RÉSUMÉ. Le siège social de Credit Suisse AG est situé à Paradeplatz 8, CH-8001, Zurich, Suisse.
|
|
- Charlotte Simoneau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 RÉSUMÉ Le présent résumé doit être lu comme une introduction au présent Prospectus de Base et toute décision d investir dans les Titres doit être fondée sur la prise en considération de l intégralité du Prospectus de Base, en ce compris les documents inclus par référence. Aucune responsabilité civile liée au présent résumé ne pèsera sur l Emetteur et ce, dans aucun Etat Membre de l Espace Economique Européen où les dispositions pertinentes de la Directive Prospectus ont été transposées, à moins que le présent résumé, en ce compris toute traduction de celui-ci, ne soit trompeur, inexact ou en contradiction avec les autres parties du présent Prospectus de Base. Lorsqu une plainte relative à l information contenue dans le présent Prospectus de Base est portée devant une juridiction d un desdits Etats Membres, le demandeur peut, en vertu de la législation nationale de cet Etat Membre, se voir imposer de supporter les frais de traduction du Prospectus de Base avant le début de la procédure judiciaire. Description de CS Credit Suisse AG a été fondée le 5 juillet 1856 et immatriculée au Registre du Commerce (sous le numéro CH ) du Canton de Zurich le 27 avril 1883 pour une durée illimitée sous le nom Schweizerische Kreditanstalt. Le nom de Credit Suisse AG a été remplacé par le nom Credit Suisse First Boston le 11 décembre Le 13 mai 2005, les banques suisses Credit Suisse et Credit Suisse First Boston ont fusionné. L entité absorbante était Credit Suisse First Boston, et son nom a été remplacé par le nom Credit Suisse (par modification au Registre du Commerce). Credit Suisse s appelle Credit Suisse AG depuis le 9 novembre 2009 Credit Suisse AG est une banque suisse, revêtant la forme d une société par actions soumise au droit suisse et filiale détenue à 100% par Credit Suisse Group AG. Credit Suisse AG a son siège social à Zurich, et dispose de bureaux et succursales notamment à Londres, New York, Hong Kong, Singapour et Tokyo. Le siège social de Credit Suisse AG est situé à Paradeplatz 8, CH-8001, Zurich, Suisse. Description de CSi Credit Suisse International est une société à responsabilité illimitée immatriculée en Angleterre et au Pays de Galle sous le numéro , soumise au Companies Act de Elle a son siège social et son principal lieu d établissement au One Cabot Square, London E14 4QJ. Credit Suisse International est une banque anglaise agréée et supervisée en tant qu institution de crédit européenne par la Financial Services Authority («FSA») conformément au Financial Services and Markets Act de La FSA a émis une attestation confirmant l agrément de Credit Suisse International pour l exercice de certaines activités financières réglementées. Credit Suisse International étant une société à responsabilité illimitée, ses actionnaires sont responsables conjointement et indéfiniment de ses dettes dans le cas où ses actifs seraient insuffisants pour couvrir ses dettes en cas de liquidation. La responsabilité conjointe et illimitée des actionnaires de Credit Suisse International en cas d insuffisance des actifs de ce dernier s applique uniquement en cas de liquidation de Credit Suisse International. Par conséquent, préalablement à la liquidation de Credit Suisse International, les détenteurs de Titres n auront de recours que sur les actifs de Credit Suisse International et non sur ceux de ses actionnaires.
2 Credit Suisse International a commencé ses activités le 16 juillet Il exerce principalement une activité bancaire et financière, qui inclut la négociation de produits dérivés sur taux d intérêts, actions, devises, marchandises et crédit. L objectif premier de Credit Suisse International est de fournir dans le monde entier des services complets d investissement relatifs aux produits dérivés pour la gestion de trésorerie et la gestion du risque. Credit Suisse International a établi une présence mondiale significative sur les marchés de produits dérivés en offrant une gamme complète de produits dérivés et continue de développer de nouveaux produits en réponse aux besoins de ses clients et aux changements intervenant dans les marchés sous-jacents. Son activité fait partie de la Division Banque d Investissement de Credit Suisse AG dans la région Europe, Moyen Orient et Afrique et bénéficie du support de la Division Shared Services de Credit Suisse AG, qui fournit des services de support dans les domaines de la comptabilité/finance, du juridique, de la conformité, de la gestion du risque et des technologies de l information. Description des Titres Les Titres sont des «Yield Securities», des «Return Securities», des «Callable Yield Securities», des «Callable Return Securities», des «Trigger Yield Securities», des «Trigger Return Securities», des «Callable Trigger Yield Securities», des «Callable Trigger Return Securities», des «Trigger Return Securities», ou des «Callable Securities», tel que spécifié dans les Conditions Définitives et tel que décrit ci-dessous. Les Titres seront émis soit par CS, soit par CSi. En ce qui concerne les Titres émis par CS, l Emetteur agira à travers sa succursale de Londres ou celle de Nassau et les Titres auront la forme de «notes», de «certificats» ou de warrants. L émetteur, la valeur nominale, la devise de dénomination et la date d échéance des Titres seront précisées dans les Conditions Définitives. Le montant dû aux investisseurs à l échéance ou à l exercice (dans le cas de warrants) peut être lié à la performance ou à l évolution d une ou plusieurs actions (y compris les actions retraçant un indice), à des certificats de dépôt, des indices actions, des marchandises/matières premières ou des indices liés aux marchandises/matières premières, des taux de change, des indices de taux de change, des fonds, des indices d inflation, des indices de taux d intérêt, des indices monétaires et/ou d autres variable tel que spécifié dans les Conditions Définitives (chacun un «Actif Sous- Jacent») A moins qu un remboursement échelonné ne soit prévu le cas échéant, ou que les Conditions Définitives ne prévoient que l Emetteur concerné a une option d achat ou que les investisseurs ont une option de vente portant sur les Titres, les Titres ne peuvent être remboursés avant la date d échéance que pour des raisons liées au défaut de l Emetteur concerné (dans le cas de «notes» uniquement), à l illégalité des obligations de paiement de l Emetteur concerné ou de ses arrangements de couverture ou encore suite à la survenance de certains évènements liés aux Actifs Sous-Jacents. Si une option d achat est prévue, l Emetteur concerné peut rembourser tout ou partie des Titres aux dates et aux montants prévus dans les Conditions Définitives. Si une option de vente est prévue, les investisseurs peuvent se faire racheter tout ou partie de leur Titres aux dates et selon les montants prévus dans les Conditions Définitives Si les Conditions Définitives le prévoient, une demande sera faite en vue de l admission à la cotation des Titres sur le(s) marché(s) indiqué(s) dans les Conditions Définitives. Intérêts, Primes et Remboursement
3 (i) Yield Securities : Pour tous les Titres «Yield Securities», les paiements d intérêt, et/ou de prime, seront effectués aux taux ou selon les montants et aux dates spécifiés dans les Conditions Définitives. (ii) Return Securities Pour tous les Titres «Return Securities», les porteurs auront droit à des Paiements aux dates spécifiées dans les Conditions Définitives. Les Paiements seront soit (i) pour un montant spécifié, soit (ii) dépendants du Niveau de l Actif Sous-Jacent aux dates spécifiées, soit (iii) sujets à une option d achat ou de vente de sorte qu un Paiement n interviendra que si les conditions de l option sont satisfaites, ou soit (iv) pourront être reportés à la date suivante où les conditions sont satisfaites si leur paiement n est pas intervenu en raison de la non satisfaction des conditions du paiement. Le Paiement pourra être soumis à un plancher et/ou un plafond. Si cela est spécifié comme applicable dans les Conditions Définitives après la survenance d un «Knock-in Event», aucun autre Paiement ne sera effectué. Montant de Remboursement à l Echéance (i) Titres «Yield Securities» et «Return Securities» Pour tous les Titres «Yield Securities» et «Return Securities», à l échéance du Titre, ou à sa date d exercice, l investisseur recevra un montant de remboursement ou de règlement égal (selon ce qui est spécifié dans les Conditions Définitives) soit (ii) à un pourcentage spécifié du montant nominal (le «Pourcentage du Montant de Remboursement»), soit (ii) un montant lié à la performance d un ou plusieurs Actifs Sous-Jacents déterminé en fonction de la survenance d un «Knock-in Event». Ce montant sera soit le Pourcentage du Montant de Remboursement ou un pourcentage du montant nominal déterminé comme le Prix Final de l Actif Sous-Jacent exprimé en pourcentage du Prix d Exercice («Strike Price») (sous réserve de l application, le cas échéant,d un montant plancher ou plafond) («Montant de Knock-in») (ii) Titres «Trigger Securities» Pour tous les Titres «Trigger Securities», en plus du (i) ci-dessus, si un «Trigger Event» survient, les Titres seront remboursés par anticipation à la date et selon le montant spécifiés dans les Conditions Définitives, qu un «Knock-in Event» soit ou non survenu. Par la suite, aucun autre paiement d intérêt, de prime ou de Remboursement ne sera effectué. (iii) Titres «Callable Securities» Pour tous les Titres «Callable Securities», en plus du (i) ci-dessus, si l Emetteur exerce sa Faculté de Remboursement Anticipé, les Titres seront remboursés par anticipation à la date et selon le montant spécifiés dans les Conditions Définitives, qu un «Knock-in Event» soit ou non survenu. Par la suite, aucun autre paiement d intérêt, de prime ou de Remboursement ne sera effectué. Un «Knock-in Event» (événement activant) survient si le prix/niveau (le «Niveau») de l Actif Sous-Jacent est égal ou inférieur à un pourcentage spécifié du Prix d Exercice («Knock-in Barrier») mesuré durant une période ou à des dates spécifiées dans les Conditions Définitives. Si cela est spécifié dans les Conditions Définitives (i) le Niveau de l Actif Sous-Jacent sera converti dans la devise (la «Devise de Règlement» dans laquelle les paiements sur les Titres sont effectués au taux de change alors en vigueur ou (ii) le montant de remboursement (ou montant de règlement) sera multiplié par le Rendement FX. «Rendement FX» signifie le taux de change de la devise de l Actif Sous-Jacent et la Devise de Règlement à la Date FX Finale divisé par ledit taux de change à la Date FX Initiale (ces dates étant précisées dans les Conditions Définitives).
4 Un «Trigger Event» survient si le Niveau de l Actif Sous-jacent est inférieur, supérieur ou égal à un pourcentage spécifié du Prix d Exercice («Trigger Barrier»), mesuré durant une période ou à des dates spécifiées dans les Conditions Définitives. Dans le cas où il y a plusieurs Actifs Sous-jacents, les Conditions Définitives spécifieront si la Barrière de Déclenchement («Knock-in Barrier») et/ou la «Trigger Barrier» (selon le cas) doit être atteinte par un, le plus performant, le moins performant, tous ou la moyenne des Niveaux des Actifs Sous-jacents. Le «Prix Final» et le «Prix d Exercice» d un Actif Sous-Jacent sont chacun soit le Niveau de l Actif Sous-Jacent à une date spécifiée ou la moyenne des Niveaux sur un nombre de jours donné, tel que spécifié dans les Conditions Définitives. Si l Actif Sous-Jacent est constitué d actions et si le règlement par livraison physique est prévu dans les Conditions Définitives, alors, soit au choix de l Emetteur concerné ou à la date de survenance d un cas de déclenchement de règlement par livraison physique (tel que spécifié), alors, au lieu de payer le Montant de Remboursement ou le Montant de Règlement, ledit Emetteur satisfera à son obligation de paiement par la livraison d un nombre d actions de l Actif Sous-Jacent (ou s il existe plus d un Actif Sous-Jacent, le plus performant ou le moins performant des Actifs Sous-jacents), et le paiement d un montant en espèce correspondant à toute fraction d actions, tel que spécifié dans les Conditions Définitives. Les investisseurs pourront avoir à soumettre une notification afin de recevoir lesdites actions. Les termes et conditions des Titres contiennent certaines stipulations relatives aux jours non ouvrés, aux perturbations et ajustements pouvant affecter chacun des Actifs Sous-Jacents et/ou les Niveaux, le timing et le calcul des paiements et pourront résulter en un remboursement anticipé des Titres avant leur échéance prévue. Facteurs de Risque (Risk Factors) Différents facteurs peuvent affecter la capacité pour chaque Emetteur de satisfaire à ses obligations relativement aux Titres. Ces facteurs sont décrits de façon plus détaillée dans le Prospectus de Base sous la rubrique «Risk Factors» (Facteurs de Risque) et toute décision d investir dans les Titres doit être basée sur une prise en considération de ces Facteurs de Risque dans leur ensemble. Ces Facteurs de Risque incluent : Risques liés aux Titres Les Titres sont des engagements de l Emetteur. Les Détenteurs de titres sont exposés au risque de crédit de l Emetteur. Dans les cas où les Titres n offrent pas de protection du principal, les investisseurs sont exposés à un remboursement qui est lié au niveau de(s) l Actif(s) Sous-jacent(s) concerné(s), et peuvent perdre une partie ou la totalité de leur investissement. Si le montant payable lors du remboursement des Titres est inférieur à leur prix d émission, les investisseurs peuvent perdre une partie ou la totalité de leur investissement. Aucune protection du principal ne sera applicable si les Titres sont remboursés avant la date d échéance ou la date de règlement. Il se peut qu un marché secondaire pour les Titres ne se développe pas ou qu il ne soit pas liquide. Une baisse de la liquidité qui pourra réduire la valeur des Titres. La seule manière pour un
5 détenteur de réaliser un Titre avant l échéance ou l expiration de celui-ci est de le vendre dans le marché à sa valeur de marché, ce qui peut conduire l investisseur à recevoir moins que le montant qu il a initialement investi. Les investisseurs doivent être prêts à détenir les Titres jusqu à leur remboursement ou expiration. Par ailleurs, dans le cas où la performance des Actifs Sous-jacents est négative durant la vie de Titres, les Titres pourront se négocier à une valeur significativement inférieure à leur prix d émission, qu un «Knock-in Event» soit ou non survenu. Dans certaines circonstances, l Emetteur concerné pourra apporter des ajustements aux termes des Titres (y compris par substitution d Actif(s) Sous-Jacent(s)) ou les rembourser ou les annuler à leur juste valeur de marché telle que déterminée par ses soins sans le consentement des Porteurs de Titres. Le montant de remboursement anticipé pourra être inférieur au prix d émission des Titres. Les options d achat (call options) de l Emetteur relatives aux Titres peuvent avoir un impact négatif sur la valeur de marché de ceux-ci. Dans le cadre de ses calculs et évaluations, l Emetteur concerné n est tenu par aucune obligation de type mandat ou trust vis-à-vis des investisseurs et n a pas d obligations fiduciaires à leur égard. Un investissement dans les Titres n est pas identique à un investissement dans les Actifs Sous- Jacents ou dans l un des titres entrant dans la composition d un indice actions concerné ou à un investissement directement lié à l un d entre eux. Les investisseurs ne bénéficieront pas des dividendes à moins que les indices actions concernés incluent les dividendes. Un indice pourra surperformer ou sous-performer les titres sous-jacents contenus dans l indice. Les niveaux / prix des Actifs Sous-Jacents (et des titres ou autres composants faisant partie d un indice) peuvent baisser tout au long de la vie des Titres. De telles fluctuations peuvent affecter la valeur des Titres. Aucune garantie ne peut être donnée quant à la performance future ou l évolution d un Actif Sous-Jacent. Avant d investir dans les Titres, les investisseurs doivent déterminer avec attention si un investissement lié aux Actifs Sous-Jacents est adapté à leurs besoins. Les Titres peuvent impliquer des risques complexes, en ce compris des risques liés aux cours des actions, au crédit, aux marchandises et matières premières, aux taux de change, aux taux d intérêt, à la politique, à l inflation et/ou à l émetteur. Les Titres liés à un Actif Sous-Jacent impliquant des pays émergents, peuvent présenter des risques additionnels, incluant les risques d événement, de marché, de liquidité, de réglementation, de règlement et de détention et l attention des investisseurs est attirée sur le fait que le risque de survenance et la sévérité des conséquence de la survenue d une telle situation peuvent être supérieurs à ce qu ils pourraient être dans un pays plus développé. Lorsqu il s agit d un Actif Sous-Jacent pour lequel un Evènement Juridictionnel (Jurisdictional Event) est mentionné comme étant applicable, le montant dû pourra être réduit si la valeur des produits issus des arrangements de couverture de l Emetteur ou de l un de ses affiliés relatifs à cet Actif Sous-Jacent est réduite du fait de divers évènements (décrits comme des Evénements Juridictionnels) liés aux risques ayant trait au(x) pays concerné(s) repris dans les Conditions Définitives. Lorsque l Actif Sous-Jacent est un indice composé par l Emetteur ou l un de ses affiliés, les règles de l indice peuvent être modifiées par le créateur de l Indice. Aucune garantie ne peut être donnée que de tels changements ne porteront pas préjudice aux Détenteurs de Titres. Les Titres liés à la performance d un indice de marchandises/matières premières pourront surperformer ou sous-performer les marchandises/matières premières composant cet indice. La valeur des Titres pendant leur durée de vie et à l échéance est sensible aux variations des prix
6 futurs anticipés et peut varier significativement par rapport au prix spot (comptant) des marchandises/matières premières. Le niveau et la base d imposition des Titres et des Détenteurs de Titres et toute exemption de cette imposition dépendent de la situation individuelle du Détenteur de Titres et peuvent changer à tout moment. Ceci pourra avoir des conséquences négatives pour les Détenteurs de Titres. Avant de prendre une décision d investissement concernant les Titres, les investisseurs doivent s assurer qu ils comprennent la nature des Titres et l étendue de leur exposition aux risques et doivent consulter leurs propres conseillers financiers, fiscaux ou autres qu ils considèrent nécessaires et examiner attentivement cette décision d investissement à la lumière de ce qui précède et en fonction de leur situation personnelle. Risques liés à l Emetteur Chaque Emetteur est exposé à une variété de risques pouvant affecter négativement ses activités et/ou sa situation financière, incluant le risque de liquidité, le risque de marché, les risques liés aux estimations et évaluations, les risques relatifs aux entités hors-bilan, les risques transfrontaliers et de change, le risque opérationnel, le risque de gestion, les risque juridiques et réglementaires, les risques de concurrence et les risques liés à la stratégie. Aucun des Emetteurs ne peut prédire l ensemble des développements du marché ou autre et la gestion des risques de l Emetteur concerné ne peut pas fournir une protection complète contre tous les types de risques.
7 RÉSUMÉ Le présent résumé doit être lu comme une introduction au présent Prospectus de Base et toute décision d investir dans les Titres doit être fondée sur la prise en considération de l intégralité du Prospectus de Base, en ce compris les documents inclus par référence. Aucune responsabilité civile liée au présent résumé ne pèsera sur l Emetteur et ce, dans aucun Etat Membre de l Espace Economique Européen où les dispositions pertinentes de la Directive Prospectus ont été transposées, à moins que le présent résumé, en ce compris toute traduction de celui-ci, ne soit trompeur, inexact ou en contradiction avec les autres parties du présent Prospectus de Base. Lorsqu une plainte relative à l information contenue dans le présent Prospectus de Base est portée devant une juridiction d un desdits Etats Membres, le demandeur peut, en vertu de la législation nationale de cet Etat Membre, se voir imposer de supporter les frais de traduction du Prospectus de Base avant le début de la procédure judiciaire. Description de CS Credit Suisse AG a été fondée le 5 juillet 1856 et immatriculée au Registre du Commerce (sous le numéro CH ) du Canton de Zurich le 27 avril 1883 pour une durée illimitée sous le nom Schweizerische Kreditanstalt. Le nom de Credit Suisse AG a été remplacé par le nom Credit Suisse First Boston le 11 décembre Le 13 mai 2005, les banques suisses Credit Suisse et Credit Suisse First Boston ont fusionné. L entité absorbante était Credit Suisse First Boston, et son nom a été remplacé par le nom Credit Suisse (par modification au Registre du Commerce). Credit Suisse s appelle Credit Suisse AG depuis le 9 novembre 2009 Credit Suisse AG est une banque suisse, revêtant la forme d une société par actions soumise au droit suisse et filiale détenue à 100% par Credit Suisse Group AG. Credit Suisse AG a son siège social à Zurich, et dispose de bureaux et succursales notamment à Londres, New York, Hong Kong, Singapour et Tokyo. Le siège social de Credit Suisse AG est situé à Paradeplatz 8, CH-8001, Zurich, Suisse. Description de CSi Credit Suisse International est une société à responsabilité illimitée immatriculée en Angleterre et au Pays de Galle sous le numéro , soumise au Companies Act de Elle a son siège social et son principal lieu d établissement au One Cabot Square, London E14 4QJ. Credit Suisse International est une banque anglaise agréée et supervisée en tant qu institution de crédit européenne par la Financial Services Authority («FSA») conformément au Financial Services and Markets Act de La FSA a émis une attestation confirmant l agrément de Credit Suisse International pour l exercice de certaines activités financières réglementées. Credit Suisse International étant une société à responsabilité illimitée, ses actionnaires sont responsables conjointement et indéfiniment de ses dettes dans le cas où ses actifs seraient insuffisants pour couvrir ses dettes en cas de liquidation. La responsabilité conjointe et illimitée des actionnaires de Credit Suisse International en cas d insuffisance des actifs de ce dernier s applique uniquement en cas de liquidation de Credit Suisse International. Par conséquent, préalablement à la liquidation de Credit Suisse International, les détenteurs de Titres n auront de recours que sur les actifs de Credit Suisse International et non sur ceux de ses actionnaires.
8 Credit Suisse International a commencé ses activités le 16 juillet Il exerce principalement une activité bancaire et financière, qui inclut la négociation de produits dérivés sur taux d intérêts, actions, devises, marchandises et crédit. L objectif premier de Credit Suisse International est de fournir dans le monde entier des services complets d investissement relatifs aux produits dérivés pour la gestion de trésorerie et la gestion du risque. Credit Suisse International a établi une présence mondiale significative sur les marchés de produits dérivés en offrant une gamme complète de produits dérivés et continue de développer de nouveaux produits en réponse aux besoins de ses clients et aux changements intervenant dans les marchés sous-jacents. Son activité fait partie de la Division Banque d Investissement de Credit Suisse AG dans la région Europe, Moyen Orient et Afrique et bénéficie du support de la Division Shared Services de Credit Suisse AG, qui fournit des services de support dans les domaines de la comptabilité/finance, du juridique, de la conformité, de la gestion du risque et des technologies de l information. Description des Titres Les Titres sont des «Yield Securities», des «Return Securities», des «Callable Yield Securities», des «Callable Return Securities», des «Trigger Yield Securities», des «Trigger Return Securities», des «Callable Trigger Yield Securities», des «Callable Trigger Return Securities», des «Trigger Return Securities», ou des «Callable Securities», tel que spécifié dans les Conditions Définitives et tel que décrit ci-dessous. Les Titres seront émis soit par CS, soit par CSi. En ce qui concerne les Titres émis par CS, l Emetteur agira à travers sa succursale de Londres ou celle de Nassau et les Titres auront la forme de «notes», de «certificats» ou de warrants. L émetteur, la valeur nominale, la devise de dénomination et la date d échéance des Titres seront précisées dans les Conditions Définitives. Le montant dû aux investisseurs à l échéance ou à l exercice (dans le cas de warrants) peut être lié à la performance ou à l évolution d une ou plusieurs actions (y compris les actions retraçant un indice), à des certificats de dépôt, des indices actions, des marchandises/matières premières ou des indices liés aux marchandises/matières premières, des taux de change, des indices de taux de change, des fonds, des indices d inflation, des indices de taux d intérêt, des indices monétaires et/ou d autres variable tel que spécifié dans les Conditions Définitives (chacun un «Actif Sous- Jacent») A moins qu un remboursement échelonné ne soit prévu le cas échéant, ou que les Conditions Définitives ne prévoient que l Emetteur concerné a une option d achat ou que les investisseurs ont une option de vente portant sur les Titres, les Titres ne peuvent être remboursés avant la date d échéance que pour des raisons liées au défaut de l Emetteur concerné (dans le cas de «notes» uniquement), à l illégalité des obligations de paiement de l Emetteur concerné ou de ses arrangements de couverture ou encore suite à la survenance de certains évènements liés aux Actifs Sous-Jacents. Si une option d achat est prévue, l Emetteur concerné peut rembourser tout ou partie des Titres aux dates et aux montants prévus dans les Conditions Définitives. Si une option de vente est prévue, les investisseurs peuvent se faire racheter tout ou partie de leur Titres aux dates et selon les montants prévus dans les Conditions Définitives Si les Conditions Définitives le prévoient, une demande sera faite en vue de l admission à la cotation des Titres sur le(s) marché(s) indiqué(s) dans les Conditions Définitives. Intérêts, Primes et Remboursement
9 (i) Yield Securities : Pour tous les Titres «Yield Securities», les paiements d intérêt, et/ou de prime, seront effectués aux taux ou selon les montants et aux dates spécifiés dans les Conditions Définitives. (ii) Return Securities Pour tous les Titres «Return Securities», les porteurs auront droit à des Paiements aux dates spécifiées dans les Conditions Définitives. Les Paiements seront soit (i) pour un montant spécifié, soit (ii) dépendants du Niveau de l Actif Sous-Jacent aux dates spécifiées, soit (iii) sujets à une option d achat ou de vente de sorte qu un Paiement n interviendra que si les conditions de l option sont satisfaites, ou soit (iv) pourront être reportés à la date suivante où les conditions sont satisfaites si leur paiement n est pas intervenu en raison de la non satisfaction des conditions du paiement. Le Paiement pourra être soumis à un plancher et/ou un plafond. Si cela est spécifié comme applicable dans les Conditions Définitives après la survenance d un «Knock-in Event», aucun autre Paiement ne sera effectué. Montant de Remboursement à l Echéance (i) Titres «Yield Securities» et «Return Securities» Pour tous les Titres «Yield Securities» et «Return Securities», à l échéance du Titre, ou à sa date d exercice, l investisseur recevra un montant de remboursement ou de règlement égal (selon ce qui est spécifié dans les Conditions Définitives) soit (ii) à un pourcentage spécifié du montant nominal (le «Pourcentage du Montant de Remboursement»), soit (ii) un montant lié à la performance d un ou plusieurs Actifs Sous-Jacents déterminé en fonction de la survenance d un «Knock-in Event». Ce montant sera soit le Pourcentage du Montant de Remboursement ou un pourcentage du montant nominal déterminé comme le Prix Final de l Actif Sous-Jacent exprimé en pourcentage du Prix d Exercice («Strike Price») (sous réserve de l application, le cas échéant,d un montant plancher ou plafond) («Montant de Knock-in») (ii) Titres «Trigger Securities» Pour tous les Titres «Trigger Securities», en plus du (i) ci-dessus, si un «Trigger Event» survient, les Titres seront remboursés par anticipation à la date et selon le montant spécifiés dans les Conditions Définitives, qu un «Knock-in Event» soit ou non survenu. Par la suite, aucun autre paiement d intérêt, de prime ou de Remboursement ne sera effectué. (iii) Titres «Callable Securities» Pour tous les Titres «Callable Securities», en plus du (i) ci-dessus, si l Emetteur exerce sa Faculté de Remboursement Anticipé, les Titres seront remboursés par anticipation à la date et selon le montant spécifiés dans les Conditions Définitives, qu un «Knock-in Event» soit ou non survenu. Par la suite, aucun autre paiement d intérêt, de prime ou de Remboursement ne sera effectué. Un «Knock-in Event» (événement activant) survient si le prix/niveau (le «Niveau») de l Actif Sous-Jacent est égal ou inférieur à un pourcentage spécifié du Prix d Exercice («Knock-in Barrier») mesuré durant une période ou à des dates spécifiées dans les Conditions Définitives. Si cela est spécifié dans les Conditions Définitives (i) le Niveau de l Actif Sous-Jacent sera converti dans la devise (la «Devise de Règlement» dans laquelle les paiements sur les Titres sont effectués au taux de change alors en vigueur ou (ii) le montant de remboursement (ou montant de règlement) sera multiplié par le Rendement FX. «Rendement FX» signifie le taux de change de la devise de l Actif Sous-Jacent et la Devise de Règlement à la Date FX Finale divisé par ledit taux de change à la Date FX Initiale (ces dates étant précisées dans les Conditions Définitives).
10 Un «Trigger Event» survient si le Niveau de l Actif Sous-jacent est inférieur, supérieur ou égal à un pourcentage spécifié du Prix d Exercice («Trigger Barrier»), mesuré durant une période ou à des dates spécifiées dans les Conditions Définitives. Dans le cas où il y a plusieurs Actifs Sous-jacents, les Conditions Définitives spécifieront si la Barrière de Déclenchement («Knock-in Barrier») et/ou la «Trigger Barrier» (selon le cas) doit être atteinte par un, le plus performant, le moins performant, tous ou la moyenne des Niveaux des Actifs Sous-jacents. Le «Prix Final» et le «Prix d Exercice» d un Actif Sous-Jacent sont chacun soit le Niveau de l Actif Sous-Jacent à une date spécifiée ou la moyenne des Niveaux sur un nombre de jours donné, tel que spécifié dans les Conditions Définitives. Si l Actif Sous-Jacent est constitué d actions et si le règlement par livraison physique est prévu dans les Conditions Définitives, alors, soit au choix de l Emetteur concerné ou à la date de survenance d un cas de déclenchement de règlement par livraison physique (tel que spécifié), alors, au lieu de payer le Montant de Remboursement ou le Montant de Règlement, ledit Emetteur satisfera à son obligation de paiement par la livraison d un nombre d actions de l Actif Sous-Jacent (ou s il existe plus d un Actif Sous-Jacent, le plus performant ou le moins performant des Actifs Sous-jacents), et le paiement d un montant en espèce correspondant à toute fraction d actions, tel que spécifié dans les Conditions Définitives. Les investisseurs pourront avoir à soumettre une notification afin de recevoir lesdites actions. Les termes et conditions des Titres contiennent certaines stipulations relatives aux jours non ouvrés, aux perturbations et ajustements pouvant affecter chacun des Actifs Sous-Jacents et/ou les Niveaux, le timing et le calcul des paiements et pourront résulter en un remboursement anticipé des Titres avant leur échéance prévue. Facteurs de Risque (Risk Factors) Différents facteurs peuvent affecter la capacité pour chaque Emetteur de satisfaire à ses obligations relativement aux Titres. Ces facteurs sont décrits de façon plus détaillée dans le Prospectus de Base sous la rubrique «Risk Factors» (Facteurs de Risque) et toute décision d investir dans les Titres doit être basée sur une prise en considération de ces Facteurs de Risque dans leur ensemble. Ces Facteurs de Risque incluent : Risques liés aux Titres Les Titres sont des engagements de l Emetteur. Les Détenteurs de titres sont exposés au risque de crédit de l Emetteur. Dans les cas où les Titres n offrent pas de protection du principal, les investisseurs sont exposés à un remboursement qui est lié au niveau de(s) l Actif(s) Sous-jacent(s) concerné(s), et peuvent perdre une partie ou la totalité de leur investissement. Si le montant payable lors du remboursement des Titres est inférieur à leur prix d émission, les investisseurs peuvent perdre une partie ou la totalité de leur investissement. Aucune protection du principal ne sera applicable si les Titres sont remboursés avant la date d échéance ou la date de règlement. Il se peut qu un marché secondaire pour les Titres ne se développe pas ou qu il ne soit pas liquide. Une baisse de la liquidité qui pourra réduire la valeur des Titres. La seule manière pour un
11 détenteur de réaliser un Titre avant l échéance ou l expiration de celui-ci est de le vendre dans le marché à sa valeur de marché, ce qui peut conduire l investisseur à recevoir moins que le montant qu il a initialement investi. Les investisseurs doivent être prêts à détenir les Titres jusqu à leur remboursement ou expiration. Par ailleurs, dans le cas où la performance des Actifs Sous-jacents est négative durant la vie de Titres, les Titres pourront se négocier à une valeur significativement inférieure à leur prix d émission, qu un «Knock-in Event» soit ou non survenu. Dans certaines circonstances, l Emetteur concerné pourra apporter des ajustements aux termes des Titres (y compris par substitution d Actif(s) Sous-Jacent(s)) ou les rembourser ou les annuler à leur juste valeur de marché telle que déterminée par ses soins sans le consentement des Porteurs de Titres. Le montant de remboursement anticipé pourra être inférieur au prix d émission des Titres. Les options d achat (call options) de l Emetteur relatives aux Titres peuvent avoir un impact négatif sur la valeur de marché de ceux-ci. Dans le cadre de ses calculs et évaluations, l Emetteur concerné n est tenu par aucune obligation de type mandat ou trust vis-à-vis des investisseurs et n a pas d obligations fiduciaires à leur égard. Un investissement dans les Titres n est pas identique à un investissement dans les Actifs Sous- Jacents ou dans l un des titres entrant dans la composition d un indice actions concerné ou à un investissement directement lié à l un d entre eux. Les investisseurs ne bénéficieront pas des dividendes à moins que les indices actions concernés incluent les dividendes. Un indice pourra surperformer ou sous-performer les titres sous-jacents contenus dans l indice. Les niveaux / prix des Actifs Sous-Jacents (et des titres ou autres composants faisant partie d un indice) peuvent baisser tout au long de la vie des Titres. De telles fluctuations peuvent affecter la valeur des Titres. Aucune garantie ne peut être donnée quant à la performance future ou l évolution d un Actif Sous-Jacent. Avant d investir dans les Titres, les investisseurs doivent déterminer avec attention si un investissement lié aux Actifs Sous-Jacents est adapté à leurs besoins. Les Titres peuvent impliquer des risques complexes, en ce compris des risques liés aux cours des actions, au crédit, aux marchandises et matières premières, aux taux de change, aux taux d intérêt, à la politique, à l inflation et/ou à l émetteur. Les Titres liés à un Actif Sous-Jacent impliquant des pays émergents, peuvent présenter des risques additionnels, incluant les risques d événement, de marché, de liquidité, de réglementation, de règlement et de détention et l attention des investisseurs est attirée sur le fait que le risque de survenance et la sévérité des conséquence de la survenue d une telle situation peuvent être supérieurs à ce qu ils pourraient être dans un pays plus développé. Lorsqu il s agit d un Actif Sous-Jacent pour lequel un Evènement Juridictionnel (Jurisdictional Event) est mentionné comme étant applicable, le montant dû pourra être réduit si la valeur des produits issus des arrangements de couverture de l Emetteur ou de l un de ses affiliés relatifs à cet Actif Sous-Jacent est réduite du fait de divers évènements (décrits comme des Evénements Juridictionnels) liés aux risques ayant trait au(x) pays concerné(s) repris dans les Conditions Définitives. Lorsque l Actif Sous-Jacent est un indice composé par l Emetteur ou l un de ses affiliés, les règles de l indice peuvent être modifiées par le créateur de l Indice. Aucune garantie ne peut être donnée que de tels changements ne porteront pas préjudice aux Détenteurs de Titres. Les Titres liés à la performance d un indice de marchandises/matières premières pourront surperformer ou sous-performer les marchandises/matières premières composant cet indice. La valeur des Titres pendant leur durée de vie et à l échéance est sensible aux variations des prix
12 futurs anticipés et peut varier significativement par rapport au prix spot (comptant) des marchandises/matières premières. Le niveau et la base d imposition des Titres et des Détenteurs de Titres et toute exemption de cette imposition dépendent de la situation individuelle du Détenteur de Titres et peuvent changer à tout moment. Ceci pourra avoir des conséquences négatives pour les Détenteurs de Titres. Avant de prendre une décision d investissement concernant les Titres, les investisseurs doivent s assurer qu ils comprennent la nature des Titres et l étendue de leur exposition aux risques et doivent consulter leurs propres conseillers financiers, fiscaux ou autres qu ils considèrent nécessaires et examiner attentivement cette décision d investissement à la lumière de ce qui précède et en fonction de leur situation personnelle. Risques liés à l Emetteur Chaque Emetteur est exposé à une variété de risques pouvant affecter négativement ses activités et/ou sa situation financière, incluant le risque de liquidité, le risque de marché, les risques liés aux estimations et évaluations, les risques relatifs aux entités hors-bilan, les risques transfrontaliers et de change, le risque opérationnel, le risque de gestion, les risque juridiques et réglementaires, les risques de concurrence et les risques liés à la stratégie. Aucun des Emetteurs ne peut prédire l ensemble des développements du marché ou autre et la gestion des risques de l Emetteur concerné ne peut pas fournir une protection complète contre tous les types de risques.
RÉSUMÉ (TRADUCTION) Credit Suisse International
RÉSUMÉ (TRADUCTION) Credit Suisse International Notes zéro coupon, liées à un indice, remboursables automatiquement, d un montant maximum total de EUR 100.000.000, échéance 2011, Série NCSI 2006 469 ISIN
Plus en détailRÉSUMÉ DESCRIPTION GENERALE DES ÉMETTEURS LA BANQUE ET LE GROUPE
RÉSUMÉ Ce résumé a été rédigé conformément à l'article 5(2) de la directive sur les prospectus (directive 2003/71/CE) (la «Directive Prospectus») et doit être considéré comme une introduction au Prospectus
Plus en détailRésumé du Programme de Warrants (bons d option ou certificats)
Résumé du Programme de Warrants (bons d option ou certificats) Le résumé suivant (le "Résumé") doit être lu comme une introduction au présent Prospectus lequel est soumis dans son intégralité aux réserves
Plus en détailHSBC ETFs PLC PROSPECTUS. 6 octobre 2014
Il est recommandé aux investisseurs potentiels de lire attentivement ce Prospectus dans son intégralité et de consulter un courtier, un conseiller bancaire, un juriste, un comptable ou tout autre conseiller
Plus en détailLes produits de Bourse UniCredit sur le CAC Ext (Étendu).
EXCLUSIVITÉ UNICREDIT! Les produits de Bourse UniCredit sur le CAC Ext (Étendu). De 8h00 à 18h30, le potentiel des prix et de la liquidité*. CES PRODUITS SONT DESTINÉS À DES INVESTISSEURS AVERTIS. PRODUITS
Plus en détailExaminer les risques. Guinness Asset Management
Examiner les risques Guinness Asset Management offre des produits d investissement à des investisseurs professionnels et privés. Ces produits comprennent : des compartiments de type ouvert et investissant
Plus en détailCERTIFICATS TURBOS Instruments dérivés au sens du Règlement Européen 809/2004 du 29 avril 2004
CERTIFICATS TURBOS Instruments dérivés au sens du Règlement Européen 809/2004 du 29 avril 2004 Emétteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. Garant du remboursement : BNP Paribas S.A. POURQUOI INVESTIR
Plus en détailCERTIFICATS TURBOS INFINIS BEST Instruments dérivés au sens du Règlement Européen 809/2004 du 29 avril 2004
CERTIFICATS TURBOS INFINIS BEST Instruments dérivés au sens du Règlement Européen 809/2004 du 29 avril 2004 Emetteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. Garant du remboursement : BNP Paribas S.A. POURQUOI
Plus en détailAvertissement sur les risques liés aux instruments financiers Clients professionnels
Avertissement sur les risques liés aux instruments financiers Clients professionnels 07/10/2014 Le présent document énonce les risques associés aux opérations sur certains instruments financiers négociés
Plus en détailNorme internationale d information financière 9 Instruments financiers
Norme internationale d information financière 9 Instruments financiers IFRS 9 Chapitre 1 : Objectif 1.1 L objectif de la présente norme est d établir des principes d information financière en matière d
Plus en détailPARVEST WORLD AGRICULTURE Compartiment de la SICAV PARVEST, Société d Investissement à Capital Variable
Compartiment de la SICAV PARVEST, Société d Investissement à Capital Variable PARVEST World Agriculture a été lancé le 2 avril 2008. Le compartiment a été lancé par activation de sa part N, au prix initial
Plus en détailNorme comptable internationale 33 Résultat par action
Norme comptable internationale 33 Résultat par action Objectif 1 L objectif de la présente norme est de prescrire les principes de détermination et de présentation du résultat par action de manière à améliorer
Plus en détail«Traduction pour information sans valeur contractuelle. Seul le texte original en anglais fait foi.» Conditions définitives en date du 18 juin 2010
Conditions définitives en date du 18 juin 2010 Credit Suisse AG agissant via sa succursale de Londres Emission de 30 000 000 EUR de Notes à capital protégé avec échéance en 2019 liés à l'indice EuroStoxx
Plus en détailSUCCÈS DU PLACEMENT DE 287,5 MILLIONS D EUROS D OCEANE ILIAD À ÉCHÉANCE 1 ER JANVIER 2012, SUSCEPTIBLE D ÊTRE PORTÉ À 330,6 MILLIONS D EUROS.
Société anonyme au capital de 12.000.000 euros Siège social : 8, rue de la Ville l Évêque, 75 008 Paris 342 376 332 RCS Paris SUCCÈS DU PLACEMENT DE 287,5 MILLIONS D EUROS D OCEANE ILIAD À ÉCHÉANCE 1 ER
Plus en détailTURBOS WARRANTS CERTIFICATS. Les Turbos Produits à effet de levier avec barrière désactivante. Produits non garantis en capital.
TURBOS WARRANTS CERTIFICATS Les Turbos Produits à effet de levier avec barrière désactivante. Produits non garantis en capital. 2 LES TURBOS 1. Introduction Que sont les Turbos? Les Turbos sont des produits
Plus en détailEPARGNE SELECT RENDEMENT
EPARGNE SELECT RENDEMENT Instrument financier non garanti en capital 1 Durée d investissement conseillée : 6 ans (en l absence d activation automatique du mécanisme de remboursement anticipé) Ce produit
Plus en détail4,50 % Obligation Crédit Mutuel Arkéa Mars 2020. par an (1) pendant 8 ans. Un placement rémunérateur sur plusieurs années
Obligation Crédit Mutuel Arkéa Mars 2020 4,50 % par an (1) pendant 8 ans Souscrivez du 30 janvier au 24 février 2012 (2) La durée conseillée de l investissement est de 8 ans. Le capital est garanti à l
Plus en détailING Turbos Infinis. Avantages des Turbos Infinis Potentiel de rendement élevé. Pas d impact de la volatilité. La transparence du prix
ING Turbos Infinis Produit présentant un risque de perte en capital et à effet de levier. Les Turbos sont émis par ING Bank N.V. et sont soumis au risque de défaut de l émetteur. ING Turbos Infinis Les
Plus en détailPerformance creates trust
Performance creates trust Vontobel Mini Futures Futures Investissement minimum, rendement maximum Vontobel Investment Banking Vontobel Mini Futures Investir un minimum pour un maximum de rendement Avec
Plus en détailLes Turbos. Guide Pédagogique. Produits à effet de levier avec barrière désactivante. Produits présentant un risque de perte en capital
Les Turbos Guide Pédagogique Produits à effet de levier avec barrière désactivante Produits présentant un risque de perte en capital Les Turbos 2 Sommaire Introduction : Que sont les Turbos? 1. Les caractéristiques
Plus en détailCredit Suisse (CH) GLG Selection 2023 Series 1 Guide d information
Credit Suisse (CH) GLG Selection 2023 Series 1 Guide d information ¾ Instrument de dette structurée avec une durée de 9 ans, émis par Credit Suisse AG, London Branch ¾ Coupon brut 1 unique en date d échéance
Plus en détailAlliez un potentiel de rendement boursier à la protection du capital
Série offerte du Alliez un potentiel de rendement boursier à la protection du capital Bénéficiez d une protection complète du capital Profitez du potentiel d un rendement boursier Investissez dans la plus-value
Plus en détailComprendre les produits structurés
Comprendre les produits structurés Sommaire Page 3 Introduction Page 4 Qu est-ce qu un produit structuré? Quels sont les avantages des produits structurés? Comment est construit un produit structuré? Page
Plus en détailRégime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires
Notice d offre Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires Septembre 1999 Imprimé au Canada BCE Inc. Notice d offre Actions ordinaires Régime de réinvestissement
Plus en détailSon Organisation, son Fonctionnement et ses Risques
La Bourse Son Organisation, son Fonctionnement et ses Risques Le Marché Financier a un double rôle : apporter les capitaux nécessaires au financement des investissements des agents économiques et assurer
Plus en détailTable des matières. Schéma B Schéma C. Annexe II
Loi du 20 décembre 2002 concernant les organismes de placement collectif et modifiant la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée, telle qu elle a été modifiée par la loi
Plus en détailAVERTISSEMENT ET INFORMATION SUR LES RISQUES LIES A LA NEGOCIATION DES CONTRATS A TERME ET DES ACTIONS
Le présent document énonce les risques associés aux opérations sur certains instruments financiers négociés par Newedge Group S.A. pour le compte d un client «le Client». Le Client est informé qu il existe
Plus en détailING Turbos. Faible impact de la volatilité. Evolution simple du prix
ING Turbos Produit présentant un risque de perte en capital et à effet de levier. Les Turbos sont émis par ING Bank N.V. et sont soumis au risque de défaut de l émetteur. ING Turbos ING a lancé les Turbos
Plus en détailPROFITER DE LA CROISSANCE DE L ÉCONOMIE CHINOISE
PROFITER DE LA CROISSANCE DE L ÉCONOMIE CHINOISE FIN DE LA SOUSCRIPTION: 15.04.2010 Série Avril 2010 1 SÉRIE AVRIL EXPRESS CERTIFICATES SUR DES ACTIONS CHINOISES DE PREMIER ORDRE Surpondération des secteurs
Plus en détailPro-Investisseurs CIBC Barème des commissions et des frais
Pro-Investisseurs CIBC Barème des commissions et des frais En vigueur à compter du 6 octobre 2014 En tant que client de Pro-Investisseurs MD CIBC, vous avez accepté de payer certains frais selon les types
Plus en détailOUVERTURE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC MAINTIEN DU DPS D UN MONTANT DE 2 M
Communiqué de presse OUVERTURE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC MAINTIEN DU DPS D UN MONTANT DE 2 M Réduction ISF-TEPA (1) Eligible PEA-PME (1) Prix de souscription par action : 3,00 euros Engagements
Plus en détailCertificats TURBO. Bénéficiez d un effet de levier en investissant sur l indice CAC 40! Produits non garantis en capital.
Certificats TURBO Bénéficiez d un effet de levier en investissant sur l indice CAC 40! Produits non garantis en capital. www.produitsdebourse.bnpparibas.com Les Certificats Turbo Le Certificat Turbo est
Plus en détailG&R Europe Distribution 5
G&R Europe Distribution 5 Instrument financier émis par Natixis, véhicule d émission de droit français, détenu et garanti par Natixis (Moody s : A2 ; Standard & Poor s : A au 6 mai 2014) dont l investisseur
Plus en détailRÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE
RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE Le 18 décembre 2013 Les actionnaires devraient lire attentivement la notice d offre en entier avant de prendre une décision
Plus en détailLOOKBACK TO MAXIMUM NOTE 2
Société Générale (Paris) LOOKBACK TO MAXIMUM NOTE Un instrument de créance structuré émis par Société Générale S.A. (Paris) Durée de 8 ans. Mécanisme d observation annuelle dès la ème année égale à la
Plus en détailMulti Defender VONCERT
Multi Defender VONCERT sur le SMI, EuroStoxx 50 et le S&P 500 Vous souhaitez profiter de la hausse de cours potentielle de grands indices boursiers sans pour autant exclure des corrections de cours? Le
Plus en détailNorme comptable internationale 7 Tableau des flux de trésorerie
Norme comptable internationale 7 Tableau des flux de trésorerie Objectif Les informations concernant les flux de trésorerie d une entité sont utiles aux utilisateurs des états financiers car elles leur
Plus en détailManuel de référence Options sur devises
Manuel de référence Options sur devises Groupe TMX Actions Bourse de Toronto Bourse de croissance TSX TMX Select Equicom Produits dérivés Bourse de Montréal CDCC Marché climatique de Montréal Titres à
Plus en détailCalcul et gestion de taux
Calcul et gestion de taux Chapitre 1 : la gestion du risque obligataire... 2 1. Caractéristique d une obligation (Bond/ Bund / Gilt)... 2 2. Typologie... 4 3. Cotation d une obligation à taux fixe... 4
Plus en détailTARGET ACTION TOTAL MARS 2015
TARGET ACTION TOTAL MARS 2015 Titres de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance 1 Durée d investissement conseillée : 8 ans (hors cas de remboursement automatique
Plus en détailAddendum belge au prospectus d émission
Addendum belge au prospectus d émission Octobre 2012 Threadneedle Investment Funds ICVC Société d'investissement à capital variable et à responsabilité limitée conforme à la Directive 2009/65/CE (la «Société»)
Plus en détailLES TURBOS INFINIS. Investir avec un levier adapté à votre stratégie!
LES TURBOS INFINIS Investir avec un levier adapté à votre stratégie! Produits présentant un risque de perte en capital, à destination d investisseurs avertis. Émetteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance
Plus en détailFloored Floater sur le taux d intérêt LIBOR CHF à trois mois avec emprunt de référence «General Electric Capital Corporation»
sur le taux d intérêt LIBOR CHF à trois mois avec emprunt de référence «General Electric Capital Corporation» Dans l environnement actuel caractérisé par des taux bas, les placements obligataires traditionnels
Plus en détailFloored Floater. Cette solution de produit lui offre les avantages suivants:
sur le taux d intérêt LIBOR CHF à trois mois avec emprunt de référence «Sony» sur le taux d intérêt EURIBOR EUR à trois mois avec emprunt de référence «Sony» Dans l environnement actuel caractérisé par
Plus en détailProduits complexes. Produits non complexes. Risques généraux liés aux opérations de trading
Nous proposons un large éventail de produits d investissement présentant chacun des risques et des avantages spécifiques. Les informations ci-dessous offrent une description d ensemble de la nature et
Plus en détailNe pas diffuser aux Etats-Unis, au Canada ni au Japon EMISSION D OBLIGATIONS À BONS DE SOUSCRIPTION D ACTIONS REMBOURSABLES
Lyon, le 23 février 2004 Ne pas diffuser aux Etats-Unis, au Canada ni au Japon EMISSION D OBLIGATIONS À BONS DE SOUSCRIPTION D ACTIONS REMBOURSABLES CE COMMUNIQUE NE CONSTITUE PAS ET NE SAURAIT ETRE CONSIDERE
Plus en détailNote d information relative au programme de rachat d actions propres. à autoriser par l assemblée générale mixte des actionnaires.
Note d information relative au programme de rachat d actions propres à autoriser par l assemblée générale mixte des actionnaires du 4 juin 2002 En application de l article L. 621-8 du Code monétaire et
Plus en détailPOLITIQUE 4.4 OPTIONS D ACHAT D ACTIONS INCITATIVES
POLITIQUE 4.4 OPTIONS D ACHAT Champ d application de la politique Les options d achat d actions incitatives servent à récompenser les titulaires d option pour les services qu ils fourniront à l émetteur.
Plus en détailalpha sélection est une alternative à un placement risqué en actions et présente un risque de perte en capital, en cours de vie et à l échéance.
alpha sélection alpha sélection est une alternative à un placement risqué en actions et présente un risque de perte en capital, en cours de vie et à l échéance. Instrument financier émis par Natixis (Moody
Plus en détailRégime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions
Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions Circulaire d offre Compagnie Pétrolière Impériale Ltée Aucune commission de valeurs mobilières ni organisme similaire ne s est prononcé de
Plus en détailTARGET ACTION GDF SUEZ
TARGET ACTION GDF SUEZ NOVEMBRE 2014 Titres de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance 1 Durée d investissement conseillée : 8 ans (hors cas de remboursement automatique
Plus en détailCertificat BNP Paribas Double Avantage 2017 Placement d une durée maximale de 4 ans et 9 mois à capital non garanti
Certificat BNP Paribas Double Avantage 2017 Placement d une durée maximale de 4 ans et 9 mois à capital non garanti Cette offre peut être close à tout moment. ANNEXE À LA NOTICE : CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES
Plus en détailDescription Synthétique des Principaux Termes et Conditions de l Offre
4 octobre 2010, Description Synthétique des Principaux Termes et Conditions de l Offre GC Merger Corp., est une société immatriculée dans l État du Massachusetts, États-Unis (l «Acquéreur»), dont le capital
Plus en détailHSBC Global Investment Funds
HSBC Global Investment Funds Euro Core Credit Bond Prospectus simplifié Novembre 2007 GEDI:512160v5 Euro Core Credit Bond importantes Dans quels instruments le Compartiment peut-il investir? Date de lancement
Plus en détailRÉGIME D OPTIONS D ACHAT D ACTIONS DE RESSOURCES MÉTANOR INC.
RÉGIME D OPTIONS D ACHAT D ACTIONS DE RESSOURCES MÉTANOR INC. ARTICLE I OBJET DU RÉGIME 1) L objet du présent régime d options d achat d actions (le «régime») est de servir les intérêts de Ressources Métanor
Plus en détailCA Oblig Immo (Janv. 2014)
CA Oblig Immo (Janv. 2014) Titre obligataire émis par Amundi Finance Emissions, véhicule d émission ad hoc de droit français Souscription du 14 janvier au 17 février 2014 Bénéficier d un rendement fixe
Plus en détailBanque Internationale pour la Reconstruction et le Développement
Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement Conditions Générales Applicables aux Accords de Prêt et de Garantie pour les Prêts à Spread Fixe En date du 1 er septembre 1999 Banque Internationale
Plus en détailTotal Sélection Période de souscription : Durée d investissement conseillée Éligibilité
Total Sélection Instrument financier émis par Natixis SA (Moody s : A2, Fitch : A, Standard & Poor s : A au 20 novembre 2014) dont l investisseur supporte le risque de crédit. Total Sélection est une alternative
Plus en détailGARANTIE DE COURS. visant les actions de la société PagesJaunes Groupe. initiée par la société MEDIANNUAIRE. présentée par
GARANTIE DE COURS visant les actions de la société PagesJaunes Groupe initiée par la société MEDIANNUAIRE présentée par INFORMATIONS RELATIVES AUX CARACTERISTIQUES DE L INITIATEUR Le présent document relatif
Plus en détailNorme comptable internationale 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères
Norme comptable internationale 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères Objectif 1 Une entité peut exercer des activités à l international de deux manières. Elle peut conclure des transactions
Plus en détailAddendum belge au prospectus d émission
Addendum belge au prospectus d émission Octobre 2012 Threadneedle Specialist Investment Funds ICVC Société d'investissement à capital variable et à responsabilité limitée conforme à la Directive 2009/65/CEE
Plus en détailIndices CAC 40 Leverage et Short Leverage x 5 et x 7
Indices Leverage et Short et x 7 Démultipliez par 5 et 7 les performances du, Produits à effet de levier présentant un risque de perte en capital. Ces instruments financiers sont une alternative à un placement
Plus en détailPOLITIQUE 4.1 PLACEMENTS PRIVÉS
POLITIQUE 4.1 PLACEMENTS PRIVÉS Champ d application de la politique Il y a placement privé lorsqu un émetteur distribue des titres en contrepartie d espèces aux termes des dispenses de prospectus ou des
Plus en détailCirculaire de la Commission fédérale des banques: Obligation de déclarer les transactions boursières (Obligation de déclarer) du xxx 2004
Circ.-CFB 0X/.. Obligation de déclarer Projet Décembre 2003 Page 1 Circulaire de la Commission fédérale des banques: Obligation de déclarer les transactions boursières (Obligation de déclarer) du xxx 2004
Plus en détailLETTRE D'INFORMATION DES PORTEURS FCP KBL RICHELIEU RARETE
Paris, le 4 avril 2014 LETTRE D'INFORMATION DES PORTEURS FCP KBL RICHELIEU RARETE Madame, Monsieur, Vous êtes porteur de parts du fonds commun de placement (FCP) KBL Richelieu Rareté et nous vous remercions
Plus en détailComptes statutaires résumés Groupe Delhaize SA
Comptes statutaires résumés Groupe Delhaize SA Le résumé des comptes annuels de la société Groupe Delhaize SA est présenté ci-dessous. Conformément au Code des Sociétés, les comptes annuels complets, le
Plus en détailPLAN DE WARRANTS 2014 EMISSION ET CONDITIONS D EXERCICE
PLAN DE WARRANTS 2014 EMISSION ET CONDITIONS D EXERCICE Offre de maximum 100.000 de droits de souscription ("Warrants") réservés aux Bénéficiaires du Plan de Warrants de la Société Les acceptations dans
Plus en détailRENDEMENT ACTION BOUYGUES JUILLET 2015
RENDEMENT ACTION BOUYGUES JUILLET 2015 Titres de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance 1 Durée d investissement conseillée : 8 ans (hors cas de remboursement
Plus en détailAddendum belge au prospectus d émission. Hermes Investment Funds Public Limited Company
Addendum belge au prospectus d émission Avril 2011 Hermes Investment Funds Public Limited Company (Société d investissement à compartiments multiples, à capital variable et à responsabilité séparée entre
Plus en détailSOCIÉTÉ D ASSURANCE VIE MD Siège social : Ottawa, Canada. Le présent certificat est émis en vertu de la
SOCIÉTÉ D ASSURANCE VIE MD Siège social : Ottawa, Canada Le présent certificat est émis en vertu de la POLICE DE RENTE COLLECTIVE FONDS DE REVENU STABLE MD établie en faveur de LA COMPAGNIE TRUST ROYAL
Plus en détailListe des produits Votre guide des options exotiques FX
Liste des produits Votre guide des options exotiques FX Knock Out (Kick Out) L option Knock Out (ou Kick Out) est une option standard, qui cesse immédiatement d exister et perd sa valeur si, pendant la
Plus en détailTREETOP ASSET MANAGEMENT S.A. - INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES LA SOCIÉTÉ TREETOP ASSET MANAGEMENT S.A. FORME JURIDIQUE
TREETOP ASSET MANAGEMENT S.A. - INFORMATIONS LA SOCIÉTÉ TREETOP ASSET MANAGEMENT S.A. RÉGLEMENTAIRES FORME JURIDIQUE TreeTop Asset Management S.A. (ci-après «TREETOP» ou la «Société») est une société anonyme
Plus en détailNOTE D OPERATION. relative à l émission et l admission de
24 mai 2001 NOTE D OPERATION relative à l émission et l admission de Deux tranches respectivement de 5 000 000 de Bons d Option d Achat sur l action APPLE COMPUTER, INC. (les tranches A et B) Deux tranches
Plus en détailLES SOCIETES DE GESTION DE PATRIMOINE FAMILIAL
LES SOCIETES DE GESTION DE PATRIMOINE FAMILIAL (SPF) www.bdo.lu 2 Les Sociétés de Gestion de Patrimoine Familial (SPF) TABLE DES MATIERES AVANT-PROPOS 3 1. INTRODUCTION 4 2. ACTIVITES D UNE SPF 2.1 Activités
Plus en détailPROSPECTUS SIMPLIFIÉ LE 7 MAI 2014
LE 7 MAI 2014 PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Fonds de revenu Fonds Desjardins Revenu à taux variable (parts de catégories A, I, C et F) Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de
Plus en détailVu les faits et les arguments soumis par IFE au soutien de la demande, notamment :
DÉCISION N 2014-PDG-0177 Dispense de reconnaissance d ICE Futures Europe à titre de bourse et de marché organisé en vertu de l article 12 de la Loi sur les instruments dérivés, RLRQ, c. I-14.01 Dispense
Plus en détailSociété d investissement à capital variable Siège social : 49, avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg R.C.S. Luxembourg B-119.
Société d investissement à capital variable Siège social : 49, avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg R.C.S. Luxembourg B-119.899 (la «Société») AVIS IMPORTANT AUX ACTIONNAIRES DE Luxembourg, le 8 mai
Plus en détailPosition AMF n 2013-16 Notions essentielles contenues dans la directive sur les gestionnaires de fonds d investissement alternatifs
Position AMF n 2013-16 Notions essentielles contenues dans la directive sur les gestionnaires de fonds Texte de référence : article L. 214-24, I du code monétaire et financier. L AMF applique l ensemble
Plus en détailFonds communs de placement de la HSBC Notice annuelle
Le 25 juin 2015 Fonds communs de placement de la Notice annuelle Offre de parts de série investisseurs, de série conseillers, de série privilèges, de série gestionnaires et de série institutions des Fonds
Plus en détailCommuniqué de presse Ne pas distribuer, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon
Ce communiqué ne constitue pas une offre de valeurs mobilières aux Etats-Unis ni dans tout autre pays. Les Obligations (et les actions sous-jacentes) ne peuvent être ni offertes ni cédées aux Etats-Unis
Plus en détailLes valeurs mobilières. Les actions 3. Les droits et autres titres de capital 5. Les obligations 6. Les SICAV et FCP 8
Les actions 3 Les droits et autres titres de capital 5 Les obligations 6 Les SICAV et FCP 8 2 Les actions Qu est-ce qu une action? Au porteur ou nominative, quelle différence? Quels droits procure-t-elle
Plus en détailCE COMMUNIQUÉ NE DOIT PAS ÊTRE PUBLIÉ, DISTRIBUÉ OU DIFFUSÉ, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, AUX ÉTATS-UNIS, AU CANADA, EN AUSTRALIE, OU AU JAPON.
COMMUNIQUE DE PRESSE Émission par Ingenico d Obligations à Option de Conversion et/ou d Échange en Actions Nouvelles ou Existantes (OCEANE) Obtention du visa de l Autorité des marchés financiers Neuilly-sur-Seine,
Plus en détailfast Objectifs d investissement Caractéristiques du support Fast Autocall
fast Titre de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance (1) Durée d investissement conseillée : 3 ans (en l absence d activation automatique du mécanisme de remboursement
Plus en détailLES MARCHÉS DÉRIVÉS DE CHANGE. Finance internationale 9éme ed. Y. Simon & D. Lautier
LES MARCHÉS DÉRIVÉS DE CHANGE 1 Section 1. Les instruments dérivés de change négociés sur le marché interbancaire Section 2. Les instruments dérivés de change négociés sur les marchés boursiers organisés
Plus en détailFloored Floater. Cette solution de produit lui offre les avantages suivants:
sur le taux d intérêt LIBOR CHF à trois mois avec emprunt de référence «Newmont Mining» Floored Floater sur le taux d intérêt EURIBOR EUR à trois mois avec emprunt de référence «Newmont Mining» Dans l
Plus en détailProtégez vous contre l inflation
Credit Suisse (A+/Aa) À QUOI VOUS ATTENDRE? P. Inflation Booster 0 Credit Suisse Inflation Booster 0 est un titre de dette structuré. Le produit est émis par Credit Suisse AG et vous donne droit à un coupon
Plus en détailTarification des principales opérations sur titres 01.01.2015
Tarification des principales opérations sur titres 01.01.2015 Table des matières Opérations relatives aux fonds de BNP Paribas Investment Partners 3 Ordres de bourse 6 Bons de caisse et Certificats 8 Paiement
Plus en détailSHARE DU COMPARTIMENT SHARE JAPAN
SHARE (ci-après la «Société») Société d Investissement à Capital Variable Siège social : 12, rue Eugène Ruppert, L-2453 Luxembourg R.C.S. Luxembourg N B 28.744 AVIS AUX ACTIONNAIRES DU COMPARTIMENT SHARE
Plus en détailCHAPITRE 2 : MARCHE DES CHANGES A TERME ET PRODUITS DERIVES
CHAPITRE 2 : MARCHE DES CHANGES A TERME ET PRODUITS DERIVES Marché des changes : techniques financières David Guerreiro david.guerreiro@univ-paris8.fr Année 2013-2014 Université Paris 8 Table des matières
Plus en détailTurbos & Turbos infinis
& Turbos infinis L effet de levier en toute simplicité PRODUITS À EFFET DE LEVIER PRESENTANT UN RISQUE DE PERTE DU CAPITAL Avertissement : «PRODUITS A EFFET DE LEVIER PRESENTANT UN RISQUE DE PERTE DU CAPITAL»
Plus en détailPrincipales dispositions du projet de règlement
Principales dispositions du projet de règlement (TEXTE VOTÉ PAR LA COMMISSION JURI LE 21 JANVIER 2014) Février 2014 1 Honoraires d audit (article 9) (1/3) Limitation des services non audit Si un contrôleur
Plus en détailAXA WORLD FUNDS Société d Investissement à Capital Variable domiciliée au Luxembourg
AXA WORLD FUNDS Société d Investissement à Capital Variable domiciliée au Luxembourg Siège : 49, avenue J. F. Kennedy L-1855 Luxembourg Registre du Commerce : Luxembourg, B-63.116 INFORMATION AUX ACTIONNAIRES
Plus en détailUSD Call Spread 6 ans sur le Taux Swap USD 5 ans
Ce document de nature non contractuelle est une traduction préparée à votre demande. Ce document vous est fourni uniquement à titre d information. En cas de contradiction, seule la version anglaise de
Plus en détailLANCEMENT D UNE AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC MAINTIEN DU DPS D UN MONTANT DE 2 M
Communiqué de presse LANCEMENT D UNE AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC MAINTIEN DU DPS D UN MONTANT DE 2 M Réduction ISF-TEPA (1) Eligible PEA-PME (1) Prix de souscription par action : 3,00 euros, soit une
Plus en détailBAX MC Contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois
BAX MC Contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois Groupe TMX Actions Bourse de Toronto Bourse de croissance TSX Equicom Produits dérivés Bourse de Montréal CDCC Marché climatique
Plus en détailAXA COMMUNIQUÉ DE PRESSE
AXA COMMUNIQUÉ DE PRESSE PARIS, 25 AOUT 2015 LANCEMENT DE L OPERATION D ACTIONNARIAT SALARIE 2015 (SHAREPLAN 2015) EMETTEUR AXA, ICB Classification sectorielle : Industrie : 8000, Sociétés financières
Plus en détailGLOSSAIRE. ASSURÉ Personne dont la vie ou la santé est assurée en vertu d une police d assurance.
GLOSSAIRE 208 RAPPORT ANNUEL 2013 DU MOUVEMENT DESJARDINS GLOSSAIRE ACCEPTATION Titre d emprunt à court terme et négociable sur le marché monétaire qu une institution financière garantit en faveur d un
Plus en détailSuccès de l introduction en bourse de Tarkett
Succès de l introduction en bourse de Tarkett Prix de l offre : 29,00 euros par action, correspondant à une capitalisation boursière d environ 1.848 millions d euros Taille totale de l opération : environ
Plus en détail