CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA NIEVRE 18 Rue Albert 1 er BP NEVERS CEDEX. CABINET COMPTABLE 18 Rue Albert 1 er NEVERS

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1 CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA NIEVRE 18 Rue Albert 1 er BP NEVERS CEDEX CABINET COMPTABLE 18 Rue Albert 1 er NEVERS C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES D.C.E. DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES NOVEMBRE 2010 LOT N 4 MENUISERIE BOIS EURL ERIC ARSENAULT architecte d.p.l.g. 21, rue de la Rotonde NEVERS Tel: Fax: eric.arsenault@orange.fr

2 CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA NIEVRE / CCTP / LOT N 4 MENUISERIE BOIS 2 A PRESCRIPTIONS GENERALES 0. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES 0.01 CONNAISSANCE DES TRAVAUX Le présent Cahier de Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P. ) a pour objet la description des travaux et des particularités de I ' opération. L'entrepreneur est tenu d'en prendre connaissance dans sa totalité et ne pourra se prévaloir d'une non connaissance des travaux confiés à son corps d'état. De même l'entrepreneur est tenu de consulter les plans et les détails fournis à l'appui du présent C.C.T.P., il ne pourra jamais prétendre les avoir ignorés. Il vérifiera soigneusement toutes les cotes portées au dessin tant entre les divers plans qu'avec les bâtiments existants le cas échéant. L'entrepreneur s'informera également des prestations et des interventions des autres corps d'état dont il est tributaire ou qui sont tributaires de son intervention. Il est tenu de procéder à une vérification approfondie des documents qui lui sont remis en vue de l'établissement de ses prix forfaitaires et de signaler à l'architecte, le cas échéant, les erreurs, contradictions ou omissions qu'il pourrait constater et ceci pendant la période d'étude de sa proposition. En tout état de cause jamais après la remise de celle-ci. En aucun cas, ne pourra être alléguée l'absence de renseignements ou de directives, pour que soient acceptés des ouvrages défectueux CONNAISSANCE DES LIEUX Le fait d'avoir soumissionné suppose que l'entrepreneur a obtenu tous les détails nécessaires à la parfaite compréhension de ses travaux, qu'il a visité les lieux, et qu'il s'engage à exécuter ses ouvrages dans les règles de l'art, et ce, sans jamais pouvoir prétendre à aucun supplément sur les prix convenus.11 ne saurait se prévaloir ultérieurement à la conclusion du marché, d'une connaissance insuffisante des sites, lieux, et terrains d'implantation nature du sol, moyens d'accès, conditions climatiques en relation avec l'exécution des travaux CONTENU DES PRIX FORFAITAIRES Font expressément partie des travaux même s'ils ne sont pas explicitement décrits ci-après les ouvrages qui sont néanmoins nécessaires pour la parfaite exécution des ouvrages et pour leur bon fonctionnement, en particulier: - L'évacuation des déchets, remise en état, nettoyage - Le respect des cotes de nivellement projetées - Les côtes altimétriques des bâtiments projetés seront arrêtées sous la responsabilité du lot n l. - Le respect des prescriptions des administrations concernées. - Le respect des impératifs propres aux entrepreneurs concernés, maçon, charpentier, plombier, électricien etc pour l'emplacement ou le raccordement de leurs ouvrages. - L'exécution de tous les ouvrages indiqués aux plans et omis au devis descriptif, ou réciproquement, sera exigée sans supplément L'entrepreneur est tenu de prendre connaissance du C.C.T.P. des autres corps d'état afin de contrôler, prévoir et compléter tous les travaux lui incombant. - L'ensemble des frais résultants des essais de toutes natures demandés par le maître d'ouvrage et relatifs à la bonne tenue des ouvrages, sera entièrement à la charge de l'entreprise, quels que soient les résultats et les conclusions de l'organisme de contrôle ou du laboratoire d'essais ou d'analyses. - Tous les dispositifs nécessaires à l'exécution des ouvrages tels que bâchage, échelles, échafaudages, levage des matériaux, manutention, ainsi que tous les dispositifs relatifs à la sécurité du chantier selon les normes et règlements en vigueur. Les prix forfaitaires devront comprendre toutes les fournitures, façons ou accessoires nécessaires au parfait achèvement des ouvrages en conformité avec les règles de l'art, et avec les lois et règlements en vigueur, même si certaines de ces fournitures ou façons n'étaient pas mentionnées dans les documents relatifs à ces ouvrages.

3 CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA NIEVRE / CCTP / LOT N 4 MENUISERIE BOIS 3 L'entrepreneur ne pourra modifier ultérieurement ses prix forfaitaires en invoquant une définition insuffisante des travaux qu'il est présumé connaître parfaitement au moment de l'établissement de ses prix CONNAISSANCE DES PLANS L'entrepreneur devra vérifier soigneusement toutes les cotes portées aux dessins et s'assurer de leur concordance entre les divers plans.toute erreur ou omission sera signalée préalablement avant l'ouverture du chantier RECEPTION DES LIEUX Le fait de commencer les travaux, suppose que l entrepreneur accepte les lieux comme ils sont.il devra réceptionner les ouvrages sur lesquels il aura à travailler. S'il avait des réserves à formuler, il devrait en demander l'inscription en P. V. à l'architecte ou au coordonnateur de travaux, avant tout commencement d'exécution de sa part. Passé ce délai sa réclamation serait jugée irrecevable PROTECTION DES OUVRAGES L'entrepreneur est responsable de tous les dégâts qu'il pourrait occasionner sur ses ouvrages et sur les ouvrages des autres corps d'état, sur les ouvrages existants et sur les ouvrages mitoyens. Dégâts qui pourraient survenir soit de son fait, soit de celui de son personnel, soit des intempéries. La remise en état serait alors à sa charge, et à ses frais et sans délais d'exécution. Pour pallier à ses dégâts, il lui appartient de prendre toutes les précautions utiles: Repérage des réseaux existants, protections, bêchages, échafaudages, protection contre le vol RESERVATIONS PRISES ET SCELLEMENTS L'entrepreneur du lot maçonnerie a la charge de tous les trous, réservations, prises et scellements et tous les garnissages de tous les lots, nécessaires à la pose de leurs ouvrages dans le béton armé, sous réserve que ces autres lots lui communiquent leurs réservations en temps utiles. Les entrepreneurs des autres lots ont la charge de tous les trous, réservations, percements, prises et scellements, garnissages nécessaires à la mise en place de leurs ouvrages. Ils devront indiquer en temps utiles au lot maçonnerie gros oeuvre, toutes les réservations nécessaires à la mise en place de leurs ouvrages.ils devront fournir tous les éléments qui seraient à incorporer au gros oeuvre dont ils seront conjointement responsables avec le lot gros oeuvre VARIANTES Dans un but d'économie ou de rapidité d'exécution, l'entrepreneur, peut proposer soit des matériaux différents, soit un système constructif différent, sans toutefois nuire à la qualité de la prestation. Il ne pourra le faire sans que sa proposition ne soit conforme aux exigences légales.cette proposition devra alors figurer en variante de sa soumission et seulement en variante, avec un court exposé des motifs. L'architecte jugera du bien fondé et transmettra au maître d'ouvrage, avec tout avis nécessaire, pour décision. La proposition devra être assortie d'une présentation de matériel ou d'échantillons chaque fois qu'exigé par l'architecte ou le maître d'ouvrage.

4 CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA NIEVRE / CCTP / LOT N 4 MENUISERIE BOIS NOTES DE CALCUL ET PLANS DOE - PV A partir des plans architecture joints à la consultation, l'entrepreneur aura obligatoirement à sa charge l'établissement des pièces ci-après à soumettre à l'approbation du Maître d'oeuvre et du bureau de contrôle dans les délais impartis au C.C.A.P. - Plans de fabrication et d exécution des ouvrages non fournis par le maître d'oeuvre. - Note de calculs des dimensionnements des ouvrages - Dessins d'exécution des détails à l'échelle 1 de certains points particuliers, en relation avec d'autres corps d'état. - Tous les frais de reproduction et de diffusion des notes de calculs et plans sont à la charge de l'entrepreneur. - L entreprise doit ses DOE (Dossiers des Ouvrages Exécutés) à jour lors de la réception de chantier. Audelà de cette date les prestations sont considérées non terminées et les pénalités de retard sont applicables. - L entreprise doit tous les Procès Verbaux des matériaux utilisés et en particulier tous les procès verbaux sollicités par le bureau de contrôle. La non fourniture de ces documents vaut comme non exécution des ouvrages correspondants NORMES ET REGLEMENTS L'entreprise du présent lot devra exécuter ses ouvrages selon les règles de l'art et les textes en vigueur au jour de la soumission, notamment: D.T.U et cahier des charges y afférant. D.T.U. 39 Vitrerie Miroiterie. Normes Françaises: NF P NF P à 303 NF P et NF B à NF P NF P à 506 NF X NF X à 501 NFE NF T et Règles de mise en oeuvre C.C.B. A. concernant la liaison avec le BA. Documents techniques des vitrages isolants des fabricants. Avis techniques du CSTB favorables Extrusion des profilés sous certification NF/CSTB Fabrication des menuiseries sous Certification C. S. T. Bat Normes et règlements de sécurité incendie. Règles de sécurité et notamment pour locaux accessibles aux handicapés CONTENU DES TRAVAUX Les prix remis par l'entreprise devront inclure de façon non exhaustive par rapport à un parfaitement achèvement des ouvrages:

5 CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA NIEVRE / CCTP / LOT N 4 MENUISERIE BOIS 5 - Les relevés, les dessins d'exécution, les détails des ouvrages, les modèles éventuels. L'étude des profils et sections de ses ouvrages de façon à garantir leur bonne tenue dans le temps. Avant toute fabrication et en compléments graphiques de l'architecte l'entrepreneur doit la fourniture des plans d'exécution de ses ouvrages. L'approbation écrite ou tacite des dessins d'exécution ne décharge pas l'entrepreneur de sa responsabilité quant au parfait achèvement et au parfait fonctionnement de ses ouvrages. - La fourniture et la pose de la totalité des ouvrages décrit dans ce document, y compris toutes sujétions pour l'adaptation des menuiseries, à tous cas particuliers suivant besoins. - La tenue des aplombs durant l'exécution des scellements et rebouchages. - La fourniture et la pose des quincailleries et serrureries correspondant aux ouvrages décrits. - Les scellements rebouchages, raccordements, calfeutrements nécessaires à une parfaite exécution, les joints iso phoniques, les cales, les taquets etc. avec fournitures d'huisseries le cas échéant pour mise en place dans béton banché. - La fourniture et pose des vitrages, avec le remplacement éventuel des vitres cassée ou des ouvrages endommagés durant la durée des travaux. - La protection contre les intempéries et les chocs des menuiseries au cours de leur stockage et après leur pose jusqu'à la réception. Tout ouvrage avec éclat, rayure, épaufrure ou autre défaut sera systématiquement refusé. - La protection préalable des aciers composant le ferrage par application d'une peinture primaire antirouille. - Les échafaudages et dispositifs de sécurité nécessaires pendant la durée des travaux. - Le nettoyage des lieux, des menuiseries, des vitrages avec enlèvement des gravois MATERIAUX Les menuiseries PVC devront être titulaire d un avis technique en cours de validité Les menuiseries devront posséder une certification ACOTHERM Performances acoustiques Les performances sont le (Rw +Ctr) pour les menuiseries et le (Dnew+Ctr) pour les coffres de volets roulants. Dans le présent projet les performances exigées sont les suivantes : Classement à 30db : Menuiseries à 30db + coffres de volet roulant à 40db Norme NF Les menuiseries extérieures seront dans tous les cas conformes à la norme NF P , sauf quand cette norme n'existe pas pour la catégorie de parement proposé. Dans ce cas les informations concernant les performances environnementales du revêtement doivent au minimum être connues des entreprises et disponibles dans une forme les situant par rapport aux exigences de la norme NF P A savoir, l'évaluation des risques sanitaires concerne actuellement: - la contribution à la qualité sanitaire des espaces intérieurs - la contribution à la qualité sanitaire de l'eau Qualité: Pour les menuiseries extérieures PVC, agrément des organismes officiels requis: Avis techniques du CSTB favorables Extrusion des profilés sous certification NF/CSTB Fabrication des menuiseries sous Certification C.S.T. Bat Ventilation intégrée 30m3/h: PV d'essai aéraulique conforme à la norme NFE Pour les menuiseries extérieures en bois, les bois employés seront exotiques, classement NF , essence et qualité choisies parmi les feuillus durs coloniaux. Les alaises ou fourrure seront en bois exotique rouge. Traitement

6 CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA NIEVRE / CCTP / LOT N 4 MENUISERIE BOIS 6 Tous les bois seront traités fongicides, insecticides, par trempage ou pulvérisation. Le nom commercial du traitement sera à indiquer au peintre afin de prévoir les peintures d'impression compatibles avec le produit de traitement. A) TRAITEMENT DE PRESERVATION DU BOIS La durabilité naturelle ou conférée du bois (établie dans les normes NF EN et NF EN 350-1) doit être adaptée à la classe d emploi (déterminée dans la norme NF EN 335). En cas de traitement, ce dernier doit être réalisé par un produit biocide conforme à la directive 98/8/CE ou être un traitement n utilisant pas de substance active (avec procédure ATec ou ATEx) B) TRAITEMENT DE FINITION DU BOIS En cas de traitement de finition, ces derniers devront respecter le décret n du 29 mai Panneaux de contreplaqués, de fibres et de particules - Les panneaux de contreplaqué devront être de classe A selon la norme NF EN Les panneaux de fibres devront être de classe E1 selon la norme NF EN et devront être testés selon la norme NF EN 120 définissant la teneur en formaldéhyde libre dans le panneau. - Les panneaux de particules devront être de classe E1 selon la norme NF EN et devront être testés selon la norme NF EN 120 définissant la teneur en formaldéhyde libre dans le panneau. Eléments stratifiés Tous les panneaux entrant dans la composition des ouvrages stratifiés seront de qualité agglo marine CTBH ou CTBX multipli. Les plaquages stratifiés feront 12/I0ème d'épaisseur et seront de teinte soumise à l'architecte et collés selon les normes. Eléments mélaminés Les rives vues, des panneaux mélaminés d'usine, seront plaquées par bandes stratifiées collées à chaud, et selon des couleurs au choix de l'architecte. Quincaillerie Tous les éléments de quincaillerie et de serrurerie devront être conformes aux spécifications de la norme NFP 26-Les serrures seront de première qualité et de marque S.N.F.Q. ou N.F.S.N.F.Q. Sauf indications particulières les paumelles seront doubles, en acier roulé ou bleuies avec bagues en cuivre. Les paumelles permettront un réglage. Sauf indication contraires, tous les verrous, crémones, serrures etc sont à mortaiser. Le ferrage fait partie de l'équipement de chaque menuiserie, porte, trappe, ou façade de gaine, même s'il n'est pas explicitement rappelé dans les descriptions des ouvrages. Echantillons Des échantillons des matériaux, quincailleries, stratifiés, etc mentionnés au CCTP ou retenus seront présentés au concepteur dès le début des travaux RESERVATIONS ET SCELLEMENTS L'entrepreneur a la charge de tous les trous, réservations, percements, scellements, prises, garnissages nécessaires à la pose de ses ouvrages. II communiquera en temps utiles les indications, documents, fixations nécessaires au lot gros oeuvre.il en sera solidairement responsable. Le non respect du trait de niveau donné par le lot gros oeuvre sera imputé à la présente entreprise, y compris la reprise des ouvrages résultant de ce non respect REMISE DES CLEFS

7 CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA NIEVRE / CCTP / LOT N 4 MENUISERIE BOIS 7 L'entrepreneur doit sur les portes de son lot, à la demande du maître d'ouvrage ou de l'architecte, des canons provisoires pour assurer la fermeture pendant les travaux. Les canons définitifs seront posés avant la réception. Les clefs des portes remises avec serrures seront réunies en un trousseau, avec étiquettes des locaux concernés. Trois exemplaires de clefs seront livrés par local. L'entrepreneur de ce lot prendra contact avec les lots serrurerie, menuiserie métallique pour établir l'organigramme avec le maître d'ouvrage. L'organigramme des serrures sera présenté à l'architecte, il devra être respecté JOINTS Les calfeutrements, joints et étanchéités seront assurés pour tous les ouvrages : Entre l'ouvrage et les parois de pose. Entre les parties ouvrantes et les parties dormantes de l ouvrage TOLERANCES DE POSE Ce sont les tolérances définies par le DTU 37.1 Verticalité: 2mm pour une hauteur inférieure à 3 m 3mm pour une hauteur supérieure à 3 m Horizontalité:1.5mm jusqu'à 3m, 2mm jusqu'à 5m 2.5mm au delà 0.17 MENUISERIES INTERIEURES Les portes planes de distribution intérieure, auront le Label NFCTB, épaisseur minimale de 40mm. Aucune fixation apparente n'est admise. Couvre joints en bois durs pour les deux faces.

8 CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA NIEVRE / CCTP / LOT N 4 MENUISERIE BOIS 8 B PRESCRIPTIONS PARTICULIERES Description générale Le projet consiste à réaménager une partie de hangar pour créer un espace de bureaux pour un cabinet comptable. Remarques préliminaires : L'entreprise a la responsabilité pour mener à bien ses travaux de vérifier sur place toutes notions des conditions de faisabilité (sondages, nature des matériaux existants, présence des réseaux, reprises à faire etc.).elle inclura à son devis les sujétions liées à ses investigations préalables. 1. Portes intérieures Fourniture et pose de blocs portes comprenant : - cadre en bois exotique, collé et assemblé à rainure et languette avec lame - porte isoplane d'épaisseur 40 mm à âme pleine, - 2 parements isogyl finition pré peinte en usine, - alaise en bois dur sur chants vus. - huisserie bois venant recouvrir en totalité la cloison, comprenant : pattes à aiguille, pattes fixées au pistolet en pied et barres d'écartement, huisserie pour cloison Placostil d'épaisseur 72 mm finies. - Détalonnage 1 à 2 cm pour ventilation Quincaillerie : - 3 paumelles acier roulé et bague d'usure pour chaque vantail, de 110 mm ou de 140 mm selon le type de porte. - garniture alu compris poignées en aluminium type BEZAULT, modèles type PARAPHE, GOLF ou STUDIO/MONDIAL adaptée au modèle de serrure à mortaiser désigné ci-après. - serrure à mortaiser courante de chez JPM ou similaire à pêne dormant ½ tour et clés. - serrure à bec de cane à condamnation à mortaiser courante de chez JPM ou similaire avec dé condamnation extérieure pour wc. - ajustement des ouvrants et de la quincaillerie pour un parfait fonctionnement sans frottement ni jeu. - Arrêts de portes fixés au sol par des rondelles caoutchoutées comptant au moins deux vis de 80mm de longueur dans des chevilles métalliques Localisation : pour Wc et kitchenette (2 unités de 83/204) 2. Porte coupe-feu 1/2 heure + ferme porte. Porte en bois à âme pleine à un vantail : - Vantail à âme pleine coupe feu 1/2 heure, type isogyl ou similaire, prépeints - Huisseries métalliques, fixées mécaniquement en pied sur dalle, et prévues sur toute l'épaisseur des cloisons. Renfort au droit des paumelles. - Ferrage par quatre ou cinq paumelles en acier. - Serrure de sûreté à barillet, avec canon européen sur organigramme passe-partout et passe partiel. 3 jeux de clefs par porte. - Béquille double avec plaques de propreté en aluminium, type Bezault Université 1325/6350 ou similaire, anodisé argent. - Ferme porte hydraulique avec bras anti-vandalisme type Bricard 339 ou similaire, adapté au degré coupe-feu. - Arrêt de porte fixé au sol par rondelle caoutchoutée comptant au moins deux vis de 80mm de longueur dans des chevilles métalliques Localisation : pour archives (1 unités de 83/204) 3. Plinthes Fourniture et pose de plinthes en médium MDF 18mm épaisseur, à peindre ou à vernir avec rainures au dos, de 7cm de hauteur compris coupes d onglets dans tous les angles, fixation par colle et vis, pour planéité et tenue parfaite. Parements prêts à recevoir la finition du lot peinture. Localisation : bureaux et archives

9 CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA NIEVRE / CCTP / LOT N 4 MENUISERIE BOIS 9 4. Ensemble en stratifié Ensemble comprenant une façade en stratifié 19mm de 142x85cm haut, comportant deux portes avec fermeture sur aimant, bouton et une tablette en sous face. Cet ensemble (fixé sous plafond) viendra habiller le chauffe eau en hauteur dans la pièce. Toutes sujétions de mis en œuvre contre paroi et doublage placo, compris renforts demandés au plaquiste. Localisation : selon plan dans kitchenette 5. Tablette médium Tablette bois en médium 19mm de 30cm de profond par 70cm de large, à fixer par-dessus la contre-cloison du WC encastré Localisation : WC