VOTRE ASSUREUR AU QUOTIDIEN. est un acteur majeur dans le MONDE ASSOCIATIF.

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1 VOTRE ASSUREUR AU QUOTIDIEN est un acteur majeur dans le MONDE ASSOCIATIF.

2 ETHIAS, DES PROFESSIONNELS PROCHES DE VOUS Depuis de très nombreuses années, est un acteur majeur dans le monde associatif. Nous proposons des SOLUTIONS SIMPLES ET ADAPTÉES E T H I A S ngagement ravail umanisme nnovation venir olidarité pour l ensemble de VOS BESOINS. 3

3 SOMMAIRE Ethias, des professionnels proches de vous 3 Pour les locaux que vous occupez et pour les biens que vous possédez 6 Pour le bâtiment 6 Pour le contenu et le matériel 6 Pour les véhicules que vous possédez 7 Pour les biens utilisés temporairement à l occasion d événements ponctuels 7 Les assurances de la Responsabilité Civile (R.C.) 8 L assurance de la Responsabilité Civile de l asbl 8 La Responsabilité Civile des administrateurs 8 La Responsabilité Civile Objective des asbl 9 Assurez vos manifestations via Extranet 9 Les assurances Accidents 10 L assurance obligatoire contre les accidents du travail 10 Les accidents corporels de vos bénévoles 11 5

4 POUR LES LOCAUX QUE VOUS OCCUPEZ ET POUR LES BIENS QUE VOUS POSSÉDEZ POUR LE BÂTIMENT - si vous êtes propriétaire, une couverture incendie est indispensable pour préserver votre patrimoine en cas de sinistre. Vous serez donc assuré en votre qualité de propriétaire avec une formule très complète vous couvrant, entre autres, contre l incendie, les dégâts des eaux, les catastrophes naturelles et la tempête. Afin de vous assister dans votre démarche, un de nos inspecteurs pourra se rendre sur place afin d évaluer la valeur de vos locaux. - si vous êtes locataire ou occupant d un bâtiment ou d une partie de bâtiment, deux possibilités existent : > vous devez couvrir votre responsabilité vis-à-vis du propriétaire par le biais d une police incendie. Afin de vous assister dans votre démarche, un de nos inspecteurs pourra se rendre sur place afin d évaluer la valeur de vos locaux ; > vous bénéficiez d un abandon de recours dans la police du propriétaire. Vous êtes donc couvert par le biais de ce contrat. Il est donc essentiel pour vous de disposer d une confirmation écrite que cette clause est bien prévue dans la police. Nous vous conseillons également de vérifier que vous bénéficiez aussi de la garantie recours des tiers au cas où des tiers devraient également être indemnisés dans le cadre d un sinistre couvert par la police du propriétaire et pour lequel votre responsabilité serait engagée. POUR LE CONTENU ET LE MATÉRIEL deux possibilités existent également : - vous les couvrez d une manière classique (incendie, tempête ) en les incluant dans votre contrat incendie si vous en possédez déjà un ou vous demandez une police incendie qui ne couvre que le contenu ou le matériel si vous bénéficiez d un abandon de recours dans la police du propriétaire ; - vous souhaitez une couverture plus étendue avec une formule tous risques dans laquelle tous les risques sont couverts sauf ce qui est expressément exclu. Une liste exhaustive et valorisée de ces biens (avec une ventilation fixe et portable) sera nécessaire pour établir une proposition. Les capitaux sont évidemment fixés par vos soins et vous devez les actualiser si nécessaire. POUR LES VÉHICULES QUE VOUS POSSÉDEZ Vous devez légalement être couvert en responsabilité civile pour les dommages que vous causez aux tiers mais vous avez aussi la possibilité de couvrir par l intermédiaire d une couverture omnium, selon une formule complète ou partielle, les dommages matériels occasionnés au véhicule en question. Un des atouts majeurs d Ethias pour la garantie contre les dégâts matériels des voitures et voitures mixtes réside dans l absence de franchise en cas de réparation dans l un de ses garages conventionnés (plus de répartis sur tout le territoire belge). Nous pouvons également vous proposer une couverture pour les dommages corporels causés au conducteur du véhicule assuré ainsi qu une garantie protection juridique. POUR LES BIENS UTILISÉS TEMPORAIREMENT À L OCCASION D ÉVÉNEMENTS PONCTUELS Le monde associatif est très régulièrement à l origine de nombreuses manifestations culturelles ou sportives au cours desquelles différents types de matériels ou objets peuvent être utilisés. Ethias propose donc une couverture complète, simple et adaptée pour la couverture de biens - présentés dans le cadre d exposition diverses ; - de type audio, vidéo ; - de diverses natures (chapiteaux, tribune ) ; Dans ce cas également, une liste exhaustive et valorisée de ces biens sera nécessaire. suivante : clients-collectivites-pub@ethias.be 6 7

5 LES ASSURANCES DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE (R.C.) L ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE L ASBL Chez Ethias, nous vous proposons des assurances de la responsabilité civile adaptées à vos activités (assurance RC organisation de manifestations diverses, assurance RC générale couvrant le fonctionnement de l asbl, etc.). Ces assurances sont comparables à une assurance «RC familiale» pour votre association. L objet d une assurance de responsabilité civile est de couvrir votre asbl, ses organes et préposés (rémunérés ou non) dans l exercice de leurs activités pour votre compte, ayant occasionné des dommages à des tiers dans le cadre des activités assurées. L objet principal de cette assurance est donc de couvrir les dommages corporels et matériels causés à des tiers. Depuis le 1 er janvier 2007, il est obligatoire de souscrire une assurance «responsabilité civile» pour les dommages occasionnés par les volontaires auxquels les associations font appel. LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES ADMINISTRATEURS Les administrateurs, bénévoles ou non, consacrent souvent consciencieusement une part importante de leur temps à la gestion de leur association. Cependant, ils ne bénéficient pas de la protection d un contrat de travail qui limite leur responsabilité. Ils s exposent donc, à titre personnel, à des risques de recours civil en cas de faute de gestion. Vous souhaitez garantir la RC des administrateurs de votre ASBL? L assurance «responsabilité civile des Administrateurs» assurance non obligatoire a pour objet de couvrir la responsabilité civile qui pourrait incomber à toute personne physique ayant la qualité de dirigeant de droit ou de fait de l association à la suite de fautes qui relèvent spécifiquement du contrôle et/ou de la gestion (direction) de ladite association. Elle protège, à ce titre, le patrimoine personnel de l administrateur et par conséquent ne couvre pas la responsabilité civile de l association elle-même. Il est important de noter que l assurance «RC des administrateurs» ne couvre pas les dommages corporels et matériels qu un administrateur (ou autre membre de l association) pourrait causer à des tiers. Ces dommages sont en effet couverts par l assurance de responsabilité civile de l association. LA RESPONSABILITÉ CIVILE OBJECTIVE EN CAS D INCENDIE ET D EXPLOSION Vous exploitez un établissement habituellement accessible au public (centre culturel, infrastructures sportives, cafeteria, théâtre, salle d exposition, )? La loi du 30 juillet 1979 liste les établissements accessibles au public pour lesquels les exploitants ont l obligation de souscrire une assurance de responsabilité civile objective en cas d incendie et explosion. L objet de cette assurance permet l indemnisation des victimes d incendies ou d explosions sans même devoir prouver l existence d une faute quelconque dans le chef de l exploitant. ASSUREZ VOS MANIFESTATIONS VIA EXTRANET Organiser une manifestation ou un événement quelconque implique des risques contre lesquels il vaut mieux se couvrir par le biais de contrats d assurances protégeant à la fois les personnes impliquées et les biens utilisés. Grâce à Extranet, vous pouvez obtenir toutes les informations requises sur la nature et le type de produits offerts par Ethias, calculer un ou plusieurs devis et souscrire directement par voie informatique le(s) contrat(s) d assurance nécessaire(s) en vue d une protection optimale. Si vous n avez pas accès à Extranet, contactez-nous au ou clients-collectivites-pub@ethias.be suivante : clients-collectivites-pub@ethias.be 8 9

6 LES ASSURANCES ACCIDENTS L ASSURANCE OBLIGATOIRE CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL Vous occupez du personnel sous contrat de travail, obligation vous est faite de souscrire une assurance contre les accidents du travail et sur le chemin du travail auprès d une compagnie d assurance agréée, conformément à la Loi du 10 avril 1971 (MB 24 avril 1971), et ce, dès le premier jour d engagement. Le défaut d assurance est sanctionné par l Etat au moyen d une affiliation d office auprès du Fonds des Accidents du Travail (FAT) assortie d une amende proportionnelle au nombre de personnes non assurées et du délai de cette non assurance. L objet principal de cette assurance est donc de couvrir les accidents corporels subis par vos travailleurs dans le cadre de leur fonction, et sur le chemin de celle-ci. LES ACCIDENTS CORPORELS DE VOS BÉNÉVOLES Contrairement à l assurance obligatoire pour le personnel sous contrat, la couverture «accidents corporels» de vos bénévoles ne l est pas. Toutefois, nous pensons que moralement, cette couverture pourrait être offerte à vos bénévoles sans qui votre association ne serait probablement pas ce qu elle est. Nous vous proposons donc une assurance calquée sur les garanties dont bénéficient les travailleurs sous contrat de travail. suivante : clients-collectivites-pub@ethias.be en nous transmettant les informations suivantes : > NOM ET SIÈGE SOCIAL DE L ASSOCIATION + N ENTREPRISE (BCE) > PERSONNE DE CONTACT ET COORDONNÉES > ACTIVITÉ(S) DE L ASSOCIATION > PERSONNEL SOUS CONTRAT 1. Employés a) Nombre b) Masse salariale brute globale annuelle 2. Ouvriers a) Nombre b) Masse salariale brute globale annuelle suivante : clients-collectivites-pub@ethias.be en nous transmettant les informations suivantes : > NOM ET SIÈGE SOCIAL DE L ASSOCIATION + N ENTREPRISE (BCE) > PERSONNE DE CONTACT ET COORDONNÉES > ACTIVITÉ(S) DE L ASSOCIATION > PERSONNEL BÉNÉVOLE (NOMBRE) + FRÉQUENCE DES PRESTATIONS (JOUR/PERSONNE) 10 11

7 VOUS DÉSIREZ DES INFORMATIONS? CONTACTEZ NOUS! Éditeur responsable : Thierry DOSIMONT - rue des Croisiers Liège 01/2011 Ethias SA rue des Croisiers LIÈGE info@ethias.be Entreprise d assurances agréée sous le n 0196 pour pratiquer toutes les branches d assurances Non Vie, les assurances sur la vie, les assurances de nuptialité et de natalité (AR des 4 et 13 juillet 1979, MB du 14 juillet 1979) ainsi que les opérations de capitalisation (Décision CBFA du 9 janvier 2007, MB du 16 janvier 2007). RPM Liège TVA BE Compte Ethias Banque : IBAN : BE BIC : ETHIBEBB