Foire aux questions. Affectations en lycée de l Hérault RENTRÉE SCOLAIRE R e c t o r a t D e M o n t p e l l i e r

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1 Foire aux questions Affectations en lycée de l Hérault R e c t o r a t D e M o n t p e l l i e r RENTRÉE SCOLAIRE D S D E N 3 4 S e r v i c e V i e d e l É lève a f f e c t a t i o n l y c e e 3 a c - m o n t p e l l i e r. f r 23/03/2021

2 PROCÉDURE D AFFECTATION par AFFELNET* POUR LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE 2021 * AFFELNET = Logiciel d Affectation par le Net Élève scolarisé arrivant d'un autre département, d'une autre académie, d'un établissement français de l'étranger (AEFE) ou du CNED Règlementé VOIE GÉNÉRALE ET TECHNOLOGIQUE Comment trouver son lycée de secteur (concerne uniquement les lycées d enseignement général et technologique)? Un fichier, mis à disposition sur le site de la DSDEN, permet de trouver son lycée de secteur en rentrant son adresse dans un fichier : Nous arrivons d une autre région, mon enfant doit entrer en 2 nde générale et technologique l année prochaine, à qui dois-je m adresser pour son inscription? Vous devez vous renseigner auprès de l établissement de scolarité actuel qui vous donnera toutes les informations nécessaires à la saisie des vœux dans le Télé Service Affectation (TSA) d AFFELNET pour la rentrée mais il est recommandé de toujours saisir à minima 1 vœu sur son futur lycée de secteur. La période de saisie nationale est du 10 mai au 31 mai Du 1 er au 15 juin 2021, la famille doit transmettre les justificatifs de son futur domicile dans l Hérault par mail à en indiquant : En objet du mail : «Justificatif de domicile dans le 34 + nom et prénom de l élève» En renommant le justificatif de domicile en pièce jointe : «Justificatif nom et prénom» Mon enfant doit entrer en 1 re générale ou technologique l année prochaine que dois-je faire? Les demandes d affectation se font depuis le lycée d origine (ou le CNED règlementé). La famille doit remplir une fiche de vœux remise par le lycée (maximum 10). Il est recommandé de toujours saisir à minima 1 vœu sur son futur lycée de secteur. L établissement d'origine saisit les vœux en mode saisie simplifiée via AFFELMAP sur AFFELNET. La période de saisie est du 10 mai au 14 juin Du 1 er au 15 juin 2021, la famille doit transmettre les justificatifs de son futur domicile dans l Hérault par mail à en indiquant : En objet du mail : «Justificatif de domicile dans le 34 + nom et prénom de l élève» En renommant le justificatif de domicile en pièce jointe : «Justificatif nom et prénom» FAQ AFFECATIONS LYCEE 34 Page 1

3 Mon enfant doit entrer en terminale générale ou technologique l année prochaine que dois-je faire? Pour l entrée en terminale, l affectation se fait en fonction des places vacantes disponibles dans les lycées et se détermine à l issue de commissions d affectation en juillet et en août La demande doit se faire par le biais d un formulaire en ligne qui sera disponible à compter du 15 juin 2021 en suivant le lien ci-après VOIE PROFESSIONNELLE Mon enfant doit entrer en 2 nde professionnelle ou en 1ère année de CAP l année prochaine que dois-je faire? Vous devez vous renseigner auprès de l établissement de scolarité actuel qui vous donnera toutes les informations nécessaires à la saisie des vœux pour la rentrée. Pour votre information, en voie professionnelle il n y a pas de lycée de secteur. La période de saisie est du 10 mai au 31 mai Du 1 er au 15 juin 2021, la famille doit transmettre les justificatifs de son futur domicile dans l Hérault par mail à en indiquant : En objet du mail : «Justificatif de domicile dans le 34 + nom et prénom de l élève» En renommant le justificatif de domicile en pièce jointe : «Justificatif nom et prénom» Mon enfant doit entrer en 1 re professionnelle dans la continuité de sa 2 nde professionnelle l année prochaine que dois-je faire? L établissement d'origine saisit les vœux en mode saisie simplifiée via AFFELMAP sur AFFELNET. Du 1 er au 15 juin 2021, la famille doit transmettre le récépissé de la saisie AFFELNET et les justificatifs du futur domicile dans l Hérault à la Direction de Région Académique à l Information et à l Orientation (DRAIO) pour mise à jour des coordonnées dans AFFELNET : Ou par mail : En objet du mail : «Justificatif de domicile dans le 34 + nom et prénom de l élève» En renommant le justificatif de domicile en pièce jointe : «Justificatif nom et prénom» par courrier à l adresse suivante : Rectorat de Montpellier SAIO 31 rue de l université Montpellier Cedex FAQ AFFECATIONS LYCEE 34 Page 2

4 Mon enfant doit entrer en terminale professionnelle ou 2 nde année de CAP l année prochaine que dois-je faire? Les places vacantes sont affichées sur le site du rectorat à la rubrique orientation à plusieurs périodes les 1er juillet, 07 septembre et 21 septembre Dans le cadre d une continuité de formation : - la famille remplit la fiche de candidature sur les places vacantes, téléchargeable à cette adresse - elle adresse la fiche de candidature complétée avec les pièces justificatives par mail à L affectation sera communiquée par l établissement d accueil qui prendra contact pour les formalités d inscription. Elève déjà scolarisé dans le département de l Hérault (34) VOIE GÉNÉRALE ET TECHNOLOGIQUE Mon enfant est scolarisé dans un collège PUBLIC ou PRIVÉ SOUS CONTRAT du département de l Hérault et doit entrer en 2 nde générale et technologique l année prochaine. Que dois-je faire? Vous devez vous renseigner auprès de l établissement de scolarité actuel qui vous donnera toutes les informations nécessaires. Il est recommandé de toujours saisir à minima 1 vœu sur son futur lycée de secteur. La période de saisie nationale est du 10 mai au 31 mai Mon enfant doit entrer en 1 re générale ou technologique l année prochaine que dois-je faire? Les demandes d affectation se font depuis le lycée d origine (ou le CNED règlementé). La famille doit remplir une fiche de vœux remise par le lycée (maximum 10). Il est recommandé de toujours saisir à minima 1 vœu sur son lycée de secteur. L établissement d'origine saisit les vœux sur AFFELNET à partir de cette fiche. La période de saisie est du 10 mai au 14 juin FAQ AFFECATIONS LYCEE 34 Page 3

5 Je déménage à l intérieur du département de l Hérault, mon fils doit entrer en terminale l année prochaine, que dois-je faire? A partir du 15 juin 2021, la famille doit remplir le formulaire en ligne pour être faire une demande d affectation sur le nouveau lycée de secteur ou celui qui correspond à la continuité de cursus le cas échéant : Après la publication des résultats du baccalauréat, des commissions d affectation sur les places vacantes en lycée auront lieu en juillet et en août. L affectation sera communiquée par l établissement d accueil qui prendra contact pour les formalités d inscription. VOIE PROFESSIONNELLE Mon enfant est scolarisé dans un collège PUBLIC ou PRIVÉ SOUS CONTRAT du département de l Hérault et doit entrer en 2 nde professionnelle ou en 1 ère année de CAP l année prochaine. Que dois-je faire? Vous devez vous renseigner auprès de l établissement de scolarité actuel qui vous donnera toutes les informations nécessaires. En voie professionnelle Il n y a pas de lycée de secteur. La période de saisie est du 10 mai au 31 mai Mon enfant scolarisé en 2 nde professionnelle d une famille de métiers doit rentrer en 1 re professionnelle l année prochaine mais dans son lycée il n y a pas la spécialité qu il voudrait, que dois-je faire? Les élèves inscrits en 2nde professionnelle organisée par familles de métiers choisissent en fin d année de poursuivre leur parcours de formation dans l une des spécialités professionnelles de la famille. La satisfaction maximum de leur choix sera recherchée, ainsi que la garantie d une place dans une des spécialités de la famille au sein d un réseau d établissements. Pour réguler l affectation des élèves en 1ère professionnelle, à priorité de sectorisation ou de dérogation équivalente, les critères de traitement des demandes seront les suivants : La capacité d accueil de l établissement demandé. L établissement de scolarisation de l élève (priorité aux élèves déjà scolarisés dans le lycée, puis à ceux des autres établissements du réseau ne disposant pas de la spécialité souhaitée). Les notes de l élève dans les matières en lien avec la spécialité souhaitée. FAQ AFFECATIONS LYCEE 34 Page 4

6 Dérogation au secteur scolaire (pour lycée général et technologique uniquement) VOIE GÉNÉRALE ET TECHNOLOGIQUE Je suis actuellement dans un collège de l Hérault et je veux demander une dérogation pour entrer en 2 nde générale et technologique dans un lycée qui n est pas mon lycée de secteur l année prochaine, que dois-je faire? Pour notre département, il n existe pas de formulaire pour faire une demande de dérogation. Vous devez indiquer en vœu n 1 dans l application de Télé Service Affection (TSA) d AFFELNET, le lycée pour lequel vous souhaitez obtenir une dérogation. Vous choisirez dans le menu déroulant le motif de votre dérogation parmi les propositions ciaprès : L application AFFELNET permet de traiter les demandes de dérogation au secteur de recrutement en attribuant un bonus dégressif au regard des motifs invoqués et hiérarchisés de la façon suivante : 1. les élèves souffrant d un handicap 2. les élèves bénéficiant d une prise en charge médicale importante à proximité de l établissement demandé 3. les boursiers au mérite ou sur critères sociaux 4. les élèves dont un frère ou une sœur est scolarisé dans l établissement souhaité 5. les élèves dont le domicile est situé en limite de zone de desserte et proche de l établissement souhaité. 6. les élèves qui doivent suivre un parcours scolaire particulier (pour section sportive uniquement). Vous devrez fournir les justificatifs correspondant au motif de dérogation à votre collège qui est tenu de les communiquer à la direction académique sur simple demande. Si vous ne relevez pas de ces critères ci-dessus, vous pourrez choisir la dérogation "autre raison" qui n'apporte pas de points mais qui peut aboutir tant que le lycée souhaité n'est pas rempli avec ses élèves de secteur et les dérogations citées ci-dessus. 7. Autre raison Dans le cas d une demande de dérogation, il est fortement recommandé d indiquer le lycée de secteur, même en dernière position sur vos vœux, afin de garantir une affectation si la dérogation demandée n a pas été obtenue. Mon enfant souhaite prendre une option en 2 nde générale l année prochaine, option qui n existe pas dans son lycée de secteur, dois-je faire une demande de dérogation? - Si l option est prévue dans le menu déroulant de l application Télé Service Affectation (TSA) et dispose d un code vœu spécifique AFFELNET, il n y a pas besoin de sélectionner une dérogation supplémentaire (type parcours particulier ou autre raison) - Si l option n est pas prévue dans le menu déroulant du Télé Service Affectation (TSA), il faut, le cas échéant, sélectionner un type de dérogation (parcours particulier ou autre raison) dans le menu déroulant des dérogations. Si l élève est affecté dans l établissement désiré, l option (BIA, classe européenne, etc ) ne sera attribuée par l établissement qu après l inscription sous réserve du nombre de places disponibles et au regard des notes et compétences. FAQ AFFECATIONS LYCEE 34 Page 5

7 Vous pouvez consulter les options particulières des secondes générales et technologiques en suivant ce lien : Je suis actuellement en 2 nde générale et technologique dans un lycée de l Hérault et je veux demander une dérogation pour aller en 1ère générale ou technologique dans un autre lycée (qui n est pas mon lycée de secteur) l année prochaine, que dois-je faire? Pour notre département, il n existe pas de formulaire pour faire une demande de dérogation. Vous devez vous rapprocher de votre lycée actuel qui fera la saisie de votre dérogation dans AFFELNET en 1 ère position. L application AFFELNET permet de traiter les demandes de dérogation au secteur de recrutement en attribuant un bonus dégressif au regard des motifs invoqués et hiérarchisés de la façon suivante : 1. les élèves souffrant d un handicap 2. les élèves bénéficiant d une prise en charge médicale importante à proximité de l établissement demandé 3. les boursiers au mérite ou sur critères sociaux 4. les élèves dont un frère ou une sœur est scolarisé dans l établissement souhaité 5. les élèves dont le domicile est situé en limite de zone de desserte et proche de l établissement souhaité. 6. les élèves qui doivent suivre un parcours scolaire particulier (continuité de scolarité pour options particulières, langues rares, EDS rares, ) Vous devrez fournir les justificatifs correspondant au motif de dérogation à votre collège qui est tenu de les communiquer à la direction académique sur simple demande. Si vous ne relevez pas de ces critères, vous pourrez choisir la dérogation "autre raison" qui n'apporte pas de points mais qui peut aboutir tant que le lycée souhaité n'est pas rempli avec ses élèves de secteur et les dérogations citées ci-dessus. 7. Autre raison Dans le cas d une demande de dérogation, il est fortement recommandé d indiquer le lycée de secteur, même en dernière position sur vos vœux, afin de garantir une affectation si la dérogation demandée n a pas été obtenue. Je suis en 1ère générale ou technologique et je veux aller en terminale dans un lycée qui n est pas mon lycée de secteur? Dans le cas où vous déménagez loin ou avez un motif recevable (maladie, continuité de scolarité particulière, autre motif) justifiant d une demande de changement d établissement, vous pouvez faire une demande. Pour votre information, toute demande non motivée sera rejetée. Vous devrez faire la demande en ligne par le biais d un formulaire à partir du 15 juin Une réponse vous sera communiquée au plus tard le 13 juillet FAQ AFFECATIONS LYCEE 34 Page 6

8 Questions les plus fréquentes provenant des établissements hors académie de Montpellier PROCÉDURE AFFELNET Je suis actuellement un collège ou un lycée du département Y (d une autre académie) et un de nos élèves déménage dans votre académie dans votre département? Quelles sont les démarches? En tant qu établissement d'origine vous remettez la fiche de vœux aux parents pour qu ils saisissent leurs vœux sur le TSA pour la classe de 2 nde générale et technologique, 2 nde professionnelle, 1 ère année CAP. Pour la classe1ere générale et technologique, 1 ère professionnelle, c est vous qui procéderez à la saisie via la saisie simplifiée dans AFFELMAP. Hors 1 ère professionnelle, la copie des saisies AFFELNET et les justificatifs du futur domicile dans l Hérault sont à envoyer par vous ou la famille à l adresse mail au plus tard le 15 juin Pour la 1 ère professionnelle, les doubles de la saisie AFFELNET et les justificatifs de domicile dans l Hérault sont à envoyer par la famille à la Direction de Région Académique à l Information et à l Orientation (DRAIO) au plus tard le 15 juin Je suis actuellement un collège ou un lycée du département Y et un de nos élèves déménage dans votre académie? Pouvez-vous me donner les correspondants pour les affectations : Selon le département d arrivée, les coordonnées sont les suivantes : DSDEN DSDEN DSDEN DSDEN DSDEN FAQ AFFECATIONS LYCEE 34 Page 7

9 PROCÉDURE D AFFECTATION POST AFFELNET APRÈS LE 30 JUIN 2021 JUSQU À LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE Elèves scolarisés et qui n ont pas été affectés au tour principal d AFFELNET VOIE GÉNÉRALE ET TECHNOLOGIQUE Mon enfant n a pas obtenu de place en 2 nde générale et technologique ou en 1 ère générale ou technologique, il n est pas affecté dans un lycée pour la rentrée. Que dois-je faire? La famille doit faire une demande via le formulaire en ligne disponible à partir du 1 er juillet 2021 à cette adresse Les dossiers seront étudiés en commission en juillet et en août. VOIE PROFESSIONNELLE Mon enfant n a pas de place en voie professionnelle, il est sur liste complémentaire. Que dois-je faire pour qu il obtienne une place pour la rentrée? - Pour une place en 2 nde professionnelle, 1 ère année de CAP ou 1 ère professionnelle, jusqu à fin août il est susceptible d être appelé par le ou les établissements pour lesquels il est sur liste d attente dans le cas où des places se seraient libérées après la période d inscription de juillet. - Pour une place en 2 nde professionnelle et 1 ère année de CAP, si vous ne souhaitez pas attendre d être rappelé, vous pouvez saisir de nouveaux vœux sur des places vacantes dans l application Télé Service Affectation (TSA) les 1 er et 02 juillet, différents de ceux émis au tour principal afin de postuler pour le tour suivant du 05 juillet Pour une place en 1ère professionnelle et si vous ne souhaitez pas attendre d être rappelé vous devez vous rendre dans le CIO le plus proche afin de formuler de nouveaux vœux sur des places vacantes différents de ceux émis au tour principal. Le CIO transmettra votre demande à la DSDEN pour étudier votre demande d affectation. L affectation sera communiquée par l établissement d accueil qui prendra contact pour les formalités d inscription. FAQ AFFECATIONS LYCEE 34 Page 8

10 Elèves scolarisés à l étranger (hors AEFE) ou en CNED libre ou instruction à domicile ou établissement privé hors contrat Mon enfant est scolarisé dans un lycée au Maroc et je voudrais l inscrire au lycée en France? Quelles sont les démarches? - Si l élève ne parle pas bien le français : la famille doit prendre contact : o Sur Montpellier avec l espace Senghor 686 Avenue du Pont Trinquat, Montpellier o Sur Béziers avec l espace Jean Perrin, collège Jean Perrin 1 avenue Pierre Villon Béziers pour que l élève soit évalué et qu un niveau de classe soit proposé. A l issue, la DSDEN recevra le dossier et procèdera à l affectation. - Si l élève parle couramment le français : la famille doit se rendre au CIO le plus proche de son lieu d habitation. Le CIO évalue le niveau scolaire de l élève et transmet à la DSDEN la demande d affectation. Mon enfant était au CNED libre ou instruit à domicile ou dans un établissement privé hors contrat, je souhaite l inscrire dans un lycée public. - La famille doit se rendre au CIO le plus proche de son lieu d habitation. Le CIO évalue le niveau scolaire de l élève et transmet à la DSDEN la demande d affectation. Mon enfant n a pas de place en 1 ère professionnelle pour la rentrée, que dois-je faire? - La famille doit se rendre au CIO le plus proche de son lieu d habitation. Le CIO évalue le niveau scolaire de l élève et transmet à la DSDEN la demande d affectation. Mon enfant doit entrer en terminale professionnelle ou 2 ème année de CAP l année prochaine, mais n a pas de lycée que dois-je faire? - La famille doit se rendre au CIO le plus proche de son lieu d habitation. Le CIO évalue le niveau scolaire de l élève et transmet à la DSDEN la demande d affectation. FAQ AFFECATIONS LYCEE 34 Page 9

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