mise à jour du 30 septembre /25

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1 mise à jour du 30 septembre /25 Classe 1 - COMPTES DE CAPITAUX 10 - CAPITAL ET RESERVES Apports Dotation Biens remis en dotation et dont la charge de renouvellement n'incombe pas à l'établissement Biens remis en dotation et dont la charge de renouvellement incombe à l'établissement Complément de dotation (Etat) Biens remis en complément de dotation et dont la charge de renouvellement n'incombe pas à l'établissement Bien remis en complément de dotation et dont la charge incombe à l'établissement Complément de dotation - Autres organismes Biens remis en complément de dotation et dont la charge de renouvellement n'incombe pas à l'établissement Biens remis en complément de dotation et dont la charge de renouvellement incombe à l'établissement Affectation Biens remis en affectation et dont la charge de renouvellement n'incombe pas à l'établissement Biens remis en affectation et dont la charge de renouvellement incombe à l'établissement Biens remis en pleine propriété aux établissements Fonds propres Autres compléments de dotation - Etat Autres compléments de dotation - Autres organismes Dons et legs en capital Réserves Autres réserves Réserves facultatives Etablissement 11 - REPORT A NOUVEAU Report à nouveau (solde créditeur) Report à nouveau (solde débiteur) 12 - RESULTAT NET DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) Résultat de l'exercice (solde créditeur) Résultat de l'exercice (solde débiteur) 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Subventions d'équipement Etat Ministère de tutelle Ministère de tutelle - autres subventions d'équipement Autres ministères Régions Départements Communes et groupements de communes Autres collectivités et établissements publics Etablissements publics nationaux (hors EPESCP) Etablissements publics d'enseignement supérieur Entreprises publiques nationales Autres organismes publics Union européenne Organismes communautaires Entreprises ou organismes de l'union Européenne Autres organismes Instituts sans but lucratif (ISBL) Autres Autres Produits des versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage Autres subventions d'investissement Recettes d'investissement issues de ressources affectées Autres Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat (soldes débiteurs) Subventions d'équipement Etat Régions Départements Communes et groupements de communes Autres collectivités et établissements publics Union européenne Autres organismes Autres

2 mise à jour du 30 septembre / Produits des versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage Autres subventions d'investissement Recettes d'investissement issues de ressources affectées Autres 15 - PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour risques Provisions pour litiges Provisions pour pertes de change Provisions pour risques Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices Provisions pour grosses réparations 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES Emprunts auprès des établissements de crédit dépôts et cautionnements reçus (comptes hors budget) Dépôts Cautionnements Emprunts et dettes assortis de conditions particulières Avances de l'etat et des collectivités publiques Autres emprunts et dettes assimilées Intérêts courus Classe 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Logiciels Logiciels acquis ou sous-traités Logiciels créés Autres concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Droit au bail Autres immobilisations incorporelles 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Terrains nus Terrains nus reçus en dotation ou en affectation Terrains nus acquis Autres terrains nus Terrains nus reçus par legs Terrains aménagés Terrains aménagés reçus en dotation ou en affectation Terrains aménagés acquis Autres terrains aménagés Terrains bâtis Terrains bâtis reçus en dotation ou en affectation Terrains bâtis acquis Autres terrains bâtis Agencements - Aménagements de terrains (à subdiviser comme le compte 211) Constructions Bâtiments Bâtiments affectés ou reçus en dotation Bâtiments acquis Autres bâtiments Bâtiments acquis en copropriété Bâtiments reçus par legs Installations générales, agencements, aménagements des constructions Installations générales, agencements, aménagements des constructions affectées ou remises en dotation Installations générales, agencements, aménagements des constructions acquis Autres installations générales, agencements, aménagements des autres constructions Installations générales, agencements, aménagements des constructions reçus par legs GANIL Constructions sur sol d'autrui (à subdiviser comme le compte 213) Installations techniques, matériels et outillages Installations techniques, matériels et outillages (compte global) Installations techniques, matériels et outillages affectés ou remis en dotation (compte global) (2)* Autres installations techniques, matériels et outillages (compte global) *

3 mise à jour du 30 septembre / Autres immobilisations corporelles (compte global) * Installations à caractère spécifique Installations à caractère spécifique affectées ou remises en dotation Installations à caractère spécifique acquises Autres installations à caractère spécifique Installations en copropriété Matériel Matériel affecté ou remis en dotation Matériel acquis Autre matériel Autre matériel en copropriété Outillage outillage affecté ou remis en dotation Outillage acquis Autre outillage Agencements et aménagements du matériel et outillage Agencements et aménagements du matériel et outillage affecté ou remis en dotation Agencements et aménagements du matériel et outillage acquis Agencements et aménagements des autres matériel et outillage Collections Autres immobilisations corporelles Installations générales, agencements, aménagements divers (dans les constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou af Installations générale, agencements, aménagements divers affectés ou remis en dotation Autres installations générales, agencements, aménagements divers acquis Autres installations générales, agencements, aménagements divers Matériel de transport Matériel de transport affecté ou remis en dotation Matériel de transport acquis véhicule de transport matériel naval Autre matériel de transport Matériel de bureau et matériel informatique Matériel de bureau Matériel de bureau affecté ou remis en dotation Matériel de bureau acquis Autre matériel de bureau Matériel informatique Matériel informatique affecté ou remis en dotation Matériel informatique acquis matériel informatique scientifique matériel informatique de gestion Autre matériel informatique autre matériel informatique en copropriété Mobilier Mobilier affecté ou remis en dotation Mobilier acquis Autre mobilier Cheptel Emballages récupérables Matériel divers Matériels divers affectés ou remis en dotation Matériels divers acquis Autres matériels divers 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS Immobilisations corporelles en cours Terrains Constructions Constructions sur sol d'autrui Installations techniques, matériel et outillage Installations techniques, matériel et outillage affectés ou remis en dotation Installations techniques, matériel et outillage acquis Autres immobilisations corporelles Immobilisations incorporelles en cours Logiciels Logiciels sous-traités

4 mise à jour du 30 septembre / Logiciels créés Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles Terrains Constructions Constructions sur sol d'autrui Installations techniques, matériel et outillage GANIL Autres immobilisations corporelles 26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS Titres de participation Autres formes de participation Créances rattachées à des participations Créances rattachées à des participations Créances rattachées à des sociétés en participation Versement à effectuer sur titres de participation non libérés 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Titres immobilisés (droit de propriété) Actions Autres titres Titres immobilisés (droits de créance) Obligations Bons Autres Prêts Prêts au personnel Accession à la propriété Equipement mobilier et ménager Frais annexes à la location d'un logement Acquisition de véhicules Autres prêts au personnel Prêt à la mobilité-relocalisation du CNRS Autres prêts à la mobilité Avances aux éditeurs Prêts au Comité d'action et d'entraide Sociale Prêts aux sociétés de construction Autres prêts Avance au EGIDE Avance à l'unedic Avance aux CNRS EDITIONS Dépôts et cautionnements versés (compte hors budget) Dépôts Cautionnements Autres créances immobilisées Créances diverses Intérêts courus 28 - AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS (Amortissement réel budgétaire) Amortissement des immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires (même ventilation que celle du compte 205) Autres immobilisations incorporelles Amortissements des immobilisations corporelles Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212) Constructions (même ventilation que celle du compte 213) Bâtiments Installations générales, agencements,aménagement GANIL Construction sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214) Installations techniques, matériels industriels et outillage (même ventilation que celle du compte 215) Installations techniques, matériels et outillages (compte global) Installations à caractère spécifique Matériel Outillage Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)

5 mise à jour du 30 septembre / installations générales, agencements, aménagement matériel de transport matériel de bureau et matériel informatique mobilier matériels divers Amortissements des immobilisations incorporelles dont la charge du renouvellement n'incombe pas à l'établissement (mêmes subdivisions q Amortissements des immobilisations corporelles dont la charge du renouvellement n'incombe pas à l'établissement (mêmes subdivisions que Constructions Bâtiments Installations générales, agencements, aménagements Installations techniques, matériels et outillage Installations techniques, matériels et outillages (compte global) Installations à caractère spécifique Matériel Outillage Collections Autres immobilisations corporelles installations générales, agencements, aménagement matériel de transport matériel de bureau et matériel informatique mobilier matériels divers 29 - PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles Marques, procédés, droits et valeurs similaires Droit au bail Autres immobilisations incorporelles Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles Terrains Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours Immobilisations corporelles en cours Immobilisations incorporelles en cours Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations Titres de participation et parts dans les associations, syndicats et organismes divers Autres formes de participation Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières Titres immobilisés (droit de propriété) Titres immobilisés (droit de créance) Prêts Prêts au personnel Accession à la propriété Equipement mobilier et ménager Frais annexes à la construction d'un logement Acquisitions de véhicules Autres prêts au personnel Autres prêts Dépôts et cautionnements dépôts Cautionnements Autres créances immobilisées Créances diverses Intérêts courus Classe 3 - COMPTES DE STOCKS ET D'EN-COURS 31 - MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES Matière A Matière B Fournitures A, B, C 32 - AUTRES APPROVISIONNEMENTS Matières consommables Carburants Fournitures consommables Combustibles Produits d'entretien Fournitures d'atelier Fourniture de magasin

6 mise à jour du 30 septembre / Fournitures de bureau Produits de laboratoires, fluides et assimilés Autres fournitures consommables Emballages 33 - EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS Produits en cours Travaux en cours 34 - EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES Etudes en cours Prestations de services en cours 35 - STOCKS DE PRODUITS Produits intermédiaires Produits finis Produits résiduels (ou matières de récupération) 37 - STOCKS DE MARCHANDISES Marchandises A Marchandises B 39 - PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS Provisions pour dépréciation des matières premières et fournitures Provisions pour dépréciation des autres approvisionnements Provisions pour dépréciation des en cours de production de biens Provisions pour dépréciation des en cours de production de services Provisions pour dépréciation des stocks de produits Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises Classe 4 - COMPTES DE TIERS 40 FOURNISSEURS et COMPTES RATTACHES 401 Fournisseurs 4011 Fournisseurs-Exercice précédent 4012 Fournisseurs-Exercice courant 4017 Retenues de garantie et oppositions 403 Fournisseurs-effets à payer 404 Fournisseurs d'immobilisations 4041 Fournisseurs d'immobilisations-exercice précédent 4042 Fournisseurs d'immobilisations-exercice courant 4047 Fournisseurs d'immobilisations-retenues de garantie et oppositions 405 Fournisseurs d'immobilisations-effets à payer 408 Fournisseurs-Factures non parvenues 409 Fournisseurs débiteurs (comptes d'actif) 4091 Avances et acomptes sur commandes 4092 Avances à l'ugap 4096 Fournisseurs-Créances pour emballages et matériels à rendre 4098 Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus 41 CLIENTS ET COMPTES RATTACHES 411 Clients divers 4111 Clients-Exercices antérieurs Produits et prestations des filiales Produits et prestations des unités de services Produits et prestations des autres unités Contrats de recherche Ministère de tutelle Autres Administrations Publiques Centrales Administrations Publiques Locales Union Européenne Autres Clients de la D.S.I Clients divers 4112 Clients-Exercice courant Produits et prestations des filiales Produits et prestations des unités de services Produits et prestations des autres unités Contrats de recherche Ministère de tutelle Autres Administrations Publiques Centrales Admnistrations Publiques Locales Union Européenne

7 mise à jour du 30 septembre / Autres Clients de la DSI Clients divers 4117 Retenues de garantie 412 Etudiants 413 Clients-Effets à recevoir sur ventes de biens ou de prestations de services 416 Créances contentieuses 418 Clients-Ordres de recettes à établir 419 Clients créditeurs (comptes de passif) 4191 Clients-Avances et acomptes reçus sur commandes en cours 4192 Etudiants-Avances et acomptes reçus 4196 Clients-Dettes pour emballages et matériels consignés 4198 Clients-Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir 42 PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES 421 Rémunérations dues au personnel 4211 Exercice précédent 4212 Exercice courant 422 Oeuvres sociales Exercice précédent Exercice courant 423 Prêts consentis au personnel Prêts accordés par le CNRS Prêts d'installation du personnel 424 Titres restaurants - part du salarié 425 Avances et acomptes au personnel Avances automatiques Avances sur paie Acomptes sur paie (automatiques ou manuels) 426 Retenue à la source 427 Personnel - Oppositions 428 Personnel-Charges à payer et produits à recevoir 4282 Dettes provisionnées pour congés payés 4286 Autres charges à payer 4287 Produits à recevoir 429 Déficits et débets des comptables et régisseurs 4291 Déficits constatés Comptables Régisseurs 4292 Ordres de versement émis suite à constatation de déficit Comptables Régisseurs 4294 Débets émis par arrêté du ministre Comptables Régisseurs 4295 Débets émis par jugement ou arrêt du juge des comptes Comptables Régisseurs 4296 Redevables d'intérêts sur débet Comptables Régisseurs 4297 Redevables des condamnations pécuniaires Comptables Régisseurs 43 SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 431 Sécurité sociale 4311 Cotisation patronale Exercice précédent Exercice courant 4312 Cotisation ouvrière Exercice précédent Exercice courant 434 Titres restaurants - prestataires 437 Autres organismes sociaux 4371 Contribution exceptionnelle de solidarité 4372 Contributions et retenues pour pensions civiles

8 mise à jour du 30 septembre / Pensions civiles - parts ouvrières et patronales Pensions civiles rétroactives (hors protocole) Pensions civiles rétroactives (protocole RGFP) Retraite additionnelle de la fonction publique RAFP Rachat d'années d'études 4373 Contribution sociale généralisée 4374 IRCANTEC 4375 PREFON 4376 Autres mutuelles 4378 Divers 438 Organismes sociaux-charges à payer et produits à recevoir 4382 Charges sociales sur congés à payer 4386 Autres charges à payer 4387 Produits à recevoir 44 ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES 441 Etat et autres collectivité publiques-subventions à recevoir 4411 Subventions d'investissement Ministère de tutelle Autres Administrations Publiques Centrales Administrations Publiques Locales Union Européenne Autres 4417 Subventions d'exploitation Ministère de tutelle Autres Administrations Publiques Centrales Administrations Publiques Locales Union Européenne Autres 443 Opérations particulières avec l'etat, les collectivités publiques et les organismes internationaux 4431 Créance sur l'etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA Opérations pour le compte de l'intas 4435 Opérations particulières avec le CNASEA Aide de l Etat versée par le CNASEA au titre des emplois-jeunes Charges à payer sur CES Produits à recevoir sur CES 4438 Intérêts courus sur créance sur l'etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA 444 Impôt sur les bénéfices (au sens fiscal du terme) 445 Etat-Taxe sur le chiffre d'affaires 4452 TVA due intra-communautaire Taux 5,5 % Taux 2,10 % Taux 19,60% Taux divers 4455 TVA à décaisser 4456 TVA déductible TVA déductible sur immobilisations TVA déductible sur immobilisations-france TVA déductible sur immobilisations intra-communautaires TVA déductible sur immobilisations-autres pays TVA déductible sur autres biens et services TVA déductible sur autres biens et services-france TVA déductible sur intra-communautaires TVA déductible sur autres biens et services-autres pays Crédit de T.V.A. à reporter Sur achats-france Sur achats intra-communautaires Sur achats autres pays 4457 TVA collectée par l'établissement Taux 5,5 % (délégations et instituts) Taux 2,10 % (délégations et instituts) Taux 19,60% (délégations et instituts) Taux 19,60% (services centraux) Taux 5,50% (services centraux) Taux divers (services centraux) Taux divers (délégations et instituts)

9 mise à jour du 30 septembre / TVA à régulariser ou en attente Acomptes régime simplifié d'imposition Remboursement de TVA demandé TVA récupérée d'avance TVA sur facturation à établir 447 Autres impôts, taxes et versements assimilés 4471 Contribution au remboursement de la dette sociale 4478 Divers autres impôts, taxes et versements assimilés 448 Etat et autres collectivités publiques-charges à payer et produits à recevoir 4482 Charges fiscales sur congés à payer 4486 Autres charges à payer 4487 Produits à recevoir 45 COMPTABILITES DISTINCTES RATTACHEES 458 Opérations faites en commun et en GIE 4581 Opérations faites en commun - Fonds appelés 4582 Opérations faites en commun - Fonds à recevoir 46 DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS 462 Créances sur cessions d'immobilisations 463 Autres comptes débiteurs-ordres de recettes ou ordres de reversement à recouvrer 4631 Exercices antérieurs Locataires Personnel Prêts au personnel Matériel Indemnités journalières de sécurité sociale (I.J.S.S.) Redevances sur exploitation de brevets Débiteurs divers 4632 Exercice courant Locataires Personnel Prêts au personnel Matériel Indemnités journalières de sécurité sociale (I.J.S.S.) Redevances sur exploitation de brevets Débiteurs divers 464 Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement 465 Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 466 Autres comptes créditeurs 4661 Mandats à payer Exercice précédent Exercice courant 4663 Virements à réimputer 4664 Excédents de versement à rembourser 4666 Ordres de paiement émis pour dépenses à l'étranger 4667 Oppositions 4668 Avis de paiement 467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 4671 Différences de change Pertes de change Bénéfices de change 4674 Taxe d'apprentissage 4676 Autres comptes débiteurs 4677 Autres comptes créditeurs 468 Produits à recevoir et charges à payer 4682 Charges à payer sur ressources affectées 4684 Produits à recevoir sur ressources affectées 4686 Charges à payer 4687 Produits à recevoir 47 COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE 471 Recettes à classer 4711 Recettes des comptables supérieurs du Trésor à classer 4712 Recettes des comptables secondaires à vérifier 4713 Recettes perçues avant émission de titre Dons et legs Personnel

10 mise à jour du 30 septembre / Autres 4715 Recettes des régisseurs à vérifier 4718 Autres recettes à classer Atténuation d'ordres de recette Autres 472 Dépenses à classer et à régulariser 4721 Dépenses payées avant ordonnancement Avances sur mission Autres dépenses payées avant ordonnancement Frais de virements postaux et bancaires Vacations Débits d'office Colloques Frais de mission Chercheurs étrangers Menues dépenses à vérifier Autres dépenses Dépenses à imputer "Prorata TVA" Immobilisations (TVA) TVA fournisseurs sur immobilisations-france TVA fournisseurs sur immobilisations intra-communautaires TVA prorata non déductible sur immobilisations Biens et services (TVA) TVA fournisseurs sur biens et services-france TVA fournisseurs sur biens et services intra-communautaires TVA prorata non déductible sur biens et services 4722 Dépenses des comptables secondaires à vérifier 4725 Dépenses des régisseurs à vérifier 4728 Autres dépenses à régulariser Transferts des dépenses des correspondants du Trésor Opérations à imputer Opérations imputées Autres dépenses Règlements à régulariser Dépenses à régulariser (mise en instance) Dépenses "carte logée" à régulariser Autres dépenses à régulariser 473 Recettes et dépenses à transférer 4731 Recettes à transférer A l'agent Comptable Principal Entre comptables secondaires Contrat 6ème PCRDT CNRS coordonnateur Délégation PARIS A MSCF CT NEON MEST CT EARA EST Délégation PARIS B SSA 1454 GOCE PI 5246 LSHB STREP CT IMPS Délégation Ile-de-France Est MRTN CT STREP CT LSHB PI CRESCENDO Délégation Ile-de-France Sud STREP RIBOREG MRTN ATOM CHIPS III DEISA STREP FUNFOX CA X-OMICS PI SCALA STREP EMBRYONICS STREP epitopes Délégation Ile-de-France Ouest et Nord PI AMMA STREP FUNFACS

11 mise à jour du 30 septembre / STREP CANDICE CA CRIMPREV Délégation Rhône, Auvergne STREP NMP CT TOP COMBI STREP ELAST AGE III EUSAAR Délégation Alpes STREP EPICA MIS Délégation Provence MRTN CT MICROBAN MRTN CT INDENS STREP AST4 CT FAR WAKE STREP NMP CT EMAC REX CT RAMSES STREP AST CT DE SANNS Délégation Languedoc-Roussillon STREP LSHP CT HIDDEN CA NMP3 CT EFONGA REX NMP3 CT NANOMEMPRO STREP SES6 SOLHYCARB Délégation Midi-Pyrénées REX AMICOM IP COGNIRON STREP EA BIOFILMS III EUROPLANET SSA DENUF IP PICO INSIDE EARLY STAGE TRAINING MIR REX RESIST Délégation Aquitaine, Limousin CA IREN STREP ESTER Délégation Paris Michel Ange CA ERA NET SSA 9797 SHARE CA ERAC ASPERA Délégation Nord Pas-de-Calais Picardie REX SES6-CT ALISTORE STREP AST4 CT WALLTURB STREP IST-CT METAMOS STREP MOBILIS STREP IST MIAUCE Délégation Côte d'azur MEST SIGNAL CA ARENA INSU CA ERAC ASTRONET CA ecord CA EUROVO DCA Recettes sur contrats européens à répartir Autres recettes à transférer 4735 Dépenses à transférer A l'agent Comptable Principal Entre comptables secondaires Autres dépenses à transférer 476 Différences de conversion sur opération en devises-actif 4761 Diminution des créances 4762 Augmentation des dettes 4768 Différences compensées par couverture de change 477 Différence de conversion sur opérations en devises-passif 4771 Augmentation des créances 4772 Diminution des dettes 4778 Différences compensées par couverture de change 478 Autres comptes transitoires

12 mise à jour du 30 septembre / EURO Ecart de conversion 48 COMPTES DE REGULARISATION 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices (budgétisées) 4811 Charges différées 4812 Frais d'acquisition des immobilisations 4818 Charges à étaler 486 Charges constatées d'avance (imputables à l'exercice suivant) 487 Produits constatés d'avance (à rattacher à l'exercice suivant 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 491 Provisions pour dépréciation financière des comptes de clients et étudiants 496 Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers 4962 Créances sur cessions d'immobilisations 4965 Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 4967 Autres comptes débiteurs ou créditeurs Classe 5 - COMPTES FINANCIERS 50 VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 503 Actions 504 Autres titres conférant un droit de propriété 506 Obligations 507 Bons du Trésor et bons de caisse à court terme 508 Autres valeurs mobilières et créances assimilées 5081 Autres valeurs mobilières 5088 Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées 51 BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES 511 Valeurs à l'encaissement 5112 Chèques bancaires à encaisser 5113 Chèques vacances à l'encaissement 5114 Chèques postaux à encaisser 5115 Cartes bancaires à l'encaissement 5117 Chèques impayés 5118 Autres valeurs à l'encaissement 512 Banques 5121 Compte en euros BNP PARIBAS -Paiements à l'étranger 514 Chèques postaux 515 Trésor 5151 Compte au Trésor 5154 Compte en EUROS 5155 Paiement par carte bancaire 5159 Ordres de paiement à l'étranger 517 Autres organismes financiers 518 Intérêts courus 53 CAISSE 531 Caisse 54 REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIFS 541 Comptables secondaires Délégation PARIS A Délégation PARIS B Délégation Ile-de-France Est Délégation Ile-de-France Sud Délégation Ile-de-France Ouest et Nord Délégation Centre-Est Délégation Rhône - Auvergne Délégation Centre - Poitou - Charentes Délégation Alsace Délégation Alpes Délégation Provence Délégation Languedoc-Roussillon Délégation Midi-Pyrénées Délégation Aquitaine - Limousin Délégation Paris Michel Ange Délégation Bretagne et Pays de la Loire

13 mise à jour du 30 septembre / Délégation Nord Pas-de-Calais Picardie Délégation Normandie Délégation Côte d'azur I.N2.P I.N.S.U 542 Compte de liaison Paris Michel Ange et INSU 543 Régies d'avances 545 Régies de recettes 548 Avances pour menues dépenses 58 VIREMENTS INTERNES 581 Virements internes de comptes 585 Virements internes de fonds 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 590 Provisions pour dépréciation financière des valeurs mobilières de placement 5903 Actions 5904 Autres titres conférant un droit de propriété 5906 Obligations 5908 Autres valeurs mobilières et créances assimilées Classe 6 - COMPTES DE CHARGES 60 - ACHATS ET VARIATIONS DE STOCK Achats stockés - Matières premières Matière A Matière B Fournitures A, B, C Achats stockés - Autres approvisionnements Matières consommables Carburants Fournitures consommables Combustibles Produits d'entretien Fournitures d'atelier (petit équipement) Fournitures de magasin Fournitures de bureau Produits de laboratoires, fluides et assimilés Autres matières et fournitures consommables Emballages stockés Variation des stocks (approvisionnements, marchandises) Variation des stocks de matières premières (peut être subdivisé suivant le même détail que le compte 601) Variation des stocks des autres approvisionnements (peut être subdivisé suivant le même détail que le compte 602) Variation des stocks de marchandises Achats d'études et prestations de services (incorporés aux ouvrages et aux produits) Achat de matériel, équipements et travaux (incorporés aux ouvrages et aux produits) Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Electricité Carburants et lubrifiants Pour véhicules Autres usages Gaz Chauffage sur réseau Eau Autres fournitures non stockables Fournitures d'entretien et de petit équipement Fournitures administratives Linge, vêtements de travail Fournitures et matériels d'enseignement et de recherche Autres matières et fournitures non stockées Logiciels Autres matières et fournitures non stockées Achats de marchandises Frais accessoires d'achat Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats De matières premières

14 mise à jour du 30 septembre / D'autres approvisionnements à stocker D'études et de prestations de services De matériels, équipements et travaux D'approvisionnements non stockés De marchandises Rabais, remises, ristournes obtenus non affectés 61 - ACHATS DE SOUS-TRAITANCE ET SERVICES EXTERIEURS Sous-traitance générale Redevances de crédit-bail Crédit-bail mobilier (peut être subdivisé comme le compte 21) Crédit-bail informatique Autre crédit-bail Crédit-bail immobilier (peut être subdivisé comme le compte 21) Locations Locations immobilières (peut être subdivisé comme le compte 21) Locations mobilières (peut être subdivisé comme le compte 21) Informatique Autres matériels Malis sur emballages restitués Charges locatives et de copropriété Frais de campus Autres charges locatives et de copropriété Travaux d'entretien et de réparations Sur biens immobiliers (à subdiviser comme le compte 21) Bâtiments Installations générales, agencements, aménagements des constructions Sur biens mobiliers (à subdiviser comme le compte 21) Installations spécifiques Matériel et outillage Matériel de transport Matériel de bureau et informatique Sur autres matériels ou outillages Maintenance (à subdiviser comme le compte 21) Primes d'assurance Etudes et recherches Divers Documentation générale Documentation technique et bibliothèques Frais de colloques, séminaires, conférences organisés par le CNRS Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS (EN RELATION AVEC L'ACTIVITE) Personnel extérieur à l'établissement Personnel intérimaire Personnel prêté à l'établissement Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Commissions et courtages sur achats Commissions et courtages sur ventes Rémunération des transitaires Honoraires Frais d'actes et de contentieux Divers Publicité, publications, relations publiques Annonces et insertions Echantillons Foires et expositions Catalogues et imprimés Publications Divers Transports de biens et transports collectifs du personnel Transports sur achats Transports sur ventes Transports entre établissements ou services Transports administratifs Transports collectifs du personnel Divers

15 mise à jour du 30 septembre / Déplacements, missions et réceptions Frais d'inscription aux colloques non organisés par le CNRS Frais de déménagement Missions, voyages et déplacements du personnel Missions en France métropolitaine et DOM-TOM Missions en union européenne Missions à l'étranger Réceptions Frais postaux et frais de communications Frais postaux Frais de telephone Frais de transmission de données Services bancaires et assimilés Frais sur titres (achat, vente, garde) commissions sur cartes bancaires Frais d'émission des ordres de virement de gros montant et/ou urgent Autres frais et commissions Divers Concours divers (cotisations) Cotisations aux associations Loi Huriet Blanchissage Formation continue du personnel de l'établissement Frais de recrutement du personnel Facturation des payes à façon effectuées par les services déconcentrés du Trésor Contrats de nettoyage Autres prestations extérieures diverses Travaux, façons et prestations à usage scientifique et technique Travaux, façons et prestations à usage d'informatique de gestion Prestations à usage de l'action sociale Autres Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) Taxe sur les salaires Participations des employeurs à la formation professionnelle continue (arts. L et L du code du travail) Autres Charges fiscales sur congés à payer Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) Versement de transport Sur rémunérations du personnel permanent Sur rémunérations du personnel sur conventions Sur rémunérations diverses Sur subvention de fonctionnement de l'etat Vacataires Autres Sur contrats de recherche Sur primes d'intéressement Sur crédits divers Cotisations FNAL Sur rémunérations du personnel permanent Sur rémunérations du personnel sur conventions Sur rémunérations diverses Sur subvention de fonctionnement de l'etat Vacataires Autres Sur contrats de recherche Sur primes d'intéressement Sur crédits divers Participations des employeurs à la formation professionnelle continue (arts. L et L du code du travail) Participations des employeurs à l'effort de construction Autres Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) Impôts directs (sauf l'impôt sur les bénéfices) Taxe professionnelle

16 mise à jour du 30 septembre / Taxe foncière Autres impôts locaux Taxe sur les bureaux de la région Ile de France (art. 231 ter du CGI) Taxe sur le chiffre d'affaire non récupérables Impôts indirects Droits d'enregistrement et de timbre Droits de mutation Taxe différentielle sur les véhicules à moteur Autres droits Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) Taxes perçues par les organismes publics internationaux Impôts et taxes exigibles à l'étranger Taxes diverses 64 - CHARGES DE PERSONNEL Rémunération du personnel permanent et du personnel sur emplois bloqués Traitements, commissions et remises Traitements du personnel permanent Traitements du personnel administratif Traitements du personnel technique Traitements du personnel technique (ITA) Traitements du personnel technique (TPN) Traitements du personnel scientifique Traitements du personnel artistique Traitements du personnel ouvrier Traitements des marins professionnels Commissions et remises du personnel permanent Traitements du personnel sur emplois bloqués Traitements du personnel administratif Traitements du personnel technique Traitements du personnel scientifique Traitements du personnel artistique Traitements du personnel ouvrier Commissions et remises du personnel sur emplois bloqués Congés payés du personnel Congés payés du personnel permanent Congés payés du personnel sur emplois bloqués Indemnités résidentielles Indemnités résidentielles du personnel permanent Indemnités résidentielles du personnel permanent en France métropolitaine Indemnités de séjour du personnel permanent hors France métropolitaine Indemnités résidentielles du personnel sur emplois bloqués Primes et indemnités diverses Primes et indemnités diverses du personnel permanent Indemnités forfaitaires Indemnités horaires Primes de rendement Primes de participation à la recherche Prime de participation à la recherche scientifique Prime de participation aux expériences (TPN) Sujétions particulières Primes de recherche Indemnités de technicité Indemnités informatiques Prime de fonctions Prime spéciale ingénieurs Autres primes et indemnités diverses Indemnités exceptionnelles cessation progressive d'activité (ordonnance n du 31/03/1982) Indemnité exceptionnelle compensation (décret n du 10/03/97) Prime spéciale d'installation des fonctionnaires Indemnité spécifique pour fonctions d'intérêt collectif Indemnités des agents en congé de formation permanente Divers Indemnités de décentralisation Primes des marins professionnels Autres

17 mise à jour du 30 septembre / Primes et indemnités diverses du personnel sur emplois bloqués Indemnités forfaitaires Indemnités horaires Primes de rendement Primes de participation à la recherche Primes de recherche Indemnités de technicité Indemnités informatiques Autres primes et indemnités diverses Indemnités exceptionnelles (ordonnance n du 31/03/1982) Indemnités représentatives de frais Indemnités représentatives de frais du personnel permanent Indemnité forfaitaire de représentation Indemnité de voiture et de bicyclette Indemnités de responsabilité Prime de transport Autres indemnités représentatives de frais Indemnités des marins professionnels Divers Indemnités représentatives de frais du personnel sur emplois bloqués Indemnité forfaitaire de représentation Indemnité de voiture et de bicyclette Indemnité de responsabilité Prime de transport Autres indemnités représentatives de frais Supplément familial de traitement Supplément familial de traitement du personnel permanent Supplément familial de traitement du personnel sur emplois bloqués Indemnités de préavis et de licenciement et allocations pour perte d'emploi Indemnités de préavis et de licenciement et allocations pour perte d'emploi du personnel permanent Indemnités de préavis et de licenciement Allocations pour perte d'emploi Indemnités de préavis et de licenciement et allocations pour perte d'emploi du personnel sur emplois bloqués Indemnités de préavis et de licenciement Allocations pour perte d'emploi Autres rémunérations du personnel permanent et du personnel sur emplois bloqués Revenu de remplacement dû au titre du congé de fin d'activité (loi n du 16/12/ Indemnités de départ volontaire Chercheurs Autres Rémunération du personnel sur crédits Traitements, commissions et remises du personnel sur crédits Traitements du personnel sur crédits Traitements du personnel administratif Traitements du personnel technique Traitements du personnel scientifique Traitements du personnel artistique Traitements du personnel ouvrier Commission et remises du personnel sur crédits Congés payés du personnel sur crédits Indemnités résidentielles du personnel sur crédits Primes et indemnités diverses du personnel sur crédits Indemnités forfaitaires Indemnités horaires Primes de rendement Primes de participation à la recherche Primes de recherche Indemnités de technicité Indemnités informatiques Autres primes et indemnités diverses Indemnité exceptionnelle (ordonnance n du 31/03/1982) Indemnités représentatives de frais du personnel sur crédits Supplément familial de traitement du personnel sur crédits Indemnités de préavis et de licenciement du personnel sur crédits Autres rémunérations du personnel sur crédits

18 mise à jour du 30 septembre / Revenu de remplacement au titre du congé de fin d'activité (loi n du 16/12/1996) Rémunération du personnel recruté sur conventions Rémunération du personnel recruté sous contrat "emploi-jeunes" Rémunération du personnel sous contrat "emploi-solidarité" Rémunération des objecteurs de conscience Indemnités de préavis et de licenciement et allocations pour perte d'emploi du personnel recruté sur conventions Indemnités de préavis et de licenciement Allocations pour perte d'emploi Autres rémunérations du personnel recruté en application de conventions Rémunérations du personnel recruté sous contrat "emploi-consolidé" Divers Charges de sécurité sociale et de prévoyance Cotisations à l' URSSAF Sur rémunérations du personnel permanent et sur emplois bloqués Sur rémunérations du personnel sur crédits Sur rémunérations du personnel recruté sur convention Sur rémunérations diverses Sur subvention de fonctionnement de l'etat Vacataires Autres Sur contrats de recherche Sur primes d'intéressement Sur crédits divers Cotisations aux mutuelles Sur rémunération du personnel permanent et sur emplois bloqués Sur rémunération du personnel sur crédits Sur rémunération du personnel recruté sur convention Sur rémunérations diverses Cotisations aux caisses de retraites et de pensions civiles Pension civile Retraite additionnelle de la fonction publique RAFP IRCANTEC Sur rémunérations du personnel permanent et emplois bloqués Sur rémunérations du personnel sur conventions Sur rémunérations diverses Sur subvention de fonctionnement de l'etat Vacataires Autres Sur contrats de recherche Sur primes d'intéressement Sur crédits divers Cotisation assurance chômage Contrats "emploi-solidarité" "Emplois jeunes" Autres Charges sociales pour congés à payer Prestations directes Accidents du travail Capital décès Traitements et indemnités des fonctionnaires en congé longue durée Autres prestations directes Cotisation horaire forfaitaire RMI Cotisations aux autres organismes sociaux Cotisations aux diverses caisses spécifiques des marins professionnels Cotisations retraite Cotisations maladie et prévoyance Rémunérations diverses (vacations ) Vacations Sur subvention de fonctionnement de l'etat Sur contrats de recherche Sur crédits divers Contrats de travail et divers Sur subvention de fonctionnement de l'etat Apprentis Sur contrats de recherche

19 mise à jour du 30 septembre / Contrats de transfert technologique - Contrats de valorisation Sur crédits divers Allocations de recherche Allocations de recherche CNRS (BDI) Allocations de recherche autres que CNRS Allocations de recherche - contrats post-doctorants Rémunérations des chargés de mission à temps partiel Chercheurs étrangers Chercheurs associés Bourses pays de l'est Chercheurs étrangers autres que CNRS Supplément familial de traitement Sur subvention de fonctionnement de l'etat Sur contrats de recherche Sur crédits divers Indemnités représentatives de frais sur rémunérations diverses Sur subvention de fonctionnement de l'etat Vacataires Autres Sur contrats de recherche Sur crédits divers Divers Mises à disposition et délégations Mises à disposition Délégations d'enseignement Indemnités d'enseignement versées par le CNRS - Formation Indemnités de préavis et de licenciement et allocations pour perte d'emploi sur rémunérations du personnel sur crédits dive Sur subvention de fonctionnement de l'etat Vacataires Autres Sur contrats de recherche Sur crédits divers Indemnités d'enseignement formation permanente Intermittents du spectacle Indemnités de jury de concours Sélection professionnelle Concours externes ITA Concours externes chercheurs Concours internes Intéressement des chercheurs Autres Autres charges sociales Oeuvres sociales Aides exceptionnelles Dépenses sociales diverses (sauf restauration) Subventions à des organismes sociaux Subventions du CNRS au CAES Subventions du CNRS à des organismes sociaux autres que le CAES Titres restaurant Part employeur pour titres restaurant Prestataires titres restaurant Subventions versées aux restaurants Subventions versées aux restaurants d'accueil Subvention repas Subvention d'équilibre Subventions versées aux restaurants propres Subvention repas Exploitation des restaurants Gestion administrative Prestations privées Médecine Médecine de prévention Vacations des médecins du travail Prestataires des services médicaux Médecine statutaire

20 mise à jour du 30 septembre / Visite d'embauche Comité médical et commission de réforme Examens complémentaires Autres prestations Services sociaux Assistantes sociales inter entreprises Conseillers en économie sociale et familiale Autres prestations Divers Autres charges de personnel Redevances à l'omi 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Redevances pour concessions, brevets, licences, marques et procédés Droits d'auteurs et de reproduction Autres droits et valeurs similaires Contrôle financier Conseils et assemblées Charges sur créances irrécouvrables Charges spécifiques Participations financières au budget des organismes Filiales CNRS EDITIONS INIST DIFFUSION FIST Sociétés scientifiques gérant un très grand instrument CFHT EGO EISCAT ESRF GANIL ILL IRAM SYNCHOTRON SOLEIL THEMIS GIP et GIE (excepté GANIL) Associations et fondations scientifiques dont le CNRS est membre fondateur ou représenté dans les organes de direction Participations à des programmes de recherche Etablissements d'enseignement supérieur Autres organismes français Autres organismes étrangers Subventions diverses Equipement Aides à la diffusion des résultats de la recherche Soutien aux réunions et colloques Subventions pour frais de matériel, de mission, et de recherche sur le terrain Gratifications à des étudiants stagiaires Indemnisation des personnes se prêtant à une expérimentation Autres subventions Frais de séjour et de voyage des chercheurs étrangers Remboursements à EGIDE EGIDE - Remboursements chercheurs étrangers EGIDE - Frais généraux Paiements directs aux chercheurs Brevets d'invention et licences du CNRS Royalties versées aux coconcédants Frais directs supportés au titre des inventions Dépenses de relocalisation Mandats de gestion Universités CERN Autres Diverses autres charges de gestion courante Frais de gestion sur ressources affectées Factures internes à l'établissement