Organisation de Coopération et de Développement Economiques Organisation for Economic Co-operation and Development

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1 A usage officiel A usage officiel Organisation de Coopération et de Développement Economiques Organisation for Economic Co-operation and Development 11-Jul-2011 Français - Or. Anglais Direction des échanges et de l agriculture Comité de l'agriculture Français - Or. Anglais Système de l'ocde pour la certification des matériels forestiers de reproduction destinés au commerce international PROJET D'ORDRE DU JOUR DE LA REUNION ANNUELLE 2011 SUR LE SYSTEME DE L'OCDE POUR LES SEMENCES ET PLANTS FORESTIERS Centre de conférences de l'ocde, 2 rue André Pascal, Paris - France 12 octobre (14h30-18h00) et 13 octobre 2011 (9h30-18h00) Ce projet d'ordre du jour est diffusé auprès des délégations, des autorités nationales désignées et des observateurs participant à la Réunion annuelle 2011, ainsi qu'aux autres délégués pour information. La Réunion annuelle sera précédée de la Réunion du groupe de travail technique les 11 et 12 (matin) octobre Déclassifié Contact: michael.ryan@oecd.org; csaba.gaspar@oecd.org JT Document complet disponible sur OLIS dans son format d'origine Complete document available on OLIS in its original format

2 INFORMATIONS PRATIQUES Le Secrétariat propose d'adopter l'horaire suivant pour la tenue des discussions: Mercredi 12 octobre (après-midi): Points 1 à 7 Jeudi 13 octobre (matin): Points 8 à 11 Jeudi 13 octobre (après-midi): Points 12 à 18 Dates Pause café Pause déjeuner 12 octobre 2011 (après-midi) 16 h h octobre 2011 (matin) 11 h h h h octobre 2011 (après-midi) 16 h h 30 Contact au Secrétariat de l'ocde isabelle.braud@oecd.org Tél.: Fax: Lieu: Langues: Centre de conférences de l'ocde 2 rue André-Pascal, PARIS Métro: ligne 9 - Muette RER: Henri Martin (ligne C) Anglais et français NB: Pour des raisons pratiques et budgétaires, aucune copie papier des documents figurant à l'ordre du jour ne sera disponible en salle de réunion. Les délégués sont invités à apporter leurs propres exemplaires. 2

3 PROJET D'ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION ANNUELLE DU SYSTÈME DE L'OCDE POUR LES SEMENCES ET PLANTS FORESTIERS 12 1 et 13 octobre 2011 Mercredi 12 octobre 2011, 14 h 30 à 18 h 00 Documents de référence 1 14:30 Déclaration d'ouverture par le Secrétariat de l'ocde 2 14:40 Nomination des membres du Bureau Pour adoption 3 14:50 Adoption du projet d'ordre du jour Pour adoption 4 15:00 Adoption des projets de comptes rendus succincts - Réunion 2010 du Groupe de travail technique (28 et 29 septembre 2010) - Réunion annuelle 2010 (29 et 30 septembre 2010) - Réunion 2011 du Groupe de travail technique (27 et 28 avril 2011) Pour adoption TAD/CA/F/M(2010)2 TAD/CA/F/M(2010)3/REV1 TAD/CA/F/M(2011)1 5 15:15 Rapport de la Réunion du Bureau Pour information Présentation orale 6 15:30 Pays participants, pays et organisations observateurs Pour information a) Liste actualisée des pays participant aux Codes et Systèmes agricoles b) Pays observateurs TAD/CA/F(2011)1 Pour information Présentations 16:00 Pause café 7 16:30 Activités du Secrétariat et rapport budgétaire a) Activités b) Budget du Système contributions, arriérés, etc. 8 17:00 Projet de proposition de révision de la définition de la catégorie qualifiée TAD/CA/F/RD(2011)1 Pour discussion et approbation TAD/CA/F(2011)3 1 Un cocktail de bienvenue offert par l'ocde est prévu le 12 octobre à 18h. 3

4 Jeudi 13 octobre 2011, 09 h 30 à 13 h h 30 Projet de proposition de mise au point de définitions communes Pour discussion et approbation TAD/CA/F(2011) h 30 Point sur la mise en œuvre du Plan d'action Pour discussion et approbation TAD/CA/F(2010)4/REV1 11 h 00 Pause café h 30 Développement d'une base de données pertinente et plus actuelle du Système TAD/CA/F/RD/(2010)1/REV h 00 Présentation des conclusions de la réunion du Groupe de travail technique a) Point sur le travail accompli depuis la Réunion annuelle 2010 b) Projet de lignes directrices sur les procédures de collecte, de traitement et de conservation des semences forestières c) Plantations à courte rotation d) Établissement de lignes directrices sur les facteurs d'ajustement e) Possibilité d'application des règles du Système aux arbres fruitiers f) Activités de renforcement des capacités g) Futurs travaux possibles Présentations orales 13 h 00 Pause déjeuner Jeudi 13 octobre, 14 h 30 à 18 h h 30 Projet de brochure promotionnelle sur le Système des forêts Pour discussion et approbation TAD/CA/F/RD(2011) h 00 Récents travaux de l'ocde sur la bioénergie et les biocarburants a) Présentation par le Secrétariat de l'ocde b) Projet de proposition d'introduction dans les Règles du Système d'une référence aux plantations à courte rotation 15 15:30 Mise à jour des statistiques sur le Système forestier a) Poids des semences certifiées b) Liste récapitulative des matériels de base approuvés TAD/CA/F/RD(2011)3 Pour discussion et approbation TAD/CA/F(2011)5 TAD/CA/F(2011)2 TAD/CA/F/RD(2011)4 TAD/CA/F/RD(2011)5 4

5 16 h00 Pause café h 30 Point sur la mise en œuvre du Système forestier dans les pays membres de l'ocde et de l'ue h 00 Point des organisations internationales sur leurs récents développements Pour information Présentation orale Présentations orales h 15 Dates et lieux des réunions 2012 du Système forestier de l'ocde Pour information h 20 Questions diverses h 30 Confirmation des décisions 17 h 45 Clôture de la séance 5

6 NOTES RELATIVES À L'ORDRE DU JOUR Point 6. Pays participants, autres pays intéressés [TAD/CA/F(2011)1] a) Le Secrétariat de l'ocde procédera à une actualisation de la liste des pays participant aux Codes et Systèmes. Action demandée: information b) Les pays observateurs sont invités à présenter brièvement leur système respectif de certification des matériels forestiers de reproduction. Action demandée: information Point 7: Activités du Secrétariat et rapport budgétaire [TAD/CA/F/RD(2011)1] a) Le Secrétariat présentera un rapport de ses activités depuis la Réunion annuelle b) Le budget 2011 du Système sera présenté: recettes (contributions versées, arriérés) et dépenses. Point 8. Projet de proposition de révision de la définition de la catégorie qualifiée [TAD/CA/F(2011)3] Suite aux demandes reçues de plusieurs pays membres, le Groupe de travail technique, lors de sa réunion d'avril 2011, a débattu de la définition actuelle de la catégorie qualifiée en vue de sa révision. Après une discussion approfondie, le GTT a convenu de soumettre un projet de proposition à la Réunion annuelle 2011 pour discussion et approbation. Point 9: Projet de proposition de mise au point de définitions communes [TAD/CA/F(2011)4] Le Groupe de travail technique a soumis à la Réunion annuelle un projet de proposition pour discussion et approbation. La proposition comprend deux parties : un projet de document commercial et un tableau des termes et de leur définition. Point 10. Point sur la mise en œuvre du Plan d'action du Système [TAD/CA/F(2010)4/REV1] Le Secrétariat de l'ocde fera un point sur l'avancement de la mise en œuvre du Plan d'action approuvé en

7 Point 11. Développement d'une base de données pertinente et plus actuelle [TAD/CA/F/RD(2010)1/REV2] Le secrétariat procèdera à une démonstration de la base de données pilote du Système forestier. Point 12. Présentation des travaux du Groupe de travail technique Le Président du Groupe de travail technique présentera aux délégués un point sur les activités menées par le groupe depuis la dernière Réunion annuelle. Point 13: Projet de brochure promotionnelle sur le Système forestier [TAD/CA/F/RD(2011)2] Les participants à la Réunion annuelle 2010 ont débattu de la nécessité de mettre au point une brochure promotionnelle sur le Système forestier. Le Groupe de travail technique, lors de sa réunion d'avril 2011, a discuté d'un projet de brochure préparé par le Secrétariat. Ce projet était aussi disponible sur ClearSpace pour d'éventuels commentaires. Le projet final actuel sera présenté par le Secrétariat pour discussion et approbation. Point 14. Récents travaux de l'ocde sur la bioénergie et les biocarburants [TAD/CA/F/RD(2011)3; TAD/CA/F(2011)5] a) Suite à la discussion menée lors de la réunion d'avril 2011 du Groupe de travail technique, un expert du Secrétariat de l'ocde fera le point sur les dernières études de l'ocde sur la bioénergie et les biocarburants. b) Le Secrétariat de l'ocde présentera un projet de proposition d'adjonction dans l'introduction des Règles du Système d'une mention relative à l'application du Système de certification des matériels forestiers de reproduction aux plantations à courte rotation. Point 15. Mise à jour des statistiques sur le Système forestier [TAD/CA/F(2011)2; TAD/CA/F/RD(2011)4; TAD/CA/F/RD(2011)5] Le Secrétariat de l'ocde introduira les statistiques des matériels forestiers de reproduction commercialisés pour la période ainsi que la liste récapitulative des matériels de base approuvés. 7

8 Point 16. Point sur la mise en œuvre du Système des forêts dans les pays membres de l'ocde et de l'ue Les pays membres seront invités à partager leurs expériences et à évoquer les défis rencontrés lors de la mise en œuvre de l'actuel Système forestier. Action demandée: information Point 17. Point des organisations internationales sur leurs récents développements Chacune des organisations présentes en tant qu'observateurs sera invitée à faire un point sur ses récents développements et sur toute information susceptible d'intéresser les participants (10 minutes pour chaque présentation). Action demandée: information Point 19. Questions diverses Le traitement de ces questions dépendra de l'ordre du jour adopté et du temps qui restera disponible. 8

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