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1 1. Introduction La validation de la commande par l Acheteur signifie l acceptation du règlement détaillé ci-dessous. La confirmation d une commande envoyée par le Vendeur (sous forme de message ) détermine la conclusion du contrat vente-achat suivant le présent règlement. 2. Vendeur Silviarcontemporain 22 rue Lemercier PARIS N de siret : N MDA : B Commandes Enregistrement La validation de la commande par le Client nécessite son enregistrement dans la base "Bon de commande du site. Les informations demandées sont: Prénom et nom Adresse postale Autres coordonnées: adresse et numéro de téléphone. Validation de commande Après validation de la commande, le client reçoit un message de confirmation à l adresse donnée. Ce message contient le numéro de commande qui devra être mentionné à chaque échange entre l'acheteur et Silviartcontemporain La commande ne devient définitive qu après la réception du paiement.

2 4. Paiement Les tableaux achetés dans la boutique peuvent être payés par le Client de la façon suivante:.carte bancaire (paiement sécurisé par carte bancaire avec Paypal).Chèque.Virement bancaire.paiement en plusieurs fois Carte bancaire avec Paypal: En choisissant le paiement par Paypal (carte bancaire) au moment de votre commande vous pouvez régler votre achat par carte bancaire en toute sécurité. Vous recevrez dès votre paiement une confirmation de la part de Paypal et de notre site. Chèque : Votre paiement doit être envoyé à: Silvia BARALDI 11 rue des petites écuries Virement bancaire : Le client peut également virer la somme due directement sur le compte bancaire de Silvia BARALDI Voici toutes les données nécessaires: Mon adresse: Silvia BARALDI 11 rue des petites écuries

3 Code Banque: Code Guichet: N de compte: Clé RIB: 48 Domiciliation: PARIS (00584) Numéro du compte bancaire IBAN: FR Code BIC/BNPAFRPPPGN Adresse de la banque: BNP PARIBAS 19 Boulevard de Strasbourg Le client doit mentionner dans la case "titre" de virement son nom, prénom (ou la raison sociale) et le numéro de la commande. Paiement en plusieurs fois: Le délai de paiement ne pouvant excéder 45 jours fin de mois ou 60 jours (nouvelle loi de modernisation 2008), vous pouvez régler vos achats en deux fois, en envoyant deux chèques au vendeur dont la totalité devra correspondre au montant total de la commande. N'hésitez pas à me contacter au préalable ou pour plus d'informations. Le message , envoyé par notre site après la validation de la commande, contient également toutes les données ci-dessus. 5 Livraison des marchandises : Pour la France : Les oeuvres sont expédiées en colissimo recommandé 48h (nous vous fournissons le n de suivi du colis) Pour l Europe et le reste du monde : Les oeuvres sont expédiées en colissimo recommandé international. Délai de livraison : Le délai de livraison de la commande est d'environ 8 à 10 jours ouverts (délai à compter de la date de réception du paiement).

4 Frais d envoi Les frais d envoi des tableaux commandés sont à la charge de l acheteur. Assurance et réception du colis Chaque tableau est expédié avec assurance pour la livraison. Cependant, après avoir reçu le colis, le Client doit vérifier l'état de la marchandise en présence du livreur. En cas de non-conformité ou de détériorations quelconques il faut, en présence du livreur, rédiger le procès-verbal de réclamation. Ensuite, le Client doit adresser au vendeur une réclamation écrite accompagnée de la copie du procès-verbal de réclamation. Le client ne pourra obtenir de remboursement (ou échange) que s'il a effectivement respecté les conditions citées cidessus. 6. Retours et réclamations Chaque Client a le droit de retourner le tableau acheté (à ses frais, sans nécessité de mentionner de raison) dans le délai limite de 7 jours à partir de la date de réception de la marchandise, sous conditions que le tableau ne soit pas endommagé par le client et qu'il soit retourné dans l'emballage original (ou similaire). Le Client doit joindre à la marchandise renvoyée: - une déclaration écrite contenant l information du retour - le titre de transport du service courrier (ou bien la copie) certifiant la date de livraison. Le remboursement du montant de la marchandise retournée aura lieu dans le délai de 7 jours ouverts, à partir de la date de réception de la marchandise par le vendeur. Les frais de retour des marchandises ne sont pas remboursés. 7. Protection des données personnelles Toute information transmise par le Client au cours de la commande n est pas mise à la portée des tiers. Elle sert exclusivement à la réalisation des commandes par la boutique 8. Droits d auteur et restrictions Toutes les informations textuelles et les photos des tableaux sont protégées par les droits d auteur. Il est interdit de les copier et de les diffuser, de les employer pour des buts commerciaux ou de les présenter sur d autres sites Internet sans accord de l Artiste Silvia BARALDI Tous les matériels, descriptions et photos présentés sur le site sont employées à de fins d information.

5 Il est possible qu il y ait de petites différences de couleurs des photos présentées par rapport à l original. Cela peut résulter de la position différente ou bien des spécificités du matériel informatique du Client. Toutes les appellations commerciales et les dénominations des marchandises employées sur le site appartiennent à l'artiste peintre Silvia BARALDI.

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