BILAN D EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE 2011

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Gabriel Paré
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2 Page : 2/6 1. Description de la personne morale (PM) concernée Raison sociale : NEXANS France Code NAF : 2732Z Code SIREN : Numéros de SIRET associés à la personne morale : Nom du site Adresse Numéro SIRET CLICHY 4-10 rue Mozart CLICHY PARIS 8 rue du Général Foy PARIS BOURG-EN-BRESSE 2 rue des Marguerites BOURG-EN-BRESSE BOHAIN 48 rue Paulin Pecqueux BOHAIN-EN-VERMANDOIS FUMAY 86 rue Jean-Baptiste Clément FUMAY MEHUN 41 rue Maurice Gorse MEHUN-SUR-YEVRE LA VERPILLERE Route de Villefontaine LA VERPILLIERE ANDREZIEUX Rue des Jarretières ANDREZIEUX-BOUTHEON JEUMONT 31 rue de l Industrie JEUMONT PAILLART 15 rue Lambin PAILLART CALAIS 536 quai de la Loire CALAIS LENS Boulevard du Marais LENS LYON 29, rue Pré Gaudry LYON RVF 210 avenue Jean Jaurès LYON AUTUN 101 route d Arnay AUTUN DRAVEIL 140 rue Eugène Delacroix DRAVEIL NANTERRE 100 boulevard du Général Leclerc NANTERRE Adresse : Nombre de salariés : 2956 au 31/12/2011 Description sommaire de l activité : Mode de consolidation : contrôle financier / contrôle opérationnel Schéma des périmètres organisationnels de la PM retenue : Ensemble des établissements de Nexans France tel que listés ci dessus Description du périmètre opérationnel retenu (catégorie/postes/sources) Scope 1 et 2 ainsi que les émissions liées au traitement des déchets. Ces dernières ne sont pas prises en compte pour les sites tertiaires et logistique (Clichy, Paris, RVF, Nanterre, Calais), mais uniquement pour les sites industriels.

SIRET CLICHY 4-10 rue Mozart - 92587 CLICHY 428 593 230 00298 PARIS 8 rue du Général Foy 75008 PARIS 428 593 230 00355 BOURG-EN-BRESSE 2 rue des Marguerites - 01000 BOURG-EN-BRESSE 428 593 230 00108

3 Page : 3/6 2. Année de reporting de l exercice et l année de référence Année de reporting : 2011 Année de référence : 2011 Explication (signaler toute modification du périmètre organisationnel) : Sans objet Premier bilan de ce type 3. Les émissions directes de, évaluées séparément par poste et pour chaque en tonnes et en équivalent CO2 4. Les émissions indirectes de associées à la production d électricité, de chaleur ou de vapeur importée, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO2, 5. Les autres émissions indirectes de, quantifiées séparément par poste en tonnes équivalent CO2, si la personne morale a choisi de les évaluer, Ces trois éléments sont présentés selon les formats de tableau présentés ci-après. Catégories d'émissions Emissions directes de Emissions indirectes associées à l'énergie Autres émissions indirectes de Emissions de Numéros Postes d'émissions CO2 CH4 N2O Autres gaz Total CO2 b Incertitude (tonnes) (tonnes) (tonnes) (tonnes) (t CO2e) (tonnes) (t CO2e) 1 Emissions directes des sources fixes de combustion Emissions directes des sources mobiles à moteur Emissions directes des procédés hors énergie Emissions directes fugitives Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) Sous total Emissions indirectes liées à la consommation Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid Sous total Emissions liées à l'énergie non incluses dans les Achats de produits ou services Immobilisations de biens Déchets Transport de marchandise amont Déplacements professionnels Franchise amont Actifs en leasing amont Investissements Transport des visiteurs et des clients Transport de marchandise aval Utilisation des produits vendus Fin de vie des produits vendus Franchise aval Leasing aval Déplacements domicile travail Autres émissions indirectes Sous total

Premier bilan de ce type 3. Les émissions directes de, évaluées séparément par poste et pour chaque en tonnes et en équivalent CO2 4.

4 Page : 4/6 6. de façon optionnelle, les émissions évitées quantifiées de manière séparée selon le format de tableau présenté ci-après, et les méthodes utilisées, Catégories d'émissions Numéros Emissions directes de Emissions indirectes associées à l'énergie Autres émissions indirectes de Postes d'émissions Emissions évitées de Total (t CO2e) 1 Emissions directes des sources fixes de combustion 0 2 Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique 0 3 Emissions directes des procédés hors énergie 0 4 Emissions directes fugitives 0 5 Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) 0 Sous total 0 6 Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité 0 7 Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid 0 Sous total 0 8 Emissions liées à l'énergie non incluses dans les postes 1 à Achats de produits ou services 0 10 Immobilisations de biens 0 11 Déchets Transport de marchandise amont 0 13 Déplacements professionnels 0 14 Franchise amont 0 15 Actifs en leasing amont 0 16 Investissements 0 17 Transport des visiteurs et des clients 0 18 Transport de marchandise aval 0 19 Utilisation des produits vendus 0 20 Fin de vie des produits vendus 0 21 Franchise aval 0 22 Leasing aval 0 23 Déplacements domicile travail 0 24 Autres émissions indirectes 0 Sous total Les éléments d appréciation sur les incertitudes, Nous avons identifié deux types d incertitudes : celles liées aux facteurs d émission (incertitudes définies par la base carbone) et les incertitudes liées à la consolidation des données. L exercice de «reporting» étant une pratique régulière chez Nexans, nous sommes confiants quant à l exactitude des données utilisées.

de Emissions indirectes associées à l'énergie Autres émissions indirectes de Postes d'émissions Emissions évitées de Total (t CO2e) 1 Emissions directes des sources fixes de combustion 0 2 Emissions

5 Page : 5/6 8. Motivation pour l exclusion des sources de et de poste d émissions de lors de l évaluation des émissions de, Sans objet 9. Si différent des facteurs par défaut de la Base Carbone, les facteurs d émissions et les PRG utilisés selon les formats de tableau présentés ciaprès : Liste des facteurs d émissions (FE) utilisés différents de la Base Carbone : Modifications de FE FE modifiés Aucun Source documentaire ou mode de calcul Sans objet La personne morale peut regrouper les facteurs d émissions pour une même source documentaire ou un même mode de calcul. Liste des pouvoirs de réchauffement global (PRG) modifiés et explications : Modifications de PRG PRG modifiés Aucun Explications Sans objet 10. A partir du deuxième bilan, l explication de tout recalcul de l année de référence Sans objet Premier bilan de ce type 11. Adresse du site Internet où est mis à disposition le bilan d émissions de Par ailleurs, la personne notifie au Préfet de région les coordonnées de la personne responsable du bilan d émissions de : Responsable du suivi : Olivier Catteau Fonction : Directeur QHSE Adresse : 4/10 rue Mozart Clichy Cedex Tel : Mail : olivier.catteau@nexans.com

différents de la Base Carbone : Modifications de FE FE modifiés Aucun Source documentaire ou mode de calcul Sans objet La personne morale peut regrouper les facteurs d émissions pour une même source

6 Page : 6/6 12. Optionnel Pour répondre aux missions du pôle en matière d évaluation du dispositif, merci de compléter les éléments suivants. Données complémentaires dans le cadre de la mission d évaluation du Pôle de la coordination nationale : - un bilan d émissions de avait-il déjà été réalisé auparavant? Oui / Non si oui, avec quelle méthode? Selon la méthode du bilan carbone de l ADEME, les activités tertiaires et logistiques étant exclues - une description de ses politiques, stratégies ou programmes - ce bilan d émissions de a-t-il été réalisé en interne à l entreprise ou par un bureau d études? en interne / par un bureau d études - Temps passé : 10 j/h - Coût de l étude : 10 j/h - Durée de l étude : 2 mois - les émissions ou suppressions des désagrégés par établissement - option : en cas de vérification tiers partite, le certificat peut être joint au rapport.

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