ORDRE DU JOUR. Adopter l ordre du jour de la séance générale du 1er février 2011.
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- Alexis Albert
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1 ORDRE DU JOUR SÉANCE GÉNÉRALE DU CONSEIL DU 1 ER FÉVRIER Sujets d ouverture CA INSTANT DE RECUEILLEMENT CA Adopter l ordre du jour de la séance générale du 1er février CA Adopter les procès-verbaux de la séance générale du 11 janvier 2011 et de la séance spéciale du 24 janvier CA PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC 20 - Affaires contractuelles CA Autoriser le lancement d un appel d offres public pour les travaux de construction de la Bibliothèque du Boisé CA Autoriser le lancement d un appel d offres public pour des services professionnels de laboratoire pour le contrôle qualitatif des travaux de construction de la Bibliothèque du Boisé CA Autoriser le lancement d un appel d'offres public pour la fourniture de mélanges bitumineux et le recyclage de mélanges bitumineux et de béton. Page 1
2 CA Autoriser le lancement d un appel d'offre sur invitation pour la location saisonnière de véhicules CA Autoriser une commande ouverte de $ en faveur de La Presse pour la publication des appels d offres publics pour l année CA Autoriser une dépense de $ en faveur du Centre d'impression numérique de la Ville pour l'impression des publications pour l'année CA Accepter l'offre de service, sans frais, de la firme Targray technologie internationale inc. pour la disposition des CD, DVD et étuis assortis pour l'année Administration et finances CA Adopter le plan des mesures d urgence pour l arrondissement CA Approuver l'entente de partenariat avec le Comité écologique du Grand Montréal pour le projet de protection de conservation du boisé du parc Marcel-Laurin CA Autoriser la signature d'une convention avec le Musée des maîtres et artisans du Québec relative à une subvention de $ par année pour les années 2011 à 2013, et autoriser le versement de $ pour l'année CA Autoriser une dépense maximum de $ pour la réalisation du programme Mon école écolo 2011 dans les écoles primaires de l'arrondissement sous le thème de l'année internationale de la forêt proclamée par l'onu. Page 2
3 CA Octroyer une subvention de $ au Centre Communautaire Bon Courage de Place Benoit pour l'année CA Approuver une contribution financière de $ répartie entre 13 organismes locaux pour l année 2011, et approuver les conventions afférentes CA Autoriser une subvention de $ au Club de patinage artistique de Saint-Laurent pour la tenue de la 37e Revue sur glace, qui aura lieu les 16 et 17 avril 2011, à l'aréna Raymond- Bourque CA Approuver une contribution financière de $ au Centre d'action bénévole et communautaire Saint-Laurent pour l'année CA Accorder une subvention de $ à l'ensemble vocal de Saint-Laurent pour l'année CA Accorder une aide financière de 300 $ à l'école Le Sommet de Saint-Laurent pour la poursuite des programmes spécialisés en développement scolaire et social CA Autoriser un don de 500 $ à l organisme Meals on Wheels pour l'année CA Accorder une subvention de 300 $ à Girl Guides of Canada (Guides du Canada) - District Liesse, Unité 125, pour l'année CA Autoriser un don de $ à l OASIS de Saint-Laurent pour l'année Page 3
4 CA Prendre acte du rapport global sur l exercice des pouvoirs délégués entre le 1er et le 28 janvier 2011, en vertu du règlement numéro RCA sur la délégation de pouvoirs et ses amendements CA Autoriser la signature d'une lettre d'intention entre la Ville et la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys pour diverses transactions immobilières dans le cadre du projet de construction du Complexe sportif de Saint-Laurent Réglementation CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 4506, boulevard Henri- Bourassa ayant pour objet de permettre un empiétement de 1,4 mètre dans la marge avant minimale de 4,5 mètres donnant sur le boulevard Henri-Bourassa et un empiétement de 1,8 mètre dans la marge avant minimale de 4,5 mètres donnant sur la rue de Londres CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 1154, rue Guertin ayant pour objet de permettre un agrandissement sur la ligne mitoyenne située en cour arrière au lieu d un agrandissement à une distance minimale de 3,65 mètres de la ligne mitoyenne CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour la construction d un nouveau bâtiment unifamilial situé sur le lot dans le Nouveau Saint-Laurent, développement du golf Challenger CA Approuver un plan d implantation et d intégration architecturale pour la modification du revêtement extérieur du second étage du bâtiment unifamilial jumelé situé au 1789, rue Guertin CA Adopter le premier projet de règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage. Page 4
5 CA Adopter le projet de règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage CA Donner un avis de motion visant à adopter le règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage CA Adopter le règlement numéro RCA sur les tarifs CA Adopter le règlement numéro sur la sécurité routière Ressources humaines CA Nommer en permanence une secrétaire d'unité administrative à la Section de l environnement de la Division des études techniques, planification et environnement de la Direction des travaux publics CA Créer deux postes d étudiants cols blancs afin d accueillir deux étudiants français dans le cadre des échanges inter-municipalités France-Québec avec la Ville de Mérignac, et la création d un poste de stagiaire-cadre en relations industrielles/ressources humaines à la Division des ressources humaines de la Direction des services administratifs Information CA Déposer au Conseil municipal le bilan annuel 2010 sur l'application du règlement relatif aux pesticides de l'arrondissement de Saint-Laurent. Page 5
6 60.02 CA Dépôt du rapport bimestriel pour les mois de novembre et décembre 2010 du poste de quartier 7 du Service de police de la Ville de Montréal CA AFFAIRES NOUVELLES CA PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC 70 - Autres sujets CA LEVÉE DE LA SÉANCE Page 6
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La séance est ouverte par la récitation de la prière.
2 avril 2007 Province de Québec, Ville de Rimouski Le LUNDI deux avril deux mille sept, à une séance générale du conseil municipal de la Ville de Rimouski tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville
Avis d Energie-Cités. Cette proposition est disponible sur : http://europa.eu.int/eur-lex/fr/com/dat/2001/fr_501pc0226.html
Avis d Energie-Cités Projet de Directive Performance énergétique des bâtiments Octobre 2001 Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil présentée par la Commission [COM(2001) 226 final
Direction générale des relations du travail
Direction générale des relations du travail PLAN DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS TYPES et GUIDE DE CLASSEMENT DES POSTES DE CADRE POUR LE PERSONNEL D ENCADREMENT DES COLLÈGES D ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVII e Édition Règlement n o 2014-02 : Règlement sur le développement des toits verts et l agriculture urbaine PRÉSENTATION Présenté par M. Charles Marois, membre du comité exécutif,
C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D ABITIBI N o COUR : 615-11-001311-127. C O U R S U P É R I E U R E Chambre commerciale
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ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008 À une assemblée extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Delson, tenue le 25 novembre 2008, à 18 h 30 en la salle du conseil de l hôtel de ville.
Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Montréal-Est du 22 octobre 2014 à 19 h tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville situé au 11370, rue Notre-Dame Est OUVERTURE DE LA SÉANCE
SÉANCE ORDINAIRE DU 17 FÉVRIER 2014. Monsieur le conseiller OUVERTURE DE LA SÉANCE RÉSOLUTION 66-02-2014 ADOPTION DU PROJET D ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-SAUVEUR SÉANCE ORDINAIRE DU 17 FÉVRIER 2014 A une séance ordinaire tenue le 17 février 2014 à 19 h 30 à l Hôtel de Ville situé au 1, Place de la Mairie, Saint-Sauveur
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012
Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
Normand Bélanger, directeur général OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte.
Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 12 septembre 2011, à compter de 19H30 à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
CONSIDÉRANT QUE la Ville désire attirer sur son territoire de nouvelles familles et favoriser la construction de nouvelles habitations;
RÈGLEMENT NUMÉRO 252 INTITULÉ «RÈGLEMENT ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION FAVORISANT LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES HABITATIONS DANS CERTAINS SECTEURS DE LA VILLE» CONSIDÉRANT QUE la Ville désire
CITÉ DE DORVAL. D adopter l ordre du jour de la séance ordinaire du lundi 17 mars 2014 après avoir ajouté les points suivants:
CITÉ DE DORVAL Le 20 mars 2014 Procès-verbal d une séance ordinaire du conseil municipal de la Cité de Dorval tenue dans la salle du conseil, 60, avenue Martin, Dorval, Québec, le 17 mars 2014, à 20 h.
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-D ABBOTSFORD
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-D ABBOTSFORD 2694 e SESSION PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Paul-d Abbotsford, tenue à l'hôtel de ville,
Au niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
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MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00,
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Numéro «27839» Travaux de réfection et achat de pièces pour pompes submersibles Flygt, modèle CP-3312-835 à la station d épuration la Pinière Achats et gestion contractuelle ITT WATER & WASTEWATER VOIR
Volume 772 Page 391. Sont aussi présents: - Me Gaétan Turbide, directeur général; - Me Chantal Sainte-Marie, greffière adjointe.
Page 391 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE PUBLIQUE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue le mercredi 15 août 2012 à 9:15 heures en la salle du Conseil de l hôtel de