VILLE DE COMPIEGNE ANNEE 2015
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- Christian Lepage
- il y a 8 ans
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1 VILLE DE ANNEE 2015 ASSOCIATIONS - FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION REFERENCE INTERNE MAIRIE: Demande présentée par : Intitulé exact de l'association : Adresse du siège social : Adresse postale de l Association (pour envoi de courriers): Courriel Téléphone : REGIME JURIDIQUE (association ou autre à préciser) : N DE SIRET (Obligatoire) : Pourquoi un numéro SIRET (14 chiffres)? Cette immatriculation est OBLIGATOIRE pour les associations. Elles permettent à l'administration d'identifier "légalement" la structure. Elle est indispensable pour pouvoir effectuer des transactions financières (donc pour percevoir une subvention). Pour obtenir ce numéro Siret, l'association doit adresser une demande par courrier postal à la direction régionale de l'insee compétente pour le département dont relève son siège en joignant une copie des statuts de l'association et une copie de l'extrait paru au journal officiel ou à défaut le récépissé de dépôt des statuts en préfecture. N de récépissé de dépôt en Préfecture (joindre une copie):... OBJET DE L ASSOCIATION : MEMBRES DU BUREAU : Nom Prénom PRESIDENT VICE-PRESIDENT SECRETAIRE TRESORIER Adresse Téléphone Courriel
2 NUMÉRO DE COMPTE BANCAIRE (Joindre OBLIGATOIREMENT un relevé d identité bancaire) : Sans R.I.B. le versement de votre subvention ne pourra pas être effectué ZONE D'ACTIVITÉ DE L'ASSOCIATION - Préciser Locale, Départementale, Régionale, ou Nationale : MEMBRES ADHÉRENTS : (Renseignements Obligatoires) NOMBRE D'ADHÉRENTS DE HORS ACTIFS HONORAIRES BIENFAITEURS MONTANT DE LA COTISATION ANNUELLE ACTIVITÉS : a) Manifestations ou programmes d'actions réalisés au cours de l année écoulée :... b) Manifestations ou programmes d'actions prévus en 2015 : RENSEIGNEMENTS FINANCIERS OBLIGATOIRES (compléter les 2 fiches annexées) MONTANT DE LA SUBVENTION SOLLICITÉE : A... le... Le Président,
3 COMPTE FINANCIER POUR L ANNEE 2014 Compte financier de l association approuvé par les instances statutaires de l exercice. Si votre Association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre compte financier approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif. CHARGES PRODUITS 60- Achats 70 - Ventes de produits finis, prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Fournitures d'entretien et de petit équipement Marchandises Prestations de services Produits des activités annexes 74 - Subventions d'exploitation Fournitures administratives Etat (à détailler) : Autres fournitures 61- Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières Entretien et réparation Assurances Région(s) : Documentation 62- Autres services extérieurs Département(s) Rémunérations intermédiaires et honoraires Commune(s) : Publicité, publications Déplacements, missions et réceptions Organismes sociaux (à détailler) : Frais postaux et de télécommunication Services bancaires 63 - Impôts et taxes Fonds européens Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel Rémunérations du personnel Charges sociales Autres charges de personnel CNASEA (emplois aidés) Autres (précisez) 75 - Autres produits de gestion courante Cotisations Autres 65 - Autres charges de gestion courante 76 - Produits financiers 67 - Charges exceptionnelles 77 - Produits exceptionnels 68 - Dotation aux amortissements, Sur opérations de gestion provisions et engagements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Sur exercices antérieurs 78 - Reprise sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 86 - Emplois des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestations Personnels bénévoles Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS
4 BUDGET PREVISIONNEL POUR L ANNEE 2015 Budget prévisionnel de l association approuvé par les instances statutaires de l exercice. Si votre Association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget prévisionnel approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif. CHARGES PRODUITS 60- Achats 70 - Ventes de produits finis, prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Fournitures d'entretien et de petit équipement Marchandises Prestations de services Produits des activités annexes 74 - Subventions d'exploitation Fournitures administratives Etat (à détailler) : Autres fournitures 61- Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières Entretien et réparation Assurances Région(s) : Documentation 62- Autres services extérieurs Département(s) Rémunérations intermédiaires et honoraires Commune(s) : Publicité, publications Déplacements, missions et réceptions Organismes sociaux (à détailler) : Frais postaux et de télécommunication Services bancaires 63 - Impôts et taxes Fonds européens Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel Rémunérations du personnel Charges sociales Autres charges de personnel CNASEA (emplois aidés) Autres (précisez) 75 - Autres produits de gestion courante Cotisations Autres 65 - Autres charges de gestion courante 76 - Produits financiers 67 - Charges exceptionnelles 77 - Produits exceptionnels 68 - Dotation aux amortissements, Sur opérations de gestion provisions et engagements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Sur exercices antérieurs 78 - Reprise sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 86 - Emplois des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestations Personnels bénévoles Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS
5 Annexe au dossier de demande de subvention initiale pour les Associations compiégnoises affiliées à l OSARC DISCIPLINE PRATIQUEE :.. FEDERATION D AFFILIATION :. VOTRE SAISON SPORTIVE : DATE DE DEBUT :. DATE DE FIN :. Non Licenciés HORS Licenciés non compétiteurs HORS Licenciés compétiteurs HORS ADULTES JEUNES (-18 ans) TOTAL ENCADREMENT SPORTIF DU CLUB (diplômes fédéraux et/ou brevets d État) : NOM PRENOM QUALIFICATION (1) (1)* Maximum 4 noms dans l'ordre décroissant des qualifications FORMULATION DES CONSIDERATIONS PARTICULIERES DE VOTRE SUBVENTION : MONTANT DE LA SUBVENTION DEMANDE :
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