REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

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1 Direction Générale MR/HB REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d ANDRESY se réunira en séance ordinaire : Le MARDI 15 DECEMBRE 2015 à 20 h 30 à l Hôtel de Ville Salle du Conseil Municipal ORDRE du JOUR I - INFORMATIONS GENERALES I-1 DECISIONS EXERCICE des DELEGATIONS I-2 INFORMATION du CONSEIL MUNICIPAL sur l ARRETE PREFECTORAL d AUTORISATION N d EXPLOITATION d une CARRIERE INSTALLATIONS pour la PROTECTION de l ENVIRONNEMENT PROCEDURE d AUTORISATION GSM et LAFARGE GRANULATS à CARRIERES SOUS POISSY et TRIEL SUR SEINE II-1 - DIRECTION GENERALE II - DELIBERATIONS 01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 05 NOVEMBRE ELECTION des CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES de la COMMUNE d ANDRESY au SEIN du CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE et OISE 03 - APPROBATION de la CONVENTION de GESTION PROVISOIRE de SERVICES et d EQUIPEMENTS entre la COMMUNE d ANDRESY et la COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE et OISE 04 - CA2RS - RESTITUTION de la COMPETENCE FACULTATIVE TRANSPORTS OCCASIONNELS aux COMMUNES au 31 DECEMBRE 2015 MODIFICATION des STATUTS 05 - DESIGNATION des MEMBRES COMMISSION COMMUNALE pour l ACCESSIBILITE

2 06 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d ACTIVITE de l EXERCICE 2014 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL d ASSAINISSEMENT de la REGION de l HAUTIL (SIARH) 07 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d ACTIVITE de l EXERCICE 2014 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DISTRIBUTION d EAU du CONFLUENT (SIDEC) et du RAPPORT ANNUEL sur le PRIX et la QUALITE du SERVICE PUBLIC de l EAU POTABLE 2014 II-2 DIRECTION de l URBANISME 08 - APPROBATION du PROJET de PLAN LOCAL d URBANISME (PLU) 09 - CONFIRMATION du DROIT de PREEMPTION URBAIN SIMPLE et RENFORCE et MODIFICATION des PERIMETRES de DROIT de PREEMPTION URBAIN SIMPLE et RENFORCE LANCEMENT d une PROCEDURE de REVISION du PLAN LOCAL d URBANISME 11 - LANCEMENT d une PROCEDURE de MODIFICATION du PLAN LOCAL d URBANISME 12 - TRANSFERT de la COMPETENCE «PLAN LOCAL d URBANISME INTERCOMMUNAL DOCUMENT d URBANISME en TENANT LIEU et CARTE COMMUNALE» à la COMMUNAUTE d AGGLOMERATION des DEUX RIVES de SEINE (CA2RS) II-3 DIRECTION des FINANCES 13 - OUVERTURE ANTICIPEE des CREDITS D INVESTISSEMENT AVANT le VOTE du BUDGET PRIMITIF OUVERTURE ANTICIPEE des CREDITS D INVESTISSEMENT AVANT le VOTE du BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF FIXATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1 er JANVIER VOTE d une AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur les TRAVAUX d EXTENSION du RESEAU d ASSAINISSEMENT COLLECTIF 17 - VERSEMENT d une SUBVENTION EXCEPTIONNELLE à l OFFICE MUNICIPAL des SPORTS d ANDRESY 18 - VERSEMENT d une SUBVENTION EXCEPTIONNELLE à l ASSOCIATION «AUMONERIE du CONFLUENT»

3 19 - SIGNATURE d une CONVENTION de MECENAT avec la SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER dans le CADRE de la MANIFESTATION «SCULPTURES en l ILE» 20 - MISE à DISPOSITION GRACIEUSE des «TOTES BAGS» à TITRE PROMOTIONNEL II-4 DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES 21 - PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS CREATIONS de POSTES 22 - RECOURS à des VACATAIRES sur le TEMPS PERISCOLAIRE II-5 - DIRECTION de la VIE CULTURELLE 23 - SIGNATURE d une CONVENTION de DON d ŒUVRE 24 - MODIFICATION du REGLEMENT INTERIEUR de l ECOLE MUNICIPALE de MUSIQUE et de DANSE IVRY GITLIS II-6 DIRECTION de la VIE SCOLAIRE 25 - FIXATION du TAUX de BASE de l INDEMNITE REPRESENTATIVE de LOGEMENT DUE au PERSONNEL ENSEIGNANT du PREMIER DEGRE EXERCICE 2015 II-7 DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES 26 - ATTRIBUTION du MARCHE de TRAVAUX d EXTENSION et de MISE aux NORMES de l ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY 27 - ATTRIBUTION du MARCHE de TRAVAUX d EXTENSION de RESEAUX d ASSAINISSEMENT 28 - DECLARATION PREALABLE pour des TRAVAUX de REMPLACEMENT de 24 METRES LINEAIRES de GRILLAGE au GROUPE SCOLAIRE DENOUVAL 29 - RACCORDEMENT en FIBRE OPTIQUE des GROUPES SCOLAIRES et des LOGEMENTS COMMUNAUX Andrésy, le 09 décembre 2015 Le Maire, Hugues RIBAULT Vice Président de la Communauté D Agglomération des Deux Rives de Seine

4 Direction Générale MR/HB Andrésy, le 09 décembre 2015 Mesdames et Messieurs les Maires Adjoints Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, le : J ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL Le MARDI 15 DECEMBRE 2015 à 20 h 30 à l Hôtel de Ville Salle du Conseil Municipal ORDRE du JOUR I - INFORMATIONS GENERALES I-1 DECISIONS EXERCICE des DELEGATIONS I-2 INFORMATION du CONSEIL MUNICIPAL sur l ARRETE PREFECTORAL d AUTORISATION N d EXPLOITATION d une CARRIERE INSTALLATIONS pour la PROTECTION de l ENVIRONNEMENT PROCEDURE d AUTORISATION GSM et LAFARGE GRANULATS à CARRIERES SOUS POISSY et TRIEL SUR SEINE II-1 - DIRECTION GENERALE II - DELIBERATIONS 01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 05 NOVEMBRE ELECTION des CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES de la COMMUNE d ANDRESY au SEIN du CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE et OISE 03 - APPROBATION de la CONVENTION de GESTION PROVISOIRE de SERVICES et d EQUIPEMENTS entre la COMMUNE d ANDRESY et la COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE et OISE

5 04 - CA2RS - RESTITUTION de la COMPETENCE FACULTATIVE TRANSPORTS OCCASIONNELS aux COMMUNES au 31 DECEMBRE 2015 MODIFICATION des STATUTS 05 - DESIGNATION des MEMBRES COMMISSION COMMUNALE pour l ACCESSIBILITE 06 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d ACTIVITE de l EXERCICE 2014 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL d ASSAINISSEMENT de la REGION de l HAUTIL (SIARH) 07 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d ACTIVITE de l EXERCICE 2014 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DISTRIBUTION d EAU du CONFLUENT (SIDEC) et du RAPPORT ANNUEL sur le PRIX et la QUALITE du SERVICE PUBLIC de l EAU POTABLE 2014 II-2 DIRECTION de l URBANISME 08 - APPROBATION du PROJET de PLAN LOCAL d URBANISME (PLU) 09 - CONFIRMATION du DROIT de PREEMPTION URBAIN SIMPLE et RENFORCE et MODIFICATION des PERIMETRES de DROIT de PREEMPTION URBAIN SIMPLE et RENFORCE LANCEMENT d une PROCEDURE de REVISION du PLAN LOCAL d URBANISME 11 - LANCEMENT d une PROCEDURE de MODIFICATION du PLAN LOCAL d URBANISME 12 - TRANSFERT de la COMPETENCE «PLAN LOCAL d URBANISME INTERCOMMUNAL DOCUMENT d URBANISME en TENANT LIEU et CARTE COMMUNALE» à la COMMUNAUTE d AGGLOMERATION des DEUX RIVES de SEINE (CA2RS) II-3 DIRECTION des FINANCES 13 - OUVERTURE ANTICIPEE des CREDITS D INVESTISSEMENT AVANT le VOTE du BUDGET PRIMITIF OUVERTURE ANTICIPEE des CREDITS D INVESTISSEMENT AVANT le VOTE du BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF FIXATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1 er JANVIER VOTE d une AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur les TRAVAUX d EXTENSION du RESEAU d ASSAINISSEMENT COLLECTIF

6 17 - VERSEMENT d une SUBVENTION EXCEPTIONNELLE à l OFFICE MUNICIPAL des SPORTS d ANDRESY 18 - VERSEMENT d une SUBVENTION EXCEPTIONNELLE à l ASSOCIATION «AUMONERIE du CONFLUENT» 19 - SIGNATURE d une CONVENTION de MECENAT avec la SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER dans le CADRE de la MANIFESTATION «SCULPTURES en l ILE» 20 - MISE à DISPOSITION GRACIEUSE des «TOTES BAGS» à TITRE PROMOTIONNEL II-4 DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES 21 - PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS CREATIONS de POSTES 22 - RECOURS à des VACATAIRES sur le TEMPS PERISCOLAIRE II-5 - DIRECTION de la VIE CULTURELLE 23 - SIGNATURE d une CONVENTION de DON d ŒUVRE 24 - MODIFICATION du REGLEMENT INTERIEUR de l ECOLE MUNICIPALE de MUSIQUE et de DANSE IVRY GITLIS II-6 DIRECTION de la VIE SCOLAIRE 25 - FIXATION du TAUX de BASE de l INDEMNITE REPRESENTATIVE de LOGEMENT DUE au PERSONNEL ENSEIGNANT du PREMIER DEGRE EXERCICE 2015 II-7 DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES 26 - ATTRIBUTION du MARCHE de TRAVAUX d EXTENSION et de MISE aux NORMES de l ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY 27 - ATTRIBUTION du MARCHE de TRAVAUX d EXTENSION de RESEAUX d ASSAINISSEMENT 28 - DECLARATION PREALABLE pour des TRAVAUX de REMPLACEMENT de 24 METRES LINEAIRES de GRILLAGE au GROUPE SCOLAIRE DENOUVAL 29 - RACCORDEMENT en FIBRE OPTIQUE des GROUPES SCOLAIRES et des LOGEMENTS COMMUNAUX

7 Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la note de synthèse des questions, ainsi que les projets de délibérations. La Direction Générale se tient à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire. Vous en souhaitant bonne réception, et dans l espoir de vous compter parmi nous à cette occasion, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, à l assurance de mes sentiments les meilleurs. Le Maire, Hugues RIBAULT Vice Président de la Communauté D Agglomération des Deux Rives de Seine