Association Centre de la Petite Enfance
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- Alfred Lefèvre
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1 ABCD Association Centre de la Petite Enfance Comptes annuels Exercice clos au 31 décembre 2010 KPMG Entreprises Département de KPMG S.A.
2 ABCD Association Centre de la Petite Enfance Comptes annuels clos au 31 décembre 2010 Sommaire Rapport 1 Documents comptables Bilan actif 3 Bilan passif 4 Compte de résultat 5 Détail des postes du bilan actif 7 Détail des postes du bilan passif 8 Détail des postes du compte de résultat 10 2 Annexe comptable
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4 Au : Actif immobilisé Actif circulant Renvois Engagements reçus Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Divers Créances (3) Stocks et en-cours Immobilisations financières (2) 31/12/2010 * Mission de Présentation - Voir le rapport de l'expert-comptable Actif Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, logiciels et droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes Terrains Constructions Inst. techniques, mat.out.industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations grevées de droits Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Participations Créances rattachées à des participations Titres immob. activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières Total I Matières premières, approvisionnements En cours de productions biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises Total Avces et acptes versés sur commandes Créances usagers et comptes rattachés Autres créances Autres titres Valeurs mobilières de placement Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance (4) Total Charges à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des emprunts Ecart de conversion Actif Total de l'actif (1) Dont droit au bail (2) Part à moins d'un an (brut) des immobilisations financières (3) et (4) Dont à plus d'un an (brut) Legs nets à réaliser acceptés par les organes statutaires compétents Legs nets à réaliser autorisés par l'organisme de tutelle Dons en nature restant à vendre Autres Comptabilité tenue en euros Total Total Total Total II III IV V (I+II+III+IV+V) Bilan Association Centre de la Petite Enfance Université de Caen Exercice Exercice précédent Montant brut Amort. ou.prov. Montant net Au : 31/12/ KPMG Entreprises Département de KPMG S.A Page : 3 EUR
5 Bilan Centre de la Petite Enfance Université de Caen KPMG Entreprises Département de KPMG S.A. Page : 4 Au : 31/12/2010 * Mission de Présentation - Voir le rapport de l'expert-comptable Fonds associatifs Autres fonds associatifs Fonds propres Passif (avant répartition) Fonds associatifs sans droit de reprise (legs, donations, subv. inv. biens renouvelables) Ecarts de réévaluation Réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice Fonds associatifs avec droit de reprise Apports Legs et donations Résultats sous contrôle de tiers financeurs Ecarts de réévaluation Subventions d'investissement sur biens non renouvelables par l'organisme Provisions réglementées Droits des propriétaires (commodat) Exercice ( 8 838) EUR Exercice précédent ( 8 838) Provisions et fonds dédiés Dettes Provisions pour risques Provisions pour charges Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds dédiés sur autres ressources (apports, dons, legs et donations) Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers (3) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Total Total Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance (1) Ecart de conversion passif Total I II III IV Total du passif (I+II+III+IV) Renvois Engagements donnés Dettes sauf (1) à plus d'un an Dettes sauf (1) à moins d'un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs (3) Dont emprunts participatifs Sur les legs acceptés Autres Comptabilité tenue en euros
6 Période de l'exercice Période de l'exercice précédent Compte de résultat Centre de la Petite Enfance Université de Caen 01/01/ /12/ /01/ /12/2009 * Mission de Présentation Voir le rapport de l'expert-comptable Exercice KPMG Entreprises Département de KPMG S.A. Exercice précédent Page : 5 EUR Produits d'exploitation Charges d'exploitation Opér. commun Produits financiers Charges financières Renvois Ventes de marchandises { Biens Production vendue Services liés à des financements réglementaires Autres services Montant net du chiffre d'affaires (dont à l'exportation Production stockée Production immobilisée Produits nets partiels sur opérations à long terme Subventions d'exploitation Reprises sur provisions (et amortissements), transferts de charges Cotisations Autres produits (1) Total des produits d'exploitation Marchandises Matières premières et autres approvisionnements Autres achats et charges externes (2) Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations d'exploitation Subventions accordées par l'association Autres charges Total des charges d'exploitation Résultat d'exploitation Excédents ou déficits transférés Déficits ou excédents transférés Produits financiers de participations Produits financiers d'autres valeurs mobilières de placement et créances d'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions, transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Total des produits financiers Dotations financières aux amortissements et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement Total des charges financières Résultat financier Résultat courant avant impôt (1) Dont : Dons Achats - sur immobilisations - sur actif circulant - pour risques et charges Legs et donations Variation de stocks Produits liés à des financements réglementaires Ventes de dons en nature (2) Y compris redevances de crédit-bail { { { Achats amortissements provisions mobilier { immobilier Variation de stocks I II (I-II) III IV V VI (V-VI) (I-II+III-IV+V-VI) ) ( ) ( 9 328) Comptabilité tenue en euros
7 KPMG Entreprises Département de KPMG S.A. Compte de résultat (suite) Centre de la Petite Enfance Université de Caen Période de l'exercice 01/01/ /12/2010 * Mission de Présentation Période de l'exercice précédent 01/01/ /12/2009 Voir le rapport de l'expert-comptable Exercice Exercice précédent Page : 6 EUR Produits exceptionnels Charges exceptionnels Produits exceptionnels sur opérations de gestions Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges Total des produits exceptionnels Charges exceptionnelles sur opérations de gestions Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions Total des charges exceptionnelles Résultat exceptionnel Participations des salariés aux résultats Impôts sur les sociétés Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs Engagements à réaliser sur ressources affectées Produits Bénévolat Prestations en nature Dons en nature Charges Secours en nature Mise à disposition de biens et services Personnel bénévole Total des produits Total des charges Excédent ou déficit (I+III+V+VII+XI) (II+IV+VI+VIII+IX+X+XII) Evaluation des contributions volontaires en nature VII VIII (VII-VIII) IX X XI XII XIII XIV (XIII-XIV) ( 8 838) Comptabilité tenue en euros
8 Bilan actif KPMG Entreprises Département de KPMG S.A. Page : 7 Période du 01/01/2010 au 31/12/2010 Centre de la Petite Enfance Université de Caen EUR 31/12/ /12/2009 Constructions EXTENSION DE LA CRECHE AMORT EXTENSION CRECHE Installations techniques, Mat. Outill.industriels MATERIEL EDUCATIF EQUIPEMENT AMORT MATER.EDUCATIF AMORT EQUIPEMENT Autres immobilisations corporelles AGENCEMENTS. INSTALLATIONS AMORT. AGENC. INSTALLATIONS Autres titres immobilisés TITRES IMMOBILISES (DROIT PROP.) TITRES IMMOBILISES (Droit ppté) AUTRES TITRES Autres immobilisations financières SUR TITRES IMMOB. (DROIT CREANCE) INTERETS COURUS Avances et acomptes versés sur commandes AVANCES VERSEES SUR COMMANDES Créances usagers et comptes rattachés CLIENTS Autres créances PRODUITS A RECEVOIR Valeurs mobilières de placement BONS DE CAISSE INTER. COURUS SUR OBLIGATIONS BONS Disponibilités BANQUE CREDIT MUTUEL LIVRET CAISSE Charges constatées d'avances CHARGES CONSTATEES D'AVANCE
9 Bilan passif avant répartition KPMG Entreprises Département de KPMG S.A. Page : 8 Période du 01/01/2010 au 31/12/2010 Centre de la Petite Enfance Université de Caen EUR 31/12/ /12/2009 Fonds associatifs sans droit de reprise FONDS ASSOCIATIF LIBERALITES A CAR.APP Réserves RESERVES POUR PROJET ASSOCIATIF Report à nouveau DEFICIT A REPORTER Subventions d'investissement sur biens non renouvelables par l'organis COMMUNES SUBVENTIONS EQUIPEMENT SUBV. INVES. INSC. AU CPTE RESULT REPRISE SUBV. EQUIP Provisions pour risques PROVISION INDEMNITE DEPART RETRAITE Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) EMPRUNT TRESORERIE INTERETS COURUS SUR EMPRUNT Emprunts et dettes financières divers (3) CAUTIONNEMENTS Avances et acomptes reçus sur commandes en cours AVANCES RECUES SUR COMMANDES Dettes fournisseurs et comptes rattachés FOURNISSEURS FOURN. FACTURES NON PARVENUES Dettes fiscales et sociales PERSONNEL AUTRES ORGANISMES SOCIAUX URSSAF ASSEDIC MEDERIC CHORUM MUTUELLE ORGANISMES SOCIAUX A PAYER ETAT TAXES/SALAIRES AUTRES CHARGES A PAYER Dettes sur immobilisations et comptes rattachés FOURN. ACHATS D'IMMOBILISATIONS
10 Bilan passif avant répartition KPMG Entreprises Département de KPMG S.A. Page : 9 Période du 01/01/2010 au 31/12/2010 Centre de la Petite Enfance Université de Caen EUR 31/12/ /12/ Autres dettes DEBITEURS DIVERS
11 Compte de résultat KPMG Entreprises Département de KPMG S.A. Page : 10 Période du 01/01/2010 au 31/12/2010 Centre de la Petite Enfance Université de Caen EUR 31/12/ /12/2009 Var.(%) Production vendue autres services PRESTATIONS CAF PRESTAT.PARENTS SEJOUR ACTIVITES PERI CRECHE Subvention d'exploitation SUBVENTION CNRS SUBVENTION ISMRA SUBVENTION UNIVERSITE SUBVENTION VILLE DE CAEN Reprises sur provisions et transferts de charges REPRISE DE PROVISIONS REMBT DE FORMATIONS RECUES INDEMNITES JOURNALIERES Autres produits PRODUITS DIVERS GESTION COURANTE PRODUIT GESTION COURANTE SUR EXO AN Achats de matières premières et autres approvisionnements ALIMENTATION FOURNITURES DE BUREAU FOURNITURES DE BUREAU PRODUITS ENTRETIEN PHARMACIE TOILETTE COUCHES PETIT MAT.& EQUIPEMENT LIVRES & ABONNEMENTS JOUETS & JEUX MATER.EDUCATIF/LOISIR Autres achats et charges externes ACTIVITE PERI CRECHE LOCATION PHOTOCOPIEUR REPARATIONS ENTRETIEN MAINTENANCE ENTRETIEN LOCAUX ASSURANCES DOCUMENTATION PERSONNEL INTERIMAIRE COMMISS. COURTAGES HONORAIRES ANNONCES ET INSERTION TELEPHONE FRAIS POSTAUX FRAIS BANCAIRES COMMISSIONS & FRAIS SUR EMPRUNTS
12 Compte de résultat KPMG Entreprises Département de KPMG S.A. Page : 11 Période du 01/01/2010 au 31/12/2010 Centre de la Petite Enfance Université de Caen EUR 31/12/ /12/2009 Var.(%) FRAIS DIVERS Impôts, taxes et versements assimilés TAXE SUR LES SALAIRES FORMATION CONTINUE FORMATIONS IMPOTS REVENUS FINANCIERS Salaires et traitements SALAIRES NETS VERSES INDEMNITES JOURNALIERES PRIMES ET GRATIFICATIONS INDEMNITES ET AVANTAGES DIVERS Charges sociales URSSAF ASSEDIC PREVOYANCE CHORUM MEDERIC prúvoyance chorum MUTUELLE COTISATIONS AUTRES ORG SOCIAUX MEDECINE DU TRAVAIL. PHARMACIE AUTRES CHARGES GESTION/EXO ANT Dotations aux amortissements sur immobilisations DOTAT. AUX AMORT. DES IMMOB. CORPO DOTATION AMORTISSEMENT Dotations d'exploitation pour risques et charges DOTAT. AUX PROV. RISQ. & CHARG. EX Autres intérêts et produits assimilés INTERETS BONS DE CAISSE Intérêts et charges assimilées DES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES Produits exceptionnels sur opérations en capital Q-P SUBV. INVEST. AU RESULT. E Prestations en nature PRESTATIONS NATURE Mise à disposition de biens et services MISE DISPOSITION EAU ELECTR MISE A DISPOSITION PERSONNEL
13 Compte de résultat KPMG Entreprises Département de KPMG S.A. Page : 12 Période du 01/01/2010 au 31/12/2010 Centre de la Petite Enfance Université de Caen EUR 31/12/ /12/2009 Var.(%)
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