REFERENTIEL DE L'AUDIT
|
|
- Constance Savard
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 REFERENTIEL DE L'AUDIT
2 SOMMAIRE 1 Présentation Page 3 2 Personnes rencontrées au cours de l audit Page 4 3 La maîtrise d ouvrage Page 5 4 La maîtrise d œuvre Page 7 5 L entreprise Page 11 6 Les fabricants fournisseurs de composants de réseaux Page 14 7 Les organismes de contrôle extérieur Page 16 8 Documents consultés au cours de l audit Page 18 9 Page Procès verbal de clôture de l audit Page Glossaire Page 21 2/22
3 PRESENTATION TYPE D'AUDIT Audit de chantier effectué sous charte qualité RÉFÉRENTIEL(S) UTILISE(S) CHANTIER AUDITÉ ENTITE(S) AUDITEE(S) DATE(S) DE L'AUDIT COMMANDITAIRE Fonction NOM Téléphone Fax COMPOSITION DE L'ÉQUIPE D'AUDIT Fonction NOM Téléphone Fax COMPOSITION DU RAPPORT D'AUDIT Nombre de pages Page de garde Procès verbal de clôture... Fait à, Le L auditeur : Le Responsable d audit : 3/22
4 PERSONNES RENCONTRÉES AU COURS DE L'AUDIT Référence de l'audit DATE NOM ET PRÉNOM FONCTION 4/22
5 A - LA MAÎTRISE D OUVRAGE Exigence Oui Non réponse objet 1 Charte qualité Quelles sont les raisons pour lesquelles ce chantier a été réalisé sous charte qualité? PHASE ÉTUDE 2 Zonage Est-ce que la collectivité a effectué un zonage d assainissement soumis à enquête publique? 3 Étude diagnostic En cas de remplacement d un réseau existant, avez-vous fait réalisé une étude diagnostic 4 Avez-vous engagé les études préalables suivantes: - Étude à la parcelle? - Étude topographique? - Études géotechniques? Si nécessaire, sur demande de la maîtrise d œuvre, avez-vous accepté de faire réaliser des études géotechniques de niveau 2 ou 3? - Étude de l encombrement du sous-sol? - Étude des paramètres hydrauliques? 5 La décision de réaliser le chantier sous charte a-t-elle été officialisée par une délibération de l assemblée délibérante? 6 Commande au maître d œuvre Les missions confiées au maître d œuvre ont-elles été formalisées? 7 Connaissance du planning de l opération - Vous a-t-il été transmis par le maître d œuvre? - A-t-il pris en compte les éventuelles modifications? - L avez-vous validé? 8 Élaboration du projet - Vous a-t-il été présenté par le maître d œuvre? - L avez-vous validé? 5/22
6 A - LA MAÎTRISE D OUVRAGE Exigences Oui Non réponse objet 9 Élaboration du RC et du DCE - Les 4 critères de jugement des offres de la charte sont-ils précisés? - A-t-il été précisé que le chantier était réalisé sous charte qualité? - L existence des 2 OS a-t-elle été imposée? - La possibilité de variantes est-elle exposée? - Est-ce que le mémoire technique a été rendu contractuel? - Avez-vous validé le RC et le DCE? 10 Choix du mieux disant - Est-ce que les 4 critères de jugement des offres de la charte ont été utilisés? - Est-ce que la valeur technique a été le premier critère? - L entreprise sélectionnée a-t-elle un mémoire technique? - L avez-vous contrôlé à l aide d une grille d analyse des offres? - L entreprise sélectionnée a-t-elle été pour vous la mieux disante? PHASE APPEL D OFFRES PHASE DE PREPARATION A FIN DE CHANTIER 11 Suivi des travaux - Avez-vous participé à la réunion de fin de préparation? - Avez-vous participé aux réunions de chantier? - Avez-vous visé le DAQ? 12 Contrôles finals - Avez-vous utilisés des critères de sélection pour retenir le(s) organisme(s) de contrôle extérieur indépendant(s)? - Avez-vous choisi les mieux disants? - Les contrôles finals ont-ils été réalisés par le(s) organisme(s )de contrôle extérieur? - Possédez-vous les rapports d essais? - Avez-vous validé le traitement des non-conformités? 13 Réception - Avez-vous réceptionné le chantier après la réalisation des procès verbaux des contrôles finals et les reprises de toutes les non-conformités éventuelles? 14 Bilan de chantier - Avez-vous participé à la réunion? 15 Conclusion - Avez-vous ressenti les effets de la démarche qualité inscrite dans la charte? 6/22
7 B LA MAÎTRISE D ŒUVRE Oui Non réponse objet PHASE ÉTUDE 1 Commande du maître d ouvrage Le contenu de votre mission a-t-elle été formalisée par le maître d ouvrage? 2 Zonage La collectivité a-t-elle établi un zonage d assainissement soumis à enquête publique? 3 Études préalables - Vous ont-elles été transmises par le maître d ouvrage? - Avez-vous vérifié l existence des : - Étude à la parcelle? - Étude topographique? - Études géotechniques phase 1? - Étude de l encombrement du sous-sol? - Étude des paramètres hydrauliques? 4 Élaboration du planning de l opération A-t-il été soumis pour approbation au maître d ouvrage? 5 Élaboration du projet - Avez-vous pris en compte les études préalables? - Avez vous jugé nécessaire la réalisation des études géotechniques niveau 2? - Avez vous jugé nécessaire la réalisation des études géotechniques niveau 3? - Avez-vous réalisé le tracé en plan et en altimétrie? - L avez vous présenté au maître d ouvrage? - A-t-il été validé par le maître d ouvrage? 6 Choix des caractéristiques de la canalisation - Les critères de la Charte ont-ils été respectés? 7/22
8 B LA MAÎTRISE D ŒUVRE 7 Élaboration du RC et du DCE - Avez-vous utilisé les textes des outils de la charte? - Avez-vous proposé les 4 critères de jugement des offres de la charte au maître d ouvrage? - Est-ce que le RC et le DCE ont été validés par le maître d ouvrage? - Avez-vous exposé la possibilité de variantes? - Avez-vous pris en compte les études préalables dans l élaboration du DCE? 8 Mémoire technique - Avez-vous vérifié les moyens mis en œuvre (personnel, matériels, matériaux, contrôle intérieur)? - Avez-vous évalué les propositions techniques? - Avez-vous analysé le contenu par rapport aux outils de la charte? - Avez-vous analysé les variantes? 9 Choix du mieux disant - Avez-vous élaboré une grille d analyse des offres? - L entreprise choisie a-t-elle été, pour vous, la mieux disante? 10 Organisme de contrôle extérieur - Avez-vous vérifié que le maître d ouvrage avait sélectionné un organisme de contrôle extérieur indépendant de l entreprise? Oui Non réponse PHASE APPEL D OFFRES PHASE PREPARATION DE CHANTIER 11 Avez-vous lancé l OS de préparation? 12 Réunion de piquetage - Est-ce vous qui avez envoyé les invitations? - Avez-vous réalisé le compte rendu? 13 Réunion de fin de préparation - Avez-vous vérifié que tous les intervenants étaient conviés? - Avez-vous validé le planning des travaux? - Avez-vous validé les plans d exécution? - Avez-vous établi votre plan de contrôle? - Avez-vous proposé au maître d ouvrage la validation du choix des fabricants/fournisseurs? - Avez-vous déterminé la date de lancement du 2 ème OS de début des travaux? - Avez-vous vérifié que les contraintes spécifiques du chantier ont été prises en compte dans le DAQ? - Avez-vous vérifié que l entreprise avait rédigé la version définitive du DAQ dans les délais? - Avez-vous diffusé le DAQ dans sa version définitive? 14 Est-ce que l OS de début de chantier a été lancé à la date prévue? objet 8/22
9 B LA MAÎTRISE D ŒUVRE Exigences Oui Non réponse objet 15 Réception des matériaux - Vous êtes-vous assuré que l entreprise a réalisé la réception des matériaux conformément au DAQ? - Avez-vous vérifié la conformité des matériaux aux prescriptions(cctp et mémoire technique) 16 Planche d essais - Avez-vous suivi la réalisation des planches? - Est-ce que les objectifs de compacité cités dans le CCTP ont été atteints? 17 Travaux - Avez-vous animé les réunions de chantier? - Avez-vous proposé la validation du traitement des non-conformités au maître d ouvrage? - Avez-vous vérifié la réalisation des contrôles intérieurs prévus au DAQ? PHASE TRAVAUX 18 Déroulement des travaux - Le planning initial des travaux a-t-il été respecté? 19 Suivi des travaux - Est-ce que la fréquence des réunions de chantier a été respectée? - Est-ce que la programmation des contrôles intérieurs prévus dans le DAQ a été respectée? 20 Contrôles finals - Avez-vous été informé des dates d intervention de l organisme de contrôle extérieur? - Avez-vous informé l entreprise et les fournisseurs des dates de réalisation des contrôles extérieurs? - Avez-vous vérifié que les contrôles finals réalisés par l organisme de contrôle extérieur ont été réalisés conformément au cahier des charges du marché et au DAQ? - Avez-vous reçu les rapports d essais et d inspection dans les délais prévus? - En cas de non-conformités détectées, ont-elles été toutes traitées avant la réception? - Avez-vous constaté des désordres sur l ouvrage dus à l intervention de l organisme de contrôle extérieur? PHASE FIN DE CHANTIER 9/22
10 B LA MAÎTRISE D ŒUVRE PHASE FIN DE CHANTIER Exigences Oui Non 21 Dossier de récolement - Avez-vous fourni les plans initiaux à l entreprise? - Avez-vous validé son contenu? - Avez-vous reçu ce dossier avant la demande de réception de l ouvrage? 22 Bilan de chantier - Avez-vous animé la réunion? - Avez-vous utilisé le guide proposé dans les outils de la charte? - Avez-vous diffusé votre compte rendu? 23 Conclusion - Avez-vous estimé que les études préalables avaient été bien réalisées? - Avez-vous ressenti les effets de la démarche qualité inscrite dans la charte? réponse objet 10/22
11 C L ENTREPRISE Oui Non réponse objet PHASE APPEL D OFFRES 1 Réponse à l appel d offres - Avez-vous joint un mémoire technique à votre réponse? 2 Mémoire technique - Avez-vous présenté l entreprise et les moyens mis à la disposition pour le chantier? - Avez-vous précisé vos principaux fournisseurs et fournitures? - Avez-vous fourni un planning prévisionnel? - Avez-vous fourni un plan de contrôle intérieur? - Avez-vous identifiés les contraintes spécifiques et/ou difficultés techniques? Si Oui : Avez-vous proposé des solutions adaptées pour y remédier? Avez-vous pris en compte ces contraintes dans votre plan de contrôle intérieur? - Avez-vous indiqué les conditions déterminant la réalisation d une planche d essai de compactage? - Avez-vous proposé des variantes? PHASE PREPARATION DE CHANTIER 3 Réunion de piquetage Le chef de chantier a-t-il participé à la réunion? 4 Période de préparation Avez-vous suivi le guide de la charte «guide de rédaction du DAQ»? - Avez-vous adapté votre planning des travaux? - L encadrement de ce chantier était-il présent? - Avez-vous réalisé les plans d exécution? - Les avez-vous adressé au maître d œuvre? Le plan de contrôle a-t-il été analysé (validation des hypothèses et du plan de contrôles)? Avez-vous envoyé la version provisoire du DAQ, avant la réunion, aux différents participants? 5 Réunion de fin de préparation - Avez-vous présenté l ensemble des fabricants/fournisseurs? - Avez-vous rédigé la version définitive du DAQ dans les délais? 6 La durée de préparation prévue a-t-elle été respectée? 11/22
12 C L ENTREPRISE 7 Réception des matériaux - Avez-vous vérifié que tous les éléments du réseau présentaient un marquage de certification? - Avez-vous vérifié que la date de livraison respectait le délai de mise à disposition ou que la mention «livré avant délai» figurait sur le bordereau de livraison? - Avez-vous vérifié la conformité des éléments du réseau au DAQ? - Avez-vous contrôlé la classification des matériaux de remblai? - Avez-vous formalisé la réception des matériaux de remblai? 8 Planche d essais - Avez-vous étalonné votre matériel de contrôle lors de la réalisation de planches d essais de compactage? 9 Contrôles intérieurs - Avez-vous réalisé les contrôles suivants conformément au DAQ et à votre plan de contrôle : contrôles visuels? contrôles d altimétrie? contrôles de compacité du fond de fouille? contrôles de compacité du remblai de protection? contrôles de compacité du remblai complémentaire? contrôles d étanchéité? Oui Non réponse PHASE TRAVAUX objet 10 Contrôles finals - Avez-vous été informé par le maître d œuvre des dates d intervention de l organisme de contrôle extérieur? - Avez-vous proposé un traitement des éventuelles non-conformités au maître d œuvre? - Est-ce que les actions correctives décidées ont été validées par le maître d ouvrage? 11 Dossier de récolement - Avez-vous reçu les plans initiaux du maître d œuvre? - Avez-vous réalisé les plans de récolement des travaux conformes à l exécution? - Avez-vous fourni ces plans préalablement à la demande de réception des ouvrages? PHASE FIN DE CHANTIER 12/22
13 C L ENTREPRISE 12 Réception - La réception des travaux a-t-elle été réalisée après réception des rapports des contrôles finals et reprise des éventuelles non conformités? Oui Non réponse 13 Bilan de chantier - Avez-vous participé à la réunion? 14 Conclusion - Estimez-vous que les études préalables ont été réalisées correctement? - Est-ce que le DCE vous a permis de rédiger un mémoire technique adapté au chantier? - Avez-vous ressenti les effets de la démarche qualité inscrite dans la charte? objet 13/22
14 D LES FABRICANTS / FOURNISSEURS DE COMPOSANTS DE RESEAUX Exigences Oui Non réponse objet PHASE ETUDE 1 - Disposez-vous de documents techniques d aide à la conception? 2 - Avez-vous été consulté par l entreprise pendant cette phase? - Avez-vous été choisi par l entreprise pendant cette phase? - Les données techniques du marché vous ont-elles été communiquées : Caractéristiques performantielles? Existence des points singuliers? PHASE APPEL D OFFRES 3 - Répondiez-vous à toutes les exigences du marché (traitement des points singuliers)? DEMARCHE CERTIFICATION DES PRODUITS 4 - Êtes-vous titulaire d une certification pour tout l ensemble des produits fournis? PHASE PREPARATION DE CHANTIER 5 Période de préparation Avez-vous fourni des documents d assistance à la pose? Avez-vous participé à des réunions? Avez-vous proposé des moyens de mise en œuvre et de manutention de vos produits? 6 Réunion de fin de préparation - Vos remarques éventuelles ont-elles été prises en compte? - Avez-vous reçu le DAQ dans sa version définitive? PHASE TRAVAUX 7 - Avez-vous participé à des réunions de chantier? 14/22
15 D LES FABRICANTS / FOURNISSEURS DE COMPOSANTS DE RESEAUX Oui Non réponse objet 8 Contrôles finals - Avez-vous été informé par le maître d œuvre des dates de réalisation des contrôles extérieurs? - Avez-vous été informés de non-conformités éventuelles détectées lors des contrôles finals? Si oui, Avez-vous proposé des réparations ou remplacements suite à ces non-conformités? 9 Bilan de chantier - Avez-vous participé à la réunion? 10 Conclusion - Avez-vous estimé que vos produits ont été correctement mis en œuvre? - Avez-vous ressenti les effets de la démarche qualité inscrite dans la charte? PHASE FIN DE CHANTIER 15/22
16 E LES ORGANISMES DE CONTRÔLE EXTERIEUR Oui Non réponse PHASE APPEL D OFFRES 1 - Votre prestation a-t-elle été rémunérée par le maître d ouvrage? 2 - Avez-vous reçu un cahier des charges spécifique au chantier de la part du maître d ouvrage? (type, protocole, nombre, contre-essais éventuels) - Avez-vous répondu à l ensemble du cahier des charges? - Avez-vous sous traité une partie des essais ou inspection? 3 - Avez-vous une accréditation COFRAC INSPECTION ou équivalente? - Êtes-vous certifiés ISO 9001 ou 9002? - Avez-vous réalisé des missions de contrôle externe de l entreprise et des contrôles extérieurs? 4 5 Suivi des travaux - Avez-vous participé à la réunion de fin de préparation? - Avez-vous reçu le DAQ? - Avez-vous participé à des réunions de chantier avec l entreprise? Contrôles finals - Avez-vous informé le maître d œuvre des dates de vos interventions sur le chantier? - Disposez-vous pour l ensemble du matériel d essais des certificats d étalonnage en cours de validité? - Avez-vous réalisé les contrôles suivants conformément au plan de contrôle : Contrôles de compactage? Contrôles visuels? Contrôles télévisuels? (100% réseau) Contrôles d étanchéité? (100% réseau) Contrôle de la pente? Contrôle de l ovalisation? - Est-ce que ces contrôles ont été réalisés conformément au DAQ? PHASE DE PREPARATION A FIN DE CHANTIER 16/22
17 E LES ORGANISMES DE CONTRÔLE EXTERIEUR PHASE DE PREPARATION A FIN DE CHANTIER Exigences Oui Non réponse 6 - Avez-vous envoyé les rapports d essais dans les délais prévus? - Avez-vous détecté des non-conformités? Si Oui : Avez-vous diagnostiqué les causes? Avez-vous été informé de la réalisation du traitement des non-conformités? Avez-vous réalisé un nouvel essai après traitement? 7 Bilan de chantier - Avez-vous participé à la réunion? 8 Conclusion - Estimez-vous que le cahier des charges spécifique aux contrôles finals était adapté? - Avez-vous ressenti les effets de la démarche qualité inscrite dans la charte? 17/22
18 DOCUMENTS CONSULTÉS AU COURS DE L'AUDIT Référence de l'audit DATE TITRE (éventuellement résumé) RÉFÉRENCES 18/22
19 COMMENTAIRES Prénom, Nom de l auditeur : Signature Référence de l'audit : 19/22
20 PROCÈS VERBAL DE CLÔTURE D'AUDIT QUALITÉ Référence de l'audit : CHANTIER AUDITÉ ENTITE AUDITEE DATE DE L'AUDIT DURÉE TOTALE SUR SITE CORRESPONDANT(S) DE L'ENTITÉ AUDITÉE Fonction NOM Organisme Téléphone - Fax COMPOSITION DE L'ÉQUIPE D'AUDIT Fonction NOM Organisme Téléphone - fax ÉCARTS CONSTATES AU COURS DE L'AUDIT - REMARQUES (préciser le nombre) Le représentant de l'entité auditée reconnaît avoir pris connaissance du contenu du présent procès verbal et du contenu des écarts annoncées ci dessus. Date Visa du (des) auditeur(s) Visa du(des) représentant(s) de l'entité auditée 20/22
21 GLOSSAIRE PRINCIPALES ABREVIATIONS : A.E : Acte d engagement A.R.E.F.BTP : Association Régionale pour la Formation continue dans le Bâtiment et les Travaux Publics. B.P.U : C.C.A.P : C.C.T.P : C.I.F.P: D.C. E : D.A.Q : D.I.C.T : O.S : R.C : Bordereau des Prix Unitaires Cahier des Clauses Administratives Particulières Cahier des Clauses Techniques Particulières Centre Interrégional de Formation Professionnelle Dossier de Consultation des Entreprises Dossier d Assurance Qualité Déclaration d Intention de Commencer les Travaux Ordre de Service Règlement de Consultation 21/22
22 GLOSSAIRE DEFINITIONS ET TERMINOLOGIE AUDIT QUALITÉ : Examen méthodique et indépendant en vue de déterminer si les activités et résultats relatifs à la qualité satisfont aux dispositions préétablies et si ces dispositions sont mises en œuvre de façon effective et sont aptes à atteindre les objectifs. AUDITEUR : Personne qualifiée pour effectuer des audits qualité. AUDITÉ : Organisme soumis à l audit. ASSURANCE QUALITE : Ensemble des activités préétablies et systématiques mises en œuvre dans le cadre du Système Qualité et démontrées en tant que besoin pour donner la confiance appropriée en ce qu une entité satisfera aux exigences pour la Qualité. ACTIONS CORRECTIVES : Actions entreprises pour éliminer les causes d une non-conformité, d un défaut, ou de tout autre évènement indésirable existants, pour empêcher leur renouvellement. CONTROLE : Action de mesurer, examiner, essayer une ou plusieurs caractéristiques d un produit et de les comparer aux exigences spécifiées en vue d établir leur conformité. Contrôle intérieur : contrôle par l entreprise de ses propres tâches. - Auto contrôle : contrôle exercé par chaque intervenant à l intérieur de son organisation pour s assurer de la qualité de sa prestation. - Contrôle interne : opération de surveillance, de vérifications, d essais exercées sous l autorité du responsable de la fabrication ou de la production dans les conditions définies par le plan de contrôle de l entreprise. - Contrôle externe : opération de surveillance, de vérifications, d essais exercées par du personnel de l entreprise indépendant de la chaîne de production ou par un organisme extérieur mandaté par l entreprise. Contrôle extérieur : contrôle exercé sur le chantier par le maître d œuvre ou par un opérateur indépendant de l entreprise pour le compte du maître d œuvre. MANUEL QUALITE : Document énonçant la Politique Qualité et décrivant le Système Qualité d un organisme. QUALITÉ : Ensemble des caractéristiques d une entité qui lui confèrent l aptitude à satisfaire les besoins exprimés et implicites. NON-CONFORMITE : Non satisfaction à une exigence spécifiée. PLANNING DE L OPÉRATION : Calendrier prévisionnel des différentes phases de l opération depuis la commande au maître d œuvre jusqu à la réception. Celui-ci peut être constitué de l actualisation du planning d une opération antérieure réalisée en tranche. 22/22
Tremplins de la Qualité. Tome 2
Tome 2 CET OUVRAGE EST UN GUIDE D INTERPRETATION DE LA NORME NF EN ISO 9001 VERSION 2000 AVANTPROPOS Ce guide d aide à la rédaction du Manuel de Management de la Qualité a été rédigé par la Fédération
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 REGLEMENT INTERIEUR DES PROCEDURES ADAPTEES Article 28 du Code
Plus en détail«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique
«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique Sommaire I) Qu est-ce qu un marché public?... 4 II) Quelles
Plus en détailENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Plus en détailGénie Logiciel LA QUALITE 1/5 LA QUALITE 3/5 LA QUALITE 2/5 LA QUALITE 4/5 LA QUALITE 5/5
Noël NOVELLI ; Université d Aix-Marseille; LIF et Département d Informatique Case 901 ; 163 avenue de Luminy 13 288 MARSEILLE cedex 9 Génie Logiciel LA QUALITE 1/5 La gestion de la qualité Enjeux de la
Plus en détailFourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres
Plus en détailCommunauté de Communes du Pays de Thann
Communauté de Communes du Pays de Thann Communes Bitschwiller les Thann, Rammersmatt et Roderen Département du Haut Rhin d assainissement Partie privative Règlement de consultation Date et heure limites
Plus en détailAudit interne. Audit interne
Définition de l'audit interne L'Audit Interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES
Plus en détailObjet du marché : Location et entretien de vêtements de travail pour les agents du service technique de la ville de Caudebec en Caux
Marché public de service Acte d engagement Objet du marché : Location et entretien de vêtements de travail pour les agents du service technique de la ville de Caudebec en Caux Acheteur public Mairie de
Plus en détailNettoyage des réservoirs
Marché à Procédure Adapté Art.146 du Code des Marchés Publics Programme 2012/2014 Entretien des ouvrages de stockage Marché. 2011.AEP.001 Nettoyage des réservoirs Règlement de la Consultation Personne
Plus en détailRÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e tranche)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX VILLE DE MONT DE MARSAN REGIE MUNICIPALE DES EAUX ET D ASSAINISSEMENT RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) OBJET DE LA CONSULTATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e
Plus en détailTravaux de Serrurerie
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Travaux de Serrurerie TRAVAUX D AMENAGEMENT DES TERRASSES 10 ET 11 DANS LE SECTEUR 2.1 DE LA ZAC SEINE ARCHE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n
Plus en détailLes frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailRèglement de la Consultation
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (33520) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Bruges Pôle Ressources Service Juridique et Commande Publique Hôtel de Ville
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailFourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg
Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières
Plus en détailFNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS
Dossier de candidature QUALITASS FNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS Documents à fournir Option 1 : Pièces à fournir (obligatoire dans le cadre d une première demande) Ou Option 2 : Engagement
Plus en détailRAPPORT D AUDIT INTERNE
RAPPORT D AUDIT INTERNE Transcriptomique Génomique Marseille Luminy ontexte Dates d'audit : 1 au 2 octobre 2014 Périmètre d'audit : ensemble du système de management intégrant un SMQ Objectif de l'audit
Plus en détailMardi 09 juin 2015 avant 17 h 30
Marché Public de fourniture et services REGLEMENT DE CONSULTATION Location, livraison, installation et reprise de modulaires à l école La Fontaine de Wissous 91 Marché 2015/16 Conformément à l article
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville d AUTERIVE (31190) RESTAURATION GENERALE DE L EGLISE Date et heure limites de réception des offres JEUDI 7 MARS 2013 A 12 HEURES AUX SERVICES TECHNIQUES ZI LA PRADELLE
Plus en détailRèglement de la consultation
Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE
Plus en détailMAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012
MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012 Remise des offres avant le Jeudi 26 juillet 2012 à 12 heures Page 1 sur 11 1.
Plus en détailCharte de l'audit informatique du Groupe
Direction de la Sécurité Globale du Groupe Destinataires Tous services Contact Hervé Molina Tél : 01.55.44.15.11 Fax : E-mail : herve.molina@laposte.fr Date de validité A partir du 23/07/2012 Annulation
Plus en détailFourniture de matériels pour la plomberie et le chauffage
Marchés Publics de Fournitures Centre Hospitalier Montperrin Cellule Marchés Publics - 109, avenue du Petit Barthelémy 13617 Aix en Provence Cedex 01 Centre Hospitalier Montperrin Fourniture de matériels
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES SERVICE ACHATS PUBLICS Tour Zamansky 4 Place Jussieu 75252 PARIS Cedex 05 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX TRAVAUX DE CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE (LOT 6) ET POMPE A CHALEUR
Plus en détailC.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès
«Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire
Plus en détailACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA
1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Intercommunal d Action Sociale du Carcassonnais 1 rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE Cédex 9 CONTROLES PERIODIQUES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE
Plus en détailACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon
Plus en détailQUESTIONNAIRE D ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES
QUESTIONNAIRE D ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES PROPOSANT : Code client.. Nom ou raison sociale Adresse du siège social (localisation).. Ville. Téléphone..
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE Commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE SALLE OMNISPORTS FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES POUR UNE PRODUCTION D ENERGIE ELECTRIQUE AVEC REVENTE REGLEMENT DE CONSULTATION
Plus en détailOutil 5 : Exemple de guide d évaluation des auditeurs internes
Audit Committee Institute Outil 5 : Exemple de guide d évaluation des auditeurs internes Le comité d audit joue un rôle de plus en plus important dans l orientation et l exécution des travaux de l audit
Plus en détailCahier des clauses administratives particulières
Marché public n MN/14/09 Communication visuelle et signalétique (conception, impression, pose) de l exposition «élégance et modernité» du 4 mai au 26 juillet 2009 à la Galerie des Gobelins Cahier des clauses
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES
Plus en détailMarquage CE des Granulats
REFERENTIEL SECTORIEL POUR LA Page 1 sur 11 MAÎTRISE DE LA PRODUCTION DES GRANULATS (Système d'attestation de conformité 2+) SOMMAIRE : Article 1 Objet et domaine d application Article 2 Intervenants dans
Plus en détailQUESTIONNAIRE DE PRE-AUDIT. Rubrique n 1 : Présentation de l entreprise
QUESTIONNAIRE DE PRE-AUDIT MISE A NIVEAU DE L ENTREPRISE PAR LE GENIE INDUSTRIEL Pré-audit réalisé le... Rédacteur(s). Rubrique n 1 : Présentation de l entreprise Renseignements généraux - Identité de
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 27 avenue de Pézenas BP 112 34120 NEZIGNAN L EVÊQUE Tél: 04 67 98 58 05 PRESTATION DE TELESURVEILLANCE,
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE
Plus en détailDossier de Consultation
Dossier de Consultation Marché n 06_05 Appel d offres ouvert passé en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des charges et modalités de la consultation ACQUISITION D UN LOGICIEL
Plus en détailQUESTIONNAIRE Responsabilité Civile
QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DE LA SECURITE : ACTIVITES DE SURVEILLANCE ET DE GARDIENNAGE (activités régies par le livre VI du Code de la sécurité intérieure)
Plus en détailFABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»
FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC) Pouvoir adjudicateur Syndicat Mixte d Aménagement et de Développement
Plus en détailMARNE REIMS PALAIS DU TAU
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51
Plus en détailOrganisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS
ASCQUER Référentiel pour la certification de conformité CE Organisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS EN 1463 partie 1 & 2 Révision n 2 Edition
Plus en détailMARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON
1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011
Plus en détailAVIS DE PUBLICITE GENERALITES
AVIS DE PUBLICITE Date de mise en ligne : 05/06/2014 Objet : APPEL D OFFRES OUVERT «FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX» (VRAC-CONDITIONNES TELESURVEILLANCE) MARCHE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUN GENERALITES
Plus en détailAVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MARNE ET GONDOIRE ET DE L OFFICE DU TOURISME DE MARNE ET GONDOIRE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur
Plus en détail3 - Sélection des fournisseurs... 4. 4 Marche courante... 5. 4.1 Conditionnement Transport... 5. 4.2 Livraison... 5
1 SOMMAIRE 1 Introduction... 3 2 Principes... 3 3 - Sélection des fournisseurs... 4 4 Marche courante... 5 4.1 Conditionnement Transport... 5 4.2 Livraison... 5 4.3 - Garantie qualité / Conformité... 5
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 907 Chemin de l Amandier BP 112 34120 PEZENAS Tél: 04 99 43 21 64 Règlement de la Consultation
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
Réf. 15/2.214.682a REGLEMENT DE CONSULTATION concernant le remplacement des réseaux extérieurs d'eau glacée sur le Centre de Bretagne Date de remise des offres : Jeudi 30 Juillet 2015 à 12h00 1 1 OBJET
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) TRAVAUX DES ABORDS DU BATIMENT DU CREDIT COOPERATIF BD DE PESARO A NANTERRE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n o./12/degt Marché à Procédure Adaptée
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION
REFERENTIEL DE CERTIFICATION Référentiel I4 NF 285 Edition : Janvier 2015 N de révision : 4 ORGANISMES CERTIFICATEURS CNPP Cert. Route de la Chapelle Réanville CD 64 - CS 22265 F- 27950 SAINT-MARCEL Tél.
Plus en détailSOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES
SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 2 - ORGANISATION ET CONDITIONS D EXECUTION ET DE REALISATION DE LA MISSION D ETUDE 2.1. Planning - délais d exécution
Plus en détailTRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T
Plus en détailDATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-004 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE
Ministère de l Education Nationale De La Jeunesse et de la Vie Associative Ministère de l Enseignement Supérieur Et de la Recherche B. P. 28 97425 LES AVIRONS 0262 38 29 87 0262 38 29 82 E-MAIL : groupcom-lycee-des-avirons@wanadoo.fr
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailSOMMAIRE. Recommandation N T1-99
SOMMAIRE Recommandation N T1-99 INTRODUCTION 4 Guide opérationnel sur l équivalence de normes et de certifications 5 Fiches explicatives Fiche A - la responsabilité du maître d ouvrage public : définir
Plus en détailCréation du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailAssurance Responsabilité Professionnelle Ingénierie Industrielle et Conseil en Technologie (hors SSII) Questionnaire ASSURES
Assurance Responsabilité Professionnelle Ingénierie Industrielle et Conseil en Technologie (hors SSII) Questionnaire 1 - ASSURES ASSURES Nom(s) ou Raison(s) sociale(s) de l ensemble des entités à assurer
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES DISPOSITIFS DE RETENUE
REFERENTIEL DE CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES DISPOSITIFS DE RETENUE Approuvé par le Directeur Général du LIER le 01 octobre 2010 Applicable le 01 octobre 2010 www.lier.fr Organisme Certificateur Notifié
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr
Plus en détailRectorat de Grenoble
MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE RECTORAT DE L ACADEMIE DE GRENOBLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) MISE EN ŒUVRE DE LA SOLUTION EASYVISTA Version 0.1-7 décembre 2011 La procédure
Plus en détailRèglement de la consultation
Marché Public de Services Règlement de la consultation Personne publique Commune Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire Objet de la consultation Marché de Télésurveillance
Plus en détailAPPELS D OFFRE: COMMENT BIEN DÉFINIR VOS BESOINS EN AMONT
APPELS D OFFRE: COMMENT BIEN DÉFINIR VOS BESOINS EN AMONT POUR NE PAS LE REGRETTER ENSUITE? POUR UNE MISE EN PLACE SEREINE MICHAEL MONCHALIN INGÉNIEUR COMMERCIAL EUDONET JENNIFER STEPHENSON RESPONSABLE
Plus en détailREGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552
REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 Date d application : 4 février 2013 DOC-PC 024 version 02 1/13 SOMMAIRE PAGES 1 OBJET 3 2 TERMINOLOGIE 3 et 4 3 DOCUMENTS DE REFERENCE
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES
CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES
Plus en détailManuel Management Qualité ISO 9001 V2000. Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13
Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13 Manuel Management Qualité ISO 9001 V2000 EVOLUTIONS INDICE DATE NATURE DE L'EVOLUTION 00 09/06/2000 Edition Originale 01 29/09/2000 Modification suite à audit interne
Plus en détailFOURNITURE DE 23 VÉHICULES LÉGERS OU UTILITAIRES POUR LES SERVICES DE CHAMBÉRY MÉTROPOLE. Cahier des charges. Barberaz. Barby.
Barberaz Barby Bassens Challes-les-Eaux Chambéry Cognin Curienne Jacob-Bellecombette La Motte-Servolex La Ravoire La Thuile Les Déserts Montagnole Puygros Saint-Alban-Leysse Saint-Baldoph Saint-Cassin
Plus en détailCentre de Gestion et de Formation C G F
République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F DÉVELOPPEMENT D UN LOGICIEL, SUR MESURE, DE GESTION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Marché sans formalité particulière
Plus en détailQUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE
QUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE IDENTITE DU PROPOSANT Nom de la société : Adresse : Code postal : Ville : Tél. : Fax : Courriel : N SIRET : (joindre un K BIS) Derniers états financiers
Plus en détailPRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté»
PRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté» Ce référentiel s adresse à toutes les actions de formation pouvant être dispensées dans
Plus en détailLOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES
LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles
Plus en détailSOMMAIRE. Page 2 sur 8
Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective
Plus en détailMarché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08
ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET POVINCES DU NORD DU ROYAUME... Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 OBJET : L AUDIT COMPTABLE
Plus en détailTROPHEE RSE DE LA PROFESSION COMPTABLE 2014 CATEGORIE MEILLEURE DEMARCHE RSE
TROPHEE RSE DE LA PROFESSION COMPTABLE 2014 CATEGORIE MEILLEURE DEMARCHE RSE Nom de la société : Adresse : INFORMATIONS GÉNÉRALES N téléphone : Adresse de messagerie : Etablissement(s) secondaire(s) ou
Plus en détailCOMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE
COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailLES 1ERES RENCONTRES DES SYNDICS BENEVOLES TRAVAUX DE RENOVATION : MAITRISE D OUVRAGE ET CODE CIVIL
TRAVAUX DE RENOVATION : INTRODUCTION Dans le cadre d un projet de travaux, le syndicat de copropriétaires dont vous faites partie devient MAITRE D OUVRAGE Le syndicat des copropriétaires : une Maitrise
Plus en détailTRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI. Marché à procédure adaptée. Dossier S 25-2010 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER LE MAS CAREIRON Direction des Ressources Matérielles et de la Qualité B. P. 56 30701 UZES cédex --------------------- TRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI Marché à procédure adaptée Dossier
Plus en détailResponsabilité Civile Professionnelle Bureaux d études Techniques (Hors construction.1)
A S S U R A N C E S DEPARTEMENT C.E.P Responsabilité Civile Professionnelle Bureaux d études Techniques (Hors construction.1) Nom du proposant ou Raison(s) sociale(s) : de l ensemble des entités à assurer
Plus en détail8, rue Brémontier 75017 PARIS Tél : 01 40 53 06 15 N ORIAS 08 042 578. 31, rue de la Plaine 75020 PARIS
8, rue Brémontier 75017 PARIS Tél : 01 40 53 06 15 N ORIAS 08 042 578 31, rue de la Plaine 75020 PARIS QUESTIONNAIRE TOUS RISQUES CHANTIER MONTAGE ESSAIS Pour étude tarifaire CLIENT/PROSPECT : Secteur
Plus en détailSOMMAIRE. I Objet de la consultation - Dispositions générales... 2. I.1 Présentation du contexte...2 I.2 Le bassin versant de la Bièvre...
SOMMAIRE I Objet de la consultation - Dispositions générales... 2 I.1 Présentation du contexte...2 I.2 Le bassin versant de la Bièvre...2 II Mission du prestataire... 3 II.1 Objet de la mission...3 II.2
Plus en détailMarché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION
Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailSAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1
MARCHÉS DE TRAVAUX SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE PLOMBERIE Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 14 CAHIER DES
Plus en détailNom-Projet MODELE PLAN DE MANAGEMENT DE PROJET
Nom-Projet MODELE PLAN DE MANAGEMENT DE PROJET Glossaire La terminologie propre au projet, ainsi que les abréviations et sigles utilisés sont définis dans le Glossaire. Approbation Décision formelle, donnée
Plus en détailAUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE
AUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE EN45b/a39 Version 0 le 03/09/12 Date de l audit : / / Nom : N adhérent : Adresse : ENTREPRISE AUDITEE : Nature de l activité : Nombre
Plus en détail63540 ROMAGNAT FOURNITURE ET INSTALLATION DE BATIMENTS MODULAIRES DANS LE CADRE DE LA RESTRUCTURATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS D'EXTERIEURS
MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES VILLE DE ROMAGNAT CHÂTEAU DE BEZANCE 63540 ROMAGNAT FOURNITURE ET INSTALLATION DE BATIMENTS MODULAIRES DANS LE CADRE DE LA RESTRUCTURATION D'EQUIPEMENTS
Plus en détailOUTILS DE GESTION ET D EVALUATION AU POSTE : Collecte/réparation/vente d électroménager. Assistant(e) secrétaire commercial(e)
OUTILS DE GESTION ET D EVALUATION AU POSTE : Collecte/réparation/vente d électroménager Assistant(e) secrétaire commercial(e) Référentiel d activités+analyse d activités Référentiel de compétences Référentiel
Plus en détailpour des structures en toute sécurité
Boulonnerie de construction métallique apte à la précontrainte et pour des structures en toute sécurité Marque : une chaîne de qualité ininterrompue La Marque NF Boulonnerie de Construction Métallique
Plus en détail