LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014

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1 LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E 2014PA074E 2014PA080E 2014PA082E Conformément à l arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du code des marchés publics (Décret n du 1er août 2006 modifié) I. MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES Acquisition maintenance de 2 modules du Portail familles Sigec Maelis Acquisition d épicerie pour les Fêtes et les cérémonies de la Ville Fourniture de signalisations verticales et horizontales Lot 1 Achat de fournitures de signalisations verticales Fourniture de signalisations verticales et horizontales Lot 2 Achat de fournitures de signalisations horizontales Fourniture de petit outillage pour le service espaces verts de la ville de Brunoy Fourniture et pose de cases de colombarium dans le nouveau Cimetière de Brunoy Location des illuminations de Noël Acquisition de friandises de Noël pour les enfants des écoles et du personnel communal de Brunoy Fourniture de sel de déneigement Acquisition d'ouvrages non scolaires pour la Ville de Brunoy Fourniture et pose de portes fenêtres à l'école des Ombrages à Brunoy Attributaire (nom, code postal et ville) SIGEC AUBAGNE CARREFOUR MARKET BRUNOY LACROIX SIGNALISATION SAINT HERBELAIN ORE ST SYLVAIN D'ANJOU SEE Division GUILLEBERT RONCHIN MUNIER COLOMBARIUM LERRAIN DECOLUM ILLUMINATIONS URY CADID'OF GOMMENEC'H EUROVIA MASSY MAISON DE LA PRESSE S3S BRUNOY MANSUTTI YERRES Date du marché (notification ou signature, le cas échéant) Compris entre HT et HT 24/03/ /07/ /08/14 07/08/14 08/12/14 12/11/ Durée Montants en euros Date de délibération / décision Mise en production en 2014, hébergement et maintenance pour HT ans 1 an à compter de sa date de notification (09/07/2014), renouvelable 2 fois pour 1 an par reconduction Montant minimum annuel : HT expresse à sa date anniversaire. Montant maximum annuel : HT Durée totale ne pouvant excéder 3 ans. 2 ans et demi : de la notification (07/08/2014) jusqu'au 31/12/2014 puis reconductible 2 fois 1 ère période d'exécution: 3 125,00 HT 2 ème période : 6 250,00 HT 3 ème période : 6 250,00 HT 2 ans et demi : de la notification 1 ère période d'exécution: 3 125,00 HT (07/08/2014) jusqu'au 31/12/2014 puis 2 ème période : 6 250,00 HT reconductible 2 fois 3 ème période : 6 250,00 HT 1 an à compter de la notification reconductible 3 fois Montant maximum annuel HT de la notification du marché le 12/11/2014 au 31/12/ ,30 HT 05/09/14 de la notification au 31/12/2014 puis renouvelable deux fois au 1er janvier de chaque année ,30 HT 1 an à compter de sa notification 22/09/14 (22/09/2014) renouvelable 3 fois par HT par an reconduction tacite 27/10/14 1 an reconductible 2 fois Montant minimum annuel : HT Montant maximum annuel : HT 17/11/14 20/10/14 1 an à compter de sa date de notification (17/11/2014), renouvelable Montant minimum annuel : HT une fois par tacite reconduction à sa Montant maximum annuel : HT date anniversaire, sa durée totale ne pouvant excéder 2 ans 10 jours maximum à compter du 20/10/ HT

2 Compris entre HT et HT 2014PA023aE Colis gourmands séniors lot 1 noel PLAISIR ET JOIE DE VIVRE ARGENTEUIL 28/10/ an à compter de la date de notification (28/10/2014), renouvelable Montant minimum annuel : HT 2 fois par reconduction expresse à la Montant maximum annuel : HT date anniversaire, la durée totale ne pouvant excéder 3 ans. 2014PA040E Acquisition et installation de mobilier de bureau JM BRUNEAU COURTABOEUF 30/07/ an à compter du 25/08/2014, reconductible tacitement 3 fois. Montant mini annuel = HT Montant maxi annuel = HT décision 14.41/DP 29/03/2014 Supérieurs à HT Exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement de l'air des bâtiments communaux COFELY SERVICES GDF SUEZ RUNGIS 28/05/ ans et 1 mois (à compter du 01/06/14 jusqu'au 30/06/18) montant annuel initial : ,59 TTC, réparti comme suit : - poste P1 : ,39 TTC (2 taux de tva) - poste P2 : ,20 TTC - poste P3 : ,00 TTC. Montant annuel, avenant 1 compris : ,43 TTC, répartis comme suit : - poste P1 : ,63 TTC (2 taux de tva) - poste P2 : ,80 TTC - poste P3 : ,00 TTC. 2

3 II. MARCHES PUBLICS DE SERVICES N de marché Intitulé Travaux d'impression offset du magazine municipal, d'encarts et de divers supports de communication - lot 2 Impression de divers supports de communication (non encartés dans le magazine municipal) Attributaire (nom, code postal et ville) DESBOUIS GRESIL IMPRIMEUR SAS MONTGERON Date du marché (notification ou signature, le cas échéant) Compris entre HT et HT 28/05/ an reconductible tacitement 2 fois Durée Montants en euros Date de délibération / décision marché à bons de commande passé pour un montant minimum annuel de : HT soit TTC (TVA 20%). Délibération n 14.31/DP du 11/04/ Lot 1 Assurance des responsabilités et risques annexes SMACL NIORT 29/12/ HT 2014PA019E Prestation de sécurité pour les évènements municipaux PROTEC SECURITE FRESNES 13/05/ an reconductible 3 fois Montant minimum annuel : 5000 HT Montant maximum annuel : HT 2014PA028E Services d'assistance et de télé-administration d'équipements de sécurité SECURIVIEW SAINT-OUEN 01/01/2014 année HT y compris options 2014PA034E Organisation de banquets pour les personnes âgées France EVENEMENTS CHEVILY LARUE 14/05/ an reconductible 2 fois 40,20 HT par repas Nombre maximum de participants : 250 Montant maximum 2014 : ,00 H Soit HT sur 3 ans 2014PA035E Entretien des espaces verts de la ville du 01/05/2014 au 30/06/2014 SELLERIE PARISEINNE VILLENEUVE SAINT GEORGES 23/04/2014 1er mai au 30 juin ,91 HT 2014PA053E Réfection partielle des grillages sur les cours de tennis découverts avenue Pierre Prost à Brunoy ATELIER DAENENS METAL MARCOUSSIS 02/07/ jours à compter de la notification du marché HT 2014PA067E Location et exploitation d'une patinoire synthétique temporaire ASSOCIATION UCPA PARIS 10/11/2014 du 16/12/2014 au 05/01/ HT 2014PA076E Séjour séniors ANCV - MONT LOUIS HOTEL LE CLOS CERDAN MONT LOUIS 11/02/2014 du 08 au 15/09/ ,40 TTC 2014PA088E Organisation de sorties en 2015 pour les séniors de la Ville de Brunoy CAP EVASION LIEUSAINT 26/12/2014 dates prévisionnelles d organisation des sorties : 10 Avril 2015, 22 Mai 2015, 5 Juin 2015, 3 Juillet 2015, 11 Septembre HT maximum (pour 100 participants maximum par sortie x 5 sorties) 2014PA093E Organisation de 2 déjeuners spectacles de fin d'année 2014 pour les séniors de la Ville de Brunoy Lot n 1 Organisation de repas NOEL RECEPTION BOUSSY SAINT ANTOINE 18/12/ et 19 décembre TTC maximum pour 700 personnes maximum 3

4 Compris entre HT et HT Travaux d'impression offset du magazine municipal, d'encarts et de divers supports de communication - lot 1 Impression du magazine municipal et de ses encarts DESBOUIS GRESIL IMPRIMEUR SAS MONTGERON 28/05/ an reconductible tacitement 2 fois marché à bons de commande passé pour un montant minimum annuel de : HT soit TTC (TVA 10 %). Délibération n 14.31/DP du 11/04/ Transports locaux et longues distances Lot 2 Transports longues distances FKDIS - LOSAY VOYAGES MONTEREAU SUR LE JARD 08/08/2014 reconduction tacite Montant minimum annuel : TTC. Montant maximum annuel : TTC. Tva 10% Lot 2 Assurance dommages aux biens et risques annexes BRETEUIL ASSURANCE CHARENTON LE PONT 12/01/ HT correspondant à la formule de franchise n PA095E Organisation de centres de vacances et de mini séjours lot 1 centres de vacances mer été pour les jeunes de 6 à 14 ans (2 séjours par an) SAS NSTL VITRY-SUR-SEINE 14/01/ an reconductible 1 fois HT pour 50 départs maximum par an délibération 19/12/ /DP 2014PA096E Organisation de centres de vacances et de mini séjours lot 2 centres de vacances montagne été pour les jeunes de 6 à 14 ans (2 séjours par an) ASSOCIATION ADN RIS-ORANGIS 14/01/ an reconductible 1 fois HT pour 50 départs maximum par an délibération 19/12/ /DP Entretien des espaces verts et des terrains de sports Lot 1 entretien des parcs et des espaces verts des structures sportives hors terrains de sports Entretien des espaces verts et des terrains de sports Lot 2 entretien des espaces verts communaux et des espaces verts des structures scolaires Entretien des espaces verts et des terrains de sports Lot 3 Entretien des terrains de sports SELLERIE PARISEINNE VILLENEUVE SAINT GEORGES PAM PAYSAGES MOISENAY BOTANICA NICE Supérieurs à HT 08/07/ /07/ /07/2014 reconduction expresse reconduction expresse reconduction expresse ,10 HT par an ,03 HT par an Montant minimum annuel : HT. Montant maximum annuel : HT. Tva à 20% Transports locaux et longues distances Lot 1 Transports locaux NEDROMA ATHIS-MONS 08/08/2014 reconduction tacite Montant minimum annuel : TTC. Montant maximum annuel : TTC. Tva à 10% (prestations de transports) et 20% (repas chauffeurs) Lot 3 Assurance automobile et risques annexes SMACL NIORT 29/12/ HT correspondant à la formule de franchise n Lot 4 Assurance prévoyance statutaire ASTER PARIS 12/01/2015 Prime annuelle estimative : HT 4

5 III. MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX N de marché Intitulé 2014PA001E 2014PA033E 2014PA059E 2014PA029E Travaux de désamiantage dans le nouveau verger avec plan de retrait 6 rue du Réveillon Travaux de réhabilitation partielle des sanitaires de l'école maternelles TALMA Agencement de locaux administratifs rue de la Gare Extension de l École maternelle Robert Dubois, à Brunoy, par implantation d un bâtiment modulaire (en simple rez-dechaussée) Date du marché échéant) Attributaire (notification ou (nom, code postal et ville) signature, le cas Durée Montants en euros Date de délibération / décision Compris entre HT et HT ALLIANCE ENVIRONNEMENT DIEPPE OSB ST MICHEL SUR ORGE BCM BEZOT BRUNOY 27/01/2014 du 24 au 30 mars ,58 HT 11/06/2014 du 20 au 31 octobre HT 22/07/2014 Délais d'exécution 50 jours ,80 HT Compris entre HT et HT SFC LE PLESSIS TREVISE 06/06/ ,09 HT (tva à 20%), option n 2 comprise (= mise en œuvre d un de la date de notification (06/06/2014) bardage extérieur couleur standard, constitué de du marché au 29/08/2014 au plus tard. lames métalliques horizontales, et d un bandeau supérieur). décision 14.29/DP du 24/05/ PA055E Requalification de l entrée de l île de Brunoy : Travaux de plomberie, ventilation, chauffage (suite liquidation judiciaire titulaire lot 6) ROUSSIERE CROSNE 27/10/2014 Selon calendrier prévisionnel des travaux de l'opération ,73 HT décision 14.69/DP du 21/10/2014 Supérieurs à HT Néant 5

6 IV. POUR INFORMATION, PROCEDURES SUPERIEURES A HT EN COURS D'ATTRIBUTION AU 31/12/2014 N de marché 2014PA099E 2014PA101E 2014PA103E Intitulé Acquisition de fournitures courantes de bureau Réhabilitations et restaurations ponctuelles d'éléments bâtimentaires tous corps d'état (accord-cadre) Maintenance préventive et curative des portes et portails automatiques de divers équipements publics V. POUR INFORMATION, PROCEDURES DE GROUPEMENTS DE COMMANDES ATTRIBUEES EN 2014 Coordonnateur du groupement de commandes CIG Intitulé du marché Fourniture d'électricité Tableaux numériques Réseau fédérateur Voix-Données-Images (vidéoprotection) Installation, exploitation, maintenance d'un système de vidéoprotection et prestations associées Dématérialisation des procédures de passation des marchés publics 6