santé TPE Grand Ouest et DOM-TOM Une offre simple et innovante spécialement conçue pour les TPE de 1 à 9 salariés et leur dirigeant

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1 santé TPE Grand Ouest et DOM-TOM Une offre simple et innovante spécialement conçue pour les TPE de 1 à 9 salariés et leur dirigeant

2 Santé TPE, un contrat facile à mettre en place Simple Choisissez parmi 3 niveaux de garanties adaptés à vos besoins et à ceux de vos salariés. Avec Santé TPE, simplifiez-vous la vie et optez pour des garanties complètes et claires. Evolutif Parce que le coût de la santé évolue en permanence, privilégiez une offre avec des garanties qui progressent chaque année. Bénéficiez de forfaits exprimés en euros évoluant en fonction du Plafond Mensuel de la (PMSS). Global Santé TPE couvre les salariés et le dirigeant quel que soit son statut. Si vous êtes Gérant majoritaire ou en collège de gérance, profitez des avantages de la fiscalité Madelin sur vos cotisations individuelles tout en bénéficiant des avantages tarifaires d un contrat collectif. Flexible Pour optimiser la couverture santé de vos salariés et votre budget social, Santé TPE vous offre le choix entre une ou une Formule ECO. Le contrat collectif couvre l intégralité des garanties (prises en charge ou non par la ). CONTRAT COLLECTIF salariés employeur Formule ECO Le contrat collectif intègre uniquement les garanties prises en charge par la. L Option Confort regroupe toutes les garanties non prises en charge par la. Elle peut être souscrite par les salariés à titre individuel. Peut être souscrite OPTION CONFORT par les salariés CONTRAT COLLECTIF salariés employeur Economisez jusqu à 20% par rapport à la formule Complète* * En fonction de la garantie choisie et de la région.

3 Garanties 2013 HOSPITALISATION médicale, chirurgicale et obstétricale HOSPITALISATION SOINS COURANTS SOINS Garanties exprimées en incluant les remboursements (sauf pour les prestations en, exprimées par année d affiliation et par bénéficiaire et non cumulables d une année sur l autre). Les forfaits en évoluent en fonction du PMSS Contrat responsable* Frais de séjour en secteur conventionné 100 % Frais réels 100 % Frais réels 100 % Frais réels Honoraires en secteur conventionné 170 % BR 270 % BR 370 % BR Frais de séjour et honoraires en secteur non conventionné 90 % Frais réels maxi 100 % BR 90 % Frais réels maxi 200 % BR 90 % Frais réels maxi 300 % BR Forfait hospitalier 100 % Frais réels 100 % Frais réels 100 % Frais réels Chambre particulière (y compris en maternité) 46 / jour 61 / jour 77 / jour Frais d accompagnant enfant moins de 14 ans (maxi 30 jours par année d affiliation) 24 / jour 30 / jour 40 / jour Etablissement de convalescence, de soins, de repos ou assimilés 100 % BR maxi 60 jours 100 % BR maxi 60 jours 100 % BR maxi 75 jours Forfait naissance/adoption (1) Consultations, visites généralistes et spécialistes Auxiliaires médicaux, actes de radiologie, actes techniques médicaux, analyses 150 % BR 170 % BR 270 % BR Soins inopinés à l étranger Appareillage orthopédique, prothèses non dentaires, audioprothèses, appareillage 150 % BR 170 % BR 270 % BR Frais de transport 100 % BR 100 % BR 100 % BR Pharmacie prise en charge par la 100 % TM 100 % TM 100 % TM Cure thermale (hébergement, transport) DENTAIRE Soins dentaires 100 % BR 100 % BR 100 % BR Inlays Onlays pris en charge par la 150 % BR 170 % BR 270 % BR Prothèses dentaires prises en charge par la (2) 170 % BR 270 % BR 370 % BR Orthodontie prise en charge par la (2) 100 % BR 200 % BR 300 % BR DENTAIRE Prothèses dentaires non remboursées Orthodontie non remboursée Implantologie et Parodontologie OPTIQUE OPTIQUE Monture Verres unifocaux (la paire) Majoration verres multifocaux (la paire) Lentilles prescrites acceptées, refusées, jetables Plafond optique (monture, verres, lentilles) Réseau d opticiens 2500 opticiens partenaires Un choix de lunettes sans reste à charge chez nos opticiens partenaires (3) Chirurgie réfractive, toutes corrections, par oeil PREVENTION PREVENTION Sevrage tabagique (gomme, patchs, traitements prescrits non pris en charge par la ) Vaccins et traitements anti-paludéens prescrits non pris en charge par la Médecine naturelle : acupuncture, ostéopathie, chiropractie, étiopathie, naturopathie Psychologue, psychomotricien, ergothérapeute Contraception et médicaments prescrits non pris en charge par la par séance Maxi 1 séance 30 par séance Maxi 2 séances 40 par séance Maxi 3 séances Indemnité obsèques (4) Les forfaits en sont calculés sur la base du PMSS 2013, soit (1) Forfait doublé en cas de naissances multiples (2) Le cumul de ces postes est plafonné à par année d affiliation et par bénéficiaire. (3) Offre valable sur une sélection de montures et pour certaines corrections : - unifocaux avec correction sphérique < ou = à -6 et +6 et cylindrique < 2, - multifocaux avec correction sphérique < ou = à -4 et +4 et cylindrique < 2. (4) L indemnité est valable uniquement pour les salariés car non déductible Madelin. Elle est limitée aux frais d obsèques réellement engagés. Les garanties ci-dessus s appliquent conformément aux conditions générales valant notice d information. * Conformément à la loi n du 13/08/2004 : La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité Sociale ne sont pas prises en charge. Les visites, consultations et actes techniques d imagerie (radiologie) réalisés par des médecins hors parcours de soins pourront donner lieu à des hausses du ticket modérateur et/ou des dépassements d honoraires que ce contrat ne pourra rembourser. Les actes de prévention définis par l arrêté du 8/06/2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur.

4 Exemples de remboursement Niveau 2 A l hôpital ou à la clinique Coût d une opération de l appendicite : 500 Forfait naissance 207,36 jusqu à ,64 Niveau 1 0 Chez le médecin Coût d une consultation chez un ophtalmologue : 35 Coût d une séance d ostéopathie : 40 15,10 10 Niveau ,50 18,40 Chez le dentiste Coût d une couronne : Coût d un implant : , , Niveau Chez l opticien Coût d une opération de chirurgie réfractive : 1800 Coût d une paire de lunettes avec verres progressifs : ,86 14,

5 Pourquoi choisir le contrat Santé TPE? Un atout pour votre entreprise et pour vos salariés Un outil de motivation et de fidélisation Améliorez l attractivité de votre entreprise en proposant une complémentaire santé à vos salariés. Permettez-leur d accéder à une bonne qualité de soins favorisant un meilleur état de santé. Des avantages sociaux et fiscaux non négligeables La part de cotisations prise en charge par l entreprise est exonérée de charges sociales. Les cotisations sont déductibles du résultat imposable*. Des services qui font la différence Le tiers payant généralisé : dispense d avance de frais dans notre réseau national de professionnels de santé (radiologues, opticiens, ) en 24 heures à réception des informations de la Des conseillers experts à votre disposition du lundi au vendredi, de 8h à 18h Nos engagements qualité : plus que des mots, une réalité Certifiée ISO 9001 version Entreprise Prévoyance place ses clients au cœur de son organisation pour veiller à leur satisfaction et améliore en permanence ses produits et services. Notre réseau d opticiens Profitez en exclusivité, de conseils et de produits de qualité à tarifs négociés chez nos 2500 opticiens partenaires : Des services en ligne Accédez à vos espaces dédiés pour : - suivre votre contrat - permettre à vos salariés de consulter leurs remboursements. Optic 2000, Krys, Vision Plus, Lynx, Lun s. * Si le régime souscrit est collectif et obligatoire, dans la limite en vigueur.

6 , changer l image de l assurance À sa création en 1988, a pris l engagement de changer l image de l assurance en plaçant le client au cœur de son organisation. Aujourd hui, ce sont plus de 6 millions d assurés qui confient chaque jour la protection de leur famille et de leurs biens aux plus de collaborateurs et 45 sociétés du groupe réparties dans 37 pays. a su gagner leur confiance en leur proposant des contrats qui respectent un juste équilibre entre le prix, le niveau de protection et le service associé et a ainsi démontré que l assurance n est plus ce qu elle était. L assurance qui me fait gagner en santé Nos engagements : Protéger vos collaborateurs au plus près de leurs besoins Aider vos collaborateurs à prendre en main l'avenir de leur santé L'Association des Assurés vous soutient au quotidien grâce à : Un service d'assistance en cas d'hospitalisation. Un service juridique vous répond en cas de difficultés d'ordre juridique. Une aide financière du Fonds Social pour des soins ou équipements médicaux onéreux dépassant vos ressources financières. + d'infos sur CONTACTEZ VOTRE ASSUREUR-CONSEIL /13 - L ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux d Entreprise Prévoyance présents dans le document, sont déposés et sont la propriété d Entreprise Prévoyance. Toute reproduction, partielle ou totale desdits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l objet de poursuites judiciaires. Conception : pemaco - Crédits photos : Shutterstock Nouvelle adresse 90 Avenue Félix Faure CS Lyon Cedex 03 Tél. : Fax : SA au capital de à Conseil d'administration - RCS LYON Intermédiaire en assurances immatriculé l'orias sous le n ( Autorité de Contrôle Prudentiel - 61 rue Taitbout PARIS Cedex 09 Santé TPE est un contrat conçu et géré par Entreprise Prévoyance et assuré par Quatrem Assurances Collectives.