SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 3 FÉVRIER 2014 À 19 H 30
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- Claudine Beaudoin
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1 O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre du jour, atteste qu aucun point ou ajout au présent ordre du jour n a été inscrit sans que la mairesse ne l ait autorisé et sans que les documents d appui n aient été déposés. Me Pierre TAPP, avocat Greffier de la Ville A. OUVERTURE A1 Moment de recueillement; A2 Adoption de l ordre du jour; A3 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 20 janvier 2014; B. COMMISSIONS COMITÉS AUDIENCES - RAPPORTS B1 Approbation du procès-verbal du Comité consultatif d urbanisme du 14 janvier 2014; B1(a) Demande de PIIA 794, chemin de la Haute-Rivière Démolition d un bâtiment principal construit avant 1920; B1(b) Demande de PIIA 37 à 51, rue Saint-Denis Projet intégré multifamilial phase du talus; B1(c) Demande de PIIA 126, rue Principale Réfection de façade; Page 1 de 5
2 B1(d) Demande de PIIA 262, boulevard Saint-Jean-Baptiste Remplacement et déplacement de l enseigne détachée pour afficher le menu en cour arrière; B1(e) Demande de PIIA 235, boulevard de Gaulle Construction d une résidence inter-génération; B2 Approbation du procès-verbal de la Commission du 27 janvier 2014; B2(a) Disposition des cartouches d encre usagées de la Ville de Châteauguay à la Fondation Mira Inc. B2(b) Modification à la résolution numéro afin de répartir la dépense de façon égale aux règlements E-1948 et E-1915 Attribution du contrat pour la fourniture de deux pompes submersibles et les accessoires; B2(c) Mandat au groupe SNC-LAVALIN pour la présentation d une demande de certificat d autorisation auprès du MDDEFP pour l usine d épuration Saint-Bernard; B2(d) Correction de drainage 2013 Travaux au 211, rue Elmridge et modification de la résolution ; B2(e) Autorisation à signer un protocole d entente entre Réseau Sélection et la Ville de Châteauguay pour la vente d une partie du lot et pour la construction d un complexe multifamiliale; B2(f) Autorisation à signer un protocole d entente Faubourg Châteauguay entre Canada Inc., Canapen (Chateauguay) Inc. et la Ville de Châteauguay; B2(g) Nomination d un conseiller municipal à siéger au Conseil d administration d Héritage Saint-Bernard Inc.; Page 2 de 5
3 B2(h) Mandat à la Division des communications à conclure un contrat avec la radio communautaire CHAI 101,9 FM pour la diffusion en direct des séances du Conseil municipal pour 2014; B2(i) Confirmation du mandat à l Union des municipalités du Québec comme mandataire du regroupement d achats en commun d assurances responsabilité pour les pistes de rouli-roulant et les parcs de BMX période du 1 er mai 2014 jusqu au 30 avril 2019; B2(j) Entente de partenariat entre la Ville de Châteauguay et la Chambre de commerce du Grand Châteauguay; C. CORRESPONDANCE D. PÉRIODE DE QUESTIONS E. AVIS DE MOTION ET PROJET DE RÈGLEMENT E1 Avis de motion Règlement d emprunt ayant pour objet la réalisation d un plan directeur des bâtiments; E2 Avis de motion Règlement d emprunt ayant pour objet de procéder à des travaux d aménagements d un local pour les équipements de scènes, réfection de la toiture et travaux connexes à l Agora citoyenne (PTI-2014-BA2, PTI-2014-BA3); E3 Avis de motion Règlement d emprunt ayant pour objet les corrections de drainage à travers la Ville en 2014 (PTI-2014-GE3); E4 Avis de motion Règlement d emprunt ayant pour objet l aménagement du Parc du Suroît sur la rue Jules-Dumouchel (PTI-2014-GE10); Page 3 de 5
4 E5 Avis de motion Règlement d emprunt ayant pour objet la réfection de trottoirs et bordures sur diverses rues à travers la Ville en 2014 (PTI-2014-GE1); E6 Avis de motion - Règlement d emprunt ayant pour objet la réfection des infrastructures de diverses rues à travers la Ville en 2014 (PTI-2014-GE4); E7 Avis de motion Règlement d emprunt ayant pour objet la réfection de chaussées de diverses rues à travers la Ville en 2014 (PTI-2014-GE2); E8 Avis de motion Règlement d emprunt ayant pour objet la réfection du pont Arthur- Laberge Programme d embellissement (PTI-2014-GE8); E9 Avis de motion Règlement d emprunt ayant pour objet l investissement financier pour des travaux de modernisation et de réaménagement au Manoir D Youville de l île Saint-Bernard; E10 Avis de motion Règlement d emprunt ayant pour objet l investissement financier pour des travaux de rénovations et d améliorations aux bâtiments et annexes de l Ile Saint-Bernard; E11 Avis de motion Règlement général ayant pour objet d établir le code d éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal de la Ville de Châteauguay; E12 Adoption d un premier projet de règlement général établissant le code d éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal de la Ville de Châteauguay; F. RÈGLEMENTS F1 Adoption du règlement numéro G- autorisant la disposition d immeubles (terrains) à un prix inférieur à leur valeur marchande respective, lorsque certaines situations ou conditions sont présentées en regard de ces immeubles, et abrogeant le règlement numéro G-1701; Page 4 de 5
5 G. TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES G1 Vente d un terrain à madame Marieline Tardif et monsieur Clayton H. Meyer - Intersection des rues Taylor et Notre-Dame montant de ,00$ - (District numéro 8); H. CONTRATS ET MANDATS DIVERS H1 Vente publique VP Vélos et divers articles de la Ville de Châteauguay Don d une partie du lot numéro 11 composés d écrans informatiques désuets à la firme Suntech Recycle (à titre gratuit); H2 Attribution du contrat SP Correction de drainage sur diverses rues sur le territoire de la Ville de Châteauguay; I. PERSONNEL PERMANENT, TEMPORAIRE, À TEMPS PARTIEL ET AUTRES I1 Mouvement de personnel; J. RÉSOLUTIONS DIVERSES J1 Organisme locaux et régionaux Contributions et adhésions (Total de 510,00 $ à quatre (4) organismes locaux et 500,00 $ à un (1) organisme régional); K. SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS L. PÉRIODE DE QUESTIONS POUR LES MÉDIAS M. PAROLE AUX ÉLUS N. LEVÉE DE LA SÉANCE Me Pierre TAPP, avocat Page 5 de 5
6 Greffier de la Ville Page 6 de 5
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 22 AVRIL 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 22 AVRIL 2014 À une séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Châteauguay, tenue à la salle du Conseil située au 265, boulevard D Anjou,
Procès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault
7169 Procès-verbal de la session extraordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Julienne, tenue le 17 décembre 2007 à 20h30 à la salle municipale, 1380, Route 125 à Sainte-Julienne, lieu ordinaire
Procès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MINGAN VILLE DE PORT-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la VILLE DE PORT-CARTIER, tenue le 29 octobre 2012, à 17 h, au 40, avenue
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061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Montréal-Est du 22 octobre 2014 à 19 h tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville situé au 11370, rue Notre-Dame Est OUVERTURE DE LA SÉANCE
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Evolutions du Relevé de Compte 120 caractères pour les opérations de virements et de prélèvements SEPA MARS 2010 Version Validée : 2.0 Objet : l objet de ce document est de présenter les évolutions nécessaires
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 18 AVRIL 2011 À une séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Châteauguay, tenue à la salle du Conseil située au 265, boulevard D Anjou, bureau
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Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour Direction générale, Direction du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance
Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30.
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE CHERTSEY Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. Présents : M. Michel
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Province de Québec Ville de Longueuil Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 18 juin 2002, à compter de 13 h, et le 19 juin 2002 à compter de 10
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
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Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 29 mars 2006 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour CE Adoption de l'ordre du jour de la séance du comité exécutif Procès-verbal CE Affaires
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01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
RÉSULTAT DE L OUVERTURE PUBLIQUE DE LA SOUMISSION DU 20 SEPTEMBRE 2011
Numéro «27839» Travaux de réfection et achat de pièces pour pompes submersibles Flygt, modèle CP-3312-835 à la station d épuration la Pinière Achats et gestion contractuelle ITT WATER & WASTEWATER VOIR
OCTOBRE 2011 ADOPTÉ. Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 6 septembre 2011 soit adopté tel que déposé. ADOPTÉ ADOPTÉ
Constat de quorum et ouverture de l assemblée Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 4 octobre 2011 en la salle du Conseil sise à l hôtel de ville au 84 rue du Sacré-Cœur, à l heure habituelle des
Kim Millette Wayne Belvedere Charles Colomb Huguette Thomassin
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Baie d Urfé, tenue dans la salle du Conseil, 20410 Lakeshore, Baie d Urfé, Québec, le mardi 14 août 2007 à 19h30. ÉTAIENT PRÉSENTS:
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
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CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
INFORMATIONS DIVERSES
Nom de l'adhérent : N d'adhérent :.. INFORMATIONS DIVERSES Rubrique Nom de la personne à contacter AD Date de début exercice N BA Date de fin exercice N BB Date d'arrêté provisoire BC DECLARATION RECTIFICATIVE
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12 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 11 FÉVRIER 2015 À 17 H 16 PROCÈS-VERBAL 15-02 Sont présents : M. Bruno Vachon Président Mme Danielle
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015
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Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 2 e séance d ajournement de la 1587 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue
MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
À 19 h 30 d ouvrir la séance ordinaire du mois d octobre 2010.
No do résolution PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Pincourt, tenue au lieu ordinaire des séances dudit conseil, mardi le 12 octobre 2010, à 19 h 30, selon la loi
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Était absente madame la conseillère Hélène Brunet. Il est proposé par madame Annick Léveillé, conseillère
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE VAL-MORIN MRC DES LAURENTIDES À une session ordinaire du conseil de la Municipalité de Val-Morin, tenue au lieu et à l'heure des sessions, mardi le 13 janvier 2015, à
M. Éric Desaulniers, conseiller M. Pierre Carignan, conseiller Mme Lise Pelletier, conseillère M. Pierre Renaud, conseiller
LE 21 JANVIER 2013 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 21 janvier 2013 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Éric Desaulniers,
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR AVANT DE COMMENCER :
DEMANDE DE SERVICES JURIDIQUES PRO BONO (POUR ENTREPRISE, ORGANISME OU ASSOCIATION) CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR AVANT DE COMMENCER : DÉLAIS L examen de votre demande peut prendre au moins deux semaines. De
Conseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à
Conseil de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau Séance ordinaire du 19 mai 2015 Administration général le Retour sur un investissement Affectation d une somme FIER au Fonds Hydro-Québec de 80 000 $ reçue
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010 Le lundi 11 janvier 2010, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la
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VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL
28 avril 2010 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 28 avril 2010, à 16 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la
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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLE DE LORRAINE TENUE LE 14 OCTOBRE 2014 À LA MAIRIE (DOMAINE GARTH), VILLE DE LORRAINE. ÉTAIENT PRÉSENTS : Siège no 1 - Siège no 2 - Siège
Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
Le directeur général, Yvon Labonté, et l adjointe réceptionniste, Marie-Claude Bélisle, sont également présentes à la dite séance.
37 À une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Bedford, tenue à l'hôtel-de-ville de Bedford, le 3 juin 2014, à 19h30, à laquelle étaient présents son Honneur le maire Yves Lévesque, et les
La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence
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VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY DOCUMENT D APPEL D OFFRES NO : SP-14-144 CHAPITRE E CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES FOURNITURE
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
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Procès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014
PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve, St-Romuald, Lévis, le jeudi quinze (15) mai deux mille quatorze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M.
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Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Ouverture de la séance La séance est ouverte à 13 h 30. Ordre du jour. Présences :
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA MATANIE Procès-verbal de la séance ordinaire du comité administratif de la Municipalité régionale de comté de La Matanie tenue le 6 mai 2014
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VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
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PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
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Forum sur le développement social de Roussillon Assurer l équilibre 4 juin 2009 Manoir d Youville Île Saint-Bernard, Châteauguay Assurer l équilibre Le CLD de Roussillon compte parmi ses instances la commission
Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30
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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
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SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale
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ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013 Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de la Société de transport de l Outaouais tenue au siège social de la Société, le jeudi 29 août 2013 à 9 heures 30 via téléconférence,
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