CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTES-ALPES. 10, boulevard Georges Pompidou GAP CEDEX REGLEMENT INTERIEUR D'ACTION SOCIALE

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1 CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTES-ALPES 10, boulevard Georges Pompidou GAP CEDEX REGLEMENT INTERIEUR D'ACTION SOCIALE 2015

2 2 SOMMAIRE Titre 1 : Les Aides individuelles aux familles 3 1. Les bénéficiaires 3 2. Les aides financières individuelles 3 3. Le quotient familial 3 4. Les décisions de la Commission d Action Sociale 4 Chapitre 1 : Les aides individuelles non remboursables 5 1. Les aides accordées par la Commission d Action Sociale Les secours 5 2. Les aides accordées par le Directeur sur délégation du Conseil d Administration L aide à la formation Bafa 1 ère session Les secours d urgence 5 Chapitre 2 : Les aides individuelles remboursables 6 1.Les conditions générales 6 2. Les aides accordées par la Commission d Action Sociale Les prêts pour difficultés financières 3. Les aides accordées par le Directeur sur délégation Les prêts difficultés financières d urgence Les prêts d urgence pour changement d appartement Les prêts d équipement ménager et mobilier 8 Titre 2 : Les Aides aux partenaires 10 Chapitre 1. Les subventions Les subventions de fonctionnement Les subventions d investissement 11 Chapitre 2 : prêts 13 Page Annexe 1 : Les pièces justificatives communes aux règlements intérieur et vacances 2015

3 3 TITRE 1 LES AIDES INDIVIDUELLES AUX FAMILLES - LES BENEFICIAIRES DES AIDES INDIVIDUELLES En application des dispositions de la Caisse Nationale d Allocations Familiales en date du 24 février 2010 (Lettre Circulaire n ), les aides individuelles d action sociale sont ouvertes aux allocataires qui assument la charge d au moins un enfant et qui perçoivent une ou plusieurs prestations familiales ou sociales servies par la Caisse d Allocations Familiales. Dans le cadre du soutien à la parentalité la Caisse d Allocations Familiales des Hautes-Alpes élargit son champ d action en faveur - des parents non allocataires et non gardien (notamment dans le cadre d une séparation et du dispositif de résidence alternée sans partage des allocations familiales) - des parents non allocataires assumant la charge d un seul enfant de moins de 18 ans, relevant du régime général ou assimilé. Cependant, ne bénéficiant pas de Prestations, ils ne sont pas connus des services de la Caisse d Allocations Familiales. Ces situations seront appréciées au cas par cas par la Commission d Action Sociale. Les situations de handicap pourront être appréhendées de manière particulière. Le surcoût lié à la situation de handicap sera apprécié au cas par cas par la Commission d Action Sociale. - LES AIDES FINANCIERES INDIVIDUELLES La Caisse d Allocations Familiales des Hautes-Alpes attribue des aides financières sous conditions. Les aides financières sont attribuées dans la limite des enveloppes annuelles votées par le Conseil d Administration de la Caisse d Allocations Familiales des Hautes Alpes. - LE QUOTIENT FAMILIAL Le quotient familial appliqué est celui défini par la Caisse Nationale d Allocations Familiales mentionné dans l applicatif CRISTAL et à brève échéance dans l applicatif NIMS. Mode de calcul : (ressources annuelles imposables - abattement sociaux /12)+ prestations mensuelles nombre de parts Pour les aides individuelles, le quotient familial retenu pour l étude de l ouverture des droits est celui du jour de la demande.

4 4 - LES DECISIONS DE LA COMMISSION D ACTION SOCIALE Les décisions de la Commission d Action Sociale de la Caisse d Allocations Familiales des Hautes-Alpes concernant les secours, prêts, prestations sont exécutoires après approbation des organismes de tutelles. Elles ne sont susceptibles d'aucun recours.

5 5 CHAPITRE 1 LES AIDES INDIVIDUELLES NON REMBOURSABLES Elles peuvent être réglées à l'allocataire soit à et/ou à un ou plusieurs tiers désignés par l'enquête sociale ou la Commission d Action Sociale. 1. Les aides accordées par la Commission d Action Sociale 1.1 Les secours Une aide exceptionnelle peut être accordée aux allocataires compte tenu des difficultés financières qu'ils peuvent rencontrer. Ces demandes font l'objet d'une enquête sociale tenant compte, notamment, des conditions de ressources de la famille sans plafond d'exclusion. 2.Les aides accordées par le Directeur sur délégation du Conseil d Administration 2.1 L aide à la formation au Brevet d Aptitude à la Fonction d Animateur (B.A.F.A.) 1 ère session Afin de favoriser l accès à la formation au Brevet d Aptitude à la Fonction d Animateur la Caisse d Allocations Familiales des Hautes-Alpes attribue une aide de 50 euros pour la réalisation de la session de formation générale. - Le financement s adresse uniquement aux bénéficiaires de l action sociale, sans condition de ressources. - L aide est versée à l allocataire, sur production du formulaire de la Caisse d Allocations Familiales. - Cette aide ne peut dépasser le montant restant à la charge du stagiaire. 2.2 les secours d urgence Pour des situations signalées par les travailleurs sociaux de la Caisse d Allocations Familiales des Hautes-Alpes ne pouvant attendre la prochaine Commission d Action Sociale, la Direction peut être amenée à accorder des secours d'urgence. Ces secours, d'un montant maximum de 350 euros par intervention, sont ensuite présentés pour information à la Commission d Action Sociale.

6 6 CHAPITRE 2 : LES AIDES INDIVIDUELLES REMBOURSABLES Elles peuvent être réglées à l'allocataire soit à un/ou plusieurs tiers désigné par l'enquête sociale ou la Commission d Action Sociale. 1. LES CONDITIONS GENERALES Les différents prêts sont soumis aux modalités communes suivantes : Les prêts consentis sont sans intérêt. Les prêts de même nature prévus par le règlement intérieur ne peuvent se cumuler. L attribution de prêts d action sociale est subordonnée au respect du montant du reste à vivre prévu à l article 87 de la loi contre les exclusions du 29 juillet Dans l hypothèse où ce montant n est pas atteint, des aides sous forme de secours seront attribuées aux bénéficiaires. L allocataire, lors de sa demande de prêt, atteste qu il ne fait pas l objet d une procédure de surendettement auprès de la Banque de France. Si tel est le cas, il doit demander l autorisation de contracter un prêt délivré par la Caisse d Allocations Familiales auprès de la commission de surendettement qui gère son dossier. L emprunteur a la possibilité de rembourser par anticipation. La décision prise est sans appel. En cas d'accord, l'offre de prêt est maintenue pendant deux mois sauf prolongation pour motif valable. L accord fait l objet de formalisation. Un contrat reconnaissant la dette contractée par le ou les emprunteurs à l égard de la Caisse est souscrit. Les contractants s'engagent à respecter les modalités de remboursement ainsi que les dispositions du présent règlement, notamment en cas de rupture du contrat. Cas de rupture de contrat Le cas de rupture de contrat est constitué, notamment par : la radiation du bénéficiaire des fichiers de la Caisse, la séparation ou le divorce des époux, conjointement et solidairement responsables du remboursement du prêt, le non-respect du présent règlement, la fausse déclaration, fraude ou tentative de fraude de la part des signataires du contrat. Cette rupture du contrat entraîne : l'exigibilité immédiate du solde de l'emprunt avec possibilité pour la Caisse de décompter des intérêts jusqu'au jour du paiement à raison de 5 % du capital restant dû, le recouvrement par les voies ordinaires, si besoin est, le remboursement éventuel à la Caisse des "frais de contentieux". Des facilités de paiement peuvent être accordées à la demande des contractants ou de l'un d eux par la Commission d Action Sociale. De même une remise de dette peut leur être consentie.

7 7 Toutefois, le remboursement, par mensualités, est poursuivi de droit lorsque l'allocataire est muté vers un organisme acceptant d effectuer pour la Caisse d'allocations Familiales des Hautes-Alpes des retenues sur les prestations dues. L'emprunteur, signataire du contrat, doit signaler à la Caisse, dans un délai d'un mois, tout fait pouvant conduire à une rupture de contrat. 2. LES AIDES ACCORDEES PAR LA COMMISSION D ACTION SOCIALE 2.1 les prêts pour difficultés financières Un prêt peut être consenti à tout allocataire rencontrant des difficultés financières. Ces demandes font l'objet d'une enquête sociale. Elles peuvent être formulées par écrit sur simple lettre ou, directement auprès des Travailleurs Sociaux. Le montant du prêt est laissé à l'appréciation de la Commission d Action Sociale. Le remboursement s'effectuera en 36 mensualités 1 maximum, par prélèvements réalisés sur le montant des prestations familiales dû. La première mensualité est retenue lors du paiement des prestations familiales du 2ème mois suivant celui du versement du prêt LES AIDES ACCORDEES PAR LE DIRECTEUR SUR DELEGATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION 3.1. Les prêts pour difficultés financières d urgence Pour des situations signalées par les travailleurs sociaux de la Caisse d Allocations Familiales des Hautes-Alpes ne pouvant attendre la prochaine Commission d Action Sociale, la Direction peut être amenée à accorder des prêts difficultés financières d'urgence. Ces prêts, d'un montant maximum de 440 euros, sont ensuite présentés pour information à la Commission d Action Sociale et peuvent faire l objet éventuellement d une remise de dette par la Commission d Action Sociale. Par contre, ce type de prêt peut être octroyé par dérogation, sans enquête sociale préalable, aux familles ayant un quotient familial inférieur ou égal à 500 euros au jour de la demande, afin de couvrir la part familiale restant à leur charge dans le cadre du départ de leur(s) enfant(s) à la colonie «la Clairière» de Saint-Cyr-sur-Mer. Le paiement de la somme prêtée est effectué directement au gestionnaire de «la clairière» et le remboursement peut être échelonné en 6 mensualités maximum. Les pièces nécessaires à l instruction de ce type de prêt sont : - Une demande écrite de l allocataire précisant qu il ne fait pas l objet d une procédure de surendettement auprès de la Banque de France et indiquant le nombre de mensualités de remboursement souhaité - Le bulletin d inscription complété et signé - L original de la notification des Aides aux Temps Libres. 1 Sauf décision exceptionnelle de la Commission d Action Sociale

8 8 3.2 Les Prêts d Urgence pour Changement d Appartement Sur demande présentée par les Travailleurs Sociaux de la Caisse d Allocations Familiales des Hautes-Alpes (enquête sociale et tous justificatifs nécessaires joints), la Direction peut allouer, immédiatement, un prêt d'urgence à tout allocataire se trouvant dans l'obligation de changer d'appartement. Ce prêt lui permet de régler la caution demandée et éventuellement le premier loyer. Cette intervention ne peut être effective que pour des dossiers non éligibles au Fonds de Solidarité du Logement. Ce prêt, d'un montant maximum de euros, est versé au bailleur. Une justification du montant de la caution doit être fournie. Le dossier est ensuite présenté pour information à la Commission d'action Sociale de la C.A.F. Le remboursement s'effectue en 36 mensualités maximum, par prélèvements réalisés sur le montant des prestations familiales dû. La première mensualité est retenue lors du paiement des prestations familiales du mois suivant celui du versement du prêt. 3.3 Les Prêts d Equipement Ménager et Mobilier Dans le but de faciliter et d alléger les tâches de la famille, des prêts d équipement peuvent être accordés aux familles allocataires pour l acquisition d appareils ménagers, de mobiliers et literie de première nécessité suivants : réfrigérateur, congélateur, aspirateur, sèche-linge, appareils de chauffage ou de cuisson, lave-linge, meubles de cuisine ( buffet, table, chaises), lave-vaisselle ( pour les familles ayant au armoire, lit, canapé lit, sommier, matelas. moins 3 enfants à charge ) Ces prêts sont consentis aux bénéficiaires de l action sociale ayant un quotient familial inférieur ou égal à 650 euros. Le prêt peut couvrir l achat de différents biens mais la prise en charge est plafonnée à 500 euros par article. Le montant du prêt ne peut excéder 850 euros. Ces prêts sont instruits par le Service d Action Sociale sans enquête sociale conformément aux conditions ci-après explicitées. Les prêts sont accordés dans la limite des enveloppes annuelles votées par le Conseil d Administration de la CAF des Hautes-Alpes. Le versement du prêt se fait à un seul fournisseur.

9 9 La somme prêtée est versée directement au fournisseur sur présentation d une facture faisant mention du montant détaillé des achats. Elle doit être certifiée exacte par ce dernier. La facture est établie au nom de la Caisse d'allocations Familiales "pour le compte de M.". Elle est détenue par la Caisse pendant la période de remboursement et restituée, à l'issue de celle-ci, au bénéficiaire sur sa demande. Le remboursement s'effectue en 24 mensualités maximum, par prélèvements réalisés sur le montant des prestations familiales dû. La première mensualité est retenue lors du paiement des prestations du mois suivant celui du versement du prêt. La Caisse d Allocations Familiales des Hautes-Alpes se réserve le droit de ne pas accorder le prêt si la dépense paraît excessive eu égard aux revenus de la famille. La famille bénéficiaire du prêt a la pleine jouissance du matériel acheté sous réserve d'en assurer l'entretien normal. La non-observation de cette clause entraînera, le cas échéant, la rupture du contrat. La propriété du matériel ne sera acquise qu'une fois le prêt entièrement remboursé.

10 10 TITRE 2 LES AIDES AUX PARTENAIRES Des aides aux partenaires peuvent être accordées aux associations et aux collectivités territoriales sous forme de subvention ou de prêts, ayant pour finalité le fonctionnement de la structure ou le financement d investissement.

11 11 CHAPITRE 1 - LES SUBVENTIONS Les aides aux partenaires non remboursables sont accordées par le conseil d administration ou par délégation, par la commission d action sociale. Le Conseil d Administration de la Caisse d Allocations Familiales des Hautes-Alpes a délégué à la Commission d Action Sociale la décision d attribution des subventions de fonctionnement et d investissement annuelles. Ces décisions de la Commission d Action Sociale doivent être prises à l unanimité des membres présents. A défaut, la décision prise aura valeur d avis et la décision sera rendue par le Conseil d Administration. Les demandes de subvention sont à déposer à la Caisse d allocations Familiales des Hautes Alpes entre le 15 octobre 2014 et le 15 décembre Les Subventions de Fonctionnement En principe, les structures bénéficiaires de la prestation de service ne peuvent y prétendre. Par exception, des subventions de fonctionnement d'aide au démarrage ou d aide occasionnelle pourront leur être accordées. Une convention sera signée avec le partenaire dés lors que le montant total des subventions de fonctionnement attribuées pour l année est supérieur ou égal à euros. Cependant, en fonction de la situation, les administrateurs pourront demander la signature d une convention quel que soit le montant accordé. Les pièces nécessaires à la signature de la convention et, ou au paiement de la subvention faisant l objet d une convention sont énumérées à l annexe commune au règlement intérieur d action sociale et au règlement vacances La structure s engage à produire à la Caisse d Allocations Familiales des Hautes-Alpes un bilan d exécution financier et d activité de l année d octroi de la subvention. Ce bilan devra comporter à minima les indicateurs suivants : besoins recensés, objectifs à atteindre, nombre de bénéficiaires par an, nature du suivi ou de l accompagnement, matériel mis en œuvre, partenaires associés, résultat obtenus au regard des objectifs fixés, difficultés rencontrées et tout élément quantitatif et qualitatif permettant d apprécier la pertinence de l activité. La Caisse d Allocations Familiales pourra demander à la structure, tout document nécessaire à un contrôle sur la bonne utilisation de la subvention attribuée. Dans l hypothèse où la Caisse d Allocations Familiales des Hautes-Alpes constaterait une anomalie, elle pourra être amenée à réclamer un remboursement total ou partiel de la subvention attribuée. 1.2 Les Subventions d Investissement L octroi de ces subventions a pour but d accompagner les structures bénéficiaires de prestations de service afin d améliorer la qualité du service rendu aux allocataires ainsi que les partenaires qui s inscrivent dans la politique d action sociale de la CAF. Ces subventions sont attribuées en référence aux règles budgétaires et comptables de l institution. Les projets présentés ne peuvent être réalisés avant la décision de la Commission d Action Sociale.

12 12 Le bénéfice de la subvention est accordé jusqu au 1 er novembre de l année N+1. L acquisition de matériel destiné à la réalisation de travaux administratifs (matériel informatique, logiciels, téléphone, photocopieuse.) ne peut faire l objet de subvention. A titre exceptionnel une subvention d investissement pourra être accordée, si l achat est en lien avec le projet pédagogique ou pour les structures d accueil de jeunes enfants pour l acquisition de logiciel et de matériel informatique de façon à se conformer aux exigences administratives prévues pour l attribution de la prestation de service unique. Pour chaque nature d investissement (terrain, bâtiments,, matériel d animation, matériel d hébergement ) les administrateurs décident du montant de la subvention. Le rapport entre le montant de la subvention octroyée et le montant de l investissement demandé et retenu permet de déterminer le taux d intervention de la commission d action sociale, qui ne pourra qu à titre exceptionnel dépasser 50 %. Le taux d intervention retenu s appliquera à l ensemble des factures correspondant à l investissement retenu. La subvention accordée ne pourra pas dépasser le montant demandé. La subvention sera versée, sur production de l ensemble des factures acquittées et visées par le responsable de la structure ou le trésorier, dans la limite du montant de la subvention et du taux d intervention. Les factures doivent correspondre aux programmes présentés. Une convention sera signée avec le partenaire dés lors que le montant total des subventions d investissement attribuées pour l année est supérieur ou égal à euros. Cependant, en fonction de la situation, les administrateurs pourront demander la signature d une convention quel que soit le montant accordé. Les pièces nécessaires à la signature de la convention et au paiement de la subvention faisant l objet d une convention sont énumérées à l annexe commune au règlement intérieur d action sociale et au règlement vacances 2015.

13 13 CHAPITRE 2 - LES PRETS Des prêts sans intérêt peuvent être accordés sur avis de la Commission d Action Sociale par le Conseil d Administration. Les Administrateurs détermineront le montant accordé, la durée et les mensualités du prêt.. Tout prêt fera l objet d une convention. Les pièces nécessaires à la signature du prêt et à son paiement, sont énumérées à l annexe commune au règlement intérieur d action sociale et au règlement vacances L emprunteur peut à tout moment effectuer un remboursement anticipé du solde. Annexe commune au règlement intérieur d action sociale et au règlement vacances 2015 : Les pièces justificatives