PROCÈS-VERBAL N 08 Séance du Mardi 21 juillet 2021 Siège Social de la LRF Maison Régionale des Sports à Saint Denis
|
|
- Jean-Claude Soucy
- il y a 2 ans
- Total affichages :
Transcription
1 RÉGIONALE des JEUNES PROCÈS-VERBAL N 08 Séance du Mardi 21 juillet 2021 Siège Social de la LRF Maison Régionale des Sports à Saint Denis - Membres Présents : MM. Bruno FONTAINE Bernard PARIS Thierry GUICHARD Jean-Luc PAUSE Anselme FILAIN - Absents excusés : MM. Jean René RAMCHETTY - E.T.R. : MM Daniel LAFOSSE - Administratifs : Mmes Stéphanie RAMCHETTY Aurélie LUNG-SOONG - Secrétaire de séance : M. Bernard PARIS La séance est présidée par Monsieur Bruno FONTAINE. APPROBATION DE PROCES-VERBAL Le procès-verbal n 7 du 29 juin 2021 est approuvé à l unanimité par la Commission. I. ENTENTES JEUNES La Régionale des Jeunes valide les demandes d ententes suivants : AS EXCELSIOR / A. DU VINCENDO SPORT Entente U12, joueurs concernés : - MOREL Sasha Loann - ATIAMA Iniyavene - MOREAU Gary - MARTIN Neil - BOYER Hugo - COTCHE Noah - DIJOUX Clemmy - FONTAINE Anthony - FRIBOURG Cevann - HUET Léo - LABINA Dyklan - MOREL Kylan Jean - PEROT RAMIN TIROUMALE Christopher
2 JEAN PETIT FC / CS CRÊTE Entente U12/U13, joueurs concernés : - HOAREAU Anna - ETHEVE GAUVIN Lana - BARET Nathan - BOULANGER Lucas - GRIGO Ryan - LEBON Eliot - - BOYER Christopher - LEBON Jonathan - MOREAU Dorian - MUSSARD Rouhan - RIOUX Lorenzo - NIOBE Loana JEAN PETIT FC / CS CRÊTE Entente U15, joueurs concernés : - LEBON Benoit - ROBERT Florian - HUET Yvan - FONTAINE Thibault - MOREL Evan - HUET Mathias - ROBERT Jason - SALVAN Raphaël - HUET Kelly - JOSIA Cassandra - LEBON Mathis - LEBON Nathan - GUICHARD Allan - ZOÏDE Kenjy - CADET Halan - VARONDIN Ruan - PONDA Josse - PAYET Sylvain ES ETANG SALE / AET. FC ETANG SAINT LEU Entente U17, joueurs concernés : - ABDILLAHI Ansufdine - FRANCOISE Mathéo - ARZAC Hugo - GOREE Nathan William - BEAUPAGE Emmanuel - LENCLUME Logan Raphaël - HASSANE Idriss - LEPERLIER Nathaniel Maxime - SOUMAILA Ben Allan - MAILLOT Simon Romain - HASSANI Fazel - PHILEAS Yann - ROBERT Jason - PROMI Allan Christopher - BASSONVILLE Enzo - SINIEN Dyvan - FRANCOISE Anthony - SURVEILLANT Loic Jean Denis II. DOSSIERS LITIGIEUX RESERVES CONFIRMEES CHAMPIONNAT «U17 Elite» Match N AS SAINTE SUZANNE 1 / FC PARFIN DE SAINT ANDRE 1 en date du 03 juillet Réserve formulée par le club AS SAINTE SUZANNE sur l ensemble des joueurs du club FC PARFIN. Motif : non présentation de licences et non qualification des joueurs Pris connaissance de la réserve formulée par le club AS SAINTE SUZANNE sur la feuille de match et confirmée le 06 juillet 2021 par mail, pour la dire recevable en la forme. Jugeant en premier ressort, Vu la liste des joueurs du club FC PARFIN Considérant que le joueur Ben Jadid ABDOU, licence n du club FC PARFIN DE SAINT ANDRE n était pas qualifié le jour de la rencontre, sa licence ayant été enregistrée le 30 juin 2021, pour un match joué le 03 juillet 2021,
3 - De donner match perdu par Pénalité au club FC PARFIN - De mettre le droit d appui de 40 à la charge du club FC PARFIN. - De rembourser 40 au club AS SAINTE SUZANNE AS SAINTE SUZANNE 1 : 4 points 4 buts FC PARFIN DE SAINT ANDRE 1 : 1 point 0 but RESERVES NON CONFIRMEES ET NON APPUYEES CHAMPIONNAT «U15 Elite» Match N OCSA LES LEOPARDS 1 / US SAINTE MARIENNE 1 en date du 03 juillet Réserve formulée par le club OCSA LES LEOPARDS à l encontre des joueurs Noé HOAREAU et Kenny PEROUMAL ELLAMA. Motif : non présentation de licence. Pris connaissance de la réserve qualificative formulée par le club OCSA LES LEOPARDS sur la feuille de match, Considérant qu il résulte des dispositions de l article 186 des RGx de la FFF que «les réserves sont confirmées dans les 48 heures ouvrables suivant le match». Constatant l absence de confirmation de réserve par le club OCSA LES LEOPARDS, Jugeant en premier ressort, Vu la fiche des joueurs Noé HOAREAU et Kenny PEROUMAL ELLAMA Après vérification, il s avère que le joueur Noé HOAREAU, licence n et Kenny PEROUMAL ELLAMA, licence n étaient régulièrement qualifiés le jour de la rencontre (Art et 83 RGx). La CRLCJ décide : - De rejeter la réserve pour la dire irrecevable. - D infliger une amende de 40 au club OCSA LES LEOPARDS, droit d appui. (Art. 50 RI de la LRF). MATCH NON JOUÉ CHAMPIONNAT «U15 Excellence» Match N CS BOFOND 1 / COSMOS SAINT BENOIT 1 en date du 03 juillet Vu la feuille d arbitrage, et les notes qui y sont portées précisant le non-déroulement de la rencontre, en cause le club CS BOFOND qui n étaient pas en possession de ses licences ou de certificats médicaux, constatées par l arbitre Mr Mohamadi ALI MAECHA, Vu le rapport de l arbitre central Mr Mohamadi ALI MAECHA, en date du 05 juillet 2021, - De donner match perdu par Pénalité à l équipe CS BOFOND 1 (Art. 16 RGx de la LRF) CS BOFOND : 1 point 0 but FOOTBALL CLUB YLANG 1 : 4 points 4 buts
4 CHAMPIONNAT «U14 Elite» Match N AC. F. DE LA POSSESSION 1 / SS JEANNE D ARC 1 en date du 10 juillet Vu la feuille d arbitrage, et les notes qui y sont portées précisant le non-déroulement de la rencontre, en cause le club AC. F. POSSESSION qui n étaient pas en possession de ses licences ou de certificats médicaux, constatées par l arbitre Mr Stéphane BELLUNE, Vu le rapport de l arbitre central Mr Stéphane BELLUNE, en date du 10 juillet 2021, - De donner match perdu par Pénalité à l équipe AC. F. DE LA POASSESION 1 (Art. 16 RGx de la LRF) AC. F. DE LA POSSESSION 1 : 1 point 0 but SS JEANNE D ARC 1 : 4 points 4 buts FORFAIT CHAMPIONNAT «U15 Elite» Match N ATCF. PITON SAINT LEU 1 / AS MARSOUINS 1 en date du 03 juillet Vu la feuille d arbitrage et les notes qui y sont portées par l arbitre Mr Jean François LEBON précisant l absence de l équipe AS MARSOUINS 1, 15 minutes après l heure fixée pour le commencement de la partie (Art. 159/4 des RGx de la FFF). Constatant l absence de courriers des deux clubs, Vu le rapport de l arbitre central Mr Jean François LEBON en date du 05 juillet 2021, - De donner match perdu par Forfait à l équipe AS MARSOUINS 1 (Art. 16 RGx de la LRF) ATCF. PITON SAINT LEU 1 : 4 points 4 buts AS MARSOUINS 1 : 0 point 0 but Match N SAINT PAULOISE FC 1 / ATCF. PITON SAINT LEU 1 en date du 10 juillet Vu la feuille d arbitrage et les notes qui y sont portées par l arbitre Joseph Wilson DARGONNE précisant l absence de l équipe ATCF. PITON SAINT LEU 1, 15 minutes après l heure fixée pour le commencement de la partie (Art. 159/4 des RGx de la FFF). Constatant l absence de courriers des deux clubs, Vu le rapport de l arbitre central Mr Joseph Wilson DARGONNE en date du 12 juillet 2021, - De donner match perdu par Forfait à l équipe ATCF. PITON SAINT LEU 1 (Art. 16 RGx de la LRF) SAINT PAULOISE FC 1 : 4 points 4 buts ATCF. PITON SAINT LEU 1 : 0 point 0 but
5 CHAMPIONNAT «U15 Excellence» Match N FC RIVIERE DES ROCHES 1 / JSC RAVINE CREUSE 1 en date du 03 juillet Vu la feuille d arbitrage et les notes qui y sont portées par l arbitre Mr Jean Pascal NIRLO précisant l absence de l équipe JSC RAVINE CREUSE 1, 15 minutes après l heure fixée pour le commencement de la partie (Art. 159/4 des RGx de la FFF). Constatant l absence de courriers des deux clubs, - De donner match perdu par Forfait à l équipe JSC RAVINE CREUSE 1 (Art. 16 RGx de la LRF) FC RIVIERE DES ROCHES 1 : 4 points 4 buts JSC RAVINE CREUSE 1 : 0 point 0 but Match N AS LANGEVIN LA BALANCE 1 / FC DU 17 ème KM 1 en date du 10 juillet Vu la feuille d arbitrage et les notes qui y sont portées par l arbitre Mr Eddy ROBERT précisant l absence de l équipe FC DU 17 ème KM 1, 15 minutes après l heure fixée pour le commencement de la partie (Art. 159/4 des RGx de la FFF). Vu le courrier du club FC DU 17 ème KM en date du 05 juillet 2021, concernant le retrait de son équipe U15, - De déclarer le Forfait Général de l équipe FC DU 17 ème KM 1 en Championnat U15 Excellence. Match N AS DU 12 ème KM 1 / AS ETOILE DU SUD 1 en date du 10 juillet Vu la feuille d arbitrage et les notes qui y sont portées par l arbitre Mr Mouhamadi CHAMSDINE précisant l absence de l équipe AS DU 12 ème KM 1, 15 minutes après l heure fixée pour le commencement de la partie (Art. 159/4 des RGx de la FFF). Vu les courriers du club AS DU 12 ème KM en date du 1 er juillet 2021 et du 10 juillet 2021, concernant le retrait de son équipe U15, - De retirer l équipe AS DU 12 ème KM 1 du Championnat U15 Excellence. CHAMPIONNAT «U17 Elite» Match N SAINT PAULOISE FC 1 / ATCF. PITON SAINT LEU 1 en date du10 juillet Vu la feuille d arbitrage et les notes qui y sont portées par l arbitre Mr Jocelyn THOMAS précisant l absence de l équipe ATCF. PITON SAINT LEU 1, 15 minutes après l heure fixée pour le commencement de la partie (Art. 159/4 des RGx de la FFF). Constatant l absence de courriers des deux clubs, Vu le rapport de l arbitre central Mr Jocelyn THOMAS en date du 12 juillet 2021
6 - De donner match perdu par Forfait à l équipe ATCF. PITON SAINT LEU 1 (Art. 16 RGx de la LRF) SAINT PAULOISE FC 1 : 4 points 4 buts ATCF. PITON SAINT LEU 1 : 0 point 0 but III COURRIERS Date Expéditeur Objet Décision 28-juin-21 AS RED STAR Demande modification d'horaires des compétitions jeunes. Prend note, mais la RJ pourra difficilement modifier les horaires. 01-juil.-21 AS DU 12ème KM Retrait de sa section U juil.-21 AS MARSOUINS Informe de son absence des plateaux U13 du 04 juillet pour raisons religieuses (confirmation). 01-juil.-21 RC SAINT PIERRE Informe que ses sections de U6 à U13 ne pourront prendre part aux plateaux du 03 et 04 juillet à cause d'une effectif réduit. 02-juil.-21 AS EVECHE Informe que ses sections de U6 à U13, ainsi que ses U17 ne pourront prendre part aux plateaux du 03 et 04 juillet à cause d'un retard dans les licences. 05-févr.-21 FC DU 17ème KM Retrait de toutes ses sections jeunes. Prend note et transmet au Bureau. 05-juil.-21 AS BRETAGNE Compte rendu sur l'organisation des plateaux du 03 juillet juil.-21 AS CAPRICORNE Engagement de deux sections supplémentaires en U7 et U9. 06-juil.-21 GRPT S. DE BERIVE Retrait des sections U7, U11 et U juil.-21 ASC CORBEIL Retrait section U7. 06-juil.-21 ECOLE DE FOOT SAINT GILLES Demande un délai pour ses cachets A & B sur ses sections U11 et U13. Avis défavorable. 07-juil.-21 AS LANGEVIN LA BALANCE Informe de l'incapacité de son club d'organiser les plateaux du 10 juillet car ses éducateurs en formation.
7 Date Expéditeur Objet Décision 07-juil.-21 JEAN PETIT FC Engagement d'une équipe U7 et U9 supplémentaires. 08-juil.-21 ACF POSSESSION Informe de son absence des plateaux du 04 juillet à la suite d une suspicion de cas contact. 08-juil.-21 AS GUILLAUME Entente sur ses licenciés avec le club AS EPOIR DE TAN ROUGE. Le Président de la RJ prendra contact avec le club. 08-juil.-21 AS MARSOUINS Demande report de ses rencontres du 10 et 11 juillet 2021 pour raison sanitaires. Prend note, les rencontres ont été reportés. 09-juil.-21 ACF POSSESSION Demande report de son match U14 du 10 juillet. 09-juil.-21 JS CHAMPBORNOISE Demande que son équipe U15 intègre la poule A. Avis défavorable, calendrier déjà établi. SS RIVIERE SPORTS Informe que lors de la première journée du Challenge Orange, son club n'a pu faire joueur qu'une seule équipe au lieu de 2 pour raisons religieuses. AFCO SAVANNAH Retrait section U15 et constat situation de l'ensemble des sections jeunes. 13-juil.-21 OC DES AVIRONS SC BOIS DE NEFLES SAINT DENIS FC AS DU 12ème KM Informe que son club s'est présenté au stade Stella pour la Danone Nation Cup mais aucune équipe présente. Informe des difficultés du club en ce début saison et demande à la Commission de les prendre en compte. Demande de recevoir pour la Danone Nation Cup sur le stade de la Jamaïque quand le club est organisateur. Demande de prendre en compte de son précédent mail et du retrait de ses U15. Prend note, la RJ informe le club qu'elle doit prendre en compte la mise à disposition des terrains par la municipalité. 15-juil.-21 AJS RIVIERE DU MAT Retrait section U13 15-juil.-21 AJS BOIS D'OLIVES Demande possibilité de faire entente jeunes en U7 et U9 avec AS CAPRICORNE. Avis défavorable. 16-juil.-21 JS MONTAGNARDE Informe que des joueurs U7, U9 et U11 sont en septaine.
8 Date Expéditeur Objet Décision 20-juil.-21 ASC OLYMPIAKOS Demande le report de ses rencontres U11, U13 et U15. Avis défavorable. 19-juil.-21 ECOLE DE FOOT DU PORT Mise en place d'une journée d'immersion pour les enfants autisme le 28 août 2021 et sollicite l'aie de la LRF. Avis favorable, transmet au Bureau. 20-juil.-21 US BELLEMENE CANOT Informe des difficultés de déplacement pour la Danone Nation Cup du 25 juillet 2021 Plateau avancé au samedi 24 juillet juil.-21 ASC DEUX RIVES Entente U11 avec le club FC BAGATELLE. Ces décisions sont susceptibles d appel devant la Commission Générale d Appel de la Ligue Réunionnaise de Football dans les conditions de forme et de délais prévus à l article 51 du Règlement Intérieur de la Ligue Réunionnaise de Football Le Président de La Régionale des Jeunes Bruno FONTAINE Le Secrétaire Bernard PARIS
Dossier de parrainage
Dossier de parrainage 1. La JSC 1960 : Création du club par Maurice MESSIN (président fondateur) et François PICOT (dirigent fondateur). 2003/2004 : Création de l équipe «senior hommes» de BASKET 2004/2005
Plus en détailCOMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010
COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature
Plus en détailComité d Ille et Vilaine de Judo Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées
Page 1 sur 6 Rennes, le 12 septembre 2012 COMPTE RENDU DE REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU CD 35 LE 12 SEPTEMBRE 2012 AU DOJO REGIONAL RENNES Membres présents : Pascal BAUDELOCHE; Stéphane BRIEND; Marie-Annick
Plus en détailBureau Fédéral. Mme Marie- Noëlle SERVAGE, M. Philippe LEGNAME.
Bureau Fédéral 3-17 septembre 2003 (Paris) Présents : M. Yvan MAININI - Président Mme Françoise AMIAUD, MM. Claude AUTHIE, Jean-Claude BOIS, Pierre COLLOMB, Rémy GAUTRON, Bernard GAVA, Serge GERARD, Jean-Marc
Plus en détailPROCES VERBAL BUREAU LIFBB
L I F B B 2015-06-22 LR Ile de France-Bureau PV n 1 PROCES VERBAL BUREAU LIFBB REUNION DU 6 JUILLET 2015 Présents : Mme DEVILLARD MM AUGER ANDRE CABALLO CAULIER COLLET DURAND GAYET LE DUR - SAINTRAPT -
Plus en détailCOMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013
COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire 05 octobre 2013 INTRODUCTION : Une seule entrée permettant aux membres de l A.G. de suivre un itinéraire établie comme suit : (les sorties de secours diamétralement
Plus en détailSEPTEMBRE 2014 OCTOBRE 2014
1 1 SA 13 DI 14 DI 21 HALTEROPHILIE - CALENDRIER SAISON 2014 / 2015 Benjamins : U 11 = 10-11 ans / Minimes : U13 = 12-13 ans / Cadets : U15 et U17 = 14-15 & 16-17 / Juniors : U20 = 18-19-20 ans. SEPTEMBRE
Plus en détailNos touts petits. Alors n hésitez pas à communiquer avec nous.
FRAIS 2015 Rugby XV Nos touts petits Pour le groupe «initiation» et «mini», Rugby Québec veut mettre l emphase sur ces groupes d âge et essayer de stimuler les inscriptions. Rugby Québec est fier de pouvoir
Plus en détailHALLE DES SPORTS LE CREUSOT
HALLE DES SPORTS LE CREUSOT Partenaires : HORAIRES L accueil des équipes aura lieu à la Halle des Sports (avenue Jean Monnet) Le Samedi 17 Janvier 2015 entre 12 heures 00 et 12 heures 45 au plus tard.
Plus en détailLa pratique du football chez les U13. et les U14F-U17F
La pratique du football chez les U13 et les U14F-U17F 014-015 1 «LES 10 COMMANDEMENTS» DU RESPONSABLE D EQUIPE : 1. Bien accueillir les enfants, avoir une personne formée dans sa catégorie. S assurer qu
Plus en détailLIVRET DU JEUNE FOOTBALLEUR
LIVRET DU JEUNE FOOTBALLEUR Site internet : ci-olympiquecourchamp.footeo.com Adresse mail : cioc@free.fr [Tapez un texte] Edito Ami footballeur, Te voilà en possession de ton livret qui va t accompagner
Plus en détailREUNION DU BUREAU DE LA L.N.B. le 13 octobre 2003. Compte-Rendu
REUNION DU BUREAU DE LA L.N.B. le 13 octobre 2003 Présents : M. LE GOFF, Président M. DESFOUX, Vice-Président Participation en conférence téléphonique : M. SEILLANT, Vice-Président M. PRUSS, Vice-Président
Plus en détailn 390 COMMISSION NATIONALE DE DISCIPLINE CENTRES DE FORMATION COMMISSION NATIONALE CONTROLE ET GESTION PLAN EMPLOI MONDIAL 2007 FRANCE A MASCULINE
n 390 du 20 juin 2006 COMMISSION NATIONALE DE DISCIPLINE REUNION DU 14 JUIN 2006 Deux dates de suspension dont une avec sursis : Joueur MOREAU Alexandre (MASSY ESSONNE HB), motif : Propos injurieux à arbitres
Plus en détail2013/2014. Championnats 11 ans ; 13 ans 15 ans 17 ans. Tableau des âges. Thèmes de jeux jeunes
/0 Championnats ans ; ans ans 7 ans Tableau des âges Thèmes de jeux jeunes CHAMPIONNAT JEUNES LES CHAMPIONNATS -0 Aucune inversion de score ne sera possible REGLEMENTS FEMININS ET MASCULINS MOINS DE ANS
Plus en détailBASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com
Dossier d inscription saison 2015/2016 A remettre complet au secrétariat à l entraineur Pièces à frnir (tt dossier incomplet sera immédiatement rendu à l adhérent) : Le bulletin d inscription rempli et
Plus en détailLes règles du jeu sont adaptées pour permettre un jeu ludique et correspondant à leur capacité. Cela
GUIDE pour les EDUCATEURS et DIRIGEANTS de la catégorie U11 Saison 2013/2014 Cellule du football réduit PRESENTATION SAISON 2013-2014 La Direction Technique Nationale conduit depuis plusieurs saisons des
Plus en détailCompte-rendu de la réunion de la commission Adultes du 21 janvier 2011
Compte-rendu de la réunion de la commission Adultes du 21 janvier 2011 Présents : Pascal AUBRY, Hervé HUARD, Yvon MARTIN, Ronan GUYADER, Jean PRIOUL. Excusé : Yvon EZANNO. La séance est ouverte à 20h00
Plus en détailCHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI
Comité Départemental du Jeu d Echecs des CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI 1. Organisation générale 2. Organisation de la compétition 3. Déroulement des rencontres 4. Résultats, classements Comité
Plus en détailTrophée National Jeunes règlement
GdB Trophée National Jeunes règlement Règlement adoption : CA 16/03/2012 entrée en vigueur : 01/09/2012 validité : permanente secteur : Vie Sportive remplace : Chapitre 4.3.-2013/1 nombre de pages : 5
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL
Plus en détail45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)
44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détailVotre commission des Jeunes
Présidente, Président, Responsable d école de Tennis, Nous avons le plaisir de vous adresser le livret Jeunes version 2013. Conçu et réalisé par l équipe bénévole de la Commission Départementale des Jeunes,
Plus en détailDOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES
DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES Ce dossier est indispensable pour chaque groupement sportif affilié à la Fédération Française de Football Américain durant toute la saison. En effet, il indique la procédure
Plus en détailPROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER
PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER 2014 à 18H00 Ecole Elémentaire Jean-Jaurès Présents : Directeur : Mr GAUVIN Pascal Enseignants : Mme ROSSIGNOL Clarisse Mme SOUQUE Myriam Mme FABRE
Plus en détail1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
Plus en détailRéunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006.
Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006. Rédacteur : Franck Cadei Assistent : Jean P. Ducloy (Directeur CREPS) Jacques Charlet ( Président Ligue) Alain Poncet (SOC) Bruno Boyer (DRDJS)
Plus en détailArt. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans
Fédération de Squash belge asbl Vorselaarsebaan 64 2200 Herentals Tel. +32 (0)14 85 96 00 tine@vsf.be www.belgiansquash.be BTW BE 0414.528.807 Banque : BE16 3101 1516 6974 Art. 18 Championnat de Belgique
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 Le Conseil Municipal, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre avril deux mille quinze LE CONSEIL MUNICIPAL de la
Plus en détailTitre II Centres de formation des clubs professionnels
Titre II Centres de formation des clubs professionnels CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 100 COMPÉTENCE DE LA COMMISSION NATIONALE PARITAIRE DE LA CCNMF La commission nationale paritaire de la
Plus en détailSaison 2012 / 2013. 18 novembre 2013
Assemblée Gén érale Saison 2012 / 2013 18 novembre 2013 Bilan des activités 2012 / 2013 Fonctionnement du club ADHESIONS Effectifs : 35 adultes et 24 50 jeunes 50 (42/23 en 2008/2009, 50/24 en 2009/2010,
Plus en détailLIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012
Complexe Sportif Andromède Chemin du Ferradou 31700 Blagnac Tel : 05 61 71 60 03 E-mail :secretariat.bsca@gmail.com Site : www.bsc-athle.com LIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012 Bienvenue au Blagnac Sporting
Plus en détailSAISON 2014-2015 SOMMAIRE. Edition du 01/10/2014 Page 1
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY SAISON 2014-2015 SOMMAIRE Edition du 01/10/2014 Page 1 1 GESTION DES COMPETITIONS 1.1 Comités gestionnaires 1.2 - Correspondants des Comités 1.3 Relations clubs Comités gestionnaires
Plus en détailUSR Roller - Assemblée Générale 30 Mai 2015-15h00. Saison 2014 2015
USR Roller - Assemblée Générale 30 Mai 2015-15h00 Saison 2014 2015 Anita JOUANNET (Président) Agnès LECLERCQ (Trésorière) Francis COROUGE (Secretaire) Ordre du jour Bilan Moral Bilan Financier Bilans Techniques/Sportifs
Plus en détailTRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE
DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU
Plus en détailINFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL)
INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) OU AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) A. Introduction efforts de l Université de Lorraine Les étudiant(e)s sportif(ve)s
Plus en détailCOMMISSION DES JEUNES ROYAL STADE WAREMMIEN FOOTBALL CLUB U.R.B.S.F.A. Matricule 190 www.rswfc.be FB: Royal Stade Waremmien
TOURNOI R.S. WAREMMIEN F.C. 1 er MAI 2015 U6, U7, U8 & U9 2 MAI 2015 U10 & U11 FESTIFOOT 1 er MAI 2015 De 10h00 à 11h30 ; 4 Terrains & 4 Défis, 1 x 8 /défi ou 2>
Plus en détailLivret du jeune footballeur Saison 2012/2013
Livret du jeune footballeur Saison 2012/2013 evian-football.com - www.evianstagesfoot.com. le club de football d Evian Lugrin Au titre de la saison 2012/2013 le club de football d Evian Lugrin continue
Plus en détailS/Total 73 67 S/Total 23 18 85
Lodève, le 27 Octobre 2010 COMPTE RENDU REUNION MENSUELLE DU MERCREDI 27 OCTOBRE 2010 Présents : Antoine ESPINOSA - Michel COMBES - Thierry VAN CAUWENBERGHE - Jean Pierre COMBES Christian GEY - Christiane
Plus en détailCHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL
CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL Liste des tireurs (présents, ordre alphabétique), 38/38 tireurs nom prénom club ANSARD Pierre DAMMARIE ANSARD Remy DAMMARIE BALPE Renan AVON CE BARDOUX Thibault MELUN CE BOURGOIN
Plus en détailLes participants, absents excusés et consultants Secrétariat
Objet Procès-verbal du bureau et du comité directeur Date Mercredi 23 Octobre 2013 Lieu CRJS de Poses Participants CASTAING Gérald CAUBRIERE Sophie DESGARDIN Benjamin DESBONS Jean Marie GRENIER Jérôme
Plus en détailBilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations Brut Amortissement Net Total
Bilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations PASSIF TOTAL Brut Amortissement Net Total IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 121 663,44 101 550,30 20 113,14 20 113,14 CAPITAUX PROPRES 98 023,20 Local Ligue 53 037,37
Plus en détailCOMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014 Le bureau de la Communauté d agglomération Saint-Lô Agglo, dûment convoqué le dixhuit février deux mille quatorze, s est réuni le vingt-quatre février
Plus en détailMODALITÉS D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION AU CLUB DE PLONGEE DU Ve Saison 2015-2016 POT DE RENTREE informations et inscriptions Mercredi 9 septembre 2015 1 ère séance de piscine Mercredi 16 septembre 2015 1ère séance de fosse
Plus en détailSÉANCE du 18 FÉVRIER 2014
SÉANCE du 18 FÉVRIER 2014 L an deux mil quatorze, le dix-huit février, le Conseil Municipal, convoqué régulièrement le sept février s est réuni en mairie sous la présidence de M. Claude LANGRENÉ, Maire
Plus en détailZone tarifaire - Zone 5 Mitry-Mory Compans Le Mesnil-Amelot Zone Aéroportuaire. Collège. Courcelles. Lycée Balzac. Cheminots.
è Zone Aéroport CDG1 RB Du lundi au vendredi Parc de la Nottelet- è Zone Aéroport CDG1 RB RD9 Arrivée RER B de Paris 5:38 6:03 6:15 6:30 6:45 7:00 7:15 7:42 7:54 8:06 Mitry-Mory RB 5:35 6:00 6:15 6:30
Plus en détailDECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
Plus en détailFFBB Procès Verbal n 12 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL. Réunion du 29 Juin 2007 à Saint Jean de Monts
FFBB Procès Verbal n 12 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL Réunion du 29 Juin 2007 à Saint Jean de Monts Présents : Assistent : M. Yvan MAININI, Président Mmes Françoise AMIAUD, Roselyne BIENVENU et
Plus en détailStatuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailCOMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013
COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 Personnes Présentes: PERRON Frédéric GOFFIN Valérie GOURNET Sylvia GOURNET Patrick MAZOYER Anne MAZOYER Jean Luc TISON Margareth TISON Jean
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA COMMISSION TECHNIQUE (Lundi 29 septembre 2014 au Collège / Lycée François VILLON) ET FICHE SPORT ACADEMIQUE
COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION TECHNIQUE (Lundi 29 septembre 2014 au Collège / Lycée François VILLON) ET FICHE SPORT ACADEMIQUE Responsable : Christophe NORCINI 06 82 78 09 58 christophe.norcini@unss.org
Plus en détailRèglement Intérieur du TCGA
Règlement Intérieur du TCGA Version 1 juin 2014 CLUB HOUSE DU TENNIS Stade Jean Rives 15 route de Ia Garenne 27600 GAILLON Association Sportive Loi 1901 Le règlement intérieur du Tennis Club GAILLON AUBEVOYE
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailDÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45
Direction Générale des Services Service des Assemblées République Française DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Délibération n : CP_13_632
Plus en détailMODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement)
DÉCLARATION de sinistre des licenciés de la FSASPTT Responsabilité Civile N S019128.021C MODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement) Lors d un sinistre, 2 cas peuvent se présenter : 1 Cas 1 : Vous avez deux
Plus en détailTENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY
TENNIS CLUB DU LYS CHANTILLY Association (loi 1901) Square d Aumale 39 ter Grande Avenue - 60260 LAMORLAYE ASSEMBLEE GENERALE DU MERCREDI 20 AOUT 2014 à 20h00 Présents : Mmes CLAUTOUR KLOECKNER BAUMIER
Plus en détailPrésentation des logiciels DECLIC-JUDO
Présentation des logiciels DECLIC-JUDO LA GAMME DECLIC JUDO DECLIC JUDO Haut Niveau DECLIC JUDO Club DECLIC JUDO OTD Application Smartphone et tablette pour les 3 logiciels Pour quelle structure? DECLIC
Plus en détailCOMPTE RENDU ANALYTIQUE du Conseil de communauté du 10 avril 2008
COMPTE RENDU ANALYTIQUE du Conseil de communauté du 10 avril 2008 ---------- MENTIONS PRESCRITES par la CIRCULAIRE de M. le PREFET de la MANCHE en date du 3 juin 1885 Nombre de conseillers en exercice...
Plus en détailMise à jour de la réglementation du cyclisme pour tous
Anciennes versions des articles 16.2.007 et 16.2.08 : Nouvelles versions des articles 16.2.007 et 16.2.08 16.2.007 La montée de Pass'Cyclisme ou de Pass'Cyclisme open en compétition 3ème catégorie ou en
Plus en détailMme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.
Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Plus en détailCALENDRIER DES RENCONTRES SPORTIVES DU 13 MARS au 19 Septembre FAIR-PLAY 2010
CALENDRIER DES RENCONTRES SPORTIVES DU 13 MARS au 19 Septembre FAIR-PLAY 2010 Jeudi 11 MARS 2010 BORDEAUX Présentation des Actions. Maison des sports de la Gironde à 19h SAMEDI 3 AVRIL 2010 : FOOTBALL
Plus en détailENGAGEZ-VOUS COURSES SUR ROUTE JUIN 2013
GRAND PRIX CASINO Distance : Circuit routier distance totale 77 KMS DIMANCHE 2 JUIN (M. S. MANDELIEU) GRAND PRIX CAPITOU LIEU : MANDELIEU Distance : Circuit de 1.600 KMS * 16= 25,600 KMS DOSSARDS : 7 h
Plus en détailClub Sportif et Artistique de l Ecole Militaire Paris, le 24 octobre 2013
PROCES VERBAL ASSEMBLEES GENERALES EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE DU JEUDI 10 OCTOBRE 2013 1 Préambule : Article 10 des Statuts: L assemblée délibère valablement quelque soit le nombre de membres présents
Plus en détailEcole Française de MiniBasket
Fédération Française de asketall / Labellisation des Ecoles Françaises de Miniasket Commission M du MH COMPTE RENDU REUNION DU 20 OCTORE 2009 Ecole Française de Miniasket Guide d auto-évaluation Club :
Plus en détailMme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Plus en détailAnalyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France. Autorité de régulation des jeux en ligne Données T3 2013
1 Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France 3 ème trimestre 2013 2 Synthèse des données d activité Les éléments suivants ont été constitués sur la base des données transmises par les
Plus en détailCompte-rendu du Bureau Exécutif du 12 février 2015
Compte-rendu du Bureau Exécutif du 12 février 2015 Amiens, 16h00. Etaient présents Julia Pomerol, Catherine Leclercq, Patrice Boquillion, Marie Edith Voog, Didier Casado, Claude Lerosey, Harry Coupel,
Plus en détailProcès-verbal de la séance ordinaire du Conseil général de la Commune de Rennaz. du 15 mai 2014 à 20h00 A «l arennaz», collège de Rennaz
COMMUNE DE RENNAZ CONSEIL GENERAL Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil général de la Commune de Rennaz du 15 mai 2014 à 20h00 A «l arennaz», collège de Rennaz Présidence : M. Alberto de Francisco
Plus en détailDate et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse
Date et lieu 2e Coupe des Minots Dimanche 13 AVRIL 2014 Halle Pierre de Coubertin 107 rue Pierre de Coubertin 13300 Salon de Provence Compétition parrainée par Mamédy DOUCARA Conditions d accès et Qualifications
Plus en détailDossier de demande de subvention - INVESTISSEMENT -
Dossier de demande de subvention - INVESTISSEMENT - Dossier à déposer Auprès du Chef de Projet Communal s il s agit d un projet communal Auprès du secrétariat du Syndicat Mixte en Charge du CUCS s il s
Plus en détailLigue de Lorraine COMPTE RENDU DE REUNION GOLF D ENTREPRISE
Date : Samedi 24 Janvier 2015 Ligue de Lorraine COMPTE RENDU DE REUNION GOLF D ENTREPRISE Lieu : Golf de Nancy Aingeray Présents : Evelyne CHAUMONT CHU NANCY, Déléguée Golf Entreprise LIGUE DE LORRAINE
Plus en détailLivret de l étudiant 2014/2015
Livret de l étudiant 2014/2015 Un guide des Parcours Spécifiques au sein de l IUT 1. étudiants à contraintes fortes pour raisons médicales. sourds et déficients auditifs. handicap moteur ou visuel. troubles
Plus en détailStatuts du Football-Club Central Fribourg
Fondé en 1910 FOOTBALL-CLUB CENTRAL 1705 FRIBOURG CASE POSTALE 14 www.fc-central.ch Stade de la Motta tél. : 026/ 322 60 23 Local : Café du Paon Membre de l ASF Club N 5035 CCP du club : 17-1940-8 Statuts
Plus en détailAPPROBATION DU PROCES-VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 23 MAI ET 17 JUIN 2011
M A I R I E D E N O Y A R E Y ISERE 38360 NOYAREY Tel : 04 76 53 82 01 Fax : 04 76 53 89 97 EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 04 JUILLET 2011 L an deux mille onze, le
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Plus en détailEDUCATEUR FEDERAL. NOM : PRENOM : Certifications : - - - - EPREUVES DE CERTIFICATIONS
EDUCATEUR FEDERAL NOM : PRENOM : Certifications : EPREUVES DE CERTIFICATIONS 1 Module 4 : Transmettre en toute sécurité des connaissances et des savoirfaire à une arme. Etre capable de transformer des
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le seize du mois de Décembre, à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en séance
Plus en détailAU REVOIR, AU REVOIR PRÉSIDENT?!
FLASH CE du CIC NOVEMBRE 2014 AU REVOIR, AU REVOIR PRÉSIDENT?! Le point de vue CGT : «L argent et le pouvoir sont des passions qui s éteignent lentement» a dit un jour Michel Houellebecq. Michel Lucas
Plus en détailCOMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015)
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) PRESENTS : Mr Jean-Louis LAFAURIE, Maire,, Madame Pierrette QUEROL, adjointe au Maire, Mr Régis FONTES, adjoint au Maire,
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués
Plus en détailDELIBERATION N 2015-1 : Convention de portage foncier avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan.
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L ISERE CANTON DE DOMENE NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15 PRESENTS : 13 VOTANTS : 15 POUVOIRS : 2 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA COMBE-DE-LANCEY
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,
Plus en détailFORMATS DE JEU POUR LA PRATIQUE DU SOCCER AU QUÉBEC FÉDÉRATION DE SOCCER DU QUÉBEC
FORMATS DE JEU POUR LA PRATIQUE DU SOCCER AU QUÉBEC FÉDÉRATION DE SOCCER DU QUÉBEC MARS 2011 CHEMINEMENT IDÉAL DU JOUEUR DE SOCCER AU QUÉBEC STADES 1 DÉPART ACTIF 2 LES FONDAMEN- TAUX 3 L ÂGE D OR DE L
Plus en détailClub Lions de Coaticook
Club Lions de Coaticook Club Lions de Coaticook: Prix Excel 2007 Depuis quelques années, le Centre Local de Développement de la M.R.C. de Coaticook en collaboration avec la Chambre de Commerce de Coaticook,
Plus en détailCLUB POKER 05. Règlement intérieur
CLUB POKER 05 Règlement intérieur Mise à jour au 02 Janvier 2015. Le règlement intérieur a pour but de préciser les statuts du Club Poker 05. Le présent règlement est remis à l ensemble des membres, ainsi
Plus en détailLA COUR DES COMPTES a rendu l arrêt suivant :
COUR DES COMPTES -------- QUATRIEME CHAMBRE -------- PREMIERE SECTION Arrêt n 59242 LYCEE GEORGES CLEMENCEAU DE SARTENE (CORSE DU SUD) Appel d un jugement de la chambre régionale des comptes de Corse Rapports
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010 Présents : MM Luc FOUTRY Simon HALNA Régis TABEAU François CURY Gilbert DELANNOY Jean-Paul DESCATOIRE Régis DESSEAUX Jean-Baptiste DOLLE Jean-Claude
Plus en détailSAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015
REGLEMENT DE LA 2 e MONTEE HISTORIQUE DES ABBANS SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 Article 1 Généralités L Association BYANS-AUTO-SPORT organise le Samedi 25 et Dimanche 26 Juillet 2015, la Deuxième
Plus en détailOUVERTURE DE L ASSEMBLÉE / NOMINATION D UN PRÉSIDENT D ASSEMBLÉE
Procès-verbal de la session régulière des membres du conseil d administration de la RÉGIE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE LA MAURICIE tenue à l hôtel de ville de Shawinigan (550, avenue de l'hôtel-de-ville),
Plus en détailFEDERATION FRANCAISE BASEBALL SOFTBALL CRICKET DOSSIER DE DEMANDE D AFFILIATION
FEDERATION FRANCAISE BASEBALL SOFTBALL CRICKET DOSSIER DE DEMANDE D AFFILIATION Madame, Monsieur, Vous souhaitez vous affilier à la Fédération et/ou nous en avez fait connaître votre intention. L'affiliation
Plus en détailLE CONSEIL CONSTITUTIONNEL,
Décision n 2002-2870 et autres du 6 février 2003 A.N., Inéligibilités (Règlement de dépenses électorales par des candidats ayant désigné un mandataire financier) LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Vu les décisions
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 L AN DEUX MIL DOUZE, LE DEUX OCTOBRE, LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le vingt quatre septembre, s est réuni au lieu habituel de ses séances, à vingt heures
Plus en détailDossier Financier 2015
COMITE DEPARTEMENTAL HANDBALL YVELINES Dossier Financier 2015 La France, Une terre de handball Siège : 7 passage Paul Langevin, 78370 Plaisir Tél : 01 30 54 09 60 Fax : 01 34 81 19 52 Site internet : www.comite78-handball.org
Plus en détailLIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE. www.ugsel.org
LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE www.ugsel.org RÔLE DU LIVRET DE FORMATION MISSIONS DU JEUNE ARBITRE I JEUNE JUGE Ce livret guidera l élève engagé dans la formation. Aussi il témoigne de l
Plus en détailFORT et DROIT BP 121 Tel : 06 62 83 67 50 contact@centaures-footus.com 38001 GRENOBLE CEDEX 1 Fax : 04 76 22 79 29 www.centaures-footus.
Cher(e)s licencié(e)s, adhérents et partenaires, Vous trouverez ci dessous mon bilan moral pour la saison 2014/2015. Ce bilan est particulier pour moi car à l issue de cette assemblée générale, je présenterai
Plus en détailPasser son permis : auto, moto, bateau
Études Métiers Emploi Formation Société Loisirs Sports Vacances Étranger 5.142 - Décembre 2011 La Passer son permis : auto, moto, bateau Tout conducteur doit obligatoirement être titulaire d'un permis
Plus en détailSuppléant(s) remplaçant(s) M. SIRAUT A M. DAGUISE, Délégué Suppléant M. BAZILE, Délégué Suppléant M. AIME M. BOUCHAREB, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailBUREAU DES RÉGISSEURS Régie du bâtiment du Québec
BUREAU DES RÉGISSEURS Régie du bâtiment du Québec No du dossier : 5653-4530 No du rôle : 28.d-C-15 Date : 28 août 2015 DEVANT : M e Claude Gilbert, régisseur STÉPHANIE AIRAUD ET BERNHARD AINETTER REQUÉRANTS
Plus en détail