Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P

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1 COMMUNE DE BONSON DIAGNOSTIC DE FONCTIONNEMENT ET SCHEMA D'AMENAGEMENT DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ZONAGE Cahier des Clases Techniqes Particlières C.C.T.P Direction Départementale de l Agricltre et de la Forêt de la Loire 10, re Cladis Bard St ETIENNE cedex 2

2 ARTICLE 1 - OBJET DE L ETUDE Il s'agit de réaliser ne étde-diagnostic d fonctionnement des réseax d'assainissement de l'agglomération (eax sées, eax plviales, nitaires), afin de prodire n schéma d aménagement des ovrages d'assainissement collectif. Cette étde doit permettre : - d'inventorier les polltions domestiqes et indstrielles à traiter, - d'établir n diagnostic de l'état de fonctionnement des réseax d'assainissement EU et EP, de préciser l'impact sr les miliex récepters des dysfonctionnements des ovrages par temps sec et par temps de plie, d'évaler les flx de rejet acceptables par rapport ax objectifs de qalité et ax sages de l'ea en aval de l'agglomération, - de prévoir l'évoltion des strctres d'assainissement por répondre ax besoins actels et ftrs de l'agglomération, - d'élaborer n programme plriannel cohérent d investissements hiérarchisés en fonction de ler efficacité vis-à-vis de la protection d milie natrel, exprimée à l'aide d'indicaters objectifs, - de déterminer l'évoltion interannelle d montant de la taxe d'assainissement compatible avec l'exéction d programme présenté, - d'établir des règles de gestion techniqe des ovrages dans le soci de l'optimisation de ler fonctionnement. L étde portera sr l ensemble des réseax et dispositifs de traitement de la commne. ARTICLE 2 - DEROULEMENT ET SUIVI DE L ETUDE L étde sera par aillers sivie par n grope de travail composé des représentants d Maître d Ovrage et de ses services techniqes. L étde comportera 4 phases : * - receil de données, inventaire des ovrages et des rejets, recensement des anomalies constatées lors de l observation des ovrages o signalées par le maître d ovrage, l exploitant o les abonnés * - mesres de débit, analyses, inspections vidéo... * - synthèse de la sitation actelle * - schéma d aménagement d résea et rapport final Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

3 Le grope de travail tiendra des rénions périodiqes : à l engagement de l étde (date de débt d délai contractel) rénion de présentation de l étde, mise a point, receil des docments disponibles et mis à disposition par le maître d ovrage, receil des observations des membres d Comité de pilotage etc ). à l isse de la 1ère phase rénion de présentation d rapport d analyse de l existant et des plans des réseax (à faire valider a préalable par le Maître d Ovrage), proposition et validation d implantation des points de mesres sr le résea avec visite éventelle sr site. à l isse des mesres de 2ème phase rénion de présentation des résltats et interprétation des mesres, analyses et inspection, propositions éventelles de mesres, analyses o inspections complémentaires. à l isse de la 3ème phase rénion de présentation des résltats des investigations complémentaires, avec présence obligatoire d prestataire en charge de l inspection caméra, synthèse sr le fonctionnement des ovrages, présentation des soltions possibles ax problèmes constatés, proposition d n programme de travax chiffré et hiérarchisé. à l isse de la 4ème phase rénion conclsive, de présentation por validation par le comité de sivi, d schéma directer d aménagement d système d assainissement. Dix jors avant chaqe rénion, le chargé d étde fera parvenir à chaqe participant le rapport provisoire exposant l état d avancement de l étde, sos format papier obligatoirement. En otre, a débt de chaqe rénion le chargé d étde devra présenter les modifications o réponses apportées ax points solevés lors de la rénion précédente. A la conclsion de l étde, le chargé d étde fornira l ensemble des rapports définitifs des différentes phases, ainsi qe le rapport de synthèse en hit exemplaires, sos format papier, et en 4 exemplaires sos forme informatisée (CD ROM dans n fichier DXF o DWG por les plans et pièces graphiqes, PDF por les pièces écrites). ARTICLE 3 - DONNEES DE BASE DE L ETUDE Principe général de l assainissement de la commne : Les données générales et de principe d système d assainissement commnal sont présentées sr la note synthétiqe et sr le plan général des réseax joints en annexe a présent Cahier des Charges Docments d analyse existants - contacts: En complément des éléments techniqes fornis, des contacts sont à envisager por mener à bien l étde avec : - le service chargé de la police des eax, - le Maître d Ovrage, - la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, - la D.D.A.F, - l Exploitant, - la DATA (CG 42), - l Agence de l Ea Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

4 ARTICLE 4 - PREMIERE PHASE : RECUEIL DE DONNEES, INVENTAIRE ET OBSERVATION DES OUVRAGES Inventaire des rejets rejets domestiqes détermination d nombre d habitants raccordés sr le résea (en période moyenne et éventellement en pointe) avec localisation schématiqe sr le plan d résea mis à jor et l évalation d tax de raccordement sr la commne recensement des volmes jornaliers d ea potable distribée à l intérier d périmètre de l étde (en période moyenne et éventellement en pointe) rejets indstriels La liste des indstriels raccordés a résea EU et a résea EP sera établie en fonction des données d maître d'ovrage, de l'agence de l'ea et de la DRIRE. Por chaqe établissement sélectionné par le grope de pilotage, ne fiche d'enqête est établie d'après les renseignements obtens après des administrations concernées et de l'indstriel li-même. Elle comporte : - la description détaillée de l'activité de l'entreprise, - ne estimation de la polltion prodite, - le bilan de consommation d'ea, - le schéma des circits d'ea internes, - la destination des rejets, - la description des traitements o prétraitements des eax sées, s'il en existe, - le type de déchets prodits et ler destination, - les propositions d'améliorations envisageables à cort terme (s'il y a lie), - l'appréciation de la polltion rejetée ax réseax et de la compatibilité de ces rejets avec le fonctionnement de la station d'épration o la protection d milie natrel Ovrages de collecte inventaire des ovrages Le prestataire est accompagné par l'exploitant d résea pendant n minimm d'ne demi-jornée por faire le tor des principax ovrages et des points de dysfonctionnement notables conns (exemple : captage de sorce). Le chargé d étde vérifie les plans existants des réseax qi li seront remis et établit des plans rectifiés et complétés par le diamètre, la natre des canalisations et la date de pose, la profonder de la totalité des regards ainsi qe ler nmérotation (NB : 1 sel nméro por chacn des regards). Un croqis coté de chaqe ovrage singlier est établi, o rectifié (déversoir d'orage, poste de relevage, dessabler, regard particlier o comportant des anomalies...). Egalement à inspecter sr le terrain : les extoires, les fossés, les cors d'ea récepters, ainsi qe les secters nécessitant éventellement dégagement des tampons de regard por accès a résea. Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet

5 L ensemble de ces ovrages fait l objet d ne photo nmériqe annexée a rapport. Un dossier minte des pièces réactalisées sera transmis avant la rénion marqant la fin de la phase 1 a maître d ovrage. Ce dernier en fera ne validation écrite. La porsite de l étde sera conditionnée à la présentation d n inventaire exhastif des ovrages et à la validation d plan des réseax analyse d fonctionnement Les données receillies après des différents partenaires où lors des visites sr le terrain feront l'objet d'ne première exploitation qi consistera : * à délimiter les zones assainies selon les modes d'assainissement, et en fonction des aires concernées (bassins versants EP et EU), * à déterminer le nombre d habitations raccordables ax réseax par secters desservis et par zones de traitement * à dresser l'inventaire des rejets a milie natrel, * à recenser les désordres observés o spposés sr les réseax, * à recenser les données manqantes, indispensables por réaliser l'étde, * à définir les périodes de nappes hates et de nappes basses dans l'année. * à calcler les débits théoriqes des collecters d eax plviales o nitaires (le cas échéant) et à estimer ler fréqence d insffisance en fonction des apports des bassins versants (les pentes étant estimées d après les docments existants o a clisimètre : les travax topographiqes jgés nécessaires por ne meillere précision seront chiffrés en option, * à analyser la plviométrie annelle, l évapotranspiration, et la variabilité intermenselle des volmes comptabilisés à la station d épration et/o ax déversoirs d orage, Le recors à des traçages o des analyses légères des rejets porra le cas échéant être nécessaire por comprendre le fonctionnement des ovrages et sera répté prév par le prestataire a forfait Installations de traitement Le chargé d étde établira des schémas des ovrages avec lers principales caractéristiqes dimensionnelles, et établira n premier diagnostic sr l état des ovrages, ler fonctionnalité, les problèmes de sécrité éventels, ler capacité réelle de traitement et lers performances o dysfonctionnements a v des registres d exploitation et des résltats d analyses disponibles et d atosrveillance. Tos les ovrages feront l objet d ne caractérisation par photographie nmériqe Milie récepter Le chargé d étde recherchera des données disponibles sr le o les miliex récepters : débit, qalité réelle, objectifs de qalité, sages à l aval Rapport d'étape A l isse de cette première phase le chargé d étde remettra n rapport d étape et proposera por validation par le comité de sivi le programme détaillé des investigations à mener en dexième phase en jstifiant ses propositions qant à la localisation et le nombre des points de mesre, les méthodes proposées et le calendrier des mesres Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

6 ARTICLE 5 - DEUXIEME PHASE : MESURES, ANALYSES, INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES Mesres sr le résea d assainissement Le brea d étde organisera ne visite des points de mesre installés à l attention d comité de pilotage. Celle-ci porra avoir lie dès qe l ensemble des sites prévs est opérationnel. Cette visite permettra par aillers d identifier des points singliers d résea (connexions fossés, déversoirs d orage, secters inaccessibles.). Les flctations de la nappe sont sivies pendant tote la drée de l'étde a moyen de piézomètres o de tot atre dispositif approprié. La plviométrie est enregistrée à l'aide d'n o plsiers plviographes jdiciesement placés. Le sivi des différents paramètres (débits, piézométrie, plviométrie) doit être assré simltanément, ax fins d'interprétations par corrélation. L éqipe de techniciens est tene d être présente chaqe jor ovré d ne campagne de mesres por : - la maintenance des dispositifs d enregistrement contin - la visite des déversoirs après chaqe épisode plviex noeds principax d résea et amont station o extoire débits Les mesres doivent permettre de distinger les apports permanents (infiltrations d'ea de nappe...) des apports temporaires (introdction d'ea plviale dans le résea séparatif...). Les mesres de charges hydraliqes ont lie en contin sr a moins 21 jors conséctifs et dans ne sitation de nappes hates. Les dates de la période retene sont validées par le grope de sivi de l'étde, avant l'engagement de la phase 2. Si la campagne de mesres s effecte globalement sr ne période spériere à 28 jors effectifs (21 jors + 7 jors cf. ci-avant), les semaines entières de mesres spplémentaires seront rémnérées en application des prix correspondants a borderea des prix complémentaires joint a marché. Il définit ainsi à cet effet, le coût de l installation des éqipements. Les mesres ainsi réalisées sr le résea seront complétées par des mesres instantanées des débits réalisées en période noctrne et par temps sec por localiser de façon pls précise ces entrées d eax claires. La corrélation et l interprétation de l ensemble des mesres réalisées sr le résea devront permettre a chargé d étde de déterminer les flx, porcentages et provenance des eax parasites sr les différents secters d résea. Des investigations noctrnes complémentaires sont entreprises drant la (o les) période(s) de mesre. Elles ont por bt essentiel d'affiner la sectorisation des apports d'eax claires. Cex-ci sont à hiérarchiser en fonction d'n ratio srfaciqe, exprimé en m3/j par km et par cm de diamètre des condites sr les tronçons concernés. (Ratio établi sr les bases Agence de l Ea). Cette détermination sera prodite de façon précise por l ensemble d linéaire d résea étdié Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

7 flx de polltion Les prélèvements seront effectés sr 2 fois 24 heres. Des échantillons dirnes et noctrnes seront constités, por chaqe jornée de mesre, a moyen de prélevers asservis ax volmes comptabilisés par les débitmètres associés. Ces échantillons devront être conditionnés et apportés a laboratoire, immédiatement à l isse de chaqe jornée de mesre Les paramètres à analyser sont a minimm les sivants : DBO5, DCO, MES, NH4 +, Pt. les points de déversement srveillés en contin font l'objet de prélèvements asservis a débit déversé, à l'occasion de débordements, por n o dex événements plviométriqes significatifs. Le chargé d'étde doit indiqer clairement dans son offre, si possible par n tablea, le type de mesre choisie, la drée et la localisation des mesres, les paramètres étdiés... des mesres (débit o polltion) effectées à titre de complément pevent être instantanées. Un paramètre niqe tilisé en tant qe "tracer" (par exemple NH 4 +) pet être analysé. Les résltats des analyses réalisées seront annexés a rapport de présentation déversoirs d'orage Les déversoirs d orage et trop pleins recensés seront éqipés drant tote la drée des campagnes de mesres de systèmes détecters de srverse, avec estimation des volmes déversés. Les détecters de srverse qi ne seraient pas éqipés d'n dispositif d'enregistrement permettant de connaître la période de déversement devront faire l'objet d'ne visite après chaqe épisode plviex. Le chargé d étde devra détailler précisément les dispositifs prévs. Si nécessaire, les seils de certains réservoirs feront l objet d ne mesre de débits en contin sr 21 jors. En option le chargé d étdes proposera des polltogrammes por les déversoirs les pls importants o cex por lesqels l impact d rejet présenterait n enje avéré : il définira alors avec précision la méthodologie proposée rejets indstriels Des mesres et analyses de certains rejets indstriels seront réalisées en même temps qe la campagne de mesres sr les réseax collectifs, après validation par le comité de pilotage. Elles sont alors composées a minimm d'n bilan sr 2 fois 24 heres, avec analyse des échantillons moyens. Les flx de polltion mesrés sont obligatoirement à corréler avec la prodction indstrielle d moment, laqelle doit être comparée avec l'activité moyenne. Le BET proposera les paramètres à analyser en fonction de la natre de l activité des Etablissements indstriels. Le relevé d compter d ea sera effecté en débt et en fin de campagne Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

8 5.2 - Analyse d impact sr le milie récepter Elle sera à faire en période d étiage. Il sera effecté ne série de qatre prélèvements échelonnés sr ne jornée en trois points d cors d'ea définis sr le plan d'ensemble joint (amont de l'agglomération, amont et aval de la station d'épration) soit a total 12 prélèvements. Les débits sont jagés o interpolés d'après les mesres ax stations hydrologiqes les pls proches. Le chargé d'étdes srveille pendant le même temps les principales srverses. Il doit préciser dans sa proposition le nombre et l'emplacement des sites q'il envisage de contrôler. Les analyses porteront a minimm sr les paramètres sivants : ph, températre, condctivité, O2 dissos, DBO 5, DCO, MES, NK, NO 2 -, NO 3 -, NH 4 +, P total. La qalité d cors d ea est interprétée sivant le protocole d SEQ- Ea en viger Rapport d'étape A l isse de cette dexième phase le chargé d étde remettra n rapport d étape qi donnera les résltats des constatations, mesres et analyses effectées avec les conclsions qe l'on porra en tirer qant à l'état et a fonctionnement des ovrages. Si nécessaire il proposera a comité de sivi des investigations complémentaires telles q inspection vidéo de certains tronçons o vérification de branchements et prendra également en compte les demandes d comité de pilotage en la matière. ARTICLE 6 - TROISIEME PHASE : INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES ET SYNTHESE DE LA SITUATION ACTUELLE 6.1 Investigations complémentaires - Passage caméra avec crage préalable des réseax : l inspection vidéo de certains tronçons sera proposée et validée par le comité de pilotage. Un crage préalable adapté ax besoins des réseax correspondants sera réalisé obligatoirement. (le récépissé d dépôt des matières de crage en station devra être forni) Le Brea d Etde devra se donner les moyens de réaliser la totalité des prestations programmées et le rapport de présentation devra être exhastif et très précis : localisation sr plans des tronçons, linéaire inspecté, natre et diamètre des collecters, identification précise des regards avec ler nméro (en adéqation avec le plan des réseax). - Essais à la fmée et tests a colorant : Ces prestations seront réalisées por détecter les anomalies de branchements sr les réseax eax sées o eax plviales (errers o inversions de branchements). Les tests à la fmée positifs seront complétés par n test a colorant Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

9 6.2 Analyse des conditions de collecte transfert et traitement des efflents domestiqes et indstriels A partir d ne interprétation critiqe des données receillies et des mesres réalisées sr la strctre d assainissement commnale le chargé d étde présentera les tax de collecte par secter, les conditions d transfert des polltions collectées ax installations de traitement épratoire en temps sec et temps de plie, l efficacité d traitement, les dysfonctionnements constatés et la localisation, l importance et la fréqence estimée des déversements directs a milie natrel par les déversoirs d orage et les trop pleins por différentes occrrences d évènements plviex, les flx de polltion admissible par le milie natrel. Les modes d évacation des déchets de traitement (refs de dégrillage, sables, graisses, boes) seront décrits ainsi qe les modalités actelle de srveillance des installations. Il analysera la sitation actelle par rapport à l impact sr le milie récepter et en regard des contraintes novelles conséctives à l application de la Loi sr l Ea (y compris en ce qi concerne l atosrveillance et la gestion des déchets). 6.3 Détermination des provenances d'eax parasites Le chargé d étde définira sr la base des mesres et investigations réalisées, la provenance et l importance relative précises des apports d eax claires parasites par rapport ax flx globax collectés et ax linéaires des réseax concernés, constatés dans le résea (sorces, risseax, drains, pits...), les reliera ax plviométries locales enregistrées et a nivea de la nappe, et présentera les soltions techniqes et coût de ler élimination o détornement vers le milie natrel par n résea spécifiqe. 6.4 Détermination des flx, conditions de transfert et évacation des eax plviales Le chargé d étde analysera, sr la base de l analyse des différents sos bassins versants plviax drainés par les réseax d assainissement, les conditions d'évacation des eax plviales, les insffisances des ovrages actels et l'impact des rejets sr le milie récepter. 6.5 Modélisation informatiqe En option le chargé d étde porra proposer ne modélisation informatiqe d résea permettant de simler les transferts de débits et éventellement des polltions. Il précisera le type de modèle tilisé, la méthodologie qi sera appliqée et les docments qi seront remis a maître d ovrage sr spport informatiqe por des applications ltérieres Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

10 ARTICLE 7 - QUATRIEME PHASE : SCHEMA D'AMENAGEMENT DU RESEAU ET RAPPORT FINAL 7.1 Schéma directer d'aménagement d système d assainissement et d'optimisation d transit et de traitement des polltions Cette partie terminale de l étde consistera à définir, sr les bases des données fornies par l analyse de la sitation actelle complétée par l étde de prospection des besoins ftrs, en cohérence avec les éventels docments d rbanisme et des raccordements projetés à cort terme, n schéma directer d aménagement des réseax de collecte et d optimisation d transit et d traitement des polltions par temps sec et temps de plie avec programmation rationnelle des éqipements à réaliser (aménagements et création de réseax, séparation des eax sées et plviales, bassins stockers de flx plviax o de polltion, calage de DO...) par la commne dans l optiqe des impératifs de protection d milie natrel décolant de la Loi sr l ea, et d optimisation d fonctionnement d système d assainissement et d épration commnal. Le programme d optimisation d système de collecte, transit et épration des polltions définira et établira la synthèse des principax ovrages strctrants à constrire, renforcer o réhabiliter ainsi qe des améliorations des réseax secondaires et ovrages à réaliser. Ce programme devra présenter les différentes options possibles, jstifier les choix proposés, être détaillé et chiffré, et présenté par ordre de priorité vis à vis de la protection d milie natrel. Por chaqe action seront indiqé : son coût d investissement, son objectif techniqe caractérisé chiffré : porcentage et qantité d élimination d eax claires, qantité et fréqence de transfert des eax plviales, qantité et tax de transfert des polltions (EH...), son impact sr le milie natrel. Le chargé d étde évalera l impact sr le prix de l ea d programme global de travax en prenant en compte les aides financières povant être attendes qi seront indiqées par le comité de pilotage. 7.2 présentation d rapport final Le rapport d étde final comprend l ensemble des rapports définitifs des différentes phases et le rapport de synthèse. Il devra être forni en HUIT exemplaires papier et sos forme informatisée en 4 exemplaires (CD ROM sr n fichier DXF o DWG). Il présentera les pièces techniqes minimales sivantes : plans des réseax, cartes et schémas faisant apparaître les flx d écolement et les bassins versants, les miliex récepters, les points de rejet a milie natrel, faisant apparaître le zonage des docments d rbanisme croqis et photos des ovrages particliers, bassins stockers, DO, postes de relevage, regards particliers o présentant des anomalies, stations d épration, profils en long de tronçons particliers, éventellement, calcls des flx plviax à collecter par les différents sos bassins drainés par les réseax, tax et qantité de captre des eax claires parasites par secter, bilan de charges de polltion : collectées o déversées par temps sec, collectées o déversées par temps de plie (selon occrrences de plie), tax de collecte mesré, rapport d investigations complémentaires intégrant n rapport photographiqe synthétiqe de l inspection viselle o téléviselle réalisée, Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

11 flctations temporelles des flx collectés, qantité de polltion prodite, tax de raccordement et tax de collecte par secter, conditions de transfert et de traitement par le système d assainissement, rendement global actel d système d assainissement, présentation des projets d rbanisme et d évoltion des strctres d assainissement (eax sées et plviales), bilan et proposition d aménagements des ovrages en ve de remédier ax désordres et insffisances décrites précédemment. Le chargé d étdes fornira également n rapport synthétiqe d ne dizaine de pages présentant de façon claire et précise les conclsions de l étde et le programme chiffré de travax qi en décole. De pls, en fonction des observations des différents partenaires concernés et des choix d Maître d'ovrage, le Brea d'etdes établira le rapport final d'étde qi présentera le schéma d'assainissement reten sos ses aspects techniqes, économiqes et environnementax en explicitant les raisons de ce choix avec les différents docments cartographiqes mentionnés ci-desss ainsi qe le dossier por l'enqête pbliqe comprenant ne notice explicative et les cartes des zonages proposés. ARTICLE 8 - RECAPITULATION DES REUNIONS Plsiers rénions formelles seront organisées par le Brea d'etde à l'initiative d Maître d'ovrage à savoir : ne rénion de lancement, ne rénion de validation d programme de mesres, ne visite des points de mesre, ne rénion de présentation des résltats des mesres faites, ne rénion (o plsiers si nécessaire) de présentation des résltats d investigations complémentaires en présence d prestataire en charge de l inspection caméra, et de présentation et discssion d diagnostic et d schéma d aménagement proposé ne rénion finale de validation d schéma d'aménagement. Ces rénions sont la base nécessaire a bon dérolement de l'opération. En fonction d phasage de l étde proposée par les candidats o des conditions de réalisation de celle-ci par le BET, des rénions spplémentaires porront être organisés. Ler coût est répté incls dans l'offre d Brea d'etde. L'organisation de rénions spplémentaires por les besoins d parfait achèvement de l'étde ne porrait en acn cas faire l'objet de factration spplémentaire par le Brea d'etde. Les rapports intermédiaires seront obligatoirement adressés, par le prestataire, à chacn des participants d grope de sivi, 10 jors avant les rénions correspondantes, par corrier. En cas de non respect de ce délai, ne pénalité de 10 eros par jor de retard de réception porra être appliqée. Le brea d étde devra alors se charger d annler la rénion et de programmer ne novelle rénion en ve de respecter ces délais Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

12 COMMUNE DE BOBSON DIAGNOSTIC DE FONCTIONNEMENT ET SCHEMA D AMENAGEMENT DES OUVRAGES D ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ZONAGE DECOMPOSITION DES PRIX FORFAITAIRES Direction Départementale de l Agricltre et de la Forêt de la Loire 10, re Cladis Bard St ETIENNE cedex 2 Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

13 DESIGNATION a Rénion de démarrage et de présentation de l étde Qantité Prix nitaire en HT TOTAL HT a 1ère phase : Receil des données disponibles et interprétation - Enqêtes préalables et receil des données (AEP, établissements pollers, milie natrel récepter, bassins versants, exploitation d résea et de la station d épration, démographie, plviométrie). ft - Reconnaissance physiqe des ovrages : réseax ( eax sées, eax plviales), trop pleins, D.O., postes de relèvement, ovrages particliers,station de traitement et inventaire exhastif des rejets a milie natrel. mise à jor des plans, établissement de croqis cotés des ovrages particliers ft - Vérification des capacités d évacation des collecters plviax ft - Enqêtes chez les Etablissements indstriels notables ft - Exploitation et interprétation des données receillies; et rapport de synthèse, - Rénion de validation des points de mesre proposés et visite éventelle sr site ft TOTAL 1ère PHASE Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

14 DESIGNATION Qantit é Prix nitaire en HT TOTAL HT a2 ème Phase : Mesres de volmes et de flx de polltion Campagne de nappes hates : mesres de débit en contin sr 21 jors sr les noeds principax d résea - sr poste de relevage, - sr transfert E.U. gravitaire, Organisation d ne visite des sites de mesres installés Mesre de la plviométrie en contin sr 21 jors (nappes hates). Nombre de plviographes Mesre d nivea de la nappe (sr drée de l étde). Nombre de sites de mesre Sivi des déversoirs d orage et trop-pleins - avec indicater de srverse et estimation des débits déversés - avec mesre des volmes déversés, sr 21 jors en contin Qantification et sectorisation des eax parasites : - Inspections viselles et mesres instantanées noctrnes. Ft Mesre des flx de polltion Prélèvements et analyses sr 2 x 24 heres (dirnes et noctrnes) sr noeds principax Evalation de l impact d système d assainissement sr le milie natrel. Mesres sr les rejets des indstriels identifiés. Rapport de synthèse. Rénion de présentation TOTAL 2ème PHASE Ft ft Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

15 DESIGNATION Qantité Prix nitaire en HT TOTAL HT a 3 ème Phase : Investigations complémentaires por localisation précise des anomalies Localisation des entrées d eax parasites par inspection caméra (y compris crage préalable obligatoire, et rapport de présentation). km Localisation des anomalies de branchements. - essais à la fmée - tests a colorant Diagnostic et bilan de la sitation actelle : Synthèse, rapport intermédiaire et rénion (y compris présentation de l inspection caméra en présence de l opérater) Rénion(s) de présentation TOTAL 3ème PHASE ft a 4ème Phase :Elaboration d schéma d'aménagement, d zonage et rénion de présentation Rapport final Rénion de présentation TOTAL 4ème PHASE ft TOTAL GENERAL HT TVA TOTAL GENERAL TTC Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010

16 DESIGNATION Qantité Prix nitaire en HT TOTAL HT MONTANT TOTAL Borderea des prix complémentaires (hors forfait) 1)- Relevé topographiqe - nombre de points 2) Mesres de débit en contin et exploitation sr 7 jors sr les noeds principax d résea et à l amont immédiat de l nité d épration o de l extoire : - sr transfert E.U. gravitaire, - sr poste de relevage - en entrée de station - Installation Désinstallation des points de mesres ft 3) Mesre de la plviométrie en contin sr 7 jors (nappes basses). Nombre de plviographes 4) Inspection caméra coler, y compris crage et interprétation. 5) Test à la fmée Traçage chimiqe 6) modélisation informatiqe d fonctionnement des ovrages Réalisation d schéma directer d assainissement et d zonage Commne de Bonson Jillet 2010