MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE

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1 1 MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la Municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 juin 2014 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire de l endroit ; Sont présents : Messieurs les conseillers et Mesdames les conseillères, Mathieu Allard, Sylvain Plante, Sarah Bellavance, Sylvie Lejeune et Martial Vincent, sous la présidence de Monsieur David Vincent, maire. Madame Julie Paris, directrice générale et secrétaire-trésorière fait fonction de secrétaire. Monsieur Alexandre Talbot est absent- absence motivée Les membres du conseil forment le quorum. ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et moment de réflexion 2. Adoption de l ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal du 5 mai Solde des comptes bancaire en date du 31 mai Encaissement du mois au 31 mai Autorisation de paiement des déboursés au 31 mai Demande de dérogation mineure 8. Période de questions. Point 7 dérogation mineure 9. Dépôt heures officier municipal 10. Dépôt budget voirie été Contrat à EXP urbanisme/conformité schéma d aménagement du territoire 12. Demande CPTAQ/ Matricule Congrès FQM 14. Représentant comité schéma couverture de risque 15. Demande pour archiviste bureau municipal 16. Installation air climatisé bureau municipal 17. Achat pour scellant à béton estampé et teinture gazébo 18. Changement serrure pour boîte de correspondance pour conseillers 19. Contribution trio Carrefour jeunesse-emploi / OTJ 20. Demande de partenariat / Association pour l intégration sociale 21. Entente service aux sinistrés / Croix rouge 22. Journée de l élu municipal 23. Comité sécurité public 24. Autorisation pour activité balle molle 25. Autorisation pour activité fête des voisins 26. Autorisation pour activités jeudi en chansons 27. Subvention St-Jean / Camping Lac des Cyprès 28. Rapport comité des maires MRC d Arthabaska 29. Rapport des comités municipaux 30. Correspondance 31. Varia 32. Période de questions 33. Levée de la séance 1

2 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par Monsieur Martial Vincent, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu que l ordre du jour soit adopté tel que présenté et en laissant l item varia ouvert ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 5 MAI 2014 Il est proposé par Monsieur Sylvain Plante, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu que le procès-verbal de la séance régulière du 5 mai 2014 soit adopté tel que déposé. SOLDE DES COMPTES BANCAIRES AU 31 MAI 2014 Compte courant $ Épargne à terme $ ENCAISSEMENT DU MOIS AU 31 MAI 2014 Taxes municipales $ Intérêts arrière de taxes 84.79$ Distributrice de boisson gazeuse 33.00$ MAPAQ $ Photocopie et annonce Écho 30.00$ Location de salle $ Licence et permis 90.00$ Droit de mutation $ Frais de document 56.75$ Dérogation mineure $ Petit bac compost 12.00$ Intérêts autres 33.26$ Ristourne Desjardins $ Total $ APPROBATION ET AUTORISATION DES PAIEMENTS AU 31 MAI 2014 Il est proposé par Madame Sarah Bellavance, appuyé par Monsieur Sylvain Plante et résolu que les déboursés suivants soient et sont acceptés tel que présentés. Les crédits nécessaires au paiement de ces comptes sont de $ Journal des salaires Élus + employés + frais $ Suzanne Crête Soutien trésorerie PG Solutions $ Bell mobilité Cellulaire officier municipal 47.95$ COMBEQ Formation Officier municipal $ Solidarité Jeunesse Journée Normand Maurice 98.00$ Eauvy M.N. inc. Réparation + contrôle Micro café $ Excavation Éric Vincent Barrage de castors Parent & P $ Mini excavation Éric Lessard Dame de castors et fossé 13 e rg $ Excavation Yergeau enr. Réparation 13 e Accident M.C $ Ministère Sécurité Public Versement # 1 année $ Gesterra Matières résiduelles $ Gilles Lyonnais Vérification des routes $ École La Sapinière Don agenda pour étudiants 25.00$ Hydro-Québec $ Industrielle Alliance Assurance collective $ 2

3 3 Petite caisse Lettre recommandée et Écho 44.37$ Isabelle Roux Peinture micro café $ Mégaburo inc. Lecture compteur photocopieuse 32.32$ FQM Formation élue Mme Lejeune R.P Électricien Réparation filtre à eau $ Julie Paris 3 Chaises bureau, 10 lumières urgence, Frais de déplacement et de représentation $ Thérèse Côté Lampron Achat de livres, fleurs aménagement extérieur, frais de déplacement et de représentation pour formation $ Sarah Bellavance Décoration Micro café $ Michel Paris Trappe de castors $ Quincaillerie D.N.D. inc. Tige, accessoires nettoyage et semence 75.50$ Revêtement St-Laurent Pose de prélart Micro café $ SMI Laboratoire Analyse d eau 92.56$ Municipalité Saint-Lucien Entretien Pont Gagnon 63.28$ Monty Coulombe Avocats Recherche frais de témoins $ Therrien, couture Avocats Préparation et rédaction lettre vérificateur financier exercice $ Total $ CERTIFICAT DE DISPONIBILITÉ DE CRÉDIT Je soussignée, certifie par les présentes, qu il y a des crédits suffisants pour payer les comptes mentionnés ci-hauts. Signer ce du mois de 2014 Julie Paris Directrice générale, secrétaire-trésorière DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR / MATRICULE CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d urbanisme à recommandé favorablement la demande de dérogation mineure; Il est proposé par Monsieur Martial Vincent, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu d autoriser la demande de dérogation mineure de l entreprise Les Élevages Nyco inc. au 140, 13 e rang soumise afin de permettre l augmentation de la capacité animales de 1410 porcs à 2000 porcs sans agrandissement de bâtiment et d autoriser le manque de 38 mètres de son voisin à l est. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LE POINT 7 La période de question à débuté à 20 h 11 et à terminé à 20 h 16 DÉPôT RAPPORT DE L OFFICIER MUNICIPAL Madame Julie Paris, directrice générale et secrétaire trésorière dépose aux membres du conseil le rapport des heures de Monsieur Gilles Lyonnais, officier municipal pour le mois de mai DÉPôT RAPPORT BUDGET VOIRIE ÉTÉ

4 4 Madame Julie Paris, directrice générale et secrétaire trésorière dépose aux membres du conseil le rapport du budget de voirie pour l été 2014 au montant de $ CONTRAT À L ENTREPRISE LES SERVICES EXP / CONFORMITÉ AU SCHÉMA D AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE CONSIDÉRANT QUE le schéma d aménagement et de développement révisé de la MRC d Arthabaska est en vigueur depuis 2006 ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit assurer la concordance de ce schéma d aménagement et de développement ; CONSIDÉRANT QUE le délai légal pour assurer la concordance est échu depuis avril 2006 ; CONSIDÉRANT QUE le plan et règlements datent de plus de 25 ans et nécessitent une mise à jour ; ATTENDU QUE le travail effectué par la firme Les service EXP pourra être réutilisé ; Il est proposé par Monsieur Martial Vincent, appuyé par Monsieur Mathieu Allard et résolu de mandater la firme Les service EXP pour assurer la révision du plan d urbanisme et de ses règlements pour se conformer au schéma d aménagement et de développement révisé de la MRC d Arthabaska DEMANDE D AUTORISATION PRÉSENTÉE À LA COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC VISANT UNE UTILISATION A DES FINS AUTRES QUE AGRICULTURE/ MATRICULE CONSIDÉRANT QUE la demande vise à autoriser l utilisation à une fin autres que l agriculture sur le lot 26-2, dura rang 10 et du Cadastre du Canton de Kingsey; CONSIDÉRANT QUE l usage commercial complémentaire à l usage principal résidentiel est autorisé dans la zone visée; CONSIDÉRANT QUE les propriétaires désirent régulariser auprès de la Commission un usage qui est présent depuis environ 20 ans; CONSIDÉRANT QUE le lot visé a une superficie totale d environ m 2 et comprend plusieurs bâtiments dont une résidence bénéficiant d un droit acquis; CONSIDÉRANT QUE la partie du lot visé ne peut permettre la pratique de l agriculture étant donné les constructions déjà présentes et la superficie du terrain; CONSIDÉRANT QUE le projet est situé à une distance d environ 1010 m d une porcherie, qu il n y a aucun impact sur celle-ci et sur son développement éventuel; CONSIDÉRANT QUE la demande ne met pas en péril l homogénéité de la zone agricole et la pratique des cultures dans le secteur ; CONSIDÉRANT QUE le projet minimise les conséquences sur les activités agricoles existantes et sur le développement de celle-ci; CONSIDÉRANT QUE le projet ne nécessite pas de modification du schéma d aménagement de la MRC d Arthabaska; CONSIDÉRANT QUE la demande respecte les orientations gouvernementales en matière de protection et de développement durable des activités agricoles en zone agricole permanente ; 4

5 5 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu QUE ce conseil appuie la demande d autorisation et recommande son acceptation par la Commission de protection du territoire agricole du Québec d une superficie de 9288,5m 2 pour le lot 26-2, dur rang 10 et du Cadastre du Canton de Kingsey CONGRÉS FQM Il est proposé par Madame Sarah Bellavance, appuyé par Monsieur Mathieu Allard et résolu que Monsieur Martial Vincent, Monsieur Sylvain Plante, Monsieur Mathieu Allard et Monsieur David Vincent participent au Congrès FQM du 25 au 27 septembre Les coûts reliés au Congrès sont au frais de la Municipalité. Adopté à l unanimité des conseillers présents REPRÉSENTANTS COMITÉ SCHÉMA COUVERTURE DE RISQUES ATTENDU QUE la MRC d Arthabaska désire amorcer le démarrage du processus de révision de son schéma de couverture de risques ; ATTENDU QUE le démarrage du travail se fera par des comités regroupant les municipalités collaborant au sein d un même secteur de desserte ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit nommer leurs représentants au sein de ces comités ; Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu de nommer Monsieur Martial Vincent, conseiller et Madame Julie Paris directrice générale comme représentants pour le comité du schéma couverture de risques DEMANDE ARCHIVISTE POUR BUREAU MUNICIPAL Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Monsieur Martial Vincent et résolu que la municipalité contracte une archiviste pour la gestion documentaire et archives du bureau municipal INSTALLATION AIR CLIMATISÉ BUREAU MUNICIPAL. Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu que Mme Julie Paris procède au déboursement pour l achat et l installation d un air climatisé au bureau municipal ACHAT POUR SCELLANT À BÉTON ESTAMPÉ ET TEINTURE GAZÉBO Il est proposé par Monsieur Martial Vincent, appuyé par Madame Sylvie Lejeune et résolu de faire l achat de scellant à béton estampé. Il est également résolu de débourser les frais pour la teinture et le matériel nécessaire pour teindre la toiture du gazébo CHANGEMENT DE SERRURE POUR BOÎTE DE CORRESPONDANCE POUR LES CONSEILLERS Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Monsieur Martial Vincent et résolu de faire changer la serrure de la boîte de correspondance à l extérieur du bureau municipal et que chacun des conseillers est une clé. 5

6 6 DEMANDE DE PARTENARIAT / ASSOCIATION POUR L INTÉGRATION SOCIAL Ce point est reporté à une séance ultérieure CONTRIBUTION TRIO CARREFOUR JEUNESSE EMPLOI/ OTJ CONSIDÉRANT l importance de former un employé pour l emploi d animateur auprès des enfants lors du camp d été de l organisme l OTJ ; Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu de contribuer pour un montant de pour le trio carrefour jeunesse emploi ENTENTE SERVICE AUX SINISTRÉS / CROIX ROUGE ATTENDU QUE les municipalités doivent prendre les mesures pour assurer la protection des personnes et des biens contre les sinistres, conformément à plusieurs textes législatifs, notamment la Loi sur la sécurité civile et le Code Municipal; ATTENDU QUE les municipalités doivent protéger la vie, la santé, l intégrité des personnes et des biens lors de sinistres ; ATTENDU QUE la Croix-Rouge est partie intégrante de la Société canadienne de la Croix-Rouge, dont la mission est d assister des individus, des groupes ou des communautés qui vivent des situations d urgence ou des sinistres en leur offrant une assistance humanitaire; ATTENDU QUE la Croix-Rouge est un organisme humanitaire sans but lucratif possédant des ressources et de l expertise susceptible d aider et de supporter, à titre d auxiliaire des pouvoirs publics, les municipalités, lors d un sinistre mineur ou majeur ; ATTENDU QUE la Croix-Rouge a une entente avec le ministère de la Sécurité publique à titre d auxiliaire des pouvoirs publics relativement à la préparation et à la mise en œuvre de services aux sinistrées lors de sinistres : ATTENDU QUE la Croix-Rouge a une entente avec la Sécurité publique concernant la gestion de l inventaire du matériel d urgence appartenant au Gouvernement du Québec et disponible en cas de sinistre pour aider une population sinistrée ; Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune Appuyé par Madame Sarah Bellavance et résolu d autoriser Monsieur David Vincent et Madame Julie Paris à signer l entente avec La Société canadienne de la Croix-Rouge et accepte de payer la contribution de $ annuellement pour une durée de 3 ans JOURNÉE DE L ÉLU MUNICIPAL Il est proposé par Monsieur Martial Vincent, appuyé par Monsieur Mathieu Allard et résolu que les conseillères Sylvie Lejeune et Sarah Bellavance participent à la journée de l élu municipal. Les coûts occasionnés seront au frais de la Municipalité COMITÉ SÉCURITÉ PUBLIQUE Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Monsieur Martial Vincent et résolu que Monsieur Martial Vincent conseiller et Madame Julie Paris directrice générale participe à la séance régulière ainsi que la consultation pour les municipalités du Comité de la Sécurité publique le 10 juin 6

7 7 à Saint-Rémi-de-Tingwick. Les coûts occasionnés seront au frais de la Municipalité AUTORISATION POUR PERMIS D ALCOOL TOURNOI DE BALLE Il est proposé par Monsieur Mathieu Allard, appuyé par Monsieur Sylvain Plante et résolu d autoriser l organisation d OTJ de Sainte-Séraphine à utiliser le terrain municipal pour le tournoi de balle annuel tenu les 26 et 27 juillet La Municipalité autorise également que l organisme OTJ puisse faire une demande de permis d alcool pour cette activité tenue sur le terrain municipal AUTORISATION POUR ACTIVITÉ DE BALLES PERMIS D ALCOOL FÊTE DES VOISINS Il est proposé par Monsieur Sylvain Plante, appuyé par Madame Sylvie Lejeune et résolu que la fête des Voisins est lieu le 28 juin. Autorise la direction générale à demander un permis pour que les citoyens puissent apporter leur consommation durant cette activité AUTORISATION POUR PERMIS D ALCOOL JEUDI EN CHANSONS Il est proposé par Madame Sylvie Lejeune, appuyé par Monsieur Martial Vincent et résolu d autoriser Madame Julie Paris à faire une demande de permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux pour l activité culturelle Les Jeudis en chanson qui aura lieu sur le terrain municipal au gazébo de l Église situé au 2656, Route Principale de Sainte- Séraphine le 24 juillet à compter de 19 heures SUBVENTION ST-JEAN BAPTISTE/ CAMPING LAC DES CYPRÈS CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire contribuer aux festivités de la Saint-Jean Baptiste pour l année 2014 ; CONSIDÉRANT QUE Les propriétaires du Camping Lac des Cyprès organisent des activités pour célébrer la Saint-Jean Baptiste ; CONSIDÉRANT QUE La municipalité désire collaborer avec Monsieur Normandin propriétaire du Camping Lac des Cyprès pour que les citoyens de Sainte-Séraphine bénéficient des activités de la Saint-Jean Baptiste gratuitement ; Il est proposé par Madame Sarah Bellavance, appuyé par Monsieur Martial Vincent et résolu de subventionner le Camping Lac des Cyprès d un montant de 200$ et ainsi permettre aux citoyens de Sainte-Séraphine de participer aux activités de la Saint-Jean Baptiste 2014 gratuitement. RAPPORT DE LA MRC/DAVID VINCENT, MAIRE Monsieur David Vincent, maire informe que les 23 municipalités de la MRC d Arthabaska sont représentées par une oriflamme au Lac Bulstrode de Victoriaville. Il recommande d aller faire un tour, car c est vraiment beau. Lors de cette rencontre il a également été question du schéma de couverture de risques et de la reconduction du pacte rural. COMPTE RENDU DES DIVERS COMITÉS Comité environnement : 7

8 8 Rien à signaler Comité ressource humaine : Monsieur David Vincent informe qu il désire rencontrer Monsieur Guy Tourigny concernant l emploi de conciergerie. Comité voirie et immeuble : Monsieur Mathieu Allard informe qu il a fait le tour des chemins en lien avec le rapport de travaux d été déposé par Monsieur Gilles Lyonnais officier municipal. Comité famille : Madame Sarah Bellavance informe que le programme horizon est de nouveau en vigueur. Comité des loisirs : Rien à signaler Comité Église et vie religieuse : Monsieur Martial Vincent informe qu il y a eu une deuxième rencontre pour souligner les bâtisseurs du 100 e anniversaire de la construction de l Église. Comité culture et bibliothèque : Madame Sylvie Lejeune informe qu un nouveau concours a débuté; le thème est une photographie d un animal cocasse. Madame Lejeune informe également qu elle regarde les possibilités d ouvrir le samedi durant la période estivale. Comité presbytère : Madame Sylvie Lejeune informe avoir reçu 2 curriculum vitae pour l offre d emploi carrière été pour le micro café. La majorité des travaux au micro café sont terminés et si tout va bien à la mijuin le micro café ouvrira ses portes. Madame Lejeune tient à souligner l importante contribution des bénévoles. Une moyenne de 250 heures de bénévolat à été données pour l aboutissement du projet micro café. CORRESPONDANCE Une liste de la correspondance a été remise à chaque membre du conseil et est déposée. PÉRIODE DE QUESTIONS La période de question à débutée à 20h 43 et s est terminée à 20h LEVÉE DE LA SÉANCE À 20h 51, il est proposé par Madame Sarah Bellavance, appuyé par Monsieur Sylvain Plante et résolu que la session soit et est levée. David Vincent, Maire Julie Paris, Directrice générale et Secrétaire-trésorière 8

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