Madame Joan Morin a motivé son absence Adoption de l ordre du jour. Il est proposé par Carl Marcoux et unanimement résolu

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1 Province de Québec MRC de la Nouvelle Beauce Municipalité de Saint-Elzéar Le 7 avril 2015 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Elzéar, tenue le 7 avril 2015 à 19 h 30 à la salle du conseil située au 707 avenue Principale où les conseillers sont présents sous la présidence du maire Richard Lehoux : Shirley McInnes, Hugo Berthiaume, Alain Gilbert, Carl Marcoux et Jean-Yves Marcoux, formant corps entier du conseil. Mathieu Genest, secrétaire-trésorier et directeur-général est également présent. Madame Joan Morin a motivé son absence Ouverture de l assemblée Le maire procède à l ouverture de l assemblée et récite la prière Adoption de l ordre du jour Il est proposé par Carl Marcoux et unanimement résolu Que l ordre du jour soit adopté tel que rédigé 1- Ouverture de l assemblée 2- Adoption de l ordre du jour 3- Adoption du procès-verbal 4- Rapport du maire 5- Période des questions 6- Correspondance 7- Permis et certificats émis 8- Chèques et comptes 9- Adoption du règlement modifiant le fond de roulement 10- Avis de motion Règlement modifiant le règlement sur les permis et certificats 11- Avis de motion Règlement modifiant le règlement de construction 12- Adoption du premier projet de règlement de construction Avis de motion Règlement modifiant le règlement relatif aux conditions d émission d un permis de construction 14- Adoption du premier projet de règlement relatif aux conditions d émission d un permis de construction Indicateur de gestion Fourniture de service de débroussaillage des fossés de chemin 17- Dépôt de la liste de prix 2015 / location camion, pelle, gravier et sable 18- Balayage des pelouses municipales 19- Lignage de rues saison Soumission en évaluation pour fins d assurances 21- Demande de dérogation mineure Cécilien Berthiaume 22- Demande de dérogation mineure Bianca D aigle 23- Contribution financière Fêtes de chez-nous 24- Toile pour le centre communautaire 25- Présentation d une demande d aide financière dans le cadre de PRIMEAU 26- Modification de la programmation des travaux TECQ 27- Appui au Mont-Cosmos Éveil aux sciences pour les jeunes 28- Offre de service Réaménagement du parc multifonctionnel 29- Varia 30- Levée de l assemblée 2891

2 Adoption du procès-verbal Il est proposé et unanimement résolu Que le procès-verbal de l assemblée régulière du 2 mars soit approuvé tel que rédigé. Rapport du maire Le maire fait un rapport des divers dossiers traités à la MRC de La Nouvelle- Beauce. Période des questions Divers questions concernant des points à l ordre du jour. De plus des questions sont posées concernant le chemin de l Amitié et la zone Vil-4. Correspondance - Souper bénéfices Association d entraide communautaire La Fontaine - Demande d utilisation du Centre Communautaire École Notre-Dame - Demande d utilisation du Centre Communautaire Corporation de l Observatoire du Mont-Cosmos - Demande d abroger l obligation de participer financièrement aux CLD Saint-Lambert-de-Lauzon - Campagne annuelle de promotion de la santé mentale Association canadienne pour la santé mentale Permis et certificats émis Les listes des permis et certificats ont été déposés Chèques et comptes Il est proposé par Jean-Yves Marcoux et unanimement résolu Que les chèques au montant de ,03 $ et les achats au montant de ,29 $ soient approuvés Adoption du règlement modifiant le fond de roulement ATTENDU que l article 1094,1 du Code municipal prévoit qu une municipalité peut constituer un fonds de roulement ou en augmenter le montant ; ATTENDU que le règlement constituait un fonds de roulement de $, que le règlement l augmentait à $ et que le règlement l augmentait à $ ; ATTENDU que la municipalité, afin d avoir un fonds de roulement de $, désire augmenter le fonds de roulement de $ en affectant une partie du surplus accumulé non affecté sans excéder 20% des crédits prévus au budget de l exercice courant ; ATTENDU qu un avis de motion a été déposé lors de la session régulière du 2 mars 2015 ; 2892

3 ATTENDU qu une demande de dispense de lecture a été faite et qu une copie du règlement a été remise aux membres présents ; ATTENDU que tous les membres ont déclaré avoir lu le projet de règlement et renonce à sa lecture ; ATTENDU que le maire a mentionné l objet du règlement et sa portée ; En conséquence, il est proposé par Shirley McInnes et résolu à l unanimité Que le règlement # décrétant une augmentation du fonds de roulement soit et est adopté. Que ledit règlement fait partie intégrante de la présente comme si au long reproduit. Que le règlement est déposé dans le livre des règlements de la Municipalité Avis de motion Règlement modifiant le règlement sur les permis et certificats Avis de motion est donné par le conseiller Alain Gilbert que lors d une prochaine séance du conseil, le règlement modifiant le règlement sur les permis et certificats sera déposé Avis de motion Règlement modifiant le règlement de construction Avis de motion est donné par la conseillère Shirley McInnes que lors d une prochaine séance du conseil, le règlement modifiant le règlement de construction sera déposé Adoption du premier projet de règlement de construction CONSIDÉRANT que la Loi sur l aménagement et l urbanisme permet à une municipalité d apporter des modifications à sa réglementation d urbanisme afin de tenir compte de certaines situations; CONSIDÉRANT qu un règlement de construction portant le numéro est en vigueur; CONSIDÉRANT qu il est dans l intérêt de la municipalité d apporter certaines modifications; En conséquence, il est proposé par Jean-Yves Marcoux et résolu à l unanimité Que le projet de règlement # modifiant le règlement de construction soit et est adopté Avis de motion Règlement modifiant le règlement relatif aux conditions d émission d un permis de construction Avis de motion est donné par le conseiller Jean-Yves Marcoux que lors d une prochaine séance du conseil, le règlement modifiant le règlement modifiant le règlement relatif aux conditions d émission d un permis de construction sera déposé. 2893

4 Adoption du premier projet de règlement relatif aux conditions d émission d un permis de construction CONSIDÉRANT que la Loi sur l aménagement et l urbanisme permet à une municipalité d apporter des modifications à sa réglementation d urbanisme afin de tenir compte de certaines situations; CONSIDÉRANT qu un règlement relatif aux conditions d émission d un permis de construction est en vigueur; CONSIDÉRANT qu il est dans l intérêt de la municipalité d apporter certaines modifications; En conséquence, il est proposé par Carl Marcoux et résolu à l unanimité Que le projet de règlement # modifiant le règlement relatif aux conditions d émission d un permis de construction soit et est adopté Indicateur de gestion 2014 CONSIDÉRANT que le rapport des indicateurs de gestion 2014 a été remis aux membres du conseil pour consultation; CONSIDÉRANT que ce rapport a été acheminé au Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l Occupation du territoire selon l Arrêté de la ministre en date du 3 décembre 2007 et de l article de la Loi sur les MAMROT. En conséquence, il est dûment proposé par Alain Gilbert et résolu à l unanimité Que le rapport «indicateur de gestion 2014» est accepté par les membres du Conseil. Que le sommaire soit transmis aux contribuables par le biais de l Info-Muni Fourniture de service de débroussaillage des fossés de chemin Réf : Appel d offres ATTENDU que des soumissions sur invitation ont été demandées pour la fourniture de service de débroussaillage pour les années 2015 à 2018; CONSIDÉRANT qu un seul soumissionnaire a répondu et que le résultat était le suivant; Débrousaillement Adam Vachon $ En conséquence, il est proposé par Shirley McInnes et résolu à l unanimité D octroyer le contrat pour la fourniture de service de débroussaillage des fossés de chemins municipaux pour les années 2015 à 2018 inclusivement à la compagnie Débrousaillement Adam Vachon. Les coûts seront fixés selon la soumission déposée. De s assurer que le débroussaillage se fait sur toute l emprise de la Municipalité Liste de prix 2015 / location camion, pelle, gravier et sable. La liste de prix 2015 pour la location des camions, pelles et l achat de gravier et de sable est présenté au conseil; 2894

5 Il est proposé par Hugo Berthiaume et unanimement résolu Que la municipalité de Saint-Elzéar accepte les prix soumis par les différents entrepreneurs et exploitants de la municipalité et que la répartition de la location des équipements sera le plus équitable possible, de même que pour l achat de gravier et du sable Balayage des pelouses municipales CONSIDÉRANT qu il est nécessaire de balayer les pelouses appartenant à la municipalité pour enlever les dépôts de gravier, de sable et de sel laissés par l entretien hivernal des rues; En conséquence, il est proposé par Hugo Berthiaume et résolu à l unanimité Que les pelouses soient balayées par monsieur Michel Marcoux, Que ce dernier fournisse ses équipements et dispose des résidus en contrepartie d un montant forfaitaire de 640 $ Lignage de rues saison 2015 ATTENDU que la municipalité de Saint-Elzéar a demandé des prix pour le lignage des rues à six entreprises; CONSIDÉRANT que la municipalité a estimé avoir besoin de ml de ligne simple et plusieurs lignages manuels tels que des lignes d arrêts et de stationnements; CONSIDÉRANT que les résultats pour les lignes simples étaient les suivants : Dura-lignes 7 484,40 $ Marquage Lignpro 5 702,40 $ Marquage et Traçage du Québec 5 316,30 $ Signalisation Girard 6 534,00 $ Lignes Maska 6 088,50 $ CONSIDÉRANT que les besoins en lignages manuels risque de changé d ici l exécution du contrat; CONSIDÉRANT qu il y a de fortes différences de prix entre chaque élément de lignages manuels; En conséquence, il est proposé par Carl Marcoux et résolu unanimement De retenir Marquage et Traçage du Québec pour effectuer le lignage des rues à un coût avant taxes estimé de 5 316,30 $. Le coût réel du contrat sera établi selon le prix du bordereau des prix ventilés déposé. De retenir Marquage Lignpro pour effectuer le traçage manuel tel que soumis dans le bordereau des prix ventilés déposé avec la demande de prix Soumission en évaluation pour fins d assurances CONSIDÉRANT la soumission de SPE valeur assurable pour l évaluation pour fins d assurance afin d établir la valeur de reconstruction des bâtiments municipaux et des équipements / ameublements; En conséquence, il est proposé par Jean-Yves Marcoux et résolu unanimement 2895

6 D accepter la proposition de $ pour l évaluation pour fins d assurance afin d établir la valeur de reconstruction des bâtiments municipaux et des équipements / ameublements Demande de dérogation mineure Cécilien Berthiaume CONSIDÉRANT que M. Cécilien Berthiaume est devenu propriétaire du lot ; CONSIDÉRANT que le propriétaire souhaite augmenter le cheptel (l'ensemble des animaux d'élevage d'une exploitation agricole) du bâtiment agricole afin de maximiser la production et le potentiel de rentabilité. Celui-ci passerait de à unités animales; CONSIDÉRANT que la demande vise à autoriser des distances d éloignement moindres que la réglementation en vigueur, vis-à-vis les immeubles non-agricoles voisins. CONSIDÉRANT que la norme réglementaire, selon le projet, est d une distance séparatrice de deux cent quatre-vingt-quatorze virgule cinq mètres (294,5 m) pour une maison d habitation alors que le projet comprend des distances de cent-vingt mètres (120 m) et deux cent vingt-huit mètres (228 m); CONSIDÉRANT qu aucune construction ou agrandissement du bâtiment n est prévu dans le projet; CONSIDÉRANT que le propriétaire résident à une distance de cent vingt mètres (120 m) du bâtiment agricole est l ancien propriétaire de la ferme; CONSIDÉRANT que ce propriétaire a signé le formulaire de consentement; CONSIDÉRANT que le bâtiment au 220 rang Bas-Ste-Anne est là depuis 1950; CONSIDÉRANT que l exploitation agricole porcine existe depuis au moins 1978; CONSIDÉRANT qu aucun facteur d atténuation en lien avec le tableau F de la règlementation municipale n est prévu; CONSIDÉRANT que le demandeur s engage à planter des arbres entre le bâtiment agricole et les résidents qui s opposent à la demande; CONSIDÉRANT l avis favorable du CCU pour ce projet; CONSIDÉRANT que les propriétaires du 220 rang Bas-Ste-Anne, soit celui à une distance de 228 m, s opposent à cette dérogation mineure puisque selon leur appréhension, cela leur causera des inconvénients majeurs (odeurs) et dévaluera certainement leur propriété; CONSIDÉRANT que le bâtiment agricole est situé en plein territoire agricole et loin d ilot déstructuré; CONSIDÉRANT qu entre le terrain du 220 rang Bas-Ste-Anne et le bâtiment d élevage, il y a un boisé et une petite colline; CONSIDÉRANT que les vents dominant ne sont pas en direction de la résidence à partir du bâtiment d élevage; CONSIDÉRANT que la résidence est entouré de champs en culture où se fait déjà de l épandage; En conséquence, il est proposé par Carl Marcoux et résolu unanimement 2896

7 D accepter la demande de dérogation mineure de M. Cécilien Berthiaume, soit d autoriser des distances d éloignement moindres que la réglementation en vigueur, vis-à-vis les immeubles non-agricoles voisins. De considérer conforme des distances séparatrice de cent-vingt mètres (120 m) et deux cent vingt-huit mètres (228 m) alors que la norme réglementaire, selon le projet, est de deux cent quatre-vingt-quatorze virgule cinq mètres (294,5 m) pour une maison d habitation; Demande de dérogation mineure Bianca D aigle CONSIDÉRANT que Mme Bianca Daigle est copropriétaire avec M. Steve Pratte du lot , situé au 691, rue du Roi; CONSIDÉRANT que ledit lot est un lot d angle; CONSIDÉRANT que la demande vise à permettre l implantation d un bâtiment accessoire sur le lot, en cour avant, à soixante centimètres (60 cm) de la limite de propriété latérale; CONSIDÉRANT que l emplacement choisi serait considéré en cour latéral n eut été du fait qu il s agit d un lot d angle; CONSIDÉRANT que la réglementation en vigueur exige que les bâtiments secondaires soient implantés en cours arrières et latérales à une distance de soixante centimètre de la limite de propriété et que les bâtiments secondaires implantés en cour avant, adjacente au côté du bâtiment principal soit à une distance égale ou supérieure à la marge de recul prescrite dans la zone; CONSIDÉRANT que la marge de recul prescrite dans cette zone est de 8 mètres; CONSIDÉRANT qu un manque d espace sur le terrain ne permet pas d implanter un bâtiment accessoire en cour arrière ou latéral; En conséquence, il est proposé par Jean-Yves Marcoux et résolu unanimement Que le Conseil municipal accepte la demande de dérogation mineure de Mme Bianca Daigle et M. Steve Pratte, soit l implantation d un bâtiment accessoire sur le lot, en cour avant, à soixante centimètres (60 cm) de la limite de propriété latérale alors que la règlementation en vigueur exige une marge de recul avant de8 mètres Contribution financière Fêtes de Chez Nous CONSIDÉRANT que les organisateurs des «Fêtes de Chez Nous» désirent conserver les activités pendant le jour gratuites et accessibles aux familles; En conséquence, il est dûment proposé par Hugo Berthiaume et résolu à l unanimité D accorder une aide financière de $ aux «Fêtes de Chez Nous» pour la réussite de leurs activités Toile pour le centre communautaire CONSIDÉRANT qu il y a lieu d ajouter des toiles opaques au Centre Communautaire; CONSIDÉRANT l offre de Palladio Design au montant de $ avant taxes; En conséquence, il est proposé par Shirley McInnes et résolu unanimement 2897

8 D accepter l offre de Palladio Design pour la fourniture et l installation de 8 toiles opaques au Centre Communautaire au coût de $ avant taxes Présentation d une demande d aide financière dans le cadre de PRIMEAU CONSIDÉRANT que suite à l inspection des conduites de la rue des Prés, la firme de génie conseil Roche a déposé un rapport argumentaire déclarant la rue des Prés comme travaux prioritaires; En conséquence, il est proposé par Jean-Yves Marcoux et résolu à l unanimité Que les membres du conseil de la municipalité de Saint-Elzéar autorise la présentation d une demande d aide financière dans le cadre du «Programme d infrastructures municipales d eau (PRIMEAU). Que la municipalité s engage à payer sa part des coûts admissibles. Que le maire et/ou le secrétaire-trésorier sont autorisés à signer la demande d aide financière Modification de la programmation des travaux TECQ CONSIDÉRANT que la municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe sur l essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2014 à 2018; CONSIDÉRANT que la municipalité a déposé une programmation initial en octobre 2014; CONSIDÉRANT que suite à l inspection d une conduite d égout, il s avère nécessaire d ajouter la réfection du segment 39 (rue de l église) à la programmation; En conséquence, il est dûment proposé par Carl Marcoux et résolu à l unanimité Que la municipalité approuve le contenu et autorise l envoi au ministère de la programmation modifié des travaux jointe à la présente et de tous les autres documents exigés par le Ministère en vue de recevoir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmée dans une lettre du ministre des Affaires municipales et de l Occupation du territoire; Que la municipalité s engage à informer le ministère de toute modification qui sera apportée à la programmation de travaux approuvée par la présente résolution Appui au Mont-Cosmos Éveil aux sciences pour les jeunes CONSIDÉRANT que le Mont-Cosmos a une vocation d éducation populaire, de culture scientifique et d éveil des jeunes pour les sciences et à la technologie; CONSIDÉRANT que la région Chaudière-Appalache a peu d installation visant à développer l intérêt des jeunes pour les sciences et la technologie; En conséquence, il est proposé par Shirley McInnes et résolu unanimement Que le Conseil municipal appui la démarche du Mont-Cosmos dans le cadre de l activité Éveil aux sciences pour les jeunes dans sa demande au Pacte rural. 2898

9 Offre de service Réaménagement du parc multifonctionnel CONSIDÉRANT l offres de services de Stantec pour la modification des plans initial au coût de $ avant taxes; En conséquence, il est proposé par Hugo Berthiaume et résolu unanimement D autoriser la firme Stantec à modifier le concept et plan couleur pour le réaménagement du parc multifonctionnel au coût de $ avant taxes Clôture de l assemblée Il est proposé par Carl Marcoux et unanimement résolu De clore l assemblée. Il est 22h05. Richard Lehoux, maire Mathieu Genest, secrétaire-trésorier et Directeur général 2899