Projet TE 326 (exemple actuel n E3)

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1 Annex 21, page 1 Projet TE 326 (exemple actuel n E3) Niveau/catégories CL 1a, 1b, 2a, 2a1, 2b1, 3b, 3c AL 1a, 1b, 2a, 2a1, 2b1, 3b, 3c Documents (le est fondé sur US A) US A DE A1 FR A1 JP A Résumé du document Système de commande du moteur d un véhicule à l aide d un microprocesseur numérique utilisant des mots de commande mémorisés pour définir des signaux de sortie modulée par impulsions à largeur variable Ce système utilise un mot de commande mémorisé dont la première section spécifie la largeur d'impulsion pour le signal de sortie et la seconde section sa fréquence. Un circuit logique compare le contenu d un compteur autonome avec la première section du mot de commande, la deuxième section de ce dernier déterminant la longueur en bits effective du contenu du compteur utilisée pour la comparaison. Le circuit logique donne une première instruction lorsque la longueur en bits effective du contenu du compteur remplit une condition prédéterminée et une seconde instruction lorsque la longueur en bits effective du contenu du compteur se trouve dans une relation prédéterminée par rapport à la valeur d'un nombre de bits correspondant de la première section du mot de commande. Ces deux instructions sont reçues par un étage de sortie bistable, qui fournit un signal de sortie à deux niveaux. De préférence le circuit logique comprend un détecteur de zéro, un circuit comparateur et un circuit logique. État de la technique représentatif On connaît les systèmes numériques de commande des moteurs des véhicules à moteurs, qui génèrent des signaux de commande à partir des données d exploitation livrées par le moteur. En règle générale, un processeur central, traite les données d entrée et répartit les données de sortie nécessaires entre les divers compteurs de sortie, en contrôlant le fonctionnement de ces derniers, de manière à générer les signaux nécessaires pour parvenir à la situation d exploitation souhaitée. Étant donné que les paramètres de commande du moteur doivent être actualisés à des intervalles très courts, l accroissement du nombre des fonctions de commande rend vite ingérables les différents dispositifs de sortie (voir colonne 1, lignes 12 à 29). c:\program files (x86)\pdf tools ag\3-heights(tm) document converter service\temp\te326-a21_chaa.doc

2 Annex 21, page 2 page 2 Information d invention Le présent document (US) contient neuf revendications indépendantes. Les revendications 2 à 7 portent sur un système de commande de moteur, alors que les revendications 1, 8 et 9 identifient un appareil destiné à générer un signal de sortie avec modulation en largeur de l impulsion sans mentionner la commande des moteurs. Par conséquent, les éléments de l information d invention sont comme suit : I1 : Système numérique de commande d un moteur de véhicule à moteur, qui génère des signaux de commande à partir des données d exploitation livrées par le moteur, en utilisant des mots de commande à deux sections spécifiant la largeur de l impulsion et sa fréquence pour le signal de sortie et un compteur autonome. I2 : Appareil destiné à générer et moduler des impulsions électriques, en utilisant des mots de commande à deux sections spécifiant la largeur de l impulsion et sa fréquence pour le signal de sortie et un compteur autonome. Information additionnelle Même s il est indiqué que le système de commande numérique des moteurs présenté dans la présente demande de brevet est destiné aux moteurs à combustion, l appareil de production d impulsions électriques divulgué peut être utilisé pour la commande de manière générale, c est-à-dire également pour d autres types de moteurs. En particulier, il est à noter que la commande des moteurs électriques se fait habituellement avec ce type de dispositif électrique. Il peut être utile pour la recherche de classer cette présente information comme information additionnelle. Les éléments de l information additionnelle sont par conséquent comme suit : A1 : Système de commande numérique qui génère des signaux de commande, en utilisant des mots de commande à deux sections spécifiant la largeur de l impulsion et sa fréquence pour le signal de sortie et un compteurautonome A2 : Système numérique utile pour la commande des véhicules électriques qui génère des signaux de commande, en utilisant des mots de commande à deux sections spécifiant la largeur de l impulsion et sa fréquence pour le signal de sortie et un compteurautonome. Recherche des sous-classes potentielles Matière Outil Interrogation Endroits de la CIB I1, A1 Index des mots clés COMMANDE en général G05B I1 Note (5) dans G05B Commande des moteurs à combustion F02D I2 Index des mots clés Technique de l IMPULSION en électricité H03K

3 Annex 21, page 3 page 3 Matière Outil Interrogation Endroits de la CIB A2 Index des mots clés moteurs, électriques (COMMANDE DES) H02P Analyse et choix des symboles de Niveau de base I1 : En consultant la sous-classe G05B, qui est la première identifiée à l intérieur de la CIB, on lit dans la note 1) qui suit le titre l information selon laquelle la présente sous-classe couvre les particularités des systèmes ou éléments en vue de la régulation des variables spécifiques, qui sont d une application clairement plus générale. La note 2)c) précise expressément que G05B ne couvre pas les systèmes spécialement adaptés à la commande de machines particulières, si celles-ci relèvent d une autre sous-classe spécifique, à condition que la commande ou la régulation spécifiques de cette application particulière y soient explicitement prévues. Par ailleurs, la note 2)c) renvoie à la note 5) sous laquelle on trouve l entrée F02D moteurs à combustion. Dans F02D, l index de la sous-classe et la Rubrique d orientation Commande des moteurs à combustion nous amènent aux sous-groupes F02D 41/00 Commande électrique de l alimentation en mélange combustible ou en ses constituants et Commande électrique simultanée de plusieurs fonctions des moteurs à combustion. Cependant, dans le groupe F02D 41/00 il est indiqué que le groupe a priorité. Étant donné que le système de commande de moteur divulgué est adapté à la commande d une pluralité de fonctions du moteur, il ne se limite pas à la seule commande de l alimentation en combustible (voir colonne 1, lignes 32 à 38 et 45 à 50). Par conséquent, convient à l'élément d'information I1. Du fait que l invention comprend des moyens analogiques et numériques, les sous-groupes de ne conviennent pas. reste donc la meilleure entrée pour I1. I2 : Dans H03K, l entrée couvre les Circuits pour produire des impulsions électriques et c est la raison pour laquelle elle a été choisie pour le de I2. Par ailleurs, le groupe principal H03K 7/00 Modulation d impulsions par un signal modulant à variation continue a été choisi comme entrée de additionnelle puisque les impulsions électriques sont modulées en largeur. A1 : Même si G05B n est pas l endroit approprié pour le de I1 en raison des critères d exclusion vus plus haut, il le reste pour A1. Ainsi, G05B 15/02 Systèmes commandés par un calculateur électriques est une bonne entrée additionnelle. A2 : On considère H02P comme une sous-classe pertinente pour le de l information additionnelle au titre de A2. Le groupe le plus approprié à retenir est Dispositions ou procédés pour la commande de moteurs à courant alternatif caractérisés par un procédé de commande autre que la commande par vecteur.

4 Annex 21, page 4 page 4 Puisque tout au long du document le système de commande est décrit et revendiqué comme étant adapté à la commande d un moteur de véhicule à moteur,, qui couvre la commande électrique simultanée des moteurs à combustion (voir aussi le titre de la sous-classe), paraît être le symbole le plus adéquat pour représenter l invention. Par conséquent, il doit être cité en premier. Niveau élevé I1 : En rconsultant la sous-classe G05B, qui est la première identifiée à l intérieur de la CIB, on lit dans la note 1) qui suit le titre l information selon laquelle la présente sous-classe couvre les particularités des systèmes ou éléments en vue de la régulation des variables spécifiques, qui sont d une application clairement plus générale. La note 2)c) précise expressément que G05B ne couvre pas les systèmes spécialement adaptés à la commande de machines particulières, si celles-ci relèvent d une autre sous-classe spécifique, à condition que la commande ou la régulation spécifiques de cette application particulière y soient explicitement prévues. Par ailleurs, la note 2)c) renvoie à la note 5) sous laquelle on trouve l entrée F02D moteurs à combustion. Dans F02D, l index de la sous-classe et la Rubrique d orientation Commande des moteurs à combustion nous amènent aux sous-groupes F02D 41/00 Commande électrique de l alimentation en mélange combustible ou en ses constituants et Commande électrique simultanée de plusieurs fonctions des moteurs à combustion. Cependant, dans le groupe F02D 41/00 il est indiqué que le groupe a priorité. Étant donné que le système de commande de moteur divulgué est adapté à la commande d une pluralité de fonctions du moteur, il ne se limite pas à la seule commande de l alimentation en combustible (voir colonne 1, lignes 32 à 38 et 45 à 50). Par conséquent, convient à l'élément d'information I1. Du fait que l invention comprend des moyens analogiques et numériques, les sous-groupes de ne conviennent pas. reste donc la meilleure entrée pour I1. I2 : Dans H03K, l entrée couvre les Circuits pour produire des impulsions électriques. Étant donné que l information d invention de I2 concerne un générateur complet, elle n est pas classée sous H03K 3/01, mais sous lui-même. Les autres sous-groupes de ne conviennent pas non plus, du fait que l invention, notamment, n est pas liée à la génération de trains d impulsions. Par ailleurs, le groupe principal H03K 7/00 Modulation d impulsions par un signal modulant à variation continue a été choisi comme entrée de additionnelle puisque les impulsions électriques sont modulées en largeur. En particulier, le sous-groupe H03K 7/08 Modulation de durée ou de largeur est pertinent. A1 : Même si G05B n est pas l endroit approprié pour le de I1 en raison des critères d exclusion vus plus haut, il le reste pour A2. Ainsi, G05B 15/02 Systèmes commandés par un calculateur électriques est une bonne entrée additionnelle. A2 : On considère H02P comme une sous-classe pertinente pour le de l information additionnelle au titre de A1. Le groupe le plus approprié à retenir est Dispositions ou procédés pour la commande de moteurs à courant alternatif caractérisés par un procédé de commande autre que la commande par vecteur dans la CIB. Compte tenu qu aucun des sous-groupes de ne convient, H02P reste la meilleure entrée pour le.

5 Annex 21, page 5 page 5 Puisque tout au long du document le système de commande est décrit et revendiqué comme étant adapté à la commande d un moteur de véhicule à moteur,, qui couvre la commande électrique simultanée des moteurs à combustion (voir aussi le titre de la sous-classe), paraît être le symbole le plus adéquat pour représenter l invention. Par conséquent, il doit être cité en premier. Matière Analyse du choix de la sous-classe Sousclasse Analyse du choix du groupe Niveau de base de la CIB (2006) Niveau élevé de la CIB I1 Critères d exclusion indiqués dans G05B, note 2.c. F02D I2 H03K H03K 7/00 H03K 7/08 A1 G05B G05B 15/02 G05B 15/02 A2 H02P Classement complet Le complet de ce document dans le niveau de base et le niveau élevé est, d après l analyse ci-dessus, le suivant : Niveau de base Int. Cl. (2006) H03K 7/00 G05B 15/02 Niveau élevé Int. Cl. H03K 7/08 G05B 15/02