MODALITÉS DU SERVICE UN SEUL NUMÉRO ROGERS MC

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1 MODALITÉS DU SERVICE UN SEUL NUMÉRO ROGERS MC Nous vous présentons le service Un seul numéro Rogers (le «Service»).LES PRÉSENTES MODALITÉS DU SERVICE UN SEUL NUMÉRO ROGERS (les«modalités») COMPRENNENT D IMPORTANTS RENSEIGNEMENTS SUR LE SERVICE, Y COMPRIS LES LIMITES RELATIVES AU SERVICE D URGENCE9-1-1, DES RENSEIGNEMENTS SUR LES FRAIS DE SERVICE POSSIBLES ET LES CONSÉQUENCES SUR VOS FONCTIONS DE SERVICE SANS-FIL ACTUELLES. VEUILLEZ LES LIRE ATTENTIVEMENT. Le Service vous offre la souplesse nécessaire pour gérer vos appels, vos messages et vos contacts depuis divers endroits à l'aide d'un seul code d'utilisateur associé au numéro de téléphone assigné à votre sans-fil de Rogers («Sans-fil»).Le Service est conçu pour une utilisation personnelle, selon un total de minutes disponibles au cours d un mois de 31 jours. Les présentes Modalités régissent votre utilisation du Service et dès que vous vous abonnez au Service, elles s ajoutent et s'intègrent également aux Modalités de service et à la Politique d'utilisation acceptable de Rogers qui se trouvent à rogers.com/modalites, et elles font partie de l'entente conclue avec vous. Sauf indication contraire, les mots qui commencent par une majuscule ont le sens qui leur est donné dans les Modalités de service de Rogers. Vous déclarez avoir compris et accepté ces Modalités, notamment les modalités ci-dessous. Vous convenez de faire observer et respecter ces Modalités par toutes les personnes qui utilisent votre Service. 1. EXIGENCES DU SERVICE UN SEUL NUMÉRO ROGERS ET ÉQUIPEMENT. a. Exigences du service Un seul numéro Rogers. i. Pour vous prévaloir de ce Service, vous devez être abonné à un service sans-fil postpayé Voix (ou Voix et données) de Rogers admissible, avec les forfaits et (ou) options applicables. ii. iii. iv. Vous devez avoir accès à Internet pour utiliser le Service. Veuillez prendre note que la transmission d un appel vocal au moyen d un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, de l Adaptateur téléphonique ou de l Application pour téléphones intelligents (définis ci dessous) exige des vitesses de téléchargement en amont et en aval d au moins 100 kbps. Les appels vidéo et d autre trafic sur Internet comme la navigation en simultané exigent de la bande passante additionnelle. Prenez également note que l utilisation du Service peut faire en sorte que vous utilisiez des données excédentaires sur Internet selon le volume de données permis. Des frais de service Internet, des frais de transmission de données et des frais d'utilisation excédentaire (le cas échéant) s'appliquent selon les modalités de votre forfait Internet ou forfait données de Rogers ou d'un tiers fournisseur. Si vous faites appel à un tiers fournisseur de service Internet pour accéder aux Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou à l Adaptateur téléphonique ou si vous faites appel à un tiers fournisseur de services sans fil pour accéder à l Application pour téléphones intelligents, vous reconnaissez que Rogers n est responsable d aucun différend avec votre service Internet ou de données et qu il vous incombe de régler ces différends avec votre fournisseur de service Internet ou fournisseur de services sans-fil, le cas échéant. Pour utiliser les Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, vous devez avoir accès à un ordinateur ou une tablette compatible pour lequel vous avez un accès d administrateur afin que vous puissiez télécharger l application de l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, et cet ordinateur doit être muni de haut-parleurs, d un microphone ainsi que d un navigateur et d un système d exploitation compatibles. Pour utiliser l Application pour téléphones intelligents, vous devez avoir accès à un téléphone intelligent compatible pour lequel vous avez un accès d administrateur afin que vous puissiez télécharger l Application pour téléphones intelligents et le téléphone intelligent doit être doté d un système d exploitation qui peut prendre en charge l application. v. Pour utiliser l Adaptateur téléphonique, vous devez avoir accès à un appareil téléphonique analogique compatible. b. Équipement du service Un seul numéro Rogers. Vous pouvez continuer à utiliser votre Sans fil comme d habitude, ainsi que d'autres outils connexes au Service parmi ceux qui sont offerts, notamment : i. Un téléphone par Internet («Téléphone Internet») auquel vous avez accès sur l écran de votre ordinateur par le site web réservé au service Un seul numéro Rogers à l adresse (le «Site»); ii. Un téléphone sur tablette par Internet («Téléphone sur tablette») auquel vous avez accès sur l écran de votre tablette par le Site;

2 iii. Une application pour téléphones intelligents Un seul numéro Rogers («Application pour téléphones intelligents») à laquelle vous avez accès par votre téléphone intelligent compatible («Téléphone intelligent»); iv. Un dispositif d accès intégré («Adaptateur téléphonique») qui vous permet d utiliser le Service avec un téléphone analogique; v. Le Téléphone Internet et le Téléphone sur tablette sont désignés individuellement par l expression «Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers» et, collectivement les «Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers»; vi. Sans préjudice de la portée générale des modalités de service de Rogers et de la Politique d'utilisation acceptable, il vous est interdit de faire de l ingénierie inverse, de décompiler, de désassembler, de traduire, de reconstruire, de transformer ou d extraire l application de l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers et l Application pour téléphones intelligents ou toute partie d une telle application. L'application de l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogerset l Application pour téléphones intelligents et les droits de propriété intellectuelle sur celle-ci (notamment tous les codes informatiques, les fichiers audio, les graphiques, les fichiers multimédias, les images, les éléments sonores et le texte intégrés dans l application de l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers et l Application pour téléphones intelligents) nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence, et vous ne pouvez les utiliser qu à des fins personnelles et non à des fins commerciales. Il vous est par ailleurs interdit de les publier, de les céder ou de les vendre. 2. SERVICE D'URGENCE CETTE SECTION CONTIENT DES RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS SUR LE SOUTIEN D URGENCE ASSOCIÉ AU SERVICE. VEUILLEZ LA LIRE ATTENTIVEMENT. Un appel au service effectué au moyen de votre Sans-fil sera traité de la façon habituelle. Par contre, il existe des particularités et des limites importantes lorsque vous composez le depuis votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, votre Adaptateur téléphonique ou votre Application pour téléphones intelligents. En utilisant le Service, vous reconnaissez et acceptez tous les renseignements qui se trouvent dans la présente section au sujet des limites relatives à l utilisation du Service pour un appel au service d urgence Si vous n êtes pas à l aise avec les limites du Service relatives au service d urgence 9-1-1, vous devez avoir un autre moyen d'avoir accès au service d'urgence Vous convenez d informer toutes les personnes qui utilisent le Service, y compris les membres de votre famille, des limites et exigences qui suivent. a. Votre adresse pour le service d urgence i. Lors de votre inscription initiale au Service, on vous demandera de fournir l'adresse complète de votre emplacement le plus probable pour (i) vos Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers et votre Application pour téléphones intelligents; ou (ii) votre Adaptateur téléphonique, le cas échéant (vos «Adresses pour le service d'urgence 9-1-1»). Vous serez également responsable de la mise à jour de votre Adresse pour le service d urgence 9-1-1, le cas échéant. Cependant, même si vous avez fourni votre emplacement le plus probable, comme vous pouvez déplacer votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, votre Adaptateur téléphonique et votre Application pour téléphones intelligents dans divers emplacements, vous devez informer sans tarder le répartiteur du service d urgence de votre emplacement (ou de l emplacement de l urgence, s il est différent) si vous êtes en mesure de le faire. Pour le service d urgence 9-1-1, vous ne pouvez inscrire qu'une seule Adresse pour le service d urgence à la fois pour (i) vos Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers et votre Application pour téléphones intelligents; et (ii) votre Adaptateur téléphonique. L Adresse pour le service d urgence fournie pour vos Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers et votre Application pour téléphones intelligents doit être la même. Si vous modifiez l Adresse pour le service d urgence fournie pour votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou pour votre Application pour téléphones intelligents, votre Adresse pour le service d urgence sera modifiée tant pour l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers que pour l Application pour téléphones intelligents. Si vous êtes muni d un Adaptateur téléphonique, vous pouvez inscrire une Adresse pour le service d urgence différente de celle qui a été donnée pour vos Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers et votre Application pour téléphones intelligents. Veuillez prendre note que votre Adresse pour le service d urgence doit être située au Canada, et non aux États-Unis ni ailleurs à l'étranger. b. Effectuer des appels au

3 i. Lorsque vous composez le au moyen de votre Sans-fil, votre appel sera acheminé de la façon habituelle au centre de prise d'appels pour la sécurité du public («CPASP») correspondant au lieu d'où provient votre appel. ii. Cependant, si vous composez le au moyen d un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, de l Application pour téléphones intelligents ou de l Adaptateur téléphonique, votre appel sera acheminé par un centre d appels d urgence spécialisé qui traite les appels d urgence. Le centre d appels d urgence acheminera votre appel au CPASP correspondant à l'adresse pour le service d'urgence indiquée à votre compte ou vers un autre CPASP correspondant à l endroit que vous avez indiqué au répartiteur du service d urgence Toutefois, comme vous pouvez déplacer votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, votre Application pour téléphones intelligents ou votre Adaptateur téléphonique dans divers emplacements et que, pour des raisons d ordre technique, le répartiteur du service peut ne pas disposer de votre nom, de votre emplacement ou de vos coordonnées, chaque fois que vous composez le au moyen d un de votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, de l Application pour téléphones intelligents ou de l Adaptateur téléphonique, vous devez informer sans tarder le répartiteur du service de votre emplacement (ou de l emplacement de l urgence s il diffère). Le répartiteur du service d urgence sera alors en mesure de vous mettre en contact avec le CPASP approprié. Il est important que vous ne raccrochiez pas à moins que vous ne receviez cette directive, et, si l'appel est interrompu, vous devez composer de nouveau le immédiatement. Vous devez également être prêt à donner au répartiteur du service le numéro auquel on peut vous joindre. iii. Si vous utilisez l Application pour téléphones intelligents et que vous devez composer le 9-1-1, vous devez effectuer l appel à partir de l appareil de composition d origine (c.-à-d., votre Sans fil) plutôt qu au moyen de l Application pour téléphones intelligents afin que votre appel soit acheminé de la façon traditionnelle vers le CPASP approprié qui se trouve près de l emplacement à partir duquel vous effectuez l appel. Si vous utilisez l Application pour téléphones intelligents pour composer le 9-1-1, et que vous vous déplacez à l extérieur de la zone desservie par le service wi-fi ou mobile ou que vous n avez aucune connexion wi-fi ou mobile, votre appel ne sera pas transmis ou il sera interrompu ou terminé et le centre d appels d urgence spécialisé ou le CPASP ne sera pas en mesure de rétablir une connexion avec vous. Dans un tel cas, votre appel ne sera pas rétabli, même si votre connexion au réseau wi-fi ou mobile est rétablie ou si vous retournez dans la zone desservie par le service wi-fi ou mobile. Si vous devez composer le à partir de votre Téléphone intelligent pendant que vous utilisez l Application pour téléphones intelligents, vous devriez fermer l Application pour téléphones intelligents et utiliser votre clavier d origine du Sans fil pour composer le c. Exactitude des renseignements. Vous convenez de fournir à Rogers une Adresse pour le service d urgence ainsi que d'autres renseignements véridiques, exacts, actualisés et complets et que vous êtes responsable de la mise à jour des renseignements concernant votre Adresse pour le service d'urgence inscrits à votre compte. Si vous ne mettez pas à jour votre Adresse pour le service d'urgence et ne désignez pas correctement l'emplacement de l'urgence, les appels au service que vous faites au moyen des Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, de l Application pour téléphones intelligents ou de l Adaptateur téléphonique seront acheminés en fonction de votre Adresse pour le service d'urgence fournie antérieurement et ils peuvent donc être acheminés à un CPASP ne correspondant pas à l'emplacement de l'urgence. Vous pouvez mettre à jour votre Adresse pour le service d urgence en ligne en ouvrant une session dans votre compte sur le Site, sur Mon Rogers à en composant le ROGERS1 ( ) ou encore directement dans votre Application pour téléphones intelligents. Veuillez prendre note que quelques heures peuvent s'écouler avant que les changements que vous effectuez soient intégrés à la base de données et qu il peut vous être impossible de mettre à jour votre Adresse pour le service d urgence sur le site Mon Rogers ou en téléphonant aux heures suivantes : de 2 h à 6 h, heure de l Est («HE»), et de 22 h le samedi à minuit le dimanche HE. Notez également que lorsque vous vous inscrivez ou que vous mettez à jour votre Adresse pour le service d urgence 9-1-1, l exactitude de cette adresse sera vérifiée par Postes Canada et le service de validation du CPASP. Si le service de validation ne peut pas reconnaître l Adresse pour le service d urgence que vous avez fournie, on vous recommandera une correction. Si vous choisissez de ne pas tenir compte de la recommandation, sachez que votre Adresse pour le service d urgence sera mise à jour manuellement le jour ouvrable suivant. Par conséquent, dans une situation d urgence, il se pourrait qu aucune Adresse pour le service d urgence ne soit associée à votre numéro dans la base de données jusqu à la fin du

4 prochain jour ouvrable. Il est fortement recommandé de toujours pouvoir compter sur un autre moyen d accéder au service d urgence d. Temps de connexion et difficultés techniques. Pour des raisons d ordre technique associées à une possible congestion du réseau, il est possible que l'appel au service produise un signal d'occupation ou entraîne un délai de réponse plus long que pour les appels traditionnels au service L accès au service d urgence ne fonctionnera pas si l'équipement d'accès au système est en panne ou n'est pas configuré correctement ou si votre Service ne fonctionne pas pour une raison quelconque, notamment en raison d une panne de courant, d une panne ou d une suspension de service de la large bande, d une congestion d Internet, d une panne du réseau mobile ou une déconnexion de votre Service en raison de problèmes de facturation ou d un manquement à votre Entente de service. Si une panne d'électricité se produit, il se peut que vous deviez réinitialiser ou reconfigurer l'équipement d'accès au système avant de pouvoir utiliser le Service. e. Fonctions non disponibles pour les appels au service Veuillez noter que les fonctions du Service suivantes ne seront pas disponibles pour les appels au service : rediriger un appel (vous ne pouvez pas acheminer un appel à un autre appareil pendant un appel au service 9-1-1); transfert d appel (vous ne pouvez pas transférer un appel au service ou transférer un autre appel au service 9-1-1); conférence téléphonique (un appel au service ne peut pas faire partie d une conférence téléphonique); renvoi d appel (vous ne pouvez pas renvoyer des appels au service 9-1-1), et les appels traités par une tierce partie (un appel au service ne peut pas être acheminé par une tierce partie).en outre, vous ne pourrez pas mettre un appel au service d urgence en attente. 3. FONCTIONS INCOMPATIBLES ET UTILISATION DE PLUSIEURS TYPES D ÉQUIPEMENT. a. Fonctions incompatibles. Les fonctions de Rogers suivantes sont incompatibles avec le Service (chacune une «Fonction incompatible» et collectivement les «Fonctions incompatibles») : le service de deuxième ligne, la messagerie vocale courante du service de téléphonie résidentielle de Rogers, la communication de données et le service sans-fil prioritaire. Si vous êtes actuellement abonné à l'une des Fonctions incompatibles, vous ne devez pas activer le Service avant de la retirer de votre compte Rogers. Les Fonctions incompatibles ne fonctionneront pas correctement avec le Service ou elles feront en sorte que le Service ne fonctionne pas correctement. b. Utilisation de plusieurs types d équipement. Vous ne pouvez ouvrir une session dans votre compte Un seul numéro Rogersqu au moyen d un appareil à la fois à partir de votre Téléphone Internet, de votre Téléphone sur tablette ou de votre Application pour téléphones intelligents. Par exemple, si vous avez ouvert une session dans votre compte Un seul numéro Rogers à partir de votre Téléphone sur tablette et que, par la suite, vous ouvrez une session dans votre compte Un seul numéro Rogers à partir de votre Application pour téléphones intelligents, vous serez déconnecté de votre Téléphone sur tablette (et vice versa). 4. FRAIS DE SERVICE. INDÉPENDAMMENT DE TOUTE AUTRE DISPOSITION CONTRAIRE DES PRÉSENTES MODALITÉS, LORSQUE VOUS UTILISEZ VOTRE SANS-FIL (CONJOINTEMENT AVEC LE SERVICE OU NON), TOUTE L UTILISATION DU SANS-FIL (Y COMPRIS SANS TOUTEFOIS S Y LIMITER, LES FRAIS DE TEMPS D ANTENNE, DE TRANSMISSION DE DONNÉES, D INTERURBAIN, D ITINÉRANCE ET À L UTILISATION) SERA FACTURÉE EN FONCTION DE VOTRE FORFAIT SANS-FIL ET DES TARIFS À L UTILISATION COURANTS DU SERVICE SANS-FIL, SELON LE CAS. DE PLUS, LE FAIT D UTILISER LES APPAREILS DE TÉLÉPHONIE PAR ORDINATEUR UN SEUL NUMÉRO ROGERS, LE SITE, L APPLICATION POUR TÉLÉPHONES INTELLIGENTS OU L ADAPTATEUR TÉLÉPHONIQUE VOUS OBLIGE À AVOIR UN ACCÈS INTERNET, UN ACCÈS À UN RÉSEAU SANS-FIL, UN ACCÈS À UN RÉSEAU MOBILE ET/OU UN ACCÈS À DES DONNÉES ET EST SUSCEPTIBLE DE DONNER LIEU À UNE UTILISATION SUPPLÉMENTAIRE D INTERNET OU DE DONNÉES SELON VOTRE VOLUME D UTILISATION PERMIS D INTERNET ET DE DONNÉES. LES FRAIS DE SERVICE INTERNET, LES FRAIS DE TRANSMISSION DE DONNÉES, LES FRAIS D ITINÉRANCE ET LES FRAIS D UTILISATION EXCÉDENTAIRE (LE CAS ÉCHÉANT) S APPLIQUENT SELON LES MODALITÉS DU FORFAIT INTERNET DE ROGERS OU D UN AUTRE FOURNISSEUR OU DU FORFAIT DONNÉES DU TÉLÉPHONE INTELLIGENT. LORSQUE VOUS UTILISEZ LES APPAREILS DE TÉLÉPHONIE PAR ORDINATEUR UN SEUL NUMÉRO ROGERS, LE SITE, L APPLICATION POUR TÉLÉPHONES INTELLIGENTS OU L ADAPTATEUR TÉLÉPHONIQUE

5 CONJOINTEMENT AVEC LE SERVICE, DES TARIFS DIFFÉRENTS S APPLIQUENT AUX APPELS ET À LA MESSAGERIE, COMME SUIT : a. Tarifs associés à l utilisation des Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, du Site, de l Application pour téléphones intelligents et de l Adaptateur téléphonique. Lorsque vous utilisez un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, le Site, l Application pour téléphones intelligents ou l Adaptateur téléphonique pour faire un appel vocal ou un appel vidéo (une description des appels vidéo est donnée à la section 5 ci-dessous) à un numéro au Canada ou pour envoyer un message à un numéro de sans-fil au Canada, l appel ou le message sera considéré comme faisant partie du Service, si bien qu'aucuns frais de temps d antenne, à l utilisation, d interurbain ou de messages sortants ne vous seront facturés. De plus, les appels vocaux entrants acheminés vers un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, l Application pour téléphones intelligents ou l Adaptateur téléphonique et les appels vidéo entrants acheminés à l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou à l Application pour téléphones intelligents seront considérés comme faisant partie du Service, si bien qu aucuns frais de temps d antenne, à l utilisation ou d interurbain ne vous seront facturés. Cependant, comme il est susmentionné, les frais de services Internet, frais de transmission de données et frais d utilisation excédentaire (selon le cas) seront applicables en fonction de votre forfait Internet de Rogers ou d'un tiers fournisseur ou de votre forfait données pour votre Téléphone intelligent. Les messages entrants acheminés vers un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, le Site, l Application pour téléphones intelligents ou l Adaptateur téléphonique (selon le cas) seront également envoyés à votre Sans-fil et vous seront facturés en fonction de votre forfait sans-fil et des tarifs à l utilisation courants, selon le cas. b. Frais de transmission de données et d itinérance. Puisque, dans le cadre du Service, il sera toujours tenu pour acquis que les appels effectués et les messages envoyés à partir de votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, du Site, de l Application pour téléphones intelligents ou de l Adaptateur téléphonique l ont été depuis la zone d'appels locaux associée à votre Sans-fil, aucuns frais d'itinérance voix ne vous seront facturés pour ces appels et messages, peu importe où vous vous trouvez. Cependant, l utilisation de l Application pour téléphones intelligents, notamment lorsque vous avez dépassé votre forfait données pour votre téléphone intelligent ou vous vous trouvez à l extérieur du Canada (p. ex. à l extérieur du réseau Rogers) peut entraîner des frais de transmission de données et d itinérance, selon votre forfait données et itinérance et le fait que vous utilisez ou non le service Wi-Fi pour accéder à l Application pour téléphones intelligents. c. Effectuer et recevoir des appels interurbains au moyen des Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, du Site, de l Application pour téléphones intelligents et de l Adaptateur téléphonique. Où que vous soyez, lorsque vous utilisez un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, le Site, l Application pour téléphones intelligents ou l Adaptateur téléphonique pour faire un appel ou envoyer un message (selon le cas) à une destination à l'extérieur du Canada, aucuns frais de temps d'antenne sans fil ne vous seront facturés et le nombre de messages compris dans votre forfait sans-fil ne sera pas diminué, mais vous devrez payer des frais d'interurbain, des frais de transmission de données et des frais d itinérance, le cas échéant. Où que vous soyez, les appels et les messages en provenance de votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, du Site, de l Application pour téléphones intelligents ou de l Adaptateur téléphonique ou à destination de ceuxci seront définis comme étant interurbains ou non selon la zone d'appels locaux associée à votre Sans-fil (compte tenu des services inclus dans le Service visé précisés à la section 4(a)). Autrement dit, le Service vous permet d'utiliser les Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, le Site, l Application pour téléphones intelligents et l Adaptateur téléphonique où que vous soyez (si vous respectez les exigences du service Un seul numéro Rogers énoncées ci-dessus), mais il sera toujours tenu pour acquis que vous êtes dans la zone d'appels locaux associée à votre Sans-fil quand vous faites ou recevez un appel ou encore envoyez ou recevez un message. d. Les tarifs interurbains à l'utilisation pour les Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, le Site, l Application pour téléphones intelligents et l Adaptateur téléphonique peuvent différer des tarifs interurbains à l'utilisation réguliers du service sans-fil de Rogers. Des options d'appels interurbains pour les Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, le Site, l Application pour téléphones intelligents et l Adaptateur téléphonique seront offertes de temps à autre.

6 Pour obtenir davantage de renseignements sur les tarifs interurbains à l'utilisation du Service et les options d'appels interurbains pour le Service, consultez rogers.com. 5. APPEL VIDÉO. Le Service vous permet de faire et de recevoir des appels vidéo au moyen d'un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou de l Application pour téléphones intelligents, pourvu que la communication soit établie avec (i) l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou l Application pour téléphones intelligents d'un autre abonné au service Un seul numéro Rogers ou (ii) le Sans-fil compatible avec le service Appel vidéo d'un abonné de Rogers. Quand vous effectuez ou recevez un appel vidéo par l'intermédiaire du Service, vous engagez des frais correspondant à ceux qui sont décrits dans la section 4 (même si la personne que vous appelez reçoit la communication uniquement sous la forme d un appel vocal), c'est-à-dire que si vous utilisez votre Sans-fil pour effectuer ou recevoir un appel vidéo, vous engagez des frais d'appel vidéo au tarif à l'utilisation courant applicable au service sans-fil. Si vous utilisez un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou l Application pour téléphones intelligents pour effectuer ou recevoir un appel vidéo, vous engagerez des frais tels qu'ils sont décrits dans les sections 4(a), 4(b) et 4(c), selon le cas. 6. APPELS DE LOCALISATION. Certains types d appels qui sont de localisation lorsque vous utilisez votre Sans-fil ne le sont pas lorsque vous utilisez un Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, l Application pour téléphones intelligents ou l Adaptateur téléphonique à partir de l extérieur de la zone d appels locaux associée à votre Sans-fil. Comme dans le cas des appels interurbains, le Service tiendra plutôt pour acquis que vous faites l appel à partir de la zone d'appels locaux associée à votre Sans-fil. Ainsi, vous serez acheminé aux centres de service et recevrez de l information relative à la zone d appels locaux associée à votre Sans-fil. Ces appels comprennent les appels au service (services municipaux), au service (rapports de circulation) et au service (services de santé). 7. REDIRIGER UN APPEL. a. Disponibilité. La fonction «Rediriger un appel» du Service vous permet de «tirer» de façon transparente un appel actif pour l'acheminer à votre Sans-fil, votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, l Application pour téléphones intelligents ou l Adaptateur téléphonique à partir d un autre de ces appareils, pourvu que vous soyez au Canada. Dans les rares cas mentionnés ci-dessous (selon l'opérateur local), vous pouvez utiliser la fonction Rediriger un appel à l'extérieur du Canada. i. Vous serez peut-être en mesure d'utiliser la fonction Rediriger un appel si vous recevez un appel sur votre Sans-fil alors que vous êtes à l'extérieur du Canada et souhaitez tirer l'appel pour l'acheminer à votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, à l Application pour téléphones intelligents ou à l Adaptateur téléphonique. ii. Vous serez peut-être en mesure d'utiliser la fonction Rediriger un appel alors que vous êtes à l'extérieur du Canada pour tirer un appel afin de l'acheminer vers votre Sans-fil. PRENEZ NOTE TOUTEFOIS QUE SI VOUS RÉUSSISSEZ À TIRER UN APPEL POUR L'ACHEMINER À VOTRE SANS-FIL EN ITINÉRANCE À L EXTÉRIEUR DU CANADA, DES FRAIS D'ITINÉRANCE VOUS SERONT FACTURÉS AINSI QUE LES AUTRES FRAIS DE SERVICES SANS-FIL APPLICABLES. b. Facturation du Service lorsque la fonction Rediriger un appel est utilisée. Lorsque vous utilisez la fonction Rediriger un appel, des frais de temps d'antenne, d'interurbain et (ou) d'itinérance (selon le cas) s'appliquent aux différentes portions de l'appel selon l'appareil que vous utilisez pour chaque portion de l'appel. Autrement dit, des frais liés à l'utilisation du Sans-fil s'appliquent à la portion ou aux portions de l'appel durant lesquelles vous vous servez de votre Sans-fil et des frais liés à l'utilisation de l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, de l Application pour téléphones intelligents ou de l Adaptateur téléphonique s'appliquent à la portion ou aux portions de l appel durant lesquelles vous vous servez de l'un de ces appareils. Par exemple, si vous utilisez la fonction Rediriger un appel pour tirer un appel et l'acheminer de votre Sans-fil vers votre Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, vous engagez les frais de service sans-fil courants à partir du moment où vous commencez à utiliser votre Sans-fil. (Comme les frais de service téléphonique sans-fil courants, les frais de temps d'antenne local et d'interurbain sont arrondis à la minute complète suivante, et des frais minimaux correspondant à une communication d'une minute s'appliquent à tous les appels entrants ou sortants sur votre Sans fil.) Avant le moment où vous avez tiré l appel, vous engagiez les frais liés à l utilisation de l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers qui sont indiqués à la section 4.

7 8. RENVOI D APPEL, GESTIONNAIRE D APPELS MC SANS-FIL ET CONTRÔLE D APPEL. À partir du moment où vous vous abonnez au Service, vous n êtes plus en mesure de renvoyer vos appels de votre Sans-fil à un autre numéro de la façon habituelle et vous ne pouvez plus utiliser le Gestionnaire d appels MC sans-fil et ces fonctions sont automatiquement désactivées. Toutefois, le Service vous donnera accès aux fonctions de gestion d'appel évoluées par l'intermédiaire du Contrôle d appel sur le Site, y compris le renvoi d'appel. Vous ne pourrez attribuer les règles d appel qu à un numéro aux États-Unis ou au Canada (non à un numéro à l étranger).lorsque vous utilisez le Contrôle d appel, vous engagerez des frais tels qu'ils sont décrits aux sections 4(a) et 4(c).Si le Service est retiré de votre compte, la fonction de Renvoi d appel classique et le Gestionnaire d appels MC sans-fil seront automatiquement rajoutés à votre compte de même que les frais applicables à ces services. Veuillez noter que pour profiter des fonctions énoncées dans cette section, vous devez d abord vous inscrire au service Un seul numéro Rogers sur le Site et télécharger toute application requise. 9. TRANSFERT D'APPEL. Si vous utilisez l Adaptateur téléphonique, le Service vous permettra de transférer à un tiers un appel que vous avez effectué ou reçu. Lorsque vous transférez un appel, vous devez payer les frais réguliers du service sans-fil, plus tous les frais rattachés à la portion transférée de l appel, conformément aux sections 4(a) et 4(b), selon le cas, même si vous avez mis fin à l appel et n y participez plus. 10. CONFÉRENCES TÉLÉPHONIQUES. La fonction de Conférence téléphonique vous permet de tenir une conférence téléphonique à six (6) personnes en utilisant votre Sans-fil ou l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou lorsque vous faites un appel sortant à l aide de l Adaptateur téléphonique. La Conférence téléphonique n est pas disponible lorsque vous recevez un appel entrant par l intermédiaire de l Adaptateur téléphonique. 11. ACCÈS AUX COURRIELS ET AUX MESSAGES. a. Les courriels. Par l intermédiaire du Site, vous pourrez avoir accès à un certain nombre de vos comptes de courriels tiers (les tiers fournisseurs de comptes de courriels seront indiqués sur le Site), et vous pourrez ajouter ou supprimer des comptes de courriels en tout temps. Vous pourrez toujours consulter et gérer vos courriels au moyen de votre compte de courriels tiers conformément aux politiques courantes de gestion des courriels de votre fournisseur. Notez toutefois que vous ne pourrez consulter vos courriels par l intermédiaire du Site que pendant une période limitée, à compter de la date à laquelle vous les envoyez ou les recevez jusqu au moment où ils sont retirés du Site. De plus, selon le fournisseur de service de courriel que vous utilisez, supprimer un courriel par l intermédiaire du Site peut faire que le courriel soit placé dans la Corbeille (ou l équivalent) de votre compte de courriel tiers. Pour terminer, vous pouvez recevoir des messages d erreur du Site s il y a des problèmes d ordre technique lors de l envoi ou de la réception des courriels ou si d autres problèmes surviennent avec vos courriels; vous convenez cependant que Rogers n est pas responsable desdits problèmes et qu il vous incombe de régler ces problèmes avec votre fournisseur de service de courriel tiers. b. Messagerie. Dans la mesure où vous pouvez consulter vos messages par l intermédiaire de l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers, du Site ou de l Application pour téléphones intelligents, prenez note que vous ne pouvez les consulter que pendant une période limitée, à compter de la date à laquelle vous les envoyez ou les recevez. Cependant, vous aurez toujours accès aux messages et aux relevés d appels stockés dans votre Sans-fil, selon vos méthodes habituelles de gestion de vos appels. 12. RÈGLES VISANT LES APPELS EFFECTUÉS À PARTIR DE L APPLICATION POUR TÉLÉPHONES INTELLIGENTS. Tout appel entrant sur votre Sans-fil interrompra un appel reçu à partir de l Application pour téléphones intelligents. Si votre Application pour téléphones intelligents est active et que vous recevez un appel entrant, votre Sans-fil et votre Application pour téléphones intelligents vous aviseront de l appel entrant et vous pourrez choisir de prendre l appel à partir du Sans-fil ou de l Application pour téléphones intelligents. Si vous choisissez de prendre l appel à partir de votre Sans-fil, les frais habituels pour votre Sans-fil de même que les frais de temps d'antenne local et interurbain s appliqueront. Si vous choisissez de prendre l appel à partir de l Application pour téléphones intelligents, les frais applicables à l utilisation de l Application pour téléphones intelligents s appliqueront, tels qu ils sont décrits dans la section 4 ci-dessus. 13. INSCRIPTION SUR LE SITE. Veuillez prendre note du fait que vous ne serez peut-être pas en mesure de vous inscrire la première fois sur le Site durant les périodes suivantes : de 2 h à 6 h HE et du samedi à 22 h HE au dimanche à 12 h HE. Si vous éprouvez de la difficulté à vous inscrire sur le Site durant les périodes susmentionnées, veuillez réessayer plus tard.

8 14. ANNULATION DE SERVICE. a. Le Site, les Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou l Application pour téléphones intelligents. Si votre accès au Service par l intermédiaire du Site, des Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogersou de l Application pour téléphones intelligents est désactivé pour quelque raison que ce soit, vous reconnaissez que ces aspects du Service seront retirés de votre compte et que tous les renseignements stockés précédemment sur le Site, l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers et l Application pour téléphones intelligents seront supprimés (y compris les courriels et les messages), et vous n y aurez plus accès par l intermédiaire du Site, des Appareils de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogersou de l Application pour téléphones intelligents. b. L inactivité sur le Site, ou relatif à l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou l Application pour téléphones intelligents. Si vous n utilisez pas le Site, l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou l Application pour téléphones intelligents pendant une période de 90 jours ou plus, nous nous réservons le droit de désactiver votre accès au Service par l intermédiaire du Site, de l Appareil de téléphonie par ordinateur Un seul numéro Rogers ou de l Application pour téléphones intelligents et de retirer ces aspects du Service de votre compte. Cette désactivation sera effectuée sous réserve de la section 14(a) ci-dessus. c. Désinstallation de l Application pour téléphones intelligents et du Téléphone sur tablette. Vous pouvez désinstaller et/ou réinstaller votre Application pour téléphones intelligents et votre Téléphone sur tablette sans répercussions sur votre inscription au compte Un seul numéro Rogers. Si vous désinstallez lapplication pour téléphones intelligents de votre Téléphone intelligent, le Service ne sera pas retiré. Pour retirer le Service, vous devez communiquer avec le soutien technique de Rogers ou ouvrir une session dans votre compte Mon Rogers à d. Téléphone intelligent perdu ou volé. Si vous appelez Rogers pour signaler un téléphone intelligent perdu ou volé, ou si vous avez suspendu votre appareil en ligne à l Application pour téléphones intelligents sera désactivée. e. Adaptateur téléphonique et retrait de l Option de service. Si l'option de service Un seul numéro Rogers est retirée de votre compte, vous reconnaissez et convenez que tous les renseignements stockés précédemment demeurent sur l Adaptateur téléphonique applicable et que vous êtes responsable de supprimer ces renseignements si vous le désirez. Rogers n est pas responsable des renseignements personnels, confidentiels ou autres laissés sur l Adaptateur téléphonique.