TEXTES OFFICIELS FFjudo. Respect. INFORMATIONS : 4 et 5 Février 2012 Tournoi de Paris Ile-de-France Grand Slam

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "TEXTES OFFICIELS 2011-2012. FFjudo. Respect. www.ffjudo.com. INFORMATIONS : 4 et 5 Février 2012 Tournoi de Paris Ile-de-France Grand Slam"

Transcription

1 Hors série - Septembre 2011 Prix : 10 FFjudo TEXTES OFFICIELS Respect INFORMATIONS : 4 et 5 Février 2012 Tournoi de Paris Ile-de-France Grand Slam

2 LE CODE MORAL DU JUDO Maître JIGORO KANO ( ) Fondateur du Judo Politesse Le respect d'autrui Courage Faire ce qui est juste Amitié Le plus pur des sentiments humains Contrôle de soi Savoir se taire lorsque monte la colère Sincérité S'exprimer sans déguiser sa pensée Modestie Parler de soi-même sans orgueil Photo : Kodokan idéogramme : Maître Seïjun (M me Awazu) Honneur Être fidèle à la parole donnée Respect Sans respect, aucune confiance ne peut naître

3 Hors-série - Septembre 2011 mot du Président Le début de cette saison a été marqué par le déroulement des Championnats du Monde de Judo en France, dans la dernière semaine d août. A l heure où j écris ces mots, les résultats ne sont pas connus mais, quoi qu il en soit, le nombre de spectateurs présents, le nombre d organisateurs (ayant souvent participé bénévolement à cet événement), le nombre conséquent de nations et d athlètes présents, tout cela fait d ores et déjà de ce championnat, une réussite. Ce rendez-vous mondial aura permis aussi, des projets des Ligues et Comités vis-à-vis de publics spécifiques (insertion sociale, développement du judo handicap, développement d une mixité équitable, etc.) permettant à de nombreux jeunes de venir assister à cet évènement. Toutes ces actions montrent à quel point LA COMPETITION est un élément moteur de notre Fédération et que chacun de nous trouve dans ces athlètes une référence sportive de grande qualité. Cependant, la compétition est une formation de l individu, au même titre que le sont les clubs, les formations à l arbitrage, etc. et tout ce qui fait du judoka un individu responsable et solidaire. Ces textes officiels sont destinés à assister tous les acteurs du judo, à tous les niveaux, et dans tous les secteurs et signifient la cohérence de notre Fédération. La nouvelle saison qui s annonce à l aube de la 30 e olympiade, verra un renouvellement de nos dirigeants des ligues et comités, les yeux fixés sur les Jeux Olympiques de Londres. Dans cette perspective, nous nous retrouverons au Tournoi de Paris Ile-de-France, les 4 et 5 février prochains. En attendant, je souhaite à toutes et à tous, clubs, dirigeants, enseignants, acteurs du judo-jujitsu, kendo et disciplines associées, une excellente année sportive 2011/2012. Jean-Luc ROUGÉ Président de la FFJDA D. Boulanger 13 RÈGLES GÉNÉRALES 29 RÈGLEMENT DES COMPÉTITIONS SPORTIVES 37 RÈGLEMENT DES COMPÉTITIONS DE LOISIR 55 ACTIVITÉS ENCADRÉES 57 GRADES 92 DOJO JUDO MAGAZINE Publication officielle de la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo, et Disciplines Associées. Association Loi , avenue de la Porte de Châtillon Paris Tél. : Président de la FFJDA : Jean-Luc Rougé Directeur de la Publication : Jean-Luc Rougé Responsable de la rédaction : Jean-Luc Rougé Coordination et Fabrication : Erel Editions 28, rue Miollis Paris Tél. : Maquette : Navis, Tatiana Zakharova, Philippe Kaiser Photos : Agence DPPI D. Boulanger - kodokan, Lines-Art - D. Chowanek Dessin : S. Ganneau Impression : Navis 8 Impasse Mathieu Paris Tél. : et 25 SEPTEMBRE 2011 Journées Nationales du Judo Jujitsu Pour promouvoir les valeurs du judo auprès du grand public, la fédération et ses clubs vont proposer, le même jour, de se mobiliser pour fêter le judo jujitsu. Une grande journée de promotion. Le judo dans la rue, avec des démonstrations sur la place publique, des portes ouvertes de clubs, des animations Nous devons aller au-devant de tous les publics afin de mieux nous faire connaître. Dans une société concurrentielle, nous devons faire preuve d imagination, sortir de nos dojo, prendre des initiatives pour faire connaître le judo auprès des citoyens, des élus, et de nos partenaires. Le judo : une force en mouvement. Tel sera le sens de cette journée promotionnelle avec notre partenaire RTL. Hors série-septembre 2011 Date de dépôt légal : A parution Prix : 10 Commission paritaire : 0113G82993 N ISSN : STATUTS DE LA F.F.J.D.A. 107 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA F.F.J.D.A. 115 ANNEXES AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR 177 LICENCES ASSURANCE AFFILIATION OTD «Respect»

4 FORMULAIRE LICENCE FFJDA de la SAISON SPORTIVE N de licence (obligatoire): EXEMPLAIRE À RETOURNER A LA FFJDA Prix de la licence : 33 Club N Nom : Prénom : Nom de jeune fille (en cas de changement de situation) Sexe (Indiquer F ou M) Date de naissance : Adresse complète - N de rue : Nom de rue : Ville : Code postal Couleur de la ceinture: Adresse GUIDE D'UTILISATION La présente demande de licence doit impérativement être datée et signée par l adhérent ou son représentant légal. LA NOTICE D'ASSURANCE EST LUE AVANT LA SIGNATURE DES PRÉSENTES ET CONSERVÉE PAR L'ADHÉRENT Prévoir l'envoi des licences à la FFJDA, le plus tôt possible. Nous avons un délai d'environ quatre semaines pour le retour des documents. Tout titulaire d'une licence fédérale s'engage à respecter les statuts et règlements de la FFJDA (recueil des textes officiels disponible auprès du club et sur Représentant légal : (nom et qualité) " Lu et Approuvé " date et signature obligatoire Date : / / 201_ Fédération Française de Judo, Ju-jitsu, Kendo et Disciplines Associées - Institut du Judo - 21/25, avenue de la Porte de Châtillon PARIS Cedex 14 Standard Général : Service Licences : Fax Page V1 Date : / / Ceinture noire : DAN Dojo : - ASSURANCE : L établissement de la présente licence permet à son titulaire de bénéficier des assurances Responsabilité Civile et Accidents Corporels, souscrites par la FFJDA respectivement auprès de COVEA RISKS et de la MUTUELLE DES SPORTIFS, par l intermédiaire de MDS CONSEIL. Le soussigné déclare avoir pris connaissance et accepté l ensemble de ces garanties telles qu indiquées dans la notice d information qui lui est remise ce jour. Le montant de l assurance Accidents Corporels compris dans le prix de cette adhésion est de 2,12 TTC. L adhésion à plusieurs disciplines fédérales n entraîne pas le cumul de garanties d assurances. Le soussigné déclare avoir été informé, dans la notice d assurance, des possibilités d extensions optionnelles complémentaires aux garanties de base ou de toute autre garantie adaptée à sa situation qu il peut avoir intérêt à souscrire personnellement auprès de la Mutuelle des Sportifs (bulletin de souscription disponible auprès du club ou téléchargeable sur le site Internet de la FFJDA ou de l assureur de son choix. Le soussigné prend acte de sa représentation comme membre participant de la MUTUELLE DES SPORTIFS auprès de son assemblée générale par l élection d un représentant par le comité directeur fédéral (consultation des statuts et du règlement général de la MUTUELLE DES SPORTIFS dans les textes officiels recueil disponible auprès du club et sur La FFJDA informe ses licenciés de leur intérêt à souscrire l assurance Accidents Corporels. En cas de refus de souscription de l assurance Accidents Corporels le club doit s assurer que le bénéficiaire a bien pris connaissance des informations assurances figurant au dos du formulaire à conserver par le licencié et qu il prend sa décision en toute connaissance de cause. Refus d assurance : Si le soussigné refuse de souscrire à l assurance Accidents Corporels, il reconnaît avoir été informé des risques encourus par la pratique du Judo et D.A. pouvant porter atteinte à son intégrité physique. Il ne réglera pas la somme de 2,12 TTC avec la licence. Date : SIGNATURE POUR REFUSER L ASSURANCE ACCIDENTS CORPORELS La licence est obligatoire avant le 1er septembre 2011 pour les trois dirigeants du club ou de la section (Président, Secrétaire Général et Trésorier) et doit faire partie du 1er envoi, afin de permettre au club de bénéficier des garanties de responsabilité civile et de protection juridique. Attention : ce document comprend votre notice d assurance qui précise les garanties complémentaires qui peuvent être souscrites par l intermédiaire de MDS CONSEIL. Ces textes figurent au dos du formulaire à conserver par le licencié. - MODIFICATIONS Si vous constatez des erreurs dans les informations contenues ci-dessus, ENTOURER les erreurs, et indiquer ci-dessous les modifications à apporter: Nom : Prénom : Sexe (Indiquer F ou M) Date de naissance : / / Dojo : Nom de rue : Adresse complète - N de rue : Ville : Code postal Adresse Adresse Si vous souhaitez souscrire un abonnement à Judo Magazine au prix de 23 cochez la case Abonnement à la revue: OUI NON Pour recevoir «Judo Magazine» en version numérique GRATUITE, je donne mon adresse - CERTIFICATS MÉDICAUX: En application de l article L du Code du Sport, en cas de souscription d une licence pratique d activités relevant de la FFJDA. Cette obligation est indépendante de la production du certificat médical attestant de l absence de contre-indication à la pratique des disciplines fédérales en - LOI DU modifiée " Informatique, fichiers et libertés" Les données à caractère personnel vous concernant sont indispensables à la gestion de votre licence par la FFJDA. A défaut, expressément la FFJDA à traiter et conserver par informatique les données vous Ces informations sont destinées à la FFJDA et peuvent être communiquées à des tiers. La FFJDA s'engage à leur demander de respecter les droits applicables en matière de droit à la vie privée et de protection personnelle. Si vous vous opposez à ce que vos données à caractère personnel soient communiquées à des tiers à des fins de prospection, notamment commerciale, veuillez cocher la case suivante : - DROIT A L IMAGE : Lors de manifestations organisées par la FFJDA ou la FIJ, l image et la voix signataire du présent formulaire autorise la FFJDA à procéder à ces captations audiovisuels quels qu ils soient et notamment : site Internet de la FFJDA, diffusion vidéo, journaux sportifs télévisés, judotv. Cette autorisation est consentie pour la promotion de la FFJDA à titre gratuit pour une durée de 70 ans et vaut pour le monde entier. Fonction dans le club (cocher) Président Secrétaire Général Trésorier Pdt de section sportive à pour la première fois le soussigné certifie avoir produit un certificat médical attestant de l absence de contre-indication à la votre demande de licence ou de renouvellement de licence ne pourra être prise en considération. Vous autorisez la FFJDA compétition. concernant. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de mise à jour des données vous concernant auprès du service licences de la FFJDA. du licencié, sont susceptibles d être captées par tous moyens vidéo dans le cadre des activités de la FFJDA et ce, pendant toute la durée de la saison. Le d image et de voix et à utiliser et diffuser, pour la promotion de la discipline pratiquée, les images et la voix ainsi captées, sur tous supports de communication / / (BA)Blanche,(BJ)Blanche/Jaune, (JA)Jaune, (JO)Jaune/Orange, (Or)Orange, (OV)Orange/Verte, (VE)Verte,(BE)Bleu,(MA)Marron Téléphone portable: Téléphone portable: REMPLIR en LETTRES CAPITALES A-B-C...(à remplir par le club). Si le club à plusieurs Dojos, les identifier par une lettre, les listings que vous recevrez ultérieurement seront classés par ordre alphabétique de Dojo (ainsi que les formulaires de renouvellement de licences). A-B-C...(à remplir par le club). Si le club à plusieurs Dojos, les identifier par une lettre, les listings que vous recevrez ultérieurement seront classés par ordre alphabétique de Dojo (ainsi que les formulaires de renouvellement de licences). FORMULAIRE LICENCE FFJDA de la SAISON SPORTIVE N de licence (obligatoire): EXEMPLAIRE À RETOURNER A LA FFJDA Prix de la licence : 33 Club N Nom : Prénom : Nom de jeune fille (en cas de changement de situation) Sexe (Indiquer F ou M) Date de naissance : Adresse complète - N de rue : Nom de rue : Ville : Code postal Couleur de la ceinture: Adresse GUIDE D'UTILISATION La présente demande de licence doit impérativement être datée et signée par l adhérent ou son représentant légal. LA NOTICE D'ASSURANCE EST LUE AVANT LA SIGNATURE DES PRÉSENTES ET CONSERVÉE PAR L'ADHÉRENT Prévoir l'envoi des licences à la FFJDA, le plus tôt possible. Nous avons un délai d'environ quatre semaines pour le retour des documents. Tout titulaire d'une licence fédérale s'engage à respecter les statuts et règlements de la FFJDA (recueil des textes officiels disponible auprès du club et sur Représentant légal : (nom et qualité) " Lu et Approuvé " date et signature obligatoire Date : / / 201_ Fédération Française de Judo, Ju-jitsu, Kendo et Disciplines Associées - Institut du Judo - 21/25, avenue de la Porte de Châtillon PARIS Cedex 14 Standard Général : Service Licences : Fax Page V1 Date : / / Ceinture noire : DAN Dojo : - ASSURANCE : L établissement de la présente licence permet à son titulaire de bénéficier des assurances Responsabilité Civile et Accidents Corporels, souscrites par la FFJDA respectivement auprès de COVEA RISKS et de la MUTUELLE DES SPORTIFS, par l intermédiaire de MDS CONSEIL. Le soussigné déclare avoir pris connaissance et accepté l ensemble de ces garanties telles qu indiquées dans la notice d information qui lui est remise ce jour. Le montant de l assurance Accidents Corporels compris dans le prix de cette adhésion est de 2,12 TTC. L adhésion à plusieurs disciplines fédérales n entraîne pas le cumul de garanties d assurances. Le soussigné déclare avoir été informé, dans la notice d assurance, des possibilités d extensions optionnelles complémentaires aux garanties de base ou de toute autre garantie adaptée à sa situation qu il peut avoir intérêt à souscrire personnellement auprès de la Mutuelle des Sportifs (bulletin de souscription disponible auprès du club ou téléchargeable sur le site Internet de la FFJDA ou de l assureur de son choix. Le soussigné prend acte de sa représentation comme membre participant de la MUTUELLE DES SPORTIFS auprès de son assemblée générale par l élection d un représentant par le comité directeur fédéral (consultation des statuts et du règlement général de la MUTUELLE DES SPORTIFS dans les textes officiels recueil disponible auprès du club et sur La FFJDA informe ses licenciés de leur intérêt à souscrire l assurance Accidents Corporels. En cas de refus de souscription de l assurance Accidents Corporels le club doit s assurer que le bénéficiaire a bien pris connaissance des informations assurances figurant au dos du formulaire à conserver par le licencié et qu il prend sa décision en toute connaissance de cause. Refus d assurance : Si le soussigné refuse de souscrire à l assurance Accidents Corporels, il reconnaît avoir été informé des risques encourus par la pratique du Judo et D.A. pouvant porter atteinte à son intégrité physique. Il ne réglera pas la somme de 2,12 TTC avec la licence. Date : SIGNATURE POUR REFUSER L ASSURANCE ACCIDENTS CORPORELS La licence est obligatoire avant le 1er septembre 2011 pour les trois dirigeants du club ou de la section (Président, Secrétaire Général et Trésorier) et doit faire partie du 1er envoi, afin de permettre au club de bénéficier des garanties de responsabilité civile et de protection juridique. Attention : ce document comprend votre notice d assurance qui précise les garanties complémentaires qui peuvent être souscrites par l intermédiaire de MDS CONSEIL. Ces textes figurent au dos du formulaire à conserver par le licencié. - MODIFICATIONS Si vous constatez des erreurs dans les informations contenues ci-dessus, ENTOURER les erreurs, et indiquer ci-dessous les modifications à apporter: Nom : Prénom : Sexe (Indiquer F ou M) Date de naissance : / / Dojo : Nom de rue : Adresse complète - N de rue : Ville : Code postal Adresse Adresse Si vous souhaitez souscrire un abonnement à Judo Magazine au prix de 23 cochez la case Abonnement à la revue: OUI NON Pour recevoir «Judo Magazine» en version numérique GRATUITE, je donne mon adresse - CERTIFICATS MÉDICAUX: En application de l article L du Code du Sport, en cas de souscription d une licence pratique d activités relevant de la FFJDA. Cette obligation est indépendante de la production du certificat médical attestant de l absence de contre-indication à la pratique des disciplines fédérales en - LOI DU modifiée " Informatique, fichiers et libertés" Les données à caractère personnel vous concernant sont indispensables à la gestion de votre licence par la FFJDA. A défaut, expressément la FFJDA à traiter et conserver par informatique les données vous Ces informations sont destinées à la FFJDA et peuvent être communiquées à des tiers. La FFJDA s'engage à leur demander de respecter les droits applicables en matière de droit à la vie privée et de protection personnelle. Si vous vous opposez à ce que vos données à caractère personnel soient communiquées à des tiers à des fins de prospection, notamment commerciale, veuillez cocher la case suivante : - DROIT A L IMAGE : Lors de manifestations organisées par la FFJDA ou la FIJ, l image et la voix signataire du présent formulaire autorise la FFJDA à procéder à ces captations audiovisuels quels qu ils soient et notamment : site Internet de la FFJDA, diffusion vidéo, journaux sportifs télévisés, judotv. Cette autorisation est consentie pour la promotion de la FFJDA à titre gratuit pour une durée de 70 ans et vaut pour le monde entier. Fonction dans le club (cocher) Président Secrétaire Général Trésorier Pdt de section sportive à pour la première fois le soussigné certifie avoir produit un certificat médical attestant de l absence de contre-indication à la votre demande de licence ou de renouvellement de licence ne pourra être prise en considération. Vous autorisez la FFJDA compétition. concernant. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de mise à jour des données vous concernant auprès du service licences de la FFJDA. du licencié, sont susceptibles d être captées par tous moyens vidéo dans le cadre des activités de la FFJDA et ce, pendant toute la durée de la saison. Le d image et de voix et à utiliser et diffuser, pour la promotion de la discipline pratiquée, les images et la voix ainsi captées, sur tous supports de communication / / (BA)Blanche,(BJ)Blanche/Jaune, (JA)Jaune, (JO)Jaune/Orange, (Or)Orange, (OV)Orange/Verte, (VE)Verte,(BE)Bleu,(MA)Marron Téléphone portable: Téléphone portable: REMPLIR en LETTRES CAPITALES A-B-C...(à remplir par le club). Si le club à plusieurs Dojos, les identifier par une lettre, les listings que vous recevrez ultérieurement seront classés par ordre alphabétique de Dojo (ainsi que les formulaires de renouvellement de licences). A-B-C...(à remplir par le club). Si le club à plusieurs Dojos, les identifier par une lettre, les listings que vous recevrez ultérieurement seront classés par ordre alphabétique de Dojo (ainsi que les formulaires de renouvellement de licences). FORMULAIRE LICENCE FFJDA de la SAISON SPORTIVE N de licence (obligatoire): EXEMPLAIRE À RETOURNER A LA FFJDA Prix de la licence : 33 Club N Nom : Prénom : Nom de jeune fille (en cas de changement de situation) Sexe (Indiquer F ou M) Date de naissance : Adresse complète - N de rue : Nom de rue : Ville : Code postal Couleur de la ceinture: Adresse GUIDE D'UTILISATION La présente demande de licence doit impérativement être datée et signée par l adhérent ou son représentant légal. LA NOTICE D'ASSURANCE EST LUE AVANT LA SIGNATURE DES PRÉSENTES ET CONSERVÉE PAR L'ADHÉRENT Prévoir l'envoi des licences à la FFJDA, le plus tôt possible. Nous avons un délai d'environ quatre semaines pour le retour des documents. Tout titulaire d'une licence fédérale s'engage à respecter les statuts et règlements de la FFJDA (recueil des textes officiels disponible auprès du club et sur Représentant légal : (nom et qualité) " Lu et Approuvé " date et signature obligatoire Date : / / 201_ Fédération Française de Judo, Ju-jitsu, Kendo et Disciplines Associées - Institut du Judo - 21/25, avenue de la Porte de Châtillon PARIS Cedex 14 Standard Général : Service Licences : Fax Page V1 Date : / / Ceinture noire : DAN Dojo : - ASSURANCE : L établissement de la présente licence permet à son titulaire de bénéficier des assurances Responsabilité Civile et Accidents Corporels, souscrites par la FFJDA respectivement auprès de COVEA RISKS et de la MUTUELLE DES SPORTIFS, par l intermédiaire de MDS CONSEIL. Le soussigné déclare avoir pris connaissance et accepté l ensemble de ces garanties telles qu indiquées dans la notice d information qui lui est remise ce jour. Le montant de l assurance Accidents Corporels compris dans le prix de cette adhésion est de 2,12 TTC. L adhésion à plusieurs disciplines fédérales n entraîne pas le cumul de garanties d assurances. Le soussigné déclare avoir été informé, dans la notice d assurance, des possibilités d extensions optionnelles complémentaires aux garanties de base ou de toute autre garantie adaptée à sa situation qu il peut avoir intérêt à souscrire personnellement auprès de la Mutuelle des Sportifs (bulletin de souscription disponible auprès du club ou téléchargeable sur le site Internet de la FFJDA ou de l assureur de son choix. Le soussigné prend acte de sa représentation comme membre participant de la MUTUELLE DES SPORTIFS auprès de son assemblée générale par l élection d un représentant par le comité directeur fédéral (consultation des statuts et du règlement général de la MUTUELLE DES SPORTIFS dans les textes officiels recueil disponible auprès du club et sur La FFJDA informe ses licenciés de leur intérêt à souscrire l assurance Accidents Corporels. En cas de refus de souscription de l assurance Accidents Corporels le club doit s assurer que le bénéficiaire a bien pris connaissance des informations assurances figurant au dos du formulaire à conserver par le licencié et qu il prend sa décision en toute connaissance de cause. Refus d assurance : Si le soussigné refuse de souscrire à l assurance Accidents Corporels, il reconnaît avoir été informé des risques encourus par la pratique du Judo et D.A. pouvant porter atteinte à son intégrité physique. Il ne réglera pas la somme de 2,12 TTC avec la licence. Date : SIGNATURE POUR REFUSER L ASSURANCE ACCIDENTS CORPORELS La licence est obligatoire avant le 1er septembre 2011 pour les trois dirigeants du club ou de la section (Président, Secrétaire Général et Trésorier) et doit faire partie du 1er envoi, afin de permettre au club de bénéficier des garanties de responsabilité civile et de protection juridique. Attention : ce document comprend votre notice d assurance qui précise les garanties complémentaires qui peuvent être souscrites par l intermédiaire de MDS CONSEIL. Ces textes figurent au dos du formulaire à conserver par le licencié. - MODIFICATIONS Si vous constatez des erreurs dans les informations contenues ci-dessus, ENTOURER les erreurs, et indiquer ci-dessous les modifications à apporter: Nom : Prénom : Sexe (Indiquer F ou M) Date de naissance : / / Dojo : Nom de rue : Adresse complète - N de rue : Ville : Code postal Adresse Adresse Si vous souhaitez souscrire un abonnement à Judo Magazine au prix de 23 cochez la case Abonnement à la revue: OUI NON Pour recevoir «Judo Magazine» en version numérique GRATUITE, je donne mon adresse - CERTIFICATS MÉDICAUX: En application de l article L du Code du Sport, en cas de souscription d une licence pratique d activités relevant de la FFJDA. Cette obligation est indépendante de la production du certificat médical attestant de l absence de contre-indication à la pratique des disciplines fédérales en - LOI DU modifiée " Informatique, fichiers et libertés" Les données à caractère personnel vous concernant sont indispensables à la gestion de votre licence par la FFJDA. A défaut, expressément la FFJDA à traiter et conserver par informatique les données vous Ces informations sont destinées à la FFJDA et peuvent être communiquées à des tiers. La FFJDA s'engage à leur demander de respecter les droits applicables en matière de droit à la vie privée et de protection personnelle. Si vous vous opposez à ce que vos données à caractère personnel soient communiquées à des tiers à des fins de prospection, notamment commerciale, veuillez cocher la case suivante : - DROIT A L IMAGE : Lors de manifestations organisées par la FFJDA ou la FIJ, l image et la voix signataire du présent formulaire autorise la FFJDA à procéder à ces captations audiovisuels quels qu ils soient et notamment : site Internet de la FFJDA, diffusion vidéo, journaux sportifs télévisés, judotv. Cette autorisation est consentie pour la promotion de la FFJDA à titre gratuit pour une durée de 70 ans et vaut pour le monde entier. Fonction dans le club (cocher) Président Secrétaire Général Trésorier Pdt de section sportive à pour la première fois le soussigné certifie avoir produit un certificat médical attestant de l absence de contre-indication à la votre demande de licence ou de renouvellement de licence ne pourra être prise en considération. Vous autorisez la FFJDA compétition. concernant. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de mise à jour des données vous concernant auprès du service licences de la FFJDA. du licencié, sont susceptibles d être captées par tous moyens vidéo dans le cadre des activités de la FFJDA et ce, pendant toute la durée de la saison. Le d image et de voix et à utiliser et diffuser, pour la promotion de la discipline pratiquée, les images et la voix ainsi captées, sur tous supports de communication / / (BA)Blanche,(BJ)Blanche/Jaune, (JA)Jaune, (JO)Jaune/Orange, (Or)Orange, (OV)Orange/Verte, (VE)Verte,(BE)Bleu,(MA)Marron Téléphone portable: Téléphone portable: REMPLIR en LETTRES CAPITALES A-B-C...(à remplir par le club). Si le club à plusieurs Dojos, les identifier par une lettre, les listings que vous recevrez ultérieurement seront classés par ordre alphabétique de Dojo (ainsi que les formulaires de renouvellement de licences). A-B-C...(à remplir par le club). Si le club à plusieurs Dojos, les identifier par une lettre, les listings que vous recevrez ultérieurement seront classés par ordre alphabétique de Dojo (ainsi que les formulaires de renouvellement de licences). FORMULAIRE LICENCE FFJDA de la SAISON SPORTIVE N de licence (obligatoire): EXEMPLAIRE À RETOURNER A LA FFJDA Prix de la licence : 33 Club N Nom : Prénom : Nom de jeune fille (en cas de changement de situation) Sexe (Indiquer F ou M) Date de naissance : Adresse complète - N de rue : Nom de rue : Ville : Code postal Couleur de la ceinture: Adresse GUIDE D'UTILISATION La présente demande de licence doit impérativement être datée et signée par l adhérent ou son représentant légal. LA NOTICE D'ASSURANCE EST LUE AVANT LA SIGNATURE DES PRÉSENTES ET CONSERVÉE PAR L'ADHÉRENT Prévoir l'envoi des licences à la FFJDA, le plus tôt possible. Nous avons un délai d'environ quatre semaines pour le retour des documents. Tout titulaire d'une licence fédérale s'engage à respecter les statuts et règlements de la FFJDA (recueil des textes officiels disponible auprès du club et sur Représentant légal : (nom et qualité) " Lu et Approuvé " date et signature obligatoire Date : / / 201_ Fédération Française de Judo, Ju-jitsu, Kendo et Disciplines Associées - Institut du Judo - 21/25, avenue de la Porte de Châtillon PARIS Cedex 14 Standard Général : Service Licences : Fax Page V1 Date : / / Ceinture noire : DAN Dojo : - ASSURANCE : L établissement de la présente licence permet à son titulaire de bénéficier des assurances Responsabilité Civile et Accidents Corporels, souscrites par la FFJDA respectivement auprès de COVEA RISKS et de la MUTUELLE DES SPORTIFS, par l intermédiaire de MDS CONSEIL. Le soussigné déclare avoir pris connaissance et accepté l ensemble de ces garanties telles qu indiquées dans la notice d information qui lui est remise ce jour. Le montant de l assurance Accidents Corporels compris dans le prix de cette adhésion est de 2,12 TTC. L adhésion à plusieurs disciplines fédérales n entraîne pas le cumul de garanties d assurances. Le soussigné déclare avoir été informé, dans la notice d assurance, des possibilités d extensions optionnelles complémentaires aux garanties de base ou de toute autre garantie adaptée à sa situation qu il peut avoir intérêt à souscrire personnellement auprès de la Mutuelle des Sportifs (bulletin de souscription disponible auprès du club ou téléchargeable sur le site Internet de la FFJDA ou de l assureur de son choix. Le soussigné prend acte de sa représentation comme membre participant de la MUTUELLE DES SPORTIFS auprès de son assemblée générale par l élection d un représentant par le comité directeur fédéral (consultation des statuts et du règlement général de la MUTUELLE DES SPORTIFS dans les textes officiels recueil disponible auprès du club et sur La FFJDA informe ses licenciés de leur intérêt à souscrire l assurance Accidents Corporels. En cas de refus de souscription de l assurance Accidents Corporels le club doit s assurer que le bénéficiaire a bien pris connaissance des informations assurances figurant au dos du formulaire à conserver par le licencié et qu il prend sa décision en toute connaissance de cause. Refus d assurance : Si le soussigné refuse de souscrire à l assurance Accidents Corporels, il reconnaît avoir été informé des risques encourus par la pratique du Judo et D.A. pouvant porter atteinte à son intégrité physique. Il ne réglera pas la somme de 2,12 TTC avec la licence. Date : SIGNATURE POUR REFUSER L ASSURANCE ACCIDENTS CORPORELS La licence est obligatoire avant le 1er septembre 2011 pour les trois dirigeants du club ou de la section (Président, Secrétaire Général et Trésorier) et doit faire partie du 1er envoi, afin de permettre au club de bénéficier des garanties de responsabilité civile et de protection juridique. Attention : ce document comprend votre notice d assurance qui précise les garanties complémentaires qui peuvent être souscrites par l intermédiaire de MDS CONSEIL. Ces textes figurent au dos du formulaire à conserver par le licencié. - MODIFICATIONS Si vous constatez des erreurs dans les informations contenues ci-dessus, ENTOURER les erreurs, et indiquer ci-dessous les modifications à apporter: Nom : Prénom : Sexe (Indiquer F ou M) Date de naissance : / / Dojo : Nom de rue : Adresse complète - N de rue : Ville : Code postal Adresse Adresse Si vous souhaitez souscrire un abonnement à Judo Magazine au prix de 23 cochez la case Abonnement à la revue: OUI NON Pour recevoir «Judo Magazine» en version numérique GRATUITE, je donne mon adresse - CERTIFICATS MÉDICAUX: En application de l article L du Code du Sport, en cas de souscription d une licence pratique d activités relevant de la FFJDA. Cette obligation est indépendante de la production du certificat médical attestant de l absence de contre-indication à la pratique des disciplines fédérales en - LOI DU modifiée " Informatique, fichiers et libertés" Les données à caractère personnel vous concernant sont indispensables à la gestion de votre licence par la FFJDA. A défaut, expressément la FFJDA à traiter et conserver par informatique les données vous Ces informations sont destinées à la FFJDA et peuvent être communiquées à des tiers. La FFJDA s'engage à leur demander de respecter les droits applicables en matière de droit à la vie privée et de protection personnelle. Si vous vous opposez à ce que vos données à caractère personnel soient communiquées à des tiers à des fins de prospection, notamment commerciale, veuillez cocher la case suivante : - DROIT A L IMAGE : Lors de manifestations organisées par la FFJDA ou la FIJ, l image et la voix signataire du présent formulaire autorise la FFJDA à procéder à ces captations audiovisuels quels qu ils soient et notamment : site Internet de la FFJDA, diffusion vidéo, journaux sportifs télévisés, judotv. Cette autorisation est consentie pour la promotion de la FFJDA à titre gratuit pour une durée de 70 ans et vaut pour le monde entier. Fonction dans le club (cocher) Président Secrétaire Général Trésorier Pdt de section sportive à pour la première fois le soussigné certifie avoir produit un certificat médical attestant de l absence de contre-indication à la votre demande de licence ou de renouvellement de licence ne pourra être prise en considération. Vous autorisez la FFJDA compétition. concernant. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de mise à jour des données vous concernant auprès du service licences de la FFJDA. du licencié, sont susceptibles d être captées par tous moyens vidéo dans le cadre des activités de la FFJDA et ce, pendant toute la durée de la saison. Le d image et de voix et à utiliser et diffuser, pour la promotion de la discipline pratiquée, les images et la voix ainsi captées, sur tous supports de communication / / (BA)Blanche,(BJ)Blanche/Jaune, (JA)Jaune, (JO)Jaune/Orange, (Or)Orange, (OV)Orange/Verte, (VE)Verte,(BE)Bleu,(MA)Marron Téléphone portable: Téléphone portable: REMPLIR en LETTRES CAPITALES A-B-C...(à remplir par le club). Si le club à plusieurs Dojos, les identifier par une lettre, les listings que vous recevrez ultérieurement seront classés par ordre alphabétique de Dojo (ainsi que les formulaires de renouvellement de licences). A-B-C...(à remplir par le club). Si le club à plusieurs Dojos, les identifier par une lettre, les listings que vous recevrez ultérieurement seront classés par ordre alphabétique de Dojo (ainsi que les formulaires de renouvellement de licences). 1. Renseigner le formulaire 2. Faire lire et remettre la notice d assurance au licencié ou à son représentant légal (verso exemplaire rose) 3. Faire signer le licencié ou son représentant légal 4. Séparer les 3 parties du formulaire : 5. Envoyer à la FFJDA : exemplaire à retourner à la FFJDA exemplaire à conserver par le club vierge au verso exemplaire à remettre au licencié notice d assurance au verso les formulaires blancs complétés et dûment signés le bordereau récapitulatif de paiement conserver le 2 e exemplaire au club le paiement correspondant n oubliez pas de comptabiliser les abonnements à la revue + Tél. : /92 Fax : licences@ffjudo.com contact fédéral : Nicole Dargent ou Schaïnez Auray Licence mode d emploi formulaire papier FFJDA club licencié ou représentant légal notice d assurance blanc : jaune : rose : BORDEREAU RÉCAPITULATIF DE PAIEMENT F.F.J.D.A. SAISON SPORTIVE Club N Le numéro de code ci-dessus est celui du club sur lequel toutes les licences jointes au présent bordereau seront enregistrées. L utilisation de ce cadre est destiné à faciliter votre travail d expédition à la FFJDA. DÉSIGNATION QUANTITE PRIX UNITAIRE MONTANT Carte d'adhésion Ceinture de couleur Judo-Jujitsu, Kendo et disciplines associées au club cité ci-dessus Avec assurance Individuel Accident 33 30,88 Carte d'adhésion Ceinture noire au club cité ci-dessus 33 30,88 Abonnement à la revue (1an et 8 numéros) 23 TOTAL Important : Ce bordereau récapitulatif accompagne votre titre de paiement, il correspond uniquement aux montants des licences jointes. Dans le cas contraire, la totalité vous sera retournée. Modes de paiement : Chèque bancaire Chèque postal Prélèvement (Utiliser le formulaire joint) * IL EST FORMELLEMENT INTERDIT DE JOINDRE DES ESPECES Remarque : Le paiement par prélèvement permet un traitement simplifié et plus rapide des bordereaux. Les clubs possédant une adresse recevront un état des licences saisies (*) La 1 epre fois ou en cas de changement de banque, ou signatures. (**) Pour reception d'un SMS lors de l'expédition du lot licence. Adresse du club Si Modification N Téléphone GSM** 2010-V /0 - /3-4 Avec assurance Individuel Accident Avec refus assurance Individuel Accident Avec refus assurance Individuel Accident + ne joindre aucun autre document à cet envoi signature, mention «Lu et Approuvé» et date obligatoires dans tous les cas de figure signature uniquement en cas de refus de l assurance accidents corporels (2,12 e)après lecture de la notice

FFJDA 2014-2015. www.ffjudo.com HORS SÉRIE - SEPTEMBRE 2014 - PRIX 10. honneur

FFJDA 2014-2015. www.ffjudo.com HORS SÉRIE - SEPTEMBRE 2014 - PRIX 10. honneur HORS SÉRIE - SEPTEMBRE 2014 - PRIX 10 FFJDA 2014-2015 www.ffjudo.com honneur JUDO JUJITSU KENDO SUMO IAÏDO NAGINATA JODO SPORT CHANBARA JUDO-TAÏSO KYUDO LE CODE MORAL DU JUDO Politesse Le respect d'autrui

Plus en détail

Retrouvez l ensemble de ces textes sur le site internet www.ffjudo.com. Modifications des textes officiels 2010-2011... 5

Retrouvez l ensemble de ces textes sur le site internet www.ffjudo.com. Modifications des textes officiels 2010-2011... 5 Textes officiels 2010-2011 SOMMAIRE Retrouvez l ensemble de ces textes sur le site internet www.ffjudo.com Modifications des textes officiels 2010-2011... 5 TEXTES SPORTIFS page 7 à 104 Préambule... 7

Plus en détail

LE MOT DU PRÉSIDENT, Le Président, Marc Maréchal 1/5

LE MOT DU PRÉSIDENT, Le Président, Marc Maréchal 1/5 LE MOT DU PRÉSIDENT, Vous avez choisi la pratique du Judo et je ne peux que vous en féliciter. Pour votre épanouissement personnel ou pour le soutien éducatif de votre enfant, le judo procure un apport

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

ASSURANCES 2013/2014. n o 23. Edito. Déclaration d accident en ligne (p. 2) Assurances du contrat fédéral (p. 3) Déclaration d accident (p.

ASSURANCES 2013/2014. n o 23. Edito. Déclaration d accident en ligne (p. 2) Assurances du contrat fédéral (p. 3) Déclaration d accident (p. n o 23 juin 2013 ASSURANCES 2013/2014 Edito La mutualisation est l une de nos valeurs fondamentales («entraide et prospérité mutuelle» référence à notre Maître, Jigoro KANO). Qu il s agisse de la pratique

Plus en détail

Memento. du dirigeant. aujourd hui. demain? Le parcours du judoka

Memento. du dirigeant. aujourd hui. demain? Le parcours du judoka Le parcours du judoka aujourd hui Memento du dirigeant demain? 21/25 Avenue de la Porte de Châtillon 75680 Paris CEDEX 14 Tél : 01 40 52 16 16 www.ffjudo.com Hors série Dojo Info Congrès des OTD - Septembre

Plus en détail

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales

Plus en détail

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section.

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section. VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement

Plus en détail

DOSSIER de CANDIDATURE Aux épreuves d entrée à la formation par U.C. CQP ASSISTANT PROFESSEUR ARTS MARTIAUX Mention JUDO JUJITSU Saison 2014/2015

DOSSIER de CANDIDATURE Aux épreuves d entrée à la formation par U.C. CQP ASSISTANT PROFESSEUR ARTS MARTIAUX Mention JUDO JUJITSU Saison 2014/2015 TITULAIRE DU 2 ème DAN JUDO-JUJITSU MINIMUM DOSSIER de CANDIDATURE Aux épreuves d entrée à la formation par U.C. CQP ASSISTANT PROFESSEUR ARTS MARTIAUX Mention JUDO JUJITSU Saison 2014/2015 Identification

Plus en détail

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES Ce dossier est indispensable pour chaque groupement sportif affilié à la Fédération Française de Football Américain durant toute la saison. En effet, il indique la procédure

Plus en détail

DOCUMENTS A NOUS RETOURNER

DOCUMENTS A NOUS RETOURNER DOSSIER D'INSCRIPTION INFORMATION SAISON 2015/2016 REPRISE DES COURS Adultes le vendredi 04 septembre 15 Enfants le mercredi 02 septembre 15 DOCUMENTS A NOUS RETOURNER Bulletin d'inscription (Comprenant

Plus en détail

Aide aux manifestations sportives

Aide aux manifestations sportives Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations

Plus en détail

CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex. Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf.

CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex. Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf. CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf.fr Date limite de retour du dossier : Jeudi 10 septembre 2015 Cadre réservé

Plus en détail

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com CE QU IL FAUT SAVOIR SAISON 2014/2015 LE PAC Création de l association PAC en septembre 1998 Le siège social : Avenue des Myosotis 94 370 Sucy en Brie tél. : 06 12 33 16 07 www.pac-paintball.com SOMMAIRE

Plus en détail

L ASSURANCE FÉDÉRALE

L ASSURANCE FÉDÉRALE L ASSURANCE FÉDÉRALE SOMMAIRE I. L assurance en responsabilité civile II. Les garanties protection pénale et recours III. L assurance accidents corporels I. L ASSURANCE EN RESPONSABILITÉ CIVILE LE CADRE

Plus en détail

UC1 Cadre Réglementaire

UC1 Cadre Réglementaire Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative

Plus en détail

CHARTE DU SPORT DE HAUT NIVEAU

CHARTE DU SPORT DE HAUT NIVEAU CHARTE DU SPORT DE HAUT NIVEAU Préambule Le sport de haut niveau joue un rôle social et culturel de première importance. Conformément aux valeurs de l Olympisme énoncées dans la Charte olympique et aux

Plus en détail

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement

Plus en détail

Votre commission des Jeunes

Votre commission des Jeunes Présidente, Président, Responsable d école de Tennis, Nous avons le plaisir de vous adresser le livret Jeunes version 2013. Conçu et réalisé par l équipe bénévole de la Commission Départementale des Jeunes,

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT, par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs,

Plus en détail

CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS»

CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS» Arcueil, le 04 juillet 2014 CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS» N 1772/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : c.macquet@lafederationdefense.fr

Plus en détail

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional

Plus en détail

Quelles sont les obligations en matière d assurance pour les structures sportives?

Quelles sont les obligations en matière d assurance pour les structures sportives? Quelles sont les obligations en matière d assurance pour les structures sportives? La pratique sportive est génératrice de risque et d accident matériel ou corporel. C est pourquoi il existe de nombreuses

Plus en détail

BASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com

BASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com Dossier d inscription saison 2015/2016 A remettre complet au secrétariat à l entraineur Pièces à frnir (tt dossier incomplet sera immédiatement rendu à l adhérent) : Le bulletin d inscription rempli et

Plus en détail

Réglementation de la CSDGE

Réglementation de la CSDGE Réglementation de la CSDGE Edition octobre 2011 TABLE DES MATIERES PREAMBULE... 3 PARTIE GENERALE... 4 CHAPITRE I CSDGE : ORGANISATION, DEMEMBREMENTS ET FONCTIONNEMENT... 5 Article 101 CONTENU ET MODIFICATION

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs

Plus en détail

Cadre réglementaire Licence fédérale (en ligne)

Cadre réglementaire Licence fédérale (en ligne) Licence fédérale (en ligne) Siège fédéral F.F.E.S.S.M Licence carte plastifiée Information 1 fichier à archiver Récépissé provisoire L adhérent Comité Régional Enregistrement en ligne Zone Internet Facture

Plus en détail

DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016

DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 Numéro de licence : NOM :... Prénom :.... Date de naissance :...... Lieu de naissance :....... Département :... Nationalité :.... Sexe :...

Plus en détail

BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE

BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE ORIGINE ADHÉSION AGENCE CONSEILLER INFORMATION ADHÉSION INTERNET ZONE TARIFAIRE Nouvelle adhésion Modification adhésion GARANTIES RETENUES EN SANTE ADHÉRENT

Plus en détail

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse Date et lieu 2e Coupe des Minots Dimanche 13 AVRIL 2014 Halle Pierre de Coubertin 107 rue Pierre de Coubertin 13300 Salon de Provence Compétition parrainée par Mamédy DOUCARA Conditions d accès et Qualifications

Plus en détail

Cercle d Escrime de Laval Saison 2009-2010

Cercle d Escrime de Laval Saison 2009-2010 Cercle d Escrime de Laval Saison 2009-2010 Seul lieu de pratique de l Escrime en Mayenne, le Cercle d Escrime de Laval est un club formateur très dynamique. Il accueille de nombreux tireurs de tous âges

Plus en détail

Dossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport

Dossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport Dossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport ------------- C. N. D. S. ------------ Commission territoriale Languedoc-Roussillon

Plus en détail

Federation Internationale de Judo

Federation Internationale de Judo International Judo Federation «DAN» et GRADES F.I.J. JLR/MH//ap 11.2011 Grades : Commission des Grades F.I.J. Les grades et les «dan» ont une très grande importance dans le système éducatif du judo. Notre

Plus en détail

TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015. Partenaire Officiel

TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015. Partenaire Officiel TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015 Partenaire Officiel PRATIQUE SPORTIVE? LOISIR? SCOLAIRE? A CHACUN SA LICENCE licence canoe plus 51,61 (Adulte) 35,62 (Jeune) La Licence Canoë Plus est le titre d adhésion annuel

Plus en détail

STATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1

STATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1 STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU

Plus en détail

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION :

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : 1) Modalités d inscription A retourner à l adresse suivante : ACADEMIE DE TENNIS FRANCK LEROUX, TENNIS CLUB D ARCACHON 7 avenue du Parc - 33120 ARCACHON FRANCE Le bulletin

Plus en détail

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008 Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse

Plus en détail

Règlement Intérieur du TCGA

Règlement Intérieur du TCGA Règlement Intérieur du TCGA Version 1 juin 2014 CLUB HOUSE DU TENNIS Stade Jean Rives 15 route de Ia Garenne 27600 GAILLON Association Sportive Loi 1901 Le règlement intérieur du Tennis Club GAILLON AUBEVOYE

Plus en détail

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC DGA de la Famille, de l Éducation, des Sports et de l Animation Direction de l Animation et de la Vie Associative Service de la Vie associative BULLETIN D ADHÉSION SAISON :... Ce document est à remettre

Plus en détail

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) :

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) : MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :

Plus en détail

NE-WAZA JUDO-JUJITSU (Version 3.0 / Avril 2012)

NE-WAZA JUDO-JUJITSU (Version 3.0 / Avril 2012) FEDERATION INTERNATIONALE DE JU-JITSU UNION EUROPEENNE DE JU-JITSU NE-WAZA JUDO-JUJITSU () MEMBRE : - De GAISF Association Générale des Fédérations Sportives Internationales - De IWGA Association de Jeux

Plus en détail

Bulletin individuel d adhésion

Bulletin individuel d adhésion Bulletin individuel d adhésion Distributeur : Code : Conseiller : Code : Adresse : Téléphone : Fax : Email : Adhésion santé Dispositions concernant les adhésions nouvelles aux conventions d assurance de

Plus en détail

L assurance de la FFE et de ses pratiquants. Présentation du 20 septembre 2014

L assurance de la FFE et de ses pratiquants. Présentation du 20 septembre 2014 L assurance de la FFE et de ses pratiquants Présentation du 20 septembre 2014 1 Vos interlocuteurs Courtier gestionnaire: Aiac courtage Assureur: La Sauvegarde GMF 2 Deux idées fortes : Se protéger Les

Plus en détail

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :

Plus en détail

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé.

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. A NOTER - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. - Toute correspondance avec le club se fera via internet:. www.taekwondo-bourges.com.

Plus en détail

Création d une coopérative scolaire

Création d une coopérative scolaire Pour créer une coopérative scolaire : Fiche modalités d adhésion Fiche d adhésion Création d une coopérative scolaire Règlement-type d une Coopérative scolaire (à conserver obligatoirement dans les archives

Plus en détail

MODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement)

MODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement) DÉCLARATION de sinistre des licenciés de la FSASPTT Responsabilité Civile N S019128.021C MODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement) Lors d un sinistre, 2 cas peuvent se présenter : 1 Cas 1 : Vous avez deux

Plus en détail

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

Statuts : Etoile Saint Amandoise. Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée

Plus en détail

CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF

CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF LA CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE Une association est définie

Plus en détail

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78

Plus en détail

ASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? responsabilité civile

ASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? responsabilité civile ASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? L association peut, dans l exercice de ses activités, causer des dommages, porter atteinte aux intérêts des tiers. L'association est

Plus en détail

PRÉPARATION DE L'UV D'ARBITRAGE (1 er DAN)

PRÉPARATION DE L'UV D'ARBITRAGE (1 er DAN) PRÉPARATION DE L'UV D'ARBITRAGE (1 er DAN) La Commission d'arbitrage de la Ligue de Judo de Seine Saint Denis organise l'unité de Valeur d'arbitrage pour le 1er Dan, 2ème Dan et 3ème Dan sur toutes les

Plus en détail

CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI

CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI Selon l'article 2 de la loi de 1901, les associations peuvent «se former librement sans autorisation ni déclaration». Pour exister officiellement, il convient néanmoins

Plus en détail

STATUTS Edition juillet 2013

STATUTS Edition juillet 2013 STATUTS Edition juillet 2013 1 ModificationsAdaptations par l Assemblée des délégués 30.02015 : Ch. 9 des définitions ; art. 3 ch. 3 (nouveau) ; art. 51 ch. 1 al. 3 ; art. 65 ch. 4 lettreslit. i et k ;

Plus en détail

STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY

STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet

Plus en détail

CFP & Associés 11, rue de Solférino, 92100 Boulogne Billancourt Tél : 09 81 81 17 22 contact@cfp-associes.fr

CFP & Associés 11, rue de Solférino, 92100 Boulogne Billancourt Tél : 09 81 81 17 22 contact@cfp-associes.fr CFP & Associés 11, rue de Solférino, 92100 Boulogne Billancourt Tél : 09 81 81 17 22 contact@cfp-associes.fr!" Pour qui? L'ensemble du personnel cadre, ETAM, employé et ouvrier de la branche est concerné

Plus en détail

FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS

FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS 1 IMPORTANT A L APPROCHE DE VOS ASSEMBLEES GENERALES PENSEZ A METTRE A JOUR VOS STATUTS OU REGLEMENT INTERIEUR SELON LE CAS Les fondateurs d'une association peuvent avoir

Plus en détail

Trophée National Jeunes règlement

Trophée National Jeunes règlement GdB Trophée National Jeunes règlement Règlement adoption : CA 16/03/2012 entrée en vigueur : 01/09/2012 validité : permanente secteur : Vie Sportive remplace : Chapitre 4.3.-2013/1 nombre de pages : 5

Plus en détail

NOM... Prénom... Né(e) le... /... /... Situation familiale : Nom et prénom(s) du conjoint :... Nb d enfants à charge : Adresse :... Ville :...

NOM... Prénom... Né(e) le... /... /... Situation familiale : Nom et prénom(s) du conjoint :... Nb d enfants à charge : Adresse :... Ville :... Centre de Gestion rue Albert Briand - BP 4286 Tél. 05 08 41 42 79 Fax 05 08 41 09 32 S P M Bulletin d adhésion Nouvelle adhésion Avenant - N d adhérent Je soussigné(e) M. Mme NOM... Prénom... Né(e) le...

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2015

DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Canoë-Kayak Tain Tournon 2, allée pierre de Coubertin 07300 TOURNON SUR RHÔNE 06 40 07 25 30 contact@cktt.fr www.cktt.fr DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Club FFCK, Association loi 1901, Agréée Jeunesse et Sport,

Plus en détail

Responsabilité civile et pénale des associations

Responsabilité civile et pénale des associations Responsabilité civile et pénale des associations En engageant une action associative, sachez que le fait de déposer des statuts et donc d adapter les règles de la loi 1901 vous obligent à appliquer la

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS SAISON 2013 2014

FICHE DE RENSEIGNEMENTS SAISON 2013 2014 USC BASKET Salle S. Chénedé Rue Sainte Croix 35410 CHATEAUGIRON Tél. 02.99.37.89.89 Site : www.chateaugiron-basket.com FICHE DE RENSEIGNEMENTS SAISON 2013 2014 Mme M. Nom et prénom de l adhérent : Adresse

Plus en détail

INSCRIPTION EN LIGNE COMMENT ÇA MARCHE?

INSCRIPTION EN LIGNE COMMENT ÇA MARCHE? INSCRIPTION EN LIGNE COMMENT ÇA MARCHE? Une version haute définition de ce document sera prochainement publiée pour une meilleure qualité d affichage. L APSAP-VP modernise son processus d inscription et

Plus en détail

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal.

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal. PRATIQUE SPORTIVE 7. La participation à la vie sportive Tout licencié s engage à participer régulièrement au sein de son équipe : - aux entraînements, - aux matches amicaux, - aux tournois de l équipe,

Plus en détail

Offre MMJ - Ouverture

Offre MMJ - Ouverture M U T U E L L E D U M I N I S T E R E D E L A J U S T I C E Bulletin d adhésion Offre MMJ - Ouverture MES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Merci de renseigner les informations demandées EN LETTRES CAPITALES N

Plus en détail

POUR LES COMITES DEPARTEMENTAUX ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA CREUSE

POUR LES COMITES DEPARTEMENTAUX ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA CREUSE C E N T R E N A T I O N A L P O U R L E D E V E L O P P E M E N T D U S P O R T ------------- C. N. D. S. -------------- DOSSIIER COMMUN DE DEMANDE DE SUBVENTIION au titre du Centtre Nattiionall pourr

Plus en détail

SYSTÈ MÈ DÈ GÈSTION D È VÈ NÈMÈNTS

SYSTÈ MÈ DÈ GÈSTION D È VÈ NÈMÈNTS SYSTÈ MÈ DÈ GÈSTION D È VÈ NÈMÈNTS GUIDE DE L UTILISATEUR DE CLUB 2014-2015 Le document suivant est un guide destiné au personnel des clubs qui gère les bases de données. Le système de gestion d évènements

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 Article 1 er : DEFINITION Les Running Days du Figaro sont des épreuves de courses à pieds comportant plusieurs parcours de distances différentes.

Plus en détail

Nous avons souhaité profiter de cette nouvelle année afin de réaliser une newsletter spéciale «Licence et assurance»

Nous avons souhaité profiter de cette nouvelle année afin de réaliser une newsletter spéciale «Licence et assurance» 1 sur 5 Cher(e)s ami(e)s, Nous avons souhaité profiter de cette nouvelle année afin de réaliser une newsletter spéciale «Licence et assurance» Un rappel en terme d assurance car trop souvent nos dirigeants

Plus en détail

Mode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc

Mode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions Mode d Emploi Droits d utilisation Informations Générales 1/. Présentation de Résult Arc 2/. Installation du logiciel 3/. Utilisation du logiciel 3.1/- Généralités

Plus en détail

BULLETIN D ADHÉSION À L ASSOCIATION PROPOSITION D ASSURANCE

BULLETIN D ADHÉSION À L ASSOCIATION PROPOSITION D ASSURANCE BULLETIN D ADHÉSION À L ASSOCIATION PROPOSITION D ASSURANCE GARANTIE COMPLEMENTAIRE SANTE OSALYS GARANTIE IJH CONFORT PLUS GARANTIE EVIDENCIEL ACCIDENT PROTECTION FAMILIALE GARANTIE DES ACCIDENTS DE LA

Plus en détail

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET

CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET Il est expressément convenu que les présentes conditions particulières de souscription sur Internet (les «Conditions Particulières») complètent et/ou

Plus en détail

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser

Plus en détail

Comité d Ille et Vilaine de Judo Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées

Comité d Ille et Vilaine de Judo Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées Page 1 sur 6 Rennes, le 12 septembre 2012 COMPTE RENDU DE REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU CD 35 LE 12 SEPTEMBRE 2012 AU DOJO REGIONAL RENNES Membres présents : Pascal BAUDELOCHE; Stéphane BRIEND; Marie-Annick

Plus en détail

Vu le Code monétaire et financier, notamment ses articles L. 612-23-1, R. 612-29-3 et R. 612-29-4 ;

Vu le Code monétaire et financier, notamment ses articles L. 612-23-1, R. 612-29-3 et R. 612-29-4 ; AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ET DE RÉSOLUTION ----- Instruction n 2015-I-02 relative au formulaire de nomination ou de renouvellement de dirigeant des organismes du secteur assurance L Autorité de contrôle

Plus en détail

Allianz, assureur officiel de la FFME

Allianz, assureur officiel de la FFME Allianz, assureur officiel de la FFME Assurance automobile des déplacements bénévoles www.allianz.fr Avec vous de A à Z Cette notice a pour objet de préciser les termes de la convention passée entre la

Plus en détail

TRANSFERT INTERNATIONAL (1)

TRANSFERT INTERNATIONAL (1) TRANSFERT INTERNATIONAL (1) Joueur agé de moins de 18 ans : Tout joueur venant d'un pays étranger dont la fédération est affiliée à l IIHF doit être en possession de son transfert international délivré

Plus en détail

Règlement financier et de Gestion de la F.F.S.B.

Règlement financier et de Gestion de la F.F.S.B. Règlement financier et de Gestion de la F.F.S.B. du 26/02/2005 modifié les 15/03/2008, 21/04/2012 et 22/02/2014 I.REGLEMENT FINANCIER PREAMBULE La Fédération Française du Sport Boules, bénéficiant d une

Plus en détail

Contrat de Souscription : CA Certificat + Conditions Générales d Utilisation Annexe 2 : Guide de souscription

Contrat de Souscription : CA Certificat + Conditions Générales d Utilisation Annexe 2 : Guide de souscription Contrat de Souscription : CA Certificat + Conditions Générales d Utilisation Annexe 2 : Guide de souscription Pour souscrire le service, le Client doit disposer des logiciels pré-requis indiqués ci-dessous

Plus en détail

Demande de Carte de Fidélité (à nous retourner) Veuillez écrire lisiblement et tout en MAJUSCULES (* : mention obligatoire)

Demande de Carte de Fidélité (à nous retourner) Veuillez écrire lisiblement et tout en MAJUSCULES (* : mention obligatoire) Carte N Demande de Carte de Fidélité (à nous retourner) Veuillez écrire lisiblement et tout en MAJUSCULES (* : mention obligatoire) Magasin de Référence choisi* :.... (Où nous tiendrons vos cartes à votre

Plus en détail

Commission Structures

Commission Structures Commission Structures Et si la FFCT vous aidait à créer de nouveaux clubs POURQUOI? La mission du Comité départemental est notamment de promouvoir le sport de loisir et de santé qu est le Cyclotourisme,

Plus en détail

Guide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes :

Guide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes : Accès à l application GESTION DE CLUB Les étapes : 1/ Ouverture d un accès club : En la sollicitant auprès du Comité. Qui fera envoyer par mail les paramètres de connexion au super administrateur. 2/A

Plus en détail

Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions

Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Présentation Rassemblant les syndicats et associations

Plus en détail

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. Email :..@.

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. Email :..@. Dossier d adhésion A compléter de façon lisible et à retourner à l adresse ci-dessous : CINOV FIDI-Diagnostics 4 Avenue du Recteur Poincaré - 75782 PARIS Cedex 16 Société :.... Adresse :.. Photo d identité

Plus en détail

LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE. www.ugsel.org

LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE. www.ugsel.org LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE www.ugsel.org RÔLE DU LIVRET DE FORMATION MISSIONS DU JEUNE ARBITRE I JEUNE JUGE Ce livret guidera l élève engagé dans la formation. Aussi il témoigne de l

Plus en détail

F.F.M.E. Assurance automobile des déplacements. bénévoles. Notice. Assurance. Assureur officiel de la FFME

F.F.M.E. Assurance automobile des déplacements. bénévoles. Notice. Assurance. Assureur officiel de la FFME F.F.M.E. Assurance automobile des déplacements Notice bénévoles Assurance Assureur officiel de la FFME Cette notice a pour objet de préciser les termes de la convention passée entre la Fédération Française

Plus en détail

Le Diplôme d Instructeur Fédéral

Le Diplôme d Instructeur Fédéral Le Diplôme d Instructeur Fédéral La F.F.S.T agréée par le Ministère des Sports assure une mission de service public. Pour mener à bien cette mission elle assure notamment des formations d enseignants,

Plus en détail

Fiche d inscription :

Fiche d inscription : Fiche d inscription : LE STAGIAIRE Nom :.........................Prénom :................... Sexe :.................. Date de naissance :................. Adresse :..........................................................................................................

Plus en détail

«L espace SpidWeb» Gestion administrative

«L espace SpidWeb» Gestion administrative «L espace SpidWeb» Gestion administrative A partir de la saison 2008/2009, la Fédération Française de Tennis de Table propose aux ligues et comités de nouvelles fonctionnalités ainsi que des fonctionnalités

Plus en détail

Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations

Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations Centre de Ressources et d Information des Bénévoles Ce que l on va aborder Propos introductifs : l esprit

Plus en détail

GUIDE LA PUB SI JE VEUX!

GUIDE LA PUB SI JE VEUX! GUIDE LA PUB SI JE VEUX! Édition 2011 Sommaire Avant-propos Ce que vous devez savoir Vos droits Comment éviter de recevoir des publicités? La prospection commerciale par courrier électronique, télécopie

Plus en détail

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N

Plus en détail

Être bien assuré pour partir en camp

Être bien assuré pour partir en camp Être bien assuré pour partir en camp Plusieurs volets d assurance La responsabilité civile La garantie individuelle accident La garantie dommages aux biens L assistance rapatriement La responsabilité civile

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première

Plus en détail

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés Prévenir Assurer une collectivité les risques... CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés et AUTO-MISSION Résumé du contrat d assurance de la FFCO > Les garanties de la licence assurance de la fédération et les garanties

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION VILLE DE CAVEIRAC COMMISSION MUNICIPALE DES ASSOCIATIONS ET DES SPORTS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Dossier à retourner rempli et signé à l adresse suivante : Mairie de CAVEIRAC Service des associations

Plus en détail

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011 Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales

Plus en détail