Quelques infos pour vous aider à comprendre votre formule d assurance.
|
|
- Henriette Beauchemin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Quelques infos pour vous aider à comprendre votre formule d assurance.
2
3 LES GARANTIES DU LICENCIE 3 Formules de garantie sont proposées avec la licence Responsabilité civile Défense pénale et recours Accidents corporels Mini Braquet 15 Petit Braquet 16.5 Grand Braquet 65 Assistance Dommages au casque et cardiofréquencemètre Dommages au vélo Dommages aux équipements vestimentaires et GPS
4 Cette assurance garantit l'assuré contre les conséquences pécuniaires de la Responsabilité civile qui peut lui incomber en raison des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs à des dommages corporels et matériels, subis par autrui.
5 Cette assurance couvre, dans le cadre des activités assurées : -les frais de recours exercés contre l'auteur des dommages subis par la personne assurée. -les frais de défense pénale de la personne assurée au titre de ce contrat, poursuivie sous l'inculpation de délit ou de contravention.
6 Cette assurance garantit, dans la limite définie au tableau des garanties,la part restant à la charge de l assuré, des frais médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques liés à l accident. En cas de bris de lunettes correctrices, de perte de lentille, de prothèses suite à un événement garanti, une indemnité est allouée à concurrence des montants forfaitaires fixés au tableau des garanties.
7 En cas d'invalidité permanente constatée dans un délai de 2 ans à compter du jour de l'accident, l'assureur verse le capital fixé en cas d'invalidité permanente totale ou, une fraction du capital proportionnelle au taux d'invalidité retenu. Ce versement n'intervient que dans la mesure où le taux d'invalidité permanente est supérieur à 5 %. Capital entièrement versé si taux > 66%. (PB, GB : ).
8 Si le décès est consécutif à un accident et survient au plus tard dans les 2 ans suivant l'événement, l'assureur verse le capital de la formule choisie aux ayants droit (PB, GB : euros). Possibilité d assistance financière en cas de décès ou d hospitalisation, de prise en charge de frais de 1er transport, d assistance rapatriement. (Tableau des garanties).
9 En cas d'accident cardio-vasculaire, le capital est limité à: Formule PB et GB : Euros à l appui d un certificat médical établi dans les 4 mois qui précèdent, ou après la délivrance de la licence pour être pris en considération Euros si ce certificat est accompagné d un test à l effort réalisé moins de 2 ans avant, ou après la délivrance de la licence. - Si absence de certificat médical, 2500 Euros.
10 L'assureur indemnise les dommages occasionnés aux équipements (casque et cardio) de l'assuré lorsqu'ils sont dus à un accident de la circulation (avec ou sans tiers) impliquant le vélo. Il sera demandé une pièce justificative de l'achat des équipements endommagés. L'indemnisation est plafonnée à 80 euros pour le casque et 100 euros pour le cardio.
11 ASSURANCE "DOMMAGES AU VÉLO" (vol exclu) ET AU EQUIPEMENTS VESTIMENTAIRES. L'assureur indemnise l'assuré pour les dommages matériels subis par le vélo, lorsqu'ils sont dus à un accident de circulation avec ou sans tiers. Il sera demandé des pièces Justificatives : un procèsverbal ou un constat amiable. Pour le vélo: Indemnité 800 Euros avec franchise de 100 Euros, vétusté de 8 % par an (avec un maximum de 70 %). Pour les équipements vestimentaires : Indemnité de 160 Euros.
12 Si Options souscrites auprès du Club - Indemnités journalières (Bulletin N 1 Annexe 2) Si l assuré exerce une activité professionnelle et est mis en arrêt de travail par décision médicale, l assureur verse une indemnité journalière correspondant exclusivement à la perte réelle du revenu sans pouvoir dépasser la somme de 30 par jour, à compter de 4ème jour d arrêt et ce jusqu au 365ème jour consécutif. Si l assuré est hospitalisé pendant une période supérieure à 4 jours, l assureur verse une indemnité de 30 par jour, à compter du 4ème jour d hospitalisation et ce, pendant une durée maximale de 90 jours. Cotisation : 25 en complément des formules PB et GB.
13 - Garanties en cas d Invalidité Permanente et Décès. (Bulletin N 1 Annexe 2) Les sommes ci-dessous viennent renforcer celles prévues par les formules PB et GB: Décès Invalidité permanente totale (Selon taux invalidité) Cotisation : 20 ou 40 pour capitaux ci-dessus doublés.
14 Garantie Accidents de la Vie (Bulletin N 2 Annexe 3) Il permet de couvrir les dommages corporels résultant d un événement de la vie privée, y compris à l occasion d un accident sportif et ce quelque soit l activité pratiquée. Assurance complémentaire Vélo (Bulletin N 3 Annexe 2) Garantie vol total du vélo jusqu à 800 Garanties dommage et vol total du vélo audelà de 800.
15 La déclaration doit être faite dans les 5 jours ouvrés qui suivent l accident. A compter du 1er janvier 2014, les déclarations d accident se font directement par Internet sur le site de la FFCT. Documents à fournir avec la déclaration : Le certificat médical initial descriptif des lésions. Le bulletin de souscription de la notice d information signé et intitulé «Déclaration du licencié». Un accusé de réception sera adressé au licencié lui indiquant les documents complémentaires à fournir pour le traitement de son dossier.
COVEA RISKS garantit l ensemble des adhérents de la Fédération Française de Hatha Yoga
RÉSUME DU CONTRAT D ASSURANCE N 116.435.045 OBJET DU CONTRAT Il couvre: - l'assurance Responsabilité Civile, - l'assurance Responsabilité Administrative, - l'assurance Recours et Défense Pénale, - l'assurance
Plus en détailN contrat : 113 513 000
N contrat : 113 513 000 ASSURANCE MULTIRISQUE FEDERATION FRANCAISE DE CHAR A VOILE CONVENTIONS SPECIALES N 990 (Annexe aux Conditions Générales n 250) 2 FEDERATION FRANCAISE DE CHAR A VOILE TABLEAU DES
Plus en détailRESPONSABILITÉ PERSONNELLE DES DIRIGEANTS SOCIAUX
RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DES DIRIGEANTS SOCIAUX Souscription possible via www.ffct.org OPTION D CONTRAT N o 113.511.030 BULLETIN DE SOUSCRIPTION RÉSERVÉ AUX STRUCTURES CYCLOTOURISTES POUR LA SAISON 2009
Plus en détailLIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016.
LIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016. DISPOSITIONS COMMUNES DEFINITIONS GENERALES Accident Tout événement soudain et
Plus en détailPRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898
PRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898 Ce texte ne constitue qu'une présentation du contrat d'assurance. L'original est détenu par le Syndicat. Il peut être consulté auprès du Président. Résumé SNPSC au
Plus en détailFédération Française de Cyclotourisme
Saison 2015 Fédération Française de Cyclotourisme Guide Assurances Licenciés www.allianz.fr Avec vous de A à Z Ce document s adresse au licencié Membre Individuel ou adhérent d un Club ayant opté pour
Plus en détailFédération Française de Cyclotourisme
Saison 2014 Fédération Française de Cyclotourisme Guide Assurances Licenciés www.allianz.fr Avec vous de A à Z 1. Résumé du contrat Fédéral N 49924439 4 1 Les assurés du contrat Fédéral 4 2 Les activités
Plus en détailL assurance de la FFE et de ses pratiquants. Présentation du 20 septembre 2014
L assurance de la FFE et de ses pratiquants Présentation du 20 septembre 2014 1 Vos interlocuteurs Courtier gestionnaire: Aiac courtage Assureur: La Sauvegarde GMF 2 Deux idées fortes : Se protéger Les
Plus en détailA l'attention de l'union Départementale. C est Votre contrat, Votre couverture associative selon Vos priorités.
GUIDE PRATIQUE L Assurance qu il vous faut pour votre Asso! A l'attention de l'union Départementale Asso 18? C est Votre contrat, Votre couverture associative selon Vos priorités. Un réflexe? Compléter
Plus en détailASSUR18 Assurances de Vos Associations de Sapeurs Pompiers. 13 boulevard Magenta 35 000 RENNES. 0 800 018 112 (N Vert gratuit d un fixe)
ASSUR18 Assurances de Vos Associations de Sapeurs Pompiers 13 boulevard Magenta 35 000 RENNES 0 800 018 112 (N Vert gratuit d un fixe) 02 99 30 22 62 assur18@assur18.fr U.D.S.P DE LA CHARENTE MARITIME
Plus en détailVotre interlocuteur en cas d accident
Votre Union Départementale a souscrit le contrat ASSO18, auprès de la MNSPF. Afin de vous permettre de connaître les risques assurés et les démarches à effectuer, nous avons le plaisir de vous adresser
Plus en détailDISPOSITIONS SPECIALES ASSURANCE SCOLAIRE
DISPOSITIONS SPECIALES ASSURANCE SCOLAIRE I - Définitions Assuré : l'élève désigné comme assuré jusqu'à l'âge où cesse l'obligation d'assurance ou au-delà s'il poursuit un cycle d'enseignement secondaire.
Plus en détailÊtre bien assuré pour partir en camp
Être bien assuré pour partir en camp Plusieurs volets d assurance La responsabilité civile La garantie individuelle accident La garantie dommages aux biens L assistance rapatriement La responsabilité civile
Plus en détailL ASSURANCE FÉDÉRALE
L ASSURANCE FÉDÉRALE SOMMAIRE I. L assurance en responsabilité civile II. Les garanties protection pénale et recours III. L assurance accidents corporels I. L ASSURANCE EN RESPONSABILITÉ CIVILE LE CADRE
Plus en détailSAISON 2012 2013 (Annule et remplace tous les anciens guides)
SAISON 2012 2013 (Annule et remplace tous les anciens guides) Votre Assureur : Cabinet ALQUIER-DESROUSSEAUX 48, rue de Metz 31000 TOULOUSE Tél. : 05.61.52.88.88 Fax : 05.61.52.88.89 Mail : cabinet.alquier.toulouse@mma.fr
Plus en détailAssurance de la responsabilité civile et contre les accidents corporels Fédération francophone de Gymnastique asbl Police n 45.170.
CIRCULAIRE D INFORMATION Assurance de la responsabilité civile et contre les accidents corporels Fédération francophone de Gymnastique asbl Police n 45.170.725 Fédération Francophone de Gymnastique ASBL
Plus en détailF.F.M.E. Assurance automobile des déplacements. bénévoles. Notice. Assurance. Assureur officiel de la FFME
F.F.M.E. Assurance automobile des déplacements Notice bénévoles Assurance Assureur officiel de la FFME Cette notice a pour objet de préciser les termes de la convention passée entre la Fédération Française
Plus en détailAllianz, assureur officiel de la FFME
Allianz, assureur officiel de la FFME Assurance automobile des déplacements bénévoles www.allianz.fr Avec vous de A à Z Cette notice a pour objet de préciser les termes de la convention passée entre la
Plus en détailGUIDE ASSURANCE DU CLUB SAISON 01.07.2010 01.07.2011
GUIDE ASSURANCE DU CLUB SAISON 01.07.2010 01.07.2011 FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER SKATING Vous trouverez dans ce guide, la présentation de : - L assurance Responsabilité civile des clubs et des licenciés
Plus en détailAssurances pour les vélos à assistance électrique
Assurances pour les vélos à assistance électrique Comme pour un vélo classique, il n est pas obligatoire de souscrire à une assurance lorsque l on achète un vélo à assistance électrique du moment qu il
Plus en détailguide de l organisateur 2015 Assurances Ces démarches sont à effectuer avant le début de toute course.
guide de l organisateur 2015 Assurances DES COURSES ET épreuves FFC Ces démarches sont à effectuer avant le début de toute course. sommaire Les assurances incluses au programme FFC 3 1. La responsabilité
Plus en détailEN BREF. Multirisque Professionnelle. Assurez l ensemble des risques liés à l exercice de votre activité professionnelle.
Multirisque Professionnelle Assurez l ensemble des risques liés à l exercice de votre activité professionnelle. EN BREF Pour vos locaux professionnels et leur contenu (1) : contre les risques d incendie,
Plus en détail> Une garantie obligatoire
R 414 Juillet 2007 Centre de documentation et d information de l assurance La voiture et l assurance > Une garantie obligatoire La garantie responsabilité civile Seule assurance obligatoire en automobile,
Plus en détailConformément au contrat n 110 646 200 consultable sur le site internet www.ffdanse.fr. SAISON 2014 2015 (Annule et remplace tous les anciens guides)
Conformément au contrat n 110 646 200 consultable sur le site internet www.ffdanse.fr SAISON 2014 2015 (Annule et remplace tous les anciens guides) Votre Assureur : Cabinet ALQUIER-DESROUSSEAUX 48, rue
Plus en détailVu la Constitution et notamment ses articles 148, 151 et 154;
Loi n 88-31 du 19 juillet 1988 modifiant et complétant l'ordonnance n 74-15 du 30 janvier 1974 relative à l'obligation d'assurance des véhicules automobiles et au régime d'indemnisation des dommages, p.
Plus en détailContacts téléphoniques Assurances cartes bancaires
Contacts téléphoniques Assurances cartes bancaires 1. VISAS A. Carte visa classique : + 33(0)1 41 85 88 81 (24h/24, 7j/7). Assistance voyage : Personnes assurées : le titulaire de la carte et sa famille.
Plus en détailGUIDE ASSURANCE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET DE JEU PROVENCAL CONTRAT N 118 270 222 SAISON 2015
GUIDE ASSURANCE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET DE JEU PROVENCAL CONTRAT N 1 0 222 SAISON 20 Votre assureur M. JONDERKO - G. ROBERT 2A, Rue Tédénat CS 1017 0 NIMES Cedex 2 mail : jr@mma.fr tél
Plus en détailPREAMBULE. LA FEDERATION FRANÇAISE DE POLO ( F.F.P.) Représentée par son Président, M. CHARTIER Route des Moulins Bois de Boulogne 75016 PARIS
PREAMBULE Le présent contrat de Responsabilité Civile et de Dommages aux personnes est souscrit par : LA FEDERATION FRANÇAISE DE POLO ( F.F.P.) Représentée par son Président, M. CHARTIER Route des Moulins
Plus en détailPROPOSITION pour la protection sociale des volontaires du service civique en mission à l étranger. (loi n 2010-241 du 10 mars 2010)
PROPOSITION pour la protection sociale des volontaires du service civique en mission à l étranger (loi n 2010-241 du 10 mars 2010) Sommaire PRÉAMBULE... 3 PRÉSENTATION DES ACTEURS La CFE... 4 WELCARE...
Plus en détailCONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés
Prévenir Assurer une collectivité les risques... CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés et AUTO-MISSION Résumé du contrat d assurance de la FFCO > Les garanties de la licence assurance de la fédération et les garanties
Plus en détailGUIDE ASSURANCE DU CLUB SAISON 01.07.2012-01.07.2013
GUIDE ASSURANCE DU CLUB SAISON 01.07.2012-01.07.2013 FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER SPORTS Vous trouverez dans ce guide, la présentation de : - L assurance Responsabilité civile des clubs et des licenciés
Plus en détailDECLARATION D ACCIDENT
CONTRAT D ASSURANCE AIG N 4.091.165 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL DECLARATION D ACCIDENT En cas d accident, cette déclaration accompagnée des documents détaillés ci-après est à envoyer à : AIG EUROPE
Plus en détailHOPITAL DE PEDIATRIE ET DE REEDUCATION ROUTE DE LONGCHENE 78830 BULLION
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Désignation et adresse de l établissement qui passe le marché : HOPITAL DE PEDIATRIE ET DE REEDUCATION ROUTE DE LONGCHENE 78830 BULLION Objet du marché : Prestations
Plus en détailDOSSIER ASSURANCE «CLUB» SAISON 2009-2010
1 DOSSIER ASSURANCE «CLUB» SAISON 2009-2010 Coordonnées de votre assureur : MMA OCC - FFHB 14, Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 Pour tous renseignements : - Suivi du contrat : André
Plus en détailSHAM, assureur spécialiste des EHPA Mutuelle d Assurance Professionnelle, SHAM assure : Chiffre d affaires 2009 : 275,7 M
CADRAS / SHAM SHAM, assureur spécialiste des EHPA Mutuelle d Assurance Professionnelle, SHAM assure : les établissements sanitaires et médico-sociaux, les professionnels de santé 250 collaborateurs Chiffre
Plus en détailMon club est-il bien assuré?
Mon club est-il bien assuré? Club affilié FFCT Assurance MMA Sources : publications officielles de la FFCT (bulletin fédéral 121, Cycl@net et dossier assurance) (1) Mon club peut-il accueillir des non
Plus en détailAssurance des associations départementales OCCE, des coopératives et des foyers coopératifs affiliés
Assurance des associations départementales OCCE, des coopératives et des foyers coopératifs affiliés Multirisque Notice d information 2010/2011 Le contrat multirisque a été conçu conjointement par la MAIF
Plus en détailCadre général... 2. 1. L assurance accidents du travail, sur le chemin du travail et l extension à la vie privée... 2
Guide des assurances Table des matières Cadre général... 2 1. L assurance accidents du travail, sur le chemin du travail et l extension à la vie privée... 2 a) Qu est-ce qu un accident du travail?... 2
Plus en détailNotice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020
Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020 A effet du 1 er janvier 2007 Le Syndicat REUSSIR. 21 BOULEVARD POISSONNIERE 75002 PARIS souscrit auprès d AXA France Vie,
Plus en détailFédération Française de Surf
Notice d information - Saison 2015 (Conformément aux articles L. 321-1 et L. 321-4 du Code du Sport et de l article L. 141-4 du Code des assurances) Fédération Française de Surf Cette notice vous est remise
Plus en détailASSURANCES DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE. RC/individuelle accidents/assistance/extensions. Conventions Spéciales du contrat N 46 871 360
ASSURANCES DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE RC/individuelle accidents/assistance/extensions Conventions Spéciales du contrat N 46 871 360 Les présentes Conventions Spéciales, applicables à l
Plus en détail27/08/1991 M le Médecin-Conseil Chef de Service à la Réunion
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Médecins-Conseils Régionaux Date : 27/08/91 M le Médecin-Conseil Chef de Service à la
Plus en détailCONTRAT AUTO VAM Avril 2007 UN CONTRAT DÉCLINÉ EN 5 FORMULES VAM :
UN CONTRAT DÉCLINÉ EN 5 FORMULES VAM : UN CONTRAT D'ASSURANCE AUTOMOBILE ADAPTÉ AUX BESOINS DES SOCIÉTAIRES VAM est un contrat d'assurance automobile qui couvre les dommages corporels et matériels et qui
Plus en détailASSURANCE GROUPEMENTS SPORTIFS
Exemplaire destiné à Cachet de l intermédiaire ASSURANCE GROUPEMENTS SPORTIFS Bulletin d adhésion - Conditions Particulières Nom Prénom A rappeler dans toute correspondance Référence contrat d assurance
Plus en détailFédération Française de la Montagne et de l Escalade
Notice d information - Saison 2016 (conformément aux articles L321-1, L321-4, L321-5 et L321-6 du Code du sport et de l article L141-4 du Code des assurances) Fédération Française de la Montagne et de
Plus en détailM.I.S. Santé A.V.A. 25 rue de Maubeuge - 75009 Paris - FRANCE.
Entente préalable Pour une prise en charge hospitalière, pour les actes et soins en série, pour un transport sanitaire ou un rapatriement, une entente préalable est obligatoire. l Contactez Extra Pass
Plus en détailen cas d accident subi lors d une activité garantie
Madame, Monsieur, Je vous informe qu en plus des garanties souscrites avec votre licence carte neige 2014-2015 vous pouvez souscrire à vos frais une option complémentaire «Elite» valable jusqu au 14 octobre
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DU CONTRAT RESPONSABILITE CIVILE (N 0000000094759404)
AGENT GENERAL : AXA FRANCE I.A.R.D EFFET LE : 01.09.07 SERVICE PME/PMI NON AUTO 1 PLACE VICTORIEN SARDOU ECHEANCE : 01.09 78161 MARLY LE ROI CEDEX : 01 30 82 88.47 @ : patricia.seigneuret@axa.fr Code :
Plus en détailRemarques : ce tableau sera progressivement enrichi des offres des assureurs
Principales caractéristiques des contrats Madelin Prévoyance : - Tarification - Prestations (forfaitaires/indemnitaires) - Calcul de la rente invalidité partielle Remarques : ce tableau sera progressivement
Plus en détailASSURANCE GROUPEMENTS SPORTIFS
Exemplaire destiné à l assuré Sport(s) pratiqué(s) par l assuré Exemplaire destiné à la société Sport(s) pratiqué(s) par l assuré Exemplaire destiné à l intermédiaire Sport(s) pratiqué(s) par l assuré
Plus en détailUn parc automobile une seule police/
Assurance Flotte de véhicules Un parc automobile une seule police/ L assurance Flotte de véhicules d AXA vous offre une couverture étendue pour les risques les plus divers. Assurez l intégralité de votre
Plus en détailLa Banque Postale lance une offre d assurance multirisque professionnelle 100 % en ligne dédiée aux auto-entrepreneurs
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Paris, le 9 décembre 2009 La Banque Postale lance une offre d assurance multirisque professionnelle 100 % en ligne dédiée aux auto-entrepreneurs Premier partenaire de l'état et de
Plus en détail> Un cadre législatif spécifique
R 111 Centre de documentation et d information de l assurance Mars 2007 Accidents de la circulation : l indemnisation des dommages corporels Piéton, cycliste, motard, passager d un véhicule ou conducteur
Plus en détailFiche n 7 : Que faire pour être indemnisé par les assureurs?
Fiche n 7 : Que faire pour être indemnisé par les assureurs? Les faits ont pu entraîner des dommages matériels, vous avez pu subir des blessures ou la perte d un proche. Vos contrats d assurance ou d assistance
Plus en détailSTRUCTURES AFFILIÉES à LA FFVV, quelles sont vos obligations en matière d assurance et quelles solutions ont été négociées pour vous par la FFVV?
Fédération Fédération Française Française de Vol de à Vol Voile à Voile 2013 : 2013 INFORMATION INFORMATION STRUCTURES ASSURANCES AFFILIEES STRUCTURES AFFILIÉES STRUCTURES AFFILIÉES à LA FFVV, quelles
Plus en détailL assurance des deux-roues à moteur. Fédération française des sociétés d assurances DEP 407 - MARS 2003
DEP 407 - MARS 2003 L assurance des deux-roues à moteur Fédération française des sociétés d assurances Centre de documentation et d information de l assurance 26, bd Haussmann 75311 Paris Cedex 09 Fax
Plus en détailNe négligez surtout pas les assurances. de votre entreprise
Ne négligez surtout pas les assurances de votre entreprise Animé par : Valérie Cadiou, Responsable Commerciale GROUPAMA et Maître Emmanuel Ergan Cabinet LEPORZOU DAVID ERGAN Un diagnostic assurance indispensable
Plus en détailLes assurances directes- Rapport français
Les assurances directes- Rapport français Agnès Pimbert Maître de conférences à l Université de Poitiers, Equipe de recherche en droit privé (EA 1230) L assurance directe désigne le mécanisme d indemnisation
Plus en détailFaisons le point sur les divers types de contrats d assurances qui sont obligatoires et ceux qui sont
Faisons le point sur les divers types de contrats d assurances qui sont obligatoires et ceux qui sont susceptibles de répondre aux besoins que vous rencontrez! Afin d être le plus exhaustif possible, nous
Plus en détailQuelles sont les obligations en matière d assurance pour les structures sportives?
Quelles sont les obligations en matière d assurance pour les structures sportives? La pratique sportive est génératrice de risque et d accident matériel ou corporel. C est pourquoi il existe de nombreuses
Plus en détailVotre entreprise et vos assurances Une approche simplifiée
Votre entreprise et vos assurances Une approche simplifiée Ce document a été établi par les soins de la société AXA dans le cadre de son partenariat avec le réseau France Initiative. Sommaire Ce document
Plus en détailPour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :
Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs
Plus en détailGold Expat CFE. Nos points forts:
Vous vivez ou partez vivre à l étranger? Une assurance expatriation est primordiale pour vous protéger vous et votre famille. Partez vivre à l étranger en toute confiance! Mondassur vous propose une assurance
Plus en détail>Associations. Conventions spéciales. Assurance spéciale associations Tous risques objet
>Associations Conventions spéciales Assurance spéciale associations Tous risques objet SOMMAIRE ASSURANCE TOUS RISQUES OBJET ART. 1 - Objet de l assurance 2 ART. 2 - Étendue de la garantie 2 ART. 3 -
Plus en détailwww.financeimmo.com Le contrat d assurance est obligatoire à partir du moment où vous possédez une cylindré: auto, moto, scooter.
1 sur 5 25/09/2008 16:07 Vos crédits au meilleur taux Notre travail est de vous aider à rechercher les meilleures conditions commerciales correspondant à votre situation au moment où vous en avez besoin.
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER de MONTEREAU 1 BIS RUE VICTOR HUGO 77875 MONTEREAU CEDEX
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Désignation et adresse de l établissement qui passe le marché : CENTRE HOSPITALIER de MONTEREAU 1 BIS RUE VICTOR HUGO 77875 MONTEREAU CEDEX Objet du marché :
Plus en détailDOSSIER ASSURANCE «CLUB» SAISON 2014-2015
1 DOSSIER ASSURANCE «CLUB» SAISON 2014-2015 Coordonnées de votre assureur : MMA COSNE COURS SUR LOIRE FFHB 19 Square Gambon BP 114 58200 COSNE COURS SUR LOIRE Pour tous renseignements : - Suivi du contrat
Plus en détailASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE
ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE Chaque Expert a eu à un moment ou à un à un autre une réflexion sur la nécessité de la souscription d un contrat garantissant sa responsabilité civile professionnelle.
Plus en détailDossier assurances. La responsabilité civile. des associations. L assurance activité. La responsabilité civile. des mandataires sociaux
Dossier assurances La responsabilité civile des associations L assurance activité La responsabilité civile des mandataires sociaux Le contrat auto-mission Numéro Orias : 10058752 Sommaire La Responsabilité
Plus en détailPerte d Emploi du dirigeant Principales caractéristiques de l offre
Perte d Emploi du dirigeant Principales caractéristiques de l offre Code partenaire 201435884 Perte d Emploi du dirigeant 1- Principe * Qui est concerné? P.3 * Quelles garanties P.4 2- Notre Offre Perte
Plus en détailPour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :
Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT, par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs,
Plus en détailFiche Produit. Assurance CAMPING-CAR
Fiche Produit Assurance CAMPING-CAR Avec Toutpratique-assurances, l assurance camping-car devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin
Plus en détailFédération Française de la Montagne et de l Escalade
Notice d information - Saison 2015 (conformément aux articles L321-1, L321-4, L321-5 et L321-6 du Code du sport et de l article L141-4 du Code des assurances) Fédération Française de la Montagne et de
Plus en détailLe guide des assurances Working Holiday
Le guide des assurances Working Holiday Comment choisir son assurance? 1 on ne choisit pas l assurance en fonction de son prix mais avec le rapport prix-garantie À méditer : «l assurance est toujours trop
Plus en détailLe guide des assurances Working Holiday
Le guide des assurances Working Holiday Comment choisir son assurance? 1 on ne choisit pas l assurance en fonction de son prix mais avec le rapport prix-garantie À méditer : «l assurance est toujours trop
Plus en détailASSURANCES 2013/2014. n o 23. Edito. Déclaration d accident en ligne (p. 2) Assurances du contrat fédéral (p. 3) Déclaration d accident (p.
n o 23 juin 2013 ASSURANCES 2013/2014 Edito La mutualisation est l une de nos valeurs fondamentales («entraide et prospérité mutuelle» référence à notre Maître, Jigoro KANO). Qu il s agisse de la pratique
Plus en détailNotice d'information (Conformément aux articles L 321-1, L 321-4 du Code du sport et L 141-4 du Code des assurances)
Saison 2011 Notice d'information (Conformément aux articles L 321-1, L 321-4 du Code du sport et L 141-4 du Code des assurances) Cette notice vous est remise par l Association sportive dont vous êtes adhérent
Plus en détailDOSSIER ASSURANCE «CLUB» SAISON 2012-2013
1 DOSSIER ASSURANCE «CLUB» SAISON 2012-2013 Coordonnées de votre assureur : MMA OCC - FFHB 14, Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 Pour tous renseignements : - Suivi du contrat : Eric
Plus en détailLe PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle
Le PACK Expat CFE Retraite Prévoyance Santé Épargne Santé et Prévoyance Votre statut d expatrié rend votre protection en santé et prévoyance facultative. Pour conserver les mêmes avantages qu en France,
Plus en détailASSUR Expat 1 er euro
ASSUR Expat 1 er euro Avec NOVALIS Mobilité, associez la couverture sociale de vos salariés à votre développement international Offre collective RETRAITE PRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE Pour votre entreprise,
Plus en détailASSURANCE RC- IA LIGUE DE FOOTBALL DU NORD PAS DE CALAIS. CONVENTIONS SPECIALES N 990 (Annexe aux Conditions Générales n 250)
N contrat : 119 114 988 ASSURANCE RC- IA LIGUE DE FOOTBALL DU NORD PAS DE CALAIS CONVENTIONS SPECIALES N 990 (Annexe aux Conditions Générales n 250) Effet : 1/7/2009 Echéance : 1 juillet CONVENTIONS SPECIALES
Plus en détailRECUEIL N 5 ASSURANCES
RECUEIL N 5 ASSURANCES FICHES TECHNIQUES : FTJC N 2007-01 : Glossaire p.3 FTJC N 2007-02 : Les garanties d assurance obligatoire d un Moto Club p.5 FJTC N 2007-03 : Les garanties d assurance complémentaires
Plus en détailRèglement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE
Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE 1. DEFINITION 1.1 Le TOAC cyclisme organise la compétition «La Noble Race» dans le cadre d une épreuve régionale sous l égide de la Fédération
Plus en détailL ASSURANCE ET LE SERVICE BMW PROTECTION. LA PROTECTION TOUT-EN-UN POUR VOTRE NOUVELLE BMW.
BMW Financial Services www.bmw.be Le plaisir de conduire L ASSURANCE ET LE SERVICE BMW PROTECTION. LA PROTECTION TOUT-EN-UN POUR VOTRE NOUVELLE BMW. UNE SEULE ÉTAPE POUR VOTRE NOUVELLE BMW. Avec BMW Financial
Plus en détailLA FAUTE MEDICALE : L assurance de responsabilité civile UIA SOFIA 2014
LA FAUTE MEDICALE : L assurance de responsabilité civile UIA SOFIA 2014 Assurance des praticiens Un praticien peut être amené à répondre de ses actes (ou omissions) à un triple niveau selon l objectif
Plus en détailAdmission (Formalités d ) : Formalités médicales ou non-médicales (questionnaire médical, examens
Par un langage simple et clair pour faciliter la lecture de nos courriers Les Services aux Clients Santé font de la satisfaction de leurs clients une priorité. Pour vous offrir un service de qualité, nous
Plus en détailInformation sur l Assurance AUTOMOBILE
Information sur l Assurance AUTOMOBILE Avec AssurOne group, l assurance auto devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour rouler
Plus en détailCABINET LAFONT ASSUREUR DE LA F.F.E.S.S.M.
EXERCICE 2005/2006 CABINET LAFONT ASSUREUR DE LA F.F.E.S.S.M. 52, boulevard Clemenceau - 66000 PERPIGNAN TEL : 04 68 35 22 26 - FAX : 04 68 35 11 05 e-mail : agence.jeanlafont@axa.fr www.cabinet-lafont.com
Plus en détailASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? responsabilité civile
ASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? L association peut, dans l exercice de ses activités, causer des dommages, porter atteinte aux intérêts des tiers. L'association est
Plus en détailOoss'er Assurance. _. Fédération' Sportive et Culturelle de France
Ooss'er Assurance ~ _. ' Dossier Assurance ~ @ Le contrat Auto-Mission _,(>.\ @ La responsabilité Civile des Mandataires Sociaux Q; ~~.: '' - @ La responsabilité Civile des Associations @ Mes contrats
Plus en détailRÈGLEMENT MUTUALISTE GÉNÉRAL
RÈGLEMENT MUTUALISTE GÉNÉRAL Approuvés par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 CHAPITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 : Objet Le présent règlement définit le contenu des engagements contractuels
Plus en détailRèglement de l Etape du Tour 2014
Règlement de l Etape du Tour 2014 Article 1 L EPREUVE L'Etape du Tour est une épreuve cyclosportive qui se déroulera le dimanche 20 Juillet 2014 sur l'itinéraire de la 18ème étape du Tour de France entre
Plus en détailL OFFRE AS SURANCES. Sécurisez vos investissements. www.entreprises.societegenerale.fr
Assurance L OFFRE AS SURANCES SOGELEASE FRANCE Sécurisez vos investissements www.entreprises.societegenerale.fr À l occasion d une opération de crédit-bail mobilier, votre partenaire bancaire doit s assurer
Plus en détailLe guide de l assurance fédérale
Le guide de l assurance fédérale édité par Verspieren, SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 1 000 000 1, avenue François-Mitterrand 59290 Wasquehal SIREN N 321502049 RCS Roubaix-Tourcoing
Plus en détailPrévoyance des expertsexperts-comptables
Prévoyance des expertsexperts-comptables Faire les bons choix Objectifs de l intervention Répondre aux questions des experts-comptables relevant de la Cavec Au titre de la prévoyance, est-il préférable
Plus en détailRESUME DE GARANTIES AU CONTRAT D'ASSURANCES N 4.091.578 FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL
RESUME DE GARANTIES AU CONTRAT D'ASSURANCES N 4.091.578 FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL La FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL a souscrit auprès de l Assureur AIG EUROPE LIMITED un contrat d assurances
Plus en détailENTREPRISES ET ARTISANS DU BÂTIMENT Risques et assurances
P 214 Décembre 2009 Centre de documentation et d information de l assurance ENTREPRISES ET ARTISANS DU BÂTIMENT Risques et assurances Ce tableau aide-mémoire décrit les principaux risques auxquels sont
Plus en détailLe PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle
Le PACK Expat CFE RETRAITE PRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE Santé et Prévoyance En tant qu expatrié, votre couverture Santé et Prévoyance devient facultative. Pour vous permettre de conserver les mêmes avantages
Plus en détailparticuliers professionnels ENTREPRISES Face à face argumenté de vente
particuliers professionnels ENTREPRISES Face à face argumenté de vente La prévoyance en France La prévoyance sociale obligatoire Les couvertures complémentaires Les prestations de base, complétées par
Plus en détailpolice d assurance Québécois de tous les En cas de ou de dans un accident d automobile
La police d assurance de tous les Québécois En cas de ou de dans un accident d automobile La police d assurance de tous les Québécois En cas de ou de dans un accident d automobile Table des matières Avant-propos
Plus en détail