AGRI-TH-04 Récupérateur de chaleur sur un groupe de production de froid hors tanks à lait Prête GE Agriculture présentée 16ème A définir Suspendue

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1 Secteur Intitulé Etat de la révision GE Arrêté Nom Nouvel intitulé Fiche explicative Commentaire Index (3ème période) Total AGRICULTURE Révisée Fiche officiellement publiée 124 AGRI-TH-01 Ballon de stockage d'eau chaude de type Open Buffer Révisée GE Agriculture 14 lot1 AGRI-TH-101 Dispositif de stockage d'eau chaude de type "Open Buffer" FE 80 En cours Fiche en cours de révision 30 AGRI-TH-02 Ballon de stockage d eau chaude Révisée GE Agriculture 14 lot2 AGRI-TH-102 Dispositif de stockage d'eau chaude FE 84 A Réviser Fiche à traiter 14 AGRI-TH-03 Pré-refroidisseur de lait Révisée GE Agriculture 15 lot4 AGRI-TH-103 Pré-refroidisseur de lait Supprimée Fiche supprimée 43 AGRI-TH-04 Récupérateur de chaleur sur un groupe de production de froid hors tanks à lait Prête GE Agriculture présentée 16ème A définir Suspendue Fiche peu utilisée et révision envisageable ultérieurement 16 AGRI-TH-05 Récupérateur de chaleur sur un tank à lait Prête GE Agriculture présentée 16ème A définir FE 29 Fiche validée par le GE et l'ademe en attente de Prête AGRI-TH-06 Chaufferie biomasse En cours GE Agriculture FE 40 validation par la DGEC 78 AGRI-TH-07 Pompe à chaleur de type eau/eau ou air/eau En cours GE Agriculture FE 41 AGRI-TH-08 Pompe à chaleur de type eau/eau ou air/eau Révisée GE Agriculture 15 lot4 AGRI-TH-108 Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau FE 04 AGRI-TH-09 Récupérateur de chaleur à condensation pour serres horticoles Révisée GE Agriculture 14 lot3 AGRI-TH-109 Récupérateur de chaleur à condensation pour serres horticoles AGRI-TH-10 Chaudière à condensation pour le chauffage des serres horticoles Révisée GE Agriculture 14 lot3 AGRI-TH-110 Chaudière à condensation pour serres horticoles FE 01 AGRI-TH-11 Chaufferie biomasse pour le chauffage de bâtiments d'élevage de porcs En cours GE Agriculture AGRI-TH-12 Écrans thermiques latéraux Révisée GE Agriculture 14 lot2 AGRI-EQ-104 Ecran thermiques latéraux AGRI-TH-13 Echangeur-récupérateur air/air dans un bâtiment d élevage de volailles Révisée GE Agriculture 14 lot3 AGRI-TH-113 Echangeur-récupérateur de chaleur air/air dans un bâtiment d'élevage de volailles FE 66 AGRI-TH-14 Chauffe-eau solaire dans un bâtiment d élevage pour une surface totale de panneaux inférieure à 20 m² (France métropolitaine) En cours GE Agriculture FE 57 AGRI-TH-15 Chauffe-eau solaire dans un bâtiment d élevage pour une surface totale de panneaux supérieure ou égale à 20 m² (France métropolitaine) En cours GE Agriculture FE 57 AGRI-TH-16 Raccordement d un bâtiment agricole à un réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelables ou de récupération Prête GE Agriculture présentée 17ème A définir FE 61 AGRI-TH-17 Deshumidificateur thermodynamique pour serres Révisée GE Agriculture 14 lot3 AGRI-TH-117 Déshumidificateur thermodynamique pour serres FE 58 AGRI-TH-18 Double tube de chauffage pour serres Révisée GE Agriculture 14 lot3 AGRI-TH-118 Double tube de chauffage pour serres FE 59 AGRI-EQ-01 Ordinateur climatique avec module d intégration de température Révisée GE Agriculture 14 lot2 AGRI-EQ-101 Module d'intégration de température installé sur un ordinateur climatique FE 85 AGRI-EQ-02 Double écran thermique Révisée GE Agriculture 14 lot2 AGRI-EQ-102 Double écran thermique FE 42 AGRI-EQ-03 Système de condensation frigorifique à haute efficacité Supprimée GE Agriculture AGRI-UT-01 Moto-variateur synchrone à aimants permanents Révisée GE Agriculture 15 lot4 AGRI-UT-101 Moto-variateur synchrone à aimants permanents FE 22 AGRI-UT-02 Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone Révisée GE Agriculture 14 lot3 AGRI-UT-102 Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone FE 23 AGRI-UT-03 Régulation d un groupe de production de froid permettant d avoir une basse Prête GE Agriculture présentée 17ème A définir FE 15 AGRI-UT-04 Régulation d un groupe de production de froid permettant d avoir une haute Prête GE Agriculture présentée 17ème A définir FE 16 AGRI-SE-01 Contrôle du moteur d un tracteur Prête GE Agriculture présentée 17ème A définir AGRI-SE-02 Système de management de l énergie Supprimée GE Agriculture BATIMENT RESIDENTIEL BAR-EN-01 Isolation de combles ou de toitures Révisée GE Isolation 14 lot1 BAR-EN-101 Isolation de combles ou de toitures FE 07 BAR-EN-02 Isolation de murs Révisée GE Isolation 14 lot1 BAR-EN-102 Isolation des murs FE 07 BAR-EN-03 Isolation d'un plancher Révisée GE Isolation 14 lot1 BAR-EN-103 Isolation d'un plancher FE 07 BAR-EN-04 Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant Révisée GE Isolation 14 lot2 BAR-EN-104 Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant FE 06 BAR-EN-05 Isolation des toitures terrasses Révisée GE Isolation 14 lot1 BAR-EN-105 Isolation des toitures terrasses FE 07 BAR-EN-06 Isolation de combles ou de toitures (DOM) Révisée GE DOM 15 lot4 BAR-EN-106 Isolation de combles ou de toitures (France d'outre-mer) FE 07 BAR-EN-07 Isolation des murs (DOM) Révisée GE DOM 15 lot4 BAR-EN-107 Isolation des murs (France d'outre-mer) FE 07 BAR-EN-08 Fermeture isolante Révisée GE Isolation 14 lot2 BAR-EN-108 Fermeture isolante FE 43 BAR-EN-09 Réduction des apports solaires par la toiture (France d'outre-mer) En cours GE DOM FE 49 BAR-TH-01 Chauffe-eau solaire individuel (France métropolitaine) Prête GE 2-3 présentée 17ème A définir BAR-TH-02 Chauffe-eau solaire en logement collectif (France métropolitaine) Prête GE 2-3 présentée 17ème A définir BAR-TH-03 Pompe à chaleur de type eau/eau Révisée GE lot1 BAR-TH-104 Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau FE 04 BAR-TH-04 Pompe à chaleur de type air/eau Révisée GE lot1 BAR-TH-104 Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau FE 04 BAR-TH-06 Chaudière individuelle de type condensation Révisée GE lot1 BAR-TH-106 Chaudière individuelle à haute performance énergétique FE 01 BAR-TH-07 Chaudière collective de type condensation Révisée GE lot2 BAR-TH-107 Chaudière collective à haute performance énergétique FE 01 BAR-TH-07-SE Chaudière collective de type condensation à Révisée GE lot2 BAR-TH-107-SE Chaudière collective à haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l'installation FE 02 BAR-TH-08 Chaudière individuelle de type basse température Supprimée GE 2-3 BAR-TH-09 Chaudière collective de type basse température Supprimée GE 2-3 BAR-TH-09-SE Chaudière collective de tyê basse température à Supprimée GE 2-3 BAR-TH-10 Radiateur à chaleur douce pour un chauffage central à combustible Prête GE 2-3 présentée 16ème A définir BAR-TH-11 Régulation par sonde de température extérieure Prête GE 2-3 présentée 17ème A définir BAR-TH-12 Appareil indépendant de chauffage au bois Révisée GE lot1 BAR-TH-112 Appareil indépendant de chauffage au bois BAR-TH-13 Chaudière biomasse individuelle Révisée GE lot1 BAR-TH-113 Chaudière biomasse individuelle BAR-TH-14 Chaufferie biomasse En cours GE 2-3 BAR-TH-14-SE Chaufferie biomasse En cours GE 2-3 BAR-TH-15 Isolation d'un réseau hydraulique de chauffage Prête GE 2-3 présentée 16ème A définir BAR-TH-16 Plancher chauffant à eau basse température Prête GE 2-3 présentée 17ème A définir BAR-TH-17 Robinet thermostatique Révisée GE lot2 BAR-TH-117 Robinet thermostatique BAR-TH-18 Programmateur d'intermittence pour un chauffage individuel à combustible Révisée GE lot2 BAR-TH-118 Système de régulation par programmation d'intermittence FE 10 BAR-TH-19 Programmateur d'intermittence pour un chauffage collectif à combustible Révisée GE lot2 BAR-TH-118 Système de régulation par programmation d'intermittence FE 10 BAR-TH-20 Programmateur d'intermittence centralisé pour un chauffage électrique Révisée GE lot2 BAR-TH-118 Système de régulation par programmation d'intermittence FE 10 BAR-TH-21 Système de comptage individuel d'énergie de chauffage Prête GE 2-3 présentée 16ème A définir BAR-TH-22 Récupérateur de chaleur à condensation Révisée GE lot4 BAR-TH-122 Récupérateur de chaleur à condensation BAR-TH-23 Optimiseur de relance en chauffage collectif Prête GE 2-3 présentée 17ème A définir FE 10 BAR-TH-24 Chauffe-eau solaire individuel (DOM) Révisée GE DOM 14 lot3 BAR-TH-124 Chauffe-eau solaire individuel (France d'outre-mer) BAR-TH-25 Ventilation mécanique contrôlée à double flux Prête GE Ventilation présentée 16ème A définir FE08 BAR-TH-26 Ventilation mécanique contrôlée simple flux autoréglable Supprimée GE Ventilation BAR-TH-27 Ventilation mécanique contrôlée (VMC) simple flux hygroréglable Prête GE Ventilation présentée 16ème A définir FE08 BAR-TH-28 Plancher rayonnant électrique, plafond rayonnant plâtre, avec dispositif de réglage automatique Supprimée GE 2-3 Page 1 de 6

2 BAR-TH-29 Pompe à chaleur de type air/air Révisée GE lot1 BAR-TH-129 Pompe à chaleur de type air/air FE 04 BAR-TH-30 Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf avec label de haute performance énergétiqe BAR-TH-31 Isolation d'un réseau d'eau chaude sanitaire Prête GE 2-3 présentée 16ème A définir BAR-TH-32 Caisson de ventilation mécanique contrôlée à consommation réduite Prête GE Ventilation présentée 16ème A définir FE08 BAR-TH-34 Ventilation naturelle hygroréglable Supprimée GE Ventilation BAR-TH-35 Chauffe-eau solaire en logement collectif (DOM) Révisée GE DOM 14 lot3 BAR-TH-135 Chauffe-eau solaire collectif (France d'outre-mer) BAR-TH-36 Programmateur d'intermittence pour un chauffage individuel avec pompe à chaleur Révisée GE lot2 BAR-TH-118 Système de régulation par programmation d'intermittence FE 10 BAR-TH-37 Raccordement d'un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur Prête GE Réseaux-Services présentée 17ème A définir FE 52 BAR-TH-38 Cogénération raccordée en basse tension dans un bâtiment résidentiel existant sans obligation d achat Prête GE 2-3 présentée 17ème A définir BAR-TH-39 Pompe équipée d un système de variation électronique de vitesse Révisée GE lot3 BAR-TH-139 Système de variation électronique de vitesse sur une pompe BAR-TH-40 Circulateur à rotor noyé de classe A Supprimée GE 2-3 BAR-TH-41 Climatiseur de classe A (DOM) Révisée GE DOM 15 lot4 BAR-TH-141 Climatiseur performant (France d'outre-mer BAR-TH-42 Accumulateur d'eau chaude à condensation En cours GE 2-3 FE 11 BAR-TH-43 Système solaire combiné A Réviser GE 2-3 BAR-TH-44 Chaudière individuelle de type micro-génération à moteur Stirling En cours GE 2-3 FE 03 BAR-TH-45 Rénovation globale d'un bâtiment résidentiel En cours GE 2-3 BAR-TH-46 Système de production d eau chaude sanitaire collective de type pompe à chaleur sur capteur solaire non vitré Prête GE 2-3 A définir A définir BAR-TH-47 Systèmes hydro-économes (DOM) En cours GE DOM FE 09 BAR-TH-48 Chauffe-eau thermodynamique individuel à accumulation Révisée GE lot3 BAR-TH-148 Chauffe-eau thermodynamique à accumulation BAR-TH-49 Systèmes hydro-économes (France métropolitaine) Révisée Sous-GE EDM 14 lot3 et 15 lot5 BAR-EQ-112 Systèmes hydro-économes (France métropolitaine) FE 09 Nouvelle révision au 15ème; Sera encore réviséé pour le 16ème BAR-TH-50 Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau Révisée GE lot3 BAR-TH-150 Pompe à chaleur collective à absorption de typer FE 05 BAR-TH-51 Chaudière de type basse température couplée à une ventilation mécanique contrôlée pilotée par la chaudière En cours GE Ventilation BAR-TH-52 Chauffe-eau électrique à accumulation de catégorie C Supprimée GE 2-3 BAR-TH-53 Chauffe-eau thermodynamique individuel à accumulation (France d'outre-mer) Prête GE DOM A définir A définir FE 44 BAR-TH-54 Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises pour la production d'eau chaude sanitaire BAR-TH-55 Ventilation naturelle hybride hygroréglable Prête GE Ventilation présentée 16ème A définir BAR-TH-56 Chauffe-bain à condensation Prête GE 2-3 A définir A définir BAR-TH-57 Chauffe-eau thermodynamique collectif sur air extrait à accumulation A Réviser GE 2-3 FE 55 BAR-EQ-01 Lampe fluocompacte de classe A Révisée GE Eclairage 14 lot1 BAR-EQ-101 Lampe fluo-compacte de classe A BAR-EQ-02 Lave-linge domestique de classe A + Révisée Sous-GE EDM 15 lot4 BAR-EQ-102 Lave-linge ménager de classe A++ ou A+++ BAR-EQ-03 Appareil de froid domestique de classe A+ Révisée Sous-GE EDM 15 lot4 BAR-EQ-103 Appareil de réfrigération ménager de classe A++ ou A+++ BAR-EQ-04 Luminaire avec ballast électronique pour parties communes Supprimée GE Eclairage BAR-EQ-05 Bloc autonome d'éclairage à faible consommation pour parties communes Supprimée GE Eclairage BAR-EQ-06 Coupe veille automatique Supprimée Sous-GE EDM BAR-EQ-07 Lampe à LED pour l'éclairage d'accentuation Supprimée GE Eclairage BAR-EQ-08 Lampe de classe A (France d'outre-mer) Supprimée GE Eclairage BAR-EQ-09 Appareil de froid domestique performant (DOM) A Réviser GE DOM Appareil de réfrigération ménager de classe A++ ou A+++ BAR-EQ-10 Luminaire LED avec dispositif de contrôle pour les parties communes Révisée GE Eclairage 15 lot4 BAR-EQ-110 Luminaire à modules LED avec dispositif de contrôle pour les parties communes FE 71 BAR-EQ-11 Lampe à LED de classe A+ Révisée GE Eclairage 14 lot1 BAR-EQ-111 Lampe à LED de classe A+ Ancienne fiche BAR-EQ-01. Séparation en deux fiches distinctes (Fluocompacte BAR- EQ-101 et LED BAR-EQ-111) BAR-SE-03 Contrat de performance énergétique (CPE) Supprimée GE Réseaux-Services BAR-SE-04 Réglage d'organes d'équilibrage neufs d une installation collective de chauffage à eau chaude Prête GE Réseaux-Services présentée 17ème A définir FE 30 BATIMENT TERTIAIRE BAT-EN-01 Isolation de combles ou de toitures Révisée GE Isolation 14 lot1 BAT-EN-101 Isolation de combles ou de toitures FE 07 BAT-EN-01-GT Isolation de combles ou de toitures dans un bâtiment de Révisée GE Isolation 14 lot1 BAT-EN-101 Isolation de combles ou de toitures FE 07 BAT-EN-02 Isolation de murs par l'intérieur Révisée GE Isolation 14 lot1 BAT-EN-102 Isolation des murs FE 07 BAT-EN-02-GT Isolation de murs par l'intérieur dans un bâtiment de Révisée GE Isolation 14 lot1 BAT-EN-102 Isolation des murs FE 07 BAT-EN-03 Isolation d'un plancher Révisée GE Isolation 14 lot1 BAT-EN-103 Isolation d'un plancher FE 07 BAT-EN-03-GT Isolation d'un plancher dans un bâtiment de Révisée GE Isolation 14 lot1 BAT-EN-103 Isolation d'un plancher FE 07 BAT-EN-04 Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant Révisée GE Isolation 14 lot3 BAT-EN-104 Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant FE 06 BAT-EN-04-GT Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant dans un bâtiment de grande taille Révisée GE Isolation 14 lot3 BAT-EN-104 Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant FE 06 BAT-EN-05 Isolation des murs par l'extérieur Révisée GE Isolation 14 lot1 BAT-EN-102 Isolation des murs FE 07 BAT-EN-05-GT Isolation des murs par l'extérieur dans un bâtiment de Révisée GE Isolation 14 lot1 BAT-EN-102 Isolation des murs FE 07 BAT-EN-06 Isolation de combles ou de toitures (DOM) Prête GE DOM présentée 17ème A définir BAT-EN-07 Isolation des toitures terrasses et couvertures de pente strictement inférieure à 5% Révisée GE Isolation 14 lot1 BAT-EN-107 Isolation des toitures-terrasses FE 07 BAT-EN-07-GT Isolation des toitures terrasses et couvertures de pente strictement inférieure à 5% dans un bâtiment de Révisée GE Isolation 14 lot1 BAT-EN-107 Isolation des toitures-terrasses FE 07 BAT-EN-08 Isolation des murs (DOM) Prête GE DOM présentée 17ème A définir BAT-EN-09 Réduction des apports solaires par la toiture (France d'outre-mer) En cours GE DOM FE 47 BAT-TH-01 Chaudière de type basse température Supprimée GE 2-3 BAT-TH-01-GT Chaudière de type basse température dans un bâtiment de Supprimée GE 2-3 BAT-TH-02 Chaudière collective haute performance énergétique Révisée GE lot2 BAT-TH-102 Chaudière collective haute performance énergétique FE 01 BAT-TH-02-GT Chaudière de type condensation dans un bâtiment de Révisée GE lot2 BAT-TH-102 Chaudière collective haute performance énergétique FE 01 BAT-TH-03 Plancher chauffant à eau basse température Prête GE 2-3 présentée 17ème A définir Page 2 de 6

3 BAT-TH-03-GT Plancher chauffant à eau basse température dans un bâtiment de Prête GE 2-3 présentée 17ème A définir BAT-TH-04 Robinet thermostatique Révisée GE lot2 BAT-TH-104 Robinet thermostatique BAT-TH-04-GT Robinet thermostatique sur radiateurs existants appartenant à un système de chauffage central à combustible dans bâtiment de Révisée GE lot2 BAT-TH-104 Robinet thermostatique BAT-TH-05 Radiateur à chaleur douce pour un chauffage central à combustible Prête GE 2-3 présentée 16ème A définir BAT-TH-05-GT Radiateur à chaleur douce pour un chauffage central à combustible dans un bâtiment de Prête GE 2-3 présentée 16ème A définir BAT-TH-06 Isolation d'un réseau hydraulique de chauffage Prête GE 2-3 présentée 16ème A définir BAT-TH-07 Chaufferie biomasse A Réviser GE 2-3 BAT-TH-08 Programmateur d'intermittence sur une chaudière existante pour un chauffage central à combustible BAT-TH-08-GT Programmateur d'intermittence sur une chaudière existante pour un chauffage central à combustible dans un bâtiment de BAT-TH-09 Optimiseur de relance pour un chauffage central à combustible BAT-TH-09-GT Optimiseur de relance pour un chauffage central à combustible dans un bâtiment de BAT-TH-10 Récupérateur de chaleur à condensation Révisée GE lot4 BAT-TH-110 Récupérateur de chaleur à condensation BAT-TH-10-GT Récupérateur de chaleur à condensation dans un bâtiment de Révisée GE lot4 BAT-TH-110 Récupérateur de chaleur à condensation BAT-TH-11 Chauffe-eau solaire collectif Prête GE 2-3 présentée 17ème A définir BAT-TH-12 Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone Révisée GE lot3 BAT-TH-112 Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone FE 23 BAT-TH-13 Pompe à chaleur de type eau/eau Révisée GE lot2 BAT-TH-113 Pompe à chaleur de typer air/eau ou eau/eau FE 04 BAT-TH-13-GT Pompe à chaleur de type eau/eau dans un bâtiment de Révisée GE lot2 BAT-TH-113 Pompe à chaleur de typer air/eau ou eau/eau FE 04 BAT-TH-14 Pompe à chaleur de type air/eau Révisée GE lot2 BAT-TH-113 Pompe à chaleur de typer air/eau ou eau/eau FE 04 BAT-TH-14-GT Pompe à chaleur de type air/eau dans un bâtiment de Révisée GE lot2 BAT-TH-113 Pompe à chaleur de typer air/eau ou eau/eau FE 04 BAT-TH-15 Climatiseur de classe A (DOM) Révisée GE DOM 14 lot3 BAT-TH-115 Climatiseur performant (France d'outre-mer) BAT-TH-16 Système de gestion technique du bâtiment pour un chauffage électrique Révisée GE lot4 BAT-TH-116 Système de gestion technique du bâtimen pour le chauffage et l'eau chaude sanitaire BAT-TH-16-GT Système de gestion technique du bâtiment pour un chauffage électrique dans un bâtiment de Révisée GE lot4 BAT-TH-116 Système de gestion technique du bâtimen pour le chauffage et l'eau chaude sanitaire BAT-TH-17 Programmateur d'intermittence pour un chauffage électrique BAT-TH-17-GT Programmateur d'intermittence pour un chauffage électrique dans un bâtiment de BAT-TH-18 Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf avec label de haute performance énergétique BAT-TH-19 Isolation d'un réseau d'eau chaude sanitaire existant Prête GE 2-3 présentée 16ème A définir BAT-TH-20 Climatiseur fixe de classe A A Réviser GE 2-3 BAT-TH-21 Chauffe-eau solaire (DOM) Révisée GE DOM 14 lot3 BAT-TH-121 Chauffe-eau solaire (France d'outre-mer) BAT-TH-22 Programmateur d'intermittence pour la climatisation (DOM) A Réviser GE DOM BAT-TH-23 Ventilation mécanique modulée proportionnelle Prête GE Ventilation présentée 17ème A définir FE08 BAT-TH-23-GT Ventilation mécanique modulée proportionnelle dans un bâtiment de Prête GE Ventilation présentée 17ème A définir FE08 BAT-TH-24 Ventilation mécanique modulée à détection de présence Prête GE Ventilation présentée 17ème A définir FE08 BAT-TH-24-GT Ventilation mécanique modulée à détection de présence dans un bâtiment de Prête GE Ventilation présentée 17ème A définir FE08 BAT-TH-25 Ventilation mécanique contrôlée simple flux autoréglable Prête GE Ventilation présentée 17ème A définir FE08 BAT-TH-25-GT Ventilation mécanique contrôlée simple flux autoréglable dans un bâtiment de Prête GE Ventilation présentée 17ème A définir FE08 BAT-TH-26 Ventilation mécanique contrôlée double flux avec échangeur Prête GE Ventilation présentée 17ème A définir FE08 BAT-TH-26-GT Ventilation mécanique contrôlée double flux avec échangeur dans un bâtiment de Prête GE Ventilation présentée 17ème A définir FE08 BAT-TH-27 Raccordement d'un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur Prête GE Réseaux-Services présentée 17ème A définir FE 52 BAT-TH-28 Cogénération raccordée en basse tension dans un bâtiment tertiaire existant sans obligation d achat Prête GE 2-3 présentée 17ème A définir BAT-TH-28-GT Cogénération raccordée en basse tension dans un bâtiment tertiaire existant sans obligation d achat dans un bâtiment de Prête GE 2-3 présentée 17ème A définir BAT-TH-29 Circulateur à rotor noyé de classe A Supprimée GE 2-3 BAT-TH-30 Récupérateur de chaleur sur groupe de production de froid pour le préchauffage d'eau chaude sanitaire (DOM) A Réviser GE DOM BAT-TH-31 Unité autonome de traitement d'air en toiture à haute performance énergétique En cours Sous-GE Froid BAT-TH-32 Groupe de production d eau glacée avec condenseur sur eau (DOM) A Réviser GE DOM BAT-TH-33 Echangeur air neuf/air extrait sur centrale de traitement d air (DOM) A Réviser GE DOM BAT-TH-34 Système de régulation sur une installation frigorifique permettant d avoir une HP flottante Prête Sous-GE Froid présentée 17ème A définir BAT-TH-35 Régulation permettant d avoir une haute (DOM) A Réviser Sous-GE Froid BAT-TH-36 Accumulateur d'eau chaude à condensation En cours GE 2-3 FE 11 BAT-TH-37 Système de climatisation centralisée (DOM) Suspendue GE DOM BAT-TH-38 Protections solaires de bâtiments du secteur tertiaire (DOM) En cours GE DOM BAT-TH-39 Récupération de chaleur sur un groupe de production de froid Prête Sous-GE Froid présentée 16ème A définir FE 28 BAT-TH-40 Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau Révisée GE lot3 BAT-TH-140 Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau FE 05 BAT-TH-41 Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau Révisée GE lot4 BAT-TH-141 Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau FE 05 BAT-TH-42 Dé-stratificateur d'air Prête GE Ventilation présentée 17ème A définir FE 12 BAT-TH-43 Ventilo-convecteur haute performance Prête GE 2-3 présentée 16ème A définir FE 25 BAT-TH-44 Aérotherme biénergies à haute efficacité énergétique Supprimée Sous-GE Froid BAT-TH-45 Système de régulation sur une installation frigorifique permettant d'avoir une basse Prête Sous-GE Froid A définir A définir BAT-TH-46 Désurchauffeur sur installation cascade CO2 alimentant les postes froids négatifs Supprimée Sous-GE Froid BAT-TH-47 Système hydro-économe Prête GE 2-3 présentée 17ème A définir FE 68 BAT-TH-48 Système hydro-économe (DOM) En cours GE DOM FE 68 BAT-TH-49 Unité de chauffage au gaz en toiture à haute efficacité énergétique A Réviser GE 2-3 FE 70 BAT-TH-50 Raccordement d'un bâtiment tertiaire à un réseau de froid A Réviser GE Réseaux-Services FE 73 BAT-TH-51 Raccordement d'un bâtiment tertiaire à un réseau de froid alimenté par des énergies renouvelables marines (DOM) Suspendue GE DOM BAT-TH-52 Chauffe-eau solaire collectif (DOM) Révisée GE DOM 14 lot3 BAT-TH-121 Chauffe-eau solaire (France d'outre-mer) Page 3 de 6

4 BAT-EQ-01 Luminaire pour tube fluorescent T5 En cours GE Eclairage BAT-EQ-02 Horloge sur un dispositif d'éclairage Supprimée GE Eclairage BAT-EQ-06 Luminaire avec ballast électronique pour tube T8 avec ou sans dispositif de contrôle Supprimée GE Eclairage BAT-EQ-07 Rideaux de nuit sur meubles frigorifiques de type vertical à température positive Suspendue Sous-GE Froid BAT-EQ-08 Luminaire pour lampe iodure métallique céramique à ballast électronique Supprimée GE Eclairage BAT-EQ-09 Luminaire pour lampe fluorescente compacte à ballast électronique séparé Supprimée GE Eclairage BAT-EQ-10 Bloc autonome d'éclairage de sécurité à faible consommation Supprimée GE Eclairage BAT-EQ-11 Nappe d'éclairage fluorescent en tube T5 Prête GE Eclairage présentée 16ème A définir FE 13 BAT-EQ-12 Porte non chauffante à haute performance d'isolation pour armoire verticale pour produits surgelés Suspendue Sous-GE Froid BAT-EQ-13 Système de mise au repos automatique de blocs autonomes d'éclairage de sécurité Supprimée GE Eclairage BAT-EQ-14 Meuble frigorifique de type vertical avec uniquement éclairage en fronton Supprimée GE Eclairage BAT-EQ-15 Système de régulation des cordons chauffants d'une porte d'armoire verticale à froid négatif Suspendue Sous-GE Froid BAT-EQ-16 Lampe fluo-compacte de classe A (DOM) Révisée GE Eclairage 14 lot3 BAT-EQ-116 Lampe à LED de classe A+ (France d'outre-mer) BAT-EQ-17 Installation frigorifique négative de type cascade utilisant du CO2 Suspendue Sous-GE Froid BAT-EQ-18 Sous-refroidissement du liquide d'une installation de production de froid négatif Supprimée Sous-GE Froid BAT-EQ-19 Coupe-veille automatique par détection d utilisation des appareils raccordés Supprimée GE 2-3 BAT-EQ-20 Coupe-veille en hébergement relié au système d accès Supprimée GE 2-3 BAT-EQ-21 Transformateur à haut rendement pour l alimentation basse tension d un site tertiaire BAT-EQ-22 Système de pilotage par intermittence des centrales de traitement d'air (DOM) A Réviser GE DOM BAT-EQ-23 Moto-variateur synchrone à aimants permanents Prête GE 2-3 A définir A définir FE 22 BAT-EQ-24 Fermetures des meubles frigorifiques de vente à température positive Révisée Sous-GE Froid 15 lot4 BAT-EQ-124 Fermeture des meubles frigorifiques de ventre à température positivie FE 24 BAT-EQ-25 Fermetures des meubles frigorifiques de vente à température négative Prête Sous-GE Froid présentée 17ème A définir FE 25 BAT-EQ-26 Lampe ou luminaire à LED pour l'éclairage d'accentuation Prête GE Eclairage présentée 16ème A définir FE 71 BAT-EQ-27 Luminaire d'éclairage générale à module LED Révisée GE Eclairage 14 lot3 BAT-EQ-127 Luminaire d'éclairage général à modules LED FE 71 BAT-EQ-28 Logiciel de réduction des consommations des ordinateurs A Réviser GE 2-3 FE 64 BAT-EQ-29 Lanterneaux d'éclairage zénithal En cours GE Eclairage FE 79 BAT-EQ-30 Système de condensation frigorifique à haute efficacité Prête Sous-GE Froid A définir A définir FE 62 BAT-SE-01 Contrat de performance énergétique (CPE) Supprimée GE Réseaux-Services BAT-SE-02 Système de management de l énergie (SME) Supprimée GE Réseaux-Services BAT-SE-03 Réglage d'organes d'équilibrage neufs d une installation collective de chauffage à eau chaude Prête GE Réseaux-Services présentée 17ème A définir INDUSTRIE IND-BA-05 Luminaire sodium ou iodure sur un dispositif d éclairage En cours GE Eclairage FE 13 IND-BA-06 Bloc autonome d éclairage de sécurité à faible consommation Supprimée GE Eclairage IND-BA-07 Dispositif de gestion horaire d une installation d éclairage intérieur Supprimée GE Eclairage IND-BA-08 Système de mise au repos automatique de blocs autonomes d éclairage de sécurité Supprimée GE Eclairage IND-BA-09 Luminaire pour tube fluorescent T5 sur un dispositif d éclairage intérieur En cours GE Eclairage IND-BA-10 Déstratificateur d'air Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-BA-110 Déstraficateur ou brasseur d'air FE 12 IND-BA-11 Luminaire avec ballast efficace avec ou sans système de gestion sur un dispositif d'éclairage Supprimée GE Eclairage IND-BA-12 Système de récupération de chaleur sur TAR Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-BA-112 Système de récupération de chaleur sur une tour aéroréfrigérante FE 63 IND-BA-13 Lanterneaux d'éclairage zénithal En cours GE Eclairage FE 79 IND-EN-01 Isolation des murs (DOM) Prête GE DOM A définir A définir FE 07 IND-EN-02 Isolation de combles ou de toitures (DOM) Prête GE DOM présentée 17ème A définir FE 07 IND-UT-01 Moteur haut rendement EFF1 Supprimée GE Industrie IND-UT-02 Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone Prête GE Industrie 14 lot1 - Présentée au 17ème Révisée au 14ème lot 1 - Réévision 17ème Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone FE 23 IND-UT-03 Récupérateur de chaleur sur compresseur d'air comprimé Révisée GE Industrie 14 lot1 IND-UT-103 Système de récupération de chaleur sur un compresseur d'air IND-UT-04 Economiseur sur les effluents gazeux de chaudière de production de vapeur Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-UT-104 Economiseur sur les effluents gazeux d'une chaudière de production de vapeur IND-UT-05 Brûleur haut rendement micromodulant sur chaudière de production de vapeur ou d eau surchauffée Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-UT-105 Brûleur micro-modulant sur chaudière industrielle IND-UT-09 Récupérateur de chaleur sur compresseur d'air comprimé pour le chauffage de locaux ou la production d'ecs Révisée GE Industrie 14 lot1 IND-UT-103 Système de récupération de chaleur sur un compresseur d'air IND-UT-10 Transformateur à haut rendement pour l alimentation basse tension d un site industriel Suspendue GE Industrie IND-UT-12 Moteur haut rendement IE2 Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-UT-112 Moteur haut rendement de classe IE2 IND-UT-13 Condenseur frigorifique à haute efficacité Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-UT-113 Système de condensation frigorifique à haute efficacité FE 62 IND-UT-14 Moto-Variateur Synchrone à Aimants Permanents Révisée GE Industrie 14 lot2 IND-UT-114 Moto-variateur synchrone à aimants permanents FE 22 IND-UT-15 Régulation sur un groupe de production de froid permettant d avoir une basse Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une basse pression Révisée GE Industrie 15 lot4 IND-UT-115 flottante FE 15 IND-UT-16 Régulation sur un groupe de production de froid permettant d avoir une haute Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une haute pression Révisée GE Industrie 14 lot2 IND-UT-116 flottante FE 16 IND-UT-17 Récupérateur de chaleur sur un groupe de production de froid Révisée GE Industrie 14 lot1 IND-UT-117 Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid FE 28 IND-UT-18 Brûleur avec dispositif de récupération de chaleur sur un four industriel Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-UT-118 Brûleur avec dispositif de récupération de chaleur sur un four industriel FE 86 IND-UT-19 Évaporateur performant Supprimée GE Industrie IND-UT-20 Compresseur basse pression à vis Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-UT-120 Compresseur d'air basse pression à vis ou centrifuge IND-UT-21 Isolation de points singuliers d'un réseau de fluides caloporteurs Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-UT-121 Matelas pour l'isolation de points singuliers FE 31 IND-UT-22 Sécheur d'air comprimé à haute efficacité énergétique Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-UT-122 Sécheur d'air comprimé à absorption utilisant un apport calorifique pour sa régénération IND-UT-23 Moteur Premium IE3 Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-UT-123 Moteur prenium de classe IE3 FE 51 Page 4 de 6

5 IND-UT-24 Séquenceur électronique pour le pilotage d une centrale de production d air comprimé Révisée GE Industrie 14 lot2 IND-UT-124 Séquenceur électronique pour le pilotage d'une centrale de production d'air comprimé IND-UT-25 Traitement d'eau performant sur chaudière de production de vapeur Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-UT-125 Traitement d'eau performant sur chaudière de production de vapeur FE 67 IND-UT-26 Transmission haute efficacité pour le convoyage Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-UT-127 Système de transmission performant FE 77 IND-UT-27 Transmission à meilleur rendement Révisée GE Industrie 14 lot3 IND-UT-127 Système de transmission performant FE 77 IND-UT-28 Transformateur d'isolement BT/BT à haut rendement Suspendue GE Industrie IND-UT-29 Presse à injecter électrique ou hybride Révisée GE Industrie 14 lot2 IND-UT-129 Presse à injecter toute électrique ou hybride FE 76 IND-SE-01 Système de management de l'énergie (SME) Supprimée GE Industrie RESEAUX RES-CH-01 Valorisation d'énergie de récupération en réseau Prête GE Réseaux-Services présentée 17ème A définir FE 52 RES-CH-02 Injection de mousse isolante dans un caniveau de réseau de chaleur Supprimée GE Réseaux-Services RES-CH-03 Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur (bâtiment tertiaire) Prête GE Réseaux-Services présentée 16ème A définir RES-CH-03-GT Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur (bâtiment tertiaire de ) Prête GE Réseaux-Services présentée 16ème A définir RES-CH-04 Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur (bâtiment résidentiel) Prête GE Réseaux-Services présentée 16ème A définir RES-CH-05 Passage d'un réseau de chaleur en basse température Prête GE Réseaux-Services présentée 17ème A définir RES-CH-06 Renforcement du calorifuge des canalisations d'un réseau de chaleur en caniveau Prête GE Réseaux-Services A définir A définir RES-CH-07 Isolation de points singuliers d'un réseau de chaleur Prête GE Réseaux-Services A définir A définir FE 60 RES-EC-01 Système de régulation de tension en éclairage extérieur Révisée GE Eclairage 14 lot2 RES-EC-101 Système de régulation de tension en éclairage extérieur RES-EC-02 Système de maîtrise de la puissance réactive en éclairage extérieur Révisée GE Eclairage 14 lot2 RES-EC-102 Système de maîtrise de la puissance réactive en éclairage extérieur RES-EC-03 Système de variation de puissance en éclairage extérieur Prête GE Eclairage A définir RES-EC-103 Système de variation de puissance en éclairage extérieur Sortie au 14 lot 2 Nouvelle révision en cours RES-EC-04 Rénovation d'éclairage extérieur Révisée GE Eclairage 14 lot1 RES-EC-104 Rénovation d'éclairage extérieur RES-EC-05 Installation de LED dans la signalisation lumineuse tricolore Supprimée GE Eclairage RES-EC-06 Rénovation d'une illumination de mise en valeur En cours GE Eclairage RES-EC-07 Horloge astronomique pour l éclairage extérieur Révisée GE Eclairage 14 lot2 RES-EC-107 Horloge astronomique pour l'éclairage extérieur RES-EL-02 Transformateur à haut rendement pour la distribution publique d'électricité Suspendue GE Industrie RES-SE-01 CPE en éclairage extérieur Supprimée GE Eclairage TRANSPORT TRA-EQ-01 UTI pour le transport combiné rail - route Révisée GE Transport 14 lot1 TRA-EQ-101 Unité de transport intermodal pour le transport combiné rail-route TRA-EQ-03 Télématique embarquée pour le suivi de la conduite d un véhicule Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-EQ-103 Télématique embarquée pour le suivi de la conduite d'un véhicule TRA-EQ-04 Lubrifiant économiseur d énergie pour véhicules légers Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-EQ-104 Lubrifiant économiseur d'énergie pour véhicules légers FE 53 TRA-EQ-05 Cartes privatives conso carburant Révisée GE Transport 14 lot2 TRA-SE-113 Suivi des consommations de carburants grâce à des cartes privatives TRA-EQ-06 Pneus de véhicules légers à basse résistance au roulement Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-EQ-106 Pneus de véhicules légers à basse résistance au roulement TRA-EQ-07 Unité de transport intermodal pour le transport combiné fleuve-route Prête GE Transport présentée 17ème A définir FE18 TRA-EQ-08 Wagon d'autoroute ferroviaire Prête GE Transport présentée 17ème A définir TRA-EQ-09 Barge fluviale Prête GE Transport présentée 17ème A définir TRA-EQ-10 Automoteur fluvial Prête GE Transport présentée 17ème A définir TRA-EQ-11 Groupes frigorifiques autonomes à haute efficacité énergétique pour camions, semi remorques, remorques et caisses mobiles frigorifiques En cours GE Transport TRA-EQ-12 Groupes frigorifiques non autonomes à haute efficacité énergétique pour camions, semi remorques, remorques et caisses mobiles frigorifiques En cours GE Transport TRA-EQ-13 Lubrifiant économiseur d énergie pour des véhicules de transport de personnes ou de marchandises Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-EQ-113 Lubrifiant économiseur d'énergie pour véhicules de transport de personnes ou de marchandises FE 34 TRA-EQ-14 Changement de catégorie de consommation des véhicules de flottes professionnelles Prête GE Transport présentée 16ème A définir FE 21 TRA-EQ-15 Tracteur routier optimisé Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-EQ-115 Véhicule de transport de marchandises optimisé FE 36 TRA-EQ-16 Remotorisation d'une unité de transport fluvial Prête GE Transport présentée 17ème A définir FE 38 TRA-EQ-17 Changement de catégorie de consommation des véhicules (hors flottes professionnelles) Prête GE Transport présentée 16ème A définir TRA-EQ-18 Lubrifiant économiseur d énergie pour la pêche professionnelle Révisée GE Transport 15 lot4 TRA-EQ-118 Lubrifiant économisuer d'énergie pour la pêche professionnelle FE 74 TRA-EQ-19 Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel Prête GE Transport 14 lot3 ET présentée 16ème A définir FE 75 Sortie au 14 lot3 Nouvelle révision en cours TRA-SE-01 Formation éco-conduite d'un chauffeur de transport Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-SE-101 Formation d'un chauffeur de transport à la conduite économe TRA-SE-02 Formation éco-conduite d'un chauffeur de véhicule léger Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-SE-102 Formation d'un chauffeur de véhicule léger à la conduite économe TRA-SE-03 Covoiturage domicile-travail Suspendue GE Transport TRA-SE-04 Gonflage des pneumatiques pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-SE-104 Station de gonflage des pneumatiques FE 19 TRA-SE-05 Recreusage des pneumatiques de poids lourds Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-SE-105 Recreusage des pneumatiques FE 17 TRA-SE-06 Mesure et optimisation des consommations de carburant pour une unité de transport fluvial Prête GE Transport présentée 17ème A définir FE 37 TRA-SE-07 Carénage sur une unité de transport fluvial Prête GE Transport présentée 17ème A définir FE 35 TRA-SE-08 Gestion externalisée du poste pneumatique dans une flotte de poids lourds Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-SE-108 Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de marchandies) FE 83 TRA-SE-09 Gestion externalisée du poste pneumatique dans une flotte de transport de personnes Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-SE-109 Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de personnes) FE 81 TRA-SE-10 Gestion optimisée du poste pneumatique dans une flotte de poids lourds Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-SE-110 Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de marchandies) FE 54 TRA-SE-11 Gestion optimisée du poste pneumatique dans une flotte de transport de personnes Révisée GE Transport 14 lot3 TRA-SE-111 Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de personnes) FE 69 TRA-SE-12 Abonnement à un service d autopartage Révisée GE Transport 15 lot4 TRA-SE-112 Suivi d'autopartage en boucle FE 26 Page 5 de 6

6 Nouvelles fiches Secteur Intitulé GT Arrêté Fiche explicative BAR-TH-158 Emetteur électrique à régulation électronique à fonctions avancées GT bâtiment 15 lot4 BAT-EQ-131 Conduits de lumière naturelle GT éclairage 15 lot4 IND-BA-114 Conduits de lumière naturelle GT éclairage 15 lot4 Page 6 de 6