toute somme non payée à l échéance prévue donne lieu de plein droit et sans mise en demeure préalable au paiement d une indemnité forfaitaire de 40 et de pénalités de retard égales à trois fois le taux d intérêt légal au jour de la facturation. Aucun escompte n est accordé. Certaines Missions d Eurasanté sont partiellement prises en charge par Eurasanté ou ses partenaires. Dans ce cas, le taux ou le montant pris en charge apparaît dans la Proposition d intervention. Cette prise en charge est réservée aux PME au sens communautaire, de moins de 250 personnes et un chiffre d affaires inférieur à 50 millions d euros. Cas particulier des prestations offertes simultanément à plusieurs bénéficiaires (mission d appui, accompagnement salon) Le prix figurant dans la Proposition d intervention est conditionné par un principe de fourniture «multi-clients». Le demandeur reconnaît et accepte qu Eurasanté pourra, dans l hypothèse où le nombre de demandeurs de cette prestation venait à diminuer de telle sorte que la viabilité de celle-ci n était plus assurée, soit résilier la Mission en respectant un préavis de quinze (15) jours auquel cas les sommes déjà payées par le demandeur seront remboursées, soit proposer au demandeur la prise en charge financière supplémentaire correspondant au coût réel de la Mission. Article 5 Confidentialité - Propriété des résultats Eurasanté s engage à garantir la confidentialité des informations non publiques communiquées par le demandeur au cours de la Mission et ne les partagera qu avec des membres de son personnel. Le personnel d Eurasanté est lié par un engagement lui imposant de préserver la confidentialité de toutes informations confidentielles émanant du demandeur. Eurasanté accorde au demandeur, sous réserve du complet paiement du prix, le droit de propriété sur les livrables (rapports, présentations, études, recommandations et tous autres documents transmis), mais conserve l ensemble des droits d auteurs portant sur ces résultats, de même que sur ses connaissances sur le secteur d activité ou le marché concerné, ses méthodologies, ses processus, ses savoir-faire développés dans le cadre de son activité. Le demandeur ne pourra utiliser les résultats des Missions que pour ses besoins internes ou ceux de son groupe. L accord d Eurasanté sera requis pour toute diffusion des livrables et d extraits de ces livrables hors de ce cadre, ainsi que pour toute correction, altération, adaptation ou modification de des livrables. Toute violation de cet article causera à Eurasanté un préjudice grave et irréversible dont Eurasanté sera en droit de réclamer réparation devant toute juridiction compétente. Article 6 Responsabilité Eurasanté s engage à mettre en œuvre tous les moyens utiles à sa disposition afin de mener à bien la Proposition d intervention. En raison de la nature Missions proposées, Eurasanté n est tenu que d une obligation de moyens. Le bon déroulé des Missions dépend notamment de la coopération active du demandeur dans l évaluation des objectifs et besoins. Le demandeur tiendra à la disposition du GIE Eurasanté toutes les informations, données, instructions, hypothèses pouvant contribuer à la bonne réalisation des Missions. Le demandeur reste responsable de l exactitude des informations fournies. Dans le cas où les Missions impliquent la remise au GIE Eurasanté de liste de noms d individus et/ou autres données personnelles, le demandeur devra obtenir au préalable l accord des individus concernés, et s assurer qu il a le droit de transmettre ces données au regard de la loi. Les résultats des Missions ne sont pertinents qu au vu des circonstances et du cadre réglementaire prévalant à la date à laquelle ils seront remis au demandeur. Eurasanté ne peut être tenu responsable de l interprétation faite par le demandeur des livrables, ou d une évolution ultérieure de ces circonstances ou de ce cadre règlementaire. Eurasanté n encourra aucune responsabilité du fait de la diffusion par le demandeur des résultats des Missions en dehors du groupe de sociétés auxquelles il appartient. Il en va de même en cas de modification ou d altération des livrables par le demandeur. Si la responsabilité du GIE Eurasanté était engagée par le demandeur ou par un tiers, pour un dommage quelconque, direct ou indirect, subi au cours de l exécution des présentes, cette responsabilité ne peut en tout état de cause, excéder le paiement par Eurasanté d un montant supérieur au montant hors taxes du prix facturé au titre de la Mission à l occasion de laquelle est intervenu le dommage. Article 7 Résiliation - Interruption Le contrat constitué par l acceptation réciproque de la Proposition d intervention, pourra être résilié de plein droit par l'une des Parties en cas d'inexécution par l'autre d'une ou plusieurs des obligations. Cette résiliation ne deviendra effective que quinze (15) jours après l'envoi par la Partie plaignante d'une lettre recommandée avec avis de réception exposant les motifs de la plainte, à moins que dans ce délai, la Partie défaillante n'ait satisfait à ses obligations ou n'ait apporté la preuve d'un empêchement consécutif à un cas de force majeure. L'exercice de cette faculté de résiliation ne dispense pas la Partie défaillante de remplir les obligations contractées jusqu'à la date de prise d'effet de la résiliation. En cas d interruption avant son terme du fait du demandeur de toute Mission validée, ce dernier devra verser à Eurasanté la totalité de la somme due mentionnée à l article «Conditions Financières» de la Proposition d intervention. Article 8 Transfert - Cession Les Parties déclarent que les Missions sont réalisées à raison de l identité de l autre Partie. Aucune Partie ne pourra, sauf accord préalable de l autre, transférer ou céder à une autre entreprise ou à un autre organisme les droits et obligations découlant de leurs relations. Article 9 - Force majeure Eurasanté ne sera pas responsable des non-exécutions totales ou partielles de ses obligations, provoquées par un évènement constitutif de force majeure, au sens de l article 1148 du code civil, et reconnu comme tel par la jurisprudence. Eurasanté avisera le demandeur de l existence d un tel cas de force majeure, dans les sept jours suivant la survenance de cet événement. Article 10 - Inapplicabilité - Litiges Le fait pour Eurasanté de ne pas se prévaloir, même de façon prolongée, de l une des dispositions des présentes ne signifie pas renonciation à se prévaloir desdites dispositions. La nullité ou l inapplicabilité d une ou de plusieurs clauses des présentes n affecteront pas la validité des autres clauses. En cas de difficulté sur l interprétation ou l exécution des présentes, les Parties s efforceront de résoudre leur différend à l amiable. En cas de désaccord persistant, les Tribunaux du ressort de Lille duquel dépend le siège social du GIE Eurasanté seront seuls compétents. EURASANTE Groupement d intérêt économique au capital de avenue Eugène Avinée Parc Eurasanté LOOS-LEZ-LILLE RCS Lille N TVA / VAT N : FR Titulaire du compte Domiciliation Eurasanté GIE NORD METRO INSTIT Code banque Code guichet Numéro de compte Clé rib G.I.E Eurasanté / MEDICA Parc Eurasanté 310 avenue Eugène Avinée LOOS